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Sommaire du brevet 2353721 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2353721
(54) Titre français: DEODORANT COSMETIC COMPOSITION
(54) Titre anglais: COMPOSITION COSMETIQUE DEODORANTE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A61K 08/49 (2006.01)
  • A61K 08/362 (2006.01)
  • A61K 08/41 (2006.01)
  • A61Q 15/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • FORESTIER, SERGE (France)
  • COURBIERE, CHRISTOPHE (France)
(73) Titulaires :
  • L'OREAL
(71) Demandeurs :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 1999-11-23
(87) Mise à la disponibilité du public: 2000-06-15
Requête d'examen: 2001-06-05
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR1999/002887
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR1999002887
(85) Entrée nationale: 2001-06-05

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
98/15477 (France) 1998-12-08

Abrégés

Abrégé français


La présente invention concerne une composition cosmétique déodorante
comprenant au moins un inhibiteur sélectionné d'enzyme de transformation des
acides aminés, l'utilisation de ces compositions pour l'application topique
humaine et l'utilisation d'un composé inhibiteur sélectionné d'enzyme de
transformation des acides aminés comme actif déodorant.


Abrégé anglais

The invention concerns a deodorant cosmetic composition comprising at least a selected amino acid transforming enzyme inhibitor, the use of said compositions for topical application for humans and the use of a selected amino acid transforming enzyme inhibitor as active deodorant.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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REVENDICATIONS
1. Composition cosmétique déodorante caractérisée par le fait qu'elle contient
une quan-
tité efficace d'au moins un composé inhibiteur d'enzyme de transformation des
acides
aminés qui ne soit pas inhibiteur de .alpha.-lyase, ladite enzyme étant
choisie dans le
groupe formé par
- les hydrolases
- les isomérases
- les carboxylyases
- les ligases
- les amino acide déshydratases
- les amino acide déoxygénases
- les amino acide carbamoyl transférases
- les amino acide amidino transférases
- les amino acide amino transférases,
lesdites enzymes ayant au moins un acide aminé naturel pour substrat.
2. Composition selon la revendication 1, caractérisée par le fait que les
hydrolases sont
choisies parmi
- l'asparaginase
- la citrullinase
- l'arginase
- l'arginine déiminase.
3. Composition selon la revendication 1, caractérisée par le fait que les
isomérases sont
choisies parmi
- les amino acide racémases
- les aminomutases.
4. Composition selon la revendication 1, caractérisée par le fait que les
ligases sont choi-
sies parmi
- les amino acide ammonia ligases
- les amino acide t-RNA ligases.
5. Composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée
par fe fait
que l'inhibiteur d'enzyme de transformation est choisi dans le groupe
constitué par
- le diaminopropane
- l'acide caféïque
- l'indole-3 acétyl CoA
- l'ion Ca++
- l'acide guanidinoacétique
- la D-cyclosérine
- le carbamoylphosphate
- l'acide glutarique
- l'acide succinique
- la biguaninie
- la choline

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- le sulfate de Riboflavine
- l'acide indole-3 acétique
- la 5'-parafluorosulfonylbenzoyle adénosine
- l'adénosine monophosphate
- le pyrophosphate
- !'acide-3 méthylglutamique
- l'2,3-butanedione
- l'adénine
- la créatinine.
6. Composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée
par le fait
que l'inhibiteur d'enzyme de transformation est présent dans une concentration
comprise
entre 0,001 % et 20 % par rapport au poids total de la composition.
7. Composition selon la revendication 6, caractérisée par le fait que
l'inhibiteur d'enzyme
de transformation est présent dans une concentration comprise entre 0.01 % et
5 % par
rapport au poids total de la composition.
8. Composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisée
par le fait
qu'elle comprend en outre d'autres actifs déodorants.
9. Composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisée
par le fait
qu'elle est formulée dans un véhicule essentiellement aqueux.
10. Composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisée
par le fait
qu'elle comprend en autre des adjuvants cosmétiques choisis parmi les corps
gras, les
solvants organiques, les gélifiants, les émollients, les adoucissants, les
antioxydants, les
opacifiants, les stabilisants, les silicones, les agents anti-mousse, les
agents hydratants,
les vitamines, les parfums, les conservateurs, les tensioactifs, les charges,
les séques-
trants, les polymères, les propulseurs, les agents alcalinisants ou
acidifiants, les colo-
rants, les parfums, les colorants, les pigments, les agents épaississants, ou
tout autre
ingrédient habituellement utilisé en cosmétique.
11. Composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, caractérisée
par le
fait que le pH est compris entre 2 et 12.
12. Composition selon la revendication 11, caractérisée par le fait que le pH
est compris
entre 4 et 10.
13. Composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 12, caractérisée
par le
fait qu'elle se présente sous forme d'une lotion, d'une crème ou d'un gel
fluide distribué
en spray aérosol, en flacon pompe ou en roll-on, sous forme d'une crème
épaisse distri-
buée en tubes et sous forme de stick.
14. Procédé pour traiter les odeurs axillaires humaines, consistant à
appliquer sur la
surface axillaire une quantité efficace d'une composition selon l'une
quelconque des re-
vendications 1 à 13.
15. Utilisation d'un composé inhibiteur d'enzyme de transformation des acides
aminés tel
que défini dans les revendications 7 à 5, comme actif déodorant, en
particulier comme
agent inhibiteur du développement d'odeurs d'axillaires humaines dans la
fabrication de
produits cosmétiques ou dermatologiques.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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WO 00/33787 PCTIFR99/02887
COMPOSITION COSMET1QUE DEODORANTE
La présente invention concerne une composition déodorante, de préférence une
compo-
sition cosmétique, comprenant au moins un composé inhibiteur sélectionné
d'enzyme de
transformation des acides aminés, l'utilisation de ces compositions pour
l'application to-
pique humaine et l'utilisation d'un inhibiteur sélectionné d'enzyme de
transformation dès
acides aminés comme actif déodorant.
Elle concerne également un procédé de désodorisation mettant en oeuvre ladite
compo-
sition et plus spécialement un procédé pour traiter les odeurs axillaires
humaines con-
sistant à appliquer sur la surface axillaire une quaintité efficace de ladite
composition.
Dans le domaine cosmétique, il est bien connu d"utiliser en application
topique, des pro-
duits déodorants contenant des substances actives de type anti-transpirant ou
de type
bactéricide pour diminuer voire supprimer les odeurs axillaires généralement
désagréa-
bles.
Les substances anti-transpirantes ont pour effet de limiter le flux sudoral.
Elles sont gé-
néralement constituées de sels d'aluminium qui, d'une part, sont irritants
pour la peau et
qui, d'autre part, diminuent le flux sudoral en modifiant la physiologie
cutanée, ce qui
n'est pas satisfaisant.
Les substances bactéricides inhibent le développement de la flore cutanés
responsable
des odeurs axillaires. Parmi les produits bactéricides, le plus couramment
employé est le
TR1CLOSAN (5-chloro-2-(2,4-dichlorophénoxy) pfiénol), qui présente
l'inconvénient de
modifier dè façon importante l'écologie de la flore cutanée, d'être inhibé par
certains
composés, comme par exernpie les tensioactifs non-ioniques, couramment
utilisés dans
la formulation de compositions cosmétiques. Lc~ caractère insoluble du
TR1CLOSAN
dans l'eau ne permet pas son incorporation dans des formules essentiellement
aqueu
ses.
Dans le but d'obtenir une efficacité à long terme, on recherche de nouveaux
produits
exerçant une action d'actif déodorant, c'est-à-dire des produits qui soient
capables de
modifier, de réduire et/ou d'ôter ou de prévènir le développement des odeurs
corporelles
(cette définition est donnée dans l'ouvrage «Cosmetic Science and Technology
Series» -
1988 I Volume 7 chap.l0 - lllc). En outre, on cherche des produits qui ne
présentent pas
les inconvénients des substances actives utilisées; dans l'art antérieur.
Après de nombreuses recherches menées sur la question, la demanderesse a décou-
vert, de façon étonnante, que les inhibiteurs de certaines enzymes présentent
la pro-
priété de prévenir le développement des mauvaises odeurs, sans les
inconvénients des
substances actives antérieurement employées clans les compositions
déodorantes, et
avec l'avantage d'être plus efficaces et de pouvoir être sélectionnés pour
être aisément
formulables, notamment dans les compositioros cosmétiques à base d'eau pour
l'application topique humaine.
La présente invention a ainsi pour premier objet une nouvelle composition
déodorante
comprenant une quantité efficace d'au moins un inhibiteur d'enzyme de
transformation
des acides aminés qui ne soit pas inhibiteur de la ~i-lyase, ladite enzyme
étant choisie
dans le groupe formé par
- les hydrolases
- les isomérases

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WO 00/33787 PCT/FR99/02887
- les carboxylyases
- les ligases
- les amino acide déshydratases
les amino acide déoxygénases
- !es amino acide carbamoyl transférases
les amino acide amidino transférases
- les amino acide amino transférases,
lesdites enzymes ayant au moins un acide aminé naturel pour substrat.
Elle a également pour objet l'utilisation d'au moins un inhibiteur de ce type
comme actif
cosmétique déodorant, en particulier comme agent inhibiteur du développement
d'odeurs
axillaires humaines dans la fabrication de produit:. cosmétiques ou
dermatologiques.
Elle a enfin pour objet un procédé de désodoris<~tion mettant en oeuvre ladite
composi-
tion, et plus particulièrement un procédé pour traiter les odeurs axillaires
humaines, con-
sistant à appliquer sur la surface axillaire une quantité efficace de ladite
composition.
On entend par «quantité efficace en inhibiteur d'enzyme» une quantité
suffisante
d'inhibiteur d'enzyme; dans la forme galénique utilisée, pour produire après
application
un effet dëodorant satisfaisant.
On entend par effet déodorant, une activité permettant de réduire sensiblement
voire
supprimer les mauvaises odeurs et plus particulièrement les odeurs
corporelles.
Parmi les hydrolases confirmes à l'invention, on peut citer en particulier
- l'asparaginase
- la citrullinase
- l'arginase
- l'arginine déiminase
Parmi les isomérases conformes à !'invention, on peut citer en particulier
- les amino acide racémases
- les amino acide aminoniutases
Parmi, les figases conformes à l'invention, on peut citer en particulier
- ies amino acide ammonia ligases
- les amino acide t-RNA ligases
- les amino acide - amino acide ligases
A titre d'exemples d'enzymes de l'invention, an peut citer les enzymes
mentionnées dans
le tableau ci-après et définies selon la classification internationale publiée
notamment
dans les deux ouvrages suivants
- Enzymes Handbook Vol.l -Thomas E. BARMAN.Editeur Springer Verlag (1969).
- Enzyme Nomenclature publiée pour l'Union IntE:rnationale de la Biochimie
(EUB) Editeur
Academic Press inc. {1984).

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Classe N Enzyme
Amino acide dcarboxylyase4.1.1.17Ornithine dcarboxylyase
(Amino acide carboxylyase)4.1.1.18Lysincs dcarboxylyase
4.1.1.19Arginine dcarboxylyase
4.1.1.22Histidine dcarboxylyase
4.1.1.28Aromatique L-amino acide dcarboxylyase
Amino acide racmase 5.1.1.1 Alanine racmase
5.1.1.4 Proline racmase
5.1.1.9 Arginine racmase
5.1.1.10Amino acide racmase
Amino acide amino mutase5.4.3.2 Lysine 2-3 amino mutase
5.4.3.4 D-lysine 5-6 amino mutase
Amino acide acyl transfrases2.3.1.13Glycine acyl transfrase
2.3.1.21Carnitine palmitoy transfrase
2.3.1.30Srine actyl transfrase
2.3:1.65Glycine N-choloyl transfrase
Amino acide carbamoyl 2.1.3.2 Aspaitate carbamoyl transfrase
transfrases 2.1:3.3 Ornithine carbamoyl transfrase
Amino acide amidino 2.1.4.1 Glycine arnidino transfrase
transf-
rases
Amino acide deshydratase4.2.7.16Thronine dshydratase
Amino acide amino- 2.6.1.1 Aspairtate aminetransfrase
transfrases 2.6.1.2 Alanine amino transfrase
2.6.1.5 Tyrosine amino transfrase
2.6.1.6 Leucine amino transfrase
2.6.1.21D-Alanine amino transfrase
Amino acide diminase 3.5.3.6 Arginine diminase
Amino acide ligases 6.1.1.1 Tyrosine ligase
(t-RNA Ligases) 6.1.1.2 Trypi;ophane ligase
6.1.1.5 Isoleucine ligase
6.1.1.6 Lysine ligase
6.1.1.10Mthionine ligase
6.1.1.11Srin:e ligase .
6.1.1.14Glycine ligase
6.1.1.15Proline ligase
6.1.1.19Arginine ligase

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WO 00/33787 PCT/FR99/02887
Classe N Enzyme
Amino acide ammonia 6.3.1.1 Aspartate ammonia ligase
ligases
6.3.1.2 Glutamate ammonia ligase
Amino acide amino acide6.3.2.2 Glutamate-Cystine ligase
liga-
ses
Hydrolases 3.5.1.1 Asparaginase
3.5.1.20Citru~llinase
3.5.3.1 Arginase
3.5.3.6 Arginir~e diminase
Les inhibiteurs de ces enzymes sont décrits dans l'ouvrage <e Handbook of
enzyme inhi
bitors » de Helmward ZOLLNER, éditeur VCH, première édition (année 1989) et
seconde
édition révisée {année 1993).
A titre d'exemptes d'inhibiteurs de ces enzymes utilisables selon l'invention,
on peut citer,
en parüculier les composés suivants
N Enzyme Inhibiteur
4.11.17 Diaminopropane
4.11.28 Acide caffique
2.3.1.13 lndole-3 aci;yl CoA
2.1.3.3 Ion Ca++
2.1.4.1 acide guanidinoactique
2.1.2.7 D-cyclosrine
4.2.1.16 Carbamoylphosphate
4.6.1.2 Acide glutarique
4.6.1.21 Acide succinique
4.3.1.3 Biguanine
1.1.1.108 Choline
1.4.3.2 Sulfate de Rboflavine
1.13.12.3 Acide indole-~3 actique
2.1.1.20 5'-parafluorosulfonylbenzoyle
adnosine
6.1.1.14 Adnosine monophosphate
6.3.1.2 Pyrophosphate
6.3.2.2 Acide-3 mthylglutamique
3.5.1.1 2, 3-butanedione
3.5.3.1 Adnine
3.5.3.6 Cratinine
Dans tes compositions déodorantes selon la présente invention, l'inhibiteur
d'enzyme de
transformation d'acides aminés est généralement présent dans des proportions
pondé-
rales, calculées en poids par rapport au poids total de la composition, allant
environ de
0,001 à environ 20%, de préférence allant environ de 0,09 à environ 5%.
Les compositions déodorantes de la présente invention peuvent comprendre en
outre
d'autres actifs déodorants classiques en plus de~~ composés de l'invention.
Ces actifs déodorants peuvent être choisis par exemple parmi : des sels
hydrosolubles
de zinc, comme par exemple le pyrrolidone carboxylate de zinc (plus
communément ap-

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pelé pidolate de zinc), le sulfate de zinc, le chlorure de zinc, le lactate de
zinc, le gluco-
nate de zinc et le phénolsulfonate de zinc ; des sf~ls d'aluminium, comme par
exemple le
chlorure d'aluminium et les hydroxyhalogénures d'aluminium ; des sels de
zirconium,
comme par exemple des sels d'oxyde de zirconium, des sels d'hydroxyzirconyle ;
des
5 complexes de métaux à base d'Aluminium ou de ~'_irconium ; des bactéricides.
Les compositions déodorantes de la présente invention sont formulées
classiquement
selon les applications auxquelles elles sont destinées.
Lorsqu'elles sont destinées à un usage cosmétique, elles sont plus
particulièrement for
mutées dans un véhicule cosmétiquement acce~>table qui peut être notamment
essen
tiellement aqueux, et contenir des monoalcools en C~-C4, de préférence de
l'éthanol pour
accélérer l'évaporation du produit. Les monoalcools sont généralement présents
en
quantités allant de 15 à 50%, préférentiellement de 20 à 45% et encore plus
préféren
tieliement de 25 à 35%.
Les compositions selon l'invention peuvent égaiement être formulées en
émulsion eau-
dans-huile, huile-dans-eau, ou en émulsion triple eau-dans-huile-dans-eau, (de
telles
émulsions sont connues et décrites par exempte par C. FOX dans «Cosmetics and
Toi-
letries» - November 1986 - Vol 101 - pages 101-112).
Les compositions de l'invention peuvent comprendre en outre des adjuvants
cosmétiques
choisis parmi les corps gras, les solvants organiques, les gélifiants, les
émollients, les
adoucissants, les antioxydants, les opacifiants, IEa stabilisants, les
silicones, !es agents
asti-mousse, les agents hydratants, les vitamines, les parfums, les
conservateurs, les
tensioactifs, les charges, les séquestrants, les polymères, les propulseurs,
les agents
alcalinisants ou acidifiants, les colorants, les parfums, les colorants, les
pigments, les
agents épaississants, ou tout autre ingrédient habituellement utilisé en
cosmétique.
Les tensioactifs sont choisis parmi les tensioactifs non-ioniques, amphotères,
cationi-
ques, ou anioniques ou Peurs mélanges.
Les corps gras peuvent être constitués par une huile ou une cire ou leur
mélange, la va
seline, la paraffine, la lanoline, la lanoline hydrogé née, la lanoline
acétyiée ; ils compren
sent également les acides gras, les alcools gras tels que falcoo! laurique,
cétylique, my
ristique, stéarique, palmitique, oléique ainsi que le 2-octyldodécanol, les
esters d'acides
gras tels que le monostéarate de glycérol, le monostéarate de
pôlyéthyièneglycoi, le my-
ristate d'isopropyie, l'adipate d'isopropyle, le palmitate d'isopropyle, le
palmitate d'octyle,
les benzoates d'alcools gras en C,2-C,5 {FINSOLV TN de FINETEX), l'alcool
myristique
polyoxypropyléné à 3 moles d'oxyde de propylène (WITCONOL APM de WITCO), les
triglycérides d'acides gras en Cs-C,8 tels que les triglycérides d'acide
caprylique/caprique.
Les huiles sont choisies parmi les huiles animale;>, végétales, minérales ou
de synthèse
et notamment l'huile de palme hydrogénée, l'huile de ricin hydrogénée, l'huile
de vase-
lins, l'huile de paraffine, l'huile de Purcellin (octanoate de stéaryle), les
huiles de silicone
et !es isoparaffines.
Les cires sont choisies parmi !es cires animales,, fossiles, végétales,
minérales ou de
synthèse. On peut citer notamment les cires d'abeille, les cires de Carnauba,
de
Candlilla, de canne à sucre, du Japon, les ozokérites, la cire de Montas, les
cires micro-
cristallinés, les paraffines, !es cires et résines de silicone.

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Les épaississants sont de préférence non ioniques ou anioniques.
Les épaississants non ioniques peuvent être choisis parmi les gommes de guar
et cellu-
loses modifiées ou non telles que la gomme de; guar hydroxypropylëe,la
cétylhydroxy-
éthylcellulose, les silices comme par exemple la Bentone Gel Mi0 vendue par la
société
NL INDUSTRIES ou la Veegum Ultra, vendue pair la société POLYPLASTIC.
Les épaississants anioniques peuvent être choisis parmi les acides
polyacryliques réti-
culés ou les homo ou copolymères d'acide acrylamido propane sulfonique.
Elles peuvent comprendre des émollients, qui contribuent à une sensation
douce, sèche,
non-collante à l'application de la composition sur la peau. Ces émollients
peuvent être
choisis parmi des produits du type silicone volatile, des silicones non-
volatiles et d'autres
émollients non-volatils. Généralement les émollients sont présents en
proportions allant
de 20 à 80%, de préférence de 25 à 60% et encore plus préférentiellement de 35
à 55%.
Les silicones volatiles sont définies de façon connue comme des composés
volatils à
température ambiante. On peut citer parmi ces composés les silicones volatiles
cycliques
et linéaires du type diméthylsiloxane dont les chaînes comprennent de 3 à 9
résidus sili-
conés. De préférence on choisit les cyclométhicones D4 ou D5.
Les silicones non-volatiles sont définies de fac~on connue comme des composés
de
pression de vapeur faible à température ambiani:e. Parmi ces composés sont
inclus : les
polyalkylsiloxanes, en particulier les polyalkylsiloxanes linéaires comme par
exemple les
polydiméthylsiloxanes, ou diméthicones, linëairEa, commercialisés par la
société Dow
Corning sous le nom de «Dow Corning 200 Fluid» ; les polyalkylarylsiloxanes
comme par
exemple les polyméthylphénylsiloxanes, commercialisés par la société Dow
Corning
sous le nom de «Dow Corning 556 Fluid» ; les copolymères polyéther et
siloxane,
comme par exemple les diméthicone copolyols.
Parmi les émollients non-volatils utilisables dans la présente invention, on
peut citer par
exemple : les dérivés hydrocarbonés, les huile:; minérales, les alcools gras,
les esters
d'alcools en C3-C,$ avec des acides en C3-C,B, lEa esters de l'acide benzoïque
avec des
alcools en C,2-C,e et leurs mélanges, des polyols en C2-C6 choisis de
préférence parmi le
glycérol, le propylènegiycol ou fe sorbitol, les polymères de polalkylène
glycol.
Le pH des compositions de l'invention est compris entre 2 et 12 et de
préférence entre 4
et 10.
Lorsque les compositions déodorantes selon l'invention sont destinées à
l'usage cosmé-
tique, elles peuvent se présenter sous forme de lotions, de crèmes ou de gels
fluides
distribués en spray aérosol, en flacon pompe ou en roll-on, sous forme de
crèmes épais-
ses distribuées en tubes et sous forme de sticks., et contenir à cet égard les
ingrédients
et propulseurs généralement utilisés dans ce typE: de produits et bien connus
de l'homme
de l'art, sous réserve qu'ils n'interfèrent pas avec les inhibiteurs d'enzymes
décrits dans
la présente invention.
Des exemples concrets, mais nullement (imitatifs, illustrant L'invention vont
maintenant
être donnés.

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On a réalisé les trois formules suivantes (deux lotions aqueuses, un stick
aqueux )
Exemple 1 : Lotion aqueuse
D-cyclosérine 2,0 g
Triethanolamine q.s. pH 7,5
Parfum q,s,
Eau déminéralisée q.s.p. 100, g
Exemple 2 : Lotion aqueuse
- Acide indole-3 acétique 1,0 g
- Triethanolamine ~ q.s. pH 8.0
- Parfum qs
- Eau déminéralisée qsp 100 g
Exemple 3 : Stick aqueux
- Starate de Sodium 8,2 g
- Acide succinique 3.0 g
- Glycrine 15, g
- Propylne glycol 20. g
- Parfum qs
- Eau dminralise qsp 100. g

Dessin représentatif

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États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB désactivée 2011-07-29
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB dérivée en 1re pos. est < 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Le délai pour l'annulation est expiré 2004-11-23
Demande non rétablie avant l'échéance 2004-11-23
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2003-11-24
Lettre envoyée 2001-10-22
Inactive : Page couverture publiée 2001-09-27
Inactive : CIB en 1re position 2001-09-17
Inactive : Transfert individuel 2001-09-13
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2001-08-21
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE 2001-08-17
Demande reçue - PCT 2001-08-16
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2001-06-05
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2001-06-05
Demande publiée (accessible au public) 2000-06-15

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2003-11-24

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2002-10-28

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Requête d'examen - générale 2001-06-05
Taxe nationale de base - générale 2001-06-05
Enregistrement d'un document 2001-09-13
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2001-11-23 2001-10-26
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2002-11-25 2002-10-28
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
L'OREAL
Titulaires antérieures au dossier
CHRISTOPHE COURBIERE
SERGE FORESTIER
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2001-06-04 7 432
Revendications 2001-06-04 2 109
Abrégé 2001-06-04 1 58
Rappel de taxe de maintien due 2001-08-19 1 116
Avis d'entree dans la phase nationale 2001-08-16 1 235
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2001-10-21 1 113
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2004-01-18 1 176
Correspondance 2001-08-16 1 27
PCT 2001-06-04 24 1 232