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Patent 2218950 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2218950
(54) English Title: ESCALIER MODULAIRE MODULABLE
(54) French Title: ADJUSTABLE MODULAR STAIRCASE
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E04F 11/035 (2006.01)
  • E04F 11/025 (2006.01)
(72) Inventors :
  • ELENA, PAUL PHILEMON (France)
(73) Owners :
  • PAUL PHILEMON ELENA
(71) Applicants :
  • PAUL PHILEMON ELENA (France)
(74) Agent:
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 1996-03-15
(87) Open to Public Inspection: 1996-09-26
Examination requested: 1999-01-25
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR1996/000399
(87) International Publication Number: FR1996000399
(85) National Entry: 1997-09-16

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
95 03446 (France) 1995-03-17

Abstracts

English Abstract

A prefabricated adjustable modular staircase designed to be rigidly mounted and having at least one side provided with a stiffener (1). At each step, and on each side having a stiffener (1), only one staircase element, i.e. a flanged crossbeam (7a) or a wedge (6), need be adjusted to achieve the desired rise. Alternatively, said element is suitably predesigned for this purpose.


French Abstract

La présente invention concerne un escalier modulaire et modulable préfabriqué, destiné à être installé d'une façon rigide, et présentant au moins un côté équipé d'un raidisseur (1). Par marche et par côté présentant un raidisseur (1) un seul dit élément de l'escalier, qui est une traverse à talon (7a) ou une cale (6) est à ajuster ou est prédéterminé pour obtenir la hauteur de marche désirée.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


4/4
REVENDICATIONS
1.- Escalier modulaire et modulable en plusieurs éléments préfabriqués en
plusieurs éléments préfabriqués, mais apte à être polyvalent et à être implanté
dans des espace à volume dissemnblables, à marches, permettant de changer de
niveau, destiné à être installé d'une façon rigide et présentant an moins un côté
équipés d'un raidisseur (1), caractérisé en ce que, par marches et par cote
présentant un raidisseur, un seul éléments, est a ajuster dans sa hauteur suivant
sa position de montage pour obtenir les hauteurs de marches. (Fig 1)
2.-Escalier suivant la revendication 1, caractérisé en ce que l'élément adjustable
est une traverse a talon (7a). (Figure 1)
3.-Escalier suivant le revendication 1 caractérisé en ce que l'élément ajustableest un cale (6) (Figure 1)
4.-Escalier suivant la revendication 1, caractérisé en ce que les hauteurs de
marches sont égales a la hauteur de marche constante.
5.-Escalier suivant l'une des revendications 1.2.3 caractérisé en ce que chaque
pièce verticale de l'escalier (4a)(4a1) présente deux fentes dont la hauteur estdifférente.(figure 2)
6.-Escalier suivant la revendication 5, caractérisé en ce que la fente supérieure
(9a) de chaque élément vertical, considérée dans sa position de montage, est la
plus haute. (Figure 2)
7.-Escalier suivant l'une des revendications 1.2.3.4.5.6 caractérisé en ce que
dans chaque marches (5) ou (16) sont amènagés des trous (9) ou (15) dont la
dimension dans le sens du giron est supérieure a la dimension, dans le même
sens, des pièces verticales (4A), (4A1) traversant les trous (9), ou (3B)
traversant les trous (15). (Figure 3 et 5)
8.-Escalier suivant l'une des revendications 1.2.3.4.5.6.7 caractérisé en ce quedes modules périphériques (12)(12A) comportant un trou (9c) dans lesquels
passent des pièces verticales (4A)(4A1)(3B) coulissent et viennent se poser sur
chacune des marches (5)(16) qu'ils contribuent a immodiliser avec le concours
d'organes de fixation traversant les marches (5)(16), la géométrie de ces
modules périphériques permetant de masquer les trous (9),(15) des marches.
(Figure 3)
9.-Escalier suivant l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que
le giron de chaque marche est réglable. (Figure 1,3,5)
10.-Escalier suivant l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que
au moins une marche du dit escalier comprend sur sa face supérieure, un
système qui la rend partiellement ou totalement antidérapante.
11.-Escalier suivant l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que
le fond de marche présente un relief servant de butée.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 022189~0 1997-09-16
1/~ ' '
ESCALER MODULABLE MODULA~RE
La presente invention concerne un escaiier modulaire et modulable,
préfabriqué, destiné a être installé d'une facon rigide, et présentant au moins un
côté équipés d'un raidisseur (I).Par marche et par côté pésentant un raidisseur,un seul dit élément, de l'escalier, qui est une traverse à talon (7a), ou une cale
(6), est a ajuster ou est prédéterrniné pour obtenir la hauteur de marche désirée.
"néfinition~ de terrnes employés (1~n~ la description et les revendic~tion~".
Fspacement sol à sol des pl~nchers: Espace qui sépare les niveaux d'un étage,
c'est à dire la dimension verticale entre le sol supérieur et le sol inférieur du lieu
ou doit être installée la présente invention.
Fond de rn~r~he: Partie opposée au nez de marche.
~iron: F.spacement horizontal entre deux nez de marche mesuré suivant la ligne
de foulée.
T.~rg~llr de m~rche: Espacement horizontal, perpendiculaire au giron mesuré
entre les ~lré~ és des marches.
Hallteur de rn~rche: Dimention verticale entre le sol inférieur et la première
marche ou entre deux marches consécutives,ou entre la dernière marche et le
niveau du sol supérieur.
tPllr de rn~rche con.~t~nte: Hauteur obtenue en divisant l'espacement sol à
sol des planchers par le nombre de marche plus une.
La présente invention, tendant à apporter des améliorations au brevet
N~ 92 06170 Publié sous le N~ 2691 489,
se dif~érencie des techniques antérieures par sa possibilité de réglage des
hauteurs de marches et ou de son giron et ou de la largeur de chaque marche, ce
qui rend cet escalier polyvalent et apte à être implanté dans des espaces à
volumes dissemblables.
Ainsi l'inst~ tion de 1' escalier peut former que des hauteurs de
marches constantes. La pluspart des escaliers industriels connus nécessitent un
socle de départ d'escalier recoupable en hauteur; qui comparé aux espacement
verticaux des autres marches présente une disparité de hauteur pén~ nt la
cad~nce de monté ou de descente de l'utilisateur. Ce socle rend la structure
inconfortable et dangereuse du fait de cette disparité de hauteur.
Le brevet DE- A - 2 619 804 déposé par l'usine à béton Carl Rehfeldt, décrit
plusieurs configurations d'escaliers préfabriqués concus pour êtres fabriqués à
l'aide de béton renforcé de fibres de verre. A l'inverse de la presente invention,
les di~rell~es configurations décrites ainsi que le type de fabrication de celles-
Ci ne perrnettent ni un ajustage de la géométrie d'un type d'éléments de l'escalier
préfabriqué, ni un choix de position et d'orientation de certains des éléments de
l'escalier entre eux pour aboutir à un réglage possible in situ de la hauteur etgiron des marches, alors que la présente invention permet tout cela.
FEU3LL~ 00lFlEE

CA 022189~0 1997-09-16
214
Suivant un mode d'exécution particulier, la présente invention, est un
escalier installé entre deux niveaux de sols fig 1. Sur cette figure nous voyonsun élément raidisseur (1) relié à la pièce verticale (3B) faisant fonction de
poteaux bas et au poteau haut (3E) ,ainsi que des pièces verticales (4a), (4al)
(3B) traversant des modules périphériques (12) et reliées aux traverses
présentant un talon (7a) ou cale (6) équipant une traverses (7), lesquelles
supportent les marches (5) (16).
Il y a trois t~pes de pièces verticales(4A )(4Al ) (3B) fixées au raidisseur
(1), éventuellement de section rectangulaires aux arrêtes arrondies:. Le bas despiéces verticales (4A) (4A1) sont percés de deux fente verticale (9a) (9b)
superposées de hauteurs différentes. La Fente (9a) la plus haute est de type
haute par rapport à la fente (9b) .
La pièce verticale (3B) est percée dans sa partie inférieure d'une fente (9a)
de type haute.
La pièce verticale (4Al) est différent de la pièce verticale (4A) par sa
longueur légèrement supérieure. L'entr'axe des fentes (9a) et (9b) étant
identique sur l'une et sur l'autre des pièces verticales dont la hauteur est
différente. Au niveau de chaque fentes (9a) et (9b) sont prévus
perpendiculairement à leur axes, des percements (14) superposés et placés de
façon à permettre le passage des organes de fixation, éventuellement des
tourillons (8)
La forme particulière des traverse (7a) ou traverses (7) équipées de
cales (6), permettent de régler le giron et la hauteur de marches.
Les traverses s'encastrent dans la fente supérieure (9a) fig 2 des
pièces verticales (4A) (4A1) ou dans la fente inférieur de la pièce verticale (3B).
La partie inférieur des dites traverses (7a) comporte un talon, partie saillante,
ou une cale (6) qui prend appui sur la partie inférieure de la fente (9A) de
chacun des pièces verticales. Les fentes (9b) prenant appui chacune sur la partie
supérieure de chaque traverse (7) (7a).
Les marches (5) et (16) fig 1 et 3, sont percées a chacune de leurs
extrémités de trous (9) (15), éventuellement rectangulaires à angles arrondis,
permettant le passage des pièces verticales (3B) (4a) (4al) qui les transpercenten laissant libre accès aux fentes(9a) et (9b).
Les dites fentes sont de forme éventuellement rectangulaires aux angles
arrondis.
La fente (9b), est prévue pour accueillir la partie la plus haute de la traverse (7a)
ou de la traverse (7) équipée de sa cale (6).La partie la moins haute de la
traverse (7) ou (7a) etant destinée à etre introduite dans la fente (9b): fig 1.2.
Dans chaque marches (5) ou(l6) sont amènagés des trous (9) ou(l5) dont la
dimension dans le sens du giron est supérieure à la dimension, dans le meme
sens, des pièces verticales (4A), (4A1) traversant les trous (9), ou (3B)
traversant les trous (15). Cette disposition alliée à la possibilité de faire coulisser
les traverses (7), (7a) dans les fentes (9a), (9b) perrnet le réglage des piècesverticales (4A), (4A1) ou (3B) par rapport aux marches (5) ou (16), aux
traverses (7), (7a) et aux cales (6). Cela permet d'obtenir entre autres le réglage
du giron des marches. Il est possible de modifier l'espace horizontal entre les
pièces verticale (4A) et (A1) de chacune des marches.
~El~,LLE MC~lFlEE

CA 022189S0 1997-09-16
314
Des modules périphériques ~12) (12A) comportant un trou (9c) dans lesquels
passent des pièces verticales (4A) (4AI) (3B) coulissent et viennent se poser sur
chacune des marches (5) (16) qu'ils contribuent à immobiliser avec le concours
d'organes de fixation traversant les marches (5) ( 16). La géométrie de ces
modules periphériques permet de masquer les trous (9), (15) des marches.
Au moins une marche de la présente invention, comprend sur sa face
supérieure, un système qui la rend parciellement ou totalement antidérapante.
Le fond de marche présente un relief servant de butée pour empêcher le pied
d'aller plus loin.
On se réfère ici aux dits dessins, pour décrire le mode d'exécution
intéressant, mais non lirnitatif de cet escalier selon l'invention.
D'autres mode d'exécution de cet escalier dont la lignede foulée peut
présenter des courbes et ou des lignes brisees sont possible selon la présente
invention.
i- -i', i"- ~ 'i 'i~JFiE~

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Application Not Reinstated by Deadline 2003-03-17
Time Limit for Reversal Expired 2003-03-17
Inactive: Adhoc Request Documented 2002-12-18
Inactive: Abandoned - No reply to s.30(2) Rules requisition 2002-06-13
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2002-03-15
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2001-12-13
Inactive: Office letter 1999-07-29
Letter Sent 1999-07-27
Inactive: Office letter 1999-03-16
Request for Examination Requirements Determined Compliant 1999-01-25
All Requirements for Examination Determined Compliant 1999-01-25
Inactive: Office letter 1998-12-22
Inactive: Office letter 1998-05-05
Classification Modified 1998-03-12
Inactive: First IPC assigned 1998-03-12
Inactive: IPC assigned 1998-03-12
Inactive: Notice - National entry - No RFE 1998-02-13
Application Received - PCT 1998-01-07
Inactive: Inventor deleted 1998-01-07
Inactive: Applicant deleted 1998-01-07
Application Published (Open to Public Inspection) 1996-09-26

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2002-03-15

Maintenance Fee

The last payment was received on 2001-01-24

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Request for examination - small 1997-09-16
Basic national fee - small 1997-09-16
MF (application, 2nd anniv.) - small 02 1998-03-16 1998-03-05
MF (application, 4th anniv.) - small 04 2000-03-15 2000-01-20
MF (application, 5th anniv.) - small 05 2001-03-15 2001-01-24
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
PAUL PHILEMON ELENA
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative drawing 1998-03-12 1 7
Abstract 1997-09-15 1 9
Description 1997-09-15 3 152
Claims 1997-09-15 1 56
Drawings 1997-09-15 3 72
Notice: Maintenance Fee Reminder 1998-01-19 1 120
Notice of National Entry 1998-02-12 1 193
Notice: Maintenance Fee Reminder 1998-12-15 1 118
Acknowledgement of Request for Examination 1999-07-26 1 193
Notice: Maintenance Fee Reminder 1999-12-15 1 119
Notice: Maintenance Fee Reminder 2000-12-17 1 121
Notice: Maintenance Fee Reminder 2001-12-17 1 121
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2002-04-14 1 182
Second Notice: Maintenance Fee Reminder 2002-09-16 1 117
Courtesy - Abandonment Letter (R30(2)) 2002-08-21 1 170
Notice: Maintenance Fee Reminder 2002-12-16 1 115
PCT 1997-09-15 27 961
Correspondence 1998-05-04 2 10
Correspondence 1998-12-21 1 10
Correspondence 1999-07-28 2 59
Fees 1998-03-04 1 42
Fees 2000-01-19 2 93
Fees 2001-01-23 1 35
Fees 2001-01-23 3 75
Fees 1999-01-24 5 159
Fees 1998-06-17 2 161
Fees 1999-04-05 1 39
Fees 1999-08-12 1 39