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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2345869 |
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(54) Titre français: | DOUBLE-RING DESKTOP ORGANIZING SYSTEM |
(54) Titre anglais: | CLASSEUR DE BUREAU A DOUBLE SYSTEME |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2001-04-24 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2002-10-24 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Ce classeur à double système à anneaux comprend :
- une couverture (2) constituée par deux plats (5, 6) reliés l'un à
l'autre par un dos (7), l'un des plats recevant un premier
système à anneaux (3) à proximité immédiate du dos (7),
l'autre plat recevant un second système à anneaux, parallèle
au premier et à proximité d'un bord de ce dernier plat opposé
au dos (7), et
- au moins un élément (14) de fixation amovible d'un système à
anneaux (3) comprenant :
- une platine (20) rectangulaire en matière plastique
comprenant sur chacun de ses bords longitudinaux et sur
l'un de ses bords transversaux, au moins un taquet (26)
formant glissière, dans lesquels une embase (29) est
susceptible de coulisser, et
- un rabat (22) venu de moulage avec la platine (20) et
articulé sur celle-ci par l'intermédiaire d'un plat (23), le rabat
(22) étant d'une longueur sensiblement égale à la distance
séparant deux anneaux (30) consécutifs et étant susceptible
de s'encliqueter élastiquement entre ces derniers pour
réaliser l'immobilisation de la platine (20).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Le délai pour l'annulation est expiré | 2007-04-24 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2007-04-24 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2006-04-24 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2006-04-24 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2003-04-30 |
Demande publiée (accessible au public) | 2002-10-24 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-10-23 |
Lettre envoyée | 2001-12-19 |
Inactive : Transfert individuel | 2001-11-07 |
Inactive : CIB attribuée | 2001-07-11 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-07-11 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2001-06-05 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 2001-05-31 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2001-05-31 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2006-04-24 |
Le dernier paiement a été reçu le 2005-04-11
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2001-04-24 | ||
Enregistrement d'un document | 2001-11-07 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2003-04-24 | 2003-04-10 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2004-04-26 | 2004-04-16 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2005-04-25 | 2005-04-11 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ARIANEX SYSTEMES |
Titulaires antérieures au dossier |
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JACQUES GERRIET |