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Patent 2353721 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2353721
(54) English Title: COMPOSITION COSMETIQUE DEODORANTE
(54) French Title: DEODORANT COSMETIC COMPOSITION
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A61K 08/49 (2006.01)
  • A61K 08/362 (2006.01)
  • A61K 08/41 (2006.01)
  • A61Q 15/00 (2006.01)
(72) Inventors :
  • FORESTIER, SERGE (France)
  • COURBIERE, CHRISTOPHE (France)
(73) Owners :
  • L'OREAL
(71) Applicants :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 1999-11-23
(87) Open to Public Inspection: 2000-06-15
Examination requested: 2001-06-05
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR1999/002887
(87) International Publication Number: FR1999002887
(85) National Entry: 2001-06-05

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
98/15477 (France) 1998-12-08

Abstracts

English Abstract

The invention concerns a deodorant cosmetic composition comprising at least a selected amino acid transforming enzyme inhibitor, the use of said compositions for topical application for humans and the use of a selected amino acid transforming enzyme inhibitor as active deodorant.


French Abstract


La présente invention concerne une composition cosmétique déodorante
comprenant au moins un inhibiteur sélectionné d'enzyme de transformation des
acides aminés, l'utilisation de ces compositions pour l'application topique
humaine et l'utilisation d'un composé inhibiteur sélectionné d'enzyme de
transformation des acides aminés comme actif déodorant.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


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REVENDICATIONS
1. Composition cosmétique déodorante caractérisée par le fait qu'elle contient
une quan-
tité efficace d'au moins un composé inhibiteur d'enzyme de transformation des
acides
aminés qui ne soit pas inhibiteur de .alpha.-lyase, ladite enzyme étant
choisie dans le
groupe formé par
- les hydrolases
- les isomérases
- les carboxylyases
- les ligases
- les amino acide déshydratases
- les amino acide déoxygénases
- les amino acide carbamoyl transférases
- les amino acide amidino transférases
- les amino acide amino transférases,
lesdites enzymes ayant au moins un acide aminé naturel pour substrat.
2. Composition selon la revendication 1, caractérisée par le fait que les
hydrolases sont
choisies parmi
- l'asparaginase
- la citrullinase
- l'arginase
- l'arginine déiminase.
3. Composition selon la revendication 1, caractérisée par le fait que les
isomérases sont
choisies parmi
- les amino acide racémases
- les aminomutases.
4. Composition selon la revendication 1, caractérisée par le fait que les
ligases sont choi-
sies parmi
- les amino acide ammonia ligases
- les amino acide t-RNA ligases.
5. Composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée
par fe fait
que l'inhibiteur d'enzyme de transformation est choisi dans le groupe
constitué par
- le diaminopropane
- l'acide caféïque
- l'indole-3 acétyl CoA
- l'ion Ca++
- l'acide guanidinoacétique
- la D-cyclosérine
- le carbamoylphosphate
- l'acide glutarique
- l'acide succinique
- la biguaninie
- la choline

9
- le sulfate de Riboflavine
- l'acide indole-3 acétique
- la 5'-parafluorosulfonylbenzoyle adénosine
- l'adénosine monophosphate
- le pyrophosphate
- !'acide-3 méthylglutamique
- l'2,3-butanedione
- l'adénine
- la créatinine.
6. Composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée
par le fait
que l'inhibiteur d'enzyme de transformation est présent dans une concentration
comprise
entre 0,001 % et 20 % par rapport au poids total de la composition.
7. Composition selon la revendication 6, caractérisée par le fait que
l'inhibiteur d'enzyme
de transformation est présent dans une concentration comprise entre 0.01 % et
5 % par
rapport au poids total de la composition.
8. Composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisée
par le fait
qu'elle comprend en outre d'autres actifs déodorants.
9. Composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisée
par le fait
qu'elle est formulée dans un véhicule essentiellement aqueux.
10. Composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisée
par le fait
qu'elle comprend en autre des adjuvants cosmétiques choisis parmi les corps
gras, les
solvants organiques, les gélifiants, les émollients, les adoucissants, les
antioxydants, les
opacifiants, les stabilisants, les silicones, les agents anti-mousse, les
agents hydratants,
les vitamines, les parfums, les conservateurs, les tensioactifs, les charges,
les séques-
trants, les polymères, les propulseurs, les agents alcalinisants ou
acidifiants, les colo-
rants, les parfums, les colorants, les pigments, les agents épaississants, ou
tout autre
ingrédient habituellement utilisé en cosmétique.
11. Composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, caractérisée
par le
fait que le pH est compris entre 2 et 12.
12. Composition selon la revendication 11, caractérisée par le fait que le pH
est compris
entre 4 et 10.
13. Composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 12, caractérisée
par le
fait qu'elle se présente sous forme d'une lotion, d'une crème ou d'un gel
fluide distribué
en spray aérosol, en flacon pompe ou en roll-on, sous forme d'une crème
épaisse distri-
buée en tubes et sous forme de stick.
14. Procédé pour traiter les odeurs axillaires humaines, consistant à
appliquer sur la
surface axillaire une quantité efficace d'une composition selon l'une
quelconque des re-
vendications 1 à 13.
15. Utilisation d'un composé inhibiteur d'enzyme de transformation des acides
aminés tel
que défini dans les revendications 7 à 5, comme actif déodorant, en
particulier comme
agent inhibiteur du développement d'odeurs d'axillaires humaines dans la
fabrication de
produits cosmétiques ou dermatologiques.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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WO 00/33787 PCTIFR99/02887
COMPOSITION COSMET1QUE DEODORANTE
La présente invention concerne une composition déodorante, de préférence une
compo-
sition cosmétique, comprenant au moins un composé inhibiteur sélectionné
d'enzyme de
transformation des acides aminés, l'utilisation de ces compositions pour
l'application to-
pique humaine et l'utilisation d'un inhibiteur sélectionné d'enzyme de
transformation dès
acides aminés comme actif déodorant.
Elle concerne également un procédé de désodorisation mettant en oeuvre ladite
compo-
sition et plus spécialement un procédé pour traiter les odeurs axillaires
humaines con-
sistant à appliquer sur la surface axillaire une quaintité efficace de ladite
composition.
Dans le domaine cosmétique, il est bien connu d"utiliser en application
topique, des pro-
duits déodorants contenant des substances actives de type anti-transpirant ou
de type
bactéricide pour diminuer voire supprimer les odeurs axillaires généralement
désagréa-
bles.
Les substances anti-transpirantes ont pour effet de limiter le flux sudoral.
Elles sont gé-
néralement constituées de sels d'aluminium qui, d'une part, sont irritants
pour la peau et
qui, d'autre part, diminuent le flux sudoral en modifiant la physiologie
cutanée, ce qui
n'est pas satisfaisant.
Les substances bactéricides inhibent le développement de la flore cutanés
responsable
des odeurs axillaires. Parmi les produits bactéricides, le plus couramment
employé est le
TR1CLOSAN (5-chloro-2-(2,4-dichlorophénoxy) pfiénol), qui présente
l'inconvénient de
modifier dè façon importante l'écologie de la flore cutanée, d'être inhibé par
certains
composés, comme par exernpie les tensioactifs non-ioniques, couramment
utilisés dans
la formulation de compositions cosmétiques. Lc~ caractère insoluble du
TR1CLOSAN
dans l'eau ne permet pas son incorporation dans des formules essentiellement
aqueu
ses.
Dans le but d'obtenir une efficacité à long terme, on recherche de nouveaux
produits
exerçant une action d'actif déodorant, c'est-à-dire des produits qui soient
capables de
modifier, de réduire et/ou d'ôter ou de prévènir le développement des odeurs
corporelles
(cette définition est donnée dans l'ouvrage «Cosmetic Science and Technology
Series» -
1988 I Volume 7 chap.l0 - lllc). En outre, on cherche des produits qui ne
présentent pas
les inconvénients des substances actives utilisées; dans l'art antérieur.
Après de nombreuses recherches menées sur la question, la demanderesse a décou-
vert, de façon étonnante, que les inhibiteurs de certaines enzymes présentent
la pro-
priété de prévenir le développement des mauvaises odeurs, sans les
inconvénients des
substances actives antérieurement employées clans les compositions
déodorantes, et
avec l'avantage d'être plus efficaces et de pouvoir être sélectionnés pour
être aisément
formulables, notamment dans les compositioros cosmétiques à base d'eau pour
l'application topique humaine.
La présente invention a ainsi pour premier objet une nouvelle composition
déodorante
comprenant une quantité efficace d'au moins un inhibiteur d'enzyme de
transformation
des acides aminés qui ne soit pas inhibiteur de la ~i-lyase, ladite enzyme
étant choisie
dans le groupe formé par
- les hydrolases
- les isomérases

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- les carboxylyases
- les ligases
- les amino acide déshydratases
les amino acide déoxygénases
- !es amino acide carbamoyl transférases
les amino acide amidino transférases
- les amino acide amino transférases,
lesdites enzymes ayant au moins un acide aminé naturel pour substrat.
Elle a également pour objet l'utilisation d'au moins un inhibiteur de ce type
comme actif
cosmétique déodorant, en particulier comme agent inhibiteur du développement
d'odeurs
axillaires humaines dans la fabrication de produit:. cosmétiques ou
dermatologiques.
Elle a enfin pour objet un procédé de désodoris<~tion mettant en oeuvre ladite
composi-
tion, et plus particulièrement un procédé pour traiter les odeurs axillaires
humaines, con-
sistant à appliquer sur la surface axillaire une quantité efficace de ladite
composition.
On entend par «quantité efficace en inhibiteur d'enzyme» une quantité
suffisante
d'inhibiteur d'enzyme; dans la forme galénique utilisée, pour produire après
application
un effet dëodorant satisfaisant.
On entend par effet déodorant, une activité permettant de réduire sensiblement
voire
supprimer les mauvaises odeurs et plus particulièrement les odeurs
corporelles.
Parmi les hydrolases confirmes à l'invention, on peut citer en particulier
- l'asparaginase
- la citrullinase
- l'arginase
- l'arginine déiminase
Parmi les isomérases conformes à !'invention, on peut citer en particulier
- les amino acide racémases
- les amino acide aminoniutases
Parmi, les figases conformes à l'invention, on peut citer en particulier
- ies amino acide ammonia ligases
- les amino acide t-RNA ligases
- les amino acide - amino acide ligases
A titre d'exemples d'enzymes de l'invention, an peut citer les enzymes
mentionnées dans
le tableau ci-après et définies selon la classification internationale publiée
notamment
dans les deux ouvrages suivants
- Enzymes Handbook Vol.l -Thomas E. BARMAN.Editeur Springer Verlag (1969).
- Enzyme Nomenclature publiée pour l'Union IntE:rnationale de la Biochimie
(EUB) Editeur
Academic Press inc. {1984).

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Classe N Enzyme
Amino acide dcarboxylyase4.1.1.17Ornithine dcarboxylyase
(Amino acide carboxylyase)4.1.1.18Lysincs dcarboxylyase
4.1.1.19Arginine dcarboxylyase
4.1.1.22Histidine dcarboxylyase
4.1.1.28Aromatique L-amino acide dcarboxylyase
Amino acide racmase 5.1.1.1 Alanine racmase
5.1.1.4 Proline racmase
5.1.1.9 Arginine racmase
5.1.1.10Amino acide racmase
Amino acide amino mutase5.4.3.2 Lysine 2-3 amino mutase
5.4.3.4 D-lysine 5-6 amino mutase
Amino acide acyl transfrases2.3.1.13Glycine acyl transfrase
2.3.1.21Carnitine palmitoy transfrase
2.3.1.30Srine actyl transfrase
2.3:1.65Glycine N-choloyl transfrase
Amino acide carbamoyl 2.1.3.2 Aspaitate carbamoyl transfrase
transfrases 2.1:3.3 Ornithine carbamoyl transfrase
Amino acide amidino 2.1.4.1 Glycine arnidino transfrase
transf-
rases
Amino acide deshydratase4.2.7.16Thronine dshydratase
Amino acide amino- 2.6.1.1 Aspairtate aminetransfrase
transfrases 2.6.1.2 Alanine amino transfrase
2.6.1.5 Tyrosine amino transfrase
2.6.1.6 Leucine amino transfrase
2.6.1.21D-Alanine amino transfrase
Amino acide diminase 3.5.3.6 Arginine diminase
Amino acide ligases 6.1.1.1 Tyrosine ligase
(t-RNA Ligases) 6.1.1.2 Trypi;ophane ligase
6.1.1.5 Isoleucine ligase
6.1.1.6 Lysine ligase
6.1.1.10Mthionine ligase
6.1.1.11Srin:e ligase .
6.1.1.14Glycine ligase
6.1.1.15Proline ligase
6.1.1.19Arginine ligase

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Classe N Enzyme
Amino acide ammonia 6.3.1.1 Aspartate ammonia ligase
ligases
6.3.1.2 Glutamate ammonia ligase
Amino acide amino acide6.3.2.2 Glutamate-Cystine ligase
liga-
ses
Hydrolases 3.5.1.1 Asparaginase
3.5.1.20Citru~llinase
3.5.3.1 Arginase
3.5.3.6 Arginir~e diminase
Les inhibiteurs de ces enzymes sont décrits dans l'ouvrage <e Handbook of
enzyme inhi
bitors » de Helmward ZOLLNER, éditeur VCH, première édition (année 1989) et
seconde
édition révisée {année 1993).
A titre d'exemptes d'inhibiteurs de ces enzymes utilisables selon l'invention,
on peut citer,
en parüculier les composés suivants
N Enzyme Inhibiteur
4.11.17 Diaminopropane
4.11.28 Acide caffique
2.3.1.13 lndole-3 aci;yl CoA
2.1.3.3 Ion Ca++
2.1.4.1 acide guanidinoactique
2.1.2.7 D-cyclosrine
4.2.1.16 Carbamoylphosphate
4.6.1.2 Acide glutarique
4.6.1.21 Acide succinique
4.3.1.3 Biguanine
1.1.1.108 Choline
1.4.3.2 Sulfate de Rboflavine
1.13.12.3 Acide indole-~3 actique
2.1.1.20 5'-parafluorosulfonylbenzoyle
adnosine
6.1.1.14 Adnosine monophosphate
6.3.1.2 Pyrophosphate
6.3.2.2 Acide-3 mthylglutamique
3.5.1.1 2, 3-butanedione
3.5.3.1 Adnine
3.5.3.6 Cratinine
Dans tes compositions déodorantes selon la présente invention, l'inhibiteur
d'enzyme de
transformation d'acides aminés est généralement présent dans des proportions
pondé-
rales, calculées en poids par rapport au poids total de la composition, allant
environ de
0,001 à environ 20%, de préférence allant environ de 0,09 à environ 5%.
Les compositions déodorantes de la présente invention peuvent comprendre en
outre
d'autres actifs déodorants classiques en plus de~~ composés de l'invention.
Ces actifs déodorants peuvent être choisis par exemple parmi : des sels
hydrosolubles
de zinc, comme par exemple le pyrrolidone carboxylate de zinc (plus
communément ap-

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pelé pidolate de zinc), le sulfate de zinc, le chlorure de zinc, le lactate de
zinc, le gluco-
nate de zinc et le phénolsulfonate de zinc ; des sf~ls d'aluminium, comme par
exemple le
chlorure d'aluminium et les hydroxyhalogénures d'aluminium ; des sels de
zirconium,
comme par exemple des sels d'oxyde de zirconium, des sels d'hydroxyzirconyle ;
des
5 complexes de métaux à base d'Aluminium ou de ~'_irconium ; des bactéricides.
Les compositions déodorantes de la présente invention sont formulées
classiquement
selon les applications auxquelles elles sont destinées.
Lorsqu'elles sont destinées à un usage cosmétique, elles sont plus
particulièrement for
mutées dans un véhicule cosmétiquement acce~>table qui peut être notamment
essen
tiellement aqueux, et contenir des monoalcools en C~-C4, de préférence de
l'éthanol pour
accélérer l'évaporation du produit. Les monoalcools sont généralement présents
en
quantités allant de 15 à 50%, préférentiellement de 20 à 45% et encore plus
préféren
tieliement de 25 à 35%.
Les compositions selon l'invention peuvent égaiement être formulées en
émulsion eau-
dans-huile, huile-dans-eau, ou en émulsion triple eau-dans-huile-dans-eau, (de
telles
émulsions sont connues et décrites par exempte par C. FOX dans «Cosmetics and
Toi-
letries» - November 1986 - Vol 101 - pages 101-112).
Les compositions de l'invention peuvent comprendre en outre des adjuvants
cosmétiques
choisis parmi les corps gras, les solvants organiques, les gélifiants, les
émollients, les
adoucissants, les antioxydants, les opacifiants, IEa stabilisants, les
silicones, !es agents
asti-mousse, les agents hydratants, les vitamines, les parfums, les
conservateurs, les
tensioactifs, les charges, les séquestrants, les polymères, les propulseurs,
les agents
alcalinisants ou acidifiants, les colorants, les parfums, les colorants, les
pigments, les
agents épaississants, ou tout autre ingrédient habituellement utilisé en
cosmétique.
Les tensioactifs sont choisis parmi les tensioactifs non-ioniques, amphotères,
cationi-
ques, ou anioniques ou Peurs mélanges.
Les corps gras peuvent être constitués par une huile ou une cire ou leur
mélange, la va
seline, la paraffine, la lanoline, la lanoline hydrogé née, la lanoline
acétyiée ; ils compren
sent également les acides gras, les alcools gras tels que falcoo! laurique,
cétylique, my
ristique, stéarique, palmitique, oléique ainsi que le 2-octyldodécanol, les
esters d'acides
gras tels que le monostéarate de glycérol, le monostéarate de
pôlyéthyièneglycoi, le my-
ristate d'isopropyie, l'adipate d'isopropyle, le palmitate d'isopropyle, le
palmitate d'octyle,
les benzoates d'alcools gras en C,2-C,5 {FINSOLV TN de FINETEX), l'alcool
myristique
polyoxypropyléné à 3 moles d'oxyde de propylène (WITCONOL APM de WITCO), les
triglycérides d'acides gras en Cs-C,8 tels que les triglycérides d'acide
caprylique/caprique.
Les huiles sont choisies parmi les huiles animale;>, végétales, minérales ou
de synthèse
et notamment l'huile de palme hydrogénée, l'huile de ricin hydrogénée, l'huile
de vase-
lins, l'huile de paraffine, l'huile de Purcellin (octanoate de stéaryle), les
huiles de silicone
et !es isoparaffines.
Les cires sont choisies parmi !es cires animales,, fossiles, végétales,
minérales ou de
synthèse. On peut citer notamment les cires d'abeille, les cires de Carnauba,
de
Candlilla, de canne à sucre, du Japon, les ozokérites, la cire de Montas, les
cires micro-
cristallinés, les paraffines, !es cires et résines de silicone.

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Les épaississants sont de préférence non ioniques ou anioniques.
Les épaississants non ioniques peuvent être choisis parmi les gommes de guar
et cellu-
loses modifiées ou non telles que la gomme de; guar hydroxypropylëe,la
cétylhydroxy-
éthylcellulose, les silices comme par exemple la Bentone Gel Mi0 vendue par la
société
NL INDUSTRIES ou la Veegum Ultra, vendue pair la société POLYPLASTIC.
Les épaississants anioniques peuvent être choisis parmi les acides
polyacryliques réti-
culés ou les homo ou copolymères d'acide acrylamido propane sulfonique.
Elles peuvent comprendre des émollients, qui contribuent à une sensation
douce, sèche,
non-collante à l'application de la composition sur la peau. Ces émollients
peuvent être
choisis parmi des produits du type silicone volatile, des silicones non-
volatiles et d'autres
émollients non-volatils. Généralement les émollients sont présents en
proportions allant
de 20 à 80%, de préférence de 25 à 60% et encore plus préférentiellement de 35
à 55%.
Les silicones volatiles sont définies de façon connue comme des composés
volatils à
température ambiante. On peut citer parmi ces composés les silicones volatiles
cycliques
et linéaires du type diméthylsiloxane dont les chaînes comprennent de 3 à 9
résidus sili-
conés. De préférence on choisit les cyclométhicones D4 ou D5.
Les silicones non-volatiles sont définies de fac~on connue comme des composés
de
pression de vapeur faible à température ambiani:e. Parmi ces composés sont
inclus : les
polyalkylsiloxanes, en particulier les polyalkylsiloxanes linéaires comme par
exemple les
polydiméthylsiloxanes, ou diméthicones, linëairEa, commercialisés par la
société Dow
Corning sous le nom de «Dow Corning 200 Fluid» ; les polyalkylarylsiloxanes
comme par
exemple les polyméthylphénylsiloxanes, commercialisés par la société Dow
Corning
sous le nom de «Dow Corning 556 Fluid» ; les copolymères polyéther et
siloxane,
comme par exemple les diméthicone copolyols.
Parmi les émollients non-volatils utilisables dans la présente invention, on
peut citer par
exemple : les dérivés hydrocarbonés, les huile:; minérales, les alcools gras,
les esters
d'alcools en C3-C,$ avec des acides en C3-C,B, lEa esters de l'acide benzoïque
avec des
alcools en C,2-C,e et leurs mélanges, des polyols en C2-C6 choisis de
préférence parmi le
glycérol, le propylènegiycol ou fe sorbitol, les polymères de polalkylène
glycol.
Le pH des compositions de l'invention est compris entre 2 et 12 et de
préférence entre 4
et 10.
Lorsque les compositions déodorantes selon l'invention sont destinées à
l'usage cosmé-
tique, elles peuvent se présenter sous forme de lotions, de crèmes ou de gels
fluides
distribués en spray aérosol, en flacon pompe ou en roll-on, sous forme de
crèmes épais-
ses distribuées en tubes et sous forme de sticks., et contenir à cet égard les
ingrédients
et propulseurs généralement utilisés dans ce typE: de produits et bien connus
de l'homme
de l'art, sous réserve qu'ils n'interfèrent pas avec les inhibiteurs d'enzymes
décrits dans
la présente invention.
Des exemples concrets, mais nullement (imitatifs, illustrant L'invention vont
maintenant
être donnés.

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On a réalisé les trois formules suivantes (deux lotions aqueuses, un stick
aqueux )
Exemple 1 : Lotion aqueuse
D-cyclosérine 2,0 g
Triethanolamine q.s. pH 7,5
Parfum q,s,
Eau déminéralisée q.s.p. 100, g
Exemple 2 : Lotion aqueuse
- Acide indole-3 acétique 1,0 g
- Triethanolamine ~ q.s. pH 8.0
- Parfum qs
- Eau déminéralisée qsp 100 g
Exemple 3 : Stick aqueux
- Starate de Sodium 8,2 g
- Acide succinique 3.0 g
- Glycrine 15, g
- Propylne glycol 20. g
- Parfum qs
- Eau dminralise qsp 100. g

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Description Date
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Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Inactive: First IPC derived 2006-03-12
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Time Limit for Reversal Expired 2004-11-23
Application Not Reinstated by Deadline 2004-11-23
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2003-11-24
Letter Sent 2001-10-22
Inactive: Cover page published 2001-09-27
Inactive: First IPC assigned 2001-09-17
Inactive: Single transfer 2001-09-13
Inactive: Courtesy letter - Evidence 2001-08-21
Inactive: Acknowledgment of national entry - RFE 2001-08-17
Application Received - PCT 2001-08-16
All Requirements for Examination Determined Compliant 2001-06-05
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2001-06-05
Application Published (Open to Public Inspection) 2000-06-15

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2003-11-24

Maintenance Fee

The last payment was received on 2002-10-28

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Request for examination - standard 2001-06-05
Basic national fee - standard 2001-06-05
Registration of a document 2001-09-13
MF (application, 2nd anniv.) - standard 02 2001-11-23 2001-10-26
MF (application, 3rd anniv.) - standard 03 2002-11-25 2002-10-28
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
L'OREAL
Past Owners on Record
CHRISTOPHE COURBIERE
SERGE FORESTIER
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 2001-06-04 7 432
Claims 2001-06-04 2 109
Abstract 2001-06-04 1 58
Reminder of maintenance fee due 2001-08-19 1 116
Notice of National Entry 2001-08-16 1 235
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2001-10-21 1 113
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2004-01-18 1 176
Correspondence 2001-08-16 1 27
PCT 2001-06-04 24 1,232