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Patent 2400493 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2400493
(54) English Title: COMPOSITE CLOSURE CAP
(54) French Title: CAPSULE DE BOUCHAGE COMPOSITE
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 41/62 (2006.01)
  • B65D 41/04 (2006.01)
  • B65D 41/34 (2006.01)
(72) Inventors :
  • GRANGER, JACQUES (France)
  • PEYRIN, YVES (France)
  • BOURREAU, JEAN-MARIE (France)
(73) Owners :
  • PECHINEY CAPSULES (France)
(71) Applicants :
  • PECHINEY EMBALLAGE ALIMENTAIRE (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2009-03-03
(86) PCT Filing Date: 2000-04-17
(87) Open to Public Inspection: 2000-10-26
Examination requested: 2005-03-03
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2000/000992
(87) International Publication Number: WO2000/063089
(85) National Entry: 2001-10-22

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
99/05142 France 1999-04-20
99/10414 France 1999-08-09

Abstracts

English Abstract

The invention concerns a cap (1) comprising a head and a skirt and is characterised in that it comprises two assembled parts: a) an inner part (3) comprising a head said to be internal (30) and a skirt said to be inner (31), forming an axis of rotation ensuring the so-called technical functions of said cap; b) an external part (4) providing all or part of the decorative function of said cap (1), so as to modify at will the appearance of said cap (1) without modifying its technical functions.


French Abstract




La capsule (1) comprend une tête et une jupe et
est caractérisée en ce qu'elle comprend deux parties
assemblées: a) une partie intérieure (3) comprenant une tête
dite intérieure (30) et une jupe dite intérieure (31),
typiquement d'axe de rotation (12), assurant les fonctions dites
techniques de ladite capsule, b) une partie extérieure (4)
assurant tout ou partie de la fonction de décoration de
la--dite capsule (1), de manière à pouvoir modifier à volonté
l'aspect de ladite capsule (1) sans avoir à modifier lesdites
fonctions techniques.


Image

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.




15

REVENDICATIONS :


1. Capsule de bouchage (1) destinée au bouchage à vis d'un récipient destiné
à contenir des boissons alcoolisées, typiquement une bouteille ayant un goulot
(2) doté
d'un filetage (21) et d'une bague d'inviolabilité (20), dotée d'un moyen de
bouchage et
d'un moyen d'inviolabilité, comprenant deux parties assemblées et rendues
solidaires en
rotation et axialement :

a) une partie intérieure (3), ou insert, en matière plastique, comprenant une
tête dite intérieure (30) et une jupe dite intérieure (31), typiquement d'axe
de
rotation (12), ladite tête intérieure (30) comprenant un moyen de bouchage,
ladite
jupe intérieure (31) comprenant un filetage intérieur (32) sur sa surface
intérieure
destiné à coopérer avec le filetage (21) dudit goulot et étant reliée par des
ponts
(33) à une bande de garantie (34), destinée à être retenue par la bague dudit
goulot et séparée de ladite jupe lors d'une première ouverture de ladite
capsule,

b) une partie extérieure (4), ou capuchon, enserrant et masquant au moins
ladite jupe intérieure (31), la surface extérieure de ladite partie intérieure
(3) et la
surface intérieure de ladite partie extérieure (4) coopérant en vue dudit
assemblage desdites parties intérieure (3) et extérieure (4) et caractérisée
en ce
que ladite partie extérieure (4) comprend une jupe (41), dite extérieure, sa
longueur étant telle qu'elle masque au regard, du moins avant ladite première
ouverture de ladite capsule (1), ladite jupe intérieure (31) et ladite bande
de
garantie (34), de manière à ce que ladite partie extérieure (4) assure tout ou
partie
de la fonction de décoration de ladite capsule (1), l'aspect de ladite capsule
(1)
pouvant ainsi être modifié à volonté sans avoir à modifier lesdites fonctions
techniques assurées par ladite partie inférieure, ladite bande de garantie
(34)
devenant typiquement visible après ladite première ouverture.

2. Capsule selon la revendication 1, dans laquelle ladite partie extérieure
(4)
comprend une tête (40), dite extérieure.

3. Capsule selon une quelconque des revendications 1 à 2, dans laquelle
ladite partie extérieure (4) présente une jupe (41) droite.



16

4. Capsule selon une quelconque des revendications 1 à 2, dans laquelle
ladite partie extérieure (4) forme une surface de révolution, de rayon
constant ou non
selon la hauteur considérée.


5. Capsule selon une quelconque des revendications 1 à 4, dans laquelle
ladite partie extérieure (4), de forme extérieure quelconque. et ladite partie
intérieure (3)
utilisent comme moyen dudit assemblage, un moyen d'ancrage, mécanique (44, 45)
ou
chimique, typiquement par collage, à ladite partie intérieure (3).


6. Capsule selon une quelconque des revendications 1 à 5, dans laquelle
ladite partie intérieure (3) est un insert en polypropylène, doté d'un
filetage intérieur (32),
dont la bande de garantie (34) comprend des pattes d'accrochage (341).


7. Capsule selon une quelconque des revendications 1 à 6, dans laquelle
ladite partie extérieure (4), métallique, ou comprenant une partie métallique,
est fixée
audit insert, par collage.


8. Capsule selon la revendication 7, dans laquelle ladite partie extérieure
(4)
est en aluminium traité en surface, typiquement brossé ou anodisé, pour créer
une
apparence ou une couleur métallique.


9. Capsule selon une quelconque des revendications 1 à 6, dans laquelle
ladite partie extérieure (4), en matière plastique, et typiquement en
polystyrène, est fixée
audit insert par assemblage mécanique ou par collage.


10. Capsule selon la revendication 9, dans lequel ladite partie (4) extérieure

est métallisée.


11. Capsule selon une quelconque des revendications 1 à 10, dans laquelle
ladite bande de garantie (34) comprend une couronne intérieure (340) munie
d'éléments
d'accrochage (341) typiquement des pattes ou crochets, tournés vers
l'intérieur de ladite
capsule, et encliquetés sous ladite bague (20), de manière à ce que, lors de
ladite
première ouverture, ladite bande de garantie (34) étant empêchée de se
déplacer vers le
haut grâce à la coopération desdits éléments (341) avec ladite bague (20), les
ponts (33)


17
se rompent, et à ce que ladite bande de garantie (34), séparée du reste de
ladite capsule,
devienne ainsi la preuve visible de ladite première ouverture.

12. Capsule selon la revendication 11, dans laquelle ladite jupe extérieure
(41) comprend des ponts (42) la reliant à une couronne (43) dite extérieure,
ladite
couronne extérieure étant bloquée vers le haut par ladite couronne intérieure
(340),
typiquement grâce à un rebord inférieur (430) de ladite couronne extérieure
(43), de sorte
que, lors de ladite première ouverture, les couronnes extérieure (43) et
intérieure (340)
soient séparées du reste de ladite capsule.

13. Capsule selon une quelconque des revendications 1 à 12, dans laquelle
ledit moyen de bouchage comprend typiquement un joint rapporté (35) ou une
lèvre
circulaire (36) solidaire de ladite tête intérieure.

14. Capsule selon la revendication 13, comprenant un joint rapporté (35) de
diamètre suffisant pour recouvrir le buvant (22) du goulot (2) et au moins un
moyen de
compression axial et radial porté par la surface intérieure dudit insert, pour
appliquer de
manière étanche ledit joint sur le buvant (22) dudit goulot (2) lors dudit
bouchage.

15. Capsule selon la revendication 14, dans laquelle ledit moyen de
compression axial comprend une nervure circulaire (300) formée sur la paroi
intérieure
de ladite tête intérieure (30) destinée à comprimer ledit joint sur la partie
supérieure
(220) dudit buvant (22), typiquement plane.

16. Capsule selon une quelconque des revendications 14 à 15, dans laquelle
ledit moyen de compression radial comprend une surépaisseur annulaire (310,
302)
formée sur ladite jupe intérieure (31) ou sur ladite tête intérieure (30), et
destinée à
comprimer ledit joint sur tout ou partie de la partie rayonnée (221), ou sur
la partie
radiale (222), du buvant (22).

17. Capsule selon la revendication 16, dans laquelle ladite surépaisseur
annulaire (310) a la forme d'une marche d'escalier annulaire placée à l'angle
annulaire
intérieur formé à la jonction de la tête intérieure (30) et la jupe intérieure
(31).



18

18. Capsule selon une quelconque des revendications 14 à 17, dans laquelle
ladite tête intérieure (30) comprend un bord annulaire (38) avec une partie
centrale
ajourée, typiquement en regard de l'orifice (23) dudit goulot (2).

19. Capsule selon une quelconque des revendications 14 à 18, dans laquelle,
a) ladite tête intérieure (30) présente une épaisseur allant de 0 à 0,5 mm, b)
ledit moyen
de compression est radial, et c) ce moyen de compression présente une partie
rayonnée
(311) présentant une courbure typiquement voisine de celle de la partie
rayonnée (221)
dudit buvant qui est en regard.

20. Capsule selon une quelconque des revendications 14 à 19 dans laquelle
l'épaisseur dudit moyen de compression est choisie, en fonction de l'épaisseur
Ej du joint
et de l'espace Eo entre ledit goulot et ladite capsule pour que ledit
récipient soit bouché
de manière étanche par ladite capsule, l'épaisseur du joint localement
comprimé ou la
distance E entre l'extrémité dudit moyen de compression et ledit buvant étant
alors
comprise entre 0,2.Ej et 0,7.Ej, avec Ej compris entre 1 et 2,5 mm.

21. Capsule selon une quelconque des revendications 14 à 20, dans laquelle
ledit moyen de compression axial ou radial est partie intégrante dudit insert
(3) ou bien
forme une pièce rapportée.

22. Capsule selon une quelconque des revendications 13 à 21, comprenant un
moyen de maintien dudit joint rapporté, typiquement un rebord de maintien
(312)
solidaire de ladite jupe intérieure (31).

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.



WO 00/63089 CA 02400493 2001-10-22 PCT/FR00/00992
CAPSULE DE BOUCHAGE COMPOSITE

DOMAINE DE L'INVENTION
L'invention concerne le domaine des capsules et plus spécialement les capsules
de
bouchage à vis destinées à fermer des récipients ou des bouteilles dont la
bague de
verrerie comporte un filetage.

Ces bouteilles sont typiquement des bouteilles d'apéritifs, de liqueurs,
d'alcools, de
l0 boissons alcoolisées, dont la consommation est typiquement échelonnée, ce
qui
nécessite de pouvoir fermer et ouvrir, éventuellement un grand nombre de fois
lesdites
bouteilles.

Ces capsules comprennent le plus souvent une bande d'inviolabilité ou de
garantie.
ETAT DE LA TECHNIQUE

On connaît déjà un grand nombre de capsules de bouchage avec bande de
garantie.
Certaines de ces capsules sont en matière plastique, comme décrit dans le
brevet
européen n 0107 680 au nom de la demanderesse, et typiquement destinées au
bouchage de bouteilles d'eau en matière plastique.

D'autres sont métalliques, comme décrites dans le brevet français n 2 677 333
ou dans
les demandes de brevet français n 9705182 ou 9706009 au nom de la
demanderesse, et
typiquement destinées au bouchage de bouteilles d'alcools, apéritifs et
spiritueux.


PROBLEME POSE

Les capsules de bouchage forment une partie importante du conditionnement des
liquides et participent pour une part non négligeable à l'aspect final, à
l'image du
produit conditionné.


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2
L'invention vise à satisfaire une demande toujours plus grande pour des
produits qui
permettent une différenciation, une nouveauté de l'esthétique dans un domaine
où les
contraintes sont nombreuses et où, compte tenu de ces contraintes, les
possibilités de
modifications sont très limitées.

Ces contraintes, outre celles résultant des fonctions d'usage évidentes, sont
d'abord des
contraintes de fabrication industrielle des capsules à grande cadence, à un
coût qui ne
soit pas prohibitif.

Ce sont ensuite des contraintes chez le conditionneur du produit à
conditionner. Chez ce
dernier, toute modification de la capsule ne doit pas remettre en cause les
procédés de
conditionnements, les équipements et les cadences de production standard, sauf
éventuellement en cas de diminution globale des coûts de production.
A ces contraintes s'ajoutent celles du consommateur final. En matière
d'ouverture de
récipient ou bouteille, ce dernier a des habitudes ou des possibilités dont on
doit
toujours tenir compte dans la conception de la capsule de bouchage.


DESCRIPTION DE L'INVENTION

La capsule de bouchage selon l'invention, destinée au bouchage à vis d'un
récipient
destiné à contenir des boissons alcoolisées, typiquement une bouteille ayant
un goulot
doté d'un filetage et d'une bague d'inviolabilité, est dotée d'un moyen de
bouchage et
d'un moyen d'inviolabilité, comprenant deux parties assemblées et rendues
solidaires en
rotation et axialement :

a) une partie intérieure, ou insert, en matière plastique, comprenant une tête
dite
intérieure et une jupe dite intérieure, typiquement d'axe de rotation, ladite
tête intérieure
comprenant un moyen de bouchage, ladite jupe intérieure comprenant un filetage
intérieur sur sa surface intérieure destiné à coopérer avec le filetage dudit
goulot,

b) une partie extérieure, ou capuchon, enserrant et masquant au moins ladite
jupe
intérieure, la surface extérieure de ladite partie intérieure et la surface
intérieure de
3o ladite partie extérieure coopérant en vue dudit assemblage desdites parties
intérieure (3)
et extérieure, et est caractérisée en ce que,


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1) ladite partie intérieure assure la totalité des fonctions dites techniques
de ladite
capsule, et comprend un moyen d'inviolabilité, ladite jupe intérieure étant
reliée par des
ponts à une bande de garantie, destinée à être retenue par la bague dudit
goulot et
séparée de ladite jupe lors d'une première ouverture de ladite capsule,
2) ladite partie extérieure assure tout ou partie de la fonction de décoration
de ladite
capsule, et comprend une jupe, dite extérieure, sa longueur étant telle
qu'elle masque au
regard, du moins avant ladite première ouverture de ladite capsule, ladite
jupe intérieure
et ladite bande de garantie, de manière à pouvoir modifier à volonté l'aspect
de ladite
capsule sans avoir à modifier lesdites fonctions techniques, ladite bande de
garantie
1o devenant typiquement visible après ladite première ouverture.
Ces moyens selon l'invention permettent de résoudre le problème posé, comme
cela
apparaîtra avec les figures dont la description suit.

DESCRIPTION DES FIGURES

Toutes les figures, sauf les figures 9a et 9b, sont relatives à des modalités
de capsules
selon l'invention qui comprennent une partie intérieure (3) et une partie
extérieure (4),
les repères commençant par un " 3 " étant typiquement relatifs à ladite partie
intérieure

(3), et ceux commençant par un " 4 " étant typiquement relatifs à ladite
partie extérieure
(4).
Les figures la à 6b sont des demi-coupes partielles verticales selon l'axe
(12) de la
capsule (1) vissée sur un goulot (2) d'une bouteille.
Par commodité, deux modalités ont été représentées face à face aux figures la
et 1 b, 2a
et 2b, 3a et 3b, 5a et 5b, 6a et 6b. Sur ces figures, l'étanchéité de la
capsule est assurée
par un joint rapporté (35), sauf à la figure 3b où elle est assurée par une
lèvre
d'étanchéité (36).
Les figures 7 et 8 sont des coupes transversales perpendiculairement à l'axe
(12) de la
capsule (1).
Les figures la et 2a, de même que les figures 3a, 5a et 6a, correspondent à
une première
modalité de bande de garantie, avant une première ouverture à la figure la et
après une
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première ouverture à la figure 2a, dans laquelle à la fois la jupe intérieure
(31) et la jupe
extérieure (41) présentent à leur extrémité une série de ponts (33, 42) et une
bande de
garantie (34, 43).
La bande de garantie intérieure (34) comprend une couronne intérieure (340) et
des
pattes d'accrochage (341) flexibles qui tendent à s'écarter vers le goulot.
La bande de garantie extérieure (43) présente un rebord (430) qui passe au-
dessous de
l'extrémité basse de la bande de garantie intérieure (34), de sorte qu'à
l'ouverture, les
deux bandes de garantie (34) et (43) tombent sur le goulot et indiquent
clairement
qu'une première ouverture a déjà eu lieu.
Les figures lb et 2b, de même que les figures 3b, 5b et 6b, correspondent à
une seconde
modalité de bande de garantie, avant une première ouverture à la figure lb et
après une
première ouverture à la figure 2b, dans laquelle seule la jupe intérieure (31)
présente une
série de ponts (33) et une bande de garantie (34). Dans ce cas, la jupe
extérieure (41) est
suffisamment longue pour cacher la bande de garantie (34) avant la première
ouverture,

mais suffisamment courte pour que, les ponts (33) une fois rompus, la bande de
garantie
devienne visible (sur la figure 2b) et indique clairement qu'une première
ouverture a
déjà eu lieu.
Sur les figures la à 2b, ladite partie extérieure (4) recouvre entièrement
ladite partie
intérieure (3) et a typiquement une forme cylindrique, la tête (40) étant
plate, et la jupe
(41) étant cylindrique.

Les figures 3a, 3b, 5a, 5b, 6a, 6b et 7 sont notamment relatives à des
variantes de ladite
partie extérieure (4).
Figure 3a : la partie extérieure (4) forme une tête de champignon.

Figure 3b : ladite jupe extérieure (41) présente un profil à deux segments de
droites
raccordés.
Cette partie extérieure peut être soit en matière plastique moulée, soit en
métal embouti
puis assemblé à ladite jupe intérieure (31).
Figure 5a et 5b : ladite partie extérieure (4) se limite à une jupe extérieure
(41), qui
recouvre ladite jupe intérieure (3 1) en totalité à la figure 5a, et en
majeure partie à la
figure 5b, le diamètre de ladite partie intérieure (3) étant un plus grand là
où ladite jupe


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extérieure (41) est absente de manière à ce que ladite capsule ait une jupe
(11)
cylindrique de même rayon sur toute sa hauteur.
Figures 6a et 6b : ladite tête intérieure (30) est recouverte partiellement
par ladite tête
extérieure (40).
5 A la figure 6a, l'épaisseur de la tête intérieure (30) est augmentée là où
la tête extérieure
(40) est absente pour obtenir une tête plane (10) uniforme, contrairement au
cas de la
figure 6b.
Figure 7 : ladite jupe extérieure (41) présente une forme quelconque non
cylindrique.

Les figures 4a à 4e représentent des portions de jupes intérieure (31) et
extérieure (41) et
illustrent des modalités d'assemblage desdites parties intérieure (31) et
extérieure (41) à
l'aide de moyens d'ancrage circulaires (44) formés par coopération d'éléments
circulaires mâles sur une partie, avec des éléments femelles sur l'autre
partie en regard,
de manière à supprimer la possibilité d'un déplacement relatif, dans le sens
axial, entre
ladite partie intérieure (3) et ladite partie extérieure (4).
La figure 8 illustre une modalité d'assemblage desdites parties intérieure
(31) et
extérieure (41) à l'aide de moyens d'ancrage verticaux ou axiaux (45) formés
par
coopération de nervures axiales sur la surface extérieure de ladite jupe
intérieure (31)
avec des rainures axiales sur la surface intérieure de ladite jupe extérieure
(41), de
manière à solidariser en rotation, par un moyen mécanique, lesdites parties
intérieure (3)
et extérieure (4).

Les figures 9a et 9b illustrent une modalité d'assemblage dans laquelle la
jupe intérieure
(31) présente sur sa surface extérieure un évidemment cylindrique (37) dans
lequel peut
être emmanché une jupe (41).

Les figures l0a et lOb illustrent une autre modalité de l'invention dans
laquelle ladite
partie extérieure (4) est elle-même composite et constituée d'un assemblage
d'une tête
(400) et d'une jupe (410), le matériau constituant ladite tête (400) et celui
constituant

ladite jupe (410) pouvant être les mêmes ou être différents, ce qui augmente
encore les
possibilités de créations.

FEUILLE RECTIFIEE (REGLE 91)


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Les figures 11 a à 11 d illustrent des possibilités de décor par traitement de
surface
localisé d'une jupe en aluminium, de manière à obtenir un contraste de
couleur, de
brillant, de rugosité, en un mot d'aspect, entre les partie hachurées (410) et
le fond (411)
non hachuré.

Les figures 12a à 12f sont des vues en coupe axiale partielle (figure 12a) ou
agrandies
(12b à 12f) qui illustrent des modalités de moyens de compression radial et/ou
axial
destinés à augmenter l'étanchéité :
La figure 12a illustre deux modalités d'un moyen de compression radiale.

Dans la modalité représentée à la partie gauche de la figure 12a, qui est
agrandie à la
figure 12b, le moyen de compression forme une marche d'escalier avec Ea > Er,
et la
tête intérieure a la forme d'un bord annulaire qui recouvre sensiblement le
buvant (22)
du goulot.

Par contre, dans la modalité représentée à la partie droite de la figure 12a,
qui est
agrandie à la figure 12c, le moyen de compression forme une marche d'escalier
avec Ea
voisin de Er, et la tête intérieure (30) est pleine.

La figure 12d illustre un exemple de compression axiale à l'aide d'une nervure
circulaire (300). Une nervure circulaire ou rebord de maintien (312) permet au
joint de
rester solidaire de la capsule avant utilisation.

La figure 12e illustre un exemple d'insert assurant une compression radiale
avec une
partie rayonnée (311), l'insert étant dépourvu de tête intérieure.

La figure 12f illustre un exemple d'insert assurant une compression radiale
avec un
moyen de compression solidaire de ladite tête intérieure (30) et non de ladite
jupe (31).


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6a
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DE L'INVENTION

Selon un aspect de l'invention il est prévu un procédé de capsule de bouchage
(1)
destinée au bouchage à vis d'un récipient destiné à contenir des boissons
alcoolisées,
typiquement une bouteille ayant un goulot (2) doté d'un filetage (21) et d'une
bague
d'inviolabilité (20), dotée d'un moyen de bouchage et d'un moyen
d'inviolabilité,
comprenant deux parties assemblées et rendues solidaires en rotation et
axialement : a)
une partie intérieure (3), ou insert, en matière plastique, comprenant une
tête dite
intérieure (30) et une jupe dite intérieure (31), typiquement d'axe de
rotation (12), ladite
tête intérieure (30) comprenant un moyen de bouchage, ladite jupe intérieure
(31)
comprenant un filetage intérieur (32) sur sa surface intérieure destiné à
coopérer avec le
filetage (21) dudit goulot et étant reliée par des ponts (33) à une bande de
garantie (34),
destinée à être retenue par la bague dudit goulot et séparée de ladite jupe
lors d'une
première ouverture de ladite capsule, b) une partie extérieure (4), ou
capuchon, enserrant
et masquant au moins ladite jupe intérieure (31), la surface extérieure de
ladite partie
intérieure (3) et la surface intérieure de ladite partie extérieure (4)
coopérant en vue dudit
assemblage desdites parties intérieure (3) et extérieure (4) et caractérisée
en ce que ladite
partie extérieure (4) comprend une jupe (41), dite extérieure, sa longueur
étant telle
qu'elle masque au regard, du moins avant ladite première ouverture de ladite
capsule (1),
ladite jupe intérieure (31) et ladite bande de garantie (34), de manière à ce
que ladite
partie extérieure (4) assure tout ou partie de la fonction de décoration de
ladite capsule
(1), l'aspect de ladite capsule (1) pouvant ainsi être modifié à volonté sans
avoir à
modifier lesdites fonctions techniques assurées par ladite partie inférieure,
ladite bande
de garantie (34) devenant typiquement visible après ladite première ouverture.


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7

Selon l'invention, ladite partie extérieure (4) peut comprendre une jupe (41),
et
éventuellement une tête (40), dite extérieure.
La plupart des figures illustrent cette modalité.
Cependant, des effets décoratifs spéciaux pourraient être obtenus dans le cas
où la jupe
de la capsule (1) serait constituée pour partie d'une portion de ladite jupe
intérieure
(31) et pour partie d'une portion de la dite jupe extérieure (41), comme ce
serait le cas à
la figure 5b avec une jupe extérieure (41) plus courte.
Typiquement, ladite partie extérieure (4) peut présenter une jupe (41) droite,
typiquement cylindrique, ce qui correspond au cas le plus courant, mais
l'invention
permet aussi justement de créer des capsules de forme originale, à jupe (11)
droite non
cylindrique comme représenté en coupe à la figure 7, ou à jupe non droite,
comme
représenté à la figure 3a.
Ladite partie extérieure (4) peut former.une surface de révolution, de rayon
constant ou
non selon la hauteur considérée, comme illustré à la figure 3a.

Dans tous les cas, ladite partie extérieure (4), de forme extérieure
quelconque, est
solidarisée à ladite partie intérieure (3) et pour cela, ladite partie
extérieure (4) et ladite
partie intérieure (3) utilisent comme moyen dudit assemblage, un moyen
d'ancrage,
mécanique (44,45) où chimique, typiquement par collage.

Des moyens d'ancrage mécaniques ont été représentés aux fgures 4a à 4e et 8.
Les
parties intérieure (3) et extérieure (4) peuvent aussi étre assemblées par
encliquetage ou
clipsage, les matériaux et/ou l'épaisseur des parties (3) et (4) pouvant
permettre une
élasticité et des effets ressorts permettant leur assemblage.

Sur les autres figures, le moyen d'âncrage n'a pas été représenté, car il est
constitué par
un collage, à l'aide d'une couche d'adhésif, ou un thermoscellage, de tout ou
partie de
ladite partie intérieure (3) sur tout ou partie de ladite partie extérieure
(4).



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8
Selon l'invention, ladite partie intérieure (3) peut être un insert en PP,
doté d'un filetage
intérieur (32), dont la bande de garantie (34) comprend des pattes
d'accrochage (341).
Un tel insert peut être obtenu par moulage ou injection de PP. Il est possible
d'obtenir
un tel insert plastique comme décrit dans le brevet européen n 107 680 au nom
de la
demanderesse.

Selon une modalité de l'invention, ladite partie extérieure (4) peut être
métallique, ou
comprendre intérieurement une partie métallique, et être fixée audit insert
(3), par
collage.
1o Dans ce cas, ladite partie extérieure (4) peut être en aluminium traité en
surface,
typiquement brossé ou anodisé, pour créer une apparence ou une couleur "
métallique ".
Selon une autre modalité de l'invention, ladite partie extérieure (4) peut
être en matière
plastique, typiquement en polystyrène, et être fixée audit insert par
assemblage
mécanique ou par collage. De préférence, ladite partie (4) extérieure en
matière
plastique est métallisée.

Que ce soit par utilisation d'aluminium traité en surface ou par métallisation
d'une
matière plastique, l'invention permet d'obtenir une très grande variété
d'effets
2o décoratifs.
Les capsules selon l'invention peuvent comprendre tout type de bande de
garantie com-iu
en lui-même. Typiquement, ladite bande de garantie (34) comprend une couronne
intérieure (340) munie d'éléments d'accrochage (341), typiquement des pattes
ou
crochets, tournés vers l'intérieur de ladite capsule, et encliquetés sous
ladite bague (20),

de manière à ce que, lors de ladite première ouverture, les ponts (33) se
rompent, ladite
bande de garantie (34) étant empêchée de se déplacer vers le haut grâce à la
coopération
desdits éléments (341) avec ladite bague (20). de manière à ce que ladite
bande de
garantie (34), séparée du reste de ladite capsule, soit la preuve visible de
ladite première
ouverture.
Un exemple de bande de garantie, parmi de nombreux autres connus, est donné
dans le
brevet européen n 107 680.


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Dans les cas de capsules illustrées aux figures lb, 3b. 5b et 6b, la jupe
extérieure (41)
masque ladite bande de garantie (34), avant la première ouverture. Mais, à la
première
ouverture, durant laquelle les ponts (33) sont rompus, la bande de garantie,
séparée du
reste de la jupe, tombe et descend de quelques millimètres sur le goulot et
devient de ce
fait visible, même sur une bouteille fermée, comme illustré à la figure 2b.

Selon une autre modalité illustrée notamment aux figures la et 1 b, ladite
jupe extérieure
(41), tout comme la jupe intérieure (31), comprend des ponts (42) la reliant à
une
couronne (43) dite extérieure, ladite couronne extérieure étant bloquée vers
le haut par

lo ladite couronne intérieure (340), typiquement grâce à un rebord inférieur
(430) de ladite
couronne extérieure (43), de sorte que, lors de ladite première ouverture, les
couronnes
extérieure (43) et intérieure (340) soient séparées du reste de ladite
capsule.

Dans tous les cas, la bague (20), en bloquant, lors du premier dévissage, les
pattes
d'accrochage (341) ou tout élément d'une bande de garantie de ladite partie
intérieure
(3) remplissant une fonction équivalente, entraîne la rupture des ponts (33),
puis
éventuellement celle des ponts (42), et donc la chute sur le goulot de la
bouteille de la
bande de garantie - ce qui permet de voir, de manière non équivoque, qu'une
première
ouverture a déjà bien eu lieu.

Les capsules selon l'invention peuvent comprendre tout moyen de bouchage connu
en
lui-même, typiquement par l'emploi soit d'une lèvre circulaire (36) solidaire
de ladite
tête intérieure, comme illustré à la figure 3b, soit d'un joint rapporté (35)
comme illustré
sur les autres figures relatives à la capsule (1).

Plus précisément, les capsules peuvent comprendre, en vue d'assurer
l'étanchéité du
récipient une fois bouché, un joint rapporté (35) de diamètre suffisant pour
recouvrir le
buvant (22) du goulot (2) et un moyen de compression axial et/ou radial porté
par la
surface intérieure dudit insert, pour appliquer de manière étanche ledit joint
sur le
buvant (22) dudit goulot (2) lors dudit bouchage.



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Un moyen de compression est dit axial lorsqu'il s'applique sur la partie
supérieure (220)
du buvant, et il est dit radial dans les autres cas, lorsqu'il s'applique soit
sur la partie
rayonnée (221) soit sur la partie verticale (222) du buvant, comme illustré à
la figure
12d.
5 Ledit moyen de compression axial peut comprendre une nervure circulaire
(300) formée
sur la paroi intérieure de ladite tête intérieure (30) destinée à comprimer
ledit joint sur la
partie supérieure (220) dudit buvant (22), typiquement plane, comme illustré à
la figure
12d.
Ledit moyen de compression radial peut comprendre une surépaisseur annulaire
lo (310,302) formée sur ladite jupe intérieure (31) ou sur ladite tête
intérieure (30),
typiquement au niveau de la jonction (301) entre la tête intérieure (30) et la
jupe
intérieure (31), et destinée à comprimer ledit joint sur tout ou partie de la
partie
rayonnée (221), typiquement inclinée, et/ou sur la partie radiale (222),
typiquement
verticale, du buvant (22). Cette surépaisseur peut être solidaire de la jupe
intérieure (31),

comme illustré aux figures 12a à 12e avec le repère " 310 ", ou solidaire de
la tête
intérieure (30), comme illustré à la figure 12f avec le repère " 302 ".

Selon une variante illustrée sur les figures 12a à 12d, ladite surépaisseur
annulaire (310)
peut avoir la forme d'une marche d'escalier annulaire placée à l'angle
annulaire
intérieur formé à la jonction de la tête intérieure (30) et la jupe intérieure
(31).

Selon une autre variante illustrée à la figure 12b, ladite tête intérieure
(30) peut
comprendre un bord annulaire (38) avec une partie centrale ajourée,
typiquement en
regard de l'orifice (23) dudit goulot (2). Cette variante permet d'économiser
du poids et

de la matière pour l'insert plastique (3), en particulier dans le cas d'un
moyen de
compression radial.

En effet, la demanderesse a pu constater que, plus l'effort de compression est
de type
radial, plus il est possible de diminuer l'épaisseur de ladite tête intérieure
(30).

Dans ce cas, comme illustré à la figure 12e, la capsule présente les
caractéristiques
suivantes :
a) ladite tête intérieure (30) présente une épaisseur allant de 0 à 0,5 mm,


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b) ledit moyen de compression est typiquement radial, et
c) ce moyen de compression présente une partie rayonnée 11) présentant une
courbure
typiquement voisine de celle de la partie rayonnée (221) dudit buvant qui est
en regard.
Cette modalité permet de diminuer la hauteur de la capsule typiquement de 1 à
2 mm, ce

qui peut être très utile en pratique, compte tenu des contraintes de la
normalisation dans
ce domaine de l'emballage.

L'homme du métier peut adapter la forme et les dimensions exactes de l'insert
et des
moyens de compression axial et/ou radial, par exemples les épaisseurs Ea et Er
comme
illustré à la figure 12b. En effet, il peut choisir l'épaisseur dudit moyen de
compression,

en fonction notamment de l'épaisseur Ej du joint et de l'espace Eo entre ledit
goulot et
ladite capsule, pour que ledit récipient soit bouché de manière étanche par
ladite
capsule, l'épaisseur du joint localement comprimé ou la distance E entre
l'extrémité
dudit moyen de compression et ledit buvant étant alors typiquement comprise
entre
0,2.Ej et 0,7.Ej, avec Ej typiquement compris entre 1 et 2,5 mm.

Ledit moyen de compression axial et/ou radial peut être partie intégrante
dudit insert (3)
ou bien former une pièce rapportée.
De préférence, ledit moyen de compression fait partie intégrante dudit insert,
comme
illustré sur les figures 12a à 12f.
Il est avantageux que la capsule selon l'invention compremie un moyen de
maintien
dudit joint rapporté, typiquement un rebord de maintien (312) solidaire de
ladite jupe
intérieure (31).

EXEMPLES DE REALISATION

D'une part, on a fabriqué des parties intérieures ou inserts (3) en PP à
surface extérieure
cylindrique, avec bande de garantie (34), selon le procédé décrit dans le
brevet européen
n 107 680, et selon le modèle commun aux figures jointes, telles que les
figures la à
2b.


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D'autre part, on a fabriqué différentes parties extérieures ou capuchons (4)
- en aluminium comme représenté aux figures la à 2b, traité en surface de
différentes
façons, comme illustré aux figures 11 a à 11 d,

- en polystyrène métallisé, comme représenté aux figures la à 2b.
Enfin, on a assemblé les capuchons (4) et les inserts (3) à l'aide d'un
adhésif.

On a fabriqué aussi des capsules selon les figures 12b et 12e en utilisant un
joint (35) du
commerce.


AVANTAGES DE L'INVENTION

L'invention permet de résoudre le problème posé et ouvre la voie à une très
grande
diversité de capsules, diversité en ce qui concerne l'apparence, mais par
contre ces
capsules présentent un même comportement d'usage en réponse aux contraintes
rencontrées.
L'invention permet donc une individualisation, une personnalisation des
capsules
acceptable sur le plan économique, grâce au concept selon l'invention de la
séparation
2o des fonctions techniques et des fonctions esthétiques.


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LISTE DES REPERES

CAPSULE DE BOUCHAGE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. 1
TETE .............................................. 10
JUPE .............................................. 11
AXE DE ROTATION ......................... 12
GOULOT D'UN RECIPIENT . . . . .. . . . .. . . . . . . . . . . 2
BAGUE D'INVIOLABILITE ................. 20
FILETAGE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . 21

BUVANT ....................................... 22
PARTIE SUPERIEURE ............... 220
PARTIE RAYONNEE ................. 221
PARTIE VERTICALE ................. 222

ORIFICE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . .. 23
PARTIE INTERIEURE OU INSERT ............. 3
TETE INTERIEURE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30
NERVURE CIRCULAIRE . . . . . . . . . . . . .. . 300
JONCTION TETE-JUPE .. . .. . . .. . .. . .... 301
SUREPAISSEUR ANNULAIRE....... 302

JUPE INTERIEURE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31
SUREPAISSEUR ANNULAIRE........ 310
PARTIE RA YONNEE . . . . . . . . . . . . . . . 311
REBORD DE MAINTIEN.......... 312

FILETAGE INTERIEUR . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. 32
PONTS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . .. 33
BANDE DE GARANTIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. 34

COURONiNE INTERIEURE ............. 340
PATTES D'ACCROCHAGE ............. 341
JOINT RAPPORTE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. 35

îo LEVRES D'ETANCHEITE ................... 36
EVIDEMMENT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ... 37


CA 02400493 2001-10-22
WO 00/63089 PCT/FROO/00992
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TETE/BORD ANNULAIRE . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 8

PARTIE EXTERIEURE OU CAPUCHON....... 4
TETE EXTERIEURE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40
TETE COMPOSITE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 400

JUPE EXTERIEURE ........................... 41
JUPE COMPOSITE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ... 410
PONTS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . . 42
COURONNE EXTERIEURE . . . . . . . . . . . . . . . . .. 43

REBORD INFERIEUR . . . . . . .. . . . . . . . . . . 430
MOYENS D'ANCRAGE CIRCULAIRES.. 44
MOYENS D'ANCRAGE VERTICAUX..... 45

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2009-03-03
(86) PCT Filing Date 2000-04-17
(87) PCT Publication Date 2000-10-26
(85) National Entry 2001-10-22
Examination Requested 2005-03-03
(45) Issued 2009-03-03
Deemed Expired 2012-04-17

Abandonment History

There is no abandonment history.

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Application Fee $300.00 2001-10-22
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2002-04-17 $100.00 2002-04-08
Registration of a document - section 124 $100.00 2002-10-21
Registration of a document - section 124 $50.00 2003-02-26
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2003-04-17 $100.00 2003-03-25
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2004-04-19 $100.00 2004-04-01
Request for Examination $800.00 2005-03-03
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2005-04-18 $200.00 2005-03-31
Maintenance Fee - Application - New Act 6 2006-04-17 $200.00 2006-03-28
Maintenance Fee - Application - New Act 7 2007-04-17 $200.00 2007-04-05
Maintenance Fee - Application - New Act 8 2008-04-17 $200.00 2008-04-04
Final Fee $300.00 2008-12-12
Maintenance Fee - Patent - New Act 9 2009-04-17 $200.00 2009-03-30
Maintenance Fee - Patent - New Act 10 2010-04-19 $250.00 2010-03-30
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Current Owners on Record
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Past Owners on Record
BOURREAU, JEAN-MARIE
GRANGER, JACQUES
PECHINEY EMBALLAGE ALIMENTAIRE
PEYRIN, YVES
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative Drawing 2002-10-21 1 16
Cover Page 2002-10-22 1 45
Claims 2001-10-22 5 180
Drawings 2001-10-22 7 265
Description 2001-10-22 14 542
Abstract 2001-10-22 2 95
Representative Drawing 2009-02-05 1 17
Claims 2008-04-28 4 182
Description 2008-04-28 15 591
Cover Page 2009-02-05 2 51
Fees 2002-04-08 1 74
PCT 2001-10-22 11 424
Assignment 2001-10-22 4 145
PCT 2001-10-22 1 29
Correspondence 2002-10-17 1 28
PCT 2002-10-28 1 41
Assignment 2002-10-21 2 101
Assignment 2003-02-26 6 535
Prosecution-Amendment 2005-03-03 2 50
Prosecution-Amendment 2007-10-30 2 56
Prosecution-Amendment 2008-04-28 10 421
Correspondence 2008-12-12 2 67