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Patent 2240708 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2240708
(54) English Title: SKIER TOWING SYSTEM
(54) French Title: DISPOSITIF DE TRAINAGE DE SKIEURS
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B61B 11/00 (2006.01)
  • B61B 12/06 (2006.01)
(72) Inventors :
  • BOUVIER, CHRISTIAN (France)
(73) Owners :
  • POMAGALSKI SA (France)
(71) Applicants :
  • MONTAGNER S.A. (France)
(74) Agent: BERESKIN & PARR LLP/S.E.N.C.R.L.,S.R.L.
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2005-10-11
(86) PCT Filing Date: 1996-12-10
(87) Open to Public Inspection: 1997-06-19
Examination requested: 2001-07-16
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR1996/001965
(87) International Publication Number: WO1997/021575
(85) National Entry: 1998-06-15

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
95/15200 France 1995-12-14

Abstracts

English Abstract

A system for towing skiers (13) up shallow slopes, comprising a continuously moving rope (10) with a towing run (14) resting on and sliding along the surface (15) of the snow, and a return run (19) held in a raised position by line towers (26). A safety device (36) stops the system should a skier fail to let go of the towing run (14) at the right time in the arrival area.


French Abstract





Un dispositif de traînage de skieurs (13), sur des zones à faible pente,
comporte une corde (10) à défilement continu, dont le brin de
traînage (14) repose et glisse sur la surface (15) de la neige et dont le brin
de retour (19) est maintenu en hauteur par des pylônes de ligne
(26). Un dispositif de sécurité (36) provoque l'arrêt de l'installation si un
skieur ne lâche par le brin de traînage (14) à temps à l'arrivée.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.





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Revendications

1. Dispositif de traînage de personnes (13), notamment de
skieurs, par une corde (10) défilant en continu suivant une
trajectoire en boucle fermée entre des emplacements de départ
(11) et d'arrivée (12), chacun équipé d'au moins une poulie
d'extrémité (16), le brin de traînage (14) de la corde (10)
étant au niveau de la piste (15) pour pouvoir être agrippé
directement par la personne et le brin de retour (19) étant
supporté en hauteur par des pylônes en ligne (26) au-dessus des
personnes, caractérisé en ce que le brin de traînage (14) de la
corde (10), dépourvue d'organes de prêhension, repose et glisse
sur la piste (15) et passe à l'emplacement d'arrivée (12) sur
une poulie d'extrémité (16.4) d'un motoréducteur (21)
d'entraînement de la corde, qui renvoit la corde vers le brin
de retour (19), s'étendant au-dessus du brin de traînage et
qu'un dispositif de sécurité (32,36), disposé en amont de la
poulie d'extrémité (16.4) à l'emplacement d'arrivée (12),
détecte le passage d'un corps et commande l'arrêt du
motoréducteur (21) d'entraînement de la corde, de façon que cet
arrêt intervienne avant que ledit corps atteigne la poulie
d'extrémité, le terme amont étant défini par rapport au sens de
déplacement de la corde.
2. Dispositif de traînage selon la revendication 1, caractérisé
en ce que la boucle de la corde (10) s'étend dans un plan
sensiblement vertical et que les pylônes (26) en ligne, de
support du brin de retour (19), sont équipés de moyens (31) de
maintien du brin de traînage (14) en hauteur pendant les
périodes d'arrêt, pour éviter l'ensevelissement du brin de
traînage lors de chutes de neige et/ou pour faciliter
l'entretien de la piste.
3. Dispositif de traînage selon la revendication 2, caractérisé
en ce que ledit moyen de maintien comporte un treuil (41), fixé
à la base du pylône en ligne (26) et agencé pour soulever et



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maintenir en hauteur le brin de traînage (14) de la corde
pendant les périodes d'arrêt.

4. Dispositif de traînage selon la revendication 3, caractérisé
en ce que ledit pylône en ligne (26) est tubulaire et que le
câble (42) du treuil (41) coulisse à l'intérieur du pylône.

5. Dispositif de traînage selon l'une des revendications
l,à 4, caractérisé en ce que les pylônes
en ligne (26), en forme de potence, sont déportés latéralement
du brin de traînage (14) pour autoriser le libre passage d'une
personne agrippée au brin de traînage du côté du pylône.

6. Dispositif de traînage selon l'une des revendications
1 à 5, caractérisé en ce que ledit
dispositif de sécurité comporte un gabarit, en forme de plaque
(36) ayant un orifice (37) de passage à.faible jeu de la corde
(10), et que ladite plaque est maintenue écartée de la poulie
d'extrémité (16.4) par un support ayant une rotule (33) de
fixation au voisinage du point d'entrée de la corde sur la
poulie (16.4).

7. Dispositif de traînage selon la revendication 6, caractérisé
ledit support est agencé en un tube télescopique (32) qui gaine
la corde (10) et est maintenu en position d'extension, tout en
autorisant un raccourcissement lors d'un entraînement du
gabarit (36), en direction de la poulie d'extrémité (16.4), par
un corps butant contre le gabarit (36), lequel raccourcissement
provoque l'interruption de l'alimentation du motoréducteur (26)
et l'arrêt de l'installation.

8. Dispositif de traînage selon l'une des revendications
1 à 7, caractérisé en ce que ladite corde
(10) est une corde tressée en polyester.

9. Dispositif de traînage selon l'une des revendications
1 à 8, caractérisé en ce que les poulies
d'extrémité (16) sont fixées à des pylônes d'extrémité (17,18)





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au-dessus du niveau de la neige (15), notamment à une hauteur
réglable, pour faciliter la prise de la corde (10) par les
skieurs (13) et que le pylône d'extrémité (17) de l'emplacement
de départ (11) est aligné avec la trajectoire de la corde et
présente une faible largeur pour permettre l'accès de skieurs
par la gauche et par la droite du pylône d'extrémité.

10. Dispositif de traînage selon la revendications 9,
caractérisé en ce que
le pylône d'extrémité (18) à l'emplacement d'arrivée (12) porte
le motoréducteur (21) d'entraînement de la corde (10) et un
dispositif de tension (23) de cette dernière.


Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.



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DISPOSITIF DE TRAINAGE DE SKIEURS
L'invention est relative à un dispositif de traînage de
personnes, notamment de skieurs, par une corde défilant en
continu suivant une trajectoire en boucle fermée entre des
emplacements de départ et d'arrivêe, chacun êquipé d'au moins
une poulie d'extrémité, le brin de traînage de la corde étant
au niveau de la piste pour pouvoir être agrippé directement par
la personne et le brin de retour étant supporté en hauteur par
des pylônes au-dessus des personnes.
L'invention est décrite par la suite dans son application au
traînage de skieurs, mais il est clair que la personne peut
être sur des patins, une luge, une planche à roulettes ou
analogues.
Un appareil connu du genre mentionné est installé sur une piste
de skieurs débutants, notamment pour permettre à ces derniers
de se familiariser avec les remontêes mécaniques. Cet appareil
est compliquê et les risques d'accident sont nombreux. Il
nécessite la présence d'un personnel de surveillance et de
remise en route, lors d'un incident. L'extension des domaines
skiables et la multiplication des remontêes mécaniques posent
le problème de transfert des skieurs d'une installation à une
autre ou d'une installation à un parking ou à une zone
d'habitation et ce problème est d'autant plus ardu que les
skieurs sont habitués à des remontées mêcaniques três
performantes en matière de confort et de débit et acceptent
difficilement de se déplacer à ski ou à pied avec les skis sur
l'épaule, dans les zones à très faible pente. Un problème
analogue se pose dans les parcs d'attraction ayant des pistes
de descente à faible pente.
La présente invention a pour but de mettre à la disposition des
personnes un moyen de déplacement simple et permanent, du genre
libre service, qui assure les transferts sur les zones à faible


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pente sans effort et en toute sécurité, et qui s'adresse aux
skieurs débutants également.
Le dispositif de traînage selon l'invention est caractérisé en
ce que le brin de traînage de la corde, dépourvue d'organes de '
préhension, repose et glisse sur la piste et passe s,
l'emplacement d'arrivée sur une poulie d'extrémitê d'un
motoréducteur d'entraînement de la corde, qui renvoit la corde
vers le brin de retour, s'étendant au-dessus du brin de
traînage et qu'un dispositif de sêcurité, disposé en amont de
la poulie d'extrêmité à l'emplacement d'arrivée dêtecte le
passage d'un corps et commande l'arrêt du motoréducteur
d'entraînement de la corde, de façon que cet arrêt intervienne
avant que ledit corps atteigne la poulie d'extrémité, le terme
amont étant défini par rapport au sens de dêplacement de la
corde.
L'emploi d'une corde lisse tressée, dépourvue d'agrès ou
d'autres organes de préhension, permet un glissement direct du
brin de traînage sur la neige, sans risque d'accrochage
d'obstacles et le skieur peut saisir la corde en un emplacement
quelconque sans attendre l'arrivée d'un agrès. L'absence de
pylônes de support du brin de traînage libêre totalement
l'espace autour de ce brin et évite ainsi tout risque
d'accrochage ou de collision. En prévoyant, selon l'invention,
un dispositif de sécurité à l'arrivée, qui vérifie le lâchage
de la corde par le skieur, la présence d'un surveillant devient
inutile. L'appareil de traînage et son utilisation en libre
service sont particulièrement simples et la distance de
traînage peut être de plusieurs dizaines, voire de plusieurs
centaines de mètres avec des vitesses de déplacement de 2 m/sec
ou plus ou moins.
Selon un développement de l'invention, le brin de traînage est
maintenu en hauteur lorsque l'installation est à l'arrët, en
particulier pendant la nuit, pour éviter l'ensevelissement de
la corde lors de chutes de neige et faciliter l'entretien de la
piste. A cet effet les pylônes de ligne sont équipës de


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crochets, pour accrocher la corde en hauteur ou, selon une
caractéristique importante, de treuils, permettant l'accrochage
et le relèvement du brin de traînage vers le haut des pylônes
de ligne.
Le détecteur de lâchage du brin de traînage, avant les poulies
de guidage et d'entraînement à l'emplacement d'arrivée, est un
élément essentiel de la sécurité de l'installation et ce
détecteur comprend un gabarit, en forme de plaque placée
perpendiculairement à la corde et ayant un orifice de passage à
faible jeu de la corde. La plaque peut se débattre librement
dans son plan, dans toutes les directions, pour suivre les
débattements transversaux du brin de traînage et elle est
maintenue à une distance prédéterminée de la poulie d'extrémité
par un support, autorisant un dêplacement limité en direction
de cette poulie, si la main d'un skieur, agrippée à la corde
bute contre le gabarit et l'entraîne. Ce dêplacement limitê
déclenche l'arrêt immêdiat du moteur d'entraînement du brin de
traînage, lequel arrêt intervient avant que le gabarit et la
main, entraïnés par la corde, atteignent la poulie d'extrémité.
Le gabarit est de prêférence portê par un tube télescopique,
dans lequel passe la corde. L'extrémité du tube, opposée au
gabarit, est articulée par une rotule en un point fixe, voisin
du point d'entrée de la corde sur la poulie d'extrémité. Le
support et le gabarit peuvent ainsi osciller librement dans un
volume conique centré sur ce point d'entrée de la poulie et
suivre les débattements du brin de traînage. Le support
têlescopique est normalement maintenu en position d'extension,
par exemple par un ressort ou une butée brisable et son
raccourcissement déclenche l'arrêt de l'entraînement de la
corde.
La corde de traînage est avantageusement une corde tressée en
' polyester, qui présente l'avantage d'un faible coefficient
d'allongement et d'une bonne résistance aux rayons ultra-violet
et à la rupture, ainsi qu'un anti-vrillage.


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Selon un dêveloppement de l'invention les poulies d'extrêmité
sont fixées à des pylônes d'extrëmité au-dessus du niveau de la
neige, notamment à une hauteur rêglable, pour maintenir la
corde aux emplacements de départ et d'arrivée au-dessus de la
neige à la hauteur de la main du skieur et faciliter ainsi la
prise et le lâchage de la corde. L'implantation est faite de
telle manière que la corde, par exemple à une hauteur d'un ou
deux mètres prês du pylône, rejoint progressivement la surface
de la neige et vient reposer sur celle-ci quelques mètres plus
loin, au-delà de l'emplacement de départ. Le pylône d'extrémité
de départ est vertical et alignê avec la trajectoire de la
corde et il prësente une faible largeur pour permettre l'accès
des skieurs d'un côté ou de l'autre du pylône et la prise de la
corde par la main gauche ou droite du skieur.
Les pylônes de ligne, qui supportent le brin de retour de la
corde, sont en forme de potence, déportêe latêralement par
rapport au brin de tramage, pour autoriser le libre passage
d'un skieur agrippê au brin de traînage du côté du pylône. Ces
pylônes, par exemple tubulaires, portent des galets de support
du brin de retour et ils sont êquipés des sécurités usuelles,
tels que des antidérailleurs.
Le dispositif d'entraînement de la corde est portê par un
pylône vertical d'extrêmitë à l'arrivée et il comporte un
motorêducteur dont l'arbre porte une poulie d'entraînement de
la corde. Le même pylône porte avantageusement le dispositif de
tension de la corde, par exemple un contrepoids mobile le long
du pylône.
D'autres avantages et caractéristiques ressortiront plus
clairement de la description qui va suivre d'un mode de mise en
oeuvre de l'invention donné à titre d'exemple et représentê aux
dessins annexés, dans lesquels:
la figure 1 est une vue schématique en élëvation d'un
dispositif de traînage selon l'invention;


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la figure 2 est une vue partielle, à êchelle agrandie, de la
figure 1, montrant ie pylône d'extrémité de départ, le capot de
protection étant supposê enlevé;
la figure 3 est une vue de droite de la figure 2;
la figure 4 est une vue partielle, à êchelle agrandie, de la
figure 1, montrant le pylône d'extrémité d'arrivêe , le capot
de protection et le dispositif de sêcuritê êtant supposés
enlevés;
la figure 5 est une vue de droite de la figure 4;
la figure 6 est une vue de gauche de la figure 4;
les figures 7 et 8 sont des vues, respectivement en êlévation
et de côté, d'un pylône de ligne;
la figure 9 est une vue schématique du dispositif de sécurité.
Sur les figures une corde 10 s'étend en boucle fermée entre un
emplacement de départ 11 et un emplacement d'arrivée 12 d'un
dispositif de traînage ou de remorquage de skieurs 13 chaussês
de skis. Le brin de traînage 14 de la corde 10 repose et glisse
sur la surface 15 de la neige et passe sur des poulies
d'extrémité et de renvoi 16 portées par des pylônes 17,18
d'extrëmitê, disposés respectivement à la station de départ 11
et d'arrivée 12. Les poulies d'extrémité 16 guident la corde
10, de façon que le brin de retour 19 de la corde 10 s'étende
parallèlement au-dessus du brin de traînage 14, par exemple à
une hauteur d'environ cinq mètres et que la boucle de Ia corde
IO s'étende dans un plan quasi vertical. Le pylône 17 à
l'emplacement de dêpart 11 est un simple mât tubulaire
vertical, qui porte deux poulies d'extrémité, dont l'une 16.1
est fixée au sommet et dont l'autre 16.2 est fixêe au voisinage
de la base du pylône 17. Ces poulies 16.1 et 16.2 sont montêes
folles sur des axes horizontaux portés par des supports 20,
dont celui 20.2 de la poulie de base 16.2 est fixé d'une
manière réglable en hauteur au pylône 17, pour tenir compte de
la hauteur de la couche de neige et maintenir le brin de
traînage 14 à une distance prédéterminêe de la surface 15 de la
neige. Les deux poulies d'extrémité 16.1, 16.2 sont fixées au
pylône 17 et la boucle de la corde 10 s'étend dans un plan
vertical. La piste de traînage présente un faible changement de


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pente, de façon que le brin de traînage 14 sortant de la poulie
de base 16.2 rejoigne progressivement la surface 15 de la
neige, quelques mètres au-delà de l'emplacement de dêpart 11. '
Le pylône 18 à l'arrivée est un mât vertical similaire, qui '
porte une poulie d'extrémité de sommet 16.3 et une poulie de
base i6.4, ainsi qu'un dispositif moteur et un dispositif de
tension. Le dispositif moteur est un motorêducteur 21 avec une
poulie motrice 22, associée à la poulie d'extrêmitê de base
16.4, pour que la corde 10 embrasse la quasi totalitê de la
circonfêrence de la poulie motrice 22 et sort verticalement en
direction du sommet du pylône I8. Le dispositif de tension est
disposé au sommet du pylône I8 et il comprend un contrepoids
23, mobile verticalement le long du pylône 18. La corde 10
passe au sommet du pylône 18 successivement sur une poulie de
renvoi 24, une moufle 25, portant le contrepoids 23 et la
poulie d'extrêmité I6.3. I1 est facile de voir que le
contrepoids 23 maintient le brin de retour 19 tendu entre les
deux pylônes d'extrémité 17,18, à une certaine hauteur et que
le brin de traînage 14, est entraîné par la poulie motrice 22
en glissant sur la neige. La poulie de base 16.4 et le
motorëducteur 21 avec la poulie motrice 22 sont fixées sur deux
supports distants 35, dont la hauteur de fixation au pylône 18
est réglable, pour tenir compte de l'épaisseur de la couche de
neige. La piste de traînage présente avant l'emplacement
d'arrivée 12 un changement de pente de façon que la corde 10
quitte la surface de la neige 15 et s'écarte progressivement de
celle-ci pour venir à la hauteur, par exemple de deux mètres,
de la poulie d'extrêmitë 16.4 au droit du pylône 18. Le skieur
13 lâche ainsi instinctivement la corde 10 à l'arrivée.
un ou plusieurs pylônes de ligne 26 sont répartis le long de la
ligne pour supporter le brin de retour 19 à une hauteur
suffisante pour ne pas gêner les skieurs 13. Chaque pylône de
ligne 26, en forme de potence, comprend un mât vertical 27,
clécalê latêralement par rapport au brin de traînage 14 et
prolongé par une partie recourbêe horizontale 28, qui s'étend
transversalement à la ligne. A cette partie recourbée 28 est


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suspendue une chape 29 d'un galet de support 30 du brin de
retour 19. Le mât 27 porte des crochets 31, auxquels le brin de
traînage 14 peut être accroché en fin de journée. Un système
plus élaboré comporte un treuil 41 fixé à la base du pylône de
ligne 26, dont le câble 42 s'étend et coulisse à l'intérieur du
mâ,t recourbé tubulaire 27,28 et porte à son extrémité, sortant
de la potence, un crochet d'accrochage 43 du brin de traînage
14.
En se référant plus particulièrement à, la figure 9, on voit
qu'un dispositif de sêcurité en forme de tube télescopique 32
est disposê devant la poulie d'extrémitê 16.4 du pylône
d'arrivée 18. Le brin de traînage 14 passe à l'intérieur du
tube 32, qui est fixé du côté du pylône 18 par une articulation
sphérique 33 à un support 34 solidaire du pylône 18. Cette
articulation 33 est voisine du point d'entrée du brin de
traînage 14 sur la poulie d'extrêmité 16.4 ou d'un système de
guidage à l'avant de cette poulie 16.4, et elle permet un libre
débattement du tube télescopique 32 dans un volume conique
centré sur l'articulation 33 pour suivre les débattements
latéraux et en hauteur du brin de traînage 14. A l'extrémité
libre du tube télescopique 32 est fixêe un gabarit en forme de
plaque perpendiculaire 36, ayant un orifice central 37 de
passage à faible jeu de Ia corde 10. En fonctionnement normal
le tube têlescopique 32 est dans la position représentée
d'extension et il maintient la plaque 36 à distance de la
poulie d'extrémité 16.4. Le tube télescopique 32 porte, au
voisinage de l'orifice 37, un galet 39, qui repose sur la corde
et maintient le tube télescopique 32, lequel suit ainsi les
débattements de la corde, grâce à l'articulation 33. La corde
10 coulisse librement à l'intêrieur du tube 32. Une butée
brisable- 40 ou un ressort ( non représenté ) maintient le tube
têlescopique 32 en position d'extension, sans s'opposer
nêanmoins à~un raccourcissement du tube 32, sous l'action d'un
corps agrippê à la corde 10, qui bute contre la plaque 36 et
l'entraîne. Ce raccourcissement du tube têlescopique 32 est
détecté par tout moyen approprié, par exemple par la brisure de
la butée 40 ou l'ouverture d'un micro-contact, relié au coffret


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électrique 44, qui provoque l'arrêt immédiat du motoréducteur
21 et donc de l'entraînement de la corde 10. L'ensemble est
agencé de façon que l'arrêt intervient avant que le corps
agrippé à la corde 10, en l'occurrence la main du skieur,
atteigne la poulie d'extrémité 16.4. La remise en route est
automatique, dès que le gabarit est libéré et que le tube
télêscopique revient, sous l'action du ressort, en position
d'extension ou êventuellement nécessite l'intervention du
préposé. Les pylônes d'extrémité 17,18 prêsentent des capots de
protection 38, qui coiffent les parties mobiles accessibles,
notamment les poulies d'extrémité 16.
Le fonctionnement du dispositif de traînage ressort de l'exposé
précédent:
La corde 10 défile en continu, le brin de traînage 14 glissant
sur la neige 15. Le skieur 13 au dêpart avance, par l'arriêre
du pylône d'extrémité 17 du côté gauche ou du côté droit de
celui-ci, vers l'emplacement de départ il où il saisit le brin
de traînage 14, nettement espacé de la surface 25 de la neige.
Le skieur est entraînê par le brin de traînage 14, en
maintenant ce dernier soulevé pendant tout le parcours. La
force de soulêvement est faible, puisqu'elle dépend
-essentiellement de la force de traction, qui est elle-même
faible. A l'emplacement d'arrivée le skieur lâche la corde 10
et s'éloigne de la piste, qui peut être en légère pente. A
l'arrêt de l'installation, en fin de journêe, le brin de
traînage 14 est accroché aux crochets 31 ou relevé par les
treuils 41 des pylônes de ligne 26. La piste est ainsi
totalement dégagée et accessible aux engins de damage et en cas
de chute de neige la corde i0 ne risque pas d'être ensevelie.
Le lendemain il suffit d'ajuster la hauteur des supports des
poulies d'extrémité 16 et de libérer la corde 10 avant de
remettre l'installation en route. En fin de piste est disposé
le dêtecteur usuel, qui signale le dépassement par un skieur 13
et qui provoque l'arrêt de l'installation. Une deuxième
sécurité est assurée par la plaque 36, qui est actionnêe par la
main d'un skieur n'ayant pas lâché la corde 10 à temps. Tout
risque d'accident est ainsi exclu et le dispositif peut


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fonctionner en Libre service. On utilise avantageusement une
corde 10 tressée, dont le coefficient d'allongement est faible
et dont la surface lisse limite le frottement et l'usure. Une
corde en polyester résiste bien aux rayons ultra-violet très
intenses en montagne.
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Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2005-10-11
(86) PCT Filing Date 1996-12-10
(87) PCT Publication Date 1997-06-19
(85) National Entry 1998-06-15
Examination Requested 2001-07-16
(45) Issued 2005-10-11
Deemed Expired 2010-12-10

Abandonment History

There is no abandonment history.

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Maintenance Fee - Application - New Act 2 1998-12-10 $100.00 1998-06-15
Registration of a document - section 124 $100.00 1999-06-08
Maintenance Fee - Application - New Act 3 1999-12-10 $100.00 1999-12-09
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2000-12-11 $100.00 2000-12-05
Request for Examination $400.00 2001-07-16
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2001-12-10 $150.00 2001-12-06
Registration of a document - section 124 $100.00 2002-02-21
Registration of a document - section 124 $100.00 2002-02-21
Maintenance Fee - Application - New Act 6 2002-12-10 $150.00 2002-11-20
Maintenance Fee - Application - New Act 7 2003-12-10 $150.00 2003-11-27
Maintenance Fee - Application - New Act 8 2004-12-10 $200.00 2004-11-16
Final Fee $300.00 2005-07-27
Maintenance Fee - Patent - New Act 9 2005-12-12 $200.00 2005-12-05
Maintenance Fee - Patent - New Act 10 2006-12-11 $250.00 2006-11-16
Maintenance Fee - Patent - New Act 11 2007-12-10 $450.00 2007-12-21
Maintenance Fee - Patent - New Act 12 2008-12-10 $250.00 2008-11-21
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
POMAGALSKI SA
Past Owners on Record
BOUVIER, CHRISTIAN
MONTAGNER S.A.
SOCIETE MONTAGNER
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Documents

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative Drawing 1998-09-24 1 7
Abstract 1998-06-15 1 47
Description 1998-06-15 9 429
Claims 1998-06-15 3 109
Drawings 1998-06-15 4 51
Cover Page 1998-09-24 1 33
Claims 2005-01-27 3 100
Representative Drawing 2005-09-16 1 8
Cover Page 2005-09-16 1 35
Correspondence 1998-09-01 1 33
PCT 1998-06-15 14 483
Assignment 1998-06-15 3 112
Assignment 1999-06-08 2 78
Prosecution-Amendment 2001-07-16 1 30
Assignment 2002-02-21 21 844
Prosecution-Amendment 2002-03-06 1 33
Fees 2001-12-06 1 31
Fees 2000-12-05 1 32
Fees 1999-12-09 1 50
Prosecution-Amendment 2004-07-27 2 50
Prosecution-Amendment 2005-01-27 8 255
Correspondence 2005-07-27 1 27
Fees 2005-12-05 1 29