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Patent 2298175 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2298175
(54) English Title: PACKAGING AND APPLICATION ASSEMBLY WITH SELF-FEEDING APPLICATOR
(54) French Title: ENSEMBLE DE CONDITIONNEMENT ET D'APPLICATION A APPLICATEUR AUTO ALIMENTE
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A45D 34/04 (2006.01)
(72) Inventors :
  • GUERET, JEAN-LOUIS H. (France)
(73) Owners :
  • L'OREAL (France)
(71) Applicants :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2004-10-26
(22) Filed Date: 2000-02-14
(41) Open to Public Inspection: 2000-08-16
Examination requested: 2000-02-14
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
99 01 868 France 1999-02-16

Abstracts

French Abstract




La présente demande concerne un ensemble (1) de conditionnement et
d'application
d'un produit (P), notamment cosmétique, comprenant un réservoir,
définissant un premier volume (4), et présentant au moins un orifice de sortie
(6) obturé par une première valve à ouverture unidirectionnelle (7), s'ouvrant
sélectivement en direction d'un second volume (5), destiné à recevoir de
manière
amovible, un organe d'application (20), formé au moins en partie, d'un
élément poreux (22), apte à absorber ledit produit, ledit second volume (5)
étant fermé de manière étanche par un capot (17), monté de manière réversible
sur ledit ensemble, un piston (21 ) étant prévu pour, notamment à l'ouverture
du
capot (17), provoquer une dépression à l'intérieur du second volume (5) et
provoquer
l'ouverture de ladite première valve (7), et le pompage d'une dose dudit
produit par ledit organe d'application (20), via ledit orifice de sortie (6).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.




19

REVENDICATIONS

1. Ensemble (1) de conditionnement et d'application d'un
produit (P), comprenant un réservoir (30, 8) pour ledit
produit et définissant un premier volume (4), diminuant en
réponse à une dépression à l'intérieur du réservoir (30,
8), ledit réservoir présentant au moins un orifice de
sortie (6) obturé par une première valve à ouverture
unidirectionnelle (7), s'ouvrant sélectivement en direction
d'un second volume (5), destiné à recevoir de manière
amovible, un organe d'application (20), formé au moins en
partie, d'un élément poreux (20, 22), apte à absorber ledit
produit, ledit second volume (5) étant fermé de manière
étanche par un capot (17), monté de manière réversible sur
ledit ensemble, un piston (21, 39, 50, 71) étant prévu pour
provoquer une dépression à l'intérieur du second volume (5)
et provoquer l'ouverture de ladite première valve (7), et
le pompage d'une dose dudit produit par ledit organe
d'application (20), via ledit orifice de sortie (6).


2. Ensemble selon la revendication 1, caractérisé en ce
que ledit piston est prévu pour provoquer ladite dépression
à l'ouverture du capot (17).

3. Ensemble selon la revendication 1, caractérisé en ce
que ledit organe d'application (20) est solidaire du capot,
ledit piston (21, 39, 50, 71) générant ladite dépression en
passant d'une première position à une second position,
lors de l'ouverture du capot (17).


20

4. Ensemble selon la revendication 1, 2 ou 3, caracterisé
en ce que des moyens (27, 39, 53) sont prévus pour, en
réponse à une surpression à l'intérieur du second volume
(5) mettre le second volume (5) à la pression atmosphéri-
que.

5. Ensemble selon la revendication 3, caractérisé en ce
que lesdits moyens sont prévus pour mettre le second volume
(5) à la pression atmosphérique, à la fermeture du capot
(17).

6. Ensemble selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en
ce que lesdits moyens sont formés d'une seconde valve à
ouverture unidirectionnelle.

7. Ensemble selon la revendication 6, caractérisé en ce
que lesdits moyens sont formés d'un clapet (27) ou d'une
bille (53).

8. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à
7, caractérisé en ce que ledit second volume (5) forme sur
au moins une partie de sa hauteur, un cylindre dans lequel
coulisse le piston (21, 50, 71).

9. Ensemble selon la revendication 8, caractérisé en ce
que ledit piston est formé par une portion non poreuse (21)
dudit organe d'application (20).

10. Ensemble selon la revendication 8, caractérisé en ce
que le piston (39, 50, 10 71) est formé d'un élément
distinct de l'organe d'application, ledit piston étant
solidaire de l'organe d'application, et disposé du côté de


21

l'organe d'application (20) opposé à l'orifice de sortie
(6).

11. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 8 à
10, caractérisé en ce que le piston (21) est traversé par
au moins un passage (24) apte à permettre la mise à la
pression atmosphérique dudit second volume (5).

12. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à
7, caractérisé en ce qu'un espace annulaire (80) est formé
entre le second volume (5) et le capot, ledit espace
annulaire (80) étant en communication avec le second volume
(5), ledit piston (39) étant disposé dans ledit espace
annulaire (80).

13. Ensemble selon la revendication 12, caractérisé en ce
que le piston (39) est solidaire d'un élément (38)
délimitant au moins en partie ledit second volume, et forme
une lèvre (40), apte, lors de l'ouverture du capot, à
coulisser de manière étanche contre une surface interne
(41) d'une jupe latérale (16) formée par ledit capot (17).

14. Ensemble selon la revendication 13, caractérisé en ce
que le piston (39) est orienté de manière à, en présence
d'une dépression à l'intérieur du second volume (5), être
en appui étanche contre ladite surface intérieure, et, en
présence d'une surpression à l'intérieur du second volume
(5), empêcher un appui étanche contre ladite surface
intérieur, permettant ainsi la mise à la pression
atmosphérique dudit second volume (5).


22

15. Ensemble selon l'une quelconque revendications 1 à
14, caractérisé en ce que l'organe d'application a une
capacité d'absorption supérieure ou égale au volume de la
dose pompée dans le réservoir en réponse à la dépression
générée par le piston.

16. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 2 à
14, caractérisé en ce que que le piston (71) est débrayable, de
manière à, en position débrayée, empêcher une dépression à
l'intérieur du second volume (5) en réponse audit
déplacement entre lesdites premières seconde positions,
des moyens (74, 75) accessibles depuis l'extérieur,
permettant de, sélectivement, faire passer le piston (71)
de la position débrayée à la position embrayé et récipro-
quement.

17. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à
16, caractérisé en ce qu'il est formé d'un corps rigide (2,
32) comportant une paroi transversable (3) percée dudit au
moins un orifice de sortie (6), ledit second volume (5)
étant formé d'une première portion de jupe (11) dudit corps
(2, 32) dont un bord libre (12) délimite une première
ouverture (13).

18. Ensemble selon la revendication 17, caractérisé en ce
que le bord libre (12) comporte un filetage (14) apte à
coopérer avec un filetage correspondant (15) du capot
amovible (17).

19. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 12
à 18, caractérise en ce que ledit piston (39) est disposé à


23

l'extérieur de ladite première portion de jupe (11) et est
solidaire de ladite première portion de jupe.

20. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 17
à 19, caractérisé en ce que le réservoir (30, 8) délimitant
le premier volume (4), est disposé du côté de la paroi
transversale (3) opposé à ladite première portion de jupe
(11).

21. Ensemble selon la revendication 20, caractérisé en ce
que le réservoir est formé d'une seconde portion de jupe
(8) formée par ledit corps (2), et présentant un bord libre
(9) situé à l'opposé du bord libre (12) de la première
portion de jupe (11).

22. Ensemble selon la revendication 21, caractérisé en ce
qu'un piston suiveur (10) est monté coulissant à
l'intérieur de ladite seconde portion de jupe (8).

23. Ensemble selon la revendication 22, caractérisé en ce
que ledit bord libre (9) délimite une ouverture obturée par
une membrane déformable.

24. Ensemble selon la revendication 23, caractérisé en ce
que ladite membrane est déformable élastiquement.

25. Ensemble selon la revendication 20, caractérisé en ce
que le réservoir est formé d'une poche souple (30) à parois
rétractables montée sur ledit corps rigide (32).

26. Ensemble selon la revendication 25, caractérisé en ce
que ladite poche (30) est disposée à l'intérieur d'une
enceinte rigide ou semi rigide (33), des moyens (34)




24

permettant: une reprise d'air à l'intérieur de l'espace
délimité entre l'enceinte rigide ou semi rigide (33) et la
poche souple (30).

27. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à
26, caractérisé en ce que l'organe d'application (20) est
constitué d'au moins un bloc (20, 22) d'une mousse à
cellules ouvertes ou semi-ouvertes ou d'un fritté.

28. Ensemble selon la revendication 27, caractérisé en ce
que l'organe d'application (20) est constitué d'une mousse
de polyéther, de polyester, de polyuréthanne, de NBR
(Natural Butadiene Rubber), de SBR (Synthetic Butadiene
Rubber) de PVC (Chlorure de polyvinyle) de latex, de
silicone, ou d'un fritté de plastique, d'un fritté de métal
ou d'un fritté de verre.

29. Ensemble selon la revendication 28, caractérisé en ce
que le fritté de plastique est un fritté de polyéthylène ou
de Nylon, et le fritté de métal est un fritté bronze.

30. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à
29, caractérisé en ce que, en position montée du capot
(17), l'organe d'application (21) est en appui élastique
sur ledit au moins un orifice de sortie.

31. Ensemble selon la revendication 30, caractérisé en ce
que l'organe d'application (20) est en matériau non
compressible de manière sensible, un élément compressible
élastiquement (60) étant disposé entre l'organe d'applica-
tion (20) et le piston (50).



25

32. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à
31, caractérisé en ce que ladite première valve (7) est
constituée d'un clapet (7) ou d'une bile.

33. Utilisation d'un ensemble de conditionnement et
d'application (1) selon l'une quelconque des revendications
1 à 3, pour le conditionnement et l'application d'un
produit cosmétique (P).

34. Utilisation selon la revendication 33, caractérisé en
ce que le conditionnement et l'application du produit
cosmétique (P) est sous forme d'un liquide, d'un gel ou
d'une crème.


Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


~
CA 02298175 2000-02-14
1
ENSEMBLE DE CONDITIONNEMENT ET D'APPLICATION A APPLICATEUR
AUTO ALIMENTE
La présente invention a trait à un ensemble pour le conditionnement et l'appli-

cation d'un produit, notamment cosmétique. L'invention est tout particulière-
ment adaptée pour, les produits sous forme d'un liquide, d'un gel ou d'une
crème. A titre d'exemple, on citera le conditionnement et l'application de pro-

duits de soin, notamment de la peau ou du cheveu, des démaquillants ou des
produits de coloration capillaire.
Dans le domaine de la cosmétique notamment, certains produits, notamment
sous forme d'un lait, d'une crème ou d'un gel sont distribués sous pression au
moyen d'une pompe. En raison. de leur instabilité en présence d'air, ils
peuvent
être conditionnés dans des systèmes à pompe du type sans reprise d'air, c'est
à dire conditionnés sous vide dans des réservoirs dont le volume diminue au
fil .
des utilisations. Typiquement, on utilise une poche à parois rétractables, un
tube à parois déformables, ou un flacon dans lequel est disposé un piston sui-
veur. La pompe peut être du type à piston, à membrane ou à clapet.
Pour, appliquer le produit, l'utilisatrice prélève le produit pompé sur l'un
ou plu-
sieurs de ses doigts, et l'applique en massant la surface à traiter.
Alternative-
ment, le produit est appliqué au moyen d'un applicateur, notamment sous
forme d'une mousse à cellules ouvertes.
Dans le cas d'un applicateur réutilisable de nombreuses fois, en particulier
tout
au long de la durée de vie du produit, il peut être souhaitable que celui-ci,
entre
deux utilisations, soit stocké à l'abri de l'air de manière à ce que ses
propriétés
mécaniques, notamment de souplesse, ou d'absorption ne soient pas altérées.
En outre, dans le cas d'un applicateur qui n'est pas nettoyé après chaque
utili-
sation, le contact du produit restant sur l'applicateur avec l'air ambiant, ou
avec
tout autre élément de l'environnement dans lequel il est conservé, risque de


CA 02298175 2000-02-14
2
souiller l'applicateur et d'altérer le produit qu'il porte. En tout état de
cause, le
transport d'un tel applicateur, notamment dans le sac à mains de
l'utilisatrice,
n'est pas sans poser de problèmes.
Enfin, pour certains applicateurs, dont la forme est appropriée au profil de
la
surface à traiter, notamment au profil des lèvres ou du coin de l'ail, il peut
être
souhaitable que le produit soit déposé toujours de la même manière sur l'appli-

cateur, et dans les mêmes quantités, de manière à réaliser une application qui
soit reproductible d'une fois à la fois suivante.
Du brevet Européen EP 0 612 488 au nom de la demanderesse, il est connu de
réaliser un ensemble d'application sous forme d'un réservoir contenant un pro-
duit à appliquer, un capot destiné à fermer le réservoir, et un porte
applicateur
supportant un élément d'application, déformable, notamment en mousse ou en
élastomère basse dureté. Le réservoir est limité par un embout capillaire en
forme de doigt de gant, ayant un fond muni d'un siège percé d'au moins un ori-
fice capillaire contre lequel l'élément déformable est appliqué et déformé
dans
la position de fermeture du réservoir par le capot. Un tel dispositif convient
parfaitement pour des fluides très liquides ou des poudres. Dans le cas d'une
crème, il est très difficile d'amener la crème en contact avec les orifices
capillai-
res. En outre, la présence d'un volume d'air au dessus de la surface libre du
produit peut être préjudiciable à la qualité du produit, et notamment à ses
pro-
priétés cosmétiques.
Aussi, est-ce un des objets de l'invention que de fournir un ensemble de condi-

tionnement et d'application, résolvant en tout ou partie les problèmes
discutés
ci-avant en référence aux dispositifs conventionnels.
C'est en particulier un objet de l'invention que de fournir un dispositif qui
soit
adapté en particulier aux produits à forte viscosité, notamment sous forme de
crèmes,


CA 02298175 2003-04-10
C'est encore un objet de 1'inventicvn yue de permettre un
chargement précis et reprc>ductib:ïe r~n produit d'un organe
d'application,
z~'autres objets encore app<:~raî:trront rLarzs la description
détaillée qui suit..
Selon l' invention, ces objc:t::a :pont at:t.ei.nts en réalisant un
ensemble de condit_i.orznerve~n9~ F~~k~ c_~.'ap~>lic~;~atiorx d'urz produit,
de préférence co~~métïque, c:::c~mpre~nc~r..Ww. ;.zn e~é;~er,;roi.r pour
ledit produit et d.c~~lïr:vitant.. i:rn prer~~:ï.~.~ ~t~c..l.ume, dirnin.uant
en
réponse à une dépressioza â 7. ' i.ntér:ie~.zr du réservoir, ledit
réservo~_r présentant au moizrs L..n arv, .z: i "~e de sort ie obturé
par une premiêre valve â. ouvertz.~.re unidirectionnelle,
s'ouvrant sélectivement en c~irectioïn ~.i'un second volume,
destiné â recevoir de rrrar.iêx~e arrroi~ible, un organe
d'application, formé a~_z rnc.":v..zw~7 c.n i~~r~~z_:i.e, d'L.zn élément
poreux, apte â absc:>rbk:~x~ ledit pt~c.~d~..zâ.c~,, ledit second volume
étant fermé de znanièsre ét<:-ravzc~rm:~ pt:z..c- ~,..rn ~:;a,pot~, monté de
maniêre réversible sur le~r~it ensem,~lc:=, un piston étant
prévu pour, de préférence ~ ~.'ouvert~.rre du capot., provoquer
une dépression â l' inr_érïeur du seco.rd v~~lume et provoquer
l'ouverture de ladite premiëre ~ralve, et. le pompage d'une
dose dudit produit par le<i:it orgam.~~ ci"application, via
ledit oxvifice de sortie.
Ainsi, .L'organe d'application, en p~~~~iticn montée du capot,
est disposé de manië:re prédéternrinr=e par rapport à
l'orifice de sortie du p::_oc:~uit, cers Leréférence en appui
élastique sur l'crif.ic~E. aiE, sort:i.e, ~E- q,.ai permet son
chargemE_nt précis, au:â~i ~~~.eii _lm~i_~t: :~ l~.r quantitê de
produi t prélevée, c ue ,~u,~ar,t ~~ _1 ~, 1 - ~ a ~ i "at ::~~_or~ clra
proç:luit


CA 02298175 2003-04-10
3 ,~.
sur l'appl.icateur. L'applic:a.~t:eur~, ~~x.~C~re::~. deux. app:l.ications,
est Conservé à l' abr_ i de i.' ai.r, r~e~ e~ui 1. u. i. permet de
conserver ses bonnes prapri.êtés mécaniques, notamment de
souplesse, et ce qui permets d' éviter qu~~ le produ~.t restant
sur l~applicateur soit altéré Ez~u présence d'air ou vienne
souiller l'environrLeme~r~t de- l.'appl i.c~at:~~;..ar .
Quelle que soit la vii>c.«sit"é du pu~cdi:~p t, celui-ci peut être
pompé par 1'organe _.._._._.___..._.._.._.__--
_.._._.._......__......________~___~_-


CA 02298175 2003-11-07
d'application en réponse à la dépression générée par le mouvement rélatif du
piston. Lé volume absorbable par l'applicateur est de préférence supérieur ou
égal au volume pompé en réponse au déplacement du piston. II est toutefois
possible de prévoir que Ie volume absorbable par l'organe d'application soit
in-
férieur au volume de produit pompé. Dans ce dernier cas, on peut prévoir,
comme on le verra en détail par la suite, de rendre le piston débrayable, de
manière à pouvoir aller prélever le produit en excès, non pompé par l'organe
d'application, sans pomper à nouveau dudit produit.
De préférence, ledit organe d'application est solidaire du
capot, ledit piston générant le dépression à l'intérieur du
second volume, en passant d'une première positon à une
seconde, lors de l'ouverture du capot. Le capot forme ainsi
un organe de préhension pour l'organe d'application. D'un
seul et même geste, dans ce cas, on assure alors à la fois
l'ouverture de l'ensemble et le chargement en produit de
l'organe d'application, et ceci de manière parfaitement
reproductible. L'organe d'application peut être, en
l'absence de contrainte, de section transversale supérieure
à la section transversale du piston.
De préférence, des moyens sont prévus pour, en réponse à une surpression à
l'intérieur du second volume, notamment à la fermeture du capot, mettre le se-
cond volume à la pression atmosphérique. La présence de la valve à ouverture
unidirectionnelle (c'est à dire ne s'ouvrant que sous l'effet d'une dépression
dans le second volume par rapport à la pression du réservoir) entre le premier
volume et le second volume empêche !'air introduit dans le second volume, de
pénétrer dans le réservoir contenant le produit à appliquer.
3o De tels moyens peuvent être formës d'une seconde valve à ouverture unidirec-

tionnelle, notamment d'un clapet ou d'une bille, ou de tout autre moyen appro-
prié.


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4a
De préférence, selon un mode de réalisation, ledit second
volume forme sur au


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~J
moins une partie de sa hauteur, un cylindre dans lequel coulisse 'ie piston.
La
hauteur de cette portion cylindrique dépend dans une large mesure de la
course souhaitée pour le piston et de la dose de produit à distribuer. huant
au
fond du second volume, destiné à recevoir l'applïcateur, et dans lequel est mé-

nagé l'orifice de sortie du produit, il peut étre en (carme de calotte plus ou
moins
hémisphérique, de manïére à ce que l'applicateur puisse, notamment en posi-
tion montée du capot. venir en contact intime, voire élastique, avec cette por-

tion de surface, et se charger parfaitement en produït
La forme d'un tel ensemble peut être quelconque. C7r~ peut en effet prévoir
que
le réservoir contenant le produit soit de sectïor~ orale, alors que le volume
contenant I"organe d'application est de section :ircuiaire. Alternativement,
le
volume contenant l'organe d'application peut également étre de section ovale.
Dans ce cas, la fermeture du capot sur le réservor est assurée par un système
de fermeture à une. ou plusieurs rarrepes, connu sous le nom de fermeture -
"twist". D'autres formes et combinaisons de formes peuvent étre envisagées.
Le piston peut être formé par une portion non poreuse dudït organe d'applica-
tion. Ainsi, l'organe d'application peut étre forrrlé de plusieurs matériaux
diffé-
rents : un matériau poreux, notamment en mousse à cellules ouvertes, pour sa
partie destinée à venir en contact avec:. l'orifice de sor-tïe du réservoir de
produit,
et destinée à appliquer le produit vïa ~.me surface d'application; et un
matériau
étanche, notamment en mousse à cellules fermées pour sa partie distante de
l'orifice de sortie du réservoïr, et ne servant pas directement à
l'application du
produit sur la surface à traiter.
ne prétërence, le piston est forme cï'ur~ éléc~ent distinct de l'organe
d'application, ledit piston étant solidaire de l'organe d application, et
dïsposé du
côté de l'organe d'application opposé à l'orifice de sortie. II peut s'agir
notam-
ment d'un élément en matériau ëlastomérique-


CA 02298175 2003-04-10
De préférence, le piston est traversé par au moïns un passage apte à permettre
la mise à la pression atmosphérique dudit second volume. On permet ainsi, en
combinaison avec la deuxiéme valve, de mettre le volume contenant l'organe
d'application à la pression atmosphérique, évïtant ainsi toute surpression, no-

tamment lorsque l'organe d"application est remis erg place à l'intérieur du se-

cond volume.
ne préférence, ur~ espace annulaire est farrné entre le second volume et
le capot, ledit espace annulaïre étant en communication avec le second vo-
lame, ledit piston étant disposé dans ledit espace anr~~ulaïre.
Ainsi, le piston peut être solidaire d'un élément délimitant, au moins pour
partie,
ledit second volume, et forme une lèvre, apte, Ic.~rs de l'ouverture du capot,
à
coulisser de manière étanche contre une surface interne d'une jupe latérale
formée par ledït capot. L.e piston peut âtre natar~ment obtenu par bi-
ïnjection
ou surmoulage avec l'élément formarnt le second lralume.
ne préférence, ladite lèvre est arier7tée de r~~aniére à, en présence d'une
dépression à l'intérieur du second volume, ëtre en appui étanche contre ladite
surface intérieure, et, en cas de surpression à l'irvtérieur du second volume,
ne
pas être en appui étanche contre ladïte surface intérieure, permettant ainsi
la
mise à la pression atmosphérique dudit second vaâu~~e. Ainsi, lorsque le capot
applicateur est repositionné sur le réservoir, la surpression générée dans le
se-
cond volume éloigne la lèvre du piston de ia surtaxe intérieure du capot,
inter-
rompant ainsi l'étanchéité, et permettant ie rétak~üssement de la pression at-
mosphérique à l'intérieur du second valurne. L'air so~.is pression s'échappe
en-
tre le piston et la surface interne dU capot, puis s'êvacue sous fe bord libre
for-
mé par la jupe latérale du capot.
Le piston peut être débrayable, de maniëre à, en pc.~sition "débrayée", ne pas
générer de dépression à l'intérieur du second volume en réponse audit dépfa-


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cernent entre lesdites première et seconde positions, des moyens accessibles
depuis l'extérieur, permettant de, sélectivement, faire passer le piston de la
po-
sition "débrayée" à la position "embrayée" et réciproquement. Ainsi, en cas de
pompage incomplet par l'applicateur, du produit aspiré dans le second volume,
il est possible de réintroduire l'applicateur dans le second volume, sans
avoir à
revisser le capot, et de le réalimenter en produit sans pomper d'autre produit
depuis le réservoir. Un tel piston débrayable peut être constitué d'un organe
élastiquement déformable, en particulier en compression. En position non com-
primée, le piston est de section inférieure à la section du cylindre dans
lequel il
coulisse, ce qui correspond à la position "débrayée" du piston. En position
comprimée, le piston est de section supérieure à la section du cylindre, et
cou-
lisse de manière étanche dans ledit cylindre, ce qui correspond à la position
"embrayée" du piston.
L'ensemble selon l'invention peut, être formé d'un corps rigide ou semi
rigide,
notamment en polyéthylène ou polypropylène, et comportant une paroi trans-
versale percée dudit (ou desdits) orifices) de sortie, ledit second volume
étant
formé d'une première portion de jupe dudit corps, et dont un bord libre
délimite
une première ouverture.
Le bord libre de la première portion de jupe peut comporter un filetage apte à
coopérer avec un filetage correspondant du capot amovible. Ce type de fer-
metûre. assure une fermeture particulièrement étanche du second volume.
L'étanchéité peut encore être améliorée par le présence de moyens auxiliaires,
sous forme notamment d'une jupe d'étanchéité ou d'un joint.
Le piston peut être disposé à l'extérieur de ladite première portion de jupe
et
être solidaire de ladite première portion de jupe. La réalisation de l'organe
d'ap-
plication, et, en particulier de la structure qui le porte, s'en trouve
facilitée dans
la mesure où il n'est pas nécessaire d'y adjoindre un piston auxiliaire.


CA 02298175 2003-04-10
Quant au réservoir délïmitant le premier volume, il est de préférence, disposé
du câté de la paroi transversale opposé à ladite première portion de jupe.
ne pré~érence, fe réservoir est formé d'une seconde portion de jupe formée
par ledit corps, et présentant un bord libre situé à l'opposé du bord libre de
la
première portion de jupe. Selon une version préférentielle, un piston suiveur
est
monté coulissant à l'intérieur de ladite seconde porticvn de jupe. Ainsi, le
volume
du réservoir diminue au fur et à mesure que le produit est pompé à l'intérïeur
du
réservoir.
De préférence, le piston suiveur est remplacé par une membrane déformable,
notamment élastiquement. A titre d'exenople de dispositif du type à membrane
déformable ëlastiquement, il est possible de citer une structure du type de
celle
décrite dans la demande de brevet ~P-A-0 °7.43 L6_'> au nom de la
demande-
resse, et selon laquelle une membrane élastïque forme le fond d'un récipient
rigide sur lequel sont montés une porr7pe et un bout~?n poussoir. La membrane
est fixée par sa périphérie à la paroi du récipient rigide, et est de forme
initiale-
ment plate, ou légèrement concave ou conv~:xe verv le produit. Au fil des
utili-
sations, la membrane est apte à se déformer éfastiquement sur une hauteur
axiale de 15 à 20 mm par exemple, de manière à épouser la forme de l'intérieur
du récipient. Une telle conception, de par sa fc~rnre, permet de pouvoir
donner
plus de surface à l'applicateur, permettant ainsi '~a réalisation d'un
applicateur
pour des surfaces plus importantes da corps, nokamr~n~~nt pour le L~uste ou
les
CUISS2S.
De préférence. 1E.~ réserva i r e 7t: formé d'Une poche Souple à
parois rétractables montée sur ladite piéce riç~ide. ~.Jr:~e telle poche peut
être
constituée d'un complexe de plusie~~rs matériaux, not.arr~mer~t métalliques
etlou
thermoplastiques. Typiquement, le bord ouvert de la poche est soudé sur la
piëce rigide. Le fond de la poche est fermé selon urne ligne de soudure ou de
collage.


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De préférence, une telle poche est disposée â l'ir~té~~ieur d'une enceinte
rigide
ou serai rigide, des moyens, notamment un orifice ou un clapet, permettant une
reprise d'aïr â l'intérïeur de l'espace r~élin~ité entre l',~:Anceïnte rigïde
ou serai ri-
gide et la poche souple.
L'organe d'application peut étre constitué d'au moins un bloc d'une mousse â
cellules ouveries ou serai-ouvertes d'un feutre ou r.~'ur~ fritté.
lo ne préfêrence, l'organe d'applïc:ation est constitt.ré d'une mousse de poly-

éther, de polyester, de polyuréthanne, de NBR (Natural Butadiene Rubber}, de
SBR (Synthetic Butadiene Rubber) de PVC (Chlorure de polyvinyle) de latex,
de silicone, ou d'un fritté de plastique, r~otamrnent cie pcalyéthylène ou de
Nylon,
d'un fritté de métal, notamment de bronze, ou d'un fritté de verre.
~e préférence, en position montée du capot, !"organe d'application est en
appui élastique sur ledit (ou lesdits) orifices; de ~~ortïe. Ainsi, dans ie
cas d'un
organe d'application en matériau cor~~pressible, ceui-ci est dimensionné de
sorte que, lorsque le capot est montë, l'or~gar~e d'applïcation soit au moins
par-
e o bellement comprimë. On prolonge ainsi la période pendant laquelle l'organe
d'application est en contact avec le produit pornp~~~ dans le second volume.
En
outre, cette disposition favorise le por37page du ~~roctuit par l'organe
d'applica-
tion lorsque celui-ci se décomprime. Enfin. cela i.aern~et de rèalimenter
l'orç~ane
d'application en produit sans avoir a revisser ie cc~pt~~t applïcateur sur le
réser-
voir.
De préférence, dans L'ryTpot.iZêse oû ' ' ~:7~~gane d' application
est en matériau nor. ~_:omples;aib:lc~ ~ rnaniére sensible,
notamment en feutre c>u en fritté, uc~ «' émeut compressible
3o élastïquement est. dis po~~~~ e~utr~~ 1 ~ ~ a r.~y.ar~r:.~ d' appli.catio:z
et
le piston. Un tel élérraemt: ~:>eu~_ êt.x E.~ ~c~rmt itué d' un bloc


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9 c1
d' un matériau élastoméi::vi.ql.~r~, cru ~~' an x:.~lc~c de mousse, â
cellules ouverte s c.~~~ f e:r_~rnéES .


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De préférence, l'ensemble de conditionnement et d'application selon l'in-
vention est utilisé pour le conditionnement et l'application d'un produit
cosméti-
que, notamment sous forme d"un liquide d'un gel ou d'une créme.
L'invention consiste, mises à part les dispositiar~s exposées ci-dessus, en un
certain nombre d'autres dispositions qui seront explïcitées ci-après, à propas
d'exemples de réalisation nan limitatifs, décrits en référence aux figures an-
nexées, parmi lesquelles
10 - les figures 1A-1G illustrent un premier mc,~de de réalisation d'un ensem-
ble selon la présente ïnvention;
- la figure 2 représente un second mode de réalisation d'un ensemble se-
lon la présente invention;
fa figure 3 représente un troisiéme mode de réalisation d'un ensemble
selon la présente invention;
- la figure 4 représente un quatrième mode de réalisation d'~.,m ensemble
selon la présente invention; et
- les figures 5A-5i3 représentent un cinquiéme mode de réalisation d'un
ensemble selon la présente invention
A titre de remarque prélïminaire, les éléments communs aux différents modes
de réalisation qui vont être rnaintenar~t décrits en clé~aii, sont référencés
par les
mêmes références numériques
Tel que représentë aux figures 'IA-'I~, le dïspositif 1 selon l'invention
comprend
un corps cylindrique 2 en palyprapyiéne (dont ia section peut être de
n'importe
quelle forme, en particulier, circulaire, ovale, ou ~eflip~ique) et délimitant
de part
et d'autre d'une paroi transversale 3 deux volur~~es 4, ~, i-.a paroi
transversale 3
est traversée par un orifice 6 permettant la mise en acmmunication du premier
volume 4 avec le second 5, via un clapet â ouverture unidirectionnelle r. Le
clapet 7 est constitué d'une lévre élastïque dont une portïon périphérique est


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11
solidaire de la paroi transversale 3, le reste de la lèvre étant libre de
manière à,
en réponse à une dépression à l'intérieur du second volume 5 par rapport au
premier volume 4, s'écarter du siège formé par la paroi transversale 3. La
posi-
tion ouverte du clapet 7 est représentée en pointillés à la figure 1A. Le
clapet
peut être réalisé en matériau élastomérique, notamment en caoutchouc naturel
ou synthétique.
Le premier volume 4 est délimité par une jupe latérale 8 dont une extrémité 9,
opposée à la paroi transversale 3 est ouverte. A l'intérieur de la jupe est
monté
coulissant de manière étanche, un piston 10, apte, en réponse à une dépres-
sion à l'intérieur du volume 4, à remonter à l'intérieur de la jupe 8, de
manière à
suivre le produit P, disposé entre le piston 10 et la paroi transversale 3. Le
fond
ouvert de la jupe 8 peut être obturé par un fond rapporté (non représenté) per-

cé d'un orifice de reprise d'air. Le produit P peut être notamment une crème,
une poudre ou un lait corporel.
Le second volume 5 est formé d'une jupe latérale 11 orientée à l'opposé de la
première jupe 8, et dont un bord libre 12 délimite une ouverture 13. La paroi
interne de la jupe 11 forme un cylindre sur une partie substantielle de sa hau-

teur. La surface extérieure de la jupé 11 présente au voisinage de son bord li-

bre 12 un filetage 14 apte à coopérer avec un filetage correspondant 15 formé
sur la surface interne de la jupe latérale 16 d'un capot amovible 17.
Le capot 17 comporte une jupe d'étanchéité 18 apte à s'appuyer de manière
étanche contre la surface interne de la jupe 11 de manière à parfaire l'étan-
chéité réalisée à la fermeture du capot 17 par le filetage 15. Le capot forme
également une cheminée axiale 19 dans laquelle est emmanché à force (ou
collé) un applicateur 20. Dans ce mode de réalisation, l'applicateur 20 com-
prend une partie 21 à cellules fermées, destinée à venir en engagement à l'in-
térieur de la cheminée axiale 19, et dont le bord périphérique est apte à
coulis-
ser de manière étanche contre la surface intérieure de la jupe 11, de manière
à


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12
former piston. L'applicateur 20 comprend également une portion 22 réalisée en
un matériau en mousse à cellules ouvertes ou semi ouvertes, de manière à
pomper le produit P contenu dans le volume 4. La portion 22 peut être collée
sur la portion 21 ou être obtenue de moulage avec la portion 21. L'organe d'ap-

plication 20 est dimensionné de telle sorte que, en position montée du capot
17, illustrée à fa figure 1A, .la portion 22 de l'organe d'application 20 soit
au
moins en partie, comprimée. La portion 22 de l'organe d'application 20
présente
une surface d'application 23, située à l'opposé du piston 21, et qui, en
position
montée du capot 17, est en contact intime, voire en appui élastique sur le cla-

pet 7.
La portion 21 à cellules fermées, est percée en son centre d'un canal 24 dé-
bouchant d'une part sur la portion 22 à cellules ouvertes de l'organe
d'applica-
tion 20, et d'autre part, en regard d'un orifice d'évent 25 prévu dans la
paroi su-
périeure 26 du capot 17. L'orifice d'évent 25 est obturé par un clapet à ouver-

ture unidirectionnelle 27, du même type que le clapet 7, et apte à s'ouvrir
sur
l'extérieur (voir position en pointillés), en réponse à une surpression à
l'intérieur
du second volume 5. Ainsi, le piston, à l'ouverture du capot 17, se déplace,
en
appui étanche contre la paroi interne de la jupe 11 entre une première
position
illustrée à la figure 1A (position fermée du capot) et une seconde position
(voi-
sine de la position de la figure 1 B) dans laquelle l'étanchéité est rompue
entre
le piston et la jupe cylindrique 11.
Pour utiliser le dispositif selon ce mode de réalisatiori, l'utilisatrice
dévisse le
capot 17, et le tire axialement de manière à extraire l'organe d'application
20
hors du volume 5. Ce faisant, la portion 21 de l'organe d'application 20
coulisse
de manière étanche contre la surface interne de la jupe 11, générant ainsi une
dépression à l'intérieur du volume 5. Sous l'effet de dépression à l'intérieur
du
volume 5, le clapet 7 se décolle de son siège (figure 1 B), et laisse passer
le
produit P, lequel est aspiré à l'intérieur du volume 5. Le produit P est alors
mis
au contact de la surface d'application 23, et est pompé par le matériau poreux


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13
constituant la portion 22 de l'organe d'application 20. Le produit peut alors
être
appliqué, en amenant la surface d'application 23 de l'organe d'application 20
en
engagement avec la surface à traiter. Lors de l'application, s'il est
nécessaire
de recharger l'organe d'application 20 en produit, il est possible de
réintroduire
l'organe d'application 20 dans le volume 5, sans avoir à revisser le capot 17
(en
raison du surdimensionnement axial de l'organe d'application 20 par rapport à
la hauteur axiale du volume 5) et de remettre la surface d'application 23 en
contact avec l'excès de produit qui a pu rester au fond du volume 5.
Après utilisation, l'utilisatrice revisse le capot 17. L'air emprisonné dans
le vo-
lume 5 sous l'organe d'application 20, est chassé hors du dispositif via les
po-
res de la mousse à cellules ouvertes 21, via le canal 24, et via l'orifice 25,
lors-
que le clapet 27 se décolle du siège formé par la paroi 26 du capot. Le
disposi-
tif est alors prêt pour une nouvelle application.
Dans le mode de réalisation de la figure 2, le produit P est contenu à
l'intérieur
d'une poche à parois souples 30, définissant 1e premier volume 4 et dont une
extrémité ouverte 35 est montée, notamment par soudage, sur la surface exté-
rieure 31 d'une pièce de montage 32 formant le corps du dispositif. La poche à
parois souples 30 est disposée à l'intérieur d'une enceinte rigide 33 dont le
fond
comporte un orifice de reprise d'air 34. L'enceinte rigide 33 peut être montée
par claquage sur la pièce de montage 32, par l'intermédiaire d'un bourrelet de
claquage (non représenté).
La pièce de montage 32 forme, à l'opposé de la poche 30, une jupe 11 dont la
surface intérieure délimite le second volume 5, lequel est cylindrique sur une
partie substantielle de sa hauteur. Une extrémité de la jupe 11 est fermée par
une paroi transversale 3, traversée par un orifice 6, obturé par un clapet 7
du
même type que le clapet 7 du mode de réalisation des figures 1A-1C. Une por-
tion inférieure 36 de la jupe 11 est en alignement avec l'enceinte extérieure
33.
Une portion intermédiaire 37, de section extérieure, inférieure à la section
de la


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14
partie inférieure 36, porte le filetage 14, apte à coopérer avec le filetage
corres-
pondant 15 du capot 17. Une portion supérieure 38 présente un bord libre, dé-
limitant l'ouverture 13 pour le second volume 5. La portion supérieure 38 est
de
section inférieure à la section maximale de la portion intermédiaire 37 de ma-
nière à définir avec le capot 17 un espace annulaire 80.
L'organe d'application 20 est formé d'un seul bloc d'une mousse à cellules ou-
vertes dont une portion est montée à l'intérieur de la jupe axiale 19 portée
par
le capot 17. L'applicateur est de préférence de taille telle, que, en position
vis-
sée du capot 17, l'organe d'application 20 soit au moins en partie comprimé à
l'intérieur du volume 5, de sorte que la surface d'application 23 soit en
appui
élastique dans le fond du volume 5.
La portion supérieure 38 de la jupe 11 porte sur sa surface extérieure une
lèvre
formant piston 39, se déplaçant dans l'espace annulaire 80. La lèvre est orien-

tée de sorte que, en l'absence de surpression à l'intérieur du volume 5, son
bord libre 40 soit en appui étanche contre une surface correspondante 41 de la
jupe latérale 16 du capot 17. En cas de surpression à l'intérieur du volume 5,
notamment à la fermeture du capot 17, le bord libre 40 de la lèvre 39 s'écarte
de la surface 41 du capot, de manière à ne plus être en contact étanche sur
ladite surface 41, et à permettre un échappement d'air, sous le bord libre de
la
jupe 16 du capot 17. A cet effet, la lèvre 39 est inclinée en direction du
bord li-
bre de la jupe latérale 16 du capot 17, et se termine par une portée
cylindrique
40 apte à venir en appui étanche sur la surface cylindrique 41.
Lors de l'utilisation, le capot 17 est dévissé et tiré axialement de manière à
ex-
traire l'organe d'application 20 hors du volume 5. Ce faisant, le bord libre
40 de
la lèvre 39 est en appui étanche sur la surface 41 du capot 17, provoquant
ainsi
une dépression à l'intérieur du volume 5. La dépression provoque l'ouverture
du
clapet 7 et l'aspiration du produit P à l'intérieur du volume 5 via l'orifice
6. Lors
de sa décompression, l'organe d'application 20 pompe le produit P. Le produit


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est ensuite appliqué de la manière indiquée en référence au mode de réalisa-
tion des figures 1A-1C en mettant la surface d'application 23 de l'organe d'ap-

plication 20 en engagement avec la surface à traiter. Après utilisation, à la
fer-
meture du capot, l'air emprisonné dans le volume 5 est chassé vers
l'extérieur,
grâce au piston 39 dont le bord libre 40 se décolle de la surface 41 du capot.
De la même manière que pour le mode de réalisation précédent, en cours d'uti-
lisation, il est possible de réalimenter l'organe d'application en produit P,
sans
revisser le capot, grâce notamment au surdimensionnement axial de l'organe
10 d'application 20 par rapport à la hauteur axiale du volume 5.
Le mode de réalisation de la figure 3 diffère du mode de réalisation des
figures
1A-1C en ce que:
- l'organe d'application 20 est formé d'un seul bloc de matériau en mousse
à cellules ouvertes, notamment en polyuréthanne ;
- Le piston est formé par une lèvre 50, formée sur la surface extérieure de
la cheminée axiale 19 du capot 17, et dont un bord libre 51 est apte à venir
en
engagement étanche avec la surface interne de la jupe 11 du corps rigide 2. La
cheminée axiale 19 est formée en matériau élastomérique, et peut être sur-
moulée ou formée par bi-injection avec le capot 17, lequel est réalisé en poly-

propylène ou polyéthylène. Alternativement, la cheminée axiale 19 peut être
accrochée mécaniquement, par collage, soudage, ou claquage sur le bouchon
17.
- l'orifice 6 ménagé dans la paroi transversale 3, est obturé par un clapet 7
se refermant sur un siège central 52 formé par la paroi transversale 3 ;
- le clapet d'évent 27 est de type à bille 53, montée dans l'orifice 25 du
capot 17. L'air est acheminé depuis le volume 5 au travers des pores de l'or-
gane d'application 20.
Le fonctionnement de l'ensemble selon ce mode de réalisation est identique au
fonctionnement du mode de réalisation des figures 1A-1C.


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16
Le mode de réalisation de la figure 4 diffère du mode de réalisation précédent
en ce que
- l'organe d'application 20 est constitué d'un matériau poreux rigide, sous
forme d'un fritté de céramique ;
- la surface d'application 23 de l'organe d'application 20 est mise en appui
élastique sur le fond du volume 5 via un élément compressible 60 réalisé en
caoutchouc synthétique, et disposé entre le piston 50 et l'organe
d'application
20 ;
- Le clapet 27 obturant sélectivement l'orifice d'évent 25 est du même type
que la clapet 7 séparant le premier volume 4 du second volume 5.
Le fonctionnement du mode de réalisation de la figure 4 est identique au fonc-
tionnement du mode de réalisation de la figure 3. En position montée du capot
17, la surface d'application 23 de l'organe d'application 20 est en appui
élasti- -
que sur le fond du volume 5 grâce à la présence de l'élément compressible 60
qui, dans cette position, est au moins en partie, comprimé. A l'ouverture,
l'élé-
ment compressible se décomprime progressivement, prolongeant ainsi la pé-
riode de mise en communication de la surface d'application 23 avec le produit
P sortant au travers de l'orifice 6.
Dans le mode de réalisation des figures 5A-5B, la cheminée axiale 19 se ter-
mine par une collerette transversale 70 dont la position axiale est fixe.
Adjacent
à la collerette 70, se trouve une élément 71 en matériau élastomérique défor-
mable par compression, et faisant sélectivement office de piston. L'élément 71
peut être sous forme d'un élément torique creux. L'élément 71 est disposé en-
tre la collerette 70 et une seconde collerette 72, laquelle est reliée en son
cen-
tre par une tige 73, mobile axialement, et reliée à une poignée 75 par
l'intermé-
diaire d'une surface de came 74 dont la position par rapport à la surface 26
du
capot 17 détermine la position axiale de la collerette 72, et, de ce fait, le
degré
de compression axiale de l'élément 71 formant piston.


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Dans la position de la figure 5A, l'élément compressible 71 n'est pas comprimé
de manière sensible. Sa section extérieure est inférieure à la section interne
du
volume 5, de sorte que, en déplaçant axialement le capot 17, notamment à
l'ouverture ou à la fermeture, le piston 71 ne puisse pas venir en appui
étanche
sur la surface interne du volume 5. Cette position correspond à une position
"débrayée" du piston 71.
Dans la position de la figure 5B, l'élément compressible 71 est comprimé de
manière sensible. Sa section extérieure est légèrement supérieure à la section
interne du volume 5, de sorte que, en déplaçant axialement le capot 17, no-
tamment à l'ouverture ou à la fermeture, le piston 71 se déplace en appui étan-

che sur la surface interne du volume 5. Cette position correspond à une posi-
tion "embrayée" du piston 71. La différence de section du piston 71 entre la
po-
sition débrayée et la position embrayée peut être de l'ordre de 1 à plusieurs
millimètres.
Un organe d'application 20 est fixé sur la surface de la collerette 72,
opposée
au piston 71. L'organe d'application 20 peut être constitué d'un élément com-
pressible, notamment d'une mousse à cellules ouvertes, ou d'un élément rigide,
notamment d'un fritté. Dans ce dernier cas, la mise en appui élastique de la
surface d'application 23 sur l'orifice 6 ménagé dans la paroi 3 se fait
essentiel-
lement par la présence du piston compressible 71. Un dispositif à clapet (non
représenté) peut faire office d'évent lors de la fermeture du capot 17 en
position
embrayée du piston 71. Alternativement, il est possible de prévoir que la fer-
meture ne puisse s'effectuer qu'en position débrayée du piston 71, permettant
ainsi de se dispenser d'un tel clapet.
Ainsi, en vue d'une utilisation, l'utilisatrice positionne le piston 71 dans
la posi-
tion de la figure 5B. En dévissant le capot 17, et en le tirant axialement,
l'élé-
ment 71 fait office de piston, générant ainsi une dépression à l'intérieur du
vo-


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18
lume 5, et le pompage d'une dose de produit P par la surface d'application 23
de l'organe d'application 20. L'application sur la surface à traiter se fait
de la
même que pour les autres modes de réalisation. Si en cours d'utilisation, il
est
nécessaire de recharger la surface d'application, et s'il reste dans le fond
du
volume 5 suffisamment de produit en excès, alors l'utilisatrice débraye le
piston
71 en le positionnant dans la position de la figure 5A. Elle replonge l'organe
d'application dans le volume 5, de manière à remettre la surface d'application
23 en contact avec le produit se trouvant dans le fond du volume 5. A
l'inverse,
s'il ne reste plus de produit dans le fond du volume 5, elle laisse le piston
dans
la position de la figure 5B, et procède au pompage d'une nouvelle dose de la
manière indiquée précédemment.
A la fermeture du dispositif en vue de son stockage, l'utilisatrice débraye le
piston, et revisse le capot 17 sur l'ensemble 1.
Dans la description détaillée qui précède, il a été fait référence à des modes
de
réalisation préférés de l'invention. II est évident que des variantes peuvent
y
être apportées sans s'écarter de l'esprit de l'invention telle que revendiquée
ci-
après.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2004-10-26
(22) Filed 2000-02-14
Examination Requested 2000-02-14
(41) Open to Public Inspection 2000-08-16
(45) Issued 2004-10-26
Deemed Expired 2010-02-15

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Maintenance Fee - Application - New Act 4 2004-02-16 $100.00 2004-01-30
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Maintenance Fee - Patent - New Act 5 2005-02-14 $200.00 2005-01-13
Maintenance Fee - Patent - New Act 6 2006-02-14 $200.00 2006-01-05
Maintenance Fee - Patent - New Act 7 2007-02-14 $200.00 2007-01-08
Maintenance Fee - Patent - New Act 8 2008-02-14 $200.00 2008-01-07
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(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative Drawing 2000-08-14 1 14
Description 2003-04-10 20 951
Claims 2003-04-10 7 299
Description 2003-11-07 21 944
Abstract 2000-02-14 1 24
Representative Drawing 2004-09-28 1 15
Cover Page 2004-09-28 1 45
Description 2000-02-14 18 855
Claims 2000-02-14 5 201
Drawings 2000-02-14 4 128
Cover Page 2000-08-14 1 45
Correspondence 2000-03-13 1 2
Assignment 2000-02-14 3 87
Assignment 2000-04-13 2 61
Prosecution-Amendment 2003-01-08 2 51
Prosecution-Amendment 2003-04-10 19 822
Prosecution-Amendment 2003-05-21 2 43
Prosecution-Amendment 2003-11-07 5 138
Correspondence 2004-08-10 1 25