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Patent 2258119 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2258119
(54) English Title: BOOT-SHAPED COMPRESSIVE ORTHOSIS FOR TREATING CIRCULATORY DISEASES IN THE LOWER LIMBS, AND PARTICULARLY FOR IMMOBILISING A LEG FOLLOWING A VENOUS ULCER
(54) French Title: ORTHESE COMPRESSIVE DE TYPE BOTTE POUR LE TRAITEMENT DES PATHOLOGIES CIRCULATOIRES DES MEMBRES INFERIEURS, NOTAMMENT POUR LA CONTENTION DE LA JAMBE A LA SUITE D'UN ULCERE VEINEUX
Status: Expired
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A61F 13/08 (2006.01)
  • A61F 5/01 (2006.01)
  • D04B 9/52 (2006.01)
(72) Inventors :
  • GARDON-MOLLARD, CHRISTIAN (France)
(73) Owners :
  • INNOTHERA TOPIC INTERNATIONAL (France)
(71) Applicants :
  • INNOTHERA TOPIC INTERNATIONAL (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2006-04-04
(86) PCT Filing Date: 1997-06-13
(87) Open to Public Inspection: 1997-12-18
Examination requested: 2002-05-29
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR1997/001067
(87) International Publication Number: WO1997/047262
(85) National Entry: 1998-12-14

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
96/07397 France 1996-06-14

Abstracts

English Abstract

An orthosis (1) for applying decreasing pressure from the ankle along all or part of the leg is disclosed. The orthosis comprises a compressive knitted tubular portion (2) with a variable cross-section consisting of a support stocking leg portion with no foot or heel portions, said compressive tubular portion having a non-compressive knitted tubular portion (3) extending away from the lower end thereof for non-compressively covering at least part of the foot, said non-compressive portion being made, e.g., of a foam jersey fabric.


French Abstract



Cette orthèse (1) est conçue pour appliquer une compression dégressive à
partir de la cheville sur tout ou partie de la jambe. Elle comporte une partie
tubulaire compressive (2) tricotée à section variable, formée par une partie
de
jambe d'un bas de contention dépourvu de pied et de talon, cette partie
tubulaire
compressive étant prolongée à son extrémité inférieure par une partie
tubulaire
non compressive (3) tricotée propre à recouvrir, sans le comprimer, au moins
une
partie du pied, par exemple réalisée en une maille de type jersey mousse.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.



10

REVENDICATIONS:

1. Une orthèse compressive de type botte pour le
traitement des pathologies circulatoires des membres
inférieurs, notamment pour la contention de la jambe à la suite
d'un ulcère veineux, cette orthèse étant apte à appliquer une
compression dégressive à partir de la cheville sur tout ou
partie de la jambe,
ladite orthèse comprenant une partie tubulaire compressive
tricotée à section variable, formée par une partie de jambe
d'un bas de contention dépourvu de pied et de talon, cette
partie tubulaire compressive étant ouverte et prolongée à son
extrémité inférieure par une partie tubulaire non compressive
tricotée propre à recouvrir, sans le comprimer, au moins une
partie du pied.

2. L'orthèse de type botte de la revendication 1, dans
laquelle la partie tubulaire non compressive comporte dans sa
maille des fils de renfort sur au moins une partie de sa
circonférence.

3. L'orthèse de type botte de la revendication 1, dans
laquelle la partie tubulaire non compressive est réalisée en
une maille de type jersey mousse.

4. L'orthèse de type botte de la revendication 1, dans
laquelle la partie tubulaire compressive est prolongée à son
extrémité supérieure par une autre partie tubulaire non
compressive tricotée.




11

5. L'orthèse de type botte de la revendication 1,
caractérisée en ce qu'elle est réalisée sous forme d'un tube
tricoté en continu à section variable formé d'une maille
indémaillable alternativement compressive et non compressive,
ce tube étant constitué d'une suite d'éléments individuels
semblables séparables par découpe du tube, ces éléments formant
chacun une botte individuelle s'étendant entre deux zones de
découpe délimitant la botte et situées dans les régions de
maille non compressive.

6. L'orthèse de type botte de la revendication 5, dans
laquelle les éléments individuels forment une suite d'éléments
disposés en opposition, chaque élément étant déduit de
l'élément adjacent par symétrie de part et d'autre d'axes
situés dans la région des zones de découpe.

7. L'orthèse de type botte de la revendication 5, dans
laquelle les éléments individuels forment une suite d'éléments
disposés en séquence, chaque élément étant déduit de l'élément
adjacent par une translation d'un module égal à la longueur
d'un élément individuel.

8. L'orthèse de type botte de la revendication 5, dans
laquelle la maille du tube comporte au moins un fil sécable
dans chaque zone de découpe.

9. Une orthèse compressive de type botte pour la
contention de la jambe à la suite d'un ulcère veineux, cette
orthèse étant apte à appliquer une compression dégressive à
partir de la cheville sur tout ou partie de la jambe,







12

cette orthèse comportant une partie tubulaire compressive
tricotée à section variable, formée par une partie de jambe
d'un bas de contention, apte à réaliser une contention de la
jambe sur une longueur incluant la région de l'ulcère avec son
pansement,

orthèse caractérisée en ce que

- ladite partie de jambe de bas de contention est dépourvue
de pied et de talon,

- ladite partie tubulaire compressive est prolongée à son
extrémité inférieure par une partie non compressive
tricotée, dépourvue de pied et de talon tricotés, se
présentant à l'état libre comme un élément tubulaire
ouvert, et

- la maille de cette partie non compressive tubulaire
tricotée est une maille étirable choisie de manière à
pouvoir recouvrir, sans le comprimer et sans former de pli,
au moins une partie du pied jusqu'à la racine des orteils.

10. L'orthèse de type botte de la revendication 9, dans
laquelle la partie tubulaire non compressive comporte dans sa
maille des fils de renfort sur au moins une partie de sa
circonférence

11. L'orthèse de type botte de la revendication 9, dans
laquelle la partie tubulaire non compressive est réalisée en
une maille de type jersey mousse.

12. L'orthèse de type botte de la revendication 9, dans
laquelle la partie tubulaire compressive est prolongée à son







13

extrémité supérieure par une autre partie tubulaire non
compressive tricotée

13. L'orthèse de type botte de la revendication 9,
caractérisée en ce qu'elle est réalisée sous forme d'un tube
tricoté en continu à section variable formé d'une maille
indémaillable alternativement compressive et non compressive,
ce tube étant constitué d'une suite d'éléments individuels
semblables séparables par découpe du tube, ces éléments formant
chacun une botte individuelle s'étendant entre deux zones de
découpe délimitant la botte et situées dans les régions de
maille non compressive.

14. L'orthèse de type botte de la revendication 13, dans
laquelle les éléments individuels forment une suite d'éléments
disposés en opposition, chaque élément étant déduit de
l'élément adjacent par symétrie de part et d'autre d'axes
situés dans la région des zones de découpe.

15. L'orthèse de type botte de la revendication 13, dans
laquelle les éléments individuels forment une suite d'éléments
disposés en séquence, chaque élément étant déduit de l'élément
adjacent par une translation d'un module égal à la longueur
d'un élément individuel.

16. L'orthèse de type botte de la revendication 13 dans
laquelle la maille du tube comporte au moins un fil sécable
dans chaque zone de découpe.




Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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1
Orthèse compressive de type botte pour le traitement des
pathologies circulatoires des membres inférieurs, notamment
pour la contention de la jambe à la suite d'un ulcère veineux
L'invention a trait au domaine des orthèses compressives de type
botte pour le traitement des pathologies circulatoires des membres
inférieurs.
Dans la présente description, le terme d"'orthèse" sera entendu
dans son sens médical classique, â savoir un appareil d'assistance ap-
pliqué à une région du corps pour pallier une déficience fonctionnelle
du système locomoteur, à l'exclusion des prothèses qui sont des appa-
reils de suppléance. Une "botte" est une orthèse enveloppant la jambe
et le pied, étant entendu que cette botte peut remonter, selon les cas,
jusqu'au jarret, jusqu'au milieu de la cuisse ou jusqu'au haut de la cuis-
se et que le pied n'est pas nécessairement enveloppé complètement, au
contraire il est souvent préférable d'arrêter la botte par exemple à la
racine des orteils.
Dans le cas présent, la déficience fonctionnelle en cause est une dé-
ficience circulatoire d'un membre inférieur, déficience qui sera palliée

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par application d'une contention, plus précisément d'une contention
dégressive, c'est-à-dire d'une compression appliquée sur toute ou partie
de la longueur du membre inférieur à partir de la cheville et diminuant
au fur et à mesure que l'on s'éloigne de la cheville.
Une des pathologies les plus fréquentes auxquelles s'applique
avantageusement l'invention est le traitement d'un ulcère veineux ou
d'une plaie nécessitant une compression. En effet, la guérison des u1-
Gères veineux de jambe passe nécessairement par une contention adap-
tée et efficace, la compression étant l'élément fondamental du traite-
ment.
Actuellement, dans la très grande majorité des cas cette compres-
sion est réalisée par des bottes élasto-compressives inamovibles
(BECI), mises en place par le praticien à l'aide de bandes élastiques
adhésives qui ne sont utilisées qu'une seule fois ou de bandes sèches
lavables, mais qui perdent rapidement leurs qualités compressives ini-
tiales. Le pansement est changé tous les trois à dix jours, en fonction de
la production d'exsudat de la plaie, la durée moyenne du traitement
étant d'environ 70 jours pour un ulcère variqueux non compliqué de
surface inférieure à 15 cm2.
Les inconvénients de ces BECI sont nombreux
- nécessité d'une protection de la peau par un jersey ou une couche
de mousse,
- nécessité d'un opérateur entraîné pour la mise en place de la bande
qui sera laissée en place plusieurs jours,
- imprécision de la pression d'application de la bande, celle-ci dépen-
dant beaucoup de l'habilité de l'opérateur,
- plis gênants de la bande en ambulatoire, et
- mauvaise stabilité verticale des bandages en ambulatoire.
Une compression automatique, dégressive, par bas de contention
serait mieux adaptée à un tel traitement et beaucoup plus confortable
pour les patients, tout en restant aussi efficace que les BECI sur le
plan thérapeutique. Mais actuellement les bas de contention ne sont
que très peu utilisés pour cette indication car il s'agit de produits
coûteux. Les ulcères de jambes coulant beaucoup, les bas sont souillés
et détériorés rapidement, ce qui rend prohibitif le coût du traitement

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qui est toujours très long, comme on l'a indiqué plus haut.
La présente invention a pour objet de remédier à cette difficulté, en
proposant un nouveau type d'orthèse compressive de type botte (au
sens indiqué plus haut) qui remplisse l'ensemble des conditions suivan-
tes
- produit à usage unique,
- produit de faible coût,
- produit facile à manipuler pour le praticien,
- produit à taille unique,
- contention efficace pour la pathologie particulière envisagée,
- contention dégressive,
- absence de compression du pied,
- réajustement possible sans retrait du produit,
- compatibilité avec un port continu du produit, pendant plusieurs
jours voire plusieurs semaines, ainsi qu'en décubitus (typiquement,
la nuit).
Ä cet effet, l'orthèse de (invention, qui est une orthèse compressive
de type botte pour le traitement des pathologies circulatoires des mem-
bres inférieurs, notamment pour la contention de la jambe à la suite
d'un ulcère veineux, cette orthèse étant apte à appliquer une compres-
sion dégressive à partir de la cheville sur tout ou partie de la jambe, est
caractérisée en ce qu'elle comporte une partie tubulaire compressive
tricotée à section variable, formée par une partie de jambe d'un bas de
contention dépourvu de pied et de talon, cette partie tubulaire com-
pressive étant prolongée à son extrémité inférieure par une partie tu-
bulaire non compressive tricotée propre à recouvrir, sans le comprimer,
au moins une partie du pied.
Selon diverses caractéristiques subsidiaires avantageuses
- la partie tubulaire non compressive comporte dans sa maille des
fils de renfort sur au moins une partie de sa circonférence ;
- la partie tubulaire non compressive est réalisée en une maille de
type jersey mousse ;
- la partie tubulaire compressive est prolongée à son extrémité supé
rieure par une autre partie tubulaire non compressive tricotée ;
- l'orthèse est réalisée sous forme d'un tube tricoté en continu à sec-

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tion variable formé d'une maille indémaillable alternativement
compressive et non compressive, ce tube étant constitué d'une suite
d'éléments individuels semblables séparables par découpe du tube,
ces éléments formant chacun une botte individuelle s'étendant
entre deux zones de découpe délimitant la botte et situées dans les
régions de maille non compressive ;
- dans ce dernier cas, dans une première forme de mise en oeuvre les
éléments individuels forment une suite d'éléments disposés en op-
position, chaque élément étant déduit de l'élément adjacent par sy-
métrie de part et d'autre d'axes situés dans la région des zones de
découpe ;
dans une seconde forme de mise en oeuvre, les éléments individu-
els forment une suite d'éléments disposés en séquence, chaque élé
ment étant déduit de l'élément adjacent par une translation d'un
module égal à la longueur d'un élément individuel ;
- la maille du tube comporte au moins un fil sécable dans chaque
zone de découpe.
0
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront
à la lecture de la description détaillée ci-dessous.
La figure 1 est une vue en élévation, côté postérieur, de la botte de
l'invention à l'état libre, avant mise en place.
La figure 2 est une vue en élévation, côté latéral, de la botte de
l'invention, enfilée sur la jambe et le pied d'un patient.
La figure 3 est une vue du tube tricoté en continu, selon une pre-
mière mise en oeuvre de l'invention.
La figure 4 illustre une seconde forme de mise en oeuvre de l'inven-
tion.
La figure 5 illustre une première structure de maille possible pour
le tricotage du tube.
La figure 6 illustre une seconde structure de maille possible pour
ce tricotage.
Les figures 7 et 8 représentent deux variantes possibles pour la
séparation du tube en bottes individuelles.

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La figure 9 illustre la texture du tube à l'endroit de la ligne de sé-
paration, dans le cas de la figure 8.
0
5
Sur les figures 1 et 2, on a représenté une orthèse de type botte se-
lon l'invention, respectivement à l'état libre (avant enfilage) et en place,
après enfilage sur la jambe et le pied d'un patient.
La botte 1 est essentiellement constituée d'une partie centrale 2 en
maille compressive dont la forme et la texture correspondent à celles
d'un bas de contention de type classique, mais dépourvu de pied et de
talon. La longueur ~ de cette partie compressive variera, d'un article à
l'autre, en fonction de la taille de la morphologie du patient, et
constituera ensuite un élément compressif appliqué sur le pansement
de l'ulcère.
A son extrémité inférieure, distale, cette partie compressive 2 est
prolongée par une partie non compressive 3 qui est avantageusement
dépourvue de pied et de talon tricotés, c'est-à-dire qu'elle se présente, à
l'état libre, comme un simple élément tubulaire ; le caractère suffisam-
ment étirable de sa maille doit permettre d'envelopper facilement le
pied sans le comprimer et sans former de pli, comme illustré figure 2.
La longueur b_ de cette partie non compressive 3 est, à l'état libre,
par exemple b = 14 cm, valeur qui permet de recouvrir la majeure
partie du pied jusqû à la racine des orteils, sans pour autant risquer de
former de pli indésirable. Cette partie 3 s'étend sur une longueur B
variable, faible sur le dessus du pied et beaucoup plus grande sur la
face inférieure en raison de la présence du talon qui doit être
enveloppé.
En partie supérieure, proximale, la partie compressive 2 peut être
prolongée par une autre partie non compressive 4, dont la longueur ç
peut être assez réduite, par exemple ç = 8 cm.
La botte de l'invention se présente ainsi avant enfilage sous forme
d'un tube tricoté à section variable, comportant une ouverture supé-
rieure 5 par laquelle la botte sera enfilée et une ouverture inférieure 6
permettant de laisser libre l'extrémité du pied.

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LTne fois mise en place sur la jambe 7 et le pied 8 du patient, la
partie compressive centrale 2 va réaliser une contention de la jambe
sur une longueur A incluant la région de l'ulcère avec son pansement.
En particulier, la structure de la botte de l'invention permet un
ajustement et un réajustement faciles de la ligne de transition 9 entre
la partie compressive 2 et la partie non compressive 3, correspondant à
la zone de début de compression (et également de compression maxi
male).
Le praticien peut ainsi assurer un ajustement précis de la position
11 de la ligne de transition 9, ainsi que l'inclinaison de cette ligne
(flèches 12) de manière à bien couvrir tous les cas de figures possibles,
tout particulièrement pour les ulcères situés dans la région de la mal
léole 10, situation assez fréquente. La ligne 9 peut ainsi être placée au
dessous de la malléole (en recouvrant une partie du cou-de-pied), pas
ser sur la malléole, ou se situer au-dessus de cette dernière.
La partie inférieure non compressive 3 enveloppe et protège le pied
dans toute la région distale attenante à la zone de contention. Il est im-
portant que l'extrémité distale de la botte soit ouverte car cette confi-
guration permet au praticien de relever aisément la partie non com-
pressive 3 pour une inspection visuelle de la plaie, un réajustement des
pansements, etc. sans qu'il soit nécessaire de retirer la botte.
Pour compenser l'usure de la partie non compressive 3 dans la ré-
gion du talon, on prévoit avantageusement un fil de renfort 13, non
compressif, ajouté à la maille mousse, par exemple un fil de polyamide
assez gros. Avantageusement, le renfort de la maille n'est prévu que
sur une fraction 14 de la circonférence du tube formé par la partie non
compressive 3, par exemple sur la moitié de cette circonférence, comme
illustré en 14 sur la figure 1, qui est une vue de ia face postérieure de
la botte.
Le dimensionnement des différentes parties est le choix des mailles
de tricotage doit permettre de répondre, dans l'indication envisagée, à
l'ensemble des critères suivants
- en ce qui concerne la partie compressive 2
le degré de compression doit être suffisant pour réaliser la con-
tention voulue, mais avec une pression inférieure à celle qui se-

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rait appliquée pour une réduction de lymphoedème (on ne cher-
che pas à obtenir un drainage, mais à comprimer perpendiculai-
rement à la peau) ;
la compression doit être dégressive à partir de la cheville, et
effective seulement à partir de la cheville (notamment à la diff'é-
rente d'une réduction de lymphoedème, où cette compression
doit être appliquée à partir des orteils) ;
le pied ne doit surtout pas être comprimé, de la même façon que
pour les bas de contention de type classique où la compression
sur le pied est pratiquement nulle, grâce à la présence d'un pied
et d'un talon tricotés.
- en ce qui concerne l'élasticité de la maille, la force de rappel élas-
tique doit être compatible avec le port de la botte en décubitus la
nuit, lorsque se produit une diminution importante des pressions
veineuse et oncotique. Une certaine élasticité doit cependant être
présente et adaptée à la morphologie du patient, car la nécessité du
port continu, jour et nuit, du produit durant plusieurs jours, voir
plusieurs semaines, ne permet pas l'utilisation d'un produit non
extensible ni, au contraire, d'un produit qui produirait une force de
rappel trop élevée insupportable en décubitus.
- le produit doit être facilement enfilable sur des jambes déformées,
aux téguments fragiles, sur lesquels sont appliqués des panse
ments volumineux recouvrant les plaques d'hydrocolioïdes, traite
ment aujourd'hui recommandé pour la réduction des ulcères vei
neux de jambes.
- le réajustement de la botte et des pansements à la cheville doit être
possible, grâce notamment à l'absence de pied tricoté et de pression
exercée sur le pied.
En ce qui concerne la fabrication de la botte de l'invention, cette
botte peut être avantageusement réalisée sous forme d'un "tube" tricoté
en continu de bottes individuelles reliées entre elles, découpées après
fabrication, ou ultérieurement par le praticien pour les appliquer
ensuite sur le pansement de l'ulcère.
Dans la mise en oeuvre illustrée figure 3, le tube 20 est formé de
bottes successives 1, 2 qui ont une configuration symétrique de part et

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d'autre d'axes 1 fi, 17, respectivement au niveau des chevilles et des
cuisses (ou des jarrets), c'est-à-dire que les bottes sont reliés entre elles
successivement par les chevilles puis par les cuisses. Chaque élément 1
peut être séparé en un élément individuel de longueur L comprenant la
partie de jambe 2 compressive s'étendant entre la région de cuisse 4
non compressive et la région de cheville 3 non compressive.
En variante, comme illustré figure 4, les éléments 1 peuvent être
tous disposés dans Ie même sens, avec à l'endroit de chaque axe 18 une
région de cuisse 4 venant se raccorder à une région de cheville 3 de la
botte adjacente.
Le tube 15 est tricoté en continu (donc avec une cadence élevée et
un faible prix de revient), avec une section variable de façon à épouser
la morphologie de la jambe correspondante et assurer la compression
dégressive recherchée.
La maille est de type classique, mais doit être indémaillable pour
ne pas "filer" aux deux extrémités. Elle est choisie pour délivrer, dans
la région de la partie de jambe 2 une compression correspondant à une
classe II ou III dégressive, classe de contention convenant en particu
lier au traitement des ulcères veineux. Dans les parties non compres
sives 3 et 4, la maille est par exemple de type jersey mousse.
La botte peut être réalisée en fil guipé ou non et ne nécessite au-
cune teinture après tricotage. Son coût de revient peut ainsi être très
bas et donc compatible avec celui d'un produit à usage unique.
Le tricotage peut être par exemple, comme illustré figure 5, un tri
cotage circulaire avec une trame : la référence 19 désigne le fil de tra
me, qui est un fil guipé ou non, élastique dans la partie de jambe 2, et
la référence 20 désigne le fil de tricot, élastique ou non. Cette structure
est une structure classique de bas de contention.
En variante, on peut adopter pour la partie de jambe 2 la structure
du type bas de maintien ou de soutien illustrée figure 6, par exemple
une structure du type micromesh 1 x 1 avec un fil élastique 21 texturé
ou plat et un fil élastique 22 guipé ou non, ou encore une structure mi-
cromesh 1 x 1 flottée alternée, unie, etc.
Quelle que soit la structure choisie, les fils non élastiques peuvent
être par exemple des fils du type polyamide plats ou texturés, et les fils

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9
élastiques des fils guipés (guipage traditionnel ou guipage Air
Jet par exemple) ou nus (élasthanne, latex naturel, etc.)
Pour le découpage du tube en bottes individuelles, dans
une première variante illustrée figure 7, on se contente d'une
découpe avec des a ciseaux dans la région de cuisse 4 et la
région de cheville 3, éventuellement avec ajustement de la
longueur.
En variante, comme illustré figure 8, on peut prévoir au
niveau des zones de séparation un fil sécable spécial 23 (type
EMS ou Luxilon par exemple) ou thermofusible, pour permettre
une séparation plus aisée des différentes bottes. La figure 9
montre la présence de ce fil sécable 23 dans la maille au
niveau de la zone de découpe, ce fil pouvant être prévu
transversalement par exemple sur une ou deux rangées du tube.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2006-04-04
(86) PCT Filing Date 1997-06-13
(87) PCT Publication Date 1997-12-18
(85) National Entry 1998-12-14
Examination Requested 2002-05-29
(45) Issued 2006-04-04
Expired 2017-06-13

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2001-06-13 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE 2001-05-04

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $150.00 1998-12-14
Maintenance Fee - Application - New Act 2 1999-06-14 $50.00 1999-06-14
Registration of a document - section 124 $100.00 1999-07-23
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2000-06-13 $50.00 2000-04-25
Request for Examination $400.00 2002-05-29
Reinstatement: Failure to Pay Application Maintenance Fees $200.00 2002-05-29
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2001-06-13 $100.00 2002-05-29
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2002-06-13 $150.00 2002-05-29
Maintenance Fee - Application - New Act 6 2003-06-13 $150.00 2003-02-25
Maintenance Fee - Application - New Act 7 2004-06-14 $200.00 2004-03-05
Maintenance Fee - Application - New Act 8 2005-06-13 $200.00 2005-03-24
Final Fee $300.00 2006-01-18
Maintenance Fee - Patent - New Act 9 2006-06-13 $200.00 2006-06-06
Expired 2019 - Corrective payment/Section 78.6 $250.00 2006-11-16
Maintenance Fee - Patent - New Act 10 2007-06-13 $250.00 2007-05-29
Maintenance Fee - Patent - New Act 11 2008-06-13 $250.00 2008-06-02
Maintenance Fee - Patent - New Act 12 2009-06-15 $250.00 2009-06-02
Maintenance Fee - Patent - New Act 13 2010-06-14 $250.00 2010-06-02
Maintenance Fee - Patent - New Act 14 2011-06-13 $250.00 2011-05-31
Maintenance Fee - Patent - New Act 15 2012-06-13 $450.00 2012-05-30
Maintenance Fee - Patent - New Act 16 2013-06-13 $450.00 2013-05-30
Maintenance Fee - Patent - New Act 17 2014-06-13 $450.00 2014-06-03
Maintenance Fee - Patent - New Act 18 2015-06-15 $650.00 2015-07-30
Maintenance Fee - Patent - New Act 19 2016-06-13 $450.00 2016-05-27
Owners on Record

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 1998-12-14 9 443
Drawings 1998-12-14 3 91
Abstract 1998-12-14 1 69
Claims 1998-12-14 2 73
Representative Drawing 1999-03-15 1 7
Cover Page 1999-03-15 1 48
Description 2005-07-20 9 449
Claims 2005-07-20 4 166
Abstract 2006-01-31 1 68
Representative Drawing 2006-03-08 1 9
Cover Page 2006-03-08 1 43
Correspondence 1999-02-16 1 39
Prosecution-Amendment 1998-12-14 1 18
PCT 1998-12-14 14 518
Assignment 1998-12-14 5 183
Assignment 1999-07-23 2 102
Prosecution-Amendment 2002-05-29 2 60
Fees 2002-05-29 1 55
Prosecution-Amendment 2005-01-20 2 79
Prosecution-Amendment 2005-07-20 8 282
Correspondence 2006-01-18 1 45
Prosecution-Amendment 2006-11-16 2 57
Correspondence 2006-11-27 1 19