Language selection

Search

Patent 2258981 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2258981
(54) English Title: DEVICE FOR THE APPLICATION OF A FILM-FORMING COMPOSITION
(54) French Title: DISPOSITIF POUR L'APPLICATION D'UNE COMPOSITION FILMOGENE
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A61K 8/02 (2006.01)
  • A45D 34/04 (2006.01)
  • A61K 8/00 (2006.01)
  • A61K 8/87 (2006.01)
  • A61K 9/70 (2006.01)
  • A61M 35/00 (2006.01)
  • A61Q 19/00 (2006.01)
  • A61K 7/00 (1995.01)
  • A61K 7/40 (1995.01)
  • A61K 7/48 (1995.01)
(72) Inventors :
  • GUERET, JEAN-LOUIS (France)
(73) Owners :
  • L'OREAL (France)
(71) Applicants :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2007-03-27
(22) Filed Date: 1999-01-29
(41) Open to Public Inspection: 1999-07-30
Examination requested: 2001-08-21
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
98 01 064 France 1998-01-30

Abstracts

French Abstract



L'invention est relative à un dispositif pour former in situ
et au format souhaité à la surface de la peau un film pelable.
Il comporte:
- une composition filmogène,
- un récipient (2) contenant ladite composition,
- un applicateur (3) comportant un élément d'application (5),
- un organe d'essorage (11) à l'intérieur du récipient (2),
l'élément d'application (5) et l'organe d'essorage (11) étant agencés
de manière à ce que l'élément d'application (5), après essorage,
laisse lorsque déplacé au contact de la peau un film de composition
filmogène qui après séchage devient pelable et présente par unité de
surface une masse comprise de préférence entre 1 et 15 mg/cm2, la
composition filmogène comprenant de préférence au moins une substance
active destinée au traitement cosmétique et/ou pharmaceutique de la
peau.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.





8
REVENDICATIONS
1. Dispositif pour former in situ et au format
souhaité à la surface de la peau un film pelable,
caractérisé par le fait qu'il comporte:
- une composition filmogène,
- un récipient (2) contenant ladite composition,
- un applicateur (3) comportant un élément
d'application (5),
- un organe d'essorage (11) à l'intérieur du
récipient (2), l'élément d'application (5) et l'organe
d'essorage (11) étant agencés de manière à ce que l'élément
d'application (5), après essorage, laisse lorsque déplacé
au contact de la peau un film de composition filmogène qui
après séchage devient pelable.
2. Dispositif selon la revendication 1,
caractérisé par le fait que ledit élément d'application (5)
est à capillarité externe.
3. Dispositif selon la revendication 2, carac-
térisé par le fait que l'élément d'application (5) comporte
à sa surface un revêtement constitué de poils et en ce que
la longueur des poils est comprise entre 0,2 et 1,5 mm.
4. Dispositif selon l'une quelconque des
revendications 1 à 3, caractérisé par le fait que ledit
organe d'essorage (11) est constitué par un bloc de mousse.
5. Dispositif selon l'une quelconque des
revendications 1 à 4, caractérisé par le fait que ladite




9
composition filmogène (F) comporte au moins un polymère
choisi dans le groupe constitué par: alcool polyvinylique,
latex soluble, EVA, polyuréthane et résine acrylique.
6. Dispositif selon l'une quelconque des
revendications 1 à 5, caractérisé par le fait que ladite
composition filmogène (F) comporte un polymère hydrosoluble
et un solvant aqueux.
7. Dispositif selon la revendication 5,
caractérisé par le fait que la polymérisation de ladite
composition filmogène (F) est réversible, de manière à ce
que le film déposé sur la peau soit lavable.
8. Dispositif selon l'une quelconque des
revendications 1 à 7, caractérisé par le fait que le film
déposé sur la peau présente une masse par unité de surface
comprise entre 1,5 et 5 mg/cm2.
9. Dispositif selon l'une quelconque des
revendications 1 à 8, caractérisé par le fait que ladite
composition filmogène (F) est choisie de telle sorte que le
temps de séchage sur la peau soit compris entre 1 et 5
minutes.
10. Dispositif selon l'une quelconque des
revendications 1 à 9, caractérisé par le fait que
l'applicateur comporte une tige (4) munie à une extrémité
de l'élément d'application (5) et à l'autre extrémité d'un
élément de préhension (6) constituant également un capuchon
de fermeture pour le récipient, l'élément de préhension (6)
étant fileté intérieurement et le récipient présentant un




10
col (7) fileté extérieurement à sa partie inférieure
seulement, pour le vissage de l'élément de préhension (6).
11. Dispositif selon la revendication 10,
caractérisé par le fait que la tige (4) est flexible.
12. Procédé pour former in situ et au format
souhaité à la surface de la peau un film pelable,
caractérisé par le fait qu'il comporte les étapes
consistant à:
- appliquer sur la peau au moyen d'un élément
d'application (5), une couche d'épaisseur sensiblement
constante d'une composition filmogène (F) provenant d'un
récipient (2) muni d'un organe d'essorage (11), l'élément
d'application (5) et l'organe d'essorage (11) étant choisis
de telle sorte que l'élément d'application laisse à la
surface de la peau un film pelable présentant une masse par
unité de surface comprise entre 1 et 15 mg/cm2,
- laisser sécher la composition filmogène déposée
sur la peau par l'élément d'application.
13. Procédé de traitement cosmétique, caracté-
risé par le fait qu'il comprend les étapes consistant à:
- appliquer sur la peau au moyen d'un élément
d'application (5) une couche d'épaisseur sensiblement
constante d'une composition filmogène (F) provenant d'un
récipient (2) muni d'un organe d'essorage (11), l'élément
d'application et l'organe d'essorage étant choisis de telle
sorte que l'élément d'application laisse à la surface de la
peau un film pelable présentant une masse par unité de
surface comprise entre 1 et 15 mg/cm2, la composition




11


filmogène (F) comportant en outre une ou plusieurs
substances actives ayant une action cosmétique sur la peau,
- laisser en place la composition filmogène
déposée sur la peau par l'élément d'application pendant la
durée utile du traitement,
- enlever le film.
14. Procédé selon la revendication 13, caracté-
risé par le fait qu'il comporte en outre l'étape consistant
à:
- appliquer sur le film de composition filmogène,
après séchage, un produit de maquillage.
15. Utilisation d'au moins une substance active
ayant un effet curatif sur la peau dans la fabrication
d'une composition filmogène destinée à être appliquée sur
la peau au moyen du dispositif défini dans la revendication
1 pour former un film pelable, cette composition filmogène
constituant après séchage à la surface de la peau un film
présentant une masse par unité de surface comprise entre 1
et 15 mg/cm2.
16. Dispositif selon la revendication 1,
caractérisé par le fait que le film de composition
filmogène présente par unité de surface une masse entre 1
et 15 mg/cm2.
17. Dispositif selon la revendication 1,
caractérisé par le fait que la composition filmogène
comprend au moins une substance active destinée au
traitement cosmétique de la peau.




12


18. Dispositif selon la revendication 2,
caractérisé par le fait que l'élément d'application (5)
comporte à sa surface un revêtement constitué de poils.
19. Dispositif selon la revendication 18,
caractérisé par le fait que les poils sont déposés par un
procédé électrostatique sur un support non poreux.
20. Dispositif selon la revendication 3,
caractérisé par le fait que la longueur des poils est de
l'ordre de 1 mm.
21. Dispositif selon la revendication 4,
caractérisé par le fait que le bloc de mousse est une
mousse à cellules ouvertes.
22. Dispositif selon la revendication 9,
caractérisé par le fait que le temps de séchage sur la peau
est compris entre 2 et 4 minutes.
23. Procédé selon la revendication 12,
caractérisé par le fait que l'élément d'application est à
capillarité externe.
24. Utilisation selon la revendication 15,
caractérisé par le fait que la masse par unité de surface
est comprise entre 1 et 10 mg/cm2.
25. Utilisation selon la revendication 15,
caractérisé par le fait que la masse par unité de surface
est comprise entre 1,5 et 5 mg/cm2.




13


26. Procédé de traitement cosmétique selon la
revendication 13, caractérisé en ce que l'élément
d'application est à capillarité externe.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.



CA 02258981 2005-06-22
1
La présente invention concerne le domaine général
des films utilisés au contact de la peau en vue d'exercer
sur celle-ci une action cosmétique et/ou curative.
La demande internationale WO 97/31553 décrit un
dispositif de conditionnement et d'application d'un produit
liquide, pâteux ou pulvérulent, comportant un récipient, un
applicateur et un organe d'essorage en mousse.
Le brevet US 5 512 277 décrit une Composition
pour éliminer des défauts cutanés.
On connait déjà des films qui sont appliquës temporairement
sur la peau pour en extraire les impuretés et/ou libérer une substance
active par transdermie, de tels films étant encore appelés "patch".
L'utilisation de ces films est rendue difficile par le fait
que l'on ne dispose pas toujours de la forme adaptêe à la région du
visage ou du corps â traiter.
En outre, ces films présentent.une structure multicouche et
sont relativement épais, donc peu confortables sur la peau.
De surcroît, leur aspect et leur êpaisseur ne permettent pas à
l'utilisateur de les porter de façon discrête.
on connait par ailleurs des compositions qui se transforment
en films pelables en séchant, encore appelées compositions f ilmogènes,
conditionnées en pot ou en tube et que l'on applique au doigt ou â 1a
spatule de maniêre relativement grossière sur le visage pour former un
masque.
L'application irréguliére de ces compositions filmogênes
laisse des traces visibles qui ne permettent pas non plus
l'utilisateur de sortir ou de travailler sans que son entourage ne le
remarque.
T1 existe donc un besoin pour disposer d'un filin facile à
mettre en place quelle que soit la région du visage ou du corps â
traiter, qui soit confortable et qui puisse également étre porté avec
discrétion si nécessaire.
La présente invention vise un dispositif pour
former in situ et au format souhaité à la surface de la


CA 02258981 2005-06-22
1a
peau un film pelable, caractérisé par le fait qu'il
comporte:
- une composition filmogène,
- un récipient (2) contenant ladite composition,
- un applicateur (3) comportant un élément
d'application (5),


CA 02258981 2004-05-12
2
- un organe d'essorage (11) à l'intérieur du
récipient (2), l'élément d'application (5) et l'organe
d'essorage (11) étant agencés de manière à ce que l'élément
d'application (5), aprês essorage, laisse lorsque déplacé
au contact de la peau un film de composition filmogène qui
après séchage devient pelable.
De préférence le dispositif est caractérisé par
le fait qu'il comporte:
- un rëcipient contenant ladite composition filmogêne,
- un applicateur comportant un élëment d'application,
- un organe d'essorage â l'intérieur du récipient,
l'élément d'application et l'organe d'essorage étant agencés de
manière â ce que l'élément d'application, après essorage, laisse
lorsque déplacë au contact de la peau un film de composition filmogéne
qui aprês séchage devient pelable et présente par unité de surface une
masse comprise de préférence entre 1 et 15 mg/cm2.
Grâce à l'invention, l'utilisateur peut aisément déposer sur
la peau une épaisseur sensiblement constante de composition filmogène.
Le film est facilement réalisé in situ par l'utilisateur â la
taille qu'il souhaite.
ce film est confortable car souple et peu épais, et en outre
il peut étre rendu difficilement visible par l'entourage de
l'utilisateur en étant au besoin recouvert par un produit de
maquillage.
La composition filmogëne comporte de prëfërence au moins une
substance active destinée au traitement pharmaceutique et/ou
cosmétique de la peau.
De préférence, l'élëment d'application est à capillarité
externe, c'est-â-dire que la composition filmogène ne se dëpose qu'à
sa surface.
De préférence, il s'agit. d'un élément d'application comportant
à sa surface un revêtement constitué de.poils fins et sougles
avantageusement déposés par un procédé électrostatique sur un support
non poreux.
De préfërence, la longueur des poils est comprise entre 0,2
et 1,5 mm et l'organe d'essorage est constitué par un bloc de mousse.


CA 02258981 2004-05-12
3
De préférence, l'élément d'application, lorsqu'il
est à capillarité externe, n'absorbe pas de produit en
profondeur, de sorte que lorsqu'il est pressé sur la peau
il n'est pas susceptible de réabsorber substantiellement le
produit précédemment déposé sur celle-ci. Au contraire
lorsque l'élément d'application est constitué par une
mousse à cellules ouvertes, alors celle-ci peut réabsorber
dans une certaine mesure le produit déjà déposé sur la
peau.
La présente invention vise aussi un procédé pour
former in situ et au format souhaité à la surface de la
peau un film pelable, caractérisé par le fait qu'il
comporte les étapes consistant à:
- appliquer sur la peau au moyen d'un élément
d'application (5), une couche d'épaisseur sensiblement
constante d'une composition filmogène (F) provenant d'un
récipient (2) muni d'un organe d'essorage (11), l'élément
d'application (5) et l'organe d'essorage (11) étant choisis
de telle sorte que l'élément d'application laisse à la
surface de la peau un film pelable présentant une masse par
unité de surface comprise entre 1 et 15 mg/cm2,
- laisser sécher la composition filmogène déposée
sur la peau par l'élément d'application.
La présente invention vise aussi un procédé de
traitement cosmétique, caractérisé par le fait qu'il
comprend les étapes consistant à:
- appliquer sur la peau au moyen d'un élément
d'application (5), une couche d'épaisseur sensiblement
constante d'une composition filmogène (F) provenant d'un
récipient (2) muni d'un organe d'essorage (11), l'élément
d'application et l'organe d'essorage étant choisis de telle


CA 02258981 2004-05-12
3a
sorte que l'élément d'application laisse à la surface de la
peau un film pelable présentant une masse par unité de
surface comprise entre 1 et 15 mg/cm2, la composition
filmogène (F) comportant en outre une ou plusieurs
substances actives ayant une action cosmétique sur la peau,
- laisser en place la composition filmogène
déposée sur la peau par l'élément d'application pendant la
durée utile du traitement,
- enlever le film.
L'invention a encore pour objet l'utilisation d'au moins une
substance active ayant un effet curatif sur la peau dans la
fabrication d'une composition filmogëne destinée à étre appliquée sur
la peau pour former un film pelable, cette composition filmogène
constituant après sëchage à la surface de la peau un film prësentant
une masse par unité de surface comprise entre 1 et 15 mg/cm2.
L'invention a encore pour objet un patch comportant une
composition f ilmogène ayant polymérisé et au moins une substance
active destinée au traitement cosmétique et/ou pharmaceutique de la
peau, présentant une ëpaisseur sensiblement constante et une masse par
unité de surface comprise en 1 et 15 mg/cm2.


CA 02258981 1999-O1-29
- 4 -
D'autres caractéristiques et avantages de la présente
invention ressortiront à la lecture de la description détaillée qui va
suivre, d'un exemple de réalisation non limitatif de l'invention, et à
l'examen du dessin annexé sur lequel
- la figure 1 est une vue schématique en coupe d'un dispositif
conforme à l'invention, permettant l'application d'une composition
filmogène sur la peau,
- la figure 2 illustre l'application de la composition
filmogène sur la peau au moyen de l'applicateur du dispositif de la
figure 1.
Le dispositif de conditionnement et d'application 1 représenté
sur la figure 1 prsente un faible encombrement lui permettant
d'tre


facilement transport dans une poche ou un sac. I1 comporte un


rcipient 2 formant rservoir et un applicateur 3 comportant une


tige 4, avantageusement flexible, munie une extrmit d'un lment



d'application 5 et l'autre extrmit d'un organe de prhension
6.


Le rcipient 2 est form par l'assemblage d'un corps 8 ouvert


en partie suprieure et d'une pice d'extrmit paule 9 sur laquelle


est ralis le col 7 du rcipient.


Un organe d'essorage 11, constitu d'un bloc de mousse



cellules ouvertes
pourvu en son centre d un videment axial pour le


passage de la tige 4 et de l'lment d'application 5 de


l'applicateur 3 est fix sur la face intrieure de la pice


d'tanchit 9. L'organe d'essorage 11 est fix par soudage par


exemple. Un jeu annulaire 10 est mnag entre la surface radialement


extrieure de l'organe d'essorage 11 et la surface radialement


intrieure du corps 8, de manire permettre une expansion radiale
de


la mousse lorsqu'elle est traverse par l'lment d'application.


L'organe de prhension 6 comporte un filetage intrieur 12 qui


vient en prise sur un filetage extrieur du col 7 pour assurer
la


fermeture tanche du rcipient 2, la tige 4 traversant alors l'organe


d'essorage 11 et l'lment d'application 5 se situant proximit
du


fond du corps 8.


Le col 7 n'est pas filet son extrmit suprieure, de


manire viter, en cas de formation d'un dpt sur le col 7, que
ce


dpt ne gne le vissage ultrieur de l'lment de prhension 6.





CA 02258981 1999-O1-29
- 5 -
Le récipient 2 est rempli d'une composition filmogène
incolore F, comportant un ou plusieurs polymères et un ou plusieurs
solvants.
Comme polymères utilisables, on peut citer l'alcool
polyvinylique, un latex soluble, l'EVA, le polyuréthane ou une résine
acrylique, et comme solvants on peut citer par exemple l'eau ou
l'alcool, le ou les solvants étant choisis en fonction du ou des
polymères utilisés.
Dans l'exemple de réalisation décrit, l'élément
d'application 5 présente une forme allongée, symétrique de révolution.
I1 est constitué d'un support non poreux rapporté sur la
tige 4 ou venu de formation avec elle, recouvert de poils fins et
souples, en nylon par exemple, dont la longueur est comprise entre 0,2
et 1,5 mm, de préférence de l'ordre de lmm, ces poils ayant été
déposés par voie électrostatique sur ledit support.
Pour utiliser le dispositif 1, l'utilisateur dévisse l'organe
de préhension 6 et extrait l'élément d'application 5 de l'intérieur du
récipient 2 au travers de l'organe d'essorage 11.
L'élément d'application 5 et l'organe d'essorage 11 sont
agencés de telle sorte qu'il subsiste à la surface de l'élément
d'application S, après son extraction du récipient 2, une faible
épaisseur de composition filmogêne F, non polymérisée, laquelle peut
étre appliquée au format souhaité par l'utilisateur sur la peau au
niveau de la région du visage ou du corps à traiter, comme illustré
sur la figure 2.
L'épaisseur de produit laissée sur la peau est fonction de la
longueur des poils de l'élément d'application 5.
Dans l'exemple décrit, la composition filmogène F polymérise
au fur et à mesure de l'évaporation du ou des solvants qu'elle
contient.
On comprend que, grâce à l'invention, il est aisé pour
l'utilisateur de réaliser un film dont la taille correspond exactement
à la zone à traiter.
I1 peut s'agir de recouvrir un bouton ou un point noir par
exemple.


CA 02258981 1999-O1-29
- 6 -
I1 convient en outre de remarquer que la flexibilité de la
tige 4 dans l'exemple décrit permet une application en douceur, donc
sans irriter la zone traitée.
Une fois que la composition filmogène est polymérisée,
c'est-à-dire que le film est sec l'utilisateur peut, le cas échéant,
le recouvrir d'un produit de maquillage pour le rendre pratiquement
indécelable.
Le film est retiré en le décollant de la peau, ou dans le cas
où le ou les polymères utilisés sont des polymères hydrosolubles dont
le solvant est aqueux et dont la polymérisation est réversible, par
lavage à l'eau.
Lorsqu'il est retiré, le film peut désincruster les impuretés.
D'une manière générale, la composition filmogène F déposée sur
la peau constitue, après séchage, un film qui présente par unité de
surface une masse comprise entre 1 et 15 mg/cm2, et de préférence
entre 1 et 10 mg/cm2 et de préférence entre 1,5 et 5 mg/cm2.
Le temps de séchage de la composition filmogène F sur la peau
est compris entre 1 et 5 minutes, de préférence entre 2 et 4 minutes.
La composition filmogène F peut comporter une ou plusieurs
substances actives connues ayant un effet cosmétique ou curatif sur la
peau, tels que des tanins, cires,anti-tàches, anti-rides,
anti-oxydants, anti-radicaux libres, hydratants, dépigmentants,
liporégulateurs, amincissants, anti-acnéiques, asti-psoriatiques,
anti-séborrhéiques, antihistaminiques, anti-vieillissement,
anti-inflammatoires, rafraîchissants, protecteurs vasculaires,
anti-bactériens, anti-fongiques, anti-perspirants, conditionneurs de
la peau, immunomodulateurs, agents nourrissants et insensibilisants.
Le film de composition filmogène déposé sur la peau tend à
sécher plus rapidement en surface qu'au contact de la peau.
La composition filmogène F peut ainsi rester au contact de la
peau sans polymériser immédiatement pour permettre aux substances
actives contenues à l'intérieur de diffuser dans la peau.
L'évaporation des substances actives, lorsque celles-ci sont
volatiles, est en outre ralentie dans une certaine mesure par le fait
que le film commence par sêcher en surface.
A titre d'exemple, on a réalisé une composition filmogène F
ayant la formulation suivante (~ en masse) .


CA 02258981 1999-O1-29
-75 % d'eau,
-5 % d'éthanol,
-5 % d'une substance active hydrosoluble telle que la caféine,
-10% de polymère pseudo latex polyuréthane,
-5 % d'un conservateur.
Cette composition est destinée à étre appliquée sur le visage
pour traiter les poches sous les yeux.
On a réalisé une autre composition filmogène ayant la
formulation suivante (% en masse) .
-70% d'eau,
-15% d'alcool polyvinylique
-10% d'une substance active hydrosoluble telle qu'un extrait
végêtal,
- 5% de substances actives liposolubles tel que de l'acide
salicylique.
Cette composition est destinée à étre appliquée sur des zones
d'érythème et peut étre gardée une journée.
Bien entendu, l'invention n'est pas limitée à l'exemple de
réalisation qui vient d'être décrit.
On peut notamment utiliser des applicateurs différents de
celui qui est représenté sur les figures, par exemple des applicateurs
dont la tige est coudée, ou dont l'élément d'application présente une
forme particulière, non symétrique de révolution, adaptée au
traitement d'une région spécifique du visage.
L'applicateur peut comporter une ou plusieurs fentes et/ou
alvéoles retenant le produit par capillarité.
35

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Administrative Status , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2007-03-27
(22) Filed 1999-01-29
(41) Open to Public Inspection 1999-07-30
Examination Requested 2001-08-21
(45) Issued 2007-03-27
Deemed Expired 2010-01-29

Abandonment History

There is no abandonment history.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $300.00 1999-01-29
Registration of a document - section 124 $100.00 1999-04-20
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2001-01-29 $100.00 2000-12-19
Request for Examination $400.00 2001-08-21
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2002-01-29 $100.00 2001-12-21
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2003-01-29 $100.00 2002-12-19
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2004-01-29 $150.00 2003-12-17
Maintenance Fee - Application - New Act 6 2005-01-31 $200.00 2004-12-13
Maintenance Fee - Application - New Act 7 2006-01-30 $200.00 2005-12-20
Maintenance Fee - Application - New Act 8 2007-01-29 $200.00 2006-12-13
Final Fee $300.00 2007-01-11
Maintenance Fee - Patent - New Act 9 2008-01-29 $200.00 2007-12-06
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
L'OREAL
Past Owners on Record
GUERET, JEAN-LOUIS
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative Drawing 1999-08-04 1 11
Description 1999-01-29 7 305
Abstract 1999-01-29 1 22
Drawings 1999-01-29 1 25
Claims 1999-01-29 3 132
Cover Page 1999-08-04 1 40
Claims 2004-05-12 6 177
Description 2004-05-12 8 327
Description 2005-06-22 9 340
Claims 2005-06-22 6 179
Claims 2006-03-30 6 167
Representative Drawing 2007-03-02 1 12
Cover Page 2007-03-02 1 42
Correspondence 1999-02-18 1 39
Assignment 1999-01-29 3 83
Assignment 2000-03-28 4 94
Prosecution-Amendment 2001-08-21 1 30
Prosecution-Amendment 2003-11-14 3 138
Prosecution-Amendment 2006-02-16 2 51
Correspondence 2007-01-11 1 44
Prosecution-Amendment 2004-05-12 14 447
Prosecution-Amendment 2004-12-23 3 118
Prosecution-Amendment 2005-06-22 14 414
Prosecution-Amendment 2006-03-30 5 106