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Patent 2221999 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2221999
(54) English Title: ERROR-PROOF SECURITY DEVICE FOR A LOCK FITTING ON A DOOR OR WINDOW LEAF
(54) French Title: DISPOSITIF DE SECURITE DE TYPE ANTIFAUSSE MANOEUVRE POUR UNE FERRURE DE VERROUILLAGE D'UN VANTAIL
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E05C 3/12 (2006.01)
  • E05D 15/526 (2006.01)
(72) Inventors :
  • PREVOT, GERARD (France)
  • STRASSEL, RICHARD (France)
(73) Owners :
  • FERCO INTERNATIONAL FERRURES ET SERRURES DE BATIMENT SOCIETE ANONYME (Not Available)
(71) Applicants :
  • FERCO INTERNATIONAL FERRURES ET SERRURES DE BATIMENT SOCIETE ANONYME (France)
(74) Agent: MARKS & CLERK
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2001-09-11
(22) Filed Date: 1997-11-17
(41) Open to Public Inspection: 1998-06-06
Examination requested: 1997-11-17
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
96.15181 France 1996-12-06
97.02465 France 1997-02-25

Abstracts

English Abstract

The invention concerns an error-proof security device capable of preventing the operation of a lock fitting after the leaf (2) of a door, window or the like (3) is open, comprising a support (5) in the form of a housing capable of being surface-mounted on a face plate (6), and a stop pin (13) running through the latter when acted upon by a resilient return device to block the translation movement of an operating linkage (8) when the door or window is open. This security device is remarkable in that the housing defined by the support (5) comprises on each of its opposing sides (26, 27) parallel to the plane (28) of the leaf (2) to which it is attached, an opening to allow passage of a connecting tab (24) capable of fitting onto the said stop pin (13) in order to actuate it when acted upon by an operating tab (25) corresponding to a control element (22).


French Abstract





L'invention a trait à un dispositif de sécurité, du type
antifausse manoeuvre, à même d'empêcher la manoeuvre d'une
ferrure de verrouillage après l'ouverture d'un vantail (2), de
porte, fenêtre ou analogue (3), comportant, d'une part, un
support (5) sous forme d'un boîtier à même d'être rapporté en
applique sur une têtière (6) et, d'autre part, un doigt de
blocage (13) traversant cette dernière sous l'impulsion de
moyens de rappel élastiques en vue de bloquer en translation
une tringle de manoeuvre (8), ceci lorsque la porte ou fenêtre
est ouverte.

Ce dispositif de sécurité est caractérisé en ce que le boîtier
défini par le support (5) comporte, au niveau de chacun de ses
côtés (26, 27) opposés parallèles au plan (28) du vantail (2)
qu'il équipe, une ouverture destinée au passage d'une patte de
liaison (24) laquelle est à même de s'emboîter sur ledit doigt
de blocage (13) en vue de l'actionner sous l'impulsion d'une
patte de manoeuvre (25) correspondant à un organe de commande
(22).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.



-18-

Revendications

1. Dispositif de sécurité, du type antifausse manoeuvre, à
même d'empêcher totalement ou partiellement les manoeuvres
d'une ferrure de verrouillage après ouverture d'un vantail,
cet vantail définissant un plan, comportant, d'une part, un
support sous forme d'un boîtier à même d'être rapporté en
applique sur une têtière à l'arrière de laquelle se déplace
une tringle de manoeuvre correspondant à ladite ferrure de
verrouillage et, d'autre part, un doigt de blocage traversant
ladite têtière en vue de coopérer, sous l'impulsion de moyens
de rappel élastiques, avec la tringle de manoeuvre, sur ce
doigt de blocage étant à même d'agir une patte de liaison
correspondant à un organe de commande pour l'amener en
position de déblocage sous l'impulsion d'un autre vantail ou
d'un cadre dormant au moment de refermer celle-ci, dans
lequel le boîtier, défini par le support et servant de
logement au doigt de blocage, comporte, au niveau de chacun
de ses côtés opposés et parallèles au plan du vantail qu'il
équipe, une ouverture servant au passage de ladite patte de
liaison laquelle est à même de s'emboîter sur ledit doigt de
blocage en vue de l'actionner sous l'impulsion d'une patte de
manoeuvre prolongeant cette patte de liaison, celle-ci étant
munie, en outre, de moyens d'encrage dans ledit boîtier.

2. Dispositif de sécurité selon la revendication 1, dans
lequel la ferrure de verouillage est une crémone ou crémone-
serrure.

3. Dispositif de sécurité selon la revendication 1 ou 2,
dans lequel le vantail est un vantail de porte ou de fenêtre.





-19-

4. Dispositif de sécurité selon la revendication 1, 2 ou 3,
dans lequel le cadre dormant est un cadre dormant d'une porte
ou d'une fenêtre.

5. Dispositif de sécurité selon l'une quelconque des
revendications 1 à 4, dans lequel le doigt de blocage s'étend
perpendiculairement au plan de la têtière et comporte une
tête de section plus importante sur laquelle agissent les
moyens de rappel élastiques, ledit doigt de blocage
comportant, en outre, une partie active venant traverser une
ouverture ménagée au niveau d'un couvercle.

6. Dispositif de sécurité selon la revendication 5, dans
lequel le rappel élastique est sous forme d'un ressort
hélicoïdal.

7. Dispositif de sécurité selon la revendication 5 ou 6,
dans lequel le couvercle est serti sur la face dorsale du
support.

8. Dispositif de sécurité selon l'une quelconque des
revendications 1 à 7, dans lequel les ouvertures ménagées sur
les côtés du boîtier correspondant au support se présentent
sous forme de fentes prévus pour le passage de la patte de
liaison correspondant à l'organe de commande.

9. Dispositif de sécurité selon la revendication 5, 6 ou 7,
dans lequel la patte de liaison de l'organe de commande,
ayant un chant avant, comporte, au niveau de son chant avant,
une découpe de largeur légèrement inférieure à la section de



-20-


la tête du doigt de blocage de manière à pouvoir s'engager
sur ce dernier, sous cette tête.
10. Dispositif de sécurité selon l'une quelconque des
revendications 5, 6, 7 et 9, dans lequel la partie active du
doigt de blocage présente, sensiblement à hauteur de sa
jonction avec la tête, un épaulement destiné â prendre appui,
selon le cas, soit directement sur la face interne du
couvercle ou encore dans le fond d'un fraisage réalisé dans
cette dernière, en vue de préserver entre la tête dudit doigt
de blocage et la face interne du couvercle, un espace
correspondant, au moins, à l'épaisseur de la patte de liaison
de l'organe de commande.
11. Dispositif de sécurité selon l'une quelconque des
revendications 1 à 10, dans lequel les moyens d'ancrage se
présentent sous forme d'un élément formant redan prévu au
niveau de la patte de liaison et venant s'opposer au retrait
de cette dernière du boîtier une fois introduite dans celui-
ci.
12. Dispositif de sécurité selon l'une quelconque des
revendications 5, 6, 7 et 11, dans lequel les moyens
d'ancrage empruntent la forme d'au moins une lame définie,
par découpage, en bordure arrière de la patte de liaison,
cette lame étant repliée sous le plan de cette dernière de
manière à former un redan destiné à coopérer avec un rebord,
ménagé au niveau du boîtier à hauteur de chacune des
ouvertures sous forme de fentes, lesdits rebords se situant
au niveau de la face interne et à hauteur des bords




-21-

correspondant au couvercle et venant se situer en
correspondance avec les côtés dudit boîtier.

13. Dispositif de sécurité selon l'une quelconque des
revendications 5 à 12, dans lequel le couvercle présente une
forme sensiblement carrée et symétrique par rapport à son
centre correspondant à l'ouverture pour le passage du doigt
de blocage.

14. Dispositif de sécurité selon l'une quelconque des
revendications 1 à 13 dont le support est rapporté en
applique sur la têtière au moyen d'un organe de fixation
traversant ladite têtière, ainsi qu'une lumière oblongue dans
la tringle de manoeuvre pour venir coopérer avec la
menuiserie du vantail, dans lequel il présente une
configuration symétrique par rapport à un plan médian
transversal et comporte un second doigt de blocage traversant
ladite têtière en vue de coopérer, sous l'impulsion de moyens
de rappels élastiques, avec la tringle de manoeuvre, sur ce
doigt de blocage agissant une seconde patte de liaison
associée à un organe de commande, l'entraxe entre les doigts
de blocage étant déterminé de telle sorte que, soit au moins
l'un d'entre eux coopère avec une ouverture de section
ajustée ménagée dans la tringle de manoeuvre lorsque la
ferrure de verrouillage est amenée dans l'une quelconque des
positions d'ouverture du vantail, ceci en vue d'assurer une
immobilité bidirectionnelle de la tringle de manoeuvre, soit
que dans une des positions d'ouverture l'un des doigts de
blocage coopère avec une ouverture de section ajustée de
manière à immobiliser la tringle de manoeuvre dans chacune de
ses directions de déplacement et que dans l'autre position


-22-
d'ouverture les deux doigts de blocage viennent s'engager à
hauteur des extrémités de la lumière oblongue présente dans
la tringle de manoeuvre servant au passage à l'organe de
fixation reliant le dispositif de sécurité au vantail, pour
immobiliser en translation ladite tringle de manoeuvre.
15. Dispositif de sécurité selon la revendication 14, dans
lequel l'organe de fixation est une vis.
16. Dispositif de sécurité selon la revendication 14 ou 15,
dans lequel l'organe de commande se présente sous forme d'une
lame en matériau élastique qui, après pliage, définit, d'une
part, deux pattes de liaison destinées à coopérer,
respectivement, avec un doigt de blocage et, d'autre part,
une patte de manoeuvre.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


- - - - - -
CA 02221999 1997-11-17

~. 1

~ Dispositif de sécurité de type antifausse -no~l~vre pour une
ferrure de verrolli~ e d'un vantail.

L~invention a trait à un dispositif de sécurité, de type
antifausse manoeuvre, à même d'empecher totalement ou
partiellement les manoeuvres d~une ferrure de verroll~ go,
telle qu'une ~ a ou une ~ ~ - ? serrure, après ouverture
d~un vantail de porte, fenêtre ou analogue, comportant, d'une
part, un support sous forme d'un boîtier à même d'être rapporté
en applique sur une têtière à l'arrière de laquelle se déplace
une tringle de manoeuvre corr~cpor~ t à ladite ferrure de
verrouillage et, d'autre part, un doigt de blocage traversant
ladite têtière en vue de coop~rer, sous l'impulsion de moyens
de rappel élastiques avec ladite tringle de manoeuvre, sur ce
doigt de blocage étant à même d'agir une patte de liaison
correspondant à un organe de commande pour 1'~ en position
-de déblocage sous l'impulsion d'un autre vantail ou du cadre
dormant de la porte ou fenêtre au moment de refermer celle-ci.

La présente invention trouvera son application dans le ~ i ne
de la quincaillerie du bâtiment. De plus, elle concerne, plus
particulièrement, les ouvrants oscillo-battants.

De nombreuses ferrures de verrouillage de portes, fenêtres ou
analogues, autorisent différents modes d'ouverture du ou des
vantaux c _sant cette dernière. Ainsi, dans le cadre
d'ouvrants oscillo-battants, une première commande sur la
ferrure de verrouillage, sous forme d'une ~. -r,e ou c~ -.e-
serrure, permet l'ouverture de ladite porte ou fenêtre par
pivotement de son ou de l'un de ses vantaux autour d'un axe de
rotation vertical souvent ~n ~ ouverture à la française. Par
contre, en poursuivant le mouv~ -~t initialement communiqué à
la ~ e ou ~ .e-serrure~ ce vantail s~ouvre en abattant,
c'est à dire par pivotement autour d'un axe horizontal
s~nc;hlement matérialisé par la traverse inférieure du cadre

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.

dormant. L'on comprend, évi~ - t, que ces différents modes
d'ouverture mettent en jeu les ferrures d'articulation sur
lesquelles est en mesure d~agir ladite ferrure de verrouillage
en vue d'immobiliser le vantail ou, au contraire, de libérer le
vantail dans l'un ou l'autre mode d'ouverture.

Par ailleurs, pour éviter l'ouverture, que l'on appelle en
drapeau, du vantail il est absolument ~C~cs~ire d' ~r~r la
-no~uvre de la ferrure de verrouillage lorsque ce vantail est
dans l'une quelconque de ses positions d'ouverture. En effet,
cela peut entraîner la détérioration des ferrures de c n~e
et d'articulation du vantail. En plus, cela occasionne une
position de vantail inconfortable, néc~csitant une manipulation
qui ne l'est pas moins, pour retrouver la position initiale de
fermeture correcte du cadre du vantail dans le cadre dormant.

-Pour cela on a i -.gine les dispositifs de sécurité, encore
appelés antifausse -nocl~v~e~ qui, dans de nombreux cas, sont
directement logés dans le boîtier renfermant le mécanisme de
20 c ~n~e de la ferrure de verro~ ge, du type ~ m-e ou
~ "e-serrure. En fait, un tel dispositif de sécurité vient,
ainsi, compliquer, série--- -~t, ce mécanisme et remet,
fréq~- - t en cause, bon nombre d'éléments de la ferrure de
verrouillage.
Par ailleurs, il est connu des dispositifs de sécurité à même
d'être rapportés en applique sur une têtière n~e en
feuillure d'un vantail et abritant une tringle de manoeuvre
corrCcpon~nt à une ~ ~ -ne ou ~ serrure. Un tel
dispositif de sécurité comporte un support, lequel est
précis - t fixé sur ladite têtière, tandis qu~un doigt de
blocage traverse une ouverture pratiquée dans cette dernière en
vue de coopérer, sous l'impulsion de moyens de rappel
élastiques, avec ladite tringle de -noellvre et, donc, dans le
but d~immob;liscr celle-ci lorsque le vantail est dans l'une

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~ quelconque de ses positions d'ouverture. A ce propos, le
dispositif de sécurité comporte, en outre, un organe de
~ n~ muni d~une patte de -no~llvre sur laquelle est à même
d'agir, selon le cas, le cadre dormant ou un autre vantail de
ladite porte, fenêtre ou analogue, au moment de refermer celle-
ci. Ainsi, cet organe de ~ n~, au travers d'une patte de
liaison, a pour fonction d'~ , dans ces conditions, le
doigt de blocage dans sa position inactive, c'est à dire
~ga~ee de la tringle de manoeuvre.

En co~C~uence~ ce n'est qu'en refermant, totalement, le
vantail équipé du ~icpositif de sécurité que la tringle de
-no~lvre est à nouveau libérée et, par conC quent, que la
ferrure de verroll~ ge du type ~r~ e ou crémone-serrure,
peut être actionnée.

-L'inconvénient d'un tel dispositif de sécurité réside dans sa
complexité.

Plus précisément, l~organe de c -n~e se présente sous forme
d~une lame repliée de manière à définir, d'une part, la patte
de manoeuvre sur laquelle vient agir, précisément, le cadre
dormant ou tout autre obstacle qu'il vient rencontrer au moment
de refermer le vantail et, d'autre part, la patte de liaison.
En fait, celle-ci est prévue pour faire pivoter, autour d'un
axe parallèle à la têtière, un patin à même de repousser une
lame montée basculante dans le boîtier que définit le support.
A son extrémité opposée par rapport à son axe de basculement,
cette lame est ~ng~e~ sur le doigt de blocage à même de se
mouvoir perpendiculairement au plan de ladite têtière. Les
moyens de rappel élastiques, sous forme d~un ressort, appuient
sur ce doigt de blocage pour le rappeler, systématiquement,
dans sa position active de sorte que, dès l'ouverture du
vantail, l'organe de commande relâchant son action sur le patin
et, donc, la lame, ce doigt de blocage puisse venir coopérer

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~~ avec la tringle de ~oet~v e en vue d'immobiliser celle-ci en
translation.

Ainsi, en dehors de la lame repliée définissant l'organe de
S C -n~ ce dispositif de sécurité comporte, nécessAirement :

- un patin monté pivotant sur le support ;

- une lame qui, elle, est montée basculante à l'aide d'un
insert approprié dans le boîtier définissant ce support ;

- et, bien sûr, le doigt de blocage et ses moyens de rappel
élastiques.

Il convient, non seulement, de fabriquer ces nombreuses pièces
mais encore faut-il les AC~' ~ ler. L'~n-- ~le est également
-relativement vol~ sachant à ce propos qu'il doit prendre
position en feuillure d'un vantail de porte, fenêtre ou
analogue.
Un tel dispositif de sécurité a, par ailleurs, été concu de
manière réversible. Tout d'abord le patin peut pivoter dans un
sens comme dans l'autre autour de son axe de rotation. Un tel
pivotement engendre, dans tous les cas, le basculement de la
lame agissant sur le doigt de blocage. De plus, l'organe de
~ est monté pivotant sur le patin qu'il est destiné à
actionner. Dans ces conditions, la patte de manoeuvre de cet
organe de - ~n~ peut se situer d'un côté comme de l'autre du
dispositif de sécurité, rendant possible son util~cAtion sur un
vantail s'ouvrant à droite ou à gAt1~h~.

Toutefois, la rotation de l'organe de - -n~e ne doit pas
pouvoir se faire librement. Aussi, il y a lieu de sertir la
patte de liaison sur le patin avec une certaine force de
sertissage autorisant, pré~-is - t, cette rotation uniquement

-
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s


-

~~ lorsqu'elle est voulue par le menuisier assurant le ferrage
d'une porte, fenetre ou analogue.

De plus, il convient d'observer que la complexité de tels
dispositifs rend leur fiabilité discutable. Trop de jeu du fait
des multiples pièces, associé aux variations de feuillure et au
type de construction meme, ne peuvent pas garantir totalement
le bon fonctionn - t du dispositif.

La présente invention se veut à meme de répondre à ces
problèmes, d'une part au travers de la conception d'un
dispositif de sécurité simple, comptant un i ni de pièces et
d' ~ns ~ rement aussi réduit que possible et, d'autre part, dont
l'organe de commande, destiné à agir directement sur le doigt
de blocage, peut etre rapporté par simple emboltement sur le
dispositif de sécurité par le menuisier au moment du ferrage
d'un vantail de porte, fenetre ou analogue. En fait, cela évite
la présence de cet organe de commande sur ce ~iSpositif de
sécurité lors de son transport et de son stockage, sans compter
qu'il est aisé pour le menuisier, d'adapter la position de cet
organe de _ n~ en fonction du sens d'ouverture du vantail
destiné à etre équipé d'un tel dispositif de sécurité.

A cet effet, l'invention concerne un dispositif de sécurité, du
type antifausse manoeuvre, à meme d'empecher totalement ou
partiellement les -no~uv-es d'une ferrure de verrouillage,
telle qu'une ~ ou ~r ~' ~r.e-serrure, après ouverture d'un
vantail de porte, fenetre ou analogue, comportant, d'une part,
un support sous forme d'un boltier à même d'etre rapporté en
applique sur une tetière à l'arrière de laquelle se déplace une
tringle de manoeuvre correspondant à ladite ferrure de
verrouillage et, d'autre part, un doigt de blocage traversant
ladite tetière en vue de coop~rer sous l~impulsion de moyens de
rappel élastiques, avec ladite tringle de manoeuvre, sur ce
doigt de blocage étant à même d'agir une patte de liaison

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correspondant à un organe de ~ -nd~ pour 1~- -.er en position
de déblocage 50US 11 impulsion d'un autre vantail ou du cadre
dormant de la porte, fenêtre ou analogue, au moment de refermer
celle-ci, caractérisé par le fait que le boîtier défini par le
support et servant de log~ -~t au doigt de blocage comporte, au
niveau de chacun de ses côtés oppos~s parallèles au plan du
vantail qu'il équipe, une ouverture servant au p~cs~gr~ de
ladite patte de liaison laquelle est à même de s'emboîter dans
ce boîtier et sur ledit doigt de blocage en vue de l'actionner
sous l'impulsion d~une patte de -nor~llvre prolongeant ladite
patte de liaison, celle-ci étant munie, en outre, de moyens
d~ancrage dans ledit boîtier.

Ainsi, on observe, tout d'abord, que l'organe de c ~r~ agit,
directement, sur le doigt de blocage. De plus, cet organe de
- -n~r~ peut être introduit, fiY~ - t, dans le boîtier que
défi~issr~nt, en combinaison, le support et son couvercle, ceci
au moment même de poser le dispositif de sécurité sur un
vantail dont on connaît, par ailleurs, le sens d'ouverture. A
noter, à ce propos, qu'étant dans l'obligation d~assurer le
montage de cet organe de c~ -n~r~, le menuisier est forcément
rendu attentif à son bon positio~n -nt. Ainsi, dans le cas
antérieur où le dispositif de sécurité était prééquipé de cet
organe de commande, ce -nllicier pouvait, par mégarde, oublier
de vérifier que ledit organe de _ -n~r~ occupe une position
adaptée au sens d'ouverture du vantail. Dans ces conditions,
l'erreur n'était détectée que lors de la première manipulation
de la porte, fenêtre ou analogue.

L'attention est portée sur le fait qu'un tel dispositif de
sécurité peut être rapporté en appui sur la têtière de la
ferrure de verrouillage au travers d'un organe de fixation
venant traverser, d'une part, cette têtière et, d'autre part,
la tringle de -nor~llvre disposér~ à l~arrière. Pour autoriser le
libre déplacement de cette dernière, celle-ci comporte

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obligatoirement, une ouverture oblongue au droit de cet organe
de fixation. Or, en raison, d'une part, de l'amplitude de
déplacement de cette tringle de manoeuvre pour p~-cs~r depuis sa
position correspondant au verrouillage de la porte, fenetre ou
analogue, à la position d'ouverture en abattant du vantail,
ceci en p~Cs~nt par l'ouverture à la française et, d'autre
part, de la ~i cion généralement réduite de ce dispositif de
sécurité d'où résulte la proximité de l'organe de fixation par
rapport au doigt de blocage, celui-ci ne vient se situer,
généralement, que dans une seule des positions d'ouverture du
vantail dans un trou dans la tringle : ~-h~nt le déplacement
de cette dernière dans l'une quelconque des directions tandis
que dans l'autre position d'ouverture, cet organe de blocage
vient plonger dans la lumière oblongue de la tringle servant,
en réalité, au p~c5~g~ de l'organe de fixation. Il en résulte
que dans cette seconde position cette tringle de manoeuvre ne
-peut etre immobilisée par l'int~ '~aire de ce doigt de
blocage que dans une seule de ses directions de déplacement.

Concrètement, si un tel dispositif de sécurité permet
d~empêcher le p~cs~g~ de la position d'ouverture à la française
de la ferrure de verrouillage à la position d'ouverture en
abattant et vice-versa, tant que le vantail n'est pas refermé
sur le cadre dormant, il lui est impossible, souvent,
d'empêcher, cette ferrure de passer de la position d'ouverture
à la française à la position de verrouillage, alors même que ce
vantail est entrouvert.

Aussi, la présente invention conc~rne, en outre, un dispositif
de sécurité à même d'empêcher totalement les -no~--v~es d~une
ferrure de verrouillage, telle qu'une ~ ~ ..e ou ~ n~-
serrure, lorsque le vantail qu'elle équipe est dans l'une
quelconque de ses positions d'ouverture.

- - - -
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~ A cet effet l'invention concerne, également, un dispositif de
sécurité dont le support est rapporté en applique sur la
têtière au moyen d'au moins un organe de fixation, tel qu'une
vis ou analogue, traversant ladite têtière, ainsi qu'une
S lumière oblongue dans la tringle de manoeuvre pour venir
coopérer avec la -n.~is~rie du vantail, caractérisé par le fait
qu'il présente une configuration symétrique par rapport au plan
médian transversal et comporte un second doigt de blocage
traversant ladite têtière en vue de coopérer, sous l'impulsion
de moyens de rappel élastiques, avec la tringle de manoeuvre,
sur ce doigt de blocage agissant une s~con~ patte de liaison
associée à un organe de - ~~, l'entraxe entre les doigts de
blocage étant déterminé de telle sorte que, soit au moins l'un
d'entre eux coop~re avec une ouverture de section ajustée
n~e~ dans la tringle de -no~vre lorsque la ferrure de
verrouillage est r ~ 1~ dans l'une quelconque des positions
d~ouverture du vantail, ceci en vue d'assurer une immobilité
bidirectio~n~lle de la tringle, soit que dans une des positions
d'ouverture l'un des doigts de blocage coopère avec une
ouverture de section ajustée de manière à immobiliser la
tringle de -no~vre dans ~h~cllne de ses directions de
déplacement et que dans l'autre position d'ouverture les deux
doigts de blocage viennent s'~n~ger à hauteur des extrémités
de la lumière oblongue présente dans la tringle de -no~.lvre
servant au p~cs~ge à l'organe de fixation reliant le dispositif
de sécurité au vantail, pour immobiliser en translation ladite
tringle de manoeuvre.

D'autres buts et avantages de la présente invention
apparaîtront au cours de la description qui va suivre se
rapportant à des modes de réalisation et dont la compr~h-~nc;on
sera facilitée en se référant au ~ssin joint en ~nneYe.

La figure 1 est une représentation schématisée et en coupe du
dispositif de sécurité équipant l'un des deux vantaux d'une

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- 9

~ fenêtre fermée, tout particulièrement celui comportant une
ferrure de verrouillage du type ~ ne ou c ~ ~ ~ serrure ;

La figure 2 est une vue schématisée et en coupe selon II-II de
S la figure l ;

La figure 3 est une vue schématisée et en coupe du dispositif
de sécurité tel que représenté dans la figure l, l'action sur
l'organe de _~ -n~e étant, ici, r~ ée de sorte que le doigt
de blocage est amené dans sa position de blocage ;

La figure 4 est une vue de détail A de la figure 3 ;

La figure 5 est une vue te dessous de la patte de liaison
correspondant à l'organe de ~ - ~e ;

La figure 6 est une vue schématisée et en coupe de cet organe
de :- -nde ;

La figure 7 est une vue schématisée et en coupe longit~ n~l e
d'un dispositif de sécurité présentant une configuration
symétrique par rapport à son plan médian transversal et
comportant, de ce fait, deux doigts de blocage ;

La figure 8 illustre la position de ces deux doigts de blocage
par rapport à la tringle de manoeuvre lorsque la ferrure de
verrouillage du type ~ .e ou ~ ne-serrure est en position
de verrouillage ;

La figure 9 est une représentation similaire à la figure 8
montrant la position des deux doigts de blocage eng~ dans
une lumière oblongue ~g~e dans la tringle de -~o~vre, ceci
lorsque la ferrure de verrouillage est - ~ dans sa première
position d'ouverture du vantail, correspondant, usuellement, à
l'ouverture à la française de ce dernier ;

CA 0222l999 lss7-ll-l7



La figure lO est une représentation similaire aux figures 8 et
9 et illustrant la position des deux doigts de blocage par
rapport à la tringle de manoeuvre lorsque la ferrure de
verrouillage est née dans la position d'ouverture en
abattant du vantail.

Telle que représentée dans les figures 1 à 3 des dessins ci-
joints, la présente invention est relative à un dispositif de
sécurité 1, du type antifausse -noellvre, destiné à équiper un
vantail 2 corr~spon~t à une porte, fenêtre ou analogue 3, par
ailleurs, pourvu d'une ferrure de verrouillage telle qu'une
.le ou ~ ~ - ? serrure 4. En fait, un tel dispositif de
sécurité 1 a pour fonction, plus particulièrement, d'empêcher
la manoeuvre de cette ferrure de ce verro~ g 4 lorsque
ledit vantail est dans l'une quelconque de ses positions
-d'ouverture. Ainsi, à titre d'exemple ce dispositif de sécurité
1 permet d'éviter, dans le cas d'un vantail du type oscillo-
battant, que, sous l~impulsion de la ferrure de verro~lil1~g~
l'on puisse c~ -n~er l'ouverture en abattant de ce vantail,
alors même qu'il est déjà entrouvert par rotation autour de son
axe de pivotement vertical ~n~ ~, pour des 1- -dités de
description, ouverture à la française. En plus, un tel
dispositif de sécurité 1 peut empêcher tout simplement que
cette ferrure de verrouillage soit ~ ~e dans sa position de
verro~ g~, alors que le vantail est ouvert. En effet, si
cela venait à se produire, les organes de verrouillage, tels
que rouleaux, pannetons ou autres viendraient heurter, selon le
cas, contre le cadre dormant ou l'autre vantail de la fenêtre
et ne pourraient se situer au droit de leur gâche
corr~cpon~te. A la longue, de tels chocs répétitifs peuvent
engendrer le disfonctionnement de ladite ferrure de
verrouillage.

CA 022219s9 Isg7-ll-l7
11

En fait, le dispositif de sécurité 1 dont il est question ici,
comporte un support 5 à même d'être rapporté en applique sur
une têtière 6 disposée en feuillure 7 du vantail 2 et à
l'arrière de laquelle est : - é~ à se déplacer une tringle de
S manoeuvre 8 correspondant à ladite ferrure de verrouillage du
type crémone ou ~ ~ -ne-serrure 4. Ainsi, ce support 5 comporte
au moins un orifice 9 servant au p~c5~g~ à un organe de
fixation tel qu'une vis, venant traverser la têtière 6, ainsi
que la tringle de manoeuv~e 8 pour venir se loger dans la
menuiserie. A noter qu'au droit de l'orifice 9 ladite tringle
de manoeuvre 8 comporte une lumière oblongue autorisant son
libre déplacement axial par rapport à l'organe de fixation. Sur
la face dorsale 10 de ce support 5 l'on distingue, en outre,
des tétons de positionn- --t 11, 12 destinés à coopérer avec
des ouvertures de section ajustées ' ~g~ec au niveau de la
têtière 6 pour parfaitement positionner sur cette dernière le
-dispositif de sécurité 1. On observera que si le dispositif ne
dispose que d'une seule vis de fixation et de deux tétons de
positionnement, ceci conformément au mode de réalisation
représenté, ceci constitue un avantage pour le menuisier qui
voit sa tâche facilitée lors du montage, dans la mesure où la
fixation et le positionn - t de ce dispositif s~effectuent
sans réflexion particulière. En effet, tel que cela apparaîtra
plus en avant dans la description, l'organe de -- -n~ de ce
dispositif est monté in fine.

La présente invention n'est nullement limitée à de tels moyens
de fixation et de positio~ -~t du dispositif de sécurité 1
sur une têtière 6, s~ nt que l'on ~vul~ait~ évi~ -~t,
envic~g~r d~autres solutions, du type rivetage ou analogue.

Par ailleurs, ce dispositif de sécurité 1 comporte un doigt de
blocage 13 disposé dans le boîtier 14 que définit,
avant~g~ .t, le support 5, ce doigt de blocage 13 venant

CA 0222l999 lss7-ll-l7
12

traverser la têtière 6, en vue de coop~rer, sous l'impulsion de
moyens de rappel élastiques 15, avec la tringle de manoeuvre 8.

Ainsi, tel que visible dans les figures 1 à 3, ledit doigt de
blocage 13 s'étend, perpendiculairement, au plan de la têtière
6. De plus , dans le loy~ - t 16 du boîtier 14 défini par le
support 5, ce doigt de blocage 13 comporte une tête 17 de
section plus importante sur laquelle agissent ces moyens de
rappel élastique~ 15 sous forme d'un ressort hélicoïdal venant,
précisément, s'interposer entre cette tête 17 et le fond 18 du
1~, f t 16. On notera que celui-ci est refermé, sur la face
dorsale 10 du support 5, au moyen d'un couvercle 19,
préférentiellement serti sur ce dernier, et perforé d'une
ouverture 20 prévue pour le p~-cs~ge et le guidage de la partie
active 21 du doigt de blocage 13.

-En définitive, sur ce dernier est à même d'agir un organe de
~ 22 ayant pour fonction de l': -n~r en position de
déblocage au moment de refermer le vantail 2, ceci sous
l'impulsion, selon le cas, de l'autre vantail correspondant à
la porte ou fenêtre 3 ou, tout simplement, du cadre dormant de
cette dernière.

Ainsi, tel que visible dans les différentes figures 1 à 6, cet
organe de commande 22 se présente sous forme d'une lame 23,
préférentiellement en matériau élastiquel qui, tel que visible
dans les figures 1, 3, 5 et 6, est repliée de manière à définir
une patte de liaison 24, plus particulièrement destinée à
coop~rer avec le doigt de blocage 13, et une patte de -nO~"V1~
25. Celle-ci définit, par rapport à la patte de liaison 24, un
angle a qui, tel que cela sera exposé plus en avant dans la
description est, préférentiellement, du type aigu.

En fait, selon l'invention, le boîtier 14 corr~spon~t au
support 5 comporte, au niveau de chacun de ses côtés 26, 27

CA 0222l999 Iss7-ll-l7
13

A' opposés et parallèles au plan 28 du vantail 2, une ouverture
29, 29A, not- _It sous forme d'une fente, servant,
précisément, au pACsAg~ de la patte de liaison 24 correspondant
à l'organe de commande 22. Ces ouvertures 29, 29A permettent,
ainsi, à cette patte de liaison 24, de venir s~emboîter sur le
doigt de blocage 13.

Plus précisément, ladite patte de liaison 24 comporte, au
niveau de son chant avant 30, une découpe 31 de largeur 32
légèrement inférieure à la section de la tête 17 du doigt de
blocage 13 de manière à pouvoir s'~ngAg~r sur ce dernier, sous
cette tête 17.

On observera que pour faciliter cet emboîtement de la patte de
liaison 24 , il est ~éc~csA;re de préserver, entre cette tête
17 du doigt de blocage 13 et la face 33 interne au 103 --t 16
-du couvercle 19, un ~sp~ce 34 correspon~nt, au moins, à
l'épaisseur de ladite patte de liaison 24. Dans ce but, la
partie active 21 dudit doigt de blocage 13 présente,
s~ncihlement à hauteur de sa jonction avec la tête 17, un
épaulement 35 destiné à prendre appui, selon le cas, soit
directement sur cette face interne 33 du couvercle 19 ou encore
dans le fond d'un fraisage 36 réalisé, dans ce dernier. Cette
dernière configuration correspond, plus particulièrement au
mode de réalisation illustré dans les ~sc; nc,

A noter, en outre, que, conformément à l'invention, cette patte
de liaison 24 de l'organe de - -n~ 22 est munie de moyens
d~ancrage 37 dans le boîtier 14.
Selon un mode de réalisation avant~g~llxl ces moyens d~ancrage
37 se présentent sous forme d'un élément formant redan prévu au
niveau de cette patte de liaison 24 et venant s'opposer au
retrait de cette dernière du boîtier 14 une fois introduite
dans celui-ci. Ainsi, tel que représenté sur les ~cs; nC ~ ces

CA 0222l999 lss7-ll-l7
14

~ moyens d'ancrage 37 peuvent emprunter la forme d'au moins une
lame 38 définie, par découpage, en bordure arrière 39 de cette
patte de liaison 24, cette lame 38 étant ainsi repliée sous le
plan 40 de cette dernière de sorte qu'elle forme un redan
S destiné à coopérer avec un rebord 41 - ~ en correspondance
au niveau du boîtier 14. Plus précisément, ce rebord 41 se
situe à hauteur des ouvertures 29, 29A sous forme de fentes
présentes au niveau des côtés 26, 27 dudit boîtier 14. En fait,
ces rebords 41 sont m~n~eC au niveau de la face interne 33 et
à hauteur des bords 42, 43 correspondant au couvercle 19 et
venant se situer en co~ e~o.,dance avec les cotés 26, 27 dudit
boitier 14. Avant~ge~ t, ce couvercle 19 présente une forme
S~nci hlement carrée et symétrique par rapport à son centre
correspondant à l'ouverture 20 pour le p~cs~g~ du doigt de
blocage 13. Ceci évite toute erreur de positio~n -~t au moment
de sertir ce couvercle 19 sur la face dorsale 10 du support 5.

Pour en revenir à l'organe de commande 22, tel que déjà précisé
plus haut, sa patte de manoeuvre 25 forme un angle aigu a par
rapport à la patte de liaison 24. Ceci lui permet d'etre
attaqué suffis: - t tot par, selon le cas, le cadre dormant ou
un autre vantail de la porte ou fenetre 3 au moment,
précisément, de refermer le vantail 2 équipé du dispositif de
sécurité 1. Il y a lieu, en effet, de garantir que sous
l'impulsion de ce cadre dormant de cet autre vantail et une
fois la porte ou fenetre 3 refermée, le doigt de blocage 13
soit amené dans sa position de déblocage.

En outre, il est encore avant~g~-Y que la lame composant cet
organe de ~ e soit de nature élastique permettant à ladite
patte de liaison 24 et à la patte de mano~uv -~ 25 de former un
angle a variable, en quelque sorte ajustable aux variations
cion~lles que l~on peut rencontrer en matière de jeux
entre feuillures de deux vantaux ou encore entre un vantail et
le cadre dormant d'une porte, fenetre ou analogue.

CA 0222l999 lss7-ll-l7



Pour mieux comprendre la suite de la description on se
reportera, plus particulièrement aux figures 7 à 10 des dessins
ci-joints. Tout particulièrement, il convient d'observer qu'un
dispositif 1, tel que décrit ci-dessus est usuellement rapporté
en applique sur la têtière 6 au moyen d'un organe de fixation
50, tel qu'une vis, rivet ou analogue, venant traverser,
précisément, cette têtière 6, ainsi que la tringle de -no~l.v~e
8 disposée à l'arrière pour venir se loger dans la menuiserie
proprement dite. En fait, au droit de cet organe de fixation 50
la tringle de - oe-~vre 8 comporte, néce-cs~irementl une lumière
oblongue 51 dont la longueur est dét~ n~ pour permettre le
libre déplacement de cette tringle de -no~uv~e 8 par rapport à
cet organe de fixation 50, en vue d'atteindre les différentes
positions d'ouverture du vantail, ceci partant de la position
de verrouillage.

L'on constate que, dans ce cas d'espèce, un dispositif de
sécurité 1 ne comportant qu'un seul doigt de blocage 13, par
ailleurs très proche de l'organe de fixation 50, ne permet pas
d'assurer l'immobilité en translation de la tringle de
manoeuvre 8 dans chacune des positions d'ouverture du vantail
2. En effet, dans une des positions empruntées par la tringle
de -no~--vre, l'organe de blocage, au lieu de se situer au
droit d'une ouverture ajustée à sa section, vient plonger dans
la lumière oblongue 51, ne lui permettant de remplir sa
fonction que partiellement.

Aussi, selon la présente invention, le dispositif de sécurité
1, dans cette variante de r~lis~tion, présente une
configuration symétrique par rapport à un plan médian
transversal 52. Dans ces conditions il comporte un second doigt
de blocage 13A disposé dans un second boîtier 14A défini par le
support 5. Ce doigt de blocage 13A traverse, là encore, la
têtière 6 en vue de coopérer, sous l'impulsion de moyens de

CA 0222l999 l997-ll-l7
16

~ rappel élastiques 15A, avec la tringle de manoeuvre 8. En
outre, sur ce doigt de blocage 13A est à même d'agir une
seconde patte de liaison 24A d'un organe de - -n~ 22A. En
fait, selon un mode de réalisation préférentiel, celui-ci se
présente 50US forme d'une lame 23A, en matériau élastique, qui,
après pliage, définit, d'une part, deux pattes de liaison 24,
24A destin~c à coop~er, respectivement, avec un doigt de
blocage 13, 13A et, d'autre part, une seule et même patte de
-no~llvre 25.

En fait, selon l'invention, l'entraxe 53 entre les doigts de
blocage 13, 13A est ainsi déte ~ de telle sorte que, soit au
moins l'un de ces doigts de blocage 13, 13A coopère avec une
ouverture 54 de section 5~cihlement ajustée à celle de la
partie active 21, 21A de ce doigt de blocage 13, 13A, ceci
lorsque la ferrure de verrol~ g~ no~: -nt la ~l; e ou
-c-~ -,ne-serrure 4, est : ~ ée dans l'une quelconque des
positions d'ouverture du vantail 2, en vue d'assurer,
précisément, l'immobilité bidirectio~n~lle de la tringle de
manoe~vl-- 8.

Selon une autre variante de réalisation plus particulièrement
illustrée dans les figures 7 à lO, cet entraxe 53 entre les
doigts de blocage 13, 13A est défini de sorte que dans une des
positions d'ouverture de ce vantail 2, l'un 13 des doigts de
blocage coopère avec une ouverture de section ajustée 54 de
manière à immobiliser la tringle de no~uvre 8 dans ~A~ln~ de
ses directions de ~pl~ ~ t, tandis que dans l'autre position
d'ouverture, les deux doigts de blocage 13, 13A viennent
30 sl ~ng~ à hauteur des extrémités 55, 56 de la lumière
oblongue 51 présente dans la tringle de ~noe~vre 8 et servant,
normalement, au p~c5~g~ à l'organe de fixation 50. Ce dernier
cas de figure est plus particulièrement représenté dans la
figure 9 et correspond à la position prise par la tringle de
manoe~vre de la crémone ou crémone-serrure, lorsque celle-ci

CA 0222l999 lss7-ll-l7
17

est : ~~ée dans sa position co- es~ondant à l'ouverture à la
française du vantail 2. Précédemment, dans la figure 8 l'on
voit, très clairement, la position de cette tringle de
manoeuvre par rapport aux doigts de blocage 13, 13A lorsque la
~ ou ~ .,e-serrure 4 est en position de verrouillage.
Par contre, dans la figure 10 illustrant la position prise par
la tringle de manoeuvre lorsque le vantail 2 s'ouvre en
abattant, l'on voit l'~ng~ t du doigt de blocage 13 dans
l'ouverture 54.

Finalement, au regard de la description qui précède, on observe
que le dispositif de sécurité 1, conforme à l'invention,
répond, non seulement, à un problème de complexité et de coût
au travers d'un nombre de pièces ~ -n~es au minimum, mais, en
outre, à un problème de sécurité puisqu'il est enfin à même de
garantir une parfaite immobilité de la tringle de manoeuvre
-d'une ~-~ - e ou une ~,. -ne-serrure dans n'importe quelle des
positions d'ouverture du vantail. Ainsi, au travers de ce
dispositif de sécurité, il est à présent impossible de
manoeuvrer la ferrure de verro~ ge pour p~Cs~r de la
position d'ouverture à la francaise à la position d'ouverture
en abattant ou inve~ t, mais aussi en vue de la ~- ~-~r
dans sa position de verro~ g~ ceci tant que le vantail
n'est pas refermé sur le cadre dormant.
En conséquence, la présente invention répond parfaitement au
problème posé.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
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Forecasted Issue Date 2001-09-11
(22) Filed 1997-11-17
Examination Requested 1997-11-17
(41) Open to Public Inspection 1998-06-06
(45) Issued 2001-09-11
Deemed Expired 2005-11-17

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Claims 2001-03-14 5 176
Representative Drawing 2001-08-22 1 13
Claims 2000-11-27 4 165
Cover Page 2001-08-22 1 48
Cover Page 1998-06-17 2 70
Representative Drawing 1998-06-17 1 11
Abstract 1997-11-17 1 25
Description 1997-11-17 17 740
Claims 1997-11-17 4 162
Drawings 1997-11-17 3 88
Prosecution-Amendment 2001-01-30 1 30
Prosecution-Amendment 2000-11-27 7 231
Prosecution-Amendment 2001-03-14 7 209
Prosecution-Amendment 2000-05-31 1 39
Correspondence 2001-05-31 1 33
Assignment 1997-11-17 4 127