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Patent 2215453 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2215453
(54) English Title: METHOD FOR PROCESSING AND ACCESSING DATA OBJECTS, PARTICULARLY DOCUMENTS, AND SYSTEM THEREFOR
(54) French Title: PROCEDE DE TRAITEMENT ET D'ACCES A DES OBJETS D'INFORMATION, NOTAMMENT DES DOCUMENTS, ET SYSTEME POUR SA MISE EN OEUVRE
Status: Dead
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • G06F 16/93 (2019.01)
  • G06F 16/906 (2019.01)
(72) Inventors :
  • RAMBAUD, PATRICK (France)
  • BAROGHEL, THIERRY (France)
  • CHARRE, PATRICK (France)
(73) Owners :
  • IDRAC (France)
(71) Applicants :
  • INFORMATIONS MEDICALES ET STATISTIQUES (France)
(74) Agent: FETHERSTONHAUGH & CO.
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 1995-02-27
(87) Open to Public Inspection: 1996-09-06
Examination requested: 2002-02-08
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR1995/000229
(87) International Publication Number: WO1996/027161
(85) National Entry: 1997-08-15

(30) Application Priority Data: None

Abstracts

English Abstract

A method including a step (II) of gathering collected data objects (D) into groups of objects (DP1, DP2, DPM) associated with respective geographical areas (P1, P2, PM), a step (III) of classifying each object according to several categories of objects (DB1, DR1, DN1), a first step (IV) of classifying the objects in at least one of the object categories (DB1) according to an index common to all the object groups (DP1, DP2, DPM), and a second step (V) of classifying a part of the collected objects forming a particular group of objects (CR1, CR2, CRM) according to a second so-called hierarchical classification scheme (PH) common to all the object groups (DP1, DP2, DPM). The method further includes a step of navigating through selected geographical areas via either of the first and second classification schemes (PT, PH). The method is useful for distributing and accessing documents on medical and pharmaceutical regulations.


French Abstract

Ce procédé comprend un regoupement (II) d'objets d'information collectés (D) en des groupes d'objets (DP1, DP2, DPM) associés respectivement à des zones géographiques données (P1, P2, PM), une classification (III) de chaque objet en plusieurs types d'objets (DB1, DR1, DN1), un premier classement (IV) des objets appartenant à l'un au moins des types d'objets (DB1) selon une table des matières commune à tous les groupes d'objets (DP1, DP2, DPM), et un second classement (V) d'une partie des objets collectés constituant un groupe particulier d'objets (CR1, CR2, CRM) selon un second plan de classement dit hiérarchique (PH) commun à tous les groupes d'objets (DP1, DP2, DPM). Le procédé comprend en outre une étape pour naviguer au sein des zones géographiques sélectionnées, cette navigation pouvant parcourir l'un quelconque des premier et second plans de classement (PT, PH). Utilisation pour la diffusion et la consultation de documents relatifs aux réglementations médicales et pharmaceutiques.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


- 13 -
REVENDICATIONS
1. Procédé pour traiter et accéder à des objets
d'information (D), notamment des documents, comprenant:
- en au moins un site central (SC),
- des étapes (I) pour collecter des objets,
- des étapes pour classer les objets ainsi
collectés, et
- des étapes pour générer une base structurée (BD)
contenant les objets ainsi classés,
caractérisé en ce que chaque étape de classement
comprend :
- un regroupement (II) des objets collectés, en des
groupes d'objets (DP1, DP2, DPM) associés
respectivement à des zones géographiques données (P1,
P2, PM),
- une classification (III) de chaque objet en plusieurs
types d'objets (DB1, DR1, DN1),
- un premier classement (IV), dans chaque groupe
d'objets (DP1, DP2, DPM), des objets appartenant à l'un
au moins des types d'objets (DB1), selon une table des
matières (TM) comportant un ensemble de thèmes et
commune à tous les groupes d'objets (DP1, DP2, DPM),
cette table des matières (TM) étant associés à un
premier plan de classement dit thématique (PT),
- un second classement (V), dans chaque groupe d'objets
(DP1, DP2, DPM), d'une partie des objets collectés
constituant un groupe particulier d'objets (CR1, CR2,
CRM), selon un second plan de classement dit
hiérarchique (PH) commun à tous les groupes d'objets
(DP1, DP2, DPM),
et en ce qu'il comprend en outre, au sein du site
central (SC), une étape (VI) pour sélectionner au sein
de chaque objet collecté des éléments-clés (MC), ces
éléments-clés étant regroupés au sein d'un thésaurus
(TH), et en ce que les étapes d'accès comprennent des
étapes de sélection selon au moins un critère (B2)
incluant un critère de sélection par élément-clé.

- 14 -
2. Procédé selon la revendication 1, comprenant en
outre
- en au moins un site de production (SP),
- des étapes pour reproduire sur des supports
permanents d'information (CD) la base structurée
(BD) ainsi générée,
- et en plusieurs sites locaux de consultation (SL),
- des étapes pour accéder à un ou plusieurs objets
(DC) au sein de la base structurée (BD), ces étapes
d'accès comprenant des étapes pour rechercher des
objets sur un support permanent d'information (CD),
caractérisé en ce que chaque étape pour accéder à un
objet comprend en outre une étape (SP) pour
sélectionner au moins une zone géographique (Pk) suivie
d'une étape pour naviguer au sein des zones
géographiques sélectionnées (Pk), cette étape de
navigation pouvant parcourir l'un quelconque des
premier et second plans de classement (PT, PH).
3. Procédé selon l'une des revendications 1 ou 2,
pour le traitement et l'accès à des documents,
caractérisé en ce que les documents collectés sont
classifiés par type en documents de base (DB1),
documents de référence (DR1) et notes (DN1).
4. Système pour traiter et accéder à des objets
(D), pour la mise en oeuvre du procédé selon l'une des
revendications 1 à 3, comprenant :
- en au moins un site central (SC),
- des moyens pour collecter des objets (D),
- des moyens pour classer les objets ainsi collectés,
et
- des moyens pour générer une base structurée (BD)
contenant les objets ainsi classés,
- en au moins un site de production (SP),
- des moyens (ED) pour reproduire sur des supports
permanents d'information (CD) la base structurée ainsi
générée (BD),
- et en plusieurs sites locaux de consultation (SL),

- 15 -
- des moyens (1, LC) pour accéder à un ou plusieurs
objets (DC) au sein de la base structurée (BD), ces
moyens d'accès comprenant des moyens pour rechercher
des objets sur un support permanent d'information (CD),
caractérisé en ce que les moyens de classement
comprennent:
- des moyens pour regrouper les objets collectés (D),
en des groupes d'objets (DP1, DP2, DPM) associés
respectivement à des zones géographiques données (P1,
P2, PM),
- des moyens pour classifier chaque objet en plusieurs
types d'objets (DB1, DR1, DN1),
- des moyens pour réaliser, dans chaque groupe d'objets
(DP1, DP2, DPM), un premier classement des objets
appartenant à l'un au moins des types d'objets, selon
une table des matières (TM) comportant un ensemble de
thèmes et commune à tous les groupes d'objets (DP1,
DP2, DPM), cette table des matières (TM) étant associée
à un premier plan de classement dit thématique (PT),
- des moyens pour réaliser, dans chaque groupe d'objets
(DP1, DP2, DPM), un second classement d'une partie des
objets collectés constituant un groupe particulier
d'objets (CR1), selon un second plan de classement dit
hiérarchique (PH) commun à tous les groupes d'objets
(DP1, DP2, DPM),
- des moyens pour sélectionner au sein de chaque objet
collecté des éléments-clés (MC) et
- des moyens pour regrouper au sein d'un thésaurus (TH)
ces éléments-clés.
5. Système selon la revendication 4, caractérisé en
ce que les moyens pour accéder à un objet comprennent
en autre des moyens pour sélectionner un objet selon au
moins un critère (B2) incluant un critère de sélection
par élément -clé.
6. Système selon l'une des revendications 4 ou 5,
caractérisé en ce que les moyens pour accéder à un
objet comprennent en outre des moyens pour sélectionner

- 16 -
au moins une zone géographique (Pk) et des moyens pour
naviguer au sein des zones géographiques sélectionnées
(Pk), ces moyens de navigation étant agencés pour
parcourir l'un quelconque des premier et second plans
de classement (PT, PH).

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 0221~4~3 1997-08-1
EMOr~

"Procédé de traitement et d'accès à des objets
d'information, notamment des documents, et
système pour sa mise en oeuvre"

DESC RI ~T I ON
La présente invention concerne un procédé de
traitement et d'accès à des objets d'information,
notamment des documents Elle vise également un système
pour la mise en oeuvre de ce procédé
L'accroissement considérable des échanges
d'in~orma-ion dans tous les domaires de l'ac+ivité
humaine, notamment dans le domaine -c~ncmique, a été
rendu possible 2ar le développement de procédés et de
systèmes de traitement et de communication
d'informations On peut citer ainsi le développement
lS des bases de données qui peuvent être aisément
accessibles en ligne à travers des r~s_aux de
,élécommunication Un autre mode de consulta, on des
bases de données, hors ligne, qui connaît ac~uellement
un développement consldérable, consiste à utiliser des
supports permanents d'in-ormation, nota~ment des
disques CD-ROM (Compac.-Disc Read-Only-Memory) ou CD-I
(Compact-~isc nterac~- ), aui son' _onsul.és par des
ut lisateurs de lecteurs appropriés associ~s ~ des
micro-ordinateurs Ce mode de consultation rencontre un
succès grandissant du fait des capaci,és de s.ockage
très élevées des disques CD-ROM et de la possibilité de
traiter et stocker localement _-s ir~~crmations
consultées Les disques CD-ROM produi_s et diffusés par
l'opérateur ou le gestionnaire de la base de données
incluent généralement, outre les données consultables,
des modules lcgiciels de consul.ation, .andis cue le
micro-ordinateur auquel est connecté le lecteur CD-ROM
est doté d'un logiciel résident de recherche et de
traitement
Les objets actuellement stockées sur des disques
CD-ROM présent-nt une très grande d versité, puisque
dans les appl_cations multimédia, ces ooje~s ~cluent

' CA 022l~4~3 l997-08-l~
- ~U7l'~A~FI~~

non seulement des données informatiques, des objets
graphiques, des éléments sonores ou encore des
séquences vidéo ou d'animation Les logiciels de
consulta~ion associés aux lecteurs de CD-ROM of8rent
actuellement des possibilités déjà très étendues de
recherche, d'accès au~ informations, de traitement et
d'affichage de ces informations Un utilisa~eur peut
ainsi naviguer d'un objet d'information à un autre, au
gré de ses objectifs et de son cheminement au sein
d'une base d'objets structuréc Si la très grande
capacite de stockage d'un support de ~ype C~-ROM permet
de stocker sans problème un grand nombr- de pages de
document, il devient cependant dif_icile, même pour un
utilisateur averti, d'accéder en un temps raisonnable à
un objet d'informations recherché, lorsque la base
comporte plusieurs milliers de documents
On entend par obje. d'in~orma-ion, u- ensemble de
codes e~ de signes corstituant un .out cohérent
repr~sentatil de donnécs, d'informations de toute
nature, tex.e, grapnique, image, son
On entend par document, un ense~ble de données ou
d'inrorma~ions conérentes relatives à un sujet ou un
thème particulier, organisées en pages
On connaît ainsi déjà des procédés pour traiter et
accéde_ à des objets d'information, no~amment des
documents, comprenant
- en au moins un sit- central
- des étapes pou~ collec~er des objets
préalablement élaborés e~ saisis,
- des étapes pour classer les objets ainsi
collectés, et
- au moins une étape pour générer une base
st~uc.urée contenant les objers ainsi classés,
- en au moins un site de production,
- des étapes pour inscrire sur des supports
permanents d'information la base structurée
ainsi générée,

CA 022l~4~3 l997-08-l~

FEUILLE MODIFIEE
-- 3
- et en plusieurs sites locaux de consultation,
- des étapes pour accéder à un ou plusieurs
objets recherchés au sein de la base
structurée, ces étapes d'accès comprenant des
étapes pour rechercher des objets et des étapes
pour lire ces objets sur un support permanent
d'lnformation.
On peut citer à ce sujet des procédés de traitement
et d'accès aux informations con.enues dans des
encyclopédies ou des dictionnai~es, qui mettent en
oeuvre une sais e massive préalabie d'informa.ions, urL
classement de ccs inCormations~ par exemple par ordre
alphabétique ou de manière thematique, une inscription
de ces informations trait~es et classées sur des
disques C~-~OM, la diffusion de ces disques et leur
consultation pa_ des utilisateurs sur des stat ons
équipées de moyens de lecture appropriés. On peu~
également ci'er le cas de procédés de consul.at-on de
bases de donr.ées de brevets su~ disque CD-~OM.
Or, Lne s-mp e adap.a~ion de ces procédés connus,
pour le ~rcilement et la mise à disposition
d'informa_i_r.s complexes, .elles que des in_ormations
relatives à des réglementations qui doivent être
constamment mises à jour et présentent plusieurs
niveaux de complexité, est difrlcilement envisageable.
Elle conduirait à des procédés qui seraient finalement
d'un man ement difficile et impliqueraient une gestion
lourde, notamment pour la mise à jour, lorsqu'il
s'agirait de .rai~er un grand nombre d'objets tels que
des documents relatifs aux réglementations
internationales sur les médicaments. Le traitement de
tels documents, collectés à partir d'un très grand
nombre de sources, soumis à des mises à jour fréquentes
et présentant une dimension géographique, ~emporelle et
thématique, s'avérerait ainsi coûteux et d'accès
difficile avec les procédés actuels.

CA 022lj4j3 l997-08-l
E ~OOIFl~,~

Le but de l'invention est de remédier à ces
inconvénients en proposant un procédé de traitement et
d'accès à des objets d'information, qui permette, d'une
part, une mise à jour aisée de la base documentaire
destinée à être inscrite sur les supports permanents
d'informations, et, d'autre part, un accès aisé à des
objets recherchés au sein de la base.
Suivant l'invention, le procédé pour traiter et
accéder à des oojets d'information, notamment des
documents, comprenant :
- en au moins un site centra':,
- des éLapes pour collect-r des objets,
- des étapes pour classer les objets ainsi
collectés, et
- des éta~es pour générer une base structurée
contenant les obje.s a-nsi classés,
est caractérisé en ce aue chaque étape de
classement comprend :
- un regroupement des obje~s collectés, en des
groupes d'obje~s associ~s res~ectivement à des
~ones géog~aphiques données,
- ur.e classi~~ication de chacue objet en plusieurs
types d'objets,
- un premier classement, dans chaque groupe
d'objets, des objets appartenant à l'un au moins
des types d'objets, selon une table des matières
comportant un ensemble de thèmes et commune à
tous les groupes d'objets, cette table des
matières étant associée à un premier plan de
classement dit thématique,
- un second classement, dans chaque groupe
d'objets, d'une partie des objets collectés
constituant un groupe particulier d'objets, selon
un second plan de classement dit hiérarchique
commun à tous les groupes d'objets,
et en ce cu'il comprend en outre, au sein du site
central, une ~ ape pour sélectionner au sein de chaque

CA 022l~4~3 l997-08-l~

~EUILLE MC~DIFIEE
- 5 -
objet collecté àes éléments-clés, ces élements-clés
étant regroupés au seln d'un thésaurus, et en ce que
les étapes d'accès comprennent des ~apes de sélection
selon au moins un critère incluan~ un critere de
5 sélection par élément-clé.
Les effets techniques obtenus avec le procédé selon
l'information scnt notamment la pertlnence des textes
au regard du domaine traité, la fraîcheur et
l'exhaustivité de l'information, qu'il s'agisse de
textes r~glementalres ou d'informa.ions pr~tlques, et
ia facilité de recherche d'un docume-- de la base.
~ ec le proc~dé selon l'inv_ntiorl, il devient
possible de s'a~apter au comportement d'un grand nombre
d'utilisateurs, aux diffé~entes r-equences de leurs
besoins et à leu- connalssance variable du domaine.
Suivant une forme préférée de mise en oeuvre du
procédé selon ''-nvention, celui-ci comprend en Gutre,
- en au moins un si.e de production,
- des étapes pour reprodu re sur aes supports
permanents d'in_ormation la base Sl-' c_urée ainsi
générée,
- et en plusieurs sites locaux de c_nsultation,
- des étapes pour acccder à un ou plusieurs objets
au sein de la base structurée, ces étapes d'accès
comprenant des étapes pour rechercher des objets sur un
support permanent d'information ,
caractérisé en ce que chaque étape pour zccéder à
un objet comprend en outre une é ape pour sélectionner
au moins une zone géographiaue sul-~Jie d'une é~ape pour
naviguer au sein des zones géographlques sélectionnées,
cette étape de navigation pouvant parcourir l'un
quelconque des premier et second plans de classement.
Le procédé selon l'invention es~ de préf~rence mis
en oeuvre pour le traitement et l'accès à des
documents, et les documents collec~és sont classifié-s
par type en documents de base, doc~-ments de référence
et notes.

CA 022l~4~3 l997-08-l~
-'.~ i.., 1. ~/l~)DlFl~E

- 6 -
Selon un autre aspect de l'invention, il est
proposé un système pour traiter et accéder à des
objets, pour la mise en oeuvre du procédé selon
l'invention, comprenant
- en au moins un site central,
- des moyens pour collecter des objets,
- des moyens pour classer les objets ainsi
collectés, et
- des movens pour générer une base structurée
contenant les objets ainsi classés,
- en ah molns UIL site de production,
- des moyens pcur reproduire sur des supports
permanents d'in~ormation la ba=se structurée
airsl générée,
- et en plusieurs sites locaux de consultatlon,
- des mcyens pour accéder à un ou plusieurs
objets au sein de la base struc~urée, ces
moyens d'accès comprenant des moyens pour
rechercher des objets sur un support permanent
d'irrorma.ion,
caractérisé en ce que les moyens de classement
comprennent
- des moyens pour regrouper les objets collectés,
en des groupes d'objets associés respectivement à
des zones géographiques données,
- des moyens pour classi~ier chaque objet en
plusieurs .ypes d'objets,
- des moyens pour réaliser, dans chaque groupe
d'objets, un premier classement des objets
appartenant à l'un au moins des types d'objets,
selon une table des matières comportant un
ensemble de thèmes et commune à tous les groupes
d'objets, cette table des matières étant associ~e
à un premier plan de classement dit thématique,
- des moyens pour réaliser, dans chaque groupe
d'objets, un second classement d'une partie des objets
collectés cons,ituant un groupe particulier d'objets,

CA 0221~4~3 1997-08-1

~J~L~E~ IFIE~
-- 7
selon un second plan de classement dit hiérarchique
commun à tous les groupes d'objets,
- des moyens pour sélectionner au sein de chaque objet
collecté des éléments-clés et
- des moyens pour regrouper au sein d'un thésaurus ces
éléments-clés
Dans un mode de réalisatiGn avantageux d'un système
selon l'inventicn, les moyens pour accéder ~ un objet
comprennent -n cutre des moyens pour sé-lect onner au
moins une zone g-ograpnique et des moyens pour naviguer
au sein des zcnes géGgraphiques sélectionnées, ces
moyens de naviga~ion é.ant a~encés pour parcourir l'un
quelconque des premier et second plans de classement
D'autres pa~=icularités et avantages de l'invention
apparaîtront encore dans la descrip~ion cï-après Aux
dessins an~exés donnés à titre d'exemples non
iimitati~s
- ia ficure 1 est un schéma synoptique des étapes
de .rai.emen~ du procédé selon l'invention,
depuis a col'_cte de documents jusqu'à l'édition
des suppor.s permanents d'information ; et
- la figure ~ es~ un schéma synop~ique des étapes
accès aux documents, dans le procédé selon
l'invention
On va maintenant décrire une forme prér~rée de mise
en oeuvre d'un procédé de traitement et d'accès
ccnforme à 'inven.-on, en même temps qu'un exemple de
réalisation d'un système de traitement et d'accès pour
la mise en oeuvre de ce procédé, en référence aux
figures 1 et 2 précitées
Dans l'exemple pratique de mise en oeuvre du
procédé de trai~ement et accès selon l'invention, qui
va être décrit dans la suite, il s'agit de met~re à
disposition d'utilisateurs une base documentalre axée
sur la réglementation en matière d'enregistrement de
médicaments, base qui est consultée sur un micro-
ordinateur équi~é de moyens de lecture de disques CD-


CA 022l~4~3 l997-08-l~


-- 8
ROM. Dans cet exemple, les objets collectés, triés,
classés et recherchés sont des documents constitués de
textes, de tableaux, éventuellement de grapnismes.
On va en premier lieu decr re les étapes
d'élaboration de la base documentaire, en ré~érence à
la ~igure 1. Une première étape T du proc~dé selon
l'invention consiste à collect~r au niveau d'un site
central SC des documents D rédigés notamment par des
experts R1, R~,.., RN ou communiqués par des
institutions et organismes habilités. Ces dccume.nts
co,'_ctés CO sont saisis et rorma,_s s~l_n un ~~ormat
co~mun. uTne seconce é~ape II consiste à realiser un
regroupement RG des di~~t~rents documents collectés en
plusieurs groupes de documents DP1, D~,.., DPM par
zone géograph que, en l'occurrence par pays ~1, P2, . . .
PM et/ou par zone régionale t-lle que l'Union
Européenne. L'étape suivante II_ peut ê-re une étape de
classification des documerts de cr.aque pays ~1, P2, . .PM
en plusieurs types de documen~s. .' ~ .re d'exemple, on
20 peut prévoir les ~ypes suivants: es dccumen~s de base
DB1, les documents de eférence DR1, e. les notes DN1.
Par ailleurs, cette classifica_ cn en types pourrait
~ort bien être e~~ectuée avant le regroupement par
pays.
Dans une quatrième étape IV , les documents de base
DB1 sont classés selon une table de matières TM qui est
commune à tous les pays. Le plan de ciassement
correspondant ~T est de pré~érence une arborescence de
thèmes comportant un nombre élevé de niveaux, par
exemple douze.
Le procédé selon l'invention prévoit également une
étape V de classement des documents constituant un
corpus réglementaire CR1, CR2,.., CRM (représentés en
mode hachuré), ce classement é~ant e~_ectué selon un
plan hiérarchique ~H commun à tous les pays DI, ~2, . . .
PM. Ce plan h~érarchique PH comporte plusieurs niveaux,

CA 022l~4~3 l997-08-l~
~Ul~LE ~lO~)lFtEE
_ g _
et peut être également structu~é sous la forme d'une
arborescence.
Chaque document peut comporter un ou plusieurs
mots-clés MC caractérisant un sujet traité e~ destinés
aux recherches multi-critères. Ces mots-clés ainsi que
des expressions-clés sont regroupés avec leur alias de
recherche dans un thésaurus TH. On dispose également au
sein des documents des balises LHi, LHj, LHk
correspondant à des liens hypertexte permettant une
navigation entre différents documents de la base
G cumen.-ire, selon une technique désormais b-en connue
et largemen, r~pandue.
A i'issue des étapes de traitement precitées I-VI,
on dispose ainsi d'une base documen~aire BD structurée
par pays P1, ~2,..,~M à laquelle sont assoclés un plan
PT de table des matières, un plan hlérarchique PH et un
thésaurus TH.
I1 faut noter que les étapes de traitement
précitées I-V~ peuvent être réalisées dans un ordre
chronolosiaue dif-érent de celui qui vient d'êt~e
décrit. Ainsi, les documents peuvent être a-~ectés de
mots-clés et de balises pour liens hype.t_x.e avant
d'etre resroupés par pays. Il en est de meme pour leur
classification par type qui peut également etre
réalisée avan~ le regroupement par pays.
A l'issue des étapes de traitement I-VI, dans une
étape d'édition VII réalisée sur un site de production
S~, la base documentaire 3D et un générateur
d'application dédié LD sont inscrits suivant un
processus de reproduction connu ED sur des supports
permanents d'inrormation CD, tels que des disques CD-
ROM ou tout autre support équivalent Ces supports sont
ensuite di~fllsés à des utilisateurs.
On va maintenant décri_e 'es différen.es étapes
d'accès effectuées sur un site local SL au cours d'une
utilisation d'une base documentaire BD élaborée avec le
procédé selon l'lnven~ion, en re érence a 12 igure 2.

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lF~ 5
-- 10 -- ,
Après insertion d'un disque CD incluant la base
documentaire BD concernée dans un lecteur LC d'une
station de travail 1 normalement pourvue d'un logiciel
d'exploitation résident LE, et mise en route de ce
logiciel, le générateur d'application LD et le logiciel
d'exploitation résident LE coopèrent pour exploiter la
base documentaire. L'utilisateur dispose de pré-érence
d'une présentation en mode fenetre largement répandue
sur les mic~o-ordinateurs. Dans une première renêtre,
il est généralement invité (S~) à sélectionner un ou
plusieurs pays. 'e..e sélecticn a pour eL,-et de
distinguer dalls 1G base documentaires BD les groupes de
documents D~k correspondant au(x) pays sélectionné(s).
~our la recherche (RD) d'un document, au mcins deux
voies son. p~oposées à l'utilisa.eur.
Une première voie (A) consiste a e~fectuer une
recherche (A1) de documen~s de base en consultan~ (A2)
la table des matières TM. Ceci a pou~ effet ~echnique
de naviguer dynamicuement et graphiquement dans
l'arborescence jusqu'~ ce que l'utilisateur icentifie
le ou les thèmes aui l'intéressent. Lorsqu'il a
sélectlonné (A_; un .hème, le procédé selon l'invention
indique le nombre de documents DC correspondan. à ce
thème, offre un accès (A4) à ces documen~s et fournit
un résumé pour chacun desdits documents que
l'utilisateur peut consulter (A5) en vue de demander
l'affichage d'un ou plusieurs documents per~inents.
Une seconde voie (B) proposée à l'utilisateur
consiste en une sélection multicritère d'un document
quelconque de la base documentaire BD. Dans une
première étape (B1), l'utilisateur choisi~ une
combinaison de critères de recherche (B2) qui peuvent
etre notamment:
- le(s) type(s) de documents,
- le(s) mot(s) devant figurer dans le document,
- le(s) mo~(s)-clé(s) attaché(s) au document.

CA 022l~4~3 l997-08-l~


Le procédé selon l'invention réalise alors une
recherche multicritère (B3) qui conduit à un résultat
de la requête (B4) généralement sous la lorme d'un
nombre de documents identiLiés comme satis~aisant la
combinaison de criteres choisie. Ce résultat permet à
l'utilisateur de déterminer si la recherche a été
satis~aisante (B5), auquel cas il peu~ el-ectuer une
consultation (B6) du ou des documents identi~iés. Dans
le cas contrai~e, l'utilisateu~ peut être amené soit à
af~iner la recherche (B7), soi~ à= élargi~ cette
recherche (B~).
~ our la recherche mult c_ tère, on peut egalement
prévoir une combinaison logique de mots conduisant à
une recherche de type "plein texte". Un aLfichage de
listes présentant à l'utilisateur des chois possibles
(index "plein texte", ndex des mots-clés) Cacilite
l'expression de la requ3te de recherche.
~ ar ailleurs, lorsqu'un document consulté par
l'utilisateur comporte des balises de liens hypertexte
L~-, L~l.J, L;-.~, matérialisées par un ar.iLice graphique
par exemple cde la couieur e~iou des caractères gras,
celui-c peu~ naviguer entre di~ ~r-nts documen~s de la
base au gré des liens hypertexte reliant ces documents
et repr~sentan~ une association logique entre eux. Ces
liens hyper~exte résultent d'une analyse croisée
e~ectuée par les rédacteurs des documents, et peuvent
être de trois na.ures :
- - des liens de ré~érence qui permettent un accès
direct à un texte cité dans un document source,
- des liens structurels qui unissent dif~érentes
parties d'un même texte réglementai-e ayant été
découpé pour une meilleure lisibilité, et
- des liens de commentaire, permettant notamment un
accès à des notes personnelles que l'utilisateur
peut attacher à certains documents.
On peut également prévoir des liens hypertexte
o~rant un accès immédiat a une dé~inition d'une

CA 022l~4~3 l997-08-l~

F~UlLL~ ,''ll(~UIFl~
- 12 -
expression, ou à une signification d'un acronyme via un
appel direct à un glossaire intégré à la base
documentaire.
Un autre mode de recherche offert par le procédé
selon l'invention consiste à e,~fectuer une navigation
interactive dans le plan de classement hiérarchique ~H
du corpus réglementaire CR1, CR2,.., CRM d'un ou
plusieurs pays sélectionnés Pl, P2,.., PM, à
sélectionner un document et à l'a~ficher pour le
consulter.
Le procedé de traiteirlent et à'accès selon
l',n-v-ention of-re au ges~ onnaire de la base
documentaire une grande souplesse dans la mise à jour
de cette base. En effet, au ~ur et à mesure que de
nouveaux documents sont recus d'experts rédacteurs, ces
documents peuvent être trai_és er. mode continu et
rejoindre les groupes géog_apn ques auxquels ils
correspondent. Les nouveaux documents vienrent alors se
substituer à des documents désormais obsolètes ou
périmés, sor._ classifiés et rejoignent les niveaux
~hématiques appropriés au sein de l'arborescence. De
nouvelles édi.ions de disques constamment mises à jour
sont réalisées et diffusées périodiquement.
Bien sû~, l'invention n'est pas limitée aux
exemples qui viennent d'être décri.s et de nombreux
aménagements peuvent être apportés à ces exemples sans
sortir du cadre de l'invention. Ainsi, les nombres de
zones géographiques, de types de documents et de thèmes
de la table des matières peuvent être choisis en
fonction des besoins des utilisateurs et de l'évolutlon
des marchés. Les supports permanents d'information
peuvent être des disques CD-RCM comme cela vient d'être
décrit, mais égale~ent des disques CD-I (Compact Disc
Interactif) ou tout autre support permanent
d'information, réinscrip~ible ou non.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Administrative Status , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(86) PCT Filing Date 1995-02-27
(87) PCT Publication Date 1996-09-06
(85) National Entry 1997-08-15
Examination Requested 2002-02-08
Dead Application 2007-12-28

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2006-12-28 R30(2) - Failure to Respond

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $300.00 1997-08-15
Maintenance Fee - Application - New Act 2 1997-02-27 $100.00 1997-08-15
Registration of a document - section 124 $100.00 1997-08-28
Maintenance Fee - Application - New Act 3 1998-02-27 $100.00 1998-02-19
Maintenance Fee - Application - New Act 4 1999-03-01 $100.00 1999-02-10
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2000-02-28 $150.00 2000-02-28
Maintenance Fee - Application - New Act 6 2001-02-27 $150.00 2001-02-14
Registration of a document - section 124 $100.00 2001-05-30
Registration of a document - section 124 $100.00 2001-05-30
Request for Examination $400.00 2002-02-08
Maintenance Fee - Application - New Act 7 2002-02-27 $150.00 2002-02-15
Maintenance Fee - Application - New Act 8 2003-02-27 $150.00 2003-01-14
Maintenance Fee - Application - New Act 9 2004-02-27 $200.00 2004-01-19
Maintenance Fee - Application - New Act 10 2005-02-28 $250.00 2005-02-25
Maintenance Fee - Application - New Act 11 2006-02-27 $250.00 2006-02-24
Maintenance Fee - Application - New Act 12 2007-02-27 $250.00 2007-02-26
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
IDRAC
Past Owners on Record
BAROGHEL, THIERRY
CHARRE, PATRICK
IMS HEALTH
INFORMATIONS MEDICALES ET STATISTIQUES
RAMBAUD, PATRICK
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 1997-08-15 1 39
Representative Drawing 1997-12-15 1 20
Description 1997-08-15 12 511
Claims 1997-08-15 4 129
Drawings 1997-08-15 3 89
Cover Page 1997-12-15 2 81
Assignment 1997-08-15 3 157
PCT 1997-08-15 31 1,221
Correspondence 1997-11-28 1 36
Assignment 1997-08-28 2 78
Assignment 2001-05-30 7 460
Prosecution-Amendment 2002-02-08 1 54
Prosecution-Amendment 2002-03-26 1 32
Fees 2003-01-14 1 40
Fees 2001-02-14 1 43
Fees 2000-02-28 1 45
Fees 2006-02-24 1 37
Prosecution-Amendment 2006-06-28 2 50
Fees 2007-02-26 1 35