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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2410045 |
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(54) Titre français: | INSULATED SOLID TIMBER LOG |
(54) Titre anglais: | BILLE EN BOIS MASSIF ISOLEE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2002-11-21 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2004-05-21 |
Requête d'examen: | 2004-08-30 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Bille de bois massif isolée
PRÉCIS OU ABRÉGÉ DESCRIPTIF
Il s'agit d'une pièce de bois massif destinée à la construction de murs
extérieurs de bâtiments et
dont la découpe spéciale usinée en forme de "H" permet l'insertion de pièces
d'isolant rigide.
Le concept permet le montage progressif des murs en emboîtant les pièces les
unes sur les autres.
Depuis longtemps les maisons en bois massif pièces sur pièces font partie du
patrimoine bâti de
l'hémisphère nord. Mais depuis les années 70, les normes d'économie d'énergie
imposent des
caractéristiques d'isolation thermique et d'étanchéité de plus en plus
sévères. Les méthodes de
construction traditionnelles ne peuvent plus satisfaire ces critères de
performance.
Ce nouveau concept permet de construire des bâtiments d'aspect traditionnelle
qui, en plus,
répondent adéquatement aux exigences de performances modernes.
Une première bille en H est posée munie d'une pièce isolante dans sa cavité
inférieure. Elle est
fixée en place. Puis une pièce isolante est insérée dans la cavité supérieure.
Cette pièce d'isolant
rigide dépasse la cavité en hauteur suffisante pour remplir la cavité
inférieure de la prochaine bille à
être posée. Cette deuxième bille est installée et ainsi le processus se
poursuit jusqu'à la hauteur
désirée du mur.
Ce concept s'applique très bien aux constructions à structure de poutres et
poteaux , sans s'y
restreindre.
Les découpes latérales usinées de la bille permettent de réaliser des joints
étanches et performants.
Selon les différentes applications, le détail de réalisation de ces joints est
primordial pour l'intégrité
de l'ensemble du mur.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2006-11-21 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2006-11-21 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2006-08-23 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2006-01-11 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2005-11-21 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-07-11 |
Lettre envoyée | 2004-10-08 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2004-08-30 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2004-08-30 |
Requête d'examen reçue | 2004-08-30 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-08-02 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2004-08-02 |
Demande publiée (accessible au public) | 2004-05-21 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-05-20 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-02-02 |
Requête d'examen reçue | 2004-02-02 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-01-02 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-03-17 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-01-29 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2003-01-29 |
Inactive : CIB attribuée | 2003-01-08 |
Inactive : CIB en 1re position | 2003-01-08 |
Inactive : CIB attribuée | 2003-01-08 |
Inactive : Lettre officielle | 2002-12-23 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2002-12-18 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 2002-12-18 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2005-11-21 |
Le dernier paiement a été reçu le 2004-11-15
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2002-11-21 | ||
Requête d'examen - petite | 2004-08-30 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2004-11-22 | 2004-11-15 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MARIO CHABOT |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |