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Patent 2365381 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2365381
(54) English Title: ENSEMBLE POUR LE MELANGE EXTEMPORANE DE DEUX PRODUITS
(54) French Title: ASSEMBLY FOR MIXING TWO PRODUCTS WHEN REQUIRED
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 81/32 (2006.01)
  • B65D 25/04 (2006.01)
(72) Inventors :
  • DE LAFORCADE, VINCENT (France)
(73) Owners :
  • L'OREAL
(71) Applicants :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 2002-01-03
(41) Open to Public Inspection: 2002-07-04
Examination requested: 2002-01-03
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
01 00 086 (France) 2001-01-04

Abstracts

French Abstract


ABREGE DESCRIPTIF
La présente demande concerne un ensemble pour le mélange extemporané de
deux produits, en vue de la réalisation d'une composition, notamment
cosmétique, comprenant : a) un premier récipient contenant un premier produit
et délimitant une première ouverture, ledit premier récipient étant équipé de
premiers moyens de couplage; b) un second récipient contenant un second
produit et définissant une seconde ouverture obturée par un opercule, ledit
second récipient étant équipé de seconds moyens de couplage aptes à venir
en engagement avec lesdits premiers moyens de couplage, le premier récipient
comportant un organe de sécurité disposé de manière à venir en engagement
avec l'opercule avant la mise en engagement desdits premier et second
moyens de couplage.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


10
1. Ensemble pour le mélange extemporané de deux produits,
en vue de la réalisation d'une composition, notamment
cosmétique, comprenant: a) un premier récipient (10)
contenant un premier produit et délimitant une première
ouverture (14), ledit premier récipient étant équipé de
premiers moyens de couplage (16); b) un second récipient
(20) contenant un second produit et définissant une seconde
ouverture (22) obturée par un opercule (23), ledit second
récipient étant équipé de seconds moyens de couplage (24)
aptes à venir en engagement avec lesdits premiers moyens de
couplage (16), le premier récipient (10) comportant un
organe de sécurité (30), disposé de manière à venir en
engagement avec l'opercule (23) avant la mise en engagement
desdits premier et second moyens de couplage (16; 24).
2. Ensemble selon la revendication 1, caractérisé en ce
que ledit organe de sécurité (30) est constitué d'un picot
dont au moins une partie déborde ladite première ouverture
(14), vers l'extérieur du premier récipient.
3. Ensemble selon la revendication 2, caractérisé en ce
que le picot (30) comporte une extrémité (31) qui présente
une surface plane apte à venir en engagement avec
l' opercule (23).
4. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à
3, caractérisé en ce que le premier récipient (10) comprend
un élément d'ouverture (32) apte, lors de la mise en
engagement desdits premier et second moyens de couplage

11
(16, 24), à provoquer le dégagement total ou partiel de
ladite seconde ouverture afin de permettre la mise en
communication desdits premier et second récipients, et le
mélange desdits premier et second produits.
5. Ensemble selon la revendication 4, caractérisé en ce
que l'élément d'ouverture (32) comprend un dispositif de
découpe, apte à provoquer la découpe totale ou partielle de
l'opercule (23) lors de la mise en engagement desdits
premier et second moyens de couplage (16; 24).
6. Ensemble selon la revendication 5, caractérisé en ce
que le dispositif de découpe est un trocart.
7. Ensemble selon la revendication 5 ou 6, caractérisé en
ce que le dispositif de découpe (32) est formé dans le
prolongement de l'organe de sécurité (30), à l'opposé de
l'extrémité (31) apte à venir en engagement avec l'opercule
(23).
8. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à
7, caractérisé en ce que les premiers moyens de couplages
sont constitués d'un premier filetage (16), lesdits seconds
moyens de couplage étant constitués d'un second filetage
(24) complémentaire du premier.
9. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à
8, caractérisé en ce que la première ouverture (14) du
premier récipient (10) est délimitée par une cheminée
axiale (15) portant lesdits premiers moyens de couplage
(16) et l'organe de sécurité (30), ladite cheminée axiale

12
(15) étant formée à l'intérieur d'un col (13) formé par
ledit premier récipient.
10. Ensemble selon la revendication 9, caractérisé en ce
que la cheminée axiale (15) est reliée au col (13) par un
élément de liaison (18), ledit élément de ,liaison
comportant au moins un orifice d'évent (18a) pour permettre
un échappement d'air lors de la réalisation du mélange.
11. Ensemble selon la revendication 10, caractérisé en ce
que l'élément de liaison est sous forme annulaire.
12. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 9 à
11, caractérisé en ce que la cheminée axiale (15) et le col
(13) forment une tête (12) obtenue d'une seule pièce.
13. Ensemble selon la revendication 12, caractérisé en ce
que la tête est obtenu par injection.
14. Ensemble selon la revendication 12 ou 13, caractérisé
en ce que le premier récipient (10) est formé d'un corps
(11) sur lequel est montée la tête (12) par soudage ou
collage.
15. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à
14, caractérisé en ce qu'un bouchon amovible (40) est prévu
pour fermer la première ouverture (14) du premier récipient
(10) et pour protéger l'organe de sécurité (30).
16. Ensemble selon la revendication 15, caractérisé en ce
que le bouchon amovible (40) est pourvu d'une extrémité
sécable (41) de manière à servir d'embout applicateur après
réalisation du mélange.

13
17. Ensemble selon la revendication 15 ou 16, caractérisé
en ce que le col (15) porte un filetage (17) prévu pour
assurer la fixation du bouchon amovible (40) sur le premier
récipient (10).
18. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à
17, caractérisé en ce que le second récipient (20) est muni
d'un bouchon amovible (25) apte, dans une première
position, à être fixé sur le second récipient via le second
moyen de couplage (24) de manière à protéger l'opercule
(23) et, dans une seconde position, à perforer l'opercule
(23).
19. Ensemble selon la revendication 18, caractérisé en ce
que le bouchon (25) comprend une paroi (27) portant d'un
côté une jupe munie d'un filetage (26) complémentaire du
filetage (24) du second récipient, et de l'autre côté un
organe de perforation (28).
20. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à
19, caractérisé en ce que le premier récipient (10) est
constitué d'un tube, à parois élastiquement déformables.
21. Ensemble selon la revendication 20, caractérisé en ce
que le tube est constitué de polyéthylène.
22. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à
21, caractérisé en ce que le second récipient (20) est
constitué d'un tube.
23. Ensemble selon la revendication 22, caractérisé en ce
que le tube (20) est en aluminium, l'opercule (23) étant un
film d'aluminium.

14
24. Utilisation d'un ensemble selon l'une quelconque des
revendications 1 à 23, pour la préparation d'une
composition cosmétique, ledit premier produit étant un
oxydant, ledit second produit étant un colorant.
25. Utilisation d'un ensemble selon l'une quelconque des
revendication 1 à 23, pour la préparation d'une composition
capillaire, ledit premier produit étant un oxydant ledit
second produit étant un colorant.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02365381 2002-O1-03
1
ENSEMBLE POUR LE MELA~NGE EXTEMPORANÉ DE DEUX
PRODUITS
La présente invention concerne un ensemble pour le conditionnement séparé
et le mélange extemporané de deux produits, les deux produits étant destinés à
former une composition notamment cosmétique, utilisée par exemple dans le
domaine de la coloration capillaire.
Dans le domaine de la coloration à domicile, les produits sont
traditionnellement conditionnés dans deux récipients. En effet, la coloration
d'oxydation se compose d'une crème d'oxydation et d'une crème colorante qui
sont chacune conditionnées dans un récipient différent car elles ne peuvent
être mélangées qu'au moment de l'application de la composition colorante sur
la chevelure.
Différents types de récipients ont déjà été utilisés pour conditionner de
telles
crèmes. La crème colorante est généralement contenue dans un tube en
aluminium fermé par un opercule formé par une fine pellicule d'aluminium. Le
tube est fermé par un bouchon muni d'un pointeau sur sa paroi supérieure
externe qui est prévu pour perforer l'opercule. Un tel tube est en gënéral
formé
d'une jupe fermée dans sa partie inféfieure par une pliure enroulée. Un
récipient de type "bouillotte" a par exemple été utilisé pour conditionner la
crème d'oxydation. Plus récemment, on a remplacé la bouillotte par un tube à
parois plus souples, dans lequel le colorant est introduit au moment de
(application de la composition colorante. Pour mettre les produits en contact
l'un avec l'autre, il est tout d'abord nécessaire d'ouvrir le tube en
aluminium et
de pertorer la pellicule à l'aide du pointeau en retournant le bouchon. Les
deux
tubes ont dans ce cas des dispositifs de couplage qui permettent de les
raccorder en les fixant l'un à l'autre pour mettre les deux produits en
contact.
Toutefois, il arrive parfois que certains utilisateurs oublient de perforer
l'opercule d'aluminium avant de coupler les deux tubes au moyen des
dispositifs de couplage prévus sur chacun des tubes. On a alors proposé des

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ensembles pour le mélange de tels produits dans lesquels le récipient
contenant la crème colorante est muni d'un dispositif de perforation.
La demande de brevet FR 2 685 301 décrit notamment un ensemble constitué
d'un tube qui contient la crème de caloration et d'un pot qui contient la
crème
d'oxydation. Le tube est muni d'un goulot fileté dont l'ouverture est fermée
par
un opercule déchirable. Le pot est fermé par une capsule formée d'un plateau
qui porte une jupe dont la paroi interne est filetée. Une ouverture est formée
au
centre du plateau, à l'intérieur de la jupe filetée. L'ouverture est bordée
par une
couronne coupante. Pour effectuer le mélange, on visse le goulot du tube dans
la jupe du pot, la couronne déchire alors l'opercule de manière à mettre le
tube
et le pot en communication. Toutefois, l'opercule déchiré reste dans le tube
ce
qui peut gêner le passage du produit. De plus, il peut arriver qu'un
utilisateur ne
visse pas le goulot du tube dans la jupe du pot jusqu'à ce que la couronne
déchire l'opercule. L'utilisateur, pensant Que l'opercule est perforé, presse
ensuite le tube contenant la crème colorante, la crème ne pouvant sortir du
tube par l'ouverture qui est fermée par l'opercule. Dans le cas où on utilise
un
tube en aluminium constitué d'une jupe dont la partie inférieure est fermée
par
un pliage enroulé, la pression exercée par (utilisateur sur un tel tube a
tendance, si elle est relativement importante, à faire dérouler l'extrémité du
tube. La crème s'échappe alors par cette extrémité et est projetée sur
l'utilisateur.
Aussi, est-ce un des objets de l'invention que de réaliser un ensemble pour le
conditionnement séparé et le mélange extemporané de deux produits destinés
à former une composition cosmétique qui ne présente pas les inconvénients de
la technique antérieure, et qui est notamment très sécurisé.
C'est.en particulier un objet de l'invention que de fournir un tel ensemble
qui
soit économique à réaliser, fiable et simple d'utilisation.
D'autres objets apparaîtront dans la description détaillée qui suit.

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Selon l'invention, ces obja~ts sont atteints en réalisant un ensemble pour le
mélange extemporané de deux produits, en vue de la réalisation d'une
composition, notamment cosmétique, comprenant : a) un premier récipient
contenant un premier produit et délimitant une première ouverture, ledit
premier
récipient étant équipé de premiers moyens de couplage; b) un second récipient
contenant un second produit et définissant une seconde ouverture obturée par
un opercule, ledit second récipient étant équipé de seconds moyens de
couplage aptes à venir en engagement avec lesdits premiers moyens de
couplage, le premier récipient comportant un organe de sécurité disposé de
manière à venir en engagement avec l'opercule avant la mise en engagement
desdits premier et second moyens de couplage.
Ainsi, lorsque l'utilisateur oublie d'enlever l'opercule, la mise en
engagement de
l'opercule sur l'organe de sécurité lui indique qu'il ne doit pas mettre en
engagement les deux récipients et qu'il doit retirer l'opercule, par exemple
par
pelage, de manière à libérer complètement foriflce, ou qu'il doit le perforer.
Avantageusement, l'organe de sécurité est constitué d'un picot picot dont au
moins une partie déborde ladite première ouverture, vers l'extérieur du
premier
récipient. Ainsi, le second récipient est arrété par l'organe de sécurité,
avant
d'atieindre l'ouverture du premier récipient. En conséquence, la mise en
engagement des deux récipients est quasiment impossible.
Selon un mode particulier de l'invention, le picot comporte une extrémité qui
présente une surface plane apte à venir en engagement avec l'opercule. Une
telle surface forme une butée qui ne peut pertorer l'opercule lorsqu'un
utilisateur tente de mettre le second récipient en engagement dans le premier
récipient, en ayant un mouvement normal, c'est-à-dire sans forcer outre
mesure.
Avantageusement, le premier récipient comprend un élément d'ouverture apte,
lors de la mise en engagement desdits premier et second moyens de couplage,
à provoquer le dégagement total ou partiel de ladite seconde ouverture afin de

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permettre la mise en communication desdits premier et second récipients, et le
mélange desdits premier et second produits. Cet élément d'ouverture est un
deuxième niveau de sécurité. En effet, si un utilisateur tente d'insérer le
second
récipient dans le premier récipient sans avoir enlevé (opercule et qu'il
(enfonce
avec une force relativement importante, l'élément d'ouverture permet d'enlever
correctement l'opercule pour libérer l'ouverture du second récipient et
assurer
un écoulement convenable du produit. L'élément d'ouverture permet par
exemple d'enlever complètement l'opercule en affaiblissant la zone de fixation
de l'opercule sur le second récipient. Selon un mode particulier de
l'invention,
l'élément d'ouverture comprend un dispositif de découpe, notamment sous
forme d'un trocart, apte à provoquer la découpe totale ou partielle de
(opercule
lors de la mise en engagement desdits premier et second moyens de couplage.
Avantageusement, ie dispositif de découpe est formé dans le prolongement de
l'organe de sécurité, à l'opposé de l'extrémité apte à venir en engagement
avec
l'opercule. Le dispositif de découpe ne pourra ainsi être utilisé que dans tes
cas
exceptionnels où l'utilisateur aura transpercé !'opercule au moyen de l'organe
de sécurité.
Selon un mode particulier de l'invention, les premiers moyens de couplage sont
constitués d'un premier filetage, lesdits seconds moyens de couplage étant
constitués d'un second filetage complémentaire du premier. Ainsi, les deux
récipients sont parfaitement axés entre eux pour assurer la mise en contact
des
deux produits. II est bien évident que tout autre type de couplage permettant
une mise en communication étanche peut être utilisé, par exemple un
encliquetage, un dispositif à ba'ionnette, un montage à coulisse, etc..,
Selon un mode de réalisation, la premiëre ouverture du premier récipient est
délimitée par une cheminée axiale portant lesdits premiers moyens de
couplage et l'organe de sécurité, ladite cheminée axiale étant formée à
(intérieur d'un col formé par ledit premier récipient. La cheminée axiale est
reliée au col par un élément de liaison, notamment annulaire, ledit élément de

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liaison comportant au moins un orifice d'évent pour permettre un échappement
d'air lors de la réalisation du mélange.
Selon un mode préféré de l'invention, la cheminée axiale et ie col forment une
5 tête obtenue d'une seule pièce, notamment par injection, ce qui permet
d'obtenir un récipient simple à réaliser et peu onéreux. Le premier récipient
est
alors formé d'un corps sur lequel est montée ladite tête par soudage ou
collage
ou par tout autre type de fixation.
Avantageusement, un bouchon amovible est prévu pour fermer l'ouverture du
premier récipient et pour protéger l'organe de sécurité. Le bouchon amovible
est pourvu d'une extrémité sécable de maniére à servir d'embout applicateur
après réalisation du mélange. Le col du premier r$cipient porte un filetage
prévu pour assurer la fixation du bouchon amovible sur le premier récipient.
Le second récipient est également muni d'un bouchon amovible apte, dans une
première position, à étre fixé sur le second récipient via le second moyen de
couplage de manière à protéger l'opercule et, dans une seconde position, à
perforer l'opercule. Selon un mode de réalisation particulier, le bouchon
amovible comprend une paroi portant d'un côté une jupe munie d'un filetage
complémentaire du filetage du second récipient, et de (autre côté un organe de
perforation. Il suffit donc de dévisser le bouchon du second récipient et de
le
retourner pour appliquer l'organe de pertoration sur (opercule de manière à le
perforer. Une fois découpé, l'opercule peut être retiré du second récipient
par
l'utilisateur. Le dispositif de perforation étant disposé sur le bouchon, il
est
facilement repérable par l'utilisateur de sorte que celui-ci est conduit à
l'utiliser
pour perforer l'opercule. On peut aussi s'affranchir de l'organe de
pertoration en
utilisant un opercule pelable.
Selon un mode de réalisation préféré, le premïer récipient est constitué d'un
tube, notamment en polyéthylène, à parois élastiquement déformables et le
second récipient est constitué d'un tube en aluminium, l'opercule étant un
film
d'aluminium.

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L'ensemble qui vient d'étre décrit est particulièrement utile pour la
préparation
d'une composition cosmétique, notamment capillaire, ledit premier produit
étant
un oxydant, ledit second produit étant un colorant.
L'invention consiste, mis à part les dispositions exposées ci-dessus, en un
certain nombre d'autres dispositions qui seront explicitées ci-après, à propos
d'exemples de réalisation non limitatifs, décrits en référence aux figures
annexées, parmi lesquelles
- la figure 1 illustre une vue en élévation du premier récipient contenant un
premier produit de l'ensemble selon l'invention;
- les figures 2A à 2H représentent différentes vues des différentes étapes
de fonctionnement de l'ensemble selon l'invention dans un premier mode
d'utilisation; et
- les figures 3A à 3D représentent différentes vues des différentes étapes
de fonctionnement de l'ensemble selon l'invention dans un deuxiéme mode
d'utilisation.
L'ensemble selon l'invention comprend un premier récipient 10, représenté à la
figure 1, contenant un premier produit, notamment un oxydant, et un deuxiéme
récipient 20, représenté notamment aux figures 2C à 2F, contenant un second
produit, notamment un colorant d'oxydation. Les deux produits mélangés sont
destinés à former une composition capillaire.
Le premier récipient, représenté à la figure 1, est un tube 10 en
polyéthylène. 1(
comprend un corps 11 sur lequel est montée une téta 12. La fête 12 est
constituée d'un épaulement 19 qui relie le corps 11 à un col 13 fileté 17 sur
sa
paroi externe. Une cheminée axiale 15, coaxiale du cot 13 est montée à
l'intérieur de celui-ci. Un disque annulaire 18 dans lequel on prévoit des
orifices
d'évent 18a relie la cheminée et le col. Le disque annulaire délimite avec le
col
et la cheminée axiale une goulotte d'étanchéité qui permet d'assurer
l'étanchéité du tube 10 fermé par un bouchon que l'on décrira ultérieurement.
La cheminée 15 définit l'ouverture 14 du tube 10 qui autorise le passage de

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produit. La paroi interne de la cheminée 15 présente un filetage 16 qui
permet,
comme cela sera expliqué ultérieurement, de fixer le deuxième tube 20 sur le
premier tube 10. Un picot 30, plat à son extrémité 31 qui déborde l'ouverture
14
du tube, est monté fixe à l'intérieur de la cheminée 15. II est soutenu par
une
barre 33 dont chaque extrémitë est fixée sur la paroi interne de la cheminée
15.
La barre 33 traverse ainsi le passage formé par la cheminée sur tout son
diamètre. Un couteau triangulaire 32 est formé dans la base du picot soutenue
par la barre 33, à l'opposé de l'extrémité plane 31. L'ensemble de la tête 12,
peut être formé d'une seule pièce, par injection.
Le tube 10 est fermé par un bouchon amovible 40, représenté notamment à la
figure 2A. Une partie de la paroi interne du bouchon 40 est munie d'un
filetage
complémentaire du filetage 17 du col 15 de sorte que le bouchon puisse être
fixé sur le premier tube 10. Le bouchon 40 permet ainsi de fermer l'ouverture
14 du premier tube et également de protéger le picot plat 30. Une paroi
annulaire 42 est avantageusement prévue à (intérieur du bouchon pour venir
se loger dans la goulotte d'étanchéité formée entre le col et la cheminée
lorsque le bouchon 40 est vissé sur le tube 10. Le bouchon amovible est
avantageusement pourvu d'une extrémité sécable 41 qui peut être rompue en
réponse à un mouvement de torsion autour de l'axe du premier tube. Lorsque
(extrémité est retirée, un orifice est dégagé qui autorise le passage de la
composition après le mélange des deux produits. Le bouchon présente une
forme appropriée pour servir d'embout applicateur afin de facilement appliquer
sur la chevelure la composition mélangée.
Le deuxième récipient, représenté notamment aux figures 2C à 2F, est
également sous forme d'un tube 20. II s'agit d'un tube en aluminium formé par
un corps dont une extrémité se termine par un col 21, et dont l'autre
extrémité,
non représentée, est fermée par enroulement. Le col 21 définit une ouverture
22 qui est fermée par un opercule 23. L'opercule 23 est une fine pellicule en
aluminium obtenue directement lors de la fabrication du tube en aluminium. Le
col 21 présente un filetage 24 sur sa paroi externe, le filetage 24 pouvant
étre
vissé à l'intérieur de la cheminée 15 du premier tube 10, grâce au filetage

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complémentaire 16 prévu sur sa paroi interne. Le second tube 20 est fermé par
un bouchon cylindrique 25 formé par une paroi 27 et par une premiére jupe
munie d'un filetage 26 complémentaire du filetage 24 du col du second tube.
Un pointeau 28 est prévu sur la paroi 27, à l'opposé de la jupe filetée, pour
perforer le film d'aluminium 23. Afin de protéger le pointeau, on l'entoure
d'une
seconde jupe qui prolonge par exemple la première jupe constituant le
bouchon.
L'ensemble qui vient d'être décrit est utilisé de la façon suivante,
représentée
aux figures 2A à 2H. L'utilisateur dispose tout d'abord d'un tube 10 contenant
une crème d'oxydant, le tube 10 étant fermé par son bouchon 40 tel que
représenté à la figure 2A. II enlève le bouchon 40 pour libérer l'ouverture 14
du
tube 10, comme cela est illustré à la figure 2B. L'utilisateur dispose d'autre
part
du tube 20 contenant une crème colorante, et qui est fermé par son bouchon
25 (figure 2C). L'utilisateur dévisse le bouchon 25, l'opercule 23 maintenant
encore le tube fermé (figure 2D). Le bouchon est ensuite retourné et engagé
autour du col 21 du tube. Le pointeau 28 s'engage à l'intérieur du col 21 et
transperce l'opercule 23 comme cela est représenté à la figure 2E. L'ouverture
22 du tube 20 est alors dégagée (figure 2F). L'utilisateur peut ensuite
engager
par vissage le col 21 du tube 20 à l'intérieur de la cheminée axiale 15 du
tube
10, comme on l'a illustré aux figures 2G et 2H. L'utilisateur vide ensuite le
tube
20 en pressant ses parois et transvase l'ensemble de la crème colorante dans
le tube 10 contenant la crème oxydante. L'utilisateur revisse ensuite le
bouchon
40 sur le tube 10, puis agite le tube 10 ainsi fermé pour homogénéiser le
mélange. Enfin, il casse l'extrémité 41 du bouchon et applique la composition
de coloration de manière classique.
Lorsque l'opercule n'a pas été perforé avant la mise en engagement des deux
tubes, l'ensemble selon l'invention est utilisé de la manière illustrée aux
i~gures
3A à 3D. Là encore, l'utilisateur dispose du tube 10 contenant une crème
d'oxydant, le tube 10 étant fermé par son bouchon 40 qu'il dévisse pour
libérer
l'ouverture 14 du tube 10 (figures 3A et 3B). Le tube 20 fermé par son
opercule
23 est alors mis en engagement dans le tube 10, comme on fa illustré à la

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figure 3C. L'opercule 23 vient alors en butée contre l'extrémité 31 du picot
plat
30 qui déborde l'ouverture 14 du tube 10 sans que le col 21 du tube 20 puisse
s'engager dans la cheminée 15 du récipient 10. A ce stade, l'utilisateur,
sentant
une résistance, est amené à arréter son mouvement d'engagement et à retirer
(opercule à l'aide du pointeau 28 prévu sur le bouchon 25 du tube 20. II peut
alors visser le col 21 du tube 20 dans la cheminée 15 du tube 10 comme cela
est illustré aux figures 2G et 2H.
Toutefois, si l'utilisateur poursuit la mise en engagement des deux tubes sans
enlever l'opercule, il doit enfoncer le col 21 du tube 20 dans la cheminée 15
du
tube 10 avec une force telle que le picot plat 30 déchire (opercule 23. Le
vissage du col 21 dans la cheminée 15 est alors possible. Au cours du vissage,
le couteau triangulaire 32 découpe (opercule pertoré de manière fi
parfaitement dégager l'ouverture 22 du tube 20 (figure 3D). Comme décrit
précédemment, l'utilisateur vide la crème colorante dans le tube 10, effectue
le
mélange et applique la composition de coloration obtenue sur la chevelure.
Dans la description détaillée qui précède, il a été fait référence à des modes
de
réalisation préférés de l'invention. II est évident que des variantes peuvent
y
être apportées sans s'écarter de l'esprit de l'invention telle que revendiquée
ci-
après.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2008-01-03
Application Not Reinstated by Deadline 2008-01-03
Deemed Abandoned - Conditions for Grant Determined Not Compliant 2007-02-09
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2007-01-03
Notice of Allowance is Issued 2006-08-09
Letter Sent 2006-08-09
Notice of Allowance is Issued 2006-08-09
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2006-07-07
Amendment Received - Voluntary Amendment 2006-01-11
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2005-07-13
Inactive: S.29 Rules - Examiner requisition 2005-07-13
Inactive: Cover page published 2002-07-05
Application Published (Open to Public Inspection) 2002-07-04
Letter Sent 2002-04-30
Inactive: Single transfer 2002-03-18
Inactive: First IPC assigned 2002-02-14
Inactive: IPC assigned 2002-02-14
Inactive: IPC assigned 2002-02-14
Inactive: Courtesy letter - Evidence 2002-01-29
Inactive: Filing certificate - RFE (French) 2002-01-21
Letter Sent 2002-01-21
Application Received - Regular National 2002-01-21
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2002-01-03
All Requirements for Examination Determined Compliant 2002-01-03

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2007-02-09
2007-01-03

Maintenance Fee

The last payment was received on 2005-12-20

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Request for examination - standard 2002-01-03
Application fee - standard 2002-01-03
Registration of a document 2002-03-18
MF (application, 2nd anniv.) - standard 02 2004-01-05 2003-12-17
MF (application, 3rd anniv.) - standard 03 2005-01-04 2004-12-13
MF (application, 4th anniv.) - standard 04 2006-01-03 2005-12-20
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
L'OREAL
Past Owners on Record
VINCENT DE LAFORCADE
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative drawing 2002-02-13 1 11
Description 2002-01-02 9 455
Abstract 2002-01-02 1 22
Claims 2002-01-02 5 174
Drawings 2002-01-02 3 91
Claims 2006-01-10 5 168
Acknowledgement of Request for Examination 2002-01-20 1 178
Filing Certificate (French) 2002-01-20 1 165
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2002-04-29 1 114
Reminder of maintenance fee due 2003-09-03 1 106
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2006-08-08 1 162
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2007-02-27 1 175
Courtesy - Abandonment Letter (NOA) 2007-04-22 1 166
Correspondence 2002-01-20 1 34