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Patent 2345869 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2345869
(54) English Title: CLASSEUR DE BUREAU A DOUBLE SYSTEME
(54) French Title: DOUBLE-RING DESKTOP ORGANIZING SYSTEM
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B42F 13/26 (2006.01)
  • B42F 13/00 (2006.01)
  • B42F 13/22 (2006.01)
  • B42F 13/24 (2006.01)
(72) Inventors :
  • GERRIET, JACQUES (France)
(73) Owners :
  • ARIANEX SYSTEMES
(71) Applicants :
  • ARIANEX SYSTEMES (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 2001-04-24
(41) Open to Public Inspection: 2002-10-24
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data: None

Abstracts

French Abstract


Ce classeur à double système à anneaux comprend :
- une couverture (2) constituée par deux plats (5, 6) reliés l'un à
l'autre par un dos (7), l'un des plats recevant un premier
système à anneaux (3) à proximité immédiate du dos (7),
l'autre plat recevant un second système à anneaux, parallèle
au premier et à proximité d'un bord de ce dernier plat opposé
au dos (7), et
- au moins un élément (14) de fixation amovible d'un système à
anneaux (3) comprenant :
- une platine (20) rectangulaire en matière plastique
comprenant sur chacun de ses bords longitudinaux et sur
l'un de ses bords transversaux, au moins un taquet (26)
formant glissière, dans lesquels une embase (29) est
susceptible de coulisser, et
- un rabat (22) venu de moulage avec la platine (20) et
articulé sur celle-ci par l'intermédiaire d'un plat (23), le rabat
(22) étant d'une longueur sensiblement égale à la distance
séparant deux anneaux (30) consécutifs et étant susceptible
de s'encliqueter élastiquement entre ces derniers pour
réaliser l'immobilisation de la platine (20).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


5
REVENDICATIONS
1. Classeur à double système à anneaux, de type comprenant une
embase (29) supportant au moins deux anneaux (30) comprenant:
- une couverture (2) constituée par deux plats (5, 6) reliés l'un à
l'autre par un dos (7), l'un des plats recevant un premier
système à anneaux (3) à proximité immédiate du dos (7),
l'autre plat recevant un second système à anneaux, parallèle
au premier et à proximité d'un bord de ce dernier plat opposé
au dos (7), et
- au moins un élément (14) de fixation amovible d'un système à
anneaux (3) comprenant:
- une platine (20) rectangulaire en matière plastique
comprenant sur chacun de ses bords longitudinaux et sur
l'un de ses bords transversaux, au moins un taquet (26)
formant glissière, dans lesquels l'embase (29) est
susceptible de coulisser, et
- un rabat (22) venu de moulage avec la platine (20) et
articulé sur celle-ci par l'intermédiaire d'un plat (23), le rabat
(22) étant d'une longueur sensiblement égale à la distance
séparant deux anneaux (30) consécutifs et étant susceptible
de s'encliqueter élastiquement entre ces derniers pour
réaliser l'immobilisation de la platine (20).
2. Classeur selon la revendication 1, selon lequel chacun des bords
transversaux du rabat (22) comprend une encoche semi-circulaire (28) de
diamètre au moins égal au diamètre des anneaux (30).
3. Classeur selon la revendication 1 ou la revendication 2, selon
lequel le plat (23) présente une hauteur au moins égale à la hauteur des
taquets (26).
4. Classeur selon l'une des revendications précédentes, selon
lequel la couverture (2) comprend deux volets (9,10) respectivement
adjacents du bord longitudinal de chacun des plats (5,6) opposé au bord
longitudinal de liaison au dos (7).
5. Classeur selon la revendication 4, dans lequel l'un des volets
(9,10) supporte une partie mâle (12) d'un bouton pression susceptible de
s'encliqueter dans une partie femelle (13) d'un bouton pression supporté
par l'autre volet.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


-. ~ 02345869 2001-04-24
La présente ïnvention concerne un classeur à anneaux pour
feuilles perforées.
ARRIERE PLAN DE L'INVENTION
Pour pallier au problème de perte d'espace d'archivage des
classeurs à anneaux habituels, il est connu d'utiliser des classeurs
présentant deux systèmes à anneaux de retenue de feuilles perforées:
Ces classeurs à double systëmes â anneaux comprennent une
couverture constituée par deux plats reliés l'un à l'autre par un dos. L'un
des plats reçoit un système à anneaux à proximité immédiate de ce dos et
l'autre plat reçoit un second système à anneaux orienté dans le mime sens
que le premier et à proximité du bord du second plat opposé au dos.
L'épaisseur du dos est telle qu'elle correspond sensiblement à la somme
des hauteurs des parties de réception des feuilles perforées des anneaux.
Ce type de classeur permet d'archiver un nombre de feuilles
perforées correspondant à la largeur totale du dos grâce à la présence des
deux systèmes à anneaux chacun sur l'un des plats du classeur.
Ce type de classeur est toutefois d'un colt important. Ert effet,
pour supporter (es deux systèmes à anneaux, la couverture doit étre
réalisée dans un matériaux et suivant des dimensions, notamment
d'épaisseur, qui lui. permettent de supporter le surcroit massique dû à sa
capacité d'archivage supérieure à celle d'un classeur à anneaux habituel.
RESUME DE L'INVENTION
Un but de l'invention est de fournir un classeur qui tout en
présentant une grande capacité d'archivage soit d'un coût d'utilisation
raisonnable.
Un autre but de l'invention est de fournir un classeur dont la
couverture puisse flaire l'objet d'au moins une deuxième utilisation.
Selon l'invention, le classeur à double système à anneaux, de
type comprenant une embase supportant au moins deux anneaux,
comprend
- une couverture constituée par deux plats reliés l'un à l'autre
par un dos, l'un des plats recevant un premier système à
anneaux à proximité immédiate du dos, l'autre plat recevant
un second système â anneaux, parallèle au premier et à
proximité du bord de ce dernier plat opposé au dos, et

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2
- au moins un élément de fixation amovible d'un système à
anneaux comprenant
- une platine rectangulaire en matière plastique
comprenant sur chacun de ses bords longitudinaux et
sur l'un de ses bords transversaux, au moins un taquet
formant glissiëre, dans lesquels l'embase est susceptible
de coulisser et
- un rabat venu de moulage avec la platine et
articulé sur celle-ci par l'intermédiaire d'un plat, ie rabat
étant d'une longueur sensiblement égale à la distance
séparant deux anneaux consécutifs et étant susceptible
de s'encliqueter élastiquement entre ces derniers.
Selon d'autres caractéristiques avantageuses de l'invention,
- chacun des bords transversaux du rabat comprend une
encoche semi-circulaire de diamètre au moins égat au diamètre des
anneaux,
- le plat présente une hauteur au moins égale à la hauteur des
taquets,
- la couverture comprend deux volets respectivement
adjacents du bord longitudinal de chacun des plats opposé au bord
longitudinal de liaison au dos,
- l'un des volets supporte une partie mâle d'un bouton
pression susceptible de s'encliqueter dans une partie femelle d'un bouton
pression supporté par l'autre volet.
BREVE DESCRIPTION DES FIGURES
Pour sa bonne compréhension, l'invention est décrite en
référence au dessin annexé du classeur qu'elle concerne dans lequel
- la figure 1 est une vue en perspective du classeur, celui-ci
étant en position ouverte,
- la figure 2 est une vue en perspective montrant un moyen
de fixation amovible dans le système à anneaux de ce
classeur.
DESCRIPTION DU MEILLEUR MODE DE RÉALISATION
Le classeur comprend une couverture 2 et deux systèmes à
anneaux 3 susceptibles de recevoir des feuilles perforées.
..:;_ -. ~v - °:v: . ... ,. ,.~ ; .: .. ; . ..,,~,... ' .. , . '.,

CA 02345869 2001-04-24
3
La couverture 2 en matière cartonnée recouverte d'un
revétement plastifié comprend deux plats 5, 6, reliés l'un à l'autre par un
dos 7. La liaison entre le dos 7 et les deux plats 5 et 6 est réalisée par des
lignes de rainage. Un volet 9 est relié au plat 5 par une ligne de rainage le
S long de son bord opposé à son bord de liaison au dos 7. Symétriquement,
un volet 1O est relié au plat 6, le long de son bord opposé à son bord de
liaison au dos 7,
Le rabat 9 est muni d'une partie mâle 12 d'un bouton pression
susceptible de s'encliqueter dans une partie femelle 13 de ce bouton
pression dont est muni le rabat 10.
Deux éléments de fixation 14 en matiére plastique identiques
sont fixés sur les plats 5 et 6 par des rivets 17. L'un élément de fixation
est riveté sur le plat 6 à proximité immédiate du dos 7, tandis que l'autre
élément de fixation est riveté sur le plat 5 à proximité du bord de ce dernier
opposé au bord de liaison avec le dos 7_
Comme le montre Ia figure 2, l'élément de fixation '! 4 comprend
une platine 20, sur laquelle est articulé un rabat 22 par l'intermédiaire d'un
plat 23.
La platine ZO de forme rectangulaire est munie sur ses bords
longitudinaux et sur l'un de ses bords transversaux de taquets 26 formant
glissières. Le plat 23 est relié à un bord longitudinal de la platine 20 par
une charnière film. Le plat 23 présente une largeur supérieure à ia hauteur
des taquets 26. Le rabat 22 de forme rectangulaire, relié au plat 23 par une
charnière film, présente deux encoches semi-circulaires 28 dans chacun de
ses bords transversaux. La distance qui sépare le fond de chacune des
encoches 28 est égale à la distance séparant deux anneaux consécutifs
d'un système à anneaux 3.
L'assemblage d'un système à anneaux 3, qui comprend une
embase 29 et deux anneaux 30, dont l'ouverture est commandée par un
levier 32, s'effectue en engageant l'embase 29 dans les taquets 26 de la
platine 20, jusqu'à ce que l'embase 29 vienne en butée sur un taquet 26,
dont le bord transversal de la platine 20 est muni.
. Toutefois, dans cette position, la liaison de l'ensemble à
anneaux 3 â l'élément de fixation 14 présente un degré de liberté.
Ce degré de liberté est annulé par rengagement du rabat 22
entre deux anneaux 30. Dans cette position du rabat 22, le système à

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4
anneaux 3 est parfaitement immobilisé par rapport à l'élément de .
fixation 14,
Grêce au plat 23, te rabat 22 surplombe les taquets 26 lorsqu'il
est en position de blocage de l'élément de fixation. Le rabat 22 est alors
sensiblement parallèle à la platine 20.
Pour retirer l'élément de fixation 3, par exemple lorsque celui-ci
a atteint sa capacité de stockage maximale, le rabat 22 est pivoté pour
prendre une position sensiblement perpendiculaire à la platine 20. le rabat
étant dans cette position, le systëme à anneaux 3 peut coulisser dans les
taquets 26 en vue d'être extrait de l'élément de fixation 14.
Le système à anneaux 3 dont la capacité de stockage est
atteinte peut alors être placé dans une boite d'arohivage.
Un nouveau système à anneaux 3 peut alors être fixé sur
l'élément de la couverture 2. La couverture 2, qui est d'un coût important,
peut donc voir son utilisation prolongëe. ,
11 va de soi que l'invention n'est pas (imitée à la forme
d'exécution décrite ci-dessus mais qu'elle en embrasse au contraire toutes
les variantes de réalisation.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2007-04-24
Application Not Reinstated by Deadline 2007-04-24
Inactive: Abandon-RFE+Late fee unpaid-Correspondence sent 2006-04-24
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2006-04-24
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Inactive: Entity size changed 2003-04-30
Application Published (Open to Public Inspection) 2002-10-24
Inactive: Cover page published 2002-10-23
Letter Sent 2001-12-19
Inactive: Single transfer 2001-11-07
Inactive: IPC assigned 2001-07-11
Inactive: First IPC assigned 2001-07-11
Inactive: Courtesy letter - Evidence 2001-06-05
Inactive: Filing certificate - No RFE (French) 2001-05-31
Application Received - Regular National 2001-05-31

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2006-04-24

Maintenance Fee

The last payment was received on 2005-04-11

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Application fee - small 2001-04-24
Registration of a document 2001-11-07
MF (application, 2nd anniv.) - standard 02 2003-04-24 2003-04-10
MF (application, 3rd anniv.) - standard 03 2004-04-26 2004-04-16
MF (application, 4th anniv.) - standard 04 2005-04-25 2005-04-11
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
ARIANEX SYSTEMES
Past Owners on Record
JACQUES GERRIET
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.

({010=All Documents, 020=As Filed, 030=As Open to Public Inspection, 040=At Issuance, 050=Examination, 060=Incoming Correspondence, 070=Miscellaneous, 080=Outgoing Correspondence, 090=Payment})


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative drawing 2002-02-17 1 10
Description 2001-04-23 4 214
Abstract 2001-04-23 1 35
Claims 2001-04-23 1 57
Drawings 2001-04-23 1 31
Filing Certificate (French) 2001-05-30 1 164
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2001-12-18 1 113
Reminder of maintenance fee due 2002-12-26 1 106
Reminder - Request for Examination 2005-12-28 1 116
Courtesy - Abandonment Letter (Request for Examination) 2006-07-03 1 166
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2006-06-18 1 175
Correspondence 2001-05-31 1 28
Correspondence 2001-11-06 2 88