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Patent 2245988 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2245988
(54) English Title: TWIN PRODUCT PACKAGING AND DISTRIBUTION SYSTEM
(54) French Title: ENSEMBLE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION BI-PRODUITS
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A45D 40/24 (2006.01)
  • B05B 7/24 (2006.01)
  • B05B 11/00 (2006.01)
  • B65D 83/14 (2006.01)
(72) Inventors :
  • GUERET, JEAN-LOUIS H. (France)
(73) Owners :
  • L'OREAL (France)
(71) Applicants :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2003-05-27
(22) Filed Date: 1998-10-01
(41) Open to Public Inspection: 1999-04-03
Examination requested: 1998-10-01
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
97 12 348 France 1997-10-03

Abstracts

English Abstract

System (1) for packaging and distributing at least two separately packaged products through at least one discharge opening (35) including: (a) a first container (2) containing a first product A; (b) a distribution unit (9) to allow the pressure discharge of product A via a hollow shaft (11); (c) means (13) to control the operation of the distribution unit (9), the said means including a body (14) forming a reservoir (15) for the second product B, which can be discharged through a first opening (24) under the pressure of product A, and also at least one passage (18) connected to the hollow shaft (11) to convey product A under pressure to a second opening (26). In the invention, the means of operation (13) are mounted on the hollow shaft (11) via an intermediate piece (32) that can distribute product A in the form of at least a flow of product A whose configuration determines the discharge flow of products A and B respectively.


French Abstract



Ensemble (1) pour le conditionnement et la distribution d'au moins deux
produits conditionnés séparément, au travers d'au moins un orifice de sortie
(35) comprenant: a) un premier récipient (2) contenant un premier produit A;
b) un organe de distribution (9) pour permettre la sortie sous pression du
produit A, via une tige creuse (11); c) des moyens (13), pour commander
l'actionnement de l'organe de distribution (9), lesdits moyene comportant un
corps (14), formant d'une part un réservoir (15) pour le second produit B, apte à
sortir au travers d'un premier orifice (24), sous la poussée du produit A, et
d'autre part, au moins un passage (18) en communication avec la tige creuse
(11) pour acheminer le produit A sous pression, vers un second orifice (26).
Selon l'invention, les moyens d'actionnement (13) sont montés sur la tige
creuse (11) via une pièce intermédiaire (32) apte à répartir le produit A sous
forme d'au moins un flux de produit A dont la configuration détermine les débits
respectifs de sortie des produits A et B.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.





25
REVENDICATIONS
1. - Ensemble (1) pour le conditionnement et la distribution d'au moins deux
produits conditionnés séparément, au travers d'au moins un orifice de sortie
(35, 350, 351) comprenant :
a) un premier récipient (2, 104) contenant un premier produit A;
b) un organe de distribution (9, 105) pour permettre la sortie sous
pression du produit A, via une tige creuse (11, 103) montée sur des moyens de
rappel élastiques, et dont une extrémité débouche hors du premier récipient;
c) des moyens (13, 113) surmontant l'organe de distribution, pour
commander l'actionnement de l'organe de distribution (9, 105), lesdits moyens
comportant un corps (14, 114) d'axe X, formant d'une part un réservoir (15,
118) pour le second produit B, apte à sortir au travers d'un premier orifice
(24,
126), sous la poussée du produit A, et d'autre part, au moins un passage (18,
115) en communication avec la tige creuse (11, 103) pour acheminer le produit
A sous pression, vers un second orifice (26, 124);
caractérisé en ce que lesdits moyens d'actionnement (13, 113) sont
montés sur la tige creuse (11, 103) via une pièce intermédiaire (32, 132)
apte,
en coopération avec le corps, à répartir le produit A sous forme d'au moins un
flux de produit A dont la configuration détermine les débits respectifs de
sortie
des produits A et B.




26
2. - Ensemble selon la revendication 1 caractérisé en ce que le corps (14,
114)
est constitué d'une seule pièce obtenue de moulage d'un matériau
thermoplastique.
3. - Ensemble selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que le corps
(14,
114) est surmonté d'un élément (20, 200) fermant ledit corps (14, 114) et
formant une surface d'appui (21, 210) pour permettre d'exercer une pression
d'actionnement, le (ou les) orifice(s) de sortie (35, 350, 351) étant porté(s)
par
ledit élément (20, 200).
4. - Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisé en
ce que le produit A est pressurisé dans le premier récipient (104), ledit
organe
de distribution étant formé d'une valve (105).
5. - Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisé en
ce que l'organe de distribution est constitué d'une pompe à actionnement
manuel (9).
6. - Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 caractérisé en
ce que le réservoir est constitué d'une partie annulaire (15) du corps (14),
le
produit A étant acheminé vers le second orifice (26) via un passage d'amenée
central (18).




27

7. - Ensemble selon la revendication 6 caractérisé en ce que le corps (14)
comporte un fond annulaire fixe (16) délimitant au moins un orifice (17, 46)
pour
la mise en communication du corps (14) avec la tige creuse (11), le réservoir
(15) comportant un fond mobile sous forme d'un piston annulaire (31) apte à se
déplacer axialement sous la poussée du produit A, ledit fond mobile (31) étant
séparé axialement du fond fixe (16).

8. - Ensemble selon la revendication 7 caractérisé en ce que le passage
d'amenée central (18) est surélevé par rapport audit fond annulaire fixe (16)
et
est porté par des ponts de matière (19) espacés angulairement autour dudit
orifice (17), et dont une première extrémité est solidaire du fond annulaire
(16),
une seconde extrémité étant solidaire du passage d'amenée (18).

9. - Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 caractérisé en
ce que les moyens d'actionnement (13, 113) forment une structure amovible de
manière à réaliser un dispositif rechargeable.

10. - Ensemble selon l'une quelconque des revendications 7 à 9 caractérisé en
ce que la pièce intermédiaire (32) présente un orifice d'entrée (34) en
communication avec la tige creuse (11), et répartit le produit A sous forme
d'un
flux central de produit A, débouchant à la fois directement dans le passage
d'amenée central (18), et sous le piston annulaire (15), entre le fond fixe
(16) et
le piston annulaire (31).





28

11. - Ensemble selon l'une quelconque des revendications 7 à 9 caractérisé en
ce que la pièce intermédiaire (32) comporte un orifice d'entrée (34), en
communication avec la tige creuse (11), une partie située en regard de
l'orifice
d'entrée étant apte à former un déflecteur (37) pour le produit A de manière à
l'acheminer à la fois dans le passage d'amenée central (18) et sous le piston
annulaire (31) via des passages latéraux situés entre des ponts de matière
(38)
supportant le déflecteur (37)

12. - Ensemble selon la revendication 11 caractérisé en ce que des fentes ou
orifices (38) traversent le passage d'amenée central (18) pour mettre en
communication le passage d'amenée central (18) avec la partie annulaire (15).

13. - Ensemble selon la revendication 12 caractérisé en ce que les fentes ou
orifices (38) sont obturés par le piston (31) avant la première utilisation de
l'ensemble.

14. - Ensemble selon l'une quelconque des revendications 7 à 10 caractérises
en ce que la pièce intermédiaire comporte un orifice d'entrée (34) en
communication avec la tige creuse (11), une portion (44) de ladite pièce
intermédiaire (32) étant apte à obturer en tout ou partie, l'orifice (17)
délimité
par le fond fixe (16), le produit A étant amené à la fois dans le passage
d'amenée central (18) et sous le piston annulaire (15) via des passages


29
latéraux disposés entre le fond fixe (16) et la pièce intermédiaire (32), et
débouchant dans le corps (14) au travers de fentes ou orifices (46) réalisés
dans le fond fixe (16), au voisinage de la périphérie du corps (14) des moyens
d'actionnement.
15. - Ensemble selon la revendication 14 caractérisé en ce que ladite portion
(44) apte à obturer, en tout ou partie, l'orifice central (17) est portée par
un ou
plusieurs ponts de matière (45) espacés angulairement, de manière à
permettre le passage du produit A dans les passages latéraux.
16. - Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 caractérisé en
ce que le réservoir pour le second produit B est constitué d'une partie
centrale
(118) du corps, le premier produit A étant acheminé vers le second orifice via
un passage d'amenée annulaire (115) entourant tout ou partie du réservoir
central (118).
17. - Ensemble selon la revendication 16 caractérisé en ce que la pièce
intermédiaire comporte un orifice d'entrée (134) en communication avec la tige
creuse (103) et disposé de manière à répartir le produit A sous forme d'un
flux
central destiné à pousser le produit B et des passages latéraux (150) pour
générer des premiers flux latéraux pour l'alimentation du passage d'amenée
annulaire (115), lesdits premier flux latéraux débouchant dans le passage


30
d'amenée annulaire (115) au travers de fentes ou orifices (146) ménagés dans
un fond annulaire (116) dudit passage d'amenée (115).
18. - Ensemble selon la revendication 1 à 17, caractérisé en ce que des
fentes ou orifices (157) sont ménagés dans la partie centrale (118) du corps
et
débouchant sur le passage d'amenée annulaire (115) de manière à générer
des seconds flux latéraux pour alimenter le passage d'amenée annulaire (115).
19. - Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 18,
caractérisé en ce que les moyens d'actionnement (14, 114) sont montés sur
une frette d'habillage (42, 142).
20. - Ensemble selon la revendication 1 à 19, caractérisé en ce que la
frette d'habillage (42, 142) est venue de moulage avec la pièce intermédiaire
(32, 132)
21. - Ensemble selon la revendication 19 caractérisé en ce que la frette (42,
142) et les moyens d'actionnement (13, 113) sont formés d'une seule pièce
obtenue de moulage, ladite frette (42, 142) étant reliée aux moyens
d'actionnement par des ponts de matière frangibles (43).




31
22. - Ensemble selon l'une quelconque des revendications 5
à 21, caractérisé en ce que le produit A est contenu dans
une poche en matériau souple (2).
23. - Ensemble selon la revendication 22 caractérisé en ce que fa poche est
contenue à l'intérieur d'une enceinte rigide ou semi rigide (4).
24. - Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 23,
caractérisé en ce que lesdits premier et second orifices (24, 26) débouchent
sur
un orifice de sortie unique (35).
25. - Ensemble selon la revendication 24 caractérisé en ce que l'orifice de
sortie unique est obturé par un organe élastiquement déformable (22), apte à
s'écarter sous la pression du produit de manière à dégager ledit orifice de
sortie
(35) et permettre la sortie des produits A et B, et à revenir en position
d'obturation lorsque cesse la pression.
26. - Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 25,
caractérisé en ce que le rapport des débits B/A varie entre 5/95 et 50/50.
27. - Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1
à 26, caractérisé en ce que la pièce intermédiaire (32,
132) est montée sur la tige creuse via un manchon (33,
133), la tige creuse (11, 103) présentant sur au moins une


32
partie de la hauteur de sa surface extérieure, des stries
(41) aptes à permettre l'évacuation d'air.
28. - Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1
à 26, caractérisé en ce que la pièce intermédiaire (32,
132) est montée sur la tige creuse via un manchon (33,
133), le manchon (33, 133) présentant sur au moins une
partie de la hauteur de sa surface interne, des stries (41)
aptes à permettre l'évacuation d'air.
29. - Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1
à 28, caractérisé en ce que les moyens d'actionnement (13,
133) sont montés en force sur la pièce intermédiaire (32,
1.32).
30. - Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1
à 29, caractérisé en ce que les produits A et B sont des
compositions cosmétiques, pharmaceutiques, ou dermato-
pharmaceutiques, de consistance liquide à pâteuse.
31. - Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1
à 30, caractérisé en ce que les produits A et B sont sous
forme d'un gel, d'une crème, d'un gel crème, ou d'une
composition en phase anhydre.
32. - Ensemble selon la revendication 31, caractérisé en
ce que le produit B contient un actif, notamment de la
vitamine A, C, E, du bicarbonate, ou un acide de fruits.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02245988 1998-10-O1
1
ENSEMBLE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION BI-PRODUITS
La présente invention a trait à un dispositif pour la distribution simultanée
de
deux produits conditionnés séparément. L'invention est tout particulièrement
adaptée à l'application de certains produits utilisés en cosmétique, en
pharmacie ou en dermato-pharmacologie. L'invention vise en particulier des
produits qui, pour des raisons de stabilité ne peuvent être mis l'un au
contact
de l'autre, qu'au moment de l'utilisation. A titre d'exemple, on peut citer
des
actifs tels que la vitamine C, A, ou E, du bicarbonate, des acides de fruits
tel
que l'acide citrique, à distribuer avec un produit hydratant sous forme d'un
gel,
d'une crème ou d'un gel crème.
Le brevet FR-A-2 615 826 décrit un dispositif pour la distribution d'un
mélange
de substance pâteuse et d'au moins un additif pâteux, notamment sous forme
d'un cordon strié. Le dispositif comprend un récipient, notamment un tube à
parois souples, contenant un premier produit pâteux. Le récipient est surmonté
d'un col sur lequel est montée une tête de distribution. La tête de
distribution
présente un corps dont une partie annulaire forme un réservoir pour un second
produit, apte à sortir au travers d'un orifice de sortie, sous la poussée du
premier produit. Le corps définit également un passage central pour acheminer
le premier produit vers ledit orifice de sortie, de manière à former un cordon
strié comportant un peu des deux produits. Selon une variante illustrée dans
ce
document, le second produit est contenu dans une partie centrale du corps de

CA 02245988 1998-10-O1
2
la tête de distribution, le premier produit étant quant à lui acheminé par un
passage annulaire. Les débits respectifs de chacun des produits sont
déterminés dans une large mesure par le diamètre du col du récipient à parois
souples, et par la configuration du corps de la tête de distribution, etc..
Ainsi, si
l'on souhaite produire un tel système, avec des caractéristiques de débits
différents, cela implique de changer le corps de la tête de distribution, et
donc
d'investir dans un moule coûteux. Certes, dans un des modes de réalisation le
corps contenant le second produit, présente un fond rapporté. Toutefois, la
configuration du fond est telle que celui-ci ne modifie en rien le flux de
produit
sortant du tube à parois souples. II n'a donc aucun impact sur les débits
respectifs de chacun des produits.
Dans le brevet FR 2 629 058, est décrit un dispositif du même type comprenant
en outre des moyens pour faire varier les débits respectifs de chacun des
produits. Typiquement, les débits sont ajustés en sortie du dispositif, en
faisant
varier la position angulaire d'un bec distributeur par rapport à une capsule,
ce
qui a pour effet de modifier en conséquence la section d'orifices au travers
desquels sortent les produits. Un tel dispositif présente l'inconvénient
d'être
relativement complexe et coûteux à fabriquer.
Dans l'un des modes de réalisation du brevet EP 0 410 858, il est décrit un
système équivalent dans lequel la fermeture de l'orifice de sortie est
réalisée au
moyen d'un organe élastiquement déformable, sous forme d'une lèvre, apte à

CA 02245988 2002-06-11
3
s'écarter sous le pression du produit pour laisser passer Ie produit, et à
revenir
en position de fermeture, avec ou sans reprise d'air, dès que cesse la
pression.
Aussi, est-ce un des objets de l'invention que de fournir un dispositif pour
1a
distribution de deux produits conditionnés séparément, présentant des moyens
sïmples et économiques à réaliser, pour déterminer les débits respectifs de
chacun des produits.
D'autres objets encore apparaitront de manière détaillée dans Ia description
qui
SUtt.
-
Ainsi, selon l'invention, ces objets sont atteints en réalisant un ensemble
pour
la distribution d'au moins deux produits conditionnés séparément, au travers
d'au moins un orifice de sortie comprenant
a) un premier récipient contenant un premier produit A;
b) un organe de distribution pour permettre la sortie sous pression du
produit A, via une tige creuse montée sur des moyens de rappel élastiques, et
dont une extrémité débouche hors du premier récipient;
c) des moyens surmontant ('organe de distribution, pour permettre
l'âctionnement de l'organe de distribution, lesdits moyens comportant un corps
d'axe X, formant d'une part un réservoir pour le second produit B, apte à
sortir
au travers d'un premier orifice, sous la poussée du produit A, et d'autre
part, au

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4
moins un passage en communication avec la tige creuse pour acheminer le
produit A sous pression, vers un second orifice;
caractérisé en ce que lesdits moyens d'actionnement sont montés sur ia
tige creuse via une pièce intermédiaire apte, en coopération avec le corps, à
répartir le produit A sous forme d'au moins un flux de produit A dont la
configuration détermine les débits respectifs de sortie des produits A et B.
De préférence, c'est en particulier un objet de l'invention
que de réaliser un dispositif pour la cListribution de deux
produits conditionnés séparément, et dont le réglage des
débits respectifs de chacun des produits, ne nécessite pas
de changer la totalité de la tête de distribution.
De préférence, c'est un autre objet de l'invention que de
pouvoir utiliser une tête de distribution comprenant un
corps obtenu, de moulage d'un matériau thermoplastique
notamment, et dont la modification de:~ débits de sortie
respectifs des produits n'implique pas de modification du
corps de la tête de distribution.
De préférence, c'est encore un autre objet de l'invention
que de réaliser un dispositif adaptablE~ sur un récipient
dont 1a sortie du produit est commandée par une pompe à
actionnement manuel ou par une valve, via une tige de
sortie dont le diamètre extérieur est très faible
(typiquement inférieure à 5 mm, et généralement, de l'ordre
de 2 à 3 mm) .

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De préférence le corps est constitué d'une seule pièce
obtenue de moulage, notamment d'un matÉ:riau thermoplastique
tel qu'un polypropylène, un polyéthylène téréphtalate, un
polyéthylène, etc.. Avantageusement encore, le produit A
pousse le produit B au travers d'un piston mobile. Cela
évite que les produits A et B soient conservés au contact
1,'un de l'autre, ce qui peut être indispensable pour
certains couples de produits.
De préférence, ainsi selon l'invention, les débits
respectifs sont déterminés au moins en partie, par un pièce
distincte du corps de la tête de distribution, laquelle
pièce assure en outre le montage étanche de 1' ensemble sur
la tige creuse (de pompe ou de valve par exemple). Cette
pièce intermédiaire, située entre le récipient contenant le
premier produit et le réservoir contenant le second
produit, permet, le cas échéant, de faciliter de manière
considérable le moulage du corps, et en conséquence d'en
réduire le coût de fabrication. En d'autres termes, le même
corp s peut être utilisé pour distribuer des couples de
produits avec des débits respectifs différents, simplement
en changeant la pièce intermédiaire de montage. La pièce
intermédiairE peut également être obtenue de moulage,
lequel moulage est, en termes de coût, crans commune mesure
avec le surcoût qui serait imposé à la fabrication d'un
corps de tête monté directement sur la tige creuse et
incorporant tous les éléments nécessaires à la répartition
des flux du produit A dans la tête afin de modifier le
débit respectif de chacun des produits. En outre, les
possibilités d'ajustement des débits respectifs sont
nettement plus nombreuses que celles qui seraient possibles
si le répartiteur de flux formait partie intégrante du

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6
corps de la tête de distribution, et ceci, seulement en
jouant sur la configuration des canaux, passages ou
orifices formés par la pièce intermédiaire.
Par ailleurs, la vidange du dispositif peut âtre complète, quel que soit le
rapport
des débits respectifs de chacun des produits.
Avantageusement, le corps peut être surmonté d'un élément fermant ledit corps
et formant une surface d'appui pour permettre d'exercer une pression
d'actionnement, ie {ou les) orifice{s) de sortie étant porté{s) par ledit
élément.
Cet élément peut être monté par claquage, collage, soudure, ou tout autre
moyen approprié.
De préférence, selon l'invention, le produit A est
pressurisé dans le premier récipient, ledit organe de
distribution étant formé d'une valve. Le produit A peut
être pressurisé au moyen d'un gaz liquéfiable ou non, ou au
moyen d'un piston poussé par un gaz par exemple.
Alternativement, l'organe de distribution est constitué
d'une pompe à actionnement manuel.
Le réservoir de produit B peut âtre constitué d'une partie annulaire du corps,
le
produit A étant acheminé vers le second orifice via un passage d'amenée
central.

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De préférence, le corps comporte un fond annulaire fixe
délimitant au moins un orifice pour la mise en
communication du corps avec la tige creuse, le réservoir
comportant un fond mobile sous forme d'un piston annulaire
apte à se déplacer axialement sous la poussée du produit A,
ledit fond mobile étant séparé axialeme:nt du fond fixe. La
présence du piston n°est pas indispensable, en particulier
lorsqu'il s'agit de distribuer des produits de consistance
très pâteuse.
Le passage d'amenée central peut être surélevé par rapport audit fond
ann~ilaire fixe et être porté par des ponts de matière espacés angulairement
autour dudit orifice, et dont une première extrémité est solidaire du fond
annulaire, une seconde extrémité étant solidaire du passage d'amenée.
De préférence, selon l'invention, la pièce intermédiaire
présente un orifice d'entrée en communication avec la tige
creuse, et répartit le produit A sous forme d'un flux
central de produit A, débouchant à la fois directement dans
le passage d'amenée central, et sous le piston annulaire,
entre le fond fixe et le piston annulaire. Ainsi dans ce
mode de réalisation, la pièce intermédiaire permet, en
assurant le montage sur la tige creuse de petit diamètre,
d'autoriser la réalisation d'un passage central plus large.
En outre, avec ce mode de réalisation, on peut utiliser le
produit A sortant directement du récipient dans lequel il
est conditionné.
De préférence, selon l'invention, la pièce intermédiaire
comporte un orifice d'entrée, en communication avec la tige

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creuse, une partie située en regard de l'orifice d'entrée
étant apte à former un déflecteur pour le produit A de
manière à l'acheminer à la fois dans le passage d'amenée
central et sous le piston annulaire via des passages
latéraux situés entre des ponts de matière supportant le
déflecteur. On régule ainsi à la fois le flux de produit A
passant dans le canal central et le flux de produit A
poussant le piston annulaire. En outre comme pour le mode
de réalisation précédent, cela permet d°élargir le passage
central. Des orifices ou fentes peuvent être prévus à la
base de la cheminée centrale, lesquels orifices peuvent, en
début d'utilisation du dispositif être situés en regard du
piston, mais qui seront dégagés après une légère remontée
du piston, permettant ainsi d'augmenter le flux dans le
passage d'amenée central.
De préférence, un autre type de régulation est obtenu avec
un mode de réalisation dans lequel la pièce intermédiaire
comporte un orifice d'entrée en communication avec la tige
creuse, une portion de ladite pièce intermédiaire étant
apte à obturer en tout ou partie l'orifice délimité par le
fond fixe, le produit A étant amené <~ la fois dans le
passage d'amenée central et sous le piston annulaire via
des passages latéraux disposés entre le fond fixe et la
pièce intermédiaire, et débouchant dans le corps au travers
d'orifices réalisés dans le fond fixe, au voisinage de la
périphérie du corps des mayens d'actionnement. Outre
l'élargissement du passage central, la pièce intermédiaire
selon ce mode de réalisation, permet de faire passer le
produit A en périphérie, sous le piston annulaire. Ce mode
de réalisation est avantageux en ce qu'il permet

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l'évacuation d'air, notamment dans le cas d'un produit A
très visqueux.
La portion apte â obturer l'orifice central peut être portée par un ou
plusieurs
ponts de matière espacés anguiairement, de manière à permettre le passage
du produit A dans !es passages latéraux.
De préférence, alternativement, le réservoir pour le second
produït B est constitué d'une partie centrale du corps, le
premier produit A étant acheminé vers le second orifice via
un passage d'amenée annulaire entourant tout ou partie du
réservoir central.
Dans cette hypothèse, la pièce intermédiaire peut comporter un orifice
d'entrée
en communication avec la tige creuse et disposé de manière à répartir le
produit A sous forme d'un flux central destiné à pousser le produit B et des
passages latéraux pour générer des premiers flux latéraux pour L'alimentation
du passage d'amenée annulaire, lesdits premier flux latéraux débouchant dans
le passage d'amenée annulaire au travers de fentes ou orifices ménagés dans
un fond annulaire dudit passage d'amenée. C.~n réduit ainsi !e débit centra(
sous
le produit B, pour augmenter le passage du produit A par la zone annulaire.
Des orifces ou fentes peuvent stre ménagés dans 1a partie centrale du corps et
débouchant sur le passage d'amenée annulaire de manière à générer des

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seconds flux latéraux pour alimenter le passage d'amenée annulaire. On
augmente ainsi ie flux de produit'A sortant par le passage annulaire. Par
ailleurs, à l'amorçage, fe piston évacue l'air résiduel situé sous celui-cï,
par les
fentes ou orifices du passage central.
De préférence, les moyens d'actionnement sont montés sur
10 une frette d°habillage. La frette d'habillage peut être
venue de moulage avec la pièce intermédiaire.
De préférence, selon un autre mode de réalisation, la
frette et les moyens d'actionnement sont formés d'une seule
pièce obtenue de moulage, ladite frette étant reliée aux
moyens d'actionnement par des ponts de matière frangibles.
Les ponts de matière peuvent être cassés lors de la
premiëre utilisation, ce qui assure l'inviolabilité du
système.
Le produit A peut être contenu dans une poche en matériau souple: A titre
d'exemple, on utilise une feuille d'aluminium, ou un complexe de plusieurs
matériaux différents. Avantageusement, la poche est contenue à l'intérieur
d'une enceinte rigide ou semi rigide.
Les premier et second brifices peuvent déboucher sur un orifice de sortie
unique, ou sur deux orifices de sortie distincts.

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11
Notamment dans l'hypothèse d'un orifice de sortie unique, celui-ci peut être
obture par un organe éiastiquement dèformable, apte à s'écarter sous la
pression du produit de manière à dégager ledit orifice de sortie et permettre
!a
sortie du produit, et à revenir en position d'obturation lorsque cesse ta
pression.
Avantageusement ion utilise une lèvre en matériau élastomérique.
Le rapport des débits B/A varie en fonction des produits et des applications.
A
titre d'exemple, le rapport des débits 8/A varie entre 5195 et 50150.
De préférence, la pièce intermédiaire est montée sur la
tige creuse via un manchon, la tige creuse (ou le manchon)
présentant sur au moins une partie de la hauteur de sa
surface extérieure (surface interne), des stries aptes à
permettre l'évacuation d'air. Cette fonction d'évacuation
de l'air est tout particulièrement avantageuse lorsque la
téte de distribution est amovible.
Selon un mode de réalisation préféré, les moyens d'actionnement sont montés
en force sur la pièce intermédiaire. D'autres moyens encore peuvent être
utilisés pour le montage des moyens d'actionnement sur la pièce intermédiaire.
A titre d'exemple, les produits A et B sont des compositions cosmétiques,
pharmaceutiques, ou dermato-pharmaceutiques.

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12
L'invention consiste, mises à part les dispositions exposées ci-dessus, en un
certain nombre d'autres dispositions qui seront explicitées ci-après, à propos
d'exemples de réalisation non limitatifs, décrits en référence aux figures
annexées, parmi lesquelles
- la figure 1 représente un premier mode de réalisation d'un ensemble de
conditionnement et de distribution bi-produit selon l'invention;
- les figures 2A-2D illustrent une vue partielle de quatre variantes du mode
de réalisation de la figure 1;
- la figure 3 illustre un second mode de réalisation d'un ensemble de
conditionnement et de distribution bi-produit selon l'invention; et
- les figures 4A et 4B illustrent une variante du mode de réalisation de la
figure 3.
L'ensemble 1 illustré à la figure 1 comporte une poche en matériau souple 2, à
base d'aluminium notamment, â l'intérieur de laquelle est disposé un premier
produit A (sous forme d'une crème par exemple). Le produit A peut être un
produit hydratant sous forme d'un gel en phase aqueuse ou hydro-alcoolique,
une crème eau-dans-huile ou huile-dans-eau, un gel crème, ou une phase
anhydre.
Un bord libre de la poche est monté par collage ou soudure sur une tête de
poche 3, laquelle est montée sur le bord libre d'une enceinte rigide ou semi
rigide 4, présentant en son fond un orifice de reprise d'air 5. La tête de
poche 3

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13
présente une jupe annulaire 6 fermée par un fond annulaire 7, portant une
cheminée centrale 8 en communication avec la poche, et sur laquelle est
montée une pompe à actionnement manuel 9. La pompe 9 peut être montée
par sertissage, via une pièce intermédiaire (non représentée) qui peut être
claquée à l'intérieur de la cheminée centrale 8. La jupe annulaire 6 présente
sur
sa surface extérieure, un bord annulaire 10 destiné à venir en appui sur le
bord
libre de l'enceinte rigide ou servi rigide 4, la jupe 6 étant insérée en force
dans
l'ouverture de l'enceinte 4
Une tête de distribution 13 est montée sur la tige de pompe 11 au moyen d'un
élément intermédiaire 32 dont la fonction et les caractéristiques seront
décrites
plus en détail par la suite. La tête de distribution comprend un corps 14
d'axP X,
obtenu de moulage d'une seule pièce, en polypropylène par exemple. Le corps
14 délimite une zone annulaire 15, contenant un second produit B, par exemple
un actif, à distribuer en combinaison avec le produit contenu dans la poche 2.
Le produit B peut être constitué d'un produit en phase anhydre, d'une crème ou
d'un gel, contenant des actifs tels que la vitamine C, A ou E, du bicarbonate
ou
des acides de fruits.
Le corps 14 présente un fond annulaire fixe 16 délimitant une ouverture axiale
17. Une cheminée centrale 18 est portée par trois pattes 19 disposées
régulièrement autour de l'orifice 17, de manière à permettre le passage du
premier produit A entre lesdites pattes 19.

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14
Un capuchon 20 est disposé de manière à fermer le corps 14 et à définir une
surface d'appui 21 pour permettre l'actionnement de la pompe 9. Le capuchon .
est monté par claquage sur le bord libre du corps 14. La cheminée centrale 18
est de hauteur axiale telle que, en position montée du capuchon 20, la
cheminée centrale soit en contact avec la surface interne de la paroi
transversale 27 du capuchon formant la surface d'appui 21. Un organe
élastomérique 22 est disposé à l'intérieur du capuchon, et définit avec le
corps
du capuchon, un passage axial 23 en communication avec la zone annulaire 15
via une fente ou un orifice 24 ménagé dans une paroi transversale 28 du
capuchon, ledit passage axial 23 débouchant sur un passage radial 25, en
comm! ~nication également avec la cheminée centrale 18 via une fente ou un
orifice 26 ménagé dans la paroi de la cheminée centrale 18, au voisinage de
son bord supérieur. Le passage radial 25 débouche sur un bec au niveau
duquel, l'organe élastomérique forme une lèvre 29. En position de repos, la
lèvre 29 est en appui élastique sur un bord correspondant formé par la paroi
transversale 27 du bouchon 20, ledit bord formant un siège 30 pour ladite
lèvre
29. Sous la pression de produit, la lèvre 29 s'écarte du siège 30 pour laisser
passer le produit. Lorsque cesse la pression, la lèvre 29 revient en appui
étanche contre le siège rigide 30.
La zone annulaire 15 est fermée par un fond mobile formant un piston 31, apte,
sous la poussée du produit A, à pousser le produit B en direction de l'orifice
24.

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Le piston annulaire 31 est séparé axialement du fond 16, de manière à
permettre au produit A de passer dans l'espace annulaire compris entre le fond
fixe 16 et le piston, afin de pousser ce dernier. La tête de distribution 13
est
montée sur la tige de pompe 11, via un élément intermédiaire 32, jouant en
outre fa fonction de répartiteur de flux. L'élément intermédiaire 32 comprend
une paroi transversale 39 reliée à un bord annulaire 40, de diamètre externe
légèrement inférieur au diamètre interne du bord libre du corps 14, de manière
à permettre un montage en force du corps 14 sur l'élément intermédiaire 32.
L'élément intermédiaire porte en son centre une cheminée axiale 33 formant un
10 manchon de diamètre intérieur apte à permettre son montage en force sur la
tige de pompe 11. La cheminée axiale 33 débouche sur un orifice 34, en
communication ä~c~ la tige creuse 11, et débouchant en regard de l'orifice
central 17 délimité par le fond fixe 16.
Un capot amovible 36 recouvre la tête de distribution. La tête de distribution
comprend également une frette d'habillage 42. Dans ce mode de réalisation, la
frette 42 est obtenue de moulage avec le corps 14 de la tête de distribution
13.
La frette 42 est montée par claquage sur la tête de poche 3. A la sortie du
moule, la frette est reliée au corps par des pattes sécables 43, notamment
lors
de la première utilisation, garantissant l'inviolabilité de l'ensemble avant
sa
première utilisation.

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16
Pour distribuer le mélange, l'utilisatrice appuie sur la surface d'appui 21 du
bouton poussoir 13, ce qui provoque l'enfoncement de la tige de pompe 11 et
la sortie du produit A, au travers de la tige creuse, via l'orifice 34 de
l'élément
intermédiaire 32. Le produit A passe; au travers des pattes 19 sous le piston
31, ce qui sous la pression, provoque la sortie du produit B au travers de
l'orifice 24 et du passage 23. Le produit B est ainsi acheminé dans le passage
radial 25. Simultanément, le produit A passe dans la cheminée centrale 18 et
débouche dans le canal radial 25, où il se mélange au produit B. La poussée
du mélange provoque l'ouverture de la lèvre 29, ledit mélange sortant au
niveau de l'orifice de sortie 35 délimité par la lèvre et le siège. En
relâchant la
pression sur le bouton poussoir 13, la tige de pompe revient en position
fermée
par rappel élastique, ce qui interrompt la sortie des produits A et B.
Alternativement, il est possible de prévoir deux passages 25 disposés côte à
côte, et débouchant sur deux orifices adjacents, de manière à provoquer la
sortie simultanée, mais séparée des deux produits A et B. Le ou les orifices
peuvent déboucher latéralement comme dans le mode de réalisation illustré, ou
parallèlement à l'axe du dispositif.
Ainsi, dans cette version, la pièce intermédiaire utilisée pour assurer le
montage de la tête de distribution sur la tige de pompe, permet, outre
l'étanchéité, d'augmenter Ie débit de produit A passant directement dans le
canal central 18, en permettant de donner à ce dernier une section plus large

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17
que celle qu'il pourrait avoir si le bouton poussoir était monté directement
sur la
tige de pompe, notamment en raison des impératifs de moulage et de
démoulage. De la même manière, on diminue le flux de produit efficace pour
pousser le piston 31 et faire sortir le produit B. On diminue ainsi le rapport
des
débits B/A. En outre, on diminue la fragilité de la cheminée centrale.
Dans la variante de la figure 2A, l'éléri~ent intermédiaire 32 porte en regard
de
l'orifice 34, un déflecteur 37 porté par des pattes 38 espacées angulairement
tout autour de l'orifice 34. Les flux de produit A sont illustrés sur le
dessin par
les flèches. Le déflecteur 37 brise le flux de produit A sortant de la tige de
pompe et augmente le flux dudit produit A dirigé latéralement sous le piston,
ce
qui augmente la poussée appliquée au piston, et donc la quantité de produit B
distribuée. On régule ainsi le flux de produit B à l'amorçage.
Avantageusement,
des orifices ou fentes 38, ménagés à la base de la cheminée centrale 18, et
situés, avant la première utilisation, en regard du piston 31, sont dégagés,
au
fur et à mesure que le piston monte. Ces orifices, une fois dégagés,
permettent
en effet au produit A de passer depuis le passage annulaire vers le canal
central 18, augmentant ainsi le débit de produit A dans le passage central 18.
Dans ce mode de réalisation, la surface interne de la jupe axiale 33 porte des
stries verticales 41 pour permettre l'évacuation de l'air lors du montage de
la
tête de distribution 13 sur la tige de pompe. Les stries 41 s'étendent sur
toute la
hauteur de la tige ou de la jupe axiale 33, à l'exception de l'extrémité
supérieure, de manière à assurer une portée étanche de la jupe sur ia tige

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18
creuse, sur environ 1 mm. De la méme manière que pour le mode de
réalisation précédent, on peut réaliser un canal d'amenée 18 de section plus
ou
moins large, en fonction du rapport de débit B/A souhaité.
Dans la variante de la figure 2B, le fond fixe 16 du corps 14 est séparé
axialement de la paroi transversale 39 de l'élément intermédiaire 32. Par
ailleurs, l'orifice 17 est obturé de manière étanche par un élément
d'obturation
44 porté par des pattes espacées angulairement 45. En outre, des passages
ou orifices 46 sont ménagés dans le fond fixe 16, au voisinage de sa
périphérie. Ainsi, le produit A sort de la tige creuse 11 via l'orifice 34 de
l'élément intermédiaire 32, passe sous le fond fixe 16, débouche dans le corps
14 via les orifices ou fentes périphériques 46. Une fois dans le corps, le
produit,
d'une part, pousse le piston 31, et d'autre part, passe dans le canal central
18
entre les pattes 19. Cette configuration permet avantageusement d'évacuer
l'air, en particulier à l'amorçage, notamment si le produit A est très
visqueux.
La variante de la figure 2C diffère de la variante de la figure 2B, en ce que
l'élément 44 n'obture pas intégralement l'orifice 17 du fond 18, de sorte
qu'une
partie du produit passe tout autour de l'élément 44 pour être acheminé dans le
canal central 18, le reste du produit A passant sous le fond fixe 16 et
débouche
sous le piston 31 via les passages ou orifices périphériques 46. Ainsi, par
rapport à la variante précédente, on augmente le débit de produit A dans le
canal central 18. La quantité de produit passant dans l'espace annulaire situé

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19
tout autour de l'élément 44 dépend de la largeur de ce dernier. En jouant sur
cette largeur, on joue en conséquence sur les débits respectifs de chacun des
produits A et B.
Dans la variante de la figure 2D, les flux de produit A sont sensiblement
identiques aux flux de produit A dans la variante de la figure précédente.
Toutefois, le fond fixe 16 du corps 14 à un profil présentant un renfoncement
axial, similaire à celui formé par l'élément intermédiaire 32, réduisant ainsi
l'espace axial présent entre l'élément intermédiaire 32 et le fond fixe 16, et
augmentant la longueur du trajet du produit A sous le fond fixe 16. Le produit
A
sort de la tige creuse 11 via l'orifice 34 de l'élément intermédiaire 32,
passe
d'une part, dans !a cheminée centrale 18, tout autour de l'élément 44, e~
d'autre
part, sous le fond fixe 16, où il débouche dans le corps 14 via les orifices
ou
fentes périphériques 46. Une fois dans le corps, le produit, d'une part,
pousse
le piston 31, et d'autre part, passe dans le canal central 18 via des orifices
ou
fentes 47 ménagés dans la partie inférieure de la cheminée centrale 18, au
voisinage du fond fixe. Ainsi, une partie du produit A passe sensiblement en
direct dans le canal d'amenée 18, tandis qu'une autre partie passe d'abord
sous le piston 31 avant de passer dans le canal d'amenée 18. Comme on peut
le voir, en jouant sur la taille, le nombre, la longueur des passages, et leur
configuration, on modifie les débits respectifs des produits A et B. En
réalité, le
nombre de variantes est illimité et permet d'obtenir des ajustements très fins
du
rapport B/A.

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Dans le mode de réalisation de la figure 3, le corps 114 de la tëte de
distribution 113 présente un passage central 118 dans lequel est disposé le
produit B. Le passage central 118 a son fond obturé par un fond mobile 131
faisant office de piston. Le corps 114 définit une zone annulaire 115 destinée
au passage du produit A. Le corps est fermé en sa partie supérieure par un
capuchon 200 dont une surface inclinée 210 définit une surface d'appui pour
l'actionnement d'une valve 105 surmontant un récipient 104 de type bidon
aérosol, contenant le produit A. La valve est surmontée d'une tige de valve
10 103. Le capuchon 200 comporte deux canaux 250, 251, débouchant sur deux
orifices de sortie adjacents 350, 351. Le premier canal 251 est en
communication avec le canal central 118 via un orifice 126. Le second canal
250 est en communication avec la zone annulaire via un orifice 124. Les deux
orifices de sortie 350, 351 sont situés de façon rapprochée l'un de l'autre de
manière à faciliter le prélèvement simultané des deux produits distribués. La
zone annulaire présente un fond annulaire fixe 116 percé d'une fente annulaire
146, ou d'une pluralité de fentes ou orifices disposés régulièrement sur la
périphérie du fond 116. Une frette 142 est solidaire du corps et présente un
bord libre 101 apte, lors de l'actionnement de la valve 105 à coulisser à
20 l'intérieur d'une jupe 102 montée par claquage sur le bord du récipient
104. Le
corps 114 de la tëte de distribution 113 est monté sur la tige de valve 103
via
un élément intermédiaire 132 agissant en outre comme répartiteur de flux du
produit A, de manière à déterminer le rapport de débits B/A.

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21
Dans ce mode de réalisation, l'élément intermédiaire 132 comprend un plateau
transversal 139 portant une jupe axiale 133 formant un manchon de diamètre
approprié pour permettre son montage en force sur la tige de valve 103. La
jupe axiale 133 débouche sur un orifice de sortie 134 disposé en regard du
piston mobile 131. Le corps 114 de la téte de distribution 113 est monté à
force
sur l'élément intermédiaire 132, par l'intermédiaire d'une jupe latérale 140,
coopérant de manière étanche avec la surface interne du bord libre du corps
114, ledit plateau 139 étant en contact avec le fond annulaire fixe 116. La
surface supérieure du plateau transversal 139 présente des canaux 150
s'étendant radialement depuis l'orifice 134 jusqu'à la périphérie de l'élément
132 de ma~iÄre à être en communication avec le passage annulaire 115 via les
fentes ou orifices 146. Les canaux sont espacés régulièrement sur toute la
surface de l'élément 132.
Pour utiliser l'ensemble en vue de la distribution simultanée des produits A
et B,
l'utilisatrice appuie sur la surface 210, provoquant l'enfoncement de la tige
de
valve 103. Le produit pressurisé sort via la tige creuse 103 et débouche dans
le
corps 114 de la téte de distribution 113 au travers de l'orifice 134 ménagé
dans
le plateau 139 de l'élément intermédiaire 132. Une première partie du produit
A
pousse le piston central 131 et provoque la sortie du produit B au travers de
l'orifice de sortie 351. L'autre partie du produit A passe dans les canaux
radiaux
150, sous le fond annulaire 116, et débouche dans le passage annulaire 115,

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22
via les fentes ou orifices 146. Le produit A sort de manière simultanée au
produit B par l'orifice de sortie 350. Lorsque cesse la pression
d'actionnement
sur la surface 210, la tige de valve 103 revient par rappel élastique, en
position
de fermeture, ce qui interrompt la distribution des produits A et B.
De la même manière que pour l'autre mode de réalisation, le montage de la
tête de distribution 113 sur la tige de valve 103, via un élément
intermédiaire
132 permet de choisir librement les sections respectives du canal central 118
et
du passage annulaire 115, indépendamment de la section de la tige de valve
103. En outre, on ajuste le rapport des débits respectifs en jouant notamment
sur les dimensions et le nombre de passages radiaux 150 et d'orifices 146.
Selon la variante des figures 4A et 4B, l'élément intermédiaire 132 se
prolonge
radialement par une jupe, obtenue de moulage avec l'élément 132, et formant
une frette d'habillage 142. L'élément 132 est constitué de deux parties 153,
154, montées en force l'une sur l'autre. La première partie 153 comporte un
plateau transversal annulaire 139 sur la surface extérieure duquel sont
ménagés les canaux radiaux 150. Le bord extérieur du plateau annulaire 139
est relié à la frette 142 via un bord vertical 140 dont le diamètre externe
est
légèrement inférieur au diamètre interne du bord inférieur du corps 114, de
manière à permettre un montage en force du corps 114 sur l'élément
intermédiaire 132. Le bord interne du plateau annulaire 139 est relié à une
portion centrale surélevée 151, via un bord 152 dont le diamètre externe est

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23
légèrement inférieur au diamètre interne du passage central 118 de manière à
s'insérer en force dans ledit passage central. La portion centrale surélevée
est
percée en son centre d'un orifice 134. La pièce 153 est montée en force sur
une seconde pièce 154 présentant en son centre un alésage pour être monté
en force sur la tige de valve 103. Un espace 155 est prévu entre la pièce 152
et
la pièce 153 de manière à former pour le produit une chambre d'expansion à la
sortie de la valve 105.
En actionnant la valve, le produit A sort de la tige de valve 103, et débouche
dans la chambre d'expansion 155. Une partie du produit A sort sous le piston
central 131 via l'orifice 134, de manière à pousser une quantité de produit B
vers l'orifice de sortie 351. Une partie du produit A dirigé dans le passage
central 118, passe dans la zone annulaire 115 au travers d'orifices ou de
fentes
157 disposés dans la partie inférieure de la cheminée centrale 118. On crée
ainsi deux niveaux de flux vers la zone annulaire. Les orifices 157 peuvent,
avant la première utilisation être situés en regard du piston, et se dégager
après que le piston ait remonté d'une certaine hauteur axiale. Simultanément,
l'autre partie du produit A passe dans les canaux radiaux 150, entre la pièce
intermédiaire 132 et le fond fixe 116, et débouche dans la zone annulaire 115
via les fentes ou orifices 146. Le produit A sort par l'orifice de sortie 350.
De la
méme manière que pour les autres modes de réalisation, les possibilités
d'ajustement sont infinies en jouant sur la taille, le nombre, et la
configuration

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24
des passages, orifices ou autres éléments constituant l'élément intermédiaire
132.
Dans tous ces modes de réalisation, les débits respectifs des produits A et B
sont déterminés également dans une certaine mesure par la configuration des
canaux de sortie des produits A et B. Ces canaux de sortie peuvent comporter
à titre d'exemple des restrictions ou autres éléments aptes à modifier le flux
des
produits sortant.
Dans la description détaillée qui précède, il a été fait référence à des modes
de
réalisation préférés de l'invention. II est évident que des variantes peuvent
y
étre apportées sans s'écarter de l'esprit de l'inven~i~n telle que revendiquée
ci-
aprés.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2003-05-27
(22) Filed 1998-10-01
Examination Requested 1998-10-01
(41) Open to Public Inspection 1999-04-03
(45) Issued 2003-05-27
Deemed Expired 2011-10-03

Abandonment History

There is no abandonment history.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Request for Examination $400.00 1998-10-01
Application Fee $300.00 1998-10-01
Registration of a document - section 124 $100.00 1998-12-22
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2000-10-02 $100.00 2000-10-02
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2001-10-01 $100.00 2001-09-27
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2002-10-01 $100.00 2002-09-30
Final Fee $300.00 2003-03-07
Maintenance Fee - Patent - New Act 5 2003-10-01 $150.00 2003-09-17
Maintenance Fee - Patent - New Act 6 2004-10-01 $200.00 2004-09-09
Maintenance Fee - Patent - New Act 7 2005-10-03 $200.00 2005-09-08
Maintenance Fee - Patent - New Act 8 2006-10-02 $200.00 2006-09-08
Maintenance Fee - Patent - New Act 9 2007-10-01 $200.00 2007-09-07
Maintenance Fee - Patent - New Act 10 2008-10-01 $250.00 2008-09-15
Maintenance Fee - Patent - New Act 11 2009-10-01 $250.00 2009-09-14
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Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 1998-10-01 1 27
Description 1998-10-01 24 845
Representative Drawing 2003-04-30 1 13
Cover Page 2003-04-30 2 50
Cover Page 1999-04-01 2 69
Claims 1998-10-01 8 236
Drawings 1998-10-01 5 152
Description 2002-06-11 24 900
Claims 2002-06-11 8 252
Representative Drawing 1999-04-01 1 13
Correspondence 2003-03-07 1 32
Prosecution-Amendment 2002-06-11 13 485
Prosecution-Amendment 2002-03-15 2 37
Correspondence 1998-10-16 1 33
Assignment 1998-10-01 3 81
Assignment 1998-12-22 2 63