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Patent 2231168 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2231168
(54) English Title: SPOUT WITH STOPPER FOR CONTAINERS, PARTICULARLY FOR LIQUID PACKAGING BOXES
(54) French Title: VERSEUR A BOUCHAGE POUR DES RECIPIENTS, NOTAMMENT POUR DES BOITES DE CONDITIONNEMENT DE LIQUIDES
Status: Dead
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 5/74 (2006.01)
(72) Inventors :
  • GUGLIELMINI, BERNARD (France)
(73) Owners :
  • RICAL (France)
(71) Applicants :
  • RICAL (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 1996-08-20
(87) Open to Public Inspection: 1997-03-13
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR1996/001299
(87) International Publication Number: WO1997/009238
(85) National Entry: 1998-03-05

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
95/10539 France 1995-09-08

Abstracts

English Abstract

Spout with stopper for containers, particularly for liquid packaging boxes, comprising a spout body (1) intended to be secured to the top wall (25) of the container and a stopper element (2) made of one piece with the spout body and hinged to the latter by a hinge (3), characterized in that the spout body (1) has a spout orifice (6) closed till the first opening of the container by a lid (8) connected to the spout orifice (6) by means of a low resistance tearable film (9), and in that the stopper element (2) has a skirt (17) which cooperates by nesting with said orifice, said lid (8) being permanently secured to said skirt (17). Application particularly to boxes of the brick type made of laminate cardboard-aluminium-plastic material for drinks such as milk, fruit juice, wine.


French Abstract




Verseur à bouchage pour des récipients, notamment pour des boîtes de
conditionnement de liquides, comprenant un corps verseur (1) destiné à être
fixé à la paroi de dessus (25) du récipient et un élément de bouchage (2)
réalisé d'une seule pièce avec le corps verseur et articulé sur ce dernier par
une charnière (3), caractérisé par le fait que le corps verseur (1) comprend
un orifice verseur (6) obturé jusqu'à la première ouverture par un opercule
(8) relié à l'orifice verseur (6) par un voile déchirable (9) de faible
résistance, et que l'élément de bouchage (2) comprend une jupe (17)
susceptible de coopérer par emboîtement avec ledit orifice, ledit opercule (8)
étant fixé à demeure à ladite jupe (17). Application: notamment aux boîtes du
type brique en laminé carton-aluminium-matière plastique pour boissons
alimentaires telles que lait, jus de fruits, vin.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.






- 9 -

REVENDICATIONS
1. Verseur à bouchage pour des récipients, notamment pour
des boîtes de conditionnement de liquides, comprenant un corps
verseur (1) qui est destiné à être fixé à la paroi de dessus (25) du
récipient, munie d'un trou verseur (26, et qui présente un orifice verseur
(6) défini par une cheminée (5) dont l'extrémité supérieure est
conformée en bord verseur (7), un élément de bouchage (2) qui est réalisé
d'une seule pièce avec le corps verseur (1), est articulé par une
charnière (3) sur ce dernier et présente une jupe (17) susceptible d'obturer
l'orifice verseur (6) en s'emboîtant dans la cheminée (5) du corps
verseur (1), et un opercule (8) qui obture le verseur jusqu'à la première
ouverture, caractérisé par le fait que le corps verseur (1) présente une
embase (4) traversée par ladite cheminée (5) délimitant l'orifice
verseur (6), que l'extrémité inférieure de la cheminée (5), située en
dessous de l'embase (4), est obturée par un opercule (8) constitué d'une
seule pièce avec le corps verseur (1) en étant relié à la cheminée (5)
par un voile annulaire (9) déchirable, et que l'opercule (8) est fixé à la
jupe (17) de manière que ledit voile (9) soit déchiré lors de la
première ouverture, l'opercule (8) restant attaché à la jupe (17).
2. Verseur à bouchage suivant la revendication 1, caractérisé
par le fait que la jupe (17) est fermée par un fond (18) et que l'opercule
(8) est fixé audit fond.
3. Verseur à bouchage suivant la revendication 1 ou 2,
caractérisé par le fait que le corps verseur (1) comporte, sur la face
inférieure de l'embase (4), une jupe (10) qui entoure l'orifice verseur (6),
qui traverse le trou verseur (26) de la paroi de dessus (25) du récipient
et qui sert à la fixation du corps verseur au récipient par sertissage et
soudage sur la face intérieure de la paroi (25) du récipient.
4. Verseur à bouchage suivant la revendication 3, caractérisé
par le fait que la jupe (10) présente un diamètre intérieur supérieur au
mètre de l'orifice verseur (6).

- 10 -

5. Verseur à bouchage suivant l'une quelconque des
revendications précédentes destiné à être fixé à la paroi de dessus (25) d'un
récipient, munie en outre d'un trou de ventilation (27), caractérisé par
le fait que le corps verseur (1) comprend en outre, dans son embase
(4), un orifice de ventilation (12) situé entre l'orifice verseur (6) et la
charnière (3) et défini par une cheminée (11) et que l'élément de
bouchage (2) comprend, entre la jupe (17) coopérant avec l'orifice verseur
(6) et la charnière (3), une jupe (20) coopérant par emboîtement avec
la cheminée (11) définissant l'orifice de ventilation (12).
6. Verseur à bouchage suivant la revendication 5, caractérisé
par le fait que l'extrémité inférieure de ladite cheminée (11) est
obturée par un opercule (28) constitué d'une seule pièce avec le corps
verseur (1) en étant relié à ladite cheminée par un voile annulaire (29)
déchirable, et que ledit opercule (28) est fixé à ladite jupe (20) de
manière que ledit voile soit déchiré lors de la première ouverture,
l'opercule (28) restant attaché à ladite jupe (20).
7. Verseur à bouchage suivant la revendication 6, caractérisé
par le fait que le corps verseur (1) comporte sur sa face inférieure une
jupe (13) qui entoure l'orifice de ventilation (12), qui traverse le trou
de ventilation (27) de la paroi de dessus (25) du récipient et qui sert à
la fixation du corps verseur au récipient par sertissage et soudage sur
la face intérieure de la paroi (25) du récipient.
8. Verseur à bouchage suivant l'une quelconque des
revendications précédentes, caractérisé par le fait que l'élément de bouchage
(2) comporte au moins une patte (23) reliée par une partie (24)
déchirable de faible résistance à l'élément de bouchage (2) et soudée sur le
corps verseur (1) de manière que ladite patte se rompe à l'endroit de sa
partie de liaison (24) lors de la première ouverture du verseur.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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Verseur à bouchage pour des récipients, notamment pour des
boîtes de conditionnement de liquides.

La présente invention se rapporte à un verseur à bouchage
pour des récipients, notamment pour des boîtes de conditionnement de
liquides, co~ ellant un corps verseur fixé à la paroi de dessus du
récipient et un élément de bouchage réalisé d'une seule pièce avec le
corps verseur et articulé sur ce dernier par une charnière.
Les boîtes parallélépipédiques en laminé cG~ n ~ément
appellées "briques" en m~t~ri~llX composites, cc,~ lcllant
généralement une épaisseur de carton, un film d'~ minium et une
feuille de matière plastique, sont cour~mm~-nt lltili~ées pour le
conditionnement de liquides, no~mmer-t de boissons ~limPnt~ires
telles que lait, jus de fruit, vin, etc.
En règle générale, l'ouverture de ces boîtes s'effectue par
arrachage ou découpe de l'extrémité d'un pli soudé, et par déformation
de cette e,~ é ouverte pour obtenir un bec verseur.
L'absence de moyens de refermeture fait que toute
manipulation et surtout tout renversement de la boîte entraîne un
risque de déversement accidentel, de débordement ou de projection du
produit conditionné, ce qui représente un inconfort d'utilisation
maJeur.
En outre, certains produits fragiles tels que le lait ou les jus
de fruit qui s'altèrent très rapidement du fait de leur exposition à l'air
ambiant peuvent alors subir des cont~min~tions les rendant i~ lu~res
à la consomm~tion. Dans ces conditions, ces produits doivent être
consornmés très rapidement après ouverture de la boîte, même si cette
dernière est conservée au réfrigérateur.

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Des systèmes de verseur à bouchage pour des boîtes de ce
type ont été proposés récemment. Ces verseurs comprennent un corps
verseur en forme de cadre rectangulaire fixé par collage sur la face
extérieure de la paroi de dessus de la boîte, autour d'un orifice verseur
pratiqué dans la paroi de dessus de la boîte, et un élément obturateur
réalisé d'une seule pièce avec le corps verseur et relié à ce dernier par
une charnière. Avant la première lltili~tion, l'orifice verseur est
recouvert extérieurement par un élément obturateur en forme de film
d'aluminium collé sur la paroi de dessus de la boîte, à l'intérieur du
cadre défini par le corps verseur, cet élément obturateur étant arraché
avant la première utilisation.
Ce verseur à bouchage connu élimine les risques de
déversement accidentel du contenu en cas de renversement de la boîte,
mais ne répond pas ou ne répond que de façon imparfaite aux autres
exigences imposées pour donner pleinement satisfaction au
consomm~tt-ur, à savoir obturation étanche avant première ouverture,
mais également après rebouchage, indication d'effraction (t~moin
d'inviolabilité), ouverture facile, versement aisé et régulier.
Le film d'aluminium collé sur la face extérieure de la paroi
de dessus de la boite, autour de l'orifice verseur, nécessite un effort
d'arrachage relativement élevé, ce qui crée un inconfort d'utilisation.
De plus, en raison de cet effort important, l'arrachage de l'élément
obturateur provoque souvent des projections plus ou moins
importantes du contenu du récipient. Il arrive également que l'élément
obturateur se déchire et se trouve donc arraché partiellement, ce qui ne
favorise pas le versement. Le rebouchage de la boîte qui se fait par
emboîtement de l'élément obturateur dans le corps verseur en forme de
cadre rectangulaire situé à l'extérieur de la paroi de dessus de la boîte
ne garantit pas toujours une bonne refermeture et en particulier une
bonne étanchéité, notarnment en raison de la faible profondeur
d'emboîtement. Enfin, le bord de l'orifice verseur n'est pas protégé et
se trouve ainsi en contact direct avec le contenu de la boite, ce qui
donne lieu, not~mment dans le cas de jus de fruit et de vin, à des
infiltrations dans la couche de carton du matériau de la boîte, par le

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bord de l'orifice verseur.
La présente invention vise un verseur à bouchage pour des
récipients, no~mm~nt pour des bôîtes de conditionnement de liquides,
garantissant une fermeture étanche aussi bien jusqu'à la première
5 ouverture qu'après rebouchage. L'invention vise également un verseur
à bouchage pern~ett~nt une ouverture aisée, sans risque de projection
du contenu du récipient. L'invention vise par ailleurs un verseur à
bouchage garantissant un versement régulier, sans risque
d'éclaboussure. Enfin, l'invention vise un verseur à bouchage qui
10 empêche avec certitude des infiltrations du contenu dans le carton de
la matière constitutive du récipient.
Le verseur à bouchage objet de l'invention, destiné à des
récipients, not~mment des boîtes de conditionne-mt~nt de liquides,
comprend un corps verseur destiné à être fixé à la paroi de dessus du
15 récipient et un élément de bouchage réalisé d'une seule pièce avec le
corps verseur et articulé sur ce dernier par une charnière. Le corps
verseur comprend un orifice verseur obturé, jusqu'à la première
ouverture, par un oyel~;ule relié à l'orifice verseur par un voile
déchirable à faible résistance. L'élément de bouchage co,~ elld une
20 jupe susceptible de coopérer par emboîtement avec ledit orifice.
L'opercule est relié à demeure à la jupe de l'élément de bouchage.
Le verseur à bouchage conforrne à l'invention dans son
ensemble est fabriqué d'une seule pièce par moulage en matière
plastique, à l'état ouvert, c'est-à-dire le corps verseur et l'élément de
25 bouchage étant disposés à plat, dans un même plan. Après ce moulage
à l'état ouvert, le verseur à bouchage est ~merlé en position fermée,
c'est-à-dire l'élément de bouchage est amené par pivotement autour de
la charnière sur le corps verseur, la jupe de l'élément de bouchage
étant emboitée dans l'orifice verseur du corps verseur. Dans cette
30 position, l'opercule qui obture de fa~on étanche l'orifice verseur du
corps verseur est relié par soudage, collage ou par tout autre moyen à
la jupe de l'élément de bouchage, et reste en perrn~n~-nce solidaire de
cette jupe. Par conséquent, à la première ouverture de l'élément de
bouchage, le voile reliant l'opercule à l'orifice verseur se déchire et
35 l'opercule qui n'a alors plus de fonction reste solidaire de l'élément de

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bouchage.
De préférence, l'orifice verseur peut être défini dans l'élémnt
verseur par une cherninée d'emboîtement pour la jupe de l'élément de
bouchage, cheminée dont la partie supérieure est conformée en bord
verseur et qui comporte l'opercule à sa partie inférieure.
Cela assure, après rebouchage, une bonne étanchéité grâce
la profondeur d'emboîtement de la jupe de l'élément de bouchage dans
la cheminée ~l~fini~sant l'orifice verseur. Cette cheminée qui peut
dépasser à l'intérieur du récipient de conditionnement, permet
d'obtenir, sur un verseur à bouchage ne dépassant vers le haut que sur
une très faible hauteur la paroi de dessus du récipient, une profondeur
d'emboîtement importante pour la jupe de l'élément de bouchage, donc
une bonne étanchéité après rebouchage.
De préférence, la jupe de l'élément de bouchage est fermée
par un fond, ce qui donne à l'organe de bouchage une forme en godet,
et l'opercule est fixé audit fond de la jupe.
Le corps verseur peut avantageusement co~ G.ldre
également un orifice de ventil~tion situé entre l'orifice verseur et la
charnière et l'élément de bouchage peut colll~,endre, entre la jupe
coopérant avec l'orifice verseur et la ch~rni~-re, une jupe
supplémentaire coopérant par emboîtement avec l'orifice de
ventilation.
Cela assure un versement régulier sans ~-coups, l'orifice de
ventilation permettant un équilibrage de pression entre l'intérieur et
l'extérieur du récipient.
En vue d'une bonne étanchéité, avant la première ouverture,
l'orifice de ventilation qui est avantageusement défini ég~l~rn~nt par
une cheminée peut également être obturé par un opercule relié par un
voile déchirable de faible épaisseur à l'orifice de vçntil~tion et fixé à
demeure à la jupe supplémentaire de l'élément de bouchage.
Ainsi, l'opercule de l'ori~lce de ventilation se trouve
également arraché automatiquement lors de la première ouverture de
l'élément de bouchage.
Le corps verseur comporte de préférence sur sa face
intérieure une collerette ou jupe qui entoure l'orifice verseur, qui

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s

pénètre dans le trou verseur de la paroi de dessus du récipient et qui
~ sert à la fixation du corps verseur au récipient par sertissage et
soudage de cette collerette sur la face interne de la paroi de dessus du
récipient, autour du trou verseur.
S Avantageusement, cette jupe ou collerette présente un
diamètre intérieur supérieur au diamètre de l'orifice verseur, ce qui
facilite le sertissage et soudage.
Le corps verseur peut également comporter avantageusement
sur sa face inférieure une jupe ou collerette qui entoure l'orifice de
ventilation, qui est emboîtée dans un trou de ventilation percé dans la
paroi de dessus du récipient et qui est fixée à cette paroi par sertissage
et soudage sur la face interne de la paroi.
En tant que témoin d'ouverture ou d'inviolabilité, le verseur à
bouchage conforme à l'invention peut avantageusem~-nt comporter au
moins une patte solidaire de l'élément de bouchage et soudée sur le
corps verseur, cette patte étant Lo~ ue au moment de la première
ouverture de l'élément de bouchage.
De préférence, ces pattes sont au nombre de deux et sont
disposées latéralement en position opposée.
En se référant aux ~les~in~ annexés, on va décrire ci-après
plus en détail deux modes de ré~ tion illustratifs et non limit~tif.s
d'un verseur à bouchage conforrne à l'invention; sur les tlessin~.
La figure 1 est une coupe d'un verseur à bouchage après
moulage, avant fixation de l'opercule obturant l'orifice verseur à la
jupe de l'élément de bouchage;
la figure 2 est une coupe du verseur après emboîtem~-~t de la
jupe de l'élément de bouchage dans l'orifice verseur et fixation de
l'opercule à la jupe;
la figure 3 est une vue de dessus du verseur suivant la figure
2;
la figure 4 est une coupe du verseur fixé au récipient, après
la première ouverture;
la figure 5 est une coupe analogue à celle de la figure 2,
montrant un autre mode de ré~li.c~tion du verseur.
Le verseur à bouchage tel qu'illustré par les figures 1 à 4 est

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un verseur réalisé d'une seule pièce en matière plastique, ce verseur
étant destiné à des récipients pour liquides, plus particulièrement des
boîtes composites carton-aluminium-matière plastique pour le
conditionnement de boissons alimentaires telles que lait, vin, jus de
5 fruits, etc. Le verseur comprend un élément verseur 1 destiné à être
fixé au récipient, et un élément de bouchage 2 articulé sur l'élément
verseur 1 par une zone 3 de faible épaisseur formant charnière.
L'élément verseur 1 comprend une embase 4 de forme
générale plate munie, à l'opposé de la charnière 3, d'une cheminée 5
10 cylindrique traversante délirnitant un orifice verseur 6. L'extrémité
supérieure de la cheminée 5, située au-dessus de l'embase 4, est
conformée en bord verseur 7, tandis que l'extrémité inférieure de la
cheminée 5, située en dessous de l'embase 4, est obturée par un
opercule 8 relié à l'extrémité inférieure de la cheminée 5 par un voile
15 annulaire 9 déchirable, de faible épaisseur. Sur sa face inférieure,
l'embase 4 comporte, autour de la cheminée 5, une jupe ou collerette
10 cylindrique. Entre la cheminée 5 et la charnière 3, l'embase 4
comporte par ailleurs une deuxième cheminée cylindrique 11 faisant
saillie vers le haut et ~léfini~sant un orifice de ventilation 12, ainsi
20 qu'une deuxième jupe ou collerette 13 faisant saillie vers le bas. Le
diamètre de l'orifice de ventilation 12 est nettement inférieur au
diamètre de l'orifice verseur 6.
L'élément de bouchage 2 comprend une embase 15 de forme
générale plate sur laquelle font saillie vers le bas une première partie
25 de bouchage 16 en forme de godet, formée d'une jupe 17 et d'un fond
18 plat, et, entre la première partie de bouchage 16 et la charnière 3,
une deuxième partie de bouchage 19 en forme de godet, egalement
formée d'une jupe 20 et d'un fond plat 21. A son extrémité opposée à
la charnière 3, l'élément de bouchage 2 comporte une patte de
30 préhension 22.
Le verseur à bouchage dans son ensemble est moulé d'une
seule pièce en matière plastique, en position ouverte, le corps verseur
1 et l'élément de bouchage 2 se trouvant dans un même plan. Après
démoulage, l'élément de bouchage 2 est replié autour de la charnière 3
35 sur le corps verseur 1, la partie 16 étant emboîtée dans la cheminée 5

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et la partie 19 dans la cheminée 11. Dans cette position qui est
~ représentée sur la figure 2, l'opercule 8 est fixé par soudage, collage
ou d'une manière analogue à ~lemf~lre au fond 18 de la partie 16.
Par ailleurs, tel que cela apparaît sur la figure 3, deux pattes
latérales 23 d'inviolabilité sont moulées d'une seule pièce avec
l'élément de bouchage 2 et soudées sur l'embase 4 du corps verseur 1,
ces pattes étant reliées à l'élément de bouchage 2 par des zones 24
déchirables, de faible épaisseur. -
Le verseur à bouchage est fixé au récipient par son corps
verseur 1. A cet effet, comme indiquée sur la figure 4, la paroi de
dessus 25 du récipient est munie d'un premier trou 26 de grande
section et d'un deuxième trou 27 de petite section. Le verseur fermé
est posé sur la face supérieure de la paroi de ~e~s~l~ 25 du récipient de
manière que la jupe 10 du corps verseur 1 pénetre dans le trou 26 et
que la jupe 13 du corps verseur 1 pénètre dans le trou 27. Fn.~llite, on
sertit les jupes 10 et 13 vers l'ext~'-riP,llr et on les soude, comme
indiqué également en trait ~m, contre la face int~.riPllre de la paroi de
dessus 25, c'est-à-dire le côté de la paroi 25 recouverte de matière
plastique. Cela assure une fixation parfaite du corps verseur 1 à la
paroi 25, le sertissage et le soudage des jupes 10 et 13 empêchant
toute infiltration de liquide dans la couche de carton de la paroi 25 à
l'endroit de la tranche des trous 26 et 27.
Pour la première ouverture du verseur, on soulève l'élémr.nt
de bouchage 2 en ~gi~s~nt sur la patte 22, pour faire pivoter l'él~Cmr.nt
2 vers le haut autour de la charnière 3. Ce mouvement de pivotem~.nt
provoque une rupture du voile 9 de l'cpelcule 8 ffxé au fond 18 de la
partie 16 en forme de godet, pendant que cette partie 16 se dégage de
la jupe 5 libérant ainsi l'orifice verseur 6, et que la partie 19 en forme
de godet se dégage de la jupe 11, libérant ainsi l'ori~lce de veIltil~tion
12 (voir figure 4).
Cette première ouverture provoque également la rupture des
zones de liaison 24 des pattes 23 sur l'élément de bouchage 2, ceKe
rupture étant nettem~nt visible et indiquant ainsi de façon irré.m~~ ble
que le verseur a été ouvert.
Après versement d'une partie du contenu du récipient par

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l'orifice 6, il est possible de reboucher le verseur par pivotement de
l'élément de bouchage 2 autour de la charnière 3 sur le corps verseur
1, la partie 16 s'emboîtant dans la cheminée 5 et la partie 19 dans la
cheminée 1 1. Les deux orifices 6 et 12 sont ainsi fermés de façon
S parf~it~-ment étanche par les deux parties 16 et 19, grâce à
l'emboîtement profond de ces parties 16 et 19 dans les ch~min~e~ 5 et
11.
La variante suivant la figure S diffère de la v~n~nte suivant
les figures 1 à 4 par le fait que l'orifice de ventilation 12 défini par la
cheminée 11 est également obturé, avant la première ouverture du
verseur, par un opercule 28 qui est fixé par soudage, collage ou de
façon analogue au fond 21 de la partie 19 en forme de godet et est
relié ~ la jupe 11 par un voile 29 de faible épaisseur qui se rompt à la
première ouverture, de façon analogue à ce qui a été décrit pour
lS l'opercule 18 obturant l'orifice verseur 6 jusqu'à la première ouverture.
Il va de soi que les modes de réalisation représ.o-nt~ et
.c-rit~ n'ont été donnés qu'à titre d'exemples illu~ et non
limit~tif.s et que de nombreuses modifications et v~ri~nt~.s sont
possibles dans le cadre de l'invention.
Ainsi, il est possible de donner à l'orifice verseur 6 non pas
une forme circulaire, mais une forme allongée dans le sens patte de
préhension 22-charnière 3, et de :iuppfil~ler dans ce cas l'orifice de
ve~til~tion 19, la partie de l'orifice 6 plus proche de la charnière 3
faisant de ce cas fonction de vçntil~tion. Bien erlterldl-, la partie de
bouchage 16 doit dans ce cas avoir une forme adaptée à celle de
l'orifice verseur 6.
La ch~ .re 3, au lieu d'être constituée simplement par une
partie de liaison mince, pourrait également par exemple être réalisée à
la manière d'une charnière bistable, de type connu en soi.
La partie de bouchage 16, au lieu de comporter un fond 18,
pourrait également se résumer à la jupe 17, qui serait dans ce cas
obturée à son extrémité inférieure par l'opercule 8 soudé ou fixé de
façon analogue. La même chose est valable pour la partie de bouchage
19 et l'opercule 28 de l'orifice verseur 12 de la figue S.


Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(86) PCT Filing Date 1996-08-20
(87) PCT Publication Date 1997-03-13
(85) National Entry 1998-03-05
Dead Application 2004-08-20

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2003-08-20 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE
2003-08-20 FAILURE TO REQUEST EXAMINATION

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Maintenance Fee - Application - New Act 2 1998-08-20 $100.00 1998-03-05
Maintenance Fee - Application - New Act 3 1999-08-20 $100.00 1999-06-15
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2000-08-21 $100.00 2000-07-26
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2001-08-20 $150.00 2001-08-14
Maintenance Fee - Application - New Act 6 2002-08-20 $150.00 2002-07-26
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
RICAL
Past Owners on Record
GUGLIELMINI, BERNARD
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Drawings 1998-03-05 3 50
Representative Drawing 1998-06-11 1 6
Description 1998-03-05 8 419
Claims 1998-03-05 2 96
Abstract 1998-03-05 1 57
Cover Page 1998-06-11 1 51
Assignment 1998-03-05 5 187
PCT 1998-03-05 12 360