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Patent 2410045 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2410045
(54) English Title: BILLE EN BOIS MASSIF ISOLEE
(54) French Title: INSULATED SOLID TIMBER LOG
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E4C 2/12 (2006.01)
  • E4B 1/76 (2006.01)
  • E4B 2/02 (2006.01)
  • E4B 2/44 (2006.01)
  • E4B 2/70 (2006.01)
(72) Inventors :
  • CHABOT, MARIO (Canada)
(73) Owners :
  • MARIO CHABOT
(71) Applicants :
  • MARIO CHABOT (Canada)
(74) Agent:
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 2002-11-21
(41) Open to Public Inspection: 2004-05-21
Examination requested: 2004-08-30
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data: None

Abstracts

French Abstract


Bille de bois massif isolée
PRÉCIS OU ABRÉGÉ DESCRIPTIF
Il s'agit d'une pièce de bois massif destinée à la construction de murs
extérieurs de bâtiments et
dont la découpe spéciale usinée en forme de "H" permet l'insertion de pièces
d'isolant rigide.
Le concept permet le montage progressif des murs en emboîtant les pièces les
unes sur les autres.
Depuis longtemps les maisons en bois massif pièces sur pièces font partie du
patrimoine bâti de
l'hémisphère nord. Mais depuis les années 70, les normes d'économie d'énergie
imposent des
caractéristiques d'isolation thermique et d'étanchéité de plus en plus
sévères. Les méthodes de
construction traditionnelles ne peuvent plus satisfaire ces critères de
performance.
Ce nouveau concept permet de construire des bâtiments d'aspect traditionnelle
qui, en plus,
répondent adéquatement aux exigences de performances modernes.
Une première bille en H est posée munie d'une pièce isolante dans sa cavité
inférieure. Elle est
fixée en place. Puis une pièce isolante est insérée dans la cavité supérieure.
Cette pièce d'isolant
rigide dépasse la cavité en hauteur suffisante pour remplir la cavité
inférieure de la prochaine bille à
être posée. Cette deuxième bille est installée et ainsi le processus se
poursuit jusqu'à la hauteur
désirée du mur.
Ce concept s'applique très bien aux constructions à structure de poutres et
poteaux , sans s'y
restreindre.
Les découpes latérales usinées de la bille permettent de réaliser des joints
étanches et performants.
Selon les différentes applications, le détail de réalisation de ces joints est
primordial pour l'intégrité
de l'ensemble du mur.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


REVENDICATIONS
Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un droit exclusif de
propriété ou de privilège
est revendiqué, sont comme suit:
~ 1- Bille de bois massif usinée en forme de H comprenant:
.cndot. une rainure longitudinale inférieure pour insertion de pièces
d'isolant rigide
.cndot. une rainure longitudinale supérieure pour insertion de pièces
d'isolant rigide
.cndot. deux rainures latérales pour recevoir le matériel de jointoiement.
et dont l'assemblage séquentiel forme un mur performant en terme de résistance
thermique.
~ 2- L'épaisseur des billes et la largeur des rainures peuvent varier en
fonction de la résistance
thermique visée.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02410045 2003-O1-29
Bille de bois massif isolée
DESCRIPTION
L'invention concerne une bille de bois massif dont des exemplaires sont à
poser l'un sur
l'autre pour former des murs. Le haut et le bas de la billé sont rainurés afin
de créer des
logements pour des pièces d'isolant rigides ou semi-rigide. La pièce prends
ainsi une forme
rappelant un H. Ce dispositif permet non seulement d'améliorer grandement la
résistance
thermique de la pièce de bois mais aussi de créer un système d'assemblage. La
piêce pourra
aussi être formée de trois morceaux, un coeur et deux flancs, assemblés pour
former la
même bille en H. Ce système est complété par une ou des rainures latérales au
haut de
chaque bille et dont les dimensions sont expressément conséquentes des type de
joints à
faire entre les billes.
Dans les dessins qui illustrent l'invention,
la FIGURE 1 est une vue perspective d'une bille,
Elle illustre le concept global.
la FIGURE 2 est une vue en coupe d'une bille façonnée,
Selon une réalisation préférée, les faces supérieures sont usinées pour
accuser une
pente vers le bas, allant du centre de la bille vers les cotés. Les faces
inférieures sont
usinées avec la même pente de sorte que les billes s'emboîtent bien au
montage.
La découpe des rainures latérales est adaptée au type de joint requis par
l'application.
la FIGURE 3 est une vue en coupe d'une bille faite de trois morceaux,
Selon une réalisation préférée, la bille est formée à l'aide de trois pièces
collées, deux
pièces verticales formant les pattes du H et une pièce au centre formant le
coeur et
reliant les pattes.
la FIGURE 4 est une vue en coupe d'une bille â façonnage double,
Selon une réalisation préférée, les faces supérieures sont usinées pour
accuser une
pente vers le bas en deux niveaux, allant du centre de la bille vers les
cotés. Les faces
inférieures sont usinées avec les mêmes pentes de sorte que les billes
s'emboîtent
bien au montage. La découpe des rainures latérales est adaptée au type de
joint
requis par l'application.
la FIGURE 5 est une vue en coupe d'une bille non façonnée,
Selon une autre réalisation, les faces supérieures et inférieures sont planes.
Seule la
pièce d'isolant assurera l'alignement lors du montage. La découpe des rainures
latérales est adaptée au type de joint requis par l'application.

CA 02410045 2003-O1-29
la FIGURE 6 est une vue en coupe d'une bille faite de quatre morceaux,
Selon une réalisation préférée, la bille est formée à l'aide de quatre piëces
collées,
deux pièces verticales formant les pattes du H et deux pièces au centre
formant le
coeur et reliant les pattes.
En se référant aux dessins, on verra:
1. le corps principal de la bille
2. la rainure inférieure
3. la rainure supérieure
4. la rainure latérale
5. la pente supérieure
6. la pente inférieure
7. la niche inférieure
8. la niche centrale
9. clefs d'alignements (facultatives)
10. la niche supérieure

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

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For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Application Not Reinstated by Deadline 2006-11-21
Time Limit for Reversal Expired 2006-11-21
Inactive: Adhoc Request Documented 2006-08-23
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Inactive: Abandoned - No reply to s.30(2) Rules requisition 2006-01-11
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2005-11-21
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2005-07-11
Letter Sent 2004-10-08
All Requirements for Examination Determined Compliant 2004-08-30
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2004-08-30
Request for Examination Received 2004-08-30
Amendment Received - Voluntary Amendment 2004-08-02
Inactive: Correspondence - Formalities 2004-08-02
Application Published (Open to Public Inspection) 2004-05-21
Inactive: Cover page published 2004-05-20
Amendment Received - Voluntary Amendment 2004-02-02
Request for Examination Received 2004-02-02
Amendment Received - Voluntary Amendment 2004-01-02
Amendment Received - Voluntary Amendment 2003-03-17
Amendment Received - Voluntary Amendment 2003-01-29
Inactive: Correspondence - Formalities 2003-01-29
Inactive: IPC assigned 2003-01-08
Inactive: First IPC assigned 2003-01-08
Inactive: IPC assigned 2003-01-08
Inactive: Office letter 2002-12-23
Application Received - Regular National 2002-12-18
Inactive: Filing certificate - No RFE (French) 2002-12-18

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2005-11-21

Maintenance Fee

The last payment was received on 2004-11-15

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Application fee - small 2002-11-21
Request for examination - small 2004-08-30
MF (application, 2nd anniv.) - small 02 2004-11-22 2004-11-15
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
MARIO CHABOT
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2002-11-20 1 37
Description 2002-11-20 2 68
Drawings 2002-11-20 5 75
Claims 2002-11-20 1 17
Drawings 2003-01-28 6 98
Description 2003-01-28 2 73
Representative drawing 2004-04-26 1 8
Cover Page 2004-04-26 1 46
Description 2003-03-16 2 75
Drawings 2003-03-16 7 122
Abstract 2004-01-01 1 37
Description 2004-01-01 2 55
Claims 2004-01-01 1 18
Drawings 2004-01-01 3 39
Description 2004-02-01 1 47
Abstract 2004-02-01 1 37
Claims 2004-02-01 1 18
Drawings 2004-02-01 3 43
Abstract 2004-08-01 1 36
Description 2004-08-01 1 48
Claims 2004-08-01 1 16
Drawings 2004-08-01 1 17
Filing Certificate (French) 2002-12-17 1 159
Notice: Maintenance Fee Reminder 2004-08-23 1 119
Acknowledgement of Request for Examination 2004-10-07 1 185
Notice: Maintenance Fee Reminder 2005-08-22 1 118
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2006-01-15 1 174
Courtesy - Abandonment Letter (R30(2)) 2006-03-21 1 166
Second Notice: Maintenance Fee Reminder 2006-05-23 1 117
Notice: Maintenance Fee Reminder 2006-08-21 1 119
Correspondence 2002-12-17 1 56
Correspondence 2002-12-22 1 10
Correspondence 2003-01-28 2 60
Correspondence 2004-08-01 3 86
Correspondence 2004-08-23 1 54
Fees 2004-11-14 1 27
Correspondence 2005-08-22 1 54
Correspondence 2006-01-15 1 51
Correspondence 2006-03-21 1 69
Correspondence 2006-05-23 2 82
Correspondence 2006-08-21 2 102