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Sommaire du brevet 2410045 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2410045
(54) Titre français: INSULATED SOLID TIMBER LOG
(54) Titre anglais: BILLE EN BOIS MASSIF ISOLEE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


Bille de bois massif isolée
PRÉCIS OU ABRÉGÉ DESCRIPTIF
Il s'agit d'une pièce de bois massif destinée à la construction de murs
extérieurs de bâtiments et
dont la découpe spéciale usinée en forme de "H" permet l'insertion de pièces
d'isolant rigide.
Le concept permet le montage progressif des murs en emboîtant les pièces les
unes sur les autres.
Depuis longtemps les maisons en bois massif pièces sur pièces font partie du
patrimoine bâti de
l'hémisphère nord. Mais depuis les années 70, les normes d'économie d'énergie
imposent des
caractéristiques d'isolation thermique et d'étanchéité de plus en plus
sévères. Les méthodes de
construction traditionnelles ne peuvent plus satisfaire ces critères de
performance.
Ce nouveau concept permet de construire des bâtiments d'aspect traditionnelle
qui, en plus,
répondent adéquatement aux exigences de performances modernes.
Une première bille en H est posée munie d'une pièce isolante dans sa cavité
inférieure. Elle est
fixée en place. Puis une pièce isolante est insérée dans la cavité supérieure.
Cette pièce d'isolant
rigide dépasse la cavité en hauteur suffisante pour remplir la cavité
inférieure de la prochaine bille à
être posée. Cette deuxième bille est installée et ainsi le processus se
poursuit jusqu'à la hauteur
désirée du mur.
Ce concept s'applique très bien aux constructions à structure de poutres et
poteaux , sans s'y
restreindre.
Les découpes latérales usinées de la bille permettent de réaliser des joints
étanches et performants.
Selon les différentes applications, le détail de réalisation de ces joints est
primordial pour l'intégrité
de l'ensemble du mur.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un droit exclusif de
propriété ou de privilège
est revendiqué, sont comme suit:
~ 1- Bille de bois massif usinée en forme de H comprenant:
.cndot. une rainure longitudinale inférieure pour insertion de pièces
d'isolant rigide
.cndot. une rainure longitudinale supérieure pour insertion de pièces
d'isolant rigide
.cndot. deux rainures latérales pour recevoir le matériel de jointoiement.
et dont l'assemblage séquentiel forme un mur performant en terme de résistance
thermique.
~ 2- L'épaisseur des billes et la largeur des rainures peuvent varier en
fonction de la résistance
thermique visée.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02410045 2003-O1-29
Bille de bois massif isolée
DESCRIPTION
L'invention concerne une bille de bois massif dont des exemplaires sont à
poser l'un sur
l'autre pour former des murs. Le haut et le bas de la billé sont rainurés afin
de créer des
logements pour des pièces d'isolant rigides ou semi-rigide. La pièce prends
ainsi une forme
rappelant un H. Ce dispositif permet non seulement d'améliorer grandement la
résistance
thermique de la pièce de bois mais aussi de créer un système d'assemblage. La
piêce pourra
aussi être formée de trois morceaux, un coeur et deux flancs, assemblés pour
former la
même bille en H. Ce système est complété par une ou des rainures latérales au
haut de
chaque bille et dont les dimensions sont expressément conséquentes des type de
joints à
faire entre les billes.
Dans les dessins qui illustrent l'invention,
la FIGURE 1 est une vue perspective d'une bille,
Elle illustre le concept global.
la FIGURE 2 est une vue en coupe d'une bille façonnée,
Selon une réalisation préférée, les faces supérieures sont usinées pour
accuser une
pente vers le bas, allant du centre de la bille vers les cotés. Les faces
inférieures sont
usinées avec la même pente de sorte que les billes s'emboîtent bien au
montage.
La découpe des rainures latérales est adaptée au type de joint requis par
l'application.
la FIGURE 3 est une vue en coupe d'une bille faite de trois morceaux,
Selon une réalisation préférée, la bille est formée à l'aide de trois pièces
collées, deux
pièces verticales formant les pattes du H et une pièce au centre formant le
coeur et
reliant les pattes.
la FIGURE 4 est une vue en coupe d'une bille â façonnage double,
Selon une réalisation préférée, les faces supérieures sont usinées pour
accuser une
pente vers le bas en deux niveaux, allant du centre de la bille vers les
cotés. Les faces
inférieures sont usinées avec les mêmes pentes de sorte que les billes
s'emboîtent
bien au montage. La découpe des rainures latérales est adaptée au type de
joint
requis par l'application.
la FIGURE 5 est une vue en coupe d'une bille non façonnée,
Selon une autre réalisation, les faces supérieures et inférieures sont planes.
Seule la
pièce d'isolant assurera l'alignement lors du montage. La découpe des rainures
latérales est adaptée au type de joint requis par l'application.

CA 02410045 2003-O1-29
la FIGURE 6 est une vue en coupe d'une bille faite de quatre morceaux,
Selon une réalisation préférée, la bille est formée à l'aide de quatre piëces
collées,
deux pièces verticales formant les pattes du H et deux pièces au centre
formant le
coeur et reliant les pattes.
En se référant aux dessins, on verra:
1. le corps principal de la bille
2. la rainure inférieure
3. la rainure supérieure
4. la rainure latérale
5. la pente supérieure
6. la pente inférieure
7. la niche inférieure
8. la niche centrale
9. clefs d'alignements (facultatives)
10. la niche supérieure

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2006-11-21
Le délai pour l'annulation est expiré 2006-11-21
Inactive : Demande ad hoc documentée 2006-08-23
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles 2006-01-11
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2005-11-21
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2005-07-11
Lettre envoyée 2004-10-08
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2004-08-30
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2004-08-30
Requête d'examen reçue 2004-08-30
Modification reçue - modification volontaire 2004-08-02
Inactive : Correspondance - Formalités 2004-08-02
Demande publiée (accessible au public) 2004-05-21
Inactive : Page couverture publiée 2004-05-20
Modification reçue - modification volontaire 2004-02-02
Requête d'examen reçue 2004-02-02
Modification reçue - modification volontaire 2004-01-02
Modification reçue - modification volontaire 2003-03-17
Modification reçue - modification volontaire 2003-01-29
Inactive : Correspondance - Formalités 2003-01-29
Inactive : CIB attribuée 2003-01-08
Inactive : CIB en 1re position 2003-01-08
Inactive : CIB attribuée 2003-01-08
Inactive : Lettre officielle 2002-12-23
Demande reçue - nationale ordinaire 2002-12-18
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2002-12-18

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2005-11-21

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2004-11-15

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 2002-11-21
Requête d'examen - petite 2004-08-30
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2004-11-22 2004-11-15
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
MARIO CHABOT
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2002-11-20 1 37
Description 2002-11-20 2 68
Dessins 2002-11-20 5 75
Revendications 2002-11-20 1 17
Dessins 2003-01-28 6 98
Description 2003-01-28 2 73
Dessin représentatif 2004-04-26 1 8
Page couverture 2004-04-26 1 46
Description 2003-03-16 2 75
Dessins 2003-03-16 7 122
Abrégé 2004-01-01 1 37
Description 2004-01-01 2 55
Revendications 2004-01-01 1 18
Dessins 2004-01-01 3 39
Description 2004-02-01 1 47
Abrégé 2004-02-01 1 37
Revendications 2004-02-01 1 18
Dessins 2004-02-01 3 43
Abrégé 2004-08-01 1 36
Description 2004-08-01 1 48
Revendications 2004-08-01 1 16
Dessins 2004-08-01 1 17
Certificat de dépôt (français) 2002-12-17 1 159
Avis de rappel: Taxes de maintien 2004-08-23 1 119
Accusé de réception de la requête d'examen 2004-10-07 1 185
Avis de rappel: Taxes de maintien 2005-08-22 1 118
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2006-01-15 1 174
Courtoisie - Lettre d'abandon (R30(2)) 2006-03-21 1 166
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2006-05-23 1 117
Avis de rappel: Taxes de maintien 2006-08-21 1 119
Correspondance 2002-12-17 1 56
Correspondance 2002-12-22 1 10
Correspondance 2003-01-28 2 60
Correspondance 2004-08-01 3 86
Correspondance 2004-08-23 1 54
Taxes 2004-11-14 1 27
Correspondance 2005-08-22 1 54
Correspondance 2006-01-15 1 51
Correspondance 2006-03-21 1 69
Correspondance 2006-05-23 2 82
Correspondance 2006-08-21 2 102