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Patent 2216012 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2216012
(54) English Title: SOOT AND TAR ELIMINATING COMBUSTIBLE AGENT, ITS MANUFACTURING PROCESS AND USE
(54) French Title: AGENT COMBUSTIBLE SOLIDE DE DESTRUCTION DE LA SUIE ET DES GOUDRONS, SON PROCEDE DE FABRICATION ET SON UTILISATION
Status: Expired
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • C10L 10/06 (2006.01)
  • F23J 3/02 (2006.01)
(72) Inventors :
  • FARJON, THIERRY (France)
  • BOINET, OLIVIER (France)
(73) Owners :
  • CHIMNEY SWEEPING LOG, LLC (United States of America)
(71) Applicants :
  • EUREXIM (France)
(74) Agent: BERESKIN & PARR LLP/S.E.N.C.R.L.,S.R.L.
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2000-07-18
(22) Filed Date: 1997-10-06
(41) Open to Public Inspection: 1998-04-10
Examination requested: 1997-10-06
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
96 12 365 France 1996-10-10

Abstracts

English Abstract

Solid combustible to eliminate soot and especially tarry deposits from chimney flues, the said agent comprising a mixture of a specific solid cellulose combustible material, a soot eliminating chemical and/or catalytic agent and a binding agent. Soot and tarry deposits are eliminated by burning the combustible agent in the fireplace. The combustible agent is used in log form.


French Abstract






Agent combustible solide de destruction de la suie et
notamment des dépôts goudronneux dans les conduits de fumée,
ledit agent comprenant en mélange une matière combustible
cellulosique solide particulaire, un agent chimique et/ou
catalytique destructeur de suie et un liant.
La destruction de la suie et des dépôts goudronneux est
obtenue par la combustion de l'agent combustible solide dans le
foyer.
Utilisation de l'agent combustible sous forme de
bûches.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.



9
REVENDICATIONS
1. Agent combustible solide de destruction de
la suie et des dépôts goudronneux, constitué d'un agrégat
solide comprenant, comme constituants essentiels:
a) une matière combustible cellulosique solide
particulaire,
b) un agent chimique et/ou catalytique
destructeur de suie, et
c) un liant,
dans lequel les proportions relatives desdits constituants
essentiels sont, en poids, de 20 à 80% de a), de 10 à 40%
de b) et de 10 à 70% de c) pour 100 parties de (a + b + c).
2. Agent selon la revendication 1, dans lequel
les proportions relatives sont, en poids, de 25 à 45% de
a), de 15 à 30% de b) et de 40 à 65% de c) pour 100
parties de (a + b + c).
3. Agent selon la revendication 1, présent
sous la forme de bûche d'une longueur de 10 à 40 cm.
4. Agent selon l'une quelconque des revendications
1 à 3, présent sous la forme de bûche d'une taille
correspondant à une durée de combustion autonome avec
flamme de 30 minutes à 2 heures.
5. Agent selon la revendication 1, dans lequel
la matière combustible solide particulaire a) est constituée
de particules de bois et le liant c) est choisi du
groupe comprenant de la cire de paraffine, une colle, une



10
résine thermoplastique, une matière amylacée et de l'acide
stéarique.

6. Agent selon la revendication 5, dans lequel
l'agent b) comprend un sel d'ammonium.

7. Agent selon la revendication 5, dans lequel
l'agent b) comprend du pentoxyde de phosphore ou de
l'acide phosphorique et un sel d'ammonium.

8. Agent selon l'une quelconque des revendications
à 7, dans lequel l'agent b) est un mélange de
pentoxyde de phosphore et d'un sel d'ammonium à raison de
10-90% en poids de l'un pour 90-10% en poids de l'autre.

9. Agent selon la revendication 7 ou 8, dans
lequel le sel d'ammonium est le sulfate d'ammonium.

10. Agent selon la revendication 5, dans lequel
l'agent b) comprend du phosphate d'ammonium.

11. Procédé de fabrication de l'agent de l'une
quelconque des revendications 1 à 10, caractérisé en ce
que l'on mélange les composants a), b) et c) dans les
proportions indiquées, et en ce que le mélange résultant
est mis en forme.

12. Procédé selon la revendication 11, caractérisé
en ce que le composant c) est de la cire de paraffine
et en ce que le mélange est effectué avec la cire de
paraffine fondue, ce mélange étant suivi d'un refroidissement
au moins partiel, pour solidifier au moins


11
partiellement la cire de paraffine, et de l'extrusion du
mélange.
13. Procédé de destruction de la suie et des
dépôts goudronneux du conduit de fumée d'un foyer, ledit
procédé comportant la mise en place dans ledit foyer, qui
n'est pas déjà allumé et entretenu, d'un agent combustible
solide constitué d'un agrégat solide renfermant, comme
constituants essentiels,
a) une matière combustible cellulosique solide
particulaire,
b) un agent chimique et/ou catalytique destructeur
de suie et de dépôts goudronneux, et
c) un liant, et l'inflammation et la combustion
dudit agent dans ledit foyer, le pourcentage et la
quantité de a), b) et c) étant suffisant pour permettre de
détruire substantiellement la suie et les dépôts
goudronneux,. et ainsi nettoyer le conduit.
14. Procédé selon la revendication 13, dans
laquelle l'agent combustible solide qui renferme les
constituants a), b) et c) est sous forme de bûche et
constitue le seul matériau combustible présent dans le
foyer, les proportions pondérales respectives des
constituants étant de 20 à 80% de a), de 10 à 40% de b) et de 10
à 70% de c) pour 100 parties de (a + b + c).
15. Procédé selon la revendication 14, dans
lequel la matière combustible cellulosique solide
particulaire a) est constitué de particules de bois et le liant
est choisi du groupe comprenant de la cire de paraffine,



12
une colle, une résine thermoplastique, une matière
amylacée et de l'acide stéarique.
16. Procédé selon l'une quelconque des
revendications 13 à 15, dans lequel l'agent combustible solide
est tel que défini dans la revendication 2.
17. Procédé selon l'une quelconque des
revendications 13 à 15, dans lequel le constituant b) comprend du
pentoxyde de phosphore ou de l'acide phosphorique et un
sel d'ammonium.
18. Procédé selon l'une quelconque des
revendications 13 à 15, dans lequel le constituant b) comprend du
phosphate d'ammonium.
19. Procédé selon l'une quelconque des
revendications 15 à 18, dans lequel le constituant b) comprend du
pentoxyde de phospore et du sulfate d'ammonium à raison de
10.90% en poids de l'un pour 90-10% en poids de l'autre.
20. Agent selon la revendication 1, sous la
forme d'une bûche.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.



CA 02216012 1997-10-06
1
AGENT COMBUSTIBLE SOLIDE DE DESTRUCTION DE LA SUIE ET
DES GOUDRONS, SON PROCÉDÉ DE FABRICATION
ET SON UTILISATION
La présente invention concerne le ramonage chimique
et/ou catalytique des appareils de combustion et des conduits
de fumée. Elle concerne plus particulièrement un agent combus-
tible solide de destruction chimique et/ou catalytique de la
suie, son procédé de fabrication et son utilisation.
Par "suie" , dans la présente description, on entend les
dépôts de toute nature qui se forment dans les appareils de
chauffage et plus particulièrement dans les conduits de fumée.
Ces dépôts peuvent être de nature diverse, notamment des parti-
cules de matière carbonée, des cendres entraînées et surtout
des goudrons. Ces derniers se déposent principalement dans la
partie inférieure des conduits de fumée. La formation et le dé-
pôt de ces matières sont particulièrement accentués dans le cas
de la combustion de combustibles solides tels que le charbon et
le bois, en particulier avec les foyers fermés ou "inserts".
L'accumulation de ces matières et notamment des gou-
drons dans les cheminées est dangereuse car ces matières sont
inflammables et sont à l'origine des feux de cheminée. Elles
sont aussi à l'origine du mauvais tirage des cheminées et appa-
reils de combustion car elles rétrécissent la section des
conduits. Un ramonage traditionnel avec un hérisson ne peut
venir à bout des goudrons qui forment une croûte dure, collée
aux parois du conduit de sorte que, même après un ramonage méca-
nique traditionnel, le risque de feu de cheminée persiste.


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2
On trouve actuellement sur le marché des produits de ra-
monage dits "chimiques" ou "catalytiques" . Certains de ces pro-
duits renferment du soufre destiné à décomposer les goudrons
pour faciliter leur combustion avec tous les risques que cela
comporte, notamment le risque d'un feu de cheminée, car il faut
chauffer le conduit au maximum pour rendre le produit efficace,
et le risque de détérioration des conduits par la soude causti-
que ou ses produits de décomposition.
La littérature scientifique et les brevets énumèrent de
nombreux autres agents chimiques ou catalytiques destinés à
empêcher la formation de dépôts dans les fours et les cheminées
ou même â détruire ces dépôts une fois qu'ils ont été formés,
mais ces agents sont le plus souvent d' un emploi peu pratique,
notamment lorsqu' ils sont présentés sous forme liquide ou sous
forme de poudre. Les agents liquides nécessitent des buses
d' injection et leur emploi ne peut donc être envisagé avec les
appareils de chauffage domestiques ; quant aux agents en pou-
dre, leur emploi est délicat car il faut ajouter une poudre en
dosage plus ou moins précis sur un feu plus ou moins soutenu,
très difficile à mesurer et à maîtriser. En outre une grande
partie de la poudre ou de ses produits de décomposition est
entraînée dans l' atmosphère, ce qui représente une perte et des
risques de pollution.
Le document FR-A-2 554 458 décrit un agent combustible
solide agissant de façon préventive ou curative sur les dépôts
et la suie dans les générateurs de calories. Cet agent peut com
prendre, entre autres, une matière combustible cellulosique
particulaire, un agent actif préventif ou curatif pour la suie
et les dépôts goudronneux et facultativement un liant. Les ag
glomérés obtenus, par exemple sous forme de briquettes, de bû-
chettes ou de granulés sont introduits dans un foyer actif, à
raison d' environ un kilogramme par tonne de combustible, l' ag-
gloméré renfermant lui-même quelques grammes ou dizaines de
grammes d'agent anti-suie par kilogramme d'aggloméré.
L'emploi de cire de paraffine comme liant pour des ma-
tières cellulosiques dans la fabrication d'allume-feux et de
bûches artificielles est connu des documents US-A-4 147 518 et

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3
US-A-3 297 419 respectivement. Ce dernier document prévoit
d'incorporer aux bûches artificielles des additifs organo-
métalliques, en proportion inférieure à 0,1% et dont
l'effet est d'améliorer la combustion terminale des
bûches, ou des nitrates â raison de 5% en poids pour
simuler les craquements produits par une bûche en bois
réelle. Il n'y a aucune suggestion d'un effet sur le
ramonage des cheminées.
Le document US-A-3 637 355 décrit aussi des
bûches artificielles à base de sciure de bois et de cire
de paraffine. Ces bûches renferment des colorants de
flamme, y compris des sels de métaux en proportion minime,
de l'ordre de 1 à 2% dans l'exemple. Rien n'est indiqué
concernant un possible effet de ramonage des cheminées.
Les inconvénients précités des agents de
ramonage connus sont réduits ou supprimés par l'emploi de
l'agent solide de destruction des suies, ou agent de
ramonage, de l'invention, et par le mode préféré de sa
mise en oeuvre.
L'invention repose sur le concept nouveau de
réaliser une masse solide combustible incorporant un agent
de destruction de la suie et notamment des goudrons. La
combustion de cette masse permet à l'agent de destruction
de la suie de se volatiliser au fur et à mesure de la
combustion et de venir au contact de la suie et des
goudrons.
L'agent de ramonage de l'invention est donc
constitué d'un agrégat solide comprenant, comme consti-
tuants essentiels:
a) une matière combustible cellulosique solide
particulaire,


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3a
b) un agent chimique et/ou catalytique destruc-
teur de suie, et
c) un liant.
Plus particulièrement la présente invention vise
un agent combustible solide de destruction de la suie et
des dépôts goudronneux, constitué d'un agrégat solide
comprenant, comme constituants essentiels:
a) une matière combustible cellulosique solide
particulaire,
b) un agent chimique et/ou catalytique destruc-
teur de suie, et
c) un liant,
dans lequel les proportions relatives desdits constituants
essentiels sont, en poids, de 20 à 80% de a), de 10 à 40%
de b) et de 10 à 70% de c) pour 100 parties de (a + b + c).
La présente invention propose aussi un procédé
de destruction de la suie et des dépôts goudronneux du
conduit de fumée d'un foyer, ledit procédé comportant la
mise en place dans ledit foyer, qui n'est pas déjà allumé
et entretenu, d'un agent combustible solide constitué d'un
agrégat solide renfermant, comme constituants essentiels,
a) une matière combustible cellulosique solide
particulaire,
b) un agent chimique et/ou catalytique destruc-
teur de suie et de dépôts goudronneux, et
c) un liant, et l'inflammation et la combus-
tion dudit agent dans ledit foyer, le pourcentage et la
quantité de a), b) et c) étant suffisant pour permettre de
détruire substantiellement la suie et les dépôts
goudronneux, et ainsi nettoyer le conduit.


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3b
De préférence les composants ci-dessus se
trouvent en mélange sensiblement homogène, bien que l'on
puisse envisager, par exemple, l'emploi de couches
successives des éléments (a) et (b) liées par l'élément
(c), ou encore un enrobage superficiel final du mélange
par le seul composant (c) ou (a) ou le


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4
mélange (c + a), par exemple pour accélérer l'inflammation. On
peut aussi mettre la totalité du composant (b) au centre ou dans
l'axe central de la composition.
L'agent de ramonage de l'invention présente plusieurs
avantages par rapport aux agents de ramonage de la technique
antérieure, et notamment les suivants .
- il est "autonome", c'est-à-dire qu'il n'est plus be-
soin de faire un feu séparé et d'y ajouter une bûche artifi-
cielle ou une poudre en dosage mal réglé ; il est donc beaucoup
plus facile à utiliser par n' importe quel utilisateur en toute
sécurité et fiabilité, particulièrement dans les cheminées
fortement encrassées,
- il est également plus performant en ce sens que le dé-
gagement du produit actif va se poursuivre de manière régulière
tout au long de la combustion ce qui donne à ce produit actif un
temps suffisant-pour traiter les goudrons, la combustion de
l' agent de ramonage amenant les goudrons à une température per-
mettant de les traiter de manière efficace. Le ramonage est donc
obtenu plus rapidement que par emploi des techniques chimiques
et/ou catalytiques connues.
La matière combustible cellulosique solide particulaire
est de préférence constituée de particules de bois, par exemple
sous forme de sciure, de farine, de copeaux, de fibres ou analo-
Bues. On peut néanmoins utiliser d'autres matières combusti-
bles cellulosiques, par exemple des produits de broyage ou ha-
chage de paille de céréales, des résidus broyés et séchés de
certaines ordures ménagères (résidus végétaux) ou des résidus
d'usines de pàte à papier. La dimension des particules est avan-
tageusement comprise entre 0,1 et 10 mm pour la sciure et la
farine de bois. D'autres matières sont plus longues (copeaux ou
fibres) mais leur épaisseur est alors de préférence comprise
entre 0,1 et 2 mm.
L'agent chimique et/ou catalytique destructeur de suie
et notamment de goudron peut être l'un quelconqûe des agents
utilisables à cette fin et dont on peut trouver de nombreux
exemples dans la littérature scientifique et les brevets. On
mentionnera, sans que cette liste soit limitative, les sels


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d'ammonium tels que le chlorure, le nitrate, l'acétate ou le
sulfate d' ammonium, les acétates et nitrates de potassium et/ou
magnésium, les phosphates tels que les phosphates d' ammonium et
les phosphates de métaux alcalins et alcalino-terreux, les car-
s bonates, oxydes et hydroxydes de métaux alcalins et alcalino-
terreux, par exemple ceux de sodium, potassium, calcium et am-
monium. Les composés de métaux polyvalents tels que le cuivre,
le manganèse, le fer et le cérium peuvent avoir un effet cataly-
tique et sont donc utiles dans l' invention, par exemple à raison
de 0, 1 à 2 ~ en poids. Ces divers composés peuvent être utilisés
seuls ou en mélanges. A titre d'exemples on peut citer .
- un mélange de nitrate de potassium et de sulfate d'am-
monium (1 . 10 à 10 . 1 en poids),
- un mélange de sulfate d' ammonium et de chlorure de ma-
gnésium (2 . 10 à 10 . 2 en poids),
- un mélange de phosphate dicalcique, de chlorure d' am-
monium, de sulfate de fer et de nitrate de calcium,
- un mélange de phosphate d' ammonium, de sulfate d' ammo-
nium et de nitrate de cuivre,
- un mélange d' acétate de potassium et de nitrate de ma-
gnésium.
Des résultats supérieurs ont été obtenus avec un mélange
de P205 ou d' acide phosphorique et d' un sel d' ammonium, notam-
ment un mélange de pentoxyde de phosphore et.d' un sel d' ammonium
à raison de 10-90 ~S en poids de l'un pour 90-10 ~ en poids de
l'autre, par exemple un mélange de pentoxyde de phosphore et de
sul fate d' ammonium ( 1 : 10 à 10 : 1 en poids ) avec ou sans addi-
tion d'un composé de cuivre ou de manganèse.
Le mécanisme d' action de l' agent destructeur de suie et
de goudrons [élément (b) de l'invention) dépend dans une cer
taine mesure de l'agent choisi, mais, quel que soit cet agent,
son mécanisme d' action est encore mal connu. Ce qui est constaté
c'est que ces agents facilitent la conversion des dépôts gou
dronneux en cendres pulvérulentes et peu adhéréntes qui se
détachent plus facilement.. Les sels d'ammonium se vaporisent
facilement et servent d'entraîneurs pour les autres composés
minéraux présents. Ils ont toutefois aussi une action propre de


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6
désagrégation des dép8ts.
On pense donc que le mécanisme est principalement chimi-
que mais que les métaux ou composés de métaux éventuellement
présents, tels que ceux du fer, du cuivre ou du manganèse, peu-
vent avoir une action catalytique.
Les explications précitées ne doivent pas être considé-
rées comme limitant l'invention de quelque manière que ce
soit.
Le liant est une matière quelconque capable de maintenir
la cohésion du mélange des éléments (a) et (b). La préférence
est donnée à une cire de paraffine solide à la température ordi-
naire. En effet 1a paraffine est une matière combustible par
effet de mèche et qui, à l'état fondu, peut imprégner les élé-
ments (a) et (b), et, après refroidissement, maintient une bonne
cohésion entre ces éléments dans le solide obtenu. On préfère
une paraffine qui fond au-delà de 40°C. On peut toutefois éga-
lement utiliser une colle naturelle, artificielle ou synthéti-
que, et par exemple une colle vinylique, une résine thermoplas-
tique, une matière amylacée, de l'acide stéarique.
Les proportions relatives des éléments (a, b et c) peu-
vent varier largement en fonction notamment de la nature propre
de chacun des éléments de la composition, de leur porosité, de
leur combustibilité et, pour l' agent de destruction de la suie,
de son efficacité.
Dans la plupart des cas, les proportions pondérales re-
lat ives seront de 20 à 80 ~ de ( a ) , 10 à 40 ~k de ( b ) et 10 à 70
de (c) pour 100 parties du mélange (a + b + c). Des matières
additionnelles peuvent toutefois être présentes, soit comme
diluants, par exemple de la silice et des silicates, soit comme
additifs de combustion, soit comme agents modifiant l'esthé-
tique, par exemple un colorant ou un pigment, soit à toute autre
fin. Leur proportion pondérale ne dépassera pas la moitié de la
proportion de (a + b + c) et restera de préférence inférieure à
10 ~S et, mieux, inférieure à 5 ~ de cette proportion.
On préfère toutefois les proportions suivantes .
( a ) . 25 à 45 ~k en poids
(b) . 15 à 30 ~ en poids


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(c) : 40 à 65 ~ en poids, le tout ramené à 100 parties de
(a + b + c).
L'agent combustible de destruction de la suie selon
l'invention peut se présenter sous toute forme désirée soit
régulière, par exemple cubes, cylindres, polygones quelcon
ques, sphères, soit sous forme aléatoire. Dans le cas de foyers
utilisant normalement le bois, on préfère une forme en bûche ou
bûchette à la fois plus esthétique et plus pratique. Les dimen-
sions de la bûche ou bûchette pourront être quelconques et
seront de préférence approximativement celles des bûches de
bois habituellement utilisées dans le foyer, correspondant le
plus souvent â une longueur de 10 à 40 cm.
Le procédé de fabrication des agrégats de l'invention
peut être du même type que celui utilisé classiquement dans la
fabrication d'une bûche en sciure de bois et paraffine ou dans
la fabrication d'une bûche simplement compressée, à la diffé-
rence près que la matière combustible (a) est additionnée
d'agent anti-suie (b) avant encollage ou enrobage par l'agent
( c ) ou au cours de celui-ci . Le mélange obtenu ( a + b + c ) peut
être moulé à la presse ou extrudé, ou encore coulé dans des
moules. Si le liant est utilisé sous forme de solution ou dis-
persion dans un solvant, on élimine celui-ci par évaporation ou
séchage. On préfère que les éléments de l'agrégat soient répar-
tis de manière sensiblement homogène, bien que l'on puisse
aussi disposer l'agent (b) au centre ou par couches succes-
sives.
L'agrégat, par exemple la bûche, obtenu peut ensuite, si
désiré, être emballé dans une enveloppe en matière de préféren-
ce combustible qui facilitera l'inflammation, par exemple du
papier, du carton ou du papier ou carton paraffiné ou traité
pour faciliter son ignition.
Exemple
On mélange à la température de 80°C 400 parties en poids
de sciure de bois sèche de granulométrie moyenne-de 1 mm avec
200 parties en poids d'un mélange en parties égales en poids de
sulfate d' ammonium et de pentoxyde de phosphore et 600 parties
en poids de paraffine fondue. Après refroidissement partiel


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pour solidifier au moins en partie la paraffine, on extrude le
mélange et on découpe des morceaux d'extrudés d'une longueur
d' environ 30 cm, le diamètre moyen étant d' environ 12 à 15 cm.
Ces morceaux ont l'apparence de bûches. On emballe ces bûches
dans des sacs en papier, ce qui n'est toutefois pas indispen-
sable.
On place une bûche de ce type dans un foyer à bois,
préalablement éteint et dont la cheminée nécessite un ramonage
et on enflamme cette bûche. La bûche brûle avec flamme pendant
environ 30 minutes à 2 heures selon sa taille, et dégage de la
chaleur qui échauffe la cheminée et ramollit les dépôts, tandis
que le produit actif commence à traiter la cheminée. Ensuite la
bûche continue de se consumer doucement tout en dégageant une
fumée lente qui peut durer, par exemple, de 2 à 6 heures. L'ac-
tion du produit actif se poursuit et l' on peut constater ensuite
que les dépôts dans la cheminée ont été fortement réduits, sinon
supprimés, ou encore ont été rendus friables ce qui permet leur
détachement aisé. Dans le cas de cheminées très sales, le trai-
tement peut être renouvelé.
Ainsi en quelques heures on obtient un résultat égal ou
supérieur à celui obtenu en 8 à 10 jours de traitement avec les
poudres du commerce.
I1 convient de noter qu'il n'est pas nécessaire de met
tre la bûche dans un foyer déjà allumé et entretenu. Tvut au
contraire les meilleurs résultats sont obtenus en l'absence de
tout autre. combustible.
De bons résultats ont également été obtenus avec un
mélange de sulfate d'ammonium et de chlorure de potassium
(40/60 en poids) ainsi qu'avec un mélange d'acétate de potas-
sium et de sulfate d'ammonium (30/70 en poids) avec ou sans
addition de nitrate de cuivre.

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Forecasted Issue Date 2000-07-18
(22) Filed 1997-10-06
Examination Requested 1997-10-06
(41) Open to Public Inspection 1998-04-10
(45) Issued 2000-07-18
Expired 2017-10-06

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Maintenance Fee - Patent - New Act 4 2001-10-08 $300.00 2002-02-05
Maintenance Fee - Patent - New Act 7 2004-10-06 $200.00 2004-10-04
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Maintenance Fee - Patent - New Act 9 2006-10-06 $200.00 2006-09-26
Maintenance Fee - Patent - New Act 10 2007-10-09 $250.00 2007-10-04
Registration of a document - section 124 $100.00 2008-03-05
Registration of a document - section 124 $100.00 2008-06-20
Maintenance Fee - Patent - New Act 11 2008-10-06 $450.00 2009-05-15
Maintenance Fee - Patent - New Act 12 2009-10-06 $250.00 2009-10-05
Maintenance Fee - Patent - New Act 13 2010-10-06 $250.00 2010-09-17
Maintenance Fee - Patent - New Act 14 2011-10-06 $450.00 2011-10-20
Maintenance Fee - Patent - New Act 15 2012-10-09 $650.00 2012-10-16
Maintenance Fee - Patent - New Act 16 2013-10-07 $450.00 2013-10-01
Maintenance Fee - Patent - New Act 17 2014-10-06 $450.00 2014-09-10
Maintenance Fee - Patent - New Act 18 2015-10-06 $450.00 2015-09-16
Maintenance Fee - Patent - New Act 19 2016-10-06 $450.00 2016-09-14
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
CHIMNEY SWEEPING LOG, LLC
Past Owners on Record
BOINET, OLIVIER
EUREXIM
EUREXIM SECURIFLAME S.A.R.L.
FARJON, THIERRY
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Documents

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 1997-10-06 1 17
Description 1997-10-06 8 396
Claims 1997-10-06 3 106
Description 1999-05-20 10 443
Claims 1999-05-20 4 132
Cover Page 1998-04-22 1 32
Cover Page 2000-06-22 1 32
Fees 2001-08-21 1 35
Fees 2001-08-21 1 36
Fees 1999-09-07 1 33
Fees 2001-08-21 1 36
Correspondence 2000-04-11 1 31
Prosecution-Amendment 1999-05-20 11 331
Correspondence 2004-11-01 1 13
Assignment 1997-10-06 5 172
Fees 2000-08-29 1 31
Fees 2002-02-05 1 49
Fees 2004-10-04 1 33
Prosecution-Amendment 2006-06-16 3 57
Correspondence 2006-06-27 1 19
Assignment 2009-01-14 1 36
Fees 2007-10-04 1 51
Correspondence 2008-03-05 2 58
Assignment 2008-03-05 2 104
Correspondence 2008-09-03 1 16
Correspondence 2008-09-16 1 12
Assignment 2008-06-20 3 148
Assignment 2008-09-25 4 178
Correspondence 2009-03-26 1 13
Correspondence 2009-03-26 1 15
Fees 2009-05-15 1 41
Fees 2009-10-05 1 201