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Sommaire du brevet 2218950 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2218950
(54) Titre français: ADJUSTABLE MODULAR STAIRCASE
(54) Titre anglais: ESCALIER MODULAIRE MODULABLE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français

La présente invention concerne un escalier modulaire et modulable préfabriqué, destiné à être installé d'une façon rigide, et présentant au moins un côté équipé d'un raidisseur (1). Par marche et par côté présentant un raidisseur (1) un seul dit élément de l'escalier, qui est une traverse à talon (7a) ou une cale (6) est à ajuster ou est prédéterminé pour obtenir la hauteur de marche désirée.


Abrégé anglais

A prefabricated adjustable modular staircase designed to be rigidly mounted and having at least one side provided with a stiffener (1). At each step, and on each side having a stiffener (1), only one staircase element, i.e. a flanged crossbeam (7a) or a wedge (6), need be adjusted to achieve the desired rise. Alternatively, said element is suitably predesigned for this purpose.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


4/4
REVENDICATIONS
1.- Escalier modulaire et modulable en plusieurs éléments préfabriqués en
plusieurs éléments préfabriqués, mais apte à être polyvalent et à être implanté
dans des espace à volume dissemnblables, à marches, permettant de changer de
niveau, destiné à être installé d'une façon rigide et présentant an moins un côté
équipés d'un raidisseur (1), caractérisé en ce que, par marches et par cote
présentant un raidisseur, un seul éléments, est a ajuster dans sa hauteur suivant
sa position de montage pour obtenir les hauteurs de marches. (Fig 1)
2.-Escalier suivant la revendication 1, caractérisé en ce que l'élément adjustable
est une traverse a talon (7a). (Figure 1)
3.-Escalier suivant le revendication 1 caractérisé en ce que l'élément ajustableest un cale (6) (Figure 1)
4.-Escalier suivant la revendication 1, caractérisé en ce que les hauteurs de
marches sont égales a la hauteur de marche constante.
5.-Escalier suivant l'une des revendications 1.2.3 caractérisé en ce que chaque
pièce verticale de l'escalier (4a)(4a1) présente deux fentes dont la hauteur estdifférente.(figure 2)
6.-Escalier suivant la revendication 5, caractérisé en ce que la fente supérieure
(9a) de chaque élément vertical, considérée dans sa position de montage, est la
plus haute. (Figure 2)
7.-Escalier suivant l'une des revendications 1.2.3.4.5.6 caractérisé en ce que
dans chaque marches (5) ou (16) sont amènagés des trous (9) ou (15) dont la
dimension dans le sens du giron est supérieure a la dimension, dans le même
sens, des pièces verticales (4A), (4A1) traversant les trous (9), ou (3B)
traversant les trous (15). (Figure 3 et 5)
8.-Escalier suivant l'une des revendications 1.2.3.4.5.6.7 caractérisé en ce quedes modules périphériques (12)(12A) comportant un trou (9c) dans lesquels
passent des pièces verticales (4A)(4A1)(3B) coulissent et viennent se poser sur
chacune des marches (5)(16) qu'ils contribuent a immodiliser avec le concours
d'organes de fixation traversant les marches (5)(16), la géométrie de ces
modules périphériques permetant de masquer les trous (9),(15) des marches.
(Figure 3)
9.-Escalier suivant l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que
le giron de chaque marche est réglable. (Figure 1,3,5)
10.-Escalier suivant l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que
au moins une marche du dit escalier comprend sur sa face supérieure, un
système qui la rend partiellement ou totalement antidérapante.
11.-Escalier suivant l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que
le fond de marche présente un relief servant de butée.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 022189~0 1997-09-16
1/~ ' '
ESCALER MODULABLE MODULA~RE
La presente invention concerne un escaiier modulaire et modulable,
préfabriqué, destiné a être installé d'une facon rigide, et présentant au moins un
côté équipés d'un raidisseur (I).Par marche et par côté pésentant un raidisseur,un seul dit élément, de l'escalier, qui est une traverse à talon (7a), ou une cale
(6), est a ajuster ou est prédéterrniné pour obtenir la hauteur de marche désirée.
"néfinition~ de terrnes employés (1~n~ la description et les revendic~tion~".
Fspacement sol à sol des pl~nchers: Espace qui sépare les niveaux d'un étage,
c'est à dire la dimension verticale entre le sol supérieur et le sol inférieur du lieu
ou doit être installée la présente invention.
Fond de rn~r~he: Partie opposée au nez de marche.
~iron: F.spacement horizontal entre deux nez de marche mesuré suivant la ligne
de foulée.
T.~rg~llr de m~rche: Espacement horizontal, perpendiculaire au giron mesuré
entre les ~lré~ és des marches.
Hallteur de rn~rche: Dimention verticale entre le sol inférieur et la première
marche ou entre deux marches consécutives,ou entre la dernière marche et le
niveau du sol supérieur.
tPllr de rn~rche con.~t~nte: Hauteur obtenue en divisant l'espacement sol à
sol des planchers par le nombre de marche plus une.
La présente invention, tendant à apporter des améliorations au brevet
N~ 92 06170 Publié sous le N~ 2691 489,
se dif~érencie des techniques antérieures par sa possibilité de réglage des
hauteurs de marches et ou de son giron et ou de la largeur de chaque marche, ce
qui rend cet escalier polyvalent et apte à être implanté dans des espaces à
volumes dissemblables.
Ainsi l'inst~ tion de 1' escalier peut former que des hauteurs de
marches constantes. La pluspart des escaliers industriels connus nécessitent un
socle de départ d'escalier recoupable en hauteur; qui comparé aux espacement
verticaux des autres marches présente une disparité de hauteur pén~ nt la
cad~nce de monté ou de descente de l'utilisateur. Ce socle rend la structure
inconfortable et dangereuse du fait de cette disparité de hauteur.
Le brevet DE- A - 2 619 804 déposé par l'usine à béton Carl Rehfeldt, décrit
plusieurs configurations d'escaliers préfabriqués concus pour êtres fabriqués à
l'aide de béton renforcé de fibres de verre. A l'inverse de la presente invention,
les di~rell~es configurations décrites ainsi que le type de fabrication de celles-
Ci ne perrnettent ni un ajustage de la géométrie d'un type d'éléments de l'escalier
préfabriqué, ni un choix de position et d'orientation de certains des éléments de
l'escalier entre eux pour aboutir à un réglage possible in situ de la hauteur etgiron des marches, alors que la présente invention permet tout cela.
FEU3LL~ 00lFlEE

CA 022189~0 1997-09-16
214
Suivant un mode d'exécution particulier, la présente invention, est un
escalier installé entre deux niveaux de sols fig 1. Sur cette figure nous voyonsun élément raidisseur (1) relié à la pièce verticale (3B) faisant fonction de
poteaux bas et au poteau haut (3E) ,ainsi que des pièces verticales (4a), (4al)
(3B) traversant des modules périphériques (12) et reliées aux traverses
présentant un talon (7a) ou cale (6) équipant une traverses (7), lesquelles
supportent les marches (5) (16).
Il y a trois t~pes de pièces verticales(4A )(4Al ) (3B) fixées au raidisseur
(1), éventuellement de section rectangulaires aux arrêtes arrondies:. Le bas despiéces verticales (4A) (4A1) sont percés de deux fente verticale (9a) (9b)
superposées de hauteurs différentes. La Fente (9a) la plus haute est de type
haute par rapport à la fente (9b) .
La pièce verticale (3B) est percée dans sa partie inférieure d'une fente (9a)
de type haute.
La pièce verticale (4Al) est différent de la pièce verticale (4A) par sa
longueur légèrement supérieure. L'entr'axe des fentes (9a) et (9b) étant
identique sur l'une et sur l'autre des pièces verticales dont la hauteur est
différente. Au niveau de chaque fentes (9a) et (9b) sont prévus
perpendiculairement à leur axes, des percements (14) superposés et placés de
façon à permettre le passage des organes de fixation, éventuellement des
tourillons (8)
La forme particulière des traverse (7a) ou traverses (7) équipées de
cales (6), permettent de régler le giron et la hauteur de marches.
Les traverses s'encastrent dans la fente supérieure (9a) fig 2 des
pièces verticales (4A) (4A1) ou dans la fente inférieur de la pièce verticale (3B).
La partie inférieur des dites traverses (7a) comporte un talon, partie saillante,
ou une cale (6) qui prend appui sur la partie inférieure de la fente (9A) de
chacun des pièces verticales. Les fentes (9b) prenant appui chacune sur la partie
supérieure de chaque traverse (7) (7a).
Les marches (5) et (16) fig 1 et 3, sont percées a chacune de leurs
extrémités de trous (9) (15), éventuellement rectangulaires à angles arrondis,
permettant le passage des pièces verticales (3B) (4a) (4al) qui les transpercenten laissant libre accès aux fentes(9a) et (9b).
Les dites fentes sont de forme éventuellement rectangulaires aux angles
arrondis.
La fente (9b), est prévue pour accueillir la partie la plus haute de la traverse (7a)
ou de la traverse (7) équipée de sa cale (6).La partie la moins haute de la
traverse (7) ou (7a) etant destinée à etre introduite dans la fente (9b): fig 1.2.
Dans chaque marches (5) ou(l6) sont amènagés des trous (9) ou(l5) dont la
dimension dans le sens du giron est supérieure à la dimension, dans le meme
sens, des pièces verticales (4A), (4A1) traversant les trous (9), ou (3B)
traversant les trous (15). Cette disposition alliée à la possibilité de faire coulisser
les traverses (7), (7a) dans les fentes (9a), (9b) perrnet le réglage des piècesverticales (4A), (4A1) ou (3B) par rapport aux marches (5) ou (16), aux
traverses (7), (7a) et aux cales (6). Cela permet d'obtenir entre autres le réglage
du giron des marches. Il est possible de modifier l'espace horizontal entre les
pièces verticale (4A) et (A1) de chacune des marches.
~El~,LLE MC~lFlEE

CA 022189S0 1997-09-16
314
Des modules périphériques ~12) (12A) comportant un trou (9c) dans lesquels
passent des pièces verticales (4A) (4AI) (3B) coulissent et viennent se poser sur
chacune des marches (5) (16) qu'ils contribuent à immobiliser avec le concours
d'organes de fixation traversant les marches (5) ( 16). La géométrie de ces
modules periphériques permet de masquer les trous (9), (15) des marches.
Au moins une marche de la présente invention, comprend sur sa face
supérieure, un système qui la rend parciellement ou totalement antidérapante.
Le fond de marche présente un relief servant de butée pour empêcher le pied
d'aller plus loin.
On se réfère ici aux dits dessins, pour décrire le mode d'exécution
intéressant, mais non lirnitatif de cet escalier selon l'invention.
D'autres mode d'exécution de cet escalier dont la lignede foulée peut
présenter des courbes et ou des lignes brisees sont possible selon la présente
invention.
i- -i', i"- ~ 'i 'i~JFiE~

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Demande non rétablie avant l'échéance 2003-03-17
Le délai pour l'annulation est expiré 2003-03-17
Inactive : Demande ad hoc documentée 2002-12-18
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles 2002-06-13
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2002-03-15
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2001-12-13
Inactive : Lettre officielle 1999-07-29
Lettre envoyée 1999-07-27
Inactive : Lettre officielle 1999-03-16
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1999-01-25
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1999-01-25
Inactive : Lettre officielle 1998-12-22
Inactive : Lettre officielle 1998-05-05
Symbole de classement modifié 1998-03-12
Inactive : CIB en 1re position 1998-03-12
Inactive : CIB attribuée 1998-03-12
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 1998-02-13
Demande reçue - PCT 1998-01-07
Inactive : Inventeur supprimé 1998-01-07
Inactive : Demandeur supprimé 1998-01-07
Demande publiée (accessible au public) 1996-09-26

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2002-03-15

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2001-01-24

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Requête d'examen - petite 1997-09-16
Taxe nationale de base - petite 1997-09-16
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 1998-03-16 1998-03-05
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 2000-03-15 2000-01-20
TM (demande, 5e anniv.) - petite 05 2001-03-15 2001-01-24
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
PAUL PHILEMON ELENA
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 1998-03-12 1 7
Abrégé 1997-09-15 1 9
Description 1997-09-15 3 152
Revendications 1997-09-15 1 56
Dessins 1997-09-15 3 72
Avis de rappel: Taxes de maintien 1998-01-19 1 120
Avis d'entree dans la phase nationale 1998-02-12 1 193
Avis de rappel: Taxes de maintien 1998-12-15 1 118
Accusé de réception de la requête d'examen 1999-07-26 1 193
Avis de rappel: Taxes de maintien 1999-12-15 1 119
Avis de rappel: Taxes de maintien 2000-12-17 1 121
Avis de rappel: Taxes de maintien 2001-12-17 1 121
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2002-04-14 1 182
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2002-09-16 1 117
Courtoisie - Lettre d'abandon (R30(2)) 2002-08-21 1 170
Avis de rappel: Taxes de maintien 2002-12-16 1 115
PCT 1997-09-15 27 961
Correspondance 1998-05-04 2 10
Correspondance 1998-12-21 1 10
Correspondance 1999-07-28 2 59
Taxes 1998-03-04 1 42
Taxes 2000-01-19 2 93
Taxes 2001-01-23 1 35
Taxes 2001-01-23 3 75
Taxes 1999-01-24 5 159
Taxes 1998-06-17 2 161
Taxes 1999-04-05 1 39
Taxes 1999-08-12 1 39