Language selection

Search

Patent 2374718 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2374718
(54) English Title: INDIVIDUAL PROTECTIVE DEVICE, IN PARTICULAR AGAINST NBC ATTACKS
(54) French Title: DISPOSITIF DE PROTECTION INDIVIDUELLE, NOTAMMENT CONTRE LES AGRESSIONS NBC
Status: Dead
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A62B 18/08 (2006.01)
  • A62B 18/04 (2006.01)
(72) Inventors :
  • BONHOMME, JEAN-PHILIPPE (France)
  • FAUVEAU, JEAN-CLAUDE (France)
  • LEMASSON, DOMINIQUE (France)
(73) Owners :
  • INTERTECHNIQUE (France)
(71) Applicants :
  • INTERTECHNIQUE (France)
(74) Agent: GOUDREAU GAGE DUBUC
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2001-03-26
(87) Open to Public Inspection: 2001-10-04
Examination requested: 2003-12-11
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2001/000905
(87) International Publication Number: WO2001/072374
(85) National Entry: 2001-11-27

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
00/03836 France 2000-03-27

Abstracts

English Abstract

The invention concerns a respiratory device for protection against NBC comprising an oro-nasal mask provided with a breathing mixture intake and an exhalation outlet an exhalation valve as well as a breathing mixture connecting piece borne by an element separate from the mask and worn directly on the head. The connecting piece comprises a passage designed to be connected sealed to the supply of the oro-nasal mask and a lateral duct (34) shifting rearwards the connection with the breathing mixture supply (32).


French Abstract

Le dispositif respiratoire et éventuellement de protection NBC comporte un masque oro-nasal ayant une admission de gaz respiratoire et une sortie d'expiration munie d'un clapet d'expiration ainsi qu'une pièce de raccordement de gaz respiratoire portée par un élément distinct du masque et porté directement par la tête. La pièce de raccordement comporte un passage raccordable de façon étanche à l'alimentation du masque oro-nasal et une canalisation latérale (34) reportant vers l'arrière la liaison avec l'alimentation en gaz respiratoire (32).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.



10
REVENDICATIONS
1. Dispositif respiratoire et éventuellement de protection NBC ayant un masque
oro-nasal ayant une admission de gaz respiratoire et une sortie d'expiration
munie
d'un clapet d'expiration ainsi qu'une pièce de raccordement de gaz
respiratoire
portée par un élément distinct du masque et porté directement par la tête,
caractérisé en ce que la pièce de raccordement comporte un passage
raccordable de façon étanche à l'alimentation du masque oro-nasal et une
canalisation latérale (34) reportant vers l'arrière la liaison avec
l'alimentation en gaz
respiratoire (32).
2. Equipement selon la revendication 1, caractérisé en ce que la liaison avec
l'extérieur comporte un clapet anti-retour.
3. Equipement selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l'élément
distinct du masque est constitué par un arceau muni de moyens de raccordement
étanche, permanent ou désarmable, de fermeture d'une ouverture dégageant les
yeux, le nez et la bouche d'une cagoule de protection NBC.
4. Equipement selon la revendication 1, 2 ou 3, caractérisé en ce que la
liaison
d'expiration comporte elle aussi une canalisation latérale de report vers
l'arrière.
5. Equipement selon l'une quelconque des revendications précédentes,
caractérisé en ce qu'il comporte de plus un couvre-face constituant un
ensemble
monobloc avec le masque oro-nasal muni d'un régulateur à la demande ou relié à
lui.
6. Equipement selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé
en ce que la pièce de raccordement est prévue pour être reliée par une
chenille (32)
à un régulateur de siège fournissant un mélange respiratoire et en ce qu'une
fraction
du dit mélange est dérivée vers le couvre-face pour le ventilér.
7. Dispositif de protection individuelle comprenant un arceau solidaire d'une
cagoule (42) ou d'un casque et éventuellement un couvre-face muni d'attaches
permettant de l'appliquer de façon étanche contre l'arceau, le dit arceau
étant muni
d'une conduite d'amenée de gaz respiratoire au couvre-face ou directement à un



11
masque oro-nasal contenu dans le couvre-face ou se raccordant à lui,
caractérisé
en ce qu'un élément porté directement par la tête est muni d'un conduit
reliant un
siège de réception d'une entrée dans le couvre-face ou le masque oro-nasal à
un
raccordement latéral d'alimentation en gaz respiratoire placé en arrière du
dit siège.
8. Dispositif suivant la revendication 7, caractérisé en ce que le dit élément
porte également un siège de réception d'une sortie d'air expiré vers une
évacuation
latérale munie d'une soupape d'expiration.
9. Dispositif selon la revendication 7 ou 8, caractérisé en ce que, sur
l'arceau,
est prévue une pièce de raccordement ayant, de chaque côté d'un plan médian,
deux ouvertures superposées obturables indépendamment l'une de l'autre,
communiquant l'une avec l'autre et avec un passage respectif, l'un des
passages
communiquant avec l'alimentation et l'autre avec l'évacuation, les ouvertures
à un
des niveaux correspondant à la sortie du couvre-face ou du masque et les
ouvertures à l'autre niveau correspondant à l'alimentation du couvre-face ou
du
masque.
10. Dispositif suivant la revendication 7, caractérisé en ce que, l'arceau
étant
solidaire d'un casque, la dite conduite d'amenée est reliée d'une part à un
régulateur
de banquette et d'autre part directement au masque.
11. Dispositif suivant la revendication 7 sans alimentation en oxygène,
caractérisé en ce que l'amenée de gaz respiratoire, constituée d'air filtré
fourni par
une soufflante, est reliée à des moyens de commutation permettant d'alimenter
soit
le masque oro-nasal, soit le couvre-face et, à travers lui, le masque.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.



CA 02374718 2001-11-27
WO 01/72374 PCT/FRO1/00905
1
DISPOSITIF DE PROTECTION INDIVIDUELLE, NOTAMMENT
CONTRE LES AGRESSIONS NBC
La présente invention concerne les dispositifs de protection individuelle
contre
s l'hypoxie et éventuellement les agressions NBC, destinés notamment aux
membres
d'équipage d'un aéronef militaire. Ces dispositifs doivent protéger non
seulement
les voies respiratoires, mais aussi l'ensemble de la tête et pour cela
comporte
généralement une cagoule qui se termine par un joint de cou assurant la
continuité
avec un vêtement.
io L'invention concerne particulièrement un dispositif comprenant un arceau
solidaire d'une cagoule ou d'un casque et un couvre-face muni d'attaches
permettant de le fixer de façon qu'il ait une liaison étanche à l'arceau et
muni d'une
conduite d'amenée de gaz respiratoire au couvre-face ou directement à un
masque
oro-nasal contenu dans le couvre-face ou se raccordant à lui.
15 II est souhaitable de disposer d'un équipement adaptable aisément à
différents types d'aéronefs et de mission. Or les spécifications à remplir
changent
suivant le cas. Dans le cas d'un dispositif destiné à un équipage
d'hélicoptère, le
gaz respiratoire sera généralement de l'air filtré fourni par une soufflante
et ne sera
fourni au porteur qu'en cas de menace NBC, le porteur respirant directement de
l'air
2 o environnant dans les autres cas. Dans le cas d'un dispositif destiné à un
pilote de
chasse, le gaz respiratoire sera fourni à un masque et, à altitude élevée,
reçoit de
l'oxygène dilué par de l'air ambiant, provenant d'un régulateur de banquette
ou d'un
régulateur fixé au masque oro-nasal et alimenté en air filtré et en oxygène.
Un dispositif de protection NBC complet est inconfortable. Grâce à la
2 s présence d'un arceau dont le couvre-face est aisément solidarisable et
désolidarisable (demande de brevet EP 885 632), le personnel peut éviter de
porter le couvre-face pendant toute la durée d'une mission où une menace NBC
existe potentiellement, car il peut très rapidement mettre en place un couvre-
face.
Si un membre d'équipage doit être alimenté en air enrichi en oxygène lors de
3 o certaines phases de la mission, ce couvre-face est complété par un masque
oro-


CA 02374718 2001-11-27
WO 01/72374 PCT/FRO1/00905
2
nasal qui reçoit le gaz respiratoire et est muni d'une sortie d'expiration
directe vers
l'ambiance.
L'amenée de gaz respiratoire au couvre-face (ou, à travers lui, au masque)
et souvent la sortie de gaz expiré, munies de clapets, s'effectue par l'avant
sur les
dispositifs actuels de protection, ce qui provoque un balourd important et
pénible,
pouvant aussi obérer le champ de vision.
La présente invention vise notamment à fournir un dispositif de protection
individuelle réduisant le balourd.
Elle propose dans ce but un dispositif dont un élément porté directement par
la téte est muni de conduits reliant
- l'un, un siège de réception d'une entrée dans le couvre-face ou le masque
oro-nasal, à un raccordement latéral d'alimentation en gaz respiratoire placé
en
arrière du dit siège, et
- l'autre, un siège de réception d'une sortie d'air expiré vers une évacuation
munie d'une soupape d'expiration. Cette évacuation peut également être
latérale.
Suivant un autre aspect de l'invention, le dispositif a un masque oro-nasal
ayant une admission de gaz respiratoire et une sortie d'expiration munie d'un
clapet
d'expiration ainsi qu'une pièce de raccordement de gaz respiratoire portée par
un
élément distinct du masque et porté directement par la téte, caractérisé en ce
que
2 0 la pièce de raccordement comporte un passage raccordable de façon étanche
à
l'alimentation du masque oro-nasal et une canalisation latérale reportant vers
l'arrière la liaison avec une alimentation en gaz respiratoire.
Le poids de la "chenille" d'amenée de gaz respiratoire est ainsi reporté très
à l'arrière, ce qui supprime l'essentiel du balourd et réduit la fatigue du
porteur.
De plus la mobilité de la tête est moins gênée que par une alimentation
depuis l'avant.
Dans un mode avantageux de réalisation, le conduit ou les conduits sont
portés par un arceau solidarisé ou solidarisable d'une cagoule présentant une
large
ouverture avant, dégageant les yeux, le nez et la bouche, ou d'un casque du
genre
3 o décrit dans le document FR-A-2 710 272 ou US-A-5 488 948.


CA 02374718 2001-11-27
WO 01/72374 PCT/FRO1/00905
3
Dans le cas où le dispositif est susceptible d'être utilisé à bord d'appareils

le porteur du dispositif est, suivant la place qu'il occupe, alimenté en gaz
respiratoire
soit de la gauche, soit de la droite, il est avantageux de prévoir sur
l'arceau une
pièce de raccordement ayant, de chaque côté d'un plan médian, un jeu de deux
ouvertures à deux niveaux superposés, obturables indépendamment l'une de
l'autre, communiquant l'une avec l'autre et avec un passage, le passage d'un
jeu
communiquant avec l'alimentation et le passage de l'autre jeu avec
l'évacuation, les
ouvertures à un des niveaux correspondant à la sortie du couvre-face ou du
masque
et les ouvertures à l'autre niveau correspondant à l'alimentation du couvre-
face ou
1 o du masque.
Une autre configuration permettant l'alimentation depuis la gauche ou la
droite consiste à munir l'arceau d'une pièce de raccordement centrale reliée
par des
passages à des arrivées obturables placées à gauche et à droite et à munir le
couvre-face d'un connecteur pneumatique de mise en liaison avec la pièce de
raccordement, l'expiration s'effectuant alors par la partie centrale du masque
et à
travers l'arceau. Le masque et l'arceau portent chacun une soupape
d'expiration,
les deux soupapes étant en cascade.
Les caractéristiques ci-dessus, ainsi que d'autres, apparaîtront mieux à la
lecture de la description qui suit de modes particuliers de réalisation,
donnés à titre
2 o d'exemples non limitatifs. La description se réfère aux dessins qui
l'accompagnent,
dans lesquels
- la figure 1 est un schéma en perspective montrant un ensemble arceau-
cagoule permettant de mettre en oeuvre l'invention ;
- la figure 2 montre, en. perspective, un arceau du genre incorporé à
l'ensemble de la figure 1 ;
- la figure 3 montre le couvre-face adaptable de la figi.~re 1, porté avec un
harnais pneumatique ;
- la figure 4 est une vue en perspective d'un exemple de pièce de
raccordement pour arceau ou couvre-face permettant une alimentation d'un côté
ou
3 o de l'autre ;


CA 02374718 2001-11-27
WO 01/72374 PCT/FRO1/00905
4
- la figure 5 est un schéma en perspective d'un couvre-face équipé d'une
plaque de raccord destinée à coopérer avec une pièce suivant la figure 4 ;
- la figure 6 est une vue en perspective éclatée d'un couvre-face destiné à
recevoir un masque et connectable à un arceau du genre montré en figure 1,
muni
d'une pièce de raccordement du genre montré en figure 4 ;
- la figure 7 est une vue en perspective d'un masque destiné à étre utilisé
avec un couvre-face du genre montré en figure 6 ; et
- la figure 8 montre un montage possible d'arceau sur un casque.
Les dispositifs de protection qui seront maintenant décrits à titre d'exemple
1o ont une constitution générale similaire à celles divulguées dans le
document EP
0 885 632 ou la demande US 09/094 498 (Bonhomme et al.) auxquels on pourra se
reporter. Pour cette raison, seules les modifications apportées seront
décrites en
détail.
Avant d'exposer les différents modes de réalisation de l'invention, il
convient
de rappeler que les différentes applications de l'invention conduisent à des
fonctions
différentes du dispositif
- Sur un hélicoptère, l'équipage porte un casque. II opère à basse altitude.
Lors des missions où existe un risque NBC, l'équipage doit porter une
2 o cagoule sous le casque. Aussi longtemps que le risque n'est pas imminent,
la cagoule peut rester ouverte et le porteur respire l'air ambiant. En cas de
menace, le porteur ferme l'ouverture par un couvre-face alimenté en air
filtré, par une soufflante si nécessaire, et portant un masque oro-nasal dont
les trajets d'inspiration et d'expiration sont séparés.
- Sur un avion de combat, le pilote porte un casque et dôit encore mettre une
cagoule en cas de risque NBC. L'ouverture est obturée par un couvre-face.
Le pilote porte un masque respiratoire à l'intérieur. Un régulateur à la
demande, généralement porté par le siège, alimente le masque en gaz
3 o respiratoire, enrichi en oxygène à haute altitude. II est également
possible


CA 02374718 2001-11-27
WO 01/72374 PCT/FRO1/00905
d'utiliser un casque muni d'un arceau amovible de raccordement étanche
au couvre-face et à un plastron complétant la protection NBC. Le couvre-
face amovible se raccorde à l'arceau pour assurer l'étanchéité NBC.
L'arceau est solidaire soit du casque, soit d'une cagoule sous casque.
5
- Sur un avion de transport ou de détection, l'équipage ne porte
généralement pas de casque de façon continue et, dans ce cas, la
protection NBC est assurée par une cagoule et un couvre-face amovible
pouvant être équipé d'un masque oro-nasal, raccordable à un arceau porté
1o par la cagoule ou un casque spécifique. Le gaz respiratoire est fourni par
l'intermédiaire d'un régulateur à la demande qui peut être porté par le
siège, placé à l'intérieur du couvre-face ou placé à l'extérieur (régulateur
de poitrine par exemple).
La soufflante, chaque fois qu'elle est prévue, amène de l'air filtré en légère
surpression, compense les pertes de charge dues au filtrage et garantit un
débit de
balayage de la cagoule et/ou du couvre-face.
Le dispositif montré en figure 1 est notamment utilisable par un membre de
l'équipage d'un avion de transport ou de surveillance, qui ne porte pas de
casque
2 o dans beaucoup de cas.
Ce dispositif comporte une cagoule 42 que le membre d'équipage à protéger
enfile avant une mission présentant un risque NBC. Cette cagoule 42 est munie
à
l'arrière d'un clapet d'échappement de gaz non visible sur les figures. La
cagoule 42
peut étre serrée par une sangle 43. Elle présente une large ouverture avant,
dégageant les voies respiratoires et les yeux, encerclée par un arceau 28.
Dans le
cas illustré sur la figure 1, l'arceau est fixé de façon étanche à~la cagoule.
L'arceau
ou la cagoule peut être muni d'une chape 50 (figure 2) et/ou de crémaillères
ou
tirants 46 de solidarisation éventuelle. La partie inférieure de l'arceau fait
saillie vers
l'avant. Elle ménage ainsi l'espace nécessaire pour recevoir un masque oro-
nasal.
3 o De plus, la face avant de l'arceau porte une pièce d'appui étanche d'un
couvre-face


CA 02374718 2001-11-27
WO 01/72374 PCT/FRO1/00905
6
non représenté sur les figures 1 et 2, portant le masque oro-nasal. Ce couvre-
face
peut avoir la constitution décrite dans le document EP 0 885 632 déjà cité et
être
appliqué de façon amovible contre l'arceau par divers procédés
- par des moyens de connexion désarmables,
- à l'aide d'un harnais gonflable et dégonflable,
- à l'aide d'un pion inférieur (figure 5) et de verrous latéraux
encliquetables 44,
désarmables à l'aide d'un bouton rotatif 45 porté par l'arceau.
Le couvre-face 66 (figures 1 et 2) peut être démuni de régulateur dans le cas
d'emploi sur hélicoptère ou sur avion volant à basses altitude et
performances. II est
1o prévu pour que l'intérieur reçoive l'air filtré et comporte un trajet
différent pour
évacuer l'air expiré.
L'arceau 28 (figure 1 ) est prévu pour être alimenté en air par une conduite
souple ou "chenille'° 32 se raccordant sur le côté et non pas à
l'avant. Pour cela, le
débouché 36 de l'amenée d'air frais à l'intérieur du couvre-face est relié par
un
tronçon de conduite 34 à un coude38 terminé par un embout 39. Les figures 1 et
2
montrent que ce coude peut être déporté très en arrière de l'avant de
l'arceau,
réduisant ainsi le balourd.
Dans le cas illustré sur la figure 1, le trajet d'expiration comporte des
éléments
similaires à ceux du trajet d'inspiration, avec clapet et soupape en série en
amont
2 o du coude.
Le couvre-face 66 peut avoir la constitution montrée en figure 2. II comporte
un cadre 52 montrée en figure 3, destiné à s'appliquer contre l'arceau, et un
hublot
ou écran 54 en matière transparente, ayant de bonnes qualités optiques. La
partie
inférieure du cadre s'engage dans une partie renflée de l'arceau, à l'avant de
ce
dernier, en maintenant séparés les trajets d'inspiration et d'expiration.
Le couvre-face contient un masque respiratoire, non représenté, ayant un joint
d'étanchéité s'appliquant autour du nez et de la bouche et maintenant séparés
tes
trajets d'inspiration et d'expiration, comme déjà décrit dans le document EP-A-

0 885 632. Ce masque reçoit également de l'oxygène par l'intermédiaire d'une
3 o conduite non représentée sur les figures 1 et 2.


CA 02374718 2001-11-27
WO 01/72374 PCT/FRO1/00905
7
La figure 3 montre une variante de montage du couvre-face sur l'ensemble
cagoule-arceau. Le couvre-face est muni d'un harnais pneumatique 70 gonflable
du
genre montré en figure 4 du document EP-A-0 885 632. Le couvre-face porte un
raccordement 72 à une alimentation en oxygène et un bouton 74 de gonflage du
harnais.
Souvent, dans le cas d'appareils à deux places côte-à-côte, il est n'est pas
possible de choisir le côté d'alimentation en air filtré de façon arbitraire.
Pour
permettre une alimentation à partir d'un côté ou de l'autre, le renflement
terminal de
l'arceau contient une pièce de raccordement 60 autorisant une alimentation
gauche
1o ou droite. Elle peut être du genre montré en figure 4.
Cette pièce de raccordement 60 a une constitution symétrique par rapport à
un plan vertical médian. Du côté droit sur la figure par exemple, la pièce 60
présente
deux ouvertures superposées 62 communiquant l'une avec l'autre et avec un
passage 64 prévu pour être relié soit à un tronçon de conduit d'amenée de gaz
respiratoire (air ou air enrichi éventuellement en oxygène si le masque ne
comporte
pas de régulateur). Ces deux ouvertures sont obturables indépendamment l'une
de
l'autre. Les deux ouvertures inférieures débouchent dans le trajet
d'expiration du
masque. Les deux ouvertures supérieures débouchent dans le trajet
d'inspiration.
Ainsi, en obturant une ouverture inférieure et une ouverture supérieure, on
peut
2 o relier à volonté l'un ou l'autre des passages avec l'arrivée de gaz
respiratoire ou
avec l'expiration.
Un couvre-face 66 utilisable avec un arceau muni d'une pièce de raccordement
60 du genre montré en figure 4 est montré en figure 5. II comporte une plaque
68
destinée à s'insérer dans l'arceau et présentant quatre trous 69 permettant le
2 s passage de l'air. En même temps, cette plaque coopère avec un pion central
pour
fixer le couvre-face sur l'arceau.
Dans le cas d'une utilisation sur hélicoptère, il n'est pas prévu
d'alimentation
en oxygène, mais seulement en air filtré. En dehors des périodes de danger,
l'équipage porte uniquement une cagoule sous le casque et respire librement
par
3 0 la large ouverture de la cagoule. En cas de menace NBC, l'utilisateur met
le couvre-


CA 02374718 2001-11-27
WO 01/72374 PCT/FRO1/00905
8
face muni d'un masque relié à la soufflante par un montage du genre montré en
figure 1.
Dans la variante de réalisation montrée en figures 6 et 7, l'arceau 28,
raccordable à une cagoule ou à un casque muni d'un joint de cou, est prévu
pour
s recevoir un masque 80 et pour avoir deux types de fonctionnement, l'un avec
alimentation directe du masque et ventilation de la visière du couvre-face en
place
par une dérivation, l'autre avec ventilation directe d'une rampe de désembuage
de
la visière et retour vers le masque muni de soupapes d'aspiration 98 à partir
de
l'intérieur du couvre-face.
1 o Pour cela le couvre-face porte un boîtier 82 (figures 6 et 7) en plusieurs
pièces
assemblées qui reçoit le masque 80. Le bloc de raccordement 60 destiné à
recevoir
la plaque 68 (figure 5) est placé sur l'arceau à l'opposé de la plaque. Le
boîtier 82
comporte une plaque d'alimentation 84 percée d'une ouverture de passage d'air.
Elle est munie d'un ensemble obturateur comprenant un siège 86 et un volet 88
15 qu'un commutateur manuel 90 permet de déplacer entre une position
d'ouverture
montrée en figure 6 et la position de fermeture montrée en figure 7.
En position ouverte, correspondant à un fonctionnement normal de la
soufflante, le volet ouvert permet à l'air d'arriver à une soupape combinée
d'inspiration et d'expiration comportant une membrane 92 portée par un raccord
de
2 o masque 94. Une fraction est dérivée vers la visière. Le raccord présente
un canal
d'expiration et le siège porte une sortie 96 de désembuage de la visière.
Lorsque la soufflante est en panne ou qu'un désembuage énergique est
nécessaire, l'utilisateur ferme le volet. Le masque n'est plus alimenté
directement,
l'air y entre à partir du couvre-face par les clapets 98. II est ainsi
possible, suivant
2 s les conditions d'emploi, de réaliser un désembuage avec de l'air non
chargé
d'humidité provenant de l'expiration. Celle-ci est par ailleurs facilitée en
utilisant une
membrane compensée.
Le couvre-face peut étre prévu pour être maintenu par un harnais du genre
montré en figure 3 à condition qu'une alimentation en oxygène sous pression
soit
3 o prévue. II est alors raccordé à un embout 100 et un bouton 102 de gonflage
est


CA 02374718 2001-11-27
WO 01/72374 PCT/FRO1/00905
9
prévu.
Lorsque le dispositif est destiné à étre utilisé sur un avion de combat, le
pilote
porte un casque et le masque doit étre séparé du couvre-face du fait qu'il est
porté
en permanence. Lorsque l'installation comporte un régulateur externe, le
masque
est alimenté en gaz respiratoire par l'intermédiaire d'une chenille 38 et d'un
tronçon
de conduite 34 du genre montré en figure 1 monté sur l'arceau 28 fixé à la
cagoule.
Dans la variante de réalisation montrée en figure 8, l'arceau 28 est fixé au
casque 42 par des ba'ionnettes 104 qui s'engagent dans des oreilles 106
portées
par le casque. Cette disposition est utilisable également lors de missions ne
1o comportant pas de risque NBC, mais seulement un risque d'hypoxie et/ou de
fumée.
Alors le pilote n'a pas de cagoule, mais seulement un ensemble couvre-face-
masque non représenté, alimenté par un régulateur de banquette ou une source
d'oxygène si le masque porte un régulateur à la demande. Tous les avantages
liés
à la suppression du balourd sont conservés.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Administrative Status , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(86) PCT Filing Date 2001-03-26
(87) PCT Publication Date 2001-10-04
(85) National Entry 2001-11-27
Examination Requested 2003-12-11
Dead Application 2007-03-26

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2006-03-27 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE
2006-07-17 R30(2) - Failure to Respond
2006-07-17 R29 - Failure to Respond

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $300.00 2001-11-27
Registration of a document - section 124 $100.00 2002-05-17
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2003-03-26 $100.00 2003-01-23
Request for Examination $400.00 2003-12-11
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2004-03-26 $100.00 2004-02-09
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2005-03-28 $100.00 2005-02-22
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
INTERTECHNIQUE
Past Owners on Record
BONHOMME, JEAN-PHILIPPE
FAUVEAU, JEAN-CLAUDE
LEMASSON, DOMINIQUE
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Drawings 2001-11-27 4 111
Cover Page 2002-05-14 1 43
Description 2001-11-27 9 419
Representative Drawing 2001-11-27 1 14
Abstract 2001-11-27 2 82
Claims 2001-11-27 2 87
PCT 2001-11-27 3 108
Assignment 2001-11-27 4 123
Correspondence 2002-05-10 1 29
Assignment 2002-05-17 3 102
Fees 2003-01-23 1 41
Prosecution-Amendment 2003-12-11 1 27
Fees 2004-02-09 1 38
Prosecution-Amendment 2004-07-19 2 34
Prosecution-Amendment 2004-08-09 1 28
Fees 2005-02-22 1 34
Prosecution-Amendment 2006-01-17 3 87