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Patent 2357575 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2357575
(54) English Title: PACKAGING AND APPLICATION SYSTEM COMPRISING AN APPLICATION ELEMENT INTEGRAL TO A PIVOTING SUPPORTING ELEMENT
(54) French Title: DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET D'APPLICATION COMPORTANT UN ELEMENT D'APPLICATION SOLIDAIRE D'UN ELEMENT DE SUPPORT PIVOTANT
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A45D 34/00 (2006.01)
  • B65D 47/42 (2006.01)
(72) Inventors :
  • GUERET, JEAN-LOUIS (France)
(73) Owners :
  • L'OREAL (France)
(71) Applicants :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2006-01-17
(22) Filed Date: 2001-09-17
(41) Open to Public Inspection: 2002-03-28
Examination requested: 2001-09-17
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
00 12 357 France 2000-09-28

Abstracts

French Abstract





Dispositif de conditionnement et d'application comportant un récipient
contenant un
produit, notamment un produit cosmétique ou de soin, et un élément
d'application (14)
pour l'application de ce produit, le dispositif comportant un logement (13)
pour recevoir
l'élément d'application, ce logement étant alimenté par du produit provenant
du récipient;
caractérisé par le fait que l'élément d'application est solidaire d'un élément
de support
(23) pivotant par rapport au récipient, entre une position de fermeture où
l'élément
d'application est reçu dans le logement et une position d'utilisation dans
laquelle l'élément
d'application est utilisable pour appliquer du produit.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.




9


REVENDICATIONS


1. Dispositif de conditionnement et d'application comportant un
récipient contenant un produit, et un élément d'application (14; 44; 74) pour
l'application de ce produit, le dispositif comportant un logement (13; 43; 73)
pour
recevoir l'élément d'application, ce logement étant alimenté par du produit
provenant du récipient, caractérisé par le fait que l'élément d'application
est
solidaire d'un élément de support (23; 53; 75) pivotant par rapport au
récipient,
entre une position de fermeture où l'élément d'application est reçu dans le
logement et une position d'utilisation dans laquelle l'élément d'application
est
utilisable pour appliquer du produit, l'élément d'application étant configuré
pour
appliquer le produit sur l'un au moins de la peau, des cheveux, des cils, des
sourcils et des ongles, et le produit étant choisi parmi l'un au moins d'un
produit
pour la peau, les cheveux, les cils, les sourcils, et les ongles, l'élément de
support étant connecté par des moyens d'articulation au récipient.

2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé par le fait que le
récipient peut servir de poignée pour l'application du produit.

3. Dispositif selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé par le
fait que l'élément de support est apte à fermer de manière hermétique le
logement en position de fermeture.

4. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3,
caractérisé par le fait que le mouvement de pivotement de l'élément de support
s'effectue sur une course angulaire supérieure ou égale à 120°.

5. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4,
caractérisé par le fait que l'élément d'application est réalisé dans un
matériau
compressible.




10


6. Dispositif selon la revendication 5, caractérisé par le fait que
l'élément d'application est comprimé dans le logement lorsque l'élément de
support est en position de fermeture.

7. Dispositif selon la revendication 5, caractérisé par le fait que
l'élément d'application est non comprimé dans le logement lorsque l'élément de
support est en position de fermeture.

8. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4,
caractérisé par le fait que l'élément d'application est réalisé dans un
matériau
fritté.

9. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8,
caractérisé par le fait que l'élément de support (53) est relié par une
charnière
film (54) à une partie de montage (42) fixée sur le corps du récipient.

10. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8,
caractérisé par le fait que l'élément de support est relié par une charnière
film au
corps du récipient.

11. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8,
caractérisé par le fait que l'élément de support (23) est articulé sur le
récipient
au moyen d'une charnière comprenant au moins un pivot (25) tournant dans un
logement.

12. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8,
caractérisé par le fait qu'il comporte une charnière-film (102) fixée par
encliquetage sur l'un de l'élément de support et du récipient.

13. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 9 à 12,
caractérisé par le fait que la charnière présente un effet ressort.





11

14. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 13,
caractérisé par le fait que le corps du récipient est souple.

15. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8,
caractérisé par le fait que le corps du récipient est rigide.

16. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 15,
caractérisé par le fait que l'élément de support comporte un organe de
verrouillage (38) apte à s'encliqueter lorsque l'élément de support est en
position de fermeture sur un organe de verrouillage (39) du récipient afin de
maintenir l'élément de support dans sa position de fermeture.

17. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 16,
caractérisé par le fait que l'élément de support comporte un organe de
verrouillage (83) apte à s'encliqueter lorsque l'élément de support est en
position d'utilisation sur un organe de verrouillage du récipient (84) afin de
maintenir l'élément de support dans sa position d'utilisation.

18. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 17,
caractérisé par le fait que le logement dans lequel est reçu l'élément
d'application lorsque l'élément de support est dans sa position de fermeture
est
sensiblement de même axe que l'axe (X) du récipient.

19. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 17,
caractérisé par le fait que le logement (43) dans lequel est reçu l'élément
d'application lorsque l'élément de support est dans sa position de fermeture a
un
axe qui fait un angle avec l'axe (X) du récipient.

20. Dispositif selon la revendication 19, caractérisé par le fait que le
logement dans lequel est reçu l'élément d'application lorsque l'élément de
support est dans sa position de fermeture a un axe (Y) qui est sensiblement
perpendiculaire à l'axe du récipient.





12

21. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 20,
caractérisé par le fait que le logement est réalisé de telle sorte que le
produit
arrive dans ce logement selon une direction (Y) qui est sensiblement
perpendiculaire à l'axe d'articulation de l'élément de support.

22. Dispositif selon l'une quelconque des revendication 1 à 20,
caractérisé par le fait que l'élément d'application a un axe qui est
sensiblement
parallèle à l'axe du récipient lorsque l'élément de support est dans sa
position
d'utilisation.

23. Dispositif selon l'une quelconque des revendication 1 à 20,
caractérisé par le fait que l'élément d'application a un axe (Z) qui fait un
angle
non nul avec l'axe (X) du récipient, lorsque l'élément de support est dans sa
position d'utilisation.

24. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 23,
caractérisé par le fait que l'élément de support pivote d'un angle supérieur
ou
égal à 210° lorsque l'élément de support passe de sa position de
fermeture à sa
position d'utilisation.

25. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 24,
caractérisé par le fait que le logement est délimité par une paroi de fond
pourvue d'une pluralité d'orifices permettant l'amenée du produit au contact
de
l'élément d'application.

26. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 25,
caractérisé par le fait que le mouvement de pivotement de l'élément de support
s'effectue sur une course angulaire supérieure ou égale à 180°.


Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


~~~,i . ii ~~.i ~i ~ i
CA 02357575 2004-09-16
1
DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET D'APPLICATION COMPORTANT
UN ÉLÉMENT D'APPLICATION SOLIDAIRE D'UN ÉLöMENT DE SUPPORT
PIVOTANT
La présente invention concerne le conditionnement et l'application d'un
produit, notamment un produit cosmétique ou de soin.
La présente invention concerne un dispositif de conditionnement et
d'application comportant un récipient contenant un produit, et un élément
d'application pour l'application de ce produit, le dispositif comportant un
logement pour recevoir l'élément d'application, ce logement étant alimenté par
du produit provenant du récipient, caractérisé par le fait que l'élément
d'application est solidaire d'un élément de support pivotant par rapport au
récipient, entre une position de fermeture où l'élément d'application est reçu
dans le logement et une position d'utilisation dans laquelle l'élément
d'application est utilisable pour appliquer du produit, l'élément
d'application étant
configuré pour appliquer le produit sur l'un au moins de la peau, des cheveux,
des cils, des sourcils et des ongles, et le produit étant choisi parmi l'un au
moins
d'un produit pour la peau, les cheveux, les cils, les sourcils, et les ongles,
l'élément de support étant connecté par des moyens d'articulation au
récipient.
L'invention a plus particulièrement pour obj et un nouveau dispositif de
conditionnement et d'application du , type comportant ua élémcat d'application
pour
l~aprlicatioa du produit et nw récipieât contenant le produit, ua logement
pour recevoir
l'éléatent~ d'application, ce logement étant alimenté par du produit provenant
du. rédpiettt,
qui soit simple à utiliser.
Ce nouveau dispositif de coaditionneiaent et d'application est caractérisé par
le fait que l'élément d'application cst solidaire d'un élément de support
pivotant psr
rapport su récipient, entre une posirion de fenned~re otl l'élément
.d'application est reçu
dans' 1e logement et une position d'utilisation dans laquelle l'élément
d'application eut
utilisable pour appliquer du pmduit. '
Grdce à l'invention, le récipient est utilisable comme organe de préhension,
de
Sorte que l'élément de support de l'élément d'application peut étre rdalisé
avec un faible
eaeombrement.


CA 02357575 2004-09-16
1a
. ' En outre,, la ~ mise ~ .~~ plàre ëe l'élémeat :d.'applicatian dans .
4àposition
. : . : t,.
d~tilisation peut ee fgire par nn geste simpxe,~ eans risque de laisser.
échapper~l'élément
d'application ot sans risque ~qne ce dernier ne vienne au contact d'une
surface susceptible
d'appar~dr des ealisewres sur l'élément d'application..
Wn~n, l'élément de support peut 84re réalisé d'us seul teuaat avec une partie
du r6ctpient, ce qui contribue à diminuer le nombre de piàces constitutives et
~ simplifier
la fabricatioa du dispositif
Dans use réalisation préférée, 1lélément de support est apte à fermer de
msni8re: hermétique le logement ea position de fermeture. , . . . . . . , , .
. ,
'Tottjôurs .dans. une, irdalisatiôn particaliâre, le mouvement de. pivotement
de
l'élément de support s'effectue sur une course angulaire supérieure ou égale à
120°, et de
préférence sup6rienre oa égale à 180°, , ca qui permet d'amener
l'élément d'application
daatrss une position biGU dégagEe.
L'élém~e~nt d'applicatioa peut étre quelconque, notammtut étre réalisé dans un
~tEi~idu compressible tdl qu'eue mousse à cellules ouvcrtog.
L'élément d'application peut ttre comprimé on non dans le logement lorsque
i'é1 - ~ - . . . ... . _ r. _


CA 02357575 2001-09-17
2
Dans une réalisation particulidre, l'élément de support est relié par une
charniLre film à nnc partie de meulage fixée sur le corps du récipient, ct
dans üne autre
réalisation particulière l'élément de support est relié par une charuiêre film
au corps du
récipient lui-mCnae. , , . .. ~ . ~ ~ .
Le dispositif peût comporter uné charnière-film fixée par encliquetage sur fua
de l'élément de support et du récipient.
Dans une autre réalisation particulière, l'élément de suppozt est articulé sur
le
récipient. au moyen d'une charnière comprenant au moins un pivot tournant dans
un
logement,
La charnière peut présenter un effet ressort.
Lo corps du récipient peut 8tce souple ou rigide_
I-,'élément de support peut comporter un organo de verrouillage apte à
s'encyiquetex lorsque l'élément de support est en position de fermeture eur un
organe de
verrouillage du récipient, afin de maintenir l'élément de support dans sa
position de
fermeture.
L'élément de support peut .égâlement 'comporter un organe de, yezrou~age .
apte à s'encliqueter lorsque l'élément de support est eu position
d'utilisation sur un organe
de verrouillage du récipient, afin de maintenir l'élément de support dans sa
posîtion
d'u tilisation.
Le logement dans lequel est reçu l'êlément d'application lorsque l'élément de
support est dans sa position de fermeture peut étre sensiblement de même axe
que l'axe
du récipient vu avoir un ait qui. fait un angld avec l'aae du rEcipient, par
exemple un axe
sensiblement perpendiculaire à l'axe du rëcipient. .
1,'élément d'application peut .avoir un axe qui est .sensiblement parallèle à
z5 . . l'axe dn récipient lorsque l'élémënt de..suppôrt est, dans sa position
d'utilisétion ôu qui, fait
un angle non nul avec l'axe du récipient, en fonction de l'ergonomie souhaitée
et des
conditions d~utilieation du dispositif.
bans une réalisation particulière, l'élément de support pivote d'un angle
supérieur ou égal à 210° lorsque l'élément de support passe de sa
position de fermehue à
sa position d'utilisation.
Ainsi, le logement débouche sensiblement du c4té opposé au c8té otl se
trouve l'élément d'application lorsque l'élément de support est dans sa
position


CA 02357575 2001-09-17
d~~sation, ce qui permet d'éviter que la surface sur laquelle est appliqué
l'élément
d'application ne vienne au contact d'un bord dudit logement au cours de
l'application et se
~~ge par exemple d'une manière non souhaitée suce un résidu de produit présent
à ce
niveau.
pans une r6alisation particulière, le logément est délimité 'par une paroi dé
fond pope d'~e pluralité d'orifices permettant l'amenée du produit au. contact
de
l'êlément d'application.
Toujours dans une rëalisation .particulière, le logement est réalisé de telle
sorte que le produit arrive dans ce logement selon une direction qui est
sensiblemeat
perpendiculaire ~r l'axe d'articulation de l'élém~ut $e support.
L'impr6gnation en produit de (élément d'application peut se faire par
capillarité ou au moyen d'un pression exercée sur lc produit.
D'autres caractéristiques et avantages de la préseate invention ressortiront à
la
lecture de 1a description détaillée qui va . suivre, d'exemples de mise en
eeuvre non
ZS limitatifs, et à l'examen du dessin annexé, sur lequel
- . ~ la 'figure .J..yest tme vue ' schématique, sri, perspective, ~ .d'un
dispositif..
conforu~e à un premier exemple de mise en oeuvre de l'invention,
- la figure 2 est use coupe axiale schématique, selon le trait de coupe I-I de
la figure 1,
- la fsfm'e 3 est une coupe axiale schématique d'us dispositif conforme â un
deuxième exemple de mise en oeuvre de l'invention, l'élément da support étant
dans sa
position de fermeture,
- la figure 4 est une vue analogue à la figure 3, l'élément de support étant
représenté dans sa.position d'utilisation,, . . . , , ::
,. , ~ ~ , , = ~ :la figiué ~5 est une coupe ~~e schématique d'ail
disposititçonforme. à,uri
troisiême exemple de mise en aeuvre de l'invention,
la figure 6 est une vue analogue à.la figure 5, l'élément de support étant
représenté dans sa position d'utilisation, et
- la figura 7 est une vue analogue à la figure 3, illustrant une autre
variante
de réalisation.
Qn a représenté sur la ffgure 1. un dispositif 10 de conditionnement et
d'application conforme à un premier exemple de mise ea oeuvre de l'invention.


CA 02357575 2001-09-17
4
Ce dispositif 10 est destiné au conditionneuaent et â l'application d'un
produit
~smétique ou de soin, par exemple un lait ou une crème solaire.
D'une manière Générale, l'invention s'applique au conditiônnemeat at à
l'appu~adon de tout produit de consistance .~Iuide ~ piteuse, voire d'une
poudre.
Le dispositif 10, qu'on a représénté partiellement en coupe 'sur la .figure
'2,
cornroMe un ~rPs 11 do r6cipient d'axe X ct une téta 12 fixée eur le curlre
11, défroissant
un logement 13 dans lequel est reçu un élément d'application 14.
Le logement 13 est délimité par une paroi latérale 15 et par une paroi de fond
16, laquolle e9t pourv~~e ri'arif;ces 17 communiquant par l'intermédiaire d'un
canal
intérieur 18 de la téta 12 avec l'intérieur du corps 11.
La téta 12 comporte une juge de montage 19 apte â s'encliqueter sur un cal 20
du récipient rëalisé d'un seul tenant avec le corps 11 ct une lèvre
d'étanchéit6 21 apte è~
s'appliquer de manière étanche sur ce col 20 pour assurer une communication
étanche du
canal intérieur 18 avec l'intérieur du corps 11.
C'.e dernier est ici réalisé avec une paroi souple, de mani8re â pemnettre à
l'utilisateur,. en .,appuyant, sur cette paro.i~ souple, de ~c6asser
du~produit dâns le eana~ . ,
intérieur 18 et dans les orifices 17.
L'élément d'application 14 est porté par un élément de support 23, lequel se
présente sous la forme d'un couvercle muni d'un c6té de deux pivots 25,
engagés dans des
logements adaptés réalisés dans la. téta 12.
L'élément de support 23 comporte une lèvre d'étanchéité 28 apte à s'appliquer
de nianiére étanche sur la paroi Latérale 15 lorsque l'élément de support 23
est dans sa
position de fermeture reprêsentée sur la figure 2, de manière à fermer alors
de manière
germétique le.logeraent 13.
. .25 :. , ~ . : L'élénaeni'de .sûpport 23 cou~porté. 4galemeat un oxgane .de
verrouillâge, 38. ~ ., .
apte à s'encliqueter dans un logement 39 de la tête 12 pour maintenir
l'élément de support
23 cn positiow de fermeture.
L'élément d'application 14, qui est ici constitué par une mousse ~ cellules
ouvertes, est fixé dans une jupe de montage ~30 réalisée d'un seul tenant avec
l'élément de
support 23
On re~aarquera que dans l'exemple qui est décrit Taxe Y du logement 13 est
sensiblement perpendiculaire à l'axe X du récipient.


CA 02357575 2001-09-17
Un renfoncement 31 est réalisé dans la tEte 12, dans le prolongement de
1'ëlément de support 23, de maniére b~ permettre ~ l'utilisateur d'insérer un
ongle pour
soulever l'élément do support 23 a~.n de le faire pivoter dC 120°
environ autour d'un axe
de rotation K. ~ . . .
L,a t~te l2~comporte ~du c6té opposé au récipient 11,'un logemént 34 ageaeé ~
.
pop accueillir l'élément de support 23 au terme du pivotement de ce dernier.
Le bord du logement 34 opposé â l'axe de rotation K présente un léger relief
35 pa~ettant de maintenir par encliquetage l'élément do support 23 dans sa
position
d'utilisati~n.-
Le dispositif IO s'utilise de la manière suivante.
L'utilisateur commence par charger l'élément d'application I4 en produit en
exerçant ~e pression sur le corps 11 du récipient puis fait pivoter l'élément
de support 23
de manière à l'amener dans 1e logement 34 et se sert ensuite du corps 11 comme
d'une
potée poux appliquer le produit sur la peau, les phanéres ou les muqueuses au
moyen
x5 de l'él6ment d'application 14. . , _ .
. ~ . Bien. entendu, diversés ..modifications peuvent âtre apportées sans.,que
fôn
sorté du cadze dé la préseu'te invention.
On peut notamment modifier la manière dont l'élément d'applicaùot~ est
chargé en produit ainsi que l'orientation de l'axe du logement dans lequel est
reçu
2p l'élément d'application ou celle de l'axe de l'élément d'application
lorsque celui-ci est dans
sa position d'utilisation, en fonction de la nature du produit à appliquer, de
la xone du
corps ou du visage à traiter et de la gestuehe souhaitée.
On a représenté sur les figures 3 et 4 un dispositif 44 conforme à un deuxième
exemple de mise en aeuvre de l'invention. , . . . , . ,
. , . p.~ ~t.egoraple; le récipient se présente sous la tonne d'un. tûbe.
aouplç 41 , '
muni d'une tâte .42 rapportée sur ce tube.
La tâte 42 définit un logement 43 pour recevoir un élément d'application 44.
Le récipient 41 comporte un col 45 d'axe X et l'axe Y du logeu~teat 43 fait,
dans I'egemple décrit, un angle inférieur à 90° niais non nul avec
l'axe K.
30 La tâte 42 comporte une lèvre d'6tanchéité 58 qui s'applique de manière
Manche sur le col 45.
Le logement 43 est délimité par une paroi latérale 47 et par une paroi de fond


CA 02357575 2001-09-17
6
' q,g, cette dernière étant traversée par des orifices 49 qui permettent
d'alimenter en produit
le logement 43 et de charger en produit l'élément d'applicatioa 44.
L'élément d'application 44 est fixé sur un élément de support ou couvercle 53
relié par une cb~aznière ~im. 54 à une paroi frontale 55 da la tdte.42. . . ,
L'élément de support 53 comporte une lèvre d'étanchéité 59 qui 'sert su
montage de l'élémen.t d'application 44, qui est apte à s'appliquer de manière
étanche sur la
p~oi latërale 47 et qui retient par friction l'élément de support 53 en
position d'obturation
du logement 43.
La paroi frontale 55 comporte un renfoncement 62 dans lequel peut
s'encliqueter un téton 63 solidaire de l'élément de support 53, après
pivotement de ce
dernier, jusqu'à sa positioa d'utïlisation, comme illustré sur la figure 4.
On remarquera que dans l'exemple des figures 3 et 4, l'axe Z de l'élément
d'application, lorsque celui-ci est dans sa position d'utilisation, fait un
angle supérieur à
g0° avec l'axe Y du logement 43, de sorte que lorsque l'utilisateur
applique du produit en
se servant du récipient ~41 comme un élément de préhension, le logement 43 est
dirigé du
cBtE oppqsé à .. l'Alétrieüt d'applicatlod 44, 4e: qui évite qi~c la surface
su.r~ lriquollcvcst ~ v. . ;
appliqué le produit ne vienné en contact avec les bords da logement 43.
On a représenté sur les figures 5 et d un dispositif 70 confonoae à un
troisi~'mc
exemple de mise cn ocuvre de l'invention.
Ce disposïtif comporte un cozps de récipient 71 sur lequel est monté une t8te
'7~ qui dEfinit un logement 73 recevant un élément d'application 74, ce de~Pr
étant porté
par un élément de support ou couvercle 75. ,
La tête 72 comporte une lèvre d'étanchéité 76 qui s'applique de manière
_ étanche sur un col 67 solidaire. du corps 71. ~.,
Lé logement 73 est alimenté èil pr4duxt par des ori~ces'79. . w , ~ , , ~ , :
~ . . ~ .
La tète . 72 comporte une portée 80 contre laquelle peut venir en appui
félérneat de support 75, après pivotement d'environ 210°, comme
illustré sur la figure 6.
L'élément de support 75 est relié ~ la tète 72 par une charnière film 82.
L'élément de support 75 comporte un renfoncement 83 dans lequel peut venir
s'encliqueter un téton 84 réalisé sur la portée 80, ce qui assure un maintien
suffisant de
l'élément de support 7S ea position d'utilisation.
L'élément de support 75 comporte en outre une lèvre d'étanchéité 86 apte à


CA 02357575 2001-09-17
7.
s'eagag~r de m~~r~ é~a~ha deae une gurga annulaire 67 réalisée sur la t8to 72,
de
manière ~ fermer de façon hermétique Ie logement 73.
L'élément de support comporte un organe de verrouiüage 89 apte à
s'encliqueter dans un logement 90 de la tête 72 pour maintenir l'élément. de
support en
posidan.de fermeture. ~ .
Dans feaemple des figures 5 et 6, l'acte du logement 73 est confoadu avec
haie X du récipient et l'axe Z dc l'blôment d'application fait au poeiti~a
d'utilisation un
angle d'environ 60° avec face X.
Lee moyens d'articulation reliant l'élément de support au récipient,
lorsqu'ils
sont réalisés sous la forme d'une charnière-film, peuvent comporter une partit
d'e~ttrénaitb
destinés ~ én'e rapportée siir le récipient.
A titre d'illustration, on a représenté sur Ia figure 7 un dispositifi 100 qui
oop~porte un élément de support 101 moulé avec une charnière-film 102, cette
derttiZre
comportant nue partie d'extrémité 103 fixée pai encliquetage dans un logement
104 d'une
1 ~ talc 105 similaire à la téte 42 précédenunent décrite.
. . . Le logénaent 104 se situe dans f axe .X du récipient.: . . , . . ~ : ~ .
La 'charnière-film 102 peut 8tre meulée à l'état noti replié, ce~ qui facilite
.ls
fabrication de l'élément de support.
Les moyens d'articulation peuvent encore étre réalisés sous Iâ forme d'une
2p chara.ière à effet ressort, tendant à maintenir l'ëlément da support en
position de fermeture
ou en position de distn'bution.
Une telle charnière à effet' ressort comporte généralement lute partie
élastiquement déformable qui passe par un degré tic contraiate xnagimal
lorsque la
_ chamièrà est dans une.position angulaire. intermédiaire entre ses,positions
extrén4es. ,
25 . _ _ . gien :enténdli, l'invention n'est .pas limitée aux exemples ~de
,réalisation .qui . . .
~~~ent d'6tre donnés.
En particulier, on peut utiliser des éléments d'application ayant des natures
et
formes diiï~xenten de celles qui viennent d'être décrites, notamment des
éléments
d'application compressibles ou non, des mousses, deg frittés, des feutres.
30 i.'élément d'application peut âtre chargé en produit de diverses manières.
L'élément d'application peut notamment 8tre chargé en produit autrement
qu'en exerçant une pression sur la paroi d'un récipient et en chassant le
produit en

CA 02357575 2001-09-17
8
dirccrion da l'&léu~aut d'application par cette pression.
L'6lément d'application peut ainsi Vitre chargé en produit par gravité ou par
capillarit6 ou au moyea d'u.~ae pore prélevant du produit dans ua réservoir et
le
=ef~ulant vers l'élémcat d'application. ,
L'élément d'application peut encoié se chârger en produit. gràce à un ~ effet-
d'aspiration provoqué par le retrait de l'élément d'application de son
logement, un tel eüet
se produisant lorsque l'élément d'application s'applique de manibre étanche
sur la paroi
latérale du logement.
L'élément d'application peut venir ou non au contact de la paroi définissant
le
logement correspondant ea position de stockage.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2006-01-17
(22) Filed 2001-09-17
Examination Requested 2001-09-17
(41) Open to Public Inspection 2002-03-28
(45) Issued 2006-01-17
Deemed Expired 2010-09-17

Abandonment History

There is no abandonment history.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Request for Examination $400.00 2001-09-17
Application Fee $300.00 2001-09-17
Registration of a document - section 124 $100.00 2001-11-13
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2003-09-17 $100.00 2003-08-21
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2004-09-17 $100.00 2004-08-19
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2005-09-19 $100.00 2005-08-15
Final Fee $300.00 2005-11-01
Maintenance Fee - Patent - New Act 5 2006-09-18 $200.00 2006-08-08
Maintenance Fee - Patent - New Act 6 2007-09-17 $200.00 2007-08-08
Maintenance Fee - Patent - New Act 7 2008-09-17 $200.00 2008-08-11
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
L'OREAL
Past Owners on Record
GUERET, JEAN-LOUIS
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Documents

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2001-09-17 1 17
Cover Page 2002-04-02 1 42
Description 2004-09-16 9 410
Claims 2004-09-16 4 151
Representative Drawing 2002-01-25 1 12
Description 2001-09-17 8 387
Claims 2001-09-17 3 144
Drawings 2001-09-17 4 80
Representative Drawing 2005-12-19 1 12
Cover Page 2005-12-19 1 42
Prosecution-Amendment 2004-09-16 10 332
Correspondence 2001-10-02 1 29
Assignment 2001-09-17 3 96
Assignment 2001-11-13 2 55
Prosecution-Amendment 2004-03-18 2 61
Correspondence 2005-11-01 1 29
Correspondence 2010-08-10 1 47