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Patent 2263609 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2263609
(54) English Title: WALL TOILET
(54) French Title: TOILETTE MURALE
Status: Dead
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E03D 3/10 (2006.01)
  • E03D 9/05 (2006.01)
  • E03D 11/08 (2006.01)
  • E03D 11/14 (2006.01)
(72) Inventors :
  • BOISVERT, PAUL (Canada)
(73) Owners :
  • BOISVERT, PAUL (Canada)
(71) Applicants :
  • BOISVERT, PAUL (Canada)
(74) Agent: ROBIC
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 1999-02-22
(41) Open to Public Inspection: 2000-08-22
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data: None

Abstracts

French Abstract




L'invention présentée ici, est une nouvelle toilette
améliorée au point de vue sanitaire, et environnemantel.
Depuis des decennies nos cabinets d'aisance
communément appelé TOILETTE, n'ont pratiquement pas changé,
et n'ont pas suivi l'évolution de notre siècle.
Le raffinement et les performances de notre société
éxigent que cet utilité sanitaire soit plus facile
d'entretien, hygiénique, avec sonsommation d'eau réduite, et
c'est ce qui a motivé les recherches et developpements
pour l'amélioration de cet appareil d'usage quotidien,
Dans la passé plusieurs model de toilette
auto-ventilée ont été inventés, mais aucun ne semble avoir pris
la popularité du marché, soit pour des raisone d'esthétique,
de bruit, d'entretien ou autre, et pour ces raisons,
l'invention d'une toute nouvelle toilette auto-ventilée, sans
aucun entretien que ce soit, simplifiée, sans en modifier
l'apparance extérieure, pourrait avoir sa place dans le
domaine commercial, institutionnel, et résidentiel.
Dans notre société d'aujourd'hui, l'apparition
d'une nouvelle toilette murale aurait sa part du marché
pour les avantages suivants, soit;
1- Installée au mur elle occupe beaucoup
moins d'espace, et libère complètement
le plancher de la pièce.
2- En prenant place sur le siège de cette
toilette, les odeurs sent automatiquement
aspirées dans l'égout.
3- Elle consomme 7 fois moins d'eau que les
toilettes existantes.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.





REVENDICATIONS

1- Le style et model d'une toilette dont la
structure et le design sont adaptés pour être installée
verticalement au mur de la pièce. Cette toilette formée
d'une cuvette, avec canalisation au contour supérieur
ou circule l'eau pour le lavage des padois de la cuvette,
et un drain reliant la cuvette à l'égout.
Fig.1, 2, 3,-
2- Le style et dessins d'un couvert mural pour
refermer l'ouverture pratiquée dans le mur, pour fin
d'installation de la toilette
Fig. 9-
3- Crochet plats vissés sur le haut de l'ouverture
et ou s'accroche le couvert mural.
Fig, 3 -32-
4- Cavité dans la toilette pour y retenir les
deux goujons de base du couvert mural.
Fig, 9 -36-

-5-






REVENDICATIONS suite
5- Crochet mural dont la forme particulière
s'ajuste dans les attaches de la toilette, Ces deux
crochets étant vissée à la charpente, et de chaque
côté de l'ouverture murale
Fig6 -13-
6- Attaches de la toilette, fabriquée d'une
bande de métal anticorosif, perforé, et pliée en
deux pour renforcer la rigidité du crochet - 13 -
Ces attaches sont cimentées à l'intérieur, et de
chaque côté dans la partie arrière de la toilette.
Fig. 6
7- Flaques d'assemblage joignant le drain
de l'égout à celui de la toilette, le tout retenu
par des boulons dont l'écrou est déjà inséré dans
la plaque de la toilette. Un coussin circulaire
d'étanchéité est placé entre les deux plaques .
Fig. 5
8- Assemblage soécial de conduits plastic,
pour diriger les résidus de la cuvette, et l'air
refoulé de l'aspirateur vers l'égout.
Fig, 7 -23
9- Support spécial forme rectangulaire, pour
retenir en place, le conduit plastic et l'emsemble
de l'aspirateur. Fig, 7 -23
10- ensemble conplet de la manette 24 reliée
à la valve à bille, c'est tout le control de l'opération
de la chasse d'eau. (des dessins détaillés
Fig. 8
vous seront expédiés)
11- L'utilisation d'un réservoir d'air,
installé dans la toilette, et branché sur le conduit
d'approvisionnement d'eau.
Eif. 7, 8, -16.


-6-



REVENDICATIONS

12- Support rigide, muni d'une douille d'assemblage 50,
pour recevoir l'adapteur 46.
13- Adapteur tubulaire 46, sur lequel s'adapte
la manette 24,
14- Manette pour controle de chasse d'eau, laquelle
s'accroche à l'adapteur tubulaire 46, et
maintenue en place par la visse de serrage 47.
15- Une valve à bille 41, munie d'une extention
lattérale, filetée pour être insérée dans le
support rigide, et maintenue en place par
l'écrou 43, fig. 13.
16- La technique d'enlever de la valve à bille, le
coussin supérieur d'étanchéité 52, pour faciliter
la rotation de la bille. Le poids de cette bille,
plus la pression d'eau, assure l'étanchéité de la
valve par la pression exercée sur le coussin de
la base 53.
Ce coussin étant collé sur sa base pour en
assurer une étanchéité parfaite.
17- Union de commande fig. 12, servant de joint
flexible entre la manette et la valve à bille,
pour commander la chasse d'eau.


-6-A-

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.



CA 02263609 1999-02-22
PRESENTATION DE5 DESSINS
Toilette (surale
Fig. 1- Plan d'élévation de la toilette murale,
utilisant beaucoup moins d'espace en
profondeur, et libérant totalement le plancher
Fig. 2- Elévation façade de la même toilette
Fig. 3- Elévation latérale, avec coupe partielle du
couvercle mural et du drain reliant l'égout
à la toilette.
Fig. 4- Ouverture pratiquée dans le mur, pour y
recevoir l'installation de la toilette.
Fig. 5- Coupe verticale du mur et de la toilette
installée montrant le systeme "CROCHET-ATTACHE"
de la toilette, et le boulonnage des plaques
d'assemblage retenant la toilette solidement
en place au drain de l'égout.
Fig. 6- Dessin détaillé montrant le crochet mural,
supporté par une équerre métalique, et ancré
dans l'attGche de la toilette.
Fig. 7- Elévation vue arriére dans la mur de la toilette,
montrant la tuyauterie, 1E réservcir d'air,
l'ensemblage de l'auto-ventilation, et à droite,
le drain, et le conduit du systeme de ventilation
vers l'égout.
Fig. S- Uue par dessus de tout le systeme interposé
dans le mur et la toilette.
(Prochainement d'autres dessins
s'ajouteront à cette liste
._

' CA 02263609 1999-02-22
. 3 .~~ 99
PRESENTATION DEIS DESSINS suite
Fig. 9- Ensemble du systéme de controle pour
la chasse d'eau.
Fig, 10- Ensemble su systéme de controle en
piéces détachées.
Fig. 11- Coupe verticale de la valve â bille.
Fig. 12- Union de commande servant de joint d'attache
flexible entre la manette, et la velue â bille.
Fig. 13- Ecrou spécial pour reienir la valve â
bille attachée su support ricide.


CA 02263609 1999-02-22
DESCr~IPTIO~ DES DESSINS
Toilette murale
10- Toilette.
11- ~lur ou cloison pour emplacement de la toilette
12- Ouverture dans le mur pour l'installation de la
toilette et ses accessoirs.
13- Crochet de retenue vissé à la charpente du mur,
et de chaque c8té de l'ouvertures pour y accrocher
la toilette.
14- Attaches fabriquées de métal perforé, pliés en
deux, et cimenté â l'intérieur des parroies ver-
ticales de la toiletta, Ces attaches solides
s'emboitent sur les crpchets 13, et les empêchent
de se plier advenant une pression exessive sur
la toilette.
15- Equerre métalique servant de suaport sous les
crochets 13.
16- °éservoir d'air comprimé, installé sur la ligne
d'approvisionnement d'eau, et indispensable pour
les performances de chasse d'aau à propultion.
1?- Conduits d'approvisionnement d'eau.
18- Ualve de controle d'entrée d'eau
19- Plaques d'assemblage du drain à la toilette, c'est
ce qui retien cette derniére bien en place une
fois accrochée au mur
20- Tuyeau d'égout. (seuer pipe)
21- Couvert mursl recouvrant l'ouverture pratiquée,
pour l'installation de la toilette.
22- Ensemble du systeme d'auto-ventilation, dont les
dessus seront présentés ultérieurement.
Ccnduit d'air , du ventilateur à l'égout.
24- "'~anette controle de chasse d'eau.
_.

CA 02263609 1999-02-22
DESCRIPTION DES DESSINS suite..
25- Jets propulseurs du fond de la cuvette.
26- Conduite d'eau pour les jets propulseura.
2?- Conduites d'eau au contour superueur de la cuvette
28-m Jets d'eau sous le contour supérieur, pour lavage
en tourbillon des parroies de la cuvette.
(d'autres dessins seront présentés ultérieurement)
29- Cuvette de la toilette
30- Service d'approvidionnement.d'eau.
31- Prise electrique murale pour l'auto-ventilation.
32- Crochets pout~ retenir le haut du couvert mural
en place.
33- Tiges de retenue dans la toilette, pour retenir la
base du couvert mural.
34- Equerre support du réservoir d'air.
35- Support du mécanisme d'auto-ventilation.
36-
3?-
38-
39-
40- Plancher de la puce.
_y _

CA 02263609 1999-02-22
~.~.,v~.re 99
DESCr~IPTION DES DESSINS suite
41- Ualve â bille pour le controle de la chasse d'eau
42- Support rigide pour le systéme de la valve à bille
et la manette de controle.
43- Ecrou pour retenir la valve à bille attachée
au support rigide.
44- Coussin installé entre la velue à bille et
le support rigide.
45- Union reliant la valve à bille â la manette.
46- Attache mobile pour retenir la manette
47- Uisse de retenue pour la manette.
48- Déviation du support rinide, pour s'adaptes
â l'angle du couvercle mural.
49 Trous pour visser le support rigide au mur.
50- Conduit tubulaire pour assemblage du systéme.
52- Eniévement du coussin au dessus de la bille,
pour faciliter ss rotation.
54- Colle d'étanchéité sous le coussin inférieur
de la bille.
_q_p_


CA 02263609 1999-02-22
DESCRIPTION DES DESSINS suite
Le diamétre et la disposotion des canalisations
d'eau, fait que la c'~asse d'eau opére en 2 phases
simultanées, soit;
1- Evacuation compléte du contenu de Ia
cuvette,
2- lavage tourbillon des parois de la cuvette.
Ces deux opérations simultamées se font en
moins de 3 secondes, de façon qu' il n ~ y ~a' ~jamGis
de mr_slange antre l'eau usE~ et l'eau prcrre.
Ce syst~rre -ilencieux peut opérer a touta
les S secondes.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(22) Filed 1999-02-22
(41) Open to Public Inspection 2000-08-22
Dead Application 2002-02-22

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2001-02-22 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $150.00 1999-02-22
Owners on Record

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Current Owners on Record
BOISVERT, PAUL
Past Owners on Record
None
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Claims 1999-02-22 3 72
Drawings 1999-02-22 7 278
Drawings 1999-02-22 2 64
Abstract 1999-02-22 1 36
Description 1999-02-22 6 120
Cover Page 2000-08-17 1 57
Representative Drawing 2000-08-17 1 21
Correspondence 1999-03-09 1 22
Correspondence 2000-05-09 1 1
Correspondence 2000-05-09 1 1
Correspondence 1999-03-30 1 24
Assignment 1999-02-22 2 98
Correspondence 2000-04-20 3 52