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Sommaire du brevet 2365381 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2365381
(54) Titre français: ASSEMBLY FOR MIXING TWO PRODUCTS WHEN REQUIRED
(54) Titre anglais: ENSEMBLE POUR LE MELANGE EXTEMPORANE DE DEUX PRODUITS
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B65D 81/32 (2006.01)
  • B65D 25/04 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • DE LAFORCADE, VINCENT (France)
(73) Titulaires :
  • L'OREAL
(71) Demandeurs :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 2002-01-03
(41) Mise à la disponibilité du public: 2002-07-04
Requête d'examen: 2002-01-03
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
01 00 086 (France) 2001-01-04

Abrégés

Abrégé français


ABREGE DESCRIPTIF
La présente demande concerne un ensemble pour le mélange extemporané de
deux produits, en vue de la réalisation d'une composition, notamment
cosmétique, comprenant : a) un premier récipient contenant un premier produit
et délimitant une première ouverture, ledit premier récipient étant équipé de
premiers moyens de couplage; b) un second récipient contenant un second
produit et définissant une seconde ouverture obturée par un opercule, ledit
second récipient étant équipé de seconds moyens de couplage aptes à venir
en engagement avec lesdits premiers moyens de couplage, le premier récipient
comportant un organe de sécurité disposé de manière à venir en engagement
avec l'opercule avant la mise en engagement desdits premier et second
moyens de couplage.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


10
1. Ensemble pour le mélange extemporané de deux produits,
en vue de la réalisation d'une composition, notamment
cosmétique, comprenant: a) un premier récipient (10)
contenant un premier produit et délimitant une première
ouverture (14), ledit premier récipient étant équipé de
premiers moyens de couplage (16); b) un second récipient
(20) contenant un second produit et définissant une seconde
ouverture (22) obturée par un opercule (23), ledit second
récipient étant équipé de seconds moyens de couplage (24)
aptes à venir en engagement avec lesdits premiers moyens de
couplage (16), le premier récipient (10) comportant un
organe de sécurité (30), disposé de manière à venir en
engagement avec l'opercule (23) avant la mise en engagement
desdits premier et second moyens de couplage (16; 24).
2. Ensemble selon la revendication 1, caractérisé en ce
que ledit organe de sécurité (30) est constitué d'un picot
dont au moins une partie déborde ladite première ouverture
(14), vers l'extérieur du premier récipient.
3. Ensemble selon la revendication 2, caractérisé en ce
que le picot (30) comporte une extrémité (31) qui présente
une surface plane apte à venir en engagement avec
l' opercule (23).
4. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à
3, caractérisé en ce que le premier récipient (10) comprend
un élément d'ouverture (32) apte, lors de la mise en
engagement desdits premier et second moyens de couplage

11
(16, 24), à provoquer le dégagement total ou partiel de
ladite seconde ouverture afin de permettre la mise en
communication desdits premier et second récipients, et le
mélange desdits premier et second produits.
5. Ensemble selon la revendication 4, caractérisé en ce
que l'élément d'ouverture (32) comprend un dispositif de
découpe, apte à provoquer la découpe totale ou partielle de
l'opercule (23) lors de la mise en engagement desdits
premier et second moyens de couplage (16; 24).
6. Ensemble selon la revendication 5, caractérisé en ce
que le dispositif de découpe est un trocart.
7. Ensemble selon la revendication 5 ou 6, caractérisé en
ce que le dispositif de découpe (32) est formé dans le
prolongement de l'organe de sécurité (30), à l'opposé de
l'extrémité (31) apte à venir en engagement avec l'opercule
(23).
8. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à
7, caractérisé en ce que les premiers moyens de couplages
sont constitués d'un premier filetage (16), lesdits seconds
moyens de couplage étant constitués d'un second filetage
(24) complémentaire du premier.
9. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à
8, caractérisé en ce que la première ouverture (14) du
premier récipient (10) est délimitée par une cheminée
axiale (15) portant lesdits premiers moyens de couplage
(16) et l'organe de sécurité (30), ladite cheminée axiale

12
(15) étant formée à l'intérieur d'un col (13) formé par
ledit premier récipient.
10. Ensemble selon la revendication 9, caractérisé en ce
que la cheminée axiale (15) est reliée au col (13) par un
élément de liaison (18), ledit élément de ,liaison
comportant au moins un orifice d'évent (18a) pour permettre
un échappement d'air lors de la réalisation du mélange.
11. Ensemble selon la revendication 10, caractérisé en ce
que l'élément de liaison est sous forme annulaire.
12. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 9 à
11, caractérisé en ce que la cheminée axiale (15) et le col
(13) forment une tête (12) obtenue d'une seule pièce.
13. Ensemble selon la revendication 12, caractérisé en ce
que la tête est obtenu par injection.
14. Ensemble selon la revendication 12 ou 13, caractérisé
en ce que le premier récipient (10) est formé d'un corps
(11) sur lequel est montée la tête (12) par soudage ou
collage.
15. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à
14, caractérisé en ce qu'un bouchon amovible (40) est prévu
pour fermer la première ouverture (14) du premier récipient
(10) et pour protéger l'organe de sécurité (30).
16. Ensemble selon la revendication 15, caractérisé en ce
que le bouchon amovible (40) est pourvu d'une extrémité
sécable (41) de manière à servir d'embout applicateur après
réalisation du mélange.

13
17. Ensemble selon la revendication 15 ou 16, caractérisé
en ce que le col (15) porte un filetage (17) prévu pour
assurer la fixation du bouchon amovible (40) sur le premier
récipient (10).
18. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à
17, caractérisé en ce que le second récipient (20) est muni
d'un bouchon amovible (25) apte, dans une première
position, à être fixé sur le second récipient via le second
moyen de couplage (24) de manière à protéger l'opercule
(23) et, dans une seconde position, à perforer l'opercule
(23).
19. Ensemble selon la revendication 18, caractérisé en ce
que le bouchon (25) comprend une paroi (27) portant d'un
côté une jupe munie d'un filetage (26) complémentaire du
filetage (24) du second récipient, et de l'autre côté un
organe de perforation (28).
20. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à
19, caractérisé en ce que le premier récipient (10) est
constitué d'un tube, à parois élastiquement déformables.
21. Ensemble selon la revendication 20, caractérisé en ce
que le tube est constitué de polyéthylène.
22. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à
21, caractérisé en ce que le second récipient (20) est
constitué d'un tube.
23. Ensemble selon la revendication 22, caractérisé en ce
que le tube (20) est en aluminium, l'opercule (23) étant un
film d'aluminium.

14
24. Utilisation d'un ensemble selon l'une quelconque des
revendications 1 à 23, pour la préparation d'une
composition cosmétique, ledit premier produit étant un
oxydant, ledit second produit étant un colorant.
25. Utilisation d'un ensemble selon l'une quelconque des
revendication 1 à 23, pour la préparation d'une composition
capillaire, ledit premier produit étant un oxydant ledit
second produit étant un colorant.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02365381 2002-O1-03
1
ENSEMBLE POUR LE MELA~NGE EXTEMPORANÉ DE DEUX
PRODUITS
La présente invention concerne un ensemble pour le conditionnement séparé
et le mélange extemporané de deux produits, les deux produits étant destinés à
former une composition notamment cosmétique, utilisée par exemple dans le
domaine de la coloration capillaire.
Dans le domaine de la coloration à domicile, les produits sont
traditionnellement conditionnés dans deux récipients. En effet, la coloration
d'oxydation se compose d'une crème d'oxydation et d'une crème colorante qui
sont chacune conditionnées dans un récipient différent car elles ne peuvent
être mélangées qu'au moment de l'application de la composition colorante sur
la chevelure.
Différents types de récipients ont déjà été utilisés pour conditionner de
telles
crèmes. La crème colorante est généralement contenue dans un tube en
aluminium fermé par un opercule formé par une fine pellicule d'aluminium. Le
tube est fermé par un bouchon muni d'un pointeau sur sa paroi supérieure
externe qui est prévu pour perforer l'opercule. Un tel tube est en gënéral
formé
d'une jupe fermée dans sa partie inféfieure par une pliure enroulée. Un
récipient de type "bouillotte" a par exemple été utilisé pour conditionner la
crème d'oxydation. Plus récemment, on a remplacé la bouillotte par un tube à
parois plus souples, dans lequel le colorant est introduit au moment de
(application de la composition colorante. Pour mettre les produits en contact
l'un avec l'autre, il est tout d'abord nécessaire d'ouvrir le tube en
aluminium et
de pertorer la pellicule à l'aide du pointeau en retournant le bouchon. Les
deux
tubes ont dans ce cas des dispositifs de couplage qui permettent de les
raccorder en les fixant l'un à l'autre pour mettre les deux produits en
contact.
Toutefois, il arrive parfois que certains utilisateurs oublient de perforer
l'opercule d'aluminium avant de coupler les deux tubes au moyen des
dispositifs de couplage prévus sur chacun des tubes. On a alors proposé des

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ensembles pour le mélange de tels produits dans lesquels le récipient
contenant la crème colorante est muni d'un dispositif de perforation.
La demande de brevet FR 2 685 301 décrit notamment un ensemble constitué
d'un tube qui contient la crème de caloration et d'un pot qui contient la
crème
d'oxydation. Le tube est muni d'un goulot fileté dont l'ouverture est fermée
par
un opercule déchirable. Le pot est fermé par une capsule formée d'un plateau
qui porte une jupe dont la paroi interne est filetée. Une ouverture est formée
au
centre du plateau, à l'intérieur de la jupe filetée. L'ouverture est bordée
par une
couronne coupante. Pour effectuer le mélange, on visse le goulot du tube dans
la jupe du pot, la couronne déchire alors l'opercule de manière à mettre le
tube
et le pot en communication. Toutefois, l'opercule déchiré reste dans le tube
ce
qui peut gêner le passage du produit. De plus, il peut arriver qu'un
utilisateur ne
visse pas le goulot du tube dans la jupe du pot jusqu'à ce que la couronne
déchire l'opercule. L'utilisateur, pensant Que l'opercule est perforé, presse
ensuite le tube contenant la crème colorante, la crème ne pouvant sortir du
tube par l'ouverture qui est fermée par l'opercule. Dans le cas où on utilise
un
tube en aluminium constitué d'une jupe dont la partie inférieure est fermée
par
un pliage enroulé, la pression exercée par (utilisateur sur un tel tube a
tendance, si elle est relativement importante, à faire dérouler l'extrémité du
tube. La crème s'échappe alors par cette extrémité et est projetée sur
l'utilisateur.
Aussi, est-ce un des objets de l'invention que de réaliser un ensemble pour le
conditionnement séparé et le mélange extemporané de deux produits destinés
à former une composition cosmétique qui ne présente pas les inconvénients de
la technique antérieure, et qui est notamment très sécurisé.
C'est.en particulier un objet de l'invention que de fournir un tel ensemble
qui
soit économique à réaliser, fiable et simple d'utilisation.
D'autres objets apparaîtront dans la description détaillée qui suit.

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Selon l'invention, ces obja~ts sont atteints en réalisant un ensemble pour le
mélange extemporané de deux produits, en vue de la réalisation d'une
composition, notamment cosmétique, comprenant : a) un premier récipient
contenant un premier produit et délimitant une première ouverture, ledit
premier
récipient étant équipé de premiers moyens de couplage; b) un second récipient
contenant un second produit et définissant une seconde ouverture obturée par
un opercule, ledit second récipient étant équipé de seconds moyens de
couplage aptes à venir en engagement avec lesdits premiers moyens de
couplage, le premier récipient comportant un organe de sécurité disposé de
manière à venir en engagement avec l'opercule avant la mise en engagement
desdits premier et second moyens de couplage.
Ainsi, lorsque l'utilisateur oublie d'enlever l'opercule, la mise en
engagement de
l'opercule sur l'organe de sécurité lui indique qu'il ne doit pas mettre en
engagement les deux récipients et qu'il doit retirer l'opercule, par exemple
par
pelage, de manière à libérer complètement foriflce, ou qu'il doit le perforer.
Avantageusement, l'organe de sécurité est constitué d'un picot picot dont au
moins une partie déborde ladite première ouverture, vers l'extérieur du
premier
récipient. Ainsi, le second récipient est arrété par l'organe de sécurité,
avant
d'atieindre l'ouverture du premier récipient. En conséquence, la mise en
engagement des deux récipients est quasiment impossible.
Selon un mode particulier de l'invention, le picot comporte une extrémité qui
présente une surface plane apte à venir en engagement avec l'opercule. Une
telle surface forme une butée qui ne peut pertorer l'opercule lorsqu'un
utilisateur tente de mettre le second récipient en engagement dans le premier
récipient, en ayant un mouvement normal, c'est-à-dire sans forcer outre
mesure.
Avantageusement, le premier récipient comprend un élément d'ouverture apte,
lors de la mise en engagement desdits premier et second moyens de couplage,
à provoquer le dégagement total ou partiel de ladite seconde ouverture afin de

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permettre la mise en communication desdits premier et second récipients, et le
mélange desdits premier et second produits. Cet élément d'ouverture est un
deuxième niveau de sécurité. En effet, si un utilisateur tente d'insérer le
second
récipient dans le premier récipient sans avoir enlevé (opercule et qu'il
(enfonce
avec une force relativement importante, l'élément d'ouverture permet d'enlever
correctement l'opercule pour libérer l'ouverture du second récipient et
assurer
un écoulement convenable du produit. L'élément d'ouverture permet par
exemple d'enlever complètement l'opercule en affaiblissant la zone de fixation
de l'opercule sur le second récipient. Selon un mode particulier de
l'invention,
l'élément d'ouverture comprend un dispositif de découpe, notamment sous
forme d'un trocart, apte à provoquer la découpe totale ou partielle de
(opercule
lors de la mise en engagement desdits premier et second moyens de couplage.
Avantageusement, ie dispositif de découpe est formé dans le prolongement de
l'organe de sécurité, à l'opposé de l'extrémité apte à venir en engagement
avec
l'opercule. Le dispositif de découpe ne pourra ainsi être utilisé que dans tes
cas
exceptionnels où l'utilisateur aura transpercé !'opercule au moyen de l'organe
de sécurité.
Selon un mode particulier de l'invention, les premiers moyens de couplage sont
constitués d'un premier filetage, lesdits seconds moyens de couplage étant
constitués d'un second filetage complémentaire du premier. Ainsi, les deux
récipients sont parfaitement axés entre eux pour assurer la mise en contact
des
deux produits. II est bien évident que tout autre type de couplage permettant
une mise en communication étanche peut être utilisé, par exemple un
encliquetage, un dispositif à ba'ionnette, un montage à coulisse, etc..,
Selon un mode de réalisation, la premiëre ouverture du premier récipient est
délimitée par une cheminée axiale portant lesdits premiers moyens de
couplage et l'organe de sécurité, ladite cheminée axiale étant formée à
(intérieur d'un col formé par ledit premier récipient. La cheminée axiale est
reliée au col par un élément de liaison, notamment annulaire, ledit élément de

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liaison comportant au moins un orifice d'évent pour permettre un échappement
d'air lors de la réalisation du mélange.
Selon un mode préféré de l'invention, la cheminée axiale et ie col forment une
5 tête obtenue d'une seule pièce, notamment par injection, ce qui permet
d'obtenir un récipient simple à réaliser et peu onéreux. Le premier récipient
est
alors formé d'un corps sur lequel est montée ladite tête par soudage ou
collage
ou par tout autre type de fixation.
Avantageusement, un bouchon amovible est prévu pour fermer l'ouverture du
premier récipient et pour protéger l'organe de sécurité. Le bouchon amovible
est pourvu d'une extrémité sécable de maniére à servir d'embout applicateur
après réalisation du mélange. Le col du premier r$cipient porte un filetage
prévu pour assurer la fixation du bouchon amovible sur le premier récipient.
Le second récipient est également muni d'un bouchon amovible apte, dans une
première position, à étre fixé sur le second récipient via le second moyen de
couplage de manière à protéger l'opercule et, dans une seconde position, à
perforer l'opercule. Selon un mode de réalisation particulier, le bouchon
amovible comprend une paroi portant d'un côté une jupe munie d'un filetage
complémentaire du filetage du second récipient, et de (autre côté un organe de
perforation. Il suffit donc de dévisser le bouchon du second récipient et de
le
retourner pour appliquer l'organe de pertoration sur (opercule de manière à le
perforer. Une fois découpé, l'opercule peut être retiré du second récipient
par
l'utilisateur. Le dispositif de perforation étant disposé sur le bouchon, il
est
facilement repérable par l'utilisateur de sorte que celui-ci est conduit à
l'utiliser
pour perforer l'opercule. On peut aussi s'affranchir de l'organe de
pertoration en
utilisant un opercule pelable.
Selon un mode de réalisation préféré, le premïer récipient est constitué d'un
tube, notamment en polyéthylène, à parois élastiquement déformables et le
second récipient est constitué d'un tube en aluminium, l'opercule étant un
film
d'aluminium.

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L'ensemble qui vient d'étre décrit est particulièrement utile pour la
préparation
d'une composition cosmétique, notamment capillaire, ledit premier produit
étant
un oxydant, ledit second produit étant un colorant.
L'invention consiste, mis à part les dispositions exposées ci-dessus, en un
certain nombre d'autres dispositions qui seront explicitées ci-après, à propos
d'exemples de réalisation non limitatifs, décrits en référence aux figures
annexées, parmi lesquelles
- la figure 1 illustre une vue en élévation du premier récipient contenant un
premier produit de l'ensemble selon l'invention;
- les figures 2A à 2H représentent différentes vues des différentes étapes
de fonctionnement de l'ensemble selon l'invention dans un premier mode
d'utilisation; et
- les figures 3A à 3D représentent différentes vues des différentes étapes
de fonctionnement de l'ensemble selon l'invention dans un deuxiéme mode
d'utilisation.
L'ensemble selon l'invention comprend un premier récipient 10, représenté à la
figure 1, contenant un premier produit, notamment un oxydant, et un deuxiéme
récipient 20, représenté notamment aux figures 2C à 2F, contenant un second
produit, notamment un colorant d'oxydation. Les deux produits mélangés sont
destinés à former une composition capillaire.
Le premier récipient, représenté à la figure 1, est un tube 10 en
polyéthylène. 1(
comprend un corps 11 sur lequel est montée une téta 12. La fête 12 est
constituée d'un épaulement 19 qui relie le corps 11 à un col 13 fileté 17 sur
sa
paroi externe. Une cheminée axiale 15, coaxiale du cot 13 est montée à
l'intérieur de celui-ci. Un disque annulaire 18 dans lequel on prévoit des
orifices
d'évent 18a relie la cheminée et le col. Le disque annulaire délimite avec le
col
et la cheminée axiale une goulotte d'étanchéité qui permet d'assurer
l'étanchéité du tube 10 fermé par un bouchon que l'on décrira ultérieurement.
La cheminée 15 définit l'ouverture 14 du tube 10 qui autorise le passage de

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produit. La paroi interne de la cheminée 15 présente un filetage 16 qui
permet,
comme cela sera expliqué ultérieurement, de fixer le deuxième tube 20 sur le
premier tube 10. Un picot 30, plat à son extrémité 31 qui déborde l'ouverture
14
du tube, est monté fixe à l'intérieur de la cheminée 15. II est soutenu par
une
barre 33 dont chaque extrémitë est fixée sur la paroi interne de la cheminée
15.
La barre 33 traverse ainsi le passage formé par la cheminée sur tout son
diamètre. Un couteau triangulaire 32 est formé dans la base du picot soutenue
par la barre 33, à l'opposé de l'extrémité plane 31. L'ensemble de la tête 12,
peut être formé d'une seule pièce, par injection.
Le tube 10 est fermé par un bouchon amovible 40, représenté notamment à la
figure 2A. Une partie de la paroi interne du bouchon 40 est munie d'un
filetage
complémentaire du filetage 17 du col 15 de sorte que le bouchon puisse être
fixé sur le premier tube 10. Le bouchon 40 permet ainsi de fermer l'ouverture
14 du premier tube et également de protéger le picot plat 30. Une paroi
annulaire 42 est avantageusement prévue à (intérieur du bouchon pour venir
se loger dans la goulotte d'étanchéité formée entre le col et la cheminée
lorsque le bouchon 40 est vissé sur le tube 10. Le bouchon amovible est
avantageusement pourvu d'une extrémité sécable 41 qui peut être rompue en
réponse à un mouvement de torsion autour de l'axe du premier tube. Lorsque
(extrémité est retirée, un orifice est dégagé qui autorise le passage de la
composition après le mélange des deux produits. Le bouchon présente une
forme appropriée pour servir d'embout applicateur afin de facilement appliquer
sur la chevelure la composition mélangée.
Le deuxième récipient, représenté notamment aux figures 2C à 2F, est
également sous forme d'un tube 20. II s'agit d'un tube en aluminium formé par
un corps dont une extrémité se termine par un col 21, et dont l'autre
extrémité,
non représentée, est fermée par enroulement. Le col 21 définit une ouverture
22 qui est fermée par un opercule 23. L'opercule 23 est une fine pellicule en
aluminium obtenue directement lors de la fabrication du tube en aluminium. Le
col 21 présente un filetage 24 sur sa paroi externe, le filetage 24 pouvant
étre
vissé à l'intérieur de la cheminée 15 du premier tube 10, grâce au filetage

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8
complémentaire 16 prévu sur sa paroi interne. Le second tube 20 est fermé par
un bouchon cylindrique 25 formé par une paroi 27 et par une premiére jupe
munie d'un filetage 26 complémentaire du filetage 24 du col du second tube.
Un pointeau 28 est prévu sur la paroi 27, à l'opposé de la jupe filetée, pour
perforer le film d'aluminium 23. Afin de protéger le pointeau, on l'entoure
d'une
seconde jupe qui prolonge par exemple la première jupe constituant le
bouchon.
L'ensemble qui vient d'être décrit est utilisé de la façon suivante,
représentée
aux figures 2A à 2H. L'utilisateur dispose tout d'abord d'un tube 10 contenant
une crème d'oxydant, le tube 10 étant fermé par son bouchon 40 tel que
représenté à la figure 2A. II enlève le bouchon 40 pour libérer l'ouverture 14
du
tube 10, comme cela est illustré à la figure 2B. L'utilisateur dispose d'autre
part
du tube 20 contenant une crème colorante, et qui est fermé par son bouchon
25 (figure 2C). L'utilisateur dévisse le bouchon 25, l'opercule 23 maintenant
encore le tube fermé (figure 2D). Le bouchon est ensuite retourné et engagé
autour du col 21 du tube. Le pointeau 28 s'engage à l'intérieur du col 21 et
transperce l'opercule 23 comme cela est représenté à la figure 2E. L'ouverture
22 du tube 20 est alors dégagée (figure 2F). L'utilisateur peut ensuite
engager
par vissage le col 21 du tube 20 à l'intérieur de la cheminée axiale 15 du
tube
10, comme on l'a illustré aux figures 2G et 2H. L'utilisateur vide ensuite le
tube
20 en pressant ses parois et transvase l'ensemble de la crème colorante dans
le tube 10 contenant la crème oxydante. L'utilisateur revisse ensuite le
bouchon
40 sur le tube 10, puis agite le tube 10 ainsi fermé pour homogénéiser le
mélange. Enfin, il casse l'extrémité 41 du bouchon et applique la composition
de coloration de manière classique.
Lorsque l'opercule n'a pas été perforé avant la mise en engagement des deux
tubes, l'ensemble selon l'invention est utilisé de la manière illustrée aux
i~gures
3A à 3D. Là encore, l'utilisateur dispose du tube 10 contenant une crème
d'oxydant, le tube 10 étant fermé par son bouchon 40 qu'il dévisse pour
libérer
l'ouverture 14 du tube 10 (figures 3A et 3B). Le tube 20 fermé par son
opercule
23 est alors mis en engagement dans le tube 10, comme on fa illustré à la

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figure 3C. L'opercule 23 vient alors en butée contre l'extrémité 31 du picot
plat
30 qui déborde l'ouverture 14 du tube 10 sans que le col 21 du tube 20 puisse
s'engager dans la cheminée 15 du récipient 10. A ce stade, l'utilisateur,
sentant
une résistance, est amené à arréter son mouvement d'engagement et à retirer
(opercule à l'aide du pointeau 28 prévu sur le bouchon 25 du tube 20. II peut
alors visser le col 21 du tube 20 dans la cheminée 15 du tube 10 comme cela
est illustré aux figures 2G et 2H.
Toutefois, si l'utilisateur poursuit la mise en engagement des deux tubes sans
enlever l'opercule, il doit enfoncer le col 21 du tube 20 dans la cheminée 15
du
tube 10 avec une force telle que le picot plat 30 déchire (opercule 23. Le
vissage du col 21 dans la cheminée 15 est alors possible. Au cours du vissage,
le couteau triangulaire 32 découpe (opercule pertoré de manière fi
parfaitement dégager l'ouverture 22 du tube 20 (figure 3D). Comme décrit
précédemment, l'utilisateur vide la crème colorante dans le tube 10, effectue
le
mélange et applique la composition de coloration obtenue sur la chevelure.
Dans la description détaillée qui précède, il a été fait référence à des modes
de
réalisation préférés de l'invention. II est évident que des variantes peuvent
y
être apportées sans s'écarter de l'esprit de l'invention telle que revendiquée
ci-
après.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2008-01-03
Demande non rétablie avant l'échéance 2008-01-03
Réputée abandonnée - les conditions pour l'octroi - jugée non conforme 2007-02-09
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2007-01-03
Un avis d'acceptation est envoyé 2006-08-09
Lettre envoyée 2006-08-09
Un avis d'acceptation est envoyé 2006-08-09
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2006-07-07
Modification reçue - modification volontaire 2006-01-11
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2005-07-13
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles 2005-07-13
Inactive : Page couverture publiée 2002-07-05
Demande publiée (accessible au public) 2002-07-04
Lettre envoyée 2002-04-30
Inactive : Transfert individuel 2002-03-18
Inactive : CIB en 1re position 2002-02-14
Inactive : CIB attribuée 2002-02-14
Inactive : CIB attribuée 2002-02-14
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2002-01-29
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Français) 2002-01-21
Lettre envoyée 2002-01-21
Demande reçue - nationale ordinaire 2002-01-21
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2002-01-03
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2002-01-03

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2007-02-09
2007-01-03

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2005-12-20

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Requête d'examen - générale 2002-01-03
Taxe pour le dépôt - générale 2002-01-03
Enregistrement d'un document 2002-03-18
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2004-01-05 2003-12-17
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2005-01-04 2004-12-13
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2006-01-03 2005-12-20
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
L'OREAL
Titulaires antérieures au dossier
VINCENT DE LAFORCADE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2002-02-13 1 11
Description 2002-01-02 9 455
Abrégé 2002-01-02 1 22
Revendications 2002-01-02 5 174
Dessins 2002-01-02 3 91
Revendications 2006-01-10 5 168
Accusé de réception de la requête d'examen 2002-01-20 1 178
Certificat de dépôt (français) 2002-01-20 1 165
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2002-04-29 1 114
Rappel de taxe de maintien due 2003-09-03 1 106
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2006-08-08 1 162
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2007-02-27 1 175
Courtoisie - Lettre d'abandon (AA) 2007-04-22 1 166
Correspondance 2002-01-20 1 34