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Patent 2259259 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2259259
(54) English Title: CAP FOR CLOSING A CONTAINER HAVING A BREAKABLE SEAL
(54) French Title: ETUI DE REBOUCHAGE D'UN RECIPIENT MUNI D'UN OBTURATEUR FRANGIBLE
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 17/50 (2006.01)
  • B65D 81/36 (2006.01)
(72) Inventors :
  • MARTIN, DIDIER (France)
(73) Owners :
  • AKLINE (France)
(71) Applicants :
  • AKLINE (France)
(74) Agent: ROBIC
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2006-05-16
(86) PCT Filing Date: 1997-06-26
(87) Open to Public Inspection: 1998-01-08
Examination requested: 2001-06-15
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR1997/001142
(87) International Publication Number: WO1998/000345
(85) National Entry: 1998-12-23

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
96/08101 France 1996-06-28

Abstracts

English Abstract

The invention concerns a cap (8) for closing a container such as a drink can opened (6) by a breakable seal (5) by means of a pull strip (7) on the lid, the said cap (8) being removably mounted on or around the said pull strip (7) to constitute a movable tab pivoting about the rivet (9) on the lid (4) to be clipped on the peripheral lip (12) crimping the lid (4) on the body (1) of the container. It is characterised in that the clipping means comprise two resilient linking tabs (13, 14) symmetrically arranged in the median horizontal plane P of the cap (8) on either side of the longitudinal axis of symmetry S to form a space (15) in which a lug (16) extends from a horizontal strip (17) holding together the two release tabs (13, 14). The invention also concerns the use of the cap (8) as an advertising vector or an element of a game.


French Abstract



L'invention concerne un étui (8) de rebouchage pour récipient tel que
boîte à boisson à ouverture (6) par obturateur frangible (5) grâce à une
languette de tirage (7) revêtue sur le couvercle ledit étui (8) qui est monté
d'une manière amovible sur ou autour de ladite languette de tirage (7) pour
constituer une patte mobile pivotant autour du rivet (9) sur le couvercle (4)
pour se clipper autour de l'ourlet périphérique (12) de sertissage du
couvercle
(4) sur le corps (1) du récipient est caractérisé en ce que des moyens de
clippage comportant deux pattes de liaison élastique (13, 14) disposées dans
le plan horizontal médian P de l'étui (8) symétriquement
de part et d'autre de l'axe de symétrie longitudinale S pour former un espace
(15) dans lequel s'étend un ergot (16), issu d'une barrette
horizontale (17) réunissant les extrémités libres de démoulage des deux pattes
(13, 14). L'invention concerne aussi l'application de l'étui
(8) comme vecteur de communication ou élément de jeu.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.





-12-

REVENDICATIONS

1. Étui (8) de rebouchage d'un récipient comprenant un corps
cylindrique (1), un fond (2), un couvercle serti (4) ayant une dimension
donnée,
et un obturateur frangible (5) apte à pratiquer une couverture (6) dans le
couvercle, l'ouverture étant de dimension inférieure à la dimension dudit
couvercle, l'obturateur pouvant être repoussé à l'intérieur du récipient par
effet
de levier d'une languette de tirage (7) maintenue au centre et au-dessus dudit
couvercle serti (4) par un rivet (9), ledit étui (8) qui est monté d'une
manière
amovible sur ou autour de ladite languette de tirage (7) avant ou après
l'ouverture (6) du récipient, pour constituer une patte mobile pivotant autour
dudit rivet (9) sur la partie supérieure du couvercle (4) venant d'une part
s'ajuster sur ladite languette de tirage (7) et d'autre part, grâce à des
moyens
périphériques extérieurs, se clipper autour d'un ourlet périphérique (12) de
sertissage du couvercle (4) sur le corps (1) du récipient, l'ourlet (12)
servant de
rail extérieur lors d'un déplacement circulaire de l'étui (8), caractérisé en
ce que
les moyens périphériques extérieurs comportent deux pattes de liaison
élastique
(13, 14) sensiblement disposées au niveau d'un plan horizontal médian P de
l'étui (8) et symétriquement disposées de part et d'autre d'un axe de symétrie
longitudinale S dudit étui (8) pour former une espace (15) dans lequel un
premier ergot (16), issu d'une barrette horizontale (17) réunissant deux
extrémités libres de démoulage des deux pattes (13, 14), s'étend depuis un
bord
intérieur (18) de ladite barrette (17) en direction d'une partie inférieure de
l'ourlet
(12) jusqu'au contact d'une paroi latérale (3) du récipient afin d'assurer, en
combinaison avec les deux pattes de liaison élastique (13, 14), un
verrouillage
et un guidage autour de l'ourlet (12), dans des déplacements circulaires de
l'étui
(8).

2. Étui (8) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les
pattes de liaison (13, 14) comportent une empreinte intérieure ayant une forme



-13-

générale d'un "U" vertical renversé présentant un écartement de branches
sensiblement égal au diamètre de l'ourlet (12).

3. ~Étui selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que
l'ergot (16) est obtenu par prolongement horizontal de la barrette (17) de
liaison
de pattes (13, 14).

4. ~Étui selon l'une quelconque des revendications 1 à 3,
caractérisé en ce que l'ergot (16) venant sous l'ourlet (12) est conformé de
telle
manière qu'il arrive en biseau par sa face inférieure contre la paroi latérale
(3)
du récipient.

5. ~Étui selon l'une quelconque des revendications 2, 3 et 4,
caractérisé en ce qu'un second ergot (16') complémentaire et biseauté de la
même manière que le premier ergot (16), est prévu en regard de celui-ci sur
une
partie interne opposée de la forme général de U des pattes de liaison (13,
14).

6. ~Étui selon l'une quelconque des revendications 1 à 5,
caractérisé en ce qu'un plaque (19) vient en prolongement dans un plan d'une
face supérieure (20) de l'étui (8) et s'étend à partir d'un bord périphérique
interne (8d) du même étui dans un axe d'un plan de symétrie passant par l'axe
de symétrie longitudinale S pour venir au droit de l'obturateur frangible (5)
lorsque l'étui (1) est positionnée sur la languette de tirage (7).

7. ~Étui selon la revendication 6, caractérisé en ce que la
plaque (19) est de largeur égale à la distance séparant les deux pattes de
liaison (13, 14) et présente des pions de retenue (21, 22) de part et d'autre
d'une tranche d'extrémité (23) de la plaque (19), susceptibles de s'insérer
dans
l'empreinte intérieure en "U" de chaque patte (13, 14).

8. ~Étui selon la revendication 6 ou 7, caractérisé en ce que
l'extrémité (23) de la plaque (19) est munie d'une surépaisseur de matière
(24)




-14-

s'étendant sur toute la largeur de la plaque (19) au dessous de celle-ci,
pouvant
être prolongée à gauche et à droite pour former des pions de retenue (21, 22).

9. ~Étui selon la revendication 7 ou 8, caractérisé en ce qu'une
fente horizontale (26) est prévue au moins sur une face latérale (8a, 8b) de
l'étui
(8) réunissant les parois périphériques intérieure (8d) et extérieure (8c) de
forme
adéquate pour emboîter les pions de retenue (21, 22) d'une plaque (19) d'un
autre étui.

10. ~Étui selon l'une quelconque des revendications 1 à 9,
caractérisé en ce que la face de l'étui (8) en contact avec le couvercle (4)
du
récipient est munie d'un bossage (11) venant s'encastrer juste dans
l'ouverture
(6), après que l'obturateur (5) ait été repoussé.

11. ~Étui selon l'une quelconque des revendications 1 à 10,
caractérisé en ce qu'il est pourvu d'un cavité (27) pour accueillir la
languette de
tirage (7), ladite cavité se prolongeant dans le même plan selon l'axe de
symétrie longitudinale (S) vers la paroi périphérique externe (8c) par un
canal
(28) débouchant dans l'espace (15) entre les pattes de liaison (13, 14).

12. ~Application de l'étui (8) selon l'une quelconque des
revendications 1 à 11, comme support de communication, caractérisé en ce que
l'on utilise au moins la face plane supérieure (10), c'est-à-dire la face
visible
lorsque l'étui (8) est en place sur la languette (7) du récipient pour
apposer,
graver, sérigraphier ou imprimer des messages publicitaires.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.



CA 02259259 1998-12-23
WO 98/00345 PCT/FR97/01142
- 1 -
ETUI DE REBOUCHAGE D'UN RÉCIPIENT MUNI D'UN OBTURATEUR FRANGIBLE
L'invention concerne un dispositif pour le
rebouchage de récipients â ouverture définitive, telles
que notamment les boîtes â boisson ou analogues, selon le
préambule de la première revendication. L'invention
concerne également une utilisation particulière du
dispositif en tant que vecteur de communication et plus
particulièrement, en tant que support publicitaire.
On connaît déjà un dispositif de rebouchage d'un
1o récipient comprenant un corps cylindrique, un fond et un
couvercle sur lequel peut être pratiquée une ouverture de
dimension infêrieure à la dimension du couvercle, au moyen
d'un obturateur frangible à l'intérieur du récipient par
effet de levier procuré par une languette de tirage
maintenue au centre et au-dessus dudit couvercle par un
rivet, se substituant très avantageusement d'ailleurs à
des solutions antérieures tels que sur-couvercles agencés
sur le dessus de certaines boîtes de conserves ou certains
produits pharmaceutiques que l'on veut reboucher après une
2o premiêre ouverture, ou encore en remplacement d'autres
systèmes proposant un dispositif composé, pour
l'essentiel, d'un secteur métallique ou plastique venant
recouvrir l'orifice du récipient par pression en
encastrant une surépaisseur dans ledit orifice.
Ce dispositif de rebouchage est caractérisé en ce
qu'il est constitué par un étui monté de manière amovible
sur ou autour de la languette de tirage, avant ou après
l'ouverture du récipient, pour constituer une patte mobile
pivotant autour du rivet, sur la partie supérieure du
3o couvercle, ledit étui venant d'une part s'encastrer sur
ladite languette de tirage et d'autre part, grâce à des
bords périphériques extérieurs convenablement conformés,
se clipper autour de l'ourlet périphérique de sertissage
du couvercle sur le corps du récipient, cet ourlet servant
de rail extêrieur lors des déplacements circulaires de
l'étui.


CA 02259259 1998-12-23
WO 98/00345 - 2 - PCT/FR97/01142
Ce dispositif qui a fait l'objet d'un brevet
européen EP.0558422 déposé le 26.02.1993 au nom du
demandeur, prêsente un inconvénient majeur liê pour
l'essentiel à son procédé de fabrication.
En effet, la bordure extérieure de l'étui, pour se
clipper sur l'ourlet du récipient présente, en vue de
dessus, une forme de secteur angulaire ; en outre, pour
assurer un clippage correct, il a été nécessaire de donner
à la section transversale de ladite bordure une forme
générale d'arc de cercle outrepassé, c'est-à-dire une
forme de secteur angulaire strictement supérieur à 180° ;
ces deux conditions étaient essentielles au fonctionnement
du dispositif conforme au brevet, alors qu'une telle
configuration est pratiquement et surtout économique
incompatible avec des opérations de moulage en deux
parties sans pièce mobile à l'exception d'une coulisse
pour former le logement destiné à recevoir la languette de
tirage. Dans ces conditions, l'opération de démoulage
après injection de la matière plastique dans les
2o empreintes du moule ne pouvait se faire qu'en force,
c'est-à-dire en jouant sur l'élasticité de la matière pour
dégager le dispositif de son empreinte ; or, compte tenu
de la forme sectorielle d'une part, et de la nécessaire
section en arc de cercle outrepassé, il n'est pratiquement
pas possible de démouler en force sans dépasser les
limites êlastiques de la matière, c'est-à-dire sans une
altération irréversible de son module d'élasticité, tout à
fait préjudiciable au bon fonctionnement ultérieur que
l'on attend du produit.
3o Dans la mesure où il n'était pas raisonnable
d'envisager économiquement des moulages selon plusieurs
directions, ou encore de prévoir des moulages avec
coulisses ou demi-coulisses en arc de cercle qui
aboutiraient à un renchérissement inacceptable du coût, il
est apparu nécessaire de modifier substantiellement la
technique de verrouillage liée au dispositif pour pallier
dêfinitivement aux inconvénients précités.


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WO 98100345 PCT/FR97/01142
- 3 -
A cet égard et conformément à l'objet principal de
l'invention, il est proposé un étui de rebouchage d'un
récipient comprenant un corps cylindrique, un fond et un
couvercle sertis sur lequel peut être pratiquée une
ouverture de dimension inférieure à la dimension dudit
couvercle, au moyen d'un obturateur frangible connu en
soi, pouvant être repoussé à l'intérieur du récipient par
effet de levier d'une languette de tirage maintenue au
centre et au-dessus dudit couvercle par un rivet, ledit
lo étui qui est monté d'une manière amovible sur ou autour de
ladite languette de tirage avant ou après l'ouverture du
récipient, pour constituer une patte mobile pivotant
autour dudit rivet sur la partie supérieure du couvercle
venant d'une part s'ajuster sur ladite languette de tirage
et d'autre part, grâce à des moyens périphériques
extérieurs, se clipper autour de l'ourlet périphérique de
sertissage du couvercle sur le corps du récipient pour
servir de rail extérieur lors du déplacement circulaire de
l'étui, ledit étui étant caractérisé en ce que les moyens
2o périphériques extérieurs comportent au moins deux pattes
de liaison élastique sensiblement disposées au niveau du
plan horizontal médian de l'étui et symétriquement
disposées de part et d'autre de l'axe de symétrie
longitudinal dudit étui s'étendant le long d'un rayon du
couvercle, pour former entre deux pattes de liaison
successive un espace dans lequel un ergot, issu d'une
barrette horizontale réunissant les extrêmités libres de
démoulage desdites pattes de liaison, s'étend depuis le
bord intérieur de ladite barrette en direction de la
3o partie inférieure de l'ourlet jusqu'au contact de la paroi
latérale du récipient afin d'assurer, en combinaison avec
lesdites pattes de liaison, non seulement le verrouillage
mais encore, le guidage autour de l'ourlet, dans les
déplacements circulaires de l'étui.
I1 ressort bien de tels perfectionnements qu'il est
désormais possible d'obtenir un étui de rebouchage
conforme â l'invention, au moyen de moules et de contre-
moules simples et en tout cas, sans partie mobile autre


CA 02259259 2004-06-29
- 4 -
qu'une coulisse centrale destinée à former le logement de
la languette de tirage. Ainsi, peut-on produire à haute
cadence.des produits de grande diffusion sans pour autant,
recourir à un démoulage en force, engendrant, comme on l'a
vu, une dégradation très préjudiciable des êlëments
participant au clippage.
De manière très inattendue, le fait de prévoir deux
pattes de liaison contenant ,un organe de clippage au lieu
d'un organe continu de clippage, permet d'élargir autant
qu'on le souhaite l'étui de rebouchage, ce qui a conduit
de manière inattendue et avantageuse à utiliser au moins
la face supérieure de tels étuis de rebouchage comme
vecteur de communication par exemple, comme support de
messages dü.type publicitaires.
En effet, un tel étui constitue déjà en soi un objet
publicitaire, notamment, lorsqu'il est fourni en méme
temps que l'achat d'une boisson ; or, il est apparu
avantageux d'utiliser 1a surface disponible correspondant
au moins, à la face supérieure dudit étui lorsqu'il est
monté sur le couvercle du rëcipient pour sérigraphier,
imprimer, graver des messages, par exemple, à vocation
publicitaire. On comprend aisément l'intérêt d'une telle
utilisation dans le domaine du marketing.
De préférence , et selon une autre caractéristique de
l'invention il est prévu un élément mâle venant en saillie
sur le bord périphérique interne, dans le prolongement de
la surface supérieure de l'étui et selon son axe de
symétrie longitudinale, pour coopérer par effet de levier
avec la languette de tirage et faciliter l'ouverture par
enfoncement de la zone frangible du couvercle ; or, de
façon surprenante cet élément mâle contribue
avantageusement à renforcer 1a fonction publicitaire de
l'étui en ce qu'il peut aisément coopérer avec les deux
pattes de liaison d'un second étui de rebouchage également
perfectionné pour former une chaîne continue d'étuis à des
fins ludiques ou publicitaires.
Selon une autre disposition préférentielle de
l'invention, il est prévu d'utiliser les faces latérales


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WO 98/00345 - 5 - PCT/FR97/01142
de l'étui de rebouchage conforme à l'invention pour y
pratiquer des fentes horizontales susceptibles de recevoir
la partie mâle sus-évoquêe d'un ou plusieurs étuis du même
type ; des moyens tels que surépaisseur et pions de
retenue sont en outre prévus â l'extrémité de la partie
mâle pour permettre la fixation à l' endroit ou à l' envers
et l'articulation dans l'espace ou le plan d'une
succession quelconque d'étuis.
D'autres caractéristiques et avantages ressortiront
mieux encore de la description qui va suivre d' un exemple
de réalisation d'un étui de rebouchage d'un récipient du
type boîte â boisson pourvue d'un couvercle à ouverture
frangible et définitive, naturellement donné à titre
d'exemple non limitatif de l'invention en référence aux
dessins annexés sur lesquels .
- la figure 1 est une vue en perspective de l'étui
de rebouchage conforme à l'invention en position d'être
introduite par la languette de tirage ;
- la figure 2 est une vue de dessus de l'étui
2o conforme à la f figure 1 ;
- la figure 3 est une vue de dessous du même êtui
que la figure précédente ;
- la figure 4 est une vue de côté de l'étui conforme
à l'invention selon deux variantes .
. en 4a sans ergot intérieur,
. en 4b avec ergot intérieur, le reste de la figure
étant identique à la figure 4a n'a pas été représenté ;
- la figure 5 représente un premier exemple
d'association en mosaïque plane de plusieurs étuis
3o conformes à l'invention ;
- la figure 6 est un autre exemple d'association
d'étuis dans l'espace, représenté schématiquement.
Conformément aux figures 1 â 4, on décrira ci-après
une variante d'exécution d'un étui de rebouchage conforme
à l'invention destiné, par exemple, à des boîtes à
boissons. De tels récipients comportent généralement un
corps cylindrique 1 et un fond 2, généralement obtenus en
une seule passe par emboutissage d'un flanc plat en acier


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doux ou en aluminium, un rétreint 3 étant postêrieurement
réalisé à proximité du bord supérieur dudit corps pour
faciliter notamment l'empilage des récipients les uns au-
dessus des autres. Sur ce rétreint 3, on vient fixer un
couvercle 4 par sertissage, lequel est pourvu d'un
obturateur frangible 5 qui, une fois déchiré suivant une
ligne de moindre résistance exêcutée à cet effet, dégage
une ouverture 6 permettant à la boisson de s'écouler hors
du récipient. Le découpage de l'obturateur frangible 5 est
l0 gênéralement opéré au moyen d'une languette de tirage 7 ;
cette dernière qui est rivetée au centre et au-dessus du
couvercle 4 agit par effet de levier pour chasser
l'obturateur 5 vers l'intérieur du récipient avant de
revenir naturellement à sa position initiale.
Conformément à l'invention, l'obturation de
l'ouverture 6 est obtenue à partir d'un étui 8 en forme
générale de secteur angulaire (sans que cette forme ne
soit obligatoire, d'ailleurs) et réalisée par injection
d'une matiêre plastique à l'intérieur d'un moule et d'un
contre-moule prévus pour produire lesdits étuis à grande
cadence.
Chaque étui 8 comporte une face supérieure et une
face inférieure venant en appui sur le couvercle 4 réunies
par des parois latérales (droite 8a et gauche 8b) et
périphériques (extérieure 8ç et intérieure 8d)
sensiblement verticales, aptes à envelopper la languette
de tirage 7 ; celle-ci est montée pivotante sur le
couvercle 4 autour d'un rivet central 9. Une fois
l'obturateur 5 repoussê, avec ou sans l'aide de l'étui 8
3o comme il sera dit plus loin, pour refermer l'ouverture 6
ainsi constituée, on amène alors la face inférieure 10 de
l'étui 8 par rotation autour du rivet 9, en coïncidence
avec les bords de l'ouverture 6. L'étanchéité relative
recherchée peut, par exemple, être obtenue du f ait de la
matière constituant ladite face inférieure 10, normalement
souple, venant se plaquer contre l'ouverture 6 à la
manière d'un joint glissant ; selon une variante
avantageuse de l'invention, il est prévu sur la face


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inférieure 10 de l'étui 8 un bossage 11, de contour
externe légèrement inférieur à la surface de
l'ouverture 6, de telle manière que ledit bossage 11
vienne s'encastrer juste dans l'ouverture 6.
Comme on le sait, l'étui 8 de rebouchage est destiné
à être rapporté de façon amovible sur la languette de
tirage 7 de l'obturateur 5 ; toutefois et conformément aux
enseignements du brevet européen EP-0558422 déjà cité,
l'étui 8 est maintenu d'une part par encastrement de la
languette 7, comme on l'a vu, et d'autre part grâce à un
des moyens de clippage issus de la paroi périphérique
extërieure 8c de l'étui 8 venant s'encastrer sur l'ourlet
de sertissage 12 du couvercle 4 sur le corps 1 du
récipient ; de section sensiblement circulaire,
l'ourlet 12 s'étend tout autour dudit couvercle 4
procurant avantageusement un rail pour le déplacement
circulaire de l'étui autour du rivet 9.
Les moyens de liaison de l'étui 8 sur l'ourlet 12
comportent deux pattes 13,14 normalement identiques ayant
2o chacune la forme d'un "U" vertical renversé dont l'une des
branches est réunie à la paroi périphérique extérieure 8ç
de l'étui 8 par une toile avantageusement nervurée pour
procurer une bonne rigidité de la fixation desdites pattes
qui sont en outre disposées sensiblement dans le plan
horizontal médian P (figure 4a) de l'étui 8, de manière
symétrique par rapport à l'axe de symétrie longitudinale S
(figure 3) dudit étui 8 s'étendant comme on l'a déjà dit,
selon un rayon du couvercle 4 et qui détermine entre elles
un espace libre 15 ; les pattes de liaison élastique 13,14
3o de forme intérieure en "U" viennent envelopper par le
dessus l'ourlet 12 et présentent un écartement des
branches sensiblement égal au diamètre de l'ourlet 12.
Bien entendu, la largeur et d'ailleurs l'épaisseur
desdites pattes 13,14 sont prévues pour procurer à
l'ensemble un serrage fiable et suffisant.
Dans l'espace 15, pris entre les deux pattes de
liaison 13,14, un ergot 16 issu d'une barrette
horizontale 17 réunissant les deux extrémités libres de


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démoulage des deux pattes de liaison 13,14 s'étend, depuis
le bord intérieur 18 de ladite barrette 17, en direction
de la partie inférieure de l'ourlet 12 jusqu'au contact de
la paroi latérale 3 du récipient 1 afin de parfaire, en
combinaison avec les deux pattes de liaison 13,14, le
verrouillage et le guidage de l'étui 8 autour de
l'ourlet 12 tout en diminuant, au maximum, les frottements
à l'occasion des déplacements circulaires du même étui 8 ;
avantageusement, l'ergot 16 sera biseauté par sa face
inférieure, à son extrémité libre, afin d'amêliorer encore
l'accrochage conformément à la figure 4d ; selon une
variante de l'étui représentêe partiellement en figure 4b,
on peut encore parfaire le verrouillage de l'étui 8 sur
l'ourlet 12 en prévoyant en complément de l'ergot 16 et en
regard de celui-ci, un autre ergot 16', biseauté de la
même manière et disposé sur la partie interne opposée
c'est-à-dire sur la paroi périphérique 8ç ; l'ergot 16'
comme l'ergot 16 situés dans l'espace intercalaire des
pattes de liaison 13,14 ne posent aucun problême de
dêmoulage alors qu'ils contribuent â une substantielle
réduction des frottements.
Selon une disposition particulière, la barrette 17
portant l'ergot 16 s'étendra dans le plan horizontal sur
une certaine largeur pour servir d'organes de préhension,
non seulement pour le montage et le démontage de l' étui 8
sur l'ourlet 12, mais encore pour en faciliter le
déplacement circulaire depuis une position d'ouverture
jusqu'à sa position de fermeture et réciproquement.
Selon une autre caractéristique de l'invention,
l'êtui 8 est pourvu sur sa paroi périphérique
intérieure 8d d'un élément en saillie comme il a déjà été
dit, formé à partir d'une plaque 19 venant en prolongement
dans le plan de la f ace supérieure 20 de l'étui 8 et
s'étendant depuis ladite paroi périphérique intérieure 8d
dans l'axe de symétrie longitudinale S sur une distance
apte à coopérer, avec la languette de tirage 7, â
l'enfoncement de l'obturateur frangible 5.


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Selon une caractéristique particulièrement
avantageuse de l'invention, conformément à la figure 5, la
plaque 19 a une largeur sensiblement égale à la distance
séparant les deux pattes de liaison 13,14 et présente des
pions de retenue 21,22 de part et d'autre de la tranche
d'extrémité 23 de la plaque 19, susceptibles de s'insérer
à l'intérieur des pattes de liaison 13,14, de manière
qu'il soit possible d'articuler ensemble, à l'endroit ou à
l'envers, au moins deux étuis 8, conformément à la
lo représentation donnée à titre d'exemple sur la figure 5.
On notera que l'insertion des pions 21,22 à l'intérieur
des pattes 13,14 se fera en force en inclinant légèrement
la plaque 19. D'un autre côté et en référence à la
figure 3, on a renforcé la tranche d'extrémitê 23 de la
plaque 19 par une surépaisseur de matière 24 s'étendant
sur toute la largeur au dessous de ladite plaque, pouvant
avantageusement être prolongée à gauche et à droite pour
former les pions de retenue 21,22 ; cette surépaisseur 24
est destinée à la liaison de deux étuis 8 montés à
l'envers comme montré en figure 5, par coopération de
l'ergot 16 de l'un avec la surêpaisseur 24 de l'autre. On
conçoit très bien qu'ainsi constituê chaque étui puisse
venir s'articuler à d'autres étuis pour former finalement
une chaîne, par exemple, dans le cadre d'un jeu restant à
concevoir.
A cet effet et selon une autre caractéristique
complémentaire, il est prévu de disposer sur les parois
latérales 8a,8b de l'étui 8 et, en tout cas, au moins sur
l'une, des fentes horizontales 25 de largeur équivalente à
l'espace 15 permettant l'encastrement de plaques 19
provenant d'autres étuis 8. Bien entendu, ces fentes 25
résultent d'embrëvements 26 avec une ouverture sur la face
inférieure 10 de l'étui 8 permettant un dêmoulage vertical
sans recours à un élément mobile dans le moule. Bien
entendu, il serait possible de créer les fentes 25 par des
embrèvement à partir de la face supérieure 20, ce qui
permettrait de réaliser des montages d'étuis 8 dans le
même plan ; de même, peut-on concevoir si nécessaire sur


CA 02259259 1998-12-23
WO 98/00345 PCT/FR97/01142
- 10 -
chaque f ace latérale de l'étui deux embrëvements inférieur
et supérieur, en observant toutefois que l'encochage sur
la face supérieure rêduit la surf ace disponible pour
l'impression publicitaire qui sera évoquée ci-dessous.
On conçoit dès lors que l'on puisse effectuer tous
les montages, selon la fantaisie de chacun, en utilisant à
la fois les parties mâle et femelle de l'étui 8 ainsi
constitué et ce, pour former par exemple une mosaïque
telle que représentée en figure 5, ou un montage dans
l'espace tel que suggéré dans la figure 6.
Selon un autre but fondamental de la présente
invention permettant, comme on l'a vu, de réaliser par
moulage des étuis 8 de largeur désirée sans risque de
défauts majeurs au niveau de leur verrouillage ou de leur
guidage, il est proposé d'utiliser avantageusement la
surface supérieure 20 de l'étui 8 comme support de
communication, par exemple, pour apposer, graver,
sêrigraphier ou encore imprimer des messages du type
publicitaires, tels que représentés à titre d'exemple sur
les figures 1 et 2.
Enfin, selon une dernière caractéristique des
étuis 8 conformes à l'invention, il est prévu d'aménager
la cavité centrale 27 accueillant la languette de tirage 7
en la prolongeant par un canal 28, suivant son axe de
symétrie S vers la paroi périphérique externe 8c jusqu'à
déboucher dans l'espace intercalaire 15. De cette manière,
on assure d'abord un bon fonctionnement de la coulisse
formant la cavité centrale au moment du moulage en ce
qu'on limite les pressions de bourrage provoquant la casse
de ladite coulisse ; de manière inattendue la présence du
tuyau formé par les cavités 27 et 28 créé, modifie ou
amplifie le bruit caractéristique occasionné par
l'ouverture du récipient, ce qui procure un nouvel intérêt
indéniable ajoutant avantageusement â l'effet publicitaire
de l'étui plusieurs fois cité.
Bien entendu, l'étui de rebouchage tel qu'il vient
d'être décrit peut également s'appliquer à tout type de
récipients cylindriques de même genre et en particulier, à


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WO 98/00345 _ 11 ~ PCT/FR97101142
des récipients métalliques ou en plastique, voire en
carton renforcé ou en verre, sous réserve d'adapter ledit
étui aux dimensions, à la géométrie et à la matière de ces
autres récipients.
L'étui, conforme à l'invention, est particulièrement
utilisable dans le domaine des objets publicitaires, à
l'occasion de campagne de marketing par exemple, le
détournement, à titre ludique, des organes techniques de
l'étui 8 venant de manière inattendue ajouter à l'intérêt
lo majeur du caractère publicitaire dudit étui.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2006-05-16
(86) PCT Filing Date 1997-06-26
(87) PCT Publication Date 1998-01-08
(85) National Entry 1998-12-23
Examination Requested 2001-06-15
(45) Issued 2006-05-16
Deemed Expired 2013-06-26

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2001-06-26 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE 2001-06-27

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $300.00 1998-12-23
Registration of a document - section 124 $100.00 1999-04-16
Maintenance Fee - Application - New Act 2 1999-06-28 $50.00 1999-06-07
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2000-06-26 $50.00 2000-06-07
Request for Examination $200.00 2001-06-15
Reinstatement: Failure to Pay Application Maintenance Fees $200.00 2001-06-27
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2001-06-26 $50.00 2001-06-27
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2002-06-26 $75.00 2002-06-19
Maintenance Fee - Application - New Act 6 2003-06-26 $75.00 2003-06-13
Maintenance Fee - Application - New Act 7 2004-06-28 $100.00 2004-06-15
Maintenance Fee - Application - New Act 8 2005-06-27 $100.00 2005-06-10
Final Fee $150.00 2006-02-28
Maintenance Fee - Patent - New Act 9 2006-06-27 $300.00 2006-08-11
Maintenance Fee - Patent - New Act 10 2007-06-26 $125.00 2007-06-14
Maintenance Fee - Patent - New Act 11 2008-06-26 $125.00 2008-06-20
Maintenance Fee - Patent - New Act 12 2009-06-26 $125.00 2009-06-22
Maintenance Fee - Patent - New Act 13 2010-06-28 $125.00 2010-06-17
Maintenance Fee - Patent - New Act 14 2011-06-27 $125.00 2011-06-17
Owners on Record

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Past Owners on Record
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Cover Page 1999-03-18 1 55
Abstract 1998-12-23 1 78
Representative Drawing 1999-03-18 1 9
Description 1998-12-23 11 558
Claims 1998-12-23 3 148
Drawings 1998-12-23 2 62
Description 2004-06-29 11 557
Claims 2004-06-29 3 124
Representative Drawing 2006-04-19 1 16
Cover Page 2006-04-19 1 50
Correspondence 1999-02-24 1 35
PCT 1998-12-23 10 381
Assignment 1998-12-23 5 132
Assignment 1999-04-16 3 107
Correspondence 1999-04-16 1 34
Assignment 1999-04-16 6 176
Prosecution-Amendment 2001-06-15 1 32
Prosecution-Amendment 2003-12-29 3 120
Fees 1999-06-07 1 31
Fees 2000-06-07 1 32
Fees 2001-06-27 1 43
Prosecution-Amendment 2004-06-29 9 357
Correspondence 2006-02-28 1 31
Fees 2006-08-11 2 108
Correspondence 2007-06-14 1 56
Correspondence 2010-08-10 1 45