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Patent 2274932 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2274932
(54) English Title: INFLATABLE ELEMENT ADAPTED FOR FORMING A PLANE WALL WHEN INFLATED, AND STRUCTURE COMPRISING SUCH A WALL
(54) French Title: ELEMENT GONFLABLE ADAPTE A FORMER A L'ETAT GONFLE UNE PAROI PLANE, ET STRUCTURE COMPORTANT UNE TELLE PAROI
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E04H 15/20 (2006.01)
  • E04B 1/344 (2006.01)
  • E04H 15/00 (2006.01)
(72) Inventors :
  • LUCAS, DIDIER (France)
(73) Owners :
  • EURO-SHELTER (France)
(71) Applicants :
  • GIAT INDUSTRIES (France)
(74) Agent: ROBIC
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2005-04-26
(86) PCT Filing Date: 1997-12-11
(87) Open to Public Inspection: 1998-06-18
Examination requested: 2001-06-04
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR1997/002262
(87) International Publication Number: WO1998/026143
(85) National Entry: 1999-06-07

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
96/15254 France 1996-12-12

Abstracts

English Abstract

The inflatable element (18) comprises, along at least one peripheral edge (25), an extended bordering element (23) overlapping each of the plies (19, 20) and fixed to them lengthwise, for instance by bonding or by welding, and main retaining means (26) integral with said plies (19, 20) and adapted for co-operating with complementary retaining means (28) integral with a wall adjacent to said peripheral edge (25) for pressing said peripheral edge (25) against said adjacent wall when the inflatable element (18) is inflated.


French Abstract



L'élément gonflable (18) comporte, le long
d'au moins un bord périphérique (25), un élément
de bord allongé (23) recouvrant chacune des nappes
(19, 20) et fixé longitudinalement à celles-ci, par
exemple par collage ou par soudage, et des moyens
de retenue principaux (26) solidaires d'une des dites
nappes (19, 20) et adaptés à coopérer avec des
moyens complémentaires (28) de retenue solidaires
d'une paroi adjacente audit bord périphérique (25)
d'une manière à presser ledit bord périphérique (25)
contre ladite paroi adjacente dans l'état gonflé dudit
élément gonflable (18).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.



9
REVENDICATIONS
1. Structure (1, 8) comportant une ou plusieurs parois
planes, dont l'une au moins des parois planes (3, 9, 5, 6 ;
14, 15, 16) est constituée d'un élément gonflable (18), cet
élément (18) étant constitué de deux nappes textiles (19, 20)
reliées l'une à l'autre par des fils (21) fixés chacun à ces
deux nappes (19, 20), chacune de ces nappes (19, 20) étant
formée d'une couche textile proprement dite (19a, 20a), à
laquelle sont fixés les fils (21) recouverte d'un revêtement
extérieur (22) étanche à l'air, ces nappes étant réunies
l'une à l'autre à leur périphérie par un moyen de liaison
également étanche à l'air, ledit moyen de liaison se
présentant, le long d'au moins un bord périphérique (25),
sous, la forme d'un élément de bord allongé (23) ou joint
recouvrant chacune des nappes (19, 20) et fixé
longitudinalement à celles-ci, par collage ou par
soudage, ledit élément gonflable (18) comportant au moins une
valve de gonflage (24) avec clapet anti-retour, caractérisée
en ce qu'elle comporte des moyens de retenue principaux (26)
solidaires d'une desdites nappes (19, 20) et adaptés à
coopérer avec des moyens complémentaires de retenue (28, 29,
36) solidaires d'une paroi adjacente audit bord périphérique
(25) de manière à solliciter en permanence ledit bord
périphérique (25) en direction de ladite paroi adjacente pour
presser ledit bord périphérique (25) contre ladite paroi
adjacente dans l'état gonflé dudit élément gonflable (18), la
paroi de la structure (1, 8) adjacente à chaque bord
périphérique (25) dudit élément gonflable (18) comportant des
moyens de retenue complémentaires des moyens de retenue
principaux prévus sur l'élément gonflable (18) le long dudit
bord périphérique (25).
2. Structure selon la revendication 1, caractérisée en ce
que les moyens de retenue principaux et les moyens de retenue
complémentaires (28, 29, 36) constituent une liaison
amovible.
3. Structure selon la revendication 1 ou 2, caractérisée
en ce que les moyens de retenue principaux et les moyens de



10


retenue complémentaires (28, 29, 36) constituent une liaison
élastique.

4. Structure selon l'une des revendications 1 à 3,
caractérisée en ce que les moyens de retenue principaux
comprennent une bande (26) fixée sur une nappe (19, 20) le
long du bord périphérique (25), la bande (26) présentant le
long de son bord longitudinal (27) adjacent audit bord
périphérique (25) des éléments de retenue choisi dans le
groupe constitué par une bande auto-agrippante (28), une
crémaillère de fermeture à glissière (29), des tirants (36)
et des cordons.

5. Structure selon l'une des revendications 1 à 4,
caractérisée en ce que des moyens de retenue sont prévus sur
chaque nappe (19, 20) le long dudit bord périphérique (25).

6. Structure selon l'une quelconque des revendications
1 à 5 , comportant un socle (33) sur lequel sont fixées
des parois latérales, caractérisée en ce qu'elle comporte,
pour fixer ledit élément gonflable (18) au socle (33), un
profile allongé (32), de section transversale en forme de U,
fixé audit socle (33), les nervures (34, 35) formant les
branches du U étant écartées l'une de l'autre d'une distance
prédéterminée permettant d'introduire entre les nervures (34,
35) le bord périphérique (25) correspondant dudit élément
gonflable (18) à l'état gonflé.

7. Structure selon la revendication 6, caractérisée en ce
que des tirants (36) relient l'élément gonflable (18) au
profilé (32).

8. Structure (8) selon l'une quelconque des
revendications 1 à 7, caractérisée en ce qu'elle
comprend une structure centrale (9) sensiblement en forme de
parallélépipède rectangle comportant un socle (10) et au
moins une paroi latérale (11) articulée le long de son bord
longitudinal inférieur (13) adjacent au socle (10) pour
pouvoir être rabattus sensiblement parallèlement audit socle
(10) et recevoir des éléments formant parois latérales (14,
15) et un élément formant toiture (16) afin de constituer une
structure latérale (17) prolongeant latéralement la structure
centrale (9).


Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.



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wo 9Z3/26143 1 PCT/FR97/02Z62
ELEMENT GONFLABLE ADAPTE A FORMER A L'ETAT GONFLE UNE PAROI PLANE, ET
STRUCTURE COMPOR-
TANT UNE TELLE PAROI
La présente invention concerne un élément gonflable
adapté à former à l'état gonflé une paroi sensiblement
plane.
La présente invention concerne également une
structure comportant une ou plusieurs parois sensiblement
planes, l'une au moins des parois planes étant un élément
gonflable du type précédent.
On connaît un élément gonflable adapté à former à
l'état gonflé une paroi plane, cet élément étant constitué
de deux nappes textiles reliées l'une à l'autre par des
fils fixés chacun à ces deux nappes, chacune de ces nappes
étant formée d'une couche textile proprement dite, à
laquelle sont fixës les fils, recouverte d'un revêtement
extérieur étanche à l'air, ces nappes étant réunies l'une à
l'autre à leur périphérie par un joint également étanche à
l'air, ledit élément comportant au moins une valve de
gonflage avec clapet anti-retour.
Un tel élément peut être réalisé selon le procédé
de tissage du velours. Chaque nappe textile peut étre
revêtue, au moins sur sa face extérieure, par enduction ou
laminage, d'un revêtement étanche à l'air et, bien entendu,
à l'eau et aux liquides.
A l'état gonflé, les deux nappes textiles sont
maintenues parallèles l'une à l'autre par les fils, de
longueur constante, qui sont fixés chacun aux deux nappes.
On sait qu'après remplissage par un gaz, par
exemple de l'air, on obtient avec une pression intérieure
de quelques centaines de grammes, une structure plane
rigide.
Ce produit est déjà utilisé comme fond de bateaux
gonflables, les deux nappes textiles pouvânt être
facilement collées ou soudées ensemble ou indépendamment
' 35 l'une de l'autre aux boudins gonflables de ces bateaux.
Toutefois, un tel élément gonflable n'est pas
adapté à faire partie d'une structure en trois dimensions
adaptée à être utilisée comme local de travail et/ou
d' habitation. ~~LE pE REMPLACEMENT (REGLE 26)


CA 02274932 2004-05-25
2
Le brevet US-A-2 698 020 décrit un abri constitué
d'éléments unitaires structuraux reliés entre eux pour former
une structure longitudinale en arc de cercle. Ces éléments
comportent une chambre renforcée par des raidisseurs,
l'ensemble des chambres constituant, par le gonflage imposant
leur écartement, la paroi unique de l'abri.
Le but de la présente invention est de remédier aux
inconvénients des éléments gonflables connus, et de proposer
un élément gonflable du type précité adapté à former à l'état
gonflé une paroi sensiblement plane d'une structure de
travail ou d'habitation, cet élément gônflable pouvant être
intégré_dans ladite structure fac.ileme~t et de façon fiable.
La présente invention vise une structure comportant
une ou plusieurs parois planes, dont l'une au moins des
parois planes est constituée d'un élément gonflable, cet
élément étant constitué de deux nappes textiles reliées
l'une à l'autre par des fils fixés chacun à ces deux
nappes, chacune de ces nappes étant formée d'une couche
textile proprement dite, à laquelle sont fixés les fils
recouverte d'un revêtement extérieur étanche à l'air, ces
nappes étant réunies l' une à l' autre à leur périphérie par
un moyen de liaison également étanche à l'air, ledit moyen
de liaison se présentant, le long d'au moins un bord
périphérique, sous la forme d'un élément de bord allongé ou
joint recouvrant chacune des nappes et fixé
longitudinalement à celles-ci, par exemple par collage ou
par soudage, ledit élément gonflable comportant au moins
une valve de gonflage avec clapet anti-retour, caractérisée
en ce qu'elle comporte des moyens de retenue principaux
solidaires d'une desdites nappes et adaptés à coopérer avec
des moyens complémentaires de retenue solidaires d'une
paroi adjacente dudit bord périphérique de manière à
solliciter en permanence ledit bord périphérique en


CA 02274932 2004-05-25
3
direction de ladite paroi adjacente pour presser ledit bord
périphérique contre ladite paroi adjacente dans l'état
gonflé dudit élément gonflable, la paroi de la structure
adjacente à chaque bord périphérique dudit élément
gonflable comportant des moyens de retenue complémentaires
des moyens de retenue principaux prévus sur l'élément
gonflable le long dudit bord périphérique.
Etant donné que chaque bord périphérique de cet
ensemble gonflable peut être sollicité en permanence contre
une paroi adjacente, on peut ainsi réaliser entre l'élément
gonflable et une telle paroi adjacente une liaison rigide,
bien que simple et fiable, et étanche ou sensiblement étanche
du fait que le bord de l'élément gonflable est pressé et donc
légèrement ëcrasé contre ladite paroi adjacente.
L'élément gonflable selon la présente invention est
donc parfaitement adapté â former une paroi d'une structure
quelconque de travail ou d'habita~io~.
Suivant un aspect préférentiel, la structure du
type précité comportant une ou plusieurs parois
sensiblement planes est caractérisée en ce que l'une au
moins des parois sensiblement planes est constituée d'un
élément gonflable selon la premier aspect de la présente
invention.
De préférence, les moyens de retenue principaux et
les moyens de retenue complémentaires constituent une
liaison amovible.
De préférence, les moyens de retenue principaux et
les moyens de retenue complémentaires constituent une
liaison élastique.
De préférence, les moyens de retenue principaux
comprennent une bande fixée sur une nappe le long du bord


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3a
périphérique, la bande présentant le long de son bord
longitudinal adjacent audit bord périphérique des éléments
de retenue tels que bande auto-agrippante, crémaillère de
fermeture â glissière, tirants, cordons, etc...
De préférence, des moyens de retenue sont prévus
sur chaque nappe le long dudit bord périphérique.
De préférence, la structure comporte un socle sur
lequel sont fixées des parois latérales dont l'une au moins
est constituée par un élément gonflable et pour fixer ledit
ëlément gonflable au socle, on utilise un profilé allongé,
de section transversale en forme de U, relié audit socle,
présentant des nervures formant les branches du U étant
écartées l'une de l'autre d'une distance prédéterminée
permettant d'introduire entre les nervures le bord
périphérique correspondant dudit élément gonflable à l'état
gonflé.
De préférence, les tirants relient l'élément
gonflable au profilé.
De préférence, la structure comprend une partie
centrale sensiblement en forme de parallélépipède rectangle
comportant un socle et au mains une paroi latérale
articulée le long de son bord longitudinal inférieur
adjacent au socle pour pouvoir être rabattue sensiblement
parallèlement audit socle et recevoir des éléments formant
parois latérales et un élément formant toiture afin de
constituer une structure latérale prolongeant latéralement
la structure centrale, certains au moins des éléments
formant parois latérales et de l'élément formant toiture
sont constitués par des éléments gonflables selon
l'invention.


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WO 98/26143 4 PCT/F'R97/02262
D'autres particularités et avantages de la présente
invention apparaîtront dans la description détaillée ci -
après.
Aux dessins annexés, donnés uniquement à titre
d'exemples non limitatifs .
~ la figure 1 est une vue schématique en
perspective d'une structure selon un mode de réalisation de
la présente invention ;
~ la figure 2 est une vue semblable à la
l0 figure 1 d'un autre mode de réalisation de la présente
invention ;
~ la figure 3 est une vue agrandie, en
élévation, de la structure selon le mode de réalisation de
la figure 1, la paroi latérale avant ayant été supprimée ;
~ la figure 4 est une vue agrandie d' un
détail de la figure 3 ;
~ la figure 5 est une vue en coupe selon
V-V à la figure 3.
On a représenté à la figure 1 une structure 1
sensiblement en forme de parallélépipède rectangle
construite sur un socle 2 et constituée de parois
sensiblement planes, respectivement une paroi avant 3, deux
parois latérales 4, une paroi arrière 5 et une toiture 6.
Dans l'exemple représenté, chacune de ces parois
est constituée d'un élément gonflable qui sera détaillé
plus loin.
Le socle 2, représenté comme un socle classique en
matériau dur pourrait également être constitué par un
élément gonflable comme les autres parois.
La paroi avant 2 comporte une porte 7 qui peut être
une porte réalisée en matériau classique pivotant autour
d'un cadre également en matériau classique. La porte 7 peut
également être constituée par un élément gonflable du même
type que les parois 3, 4, 5 et 6.
On a représenté à la figure 2 une structure 8 plus
complexe comportant une structure centrale 9, réalisée dans
cet exemple en matériau classique, en forme de


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WO 98126143 5 PCT/FR97/02262
parallélépipède rectangle. La structure centrale 9 comporte
un socle 10 et deux parois latérales 11. Chaque paroi
latérale 11 est articulée suivant un axe 12 le long de son
bord longitudinal inférieur 13 adjacent au socle 10.
Chaque paroi latérale 11 peut ainsi être rabattue
vers l'extérieur de la structure 9 jusqu'à être
sensiblement parallèle au socle 10. Dans cette position
rabattue, chaque paroi latérale 11 peut recevoir des
éléments formant parois latérales 14, 15 et un élément
lo formant toiture 16 afin de constituer une structure
latérale 17 prolongeant latéralement la structure centrale
9.
Dans l'exemple représentë, l'ensemble des éléments
14, 15 formant parois latérales et de l'élément 16 formant
15 toiture est constitué par des éléments gonflables
semblables aux éléments gonflables représentés à la figure
1.
Comme schématisé à la figure 5, l'élément gonflable
18 selon l'invention, adapté à former à l'état gonflé une
20 paroi sensiblement plane, est constitué de deux nappes
textiles 19, 20 reliées l'une à l'autre par des fils 21
fixés chacun à ces deux nappes 19, 20. Les fils 21 sont des
fils textiles connus quelconques, par exemple en fibres
naturelles, synthétiques ou de verre.
25 Chacune de ces nappes est formée d'une couche
textile proprement dite 19a, 20a, par exemple en polyester,
à laquelle sont fixés les fils 21, et est recouverte sur sa
face extérieure d'un revêtement extérieur 22 étanche à
l'air et à l'eau, par exemple en PVC. Ces nappes sont
3o réunies l'une à l'autre à leur përiphérie par un élément de
bord ou joint 23, collé ou soudé ou rêalisé d'une manière
connue quelconque, ce joint 23 étant également étanche à
l' air et à l' eau. Chaque élément gonflable 18 comporte au
N
moins une valve de gonflage 24 comportant un clapet anti-
35 retour incorporé (non représenté).
Dans la réalisation représentée aux figures 3 à 5,
chaque élément gonflable 18 comporte le long d'au moins un


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WO 98/26143 6 PCT/FR97/02262
bord périphérique 25, le joint 23 recouvrant extérieurement
l'extrémité de chacune des nappes 19, 20 et fixé
longitudinalement à celles-ci, par exemple par collage ou
par soudage, et des moyens de retenue solidaires d'une des
nappes 19, 20 et adaptés à coopérer avec des moyens
complémentaires de retenue solidaires d'une paroi adjacente
audit bord périphérique 25 de manière à solliciter en
permanence le bord périphérique 25 en direction de ladite
paroi adjacente pour presser ce bord 25 contre cette paroi
lo dans l'état gonflé de l'élément gonflable 18.
Le joint allongé 23 comprend, dans l'exemple de la
figure 5, une couche centrale textile recouverte sur chaque
face d'un revêtement étanche en matière plastique pour
permettre un soudage ou un collage facile aux nappes 19, 20
et pour assurer l'étanchéité du bord 25.
Ainsi, le bord périphérique 25 pressé entre une
paroi adjacente est écrasé légèrement contre cette paroi et
réalise une excellente étanchéité à l'air et à l'eau.
Dans l'exemple représenté à la figure 3, les moyens
de retenue et les moyens de retenue complémentaires
constituent une liaison amovible, ce qui facilite les
opérations de manutention et de transport avant montage et
après démontage de la structure représentée.
Dans cet exemple, les moyens de retenue comprennent
une bande 26 fixée sur une nappe textile 19, 20 le long du
bord périphérique 25 correspondant. La bande 26 présente le
long de son bord longitudinal 27 adjacent au bord
périphérique 25 des éléments de retenue tels que bandes
auto-agrippantes 28 ou crémaillères de fermeture à
3o glissière 29.
On a vu que les éléments gonflables 18 présentent à
l'état gonflé, une rigidité remarquable qui permet leur
utilisation comme paroi d'une structure. Toutefois, ces
éléments sont localement légèrement déformables, ce qui
permet d' assurer une liaison en tension avec les moyens de
retenue, bandes auto-agrippantes 28 ou crémaillères de
fermeture à glissière 29 en tirant localement sur la bande


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wo 9sn6ia~ ~ pcT~~roaa.6z
26 avant de fixer les moyens de retenue aux moyens de
retenue complémentaires correspondants de la paroi
adjacente.
Dans l'exemple représenté à la partie supérieure de
la figure 3, des moyens de retenue 28, 29 sont prévus sur
chaque nappe textile 19, 20 le long du bord péri héri
p que
2S.
Dans cet exemple, une bâche d'étanchéité
complémentaire 90 recouvre l'élément formant toiture 16 et
est fixée aux éléments gonflables formant les parois
latérales 4 par exemple par des bandes auto-agrippantes 28
type bande Velcro ~.
Dans l'exemple représenté à la figure 4, un profilé
allongé 32 de section transversale en forme de U est fixé
au socle 33. Les nervures 34, 35 formant les branches du U
sont écartées l'une de l'autre d'une distance prédéterminée
permettant d'introduire entre ces nervures 34, 35 le bord
périphérique 25 correspondant d'un élément gonflable 18 à
l'état gonflé.
Dans cet exemple, les moyens de retenue sont des
tirants 36 fixés à une bande 26 de part et d'autre de
l'élément gonflable 18. Les tirants 36 comportent à leur
extrémité libre une boucle retenue au socle 33 par
l'intermédiaire d'un jonc 37 par exemple en caoutchouc,
traversant des oeillets 38 solidaires du profilé 32. Les
tirants 36 peuvent être élastiques pour constituer une
liaison élastique. Les tirants 36 peuvent également être
remplacés par des cordons.
De nombreux systèmes de fixation d' une paroi à une
autre ou à un socle sont utilisables. Ainsi, à la figure 3,
la paroi 4 de gauche est reliée par tirants 36 au socle en
dur, et par fermeture à crémaillère 29 à la toiture 6. La
paroi 4 de droite est reliée par fermeture à crémaillère 29
au socle, qu'il soit en dur ou qu'il soit un élément
gonflable.
Le mode de réalisation représenté à la figure 2
peut être particulièrement utilisé comme abri mobile, la


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WO 98126143 8 PCT/FR97/02262
structure centrale 9 pouvant avoir les dimensions
standardisées d'un conteneur respectant les gabarits
routier et ferroviaire. La structure 9 peut ainsi être
transportée facilement et déposée en un endroit quelconque
où elle peut être déployée pour former la structure
complexe 8 de la figure 2. Cette structure étanche à l'eau,
à l'air, et donc aux bactéries, aux vents de sable, etc,
peut avoir de nombreuses applications tant civiles que
militaires. Dans ce dernier cas, la structure 8 peut être
lo équipée à l'intérieur en cas de besoin d'un blindage
électromagnétique et de moyens de filtration, de
purification et de traitement de l'air.
Les structures de l'invention décrites ci-dessus
constituent ainsi des structures économiques, rigides et
isolantes à l'état gonflé, peu encombrantes et faciles à
plier, à ranger, à transporter à l'état dégonflé. Les
moyens de retenue peuvent être assemblés à l'état gonflé ou
à l'état dégonflé. Les structures à l'état gonflé peuvent
évidemment être renforcées par des moyens connus, armatures
ou arceaux intérieurs, haubans, etc..., (non représentés)
pour résister au vent et aux conditions extérieures.
D'excellents résultats peuvent ainsi étre obtenus
par exemple avec un élément gonflable d'environ 5 cm
d' épaisseur.
Bien entendu, la présente invention n'est pas
limitée aux modes de réalisation que l'on vient de décrire
et on peut apporter à ceux-ci de nombreux changements et
modifications sans sortir du domaine de l'invention.
Le mode de réalisation représenté à la figure 2
peut ainsi comporter une structure complémentaire d'un seul
côté de la structure centrale. La paroi latérale
longitudinale 11 peut bien entendu comporter deux panneaux
articulés, l'un à sa partie inférieure pour constituer un
socle, l'autre à sa partie supérieure pour constituer un
élément de toiture, les éléments gonfïables constituant
simplement les parois latérales de la structure
complémentaire.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2005-04-26
(86) PCT Filing Date 1997-12-11
(87) PCT Publication Date 1998-06-18
(85) National Entry 1999-06-07
Examination Requested 2001-06-04
(45) Issued 2005-04-26
Deemed Expired 2010-12-13

Abandonment History

There is no abandonment history.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Registration of a document - section 124 $100.00 1999-06-07
Application Fee $300.00 1999-06-07
Maintenance Fee - Application - New Act 2 1999-12-13 $100.00 1999-11-30
Registration of a document - section 124 $100.00 2000-08-03
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2000-12-11 $100.00 2000-11-30
Request for Examination $400.00 2001-06-04
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2001-12-11 $100.00 2001-11-28
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2002-12-11 $150.00 2002-11-27
Maintenance Fee - Application - New Act 6 2003-12-11 $150.00 2003-11-25
Maintenance Fee - Application - New Act 7 2004-12-13 $200.00 2004-11-25
Final Fee $300.00 2005-02-11
Maintenance Fee - Patent - New Act 8 2005-12-12 $200.00 2005-11-25
Maintenance Fee - Patent - New Act 9 2006-12-11 $200.00 2006-11-27
Maintenance Fee - Patent - New Act 10 2007-12-11 $250.00 2007-11-26
Maintenance Fee - Patent - New Act 11 2008-12-11 $250.00 2008-11-26
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
EURO-SHELTER
Past Owners on Record
GIAT INDUSTRIES
LUCAS, DIDIER
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative Drawing 1999-09-02 1 9
Cover Page 1999-09-02 1 46
Description 2004-05-25 9 450
Claims 2004-06-02 2 99
Abstract 1999-06-07 1 64
Description 1999-06-07 8 444
Claims 1999-06-07 3 136
Drawings 1999-06-07 2 55
Claims 2004-05-25 2 102
Cover Page 2005-04-04 1 42
Assignment 1999-06-07 6 172
PCT 1999-06-07 14 562
Correspondence 1999-08-05 2 118
Assignment 1999-06-07 7 200
Assignment 2000-08-03 2 67
Prosecution-Amendment 2001-06-04 1 39
Prosecution-Amendment 2003-11-25 2 76
Prosecution-Amendment 2004-05-25 7 292
Prosecution-Amendment 2004-06-02 4 142
Correspondence 2005-02-11 1 26
Correspondence 2010-08-10 1 46
Correspondence 2010-08-10 2 97