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Patent 2417221 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2417221
(54) English Title: LABEL WITH ROTARY DISPLAY ELEMENTS
(54) French Title: ETIQUETTE A ELEMENTS D'AFFICHAGE ROTATIFS
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • G09F 11/23 (2006.01)
  • G09F 3/20 (2006.01)
(72) Inventors :
  • LACROIX, JEAN-PAUL (France)
(73) Owners :
  • DRIVER (France)
(71) Applicants :
  • DRIVER (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2009-06-30
(86) PCT Filing Date: 2001-07-25
(87) Open to Public Inspection: 2002-01-31
Examination requested: 2003-12-04
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2001/002428
(87) International Publication Number: WO2002/009077
(85) National Entry: 2003-01-24

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
00/09850 France 2000-07-26

Abstracts

English Abstract

The invention concerns a label comprising a support (2), display elements (6a-6f), and means for mounting mobile elements rotatably on the support. For at least one of the display elements, the mounting means (14, 16) extend at some distance from the centre of the element and are discontinuous along a circumferential direction around said centre.


French Abstract




L'invention concerne une étiquette comportant un support (2), des éléments
d'affichage (6a-6f), et des moyens de montage des éléments mobiles à rotation
sur le support. Pour au moins l'un des éléments d'affichage, les moyens de
montage (14, 16) s'étendent à distance d'un centre de l'élément et sont
discontinus suivant une direction circonférentielle autour de ce centre.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.



12
REVENDICATIONS

1. Étiquette comportant un support, des éléments d'affichage, des moyens de
montage
des éléments mobiles à rotation sur le support, caractérisée en ce que, pour
au moins l'un des
éléments d'affichage, les moyens de montage s'étendent et sont discontinus à
distance d'un
centre de l'élément suivant une direction circonférentielle autour de ce
centre ; et en ce qu'au
moins une partie des moyens de montage s'appuient contre un rebord interne
d'au moins un
des élément d'affichage.

2. Étiquette selon la revendication 1, caractérisée en ce que, au moins pour
ledit élément
d'affichage, les moyens de montage sont en appui sur un bord externe de
l'élément.

3. Étiquette selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisée en
ce que, au
moins pour ledit élément d'affichage, les moyens de montage comprennent une
nervure.

4. Étiquette selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en
ce que, au
moins pour ledit élément d'affichage, les moyens de montage s'étendent sur
moins d'un demi-
tour.

5. Étiquette selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que les
moyens de
montage sont contigus les uns aux autres pour au moins deux des éléments
d'affichage.

6. Étiquette selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en
ce qu'elle
comprend une paroi avant présentant des fenêtres à travers lesquelles les
éléments d'affichage
sont visibles.

7. Étiquette selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 caractérisée en
ce qu'elle
comprend une paroi arrière présentant des fenêtres à travers lesquelles les
éléments
d'affichage sont accessibles pour être manoeuvrés.



13

8. Étiquette selon la revendication 7, caractérisée en ce que les fenêtres de
la paroi
arrière sont obturées par une membrane étanche souple.


9. Étiquette selon la revendication 8, caractérisée en ce que les fenêtres de
la paroi
arrière sont obturées par un dosseret amovible.


10. Étiquette selon l'une des revendications 7 à 8, caractérisée en ce que, au
moins pour
ledit élément d'affichage, les moyens de montage, l'ouverture de la paroi
arrière et le centre
de l'élément sont alignés.


11. Étiquette selon l'une des revendications 1 à 10, caractérisée en ce qu'au
moins l'un des
éléments d'affichage a une forme de couronne.


12. Étiquette selon l'une des revendications 1 à 11, caractérisée en ce qu'au
moins l'un des
éléments d'affichage a une forme de disque.


Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.



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1
Etiquette à éléments d'affichage rotatifs
L'invention concerne les étiquettes d'affichage de prix d'articles sur un
lieu de vente.
Les étiquettes à roulettes sont généralement constituées d'une façade
imprimée laissant apparaître, par le biais de fenêtres, des chiffres
constituant le
prix des articles qu'elles désignent. Ces chiffres, pouvant être de 0 à 9,
sont
imprimés sur la périphérie de disques découpés dans des feuilles minces. Un
trou
central est aussi découpé sur chacun de ces disques, permettant de les rivëter
sur la
façade imprimée. Ceci étant prévu avec du jeu, les rivets jouent par
conséquent le
rôle d'axe de rotation de chacun de ces disques, qui sont donc mobiles autour
de
leur centre. Ces roulettes ainsi constituées permettent de faire défiler leurs
chiffres, au travers de la fenêtre qui leur est associée. La définition d'un
prix
d'article consiste donc à tourner chacune des roulettes jusqu'au chiffre
désiré.
Afin de réaliser ces étiquettes, les rivetages des roulettes ne doivent
évidemment pas être bloqués par la présence des autres roulettes. En ce sens,
ils
doivent être suffisamment dégagés entre eux. Cependant, les fenêtres placées
sur
les passages des chiffres de chaque roulette doivent être alignées et aussi
rapprochées que possible pour former un prix d'article le plus facilement
identifiable. D'où la nécessité d'un chevauchement maximum des roulettes, mais
dans la limite de faisabilité des rivetages.
Cette contrainte se traduit par exemple par un rivetage séquentiel des
roulettes, permettant que certaines roulettes en chevauchent d'autres au-delà
de
leur centre. Une telle étiquette est décrite dans la demande EP 0 949 600.
Dans
ce cas, les roulettes sont rivetées après celles qu'elles chevauchent, dont
les rivets
deviennent alors masqués.
Cependant, avec le chevauchement des roulettes obtenu par leur rivetage
séquentiel, la contrainte du double affichage franc/euro engendre des
étiquettes
trop imposantes, ce qui est préjudiciable aussi bien sur le plan économique
qu'esthétique et fonctionnel. Leur lisibilité, notamment, est médiocre. De
plus, les


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rivetages détériorent (aspect de la façade imprimée, qu'il s'agisse d'un
double
affichage ou même d'un simple affichage.
Un but de (invention est de fournir une étiquette moins volumineuse,
plus facilement lisible et d'aspect plus esthétique, notamment pour un double
affichage.
En vue de la réalisation de ce but, on prévoit selon l'invention, une
étiquette comportant
- un support ;
- des éléments d'affichage, et
- des moyens de montage des éléments mobiles à rotation sur le support,
dans laquelle, pour au moins l'un des éléments d'affichage, les moyens
de montage s'étendent à distance d'un centre de l'élément et sont discontinus
suivant une direction circonférentielle autour de ce centre. Ainsi, ces moyens
de
montage permettent de rapprocher les éléments d'affichage les uns des autres
sans
rendre (étiquette plus volumineuse, même en cas de double affichage, tout en
guidant convenablement leur rotation. De plus, (étiquette pouvant être
dépourvue
de rivet, (assemblage est facilité puisqu'on peut mettre en place tous les
éléments
d'affichage simultanément sur le support.
La possibilité de se dispenser des rivets améliore en outre (esthétique de
(étiquette dont la face avant peut être dépourvue de reliefs et de cavités.
L'invention pourra en outre présenter au moins fane des caractëristiques
suivantes
- au moins pour ledit élément d'affichage, les moyens de montage sont en
appui sur un bord externe de l'élément.
- au moins pour ledit élément d'affichage, les moyens de montage sont en
appui sur un bord interne de (élément.
- au moins pour ledit élément d'affichage, les moyens de montage
comprennent une nervure.


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- au moins pour ledit élément d'affichage, les moyens de montage
s'étendent sur moins d'un demi-tour, et de préférence moins d'un tiers de
tour,
suivant la direction circonférentielle.
- les moyens de montage sont contigus les uns aux autres pour au moins
deux des éléments d'affichage.
- l'étiquette comprend une paroi avant présentant des fenêtres à travers
lesquelles les éléments d'aff chage sont visibles.
- l'étiquette comprend une paroi arrière présentant des fenêtres à travers
lesquelles les éléments d'affichage sont accessibles pour être manoeuvrés.
- les fenêtres de la paroi arrière sont obturées par une membrane étanche
souple, ou par un dosseret amovible.
- au moins pour ledit élément d'affichage, les moyens de montage,
(ouverture de la paroi arrière et le centre de l'élément sont alignés.
- au moins l'un des éléments d'affichage a une forme de couronne.
- au moins (un des éléments d'affichage a une forme de disque.
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaitront encore
dans la description suivante de plusieurs modes préférés de réalisations et de
variantes données à titre d'exemples non limitatifs.
Aux dessins annexés
- la figure 1 est une vue en élévation d'une étiquette selon un premier
mode préféré de réalisation de (invention ;
- les figures 2, 3 et 4 sont des vues en élévation respectives de la paroi
avant, des éléments d'affichage, et de la paroi arrière de l'étiquette de la
figure ;
- la figure 5 est une vue , en élévation d'une étiquette selon un deuxième
mode de réalisation de (invention ;
- les figures 6 , 7 et 8 sont deux figures analogues aux figures 2,3 et 4
illustrant un troisième mode de réalisation.
- la figure 9 est une figure analogue à la figure 7 et 8 illustrant une
variante, et ;


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- la figure 10 est une figure partielle en coupe transversale d'une autre
variante de l' étiquette.
On a illustré aux figures 1 à 4 un premier mode de réalisation de
(étiquette selon (invention.
L'étiquette 2 comporte une paroi arrière 4, des éléments d'affichage 6 et
une paroi avant 7.
Les élëments d'affichage 6 sont interposés entre les deux parois avant et
arrière et pris en sandwich entre celles-ci. Ils sont en outre superposés
partiellement les uns avec les autres.
Les éléments d'affichage 6 sont ici au nombre de six. Ils comportent un
disque 6a, et cinq couronnes 6b à 6f ; en référence à la figure 4, la paroi
arrière 4
comporte une plaque plane 12 et des nervures 14 s'étendant en saillie de cette
plaque vers (avant. La plaque a une forme générale correspondant à l'enveloppe
géométrique des éléments d'affichage 6a-6f tels que disposés à la figure 3.
Certaines de ces nervures assurent le guidage des éléments d'affichage à
rotation
dans (étiquette.
Les nervures 14 ont ici une forme en arc de cercle, centré sur le centre
géométrique de (élément d'affichage qu'elles sont chargées de guider.
Ainsi, en partie supérieure centrale de la paroi 4, la nervure 14 formant
un bord supérieur de la plaque a une forme en axc de cercle identique à celle
du
bord circulaire externe de la deuxième grande couronne 6c et venant en appui
vers
le bas contre ce bord.
En outre, la paroi 4 comporte en partie médiane une nervure circulaire 16
venant en appui vers le haut contre le bord circulaire interne de cette
couronne 6c
et s'étendant à cette fin dans l'orifice 8 de la couronne. Les deux nervures
14,16
sont donc concentriques et centrées sur le centre géométrique de la couronne
6c.
Elles sont alignées avec ce centre, c'est-à-dire interceptées par un même
rayon
géométrique émanant de ce centre. Les deux nervures 14,16 suffisent à guider à
rotation la grande couronne 6c autour de son centre. Entre les deux nervures,
la
plaque 12 présente une ouverture 18 en forme de haricot, délimitée pour
l'essentiel


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S
par les deux nervures. Cette ouverture permet de contacter la couronne à
travers
la paroi arrière 4 pour la faire tourner.
On remarque que les deux nervures 14,16 ainsi que l'ouverture 18
s'étendent sur moins d'un demi-tour autour du centre de la couronne 6c, et
même
sur moins d'un tiers de tour. Elles s'étendent ici sur environ un quart de
tour.
L'autre grande couronne 6b est pareillement guidée par deux nervures
14,16 et associée à une ouverture 18. Il en est de même pour la couronne
intermédiaire 6d et pour l'une 6e des petites couronnes. L'autre petite
couronne 6f
est guidée en propre par une nervure interne 16.
Mais son bord externe est guidé par la nervure 16 qui guide en même
temps le bord interne de l'autre petite couronne 6e. Cette nervure 16 o
commune
a donc des liants externe et interne non concentriques.
Le disque 6a est guidé par deux nervures externes 14, l'une au bord de la
plaque, l'autre dans l'ouverture 8 de la première grande couronne 6b et
rattachée
par une extrémité à (extrémité de la nervure interne 16 de celle-ci.
Les nervures circulaires 14 s'étendant au bord de la plaque sont reliées les
unes aux autres, notamment par des tronçons rectilignes. On voit que les
moyens
de guidage associés à chaque élément d'affichage sont décalés et distants par
rapport à un centre géométrique de l'élément considéré et discontinus suivant
une
direction circonférentielle à ce centre. De plus, les moyens de guidage
associés à
une couronne (ou un disque) n'occupent pas le centre de cette couronne.
Ainsi, l'étiquette 2 est constituée d'une façade imprimée et d'une pièce
support injecté. Les nervures 14, 16 sont aménagées sur cette pièce support,
de
façon à former des logements pour les éléments d'affichage. En effet, ces
nervures placées côté extérieur et côté intérieur des couronnes épousent
sensiblement leurs formes respectives. Les couronnes et le disque sont
découpés
dans des feuilles minces de matière plastique.
Ils sont maintenus dans leur logement, c'est-à-dire entre leurs nervures
respectives 14,16, contre la pièce support, car ils sont pris en sandwich. Ils
sont
en effet coincés entre la pièce support 4 et la façade imprimée 7, ces deux
pièces


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étant soudées particulièrement au niveau des nervures. La paroi avant 7 et la
paroi
arrière 4 peuvent être en matières) plastiques) moulée(s), soudables l'une à
l'autre. Ce soudage est matérialisé sur les figures par les hachures de la
pièce
support 4. Il s'ensuit que la façade imprimée de la paroi avant 7 reste
intacte de
tout relief ou cavité. On peut également prévoir que la paroi arrière est en
polystyrène.
Dans d'autres réalisations non représentées, le maintien des disques et
couronnes pourrait provenir de picots, évitant de souder la façade imprimée au
niveau des nervures, les couronnes étant de toute façon prises en sandwich
entre la
pièce support 4 et la façade imprimée 7 qui pourrait être soudée, rivetée ou
clipsée. Ou encore le maintien des couronnes pourrait provenir d'un rabat,
rapporté ou non à la pièce support plastique 4.
Les fenêtres 10 sont ménagées sur la façade imprimée afin de constituer
un prix d'article. Pour ce premier exemple de réalisation, la priorité a été
donnée à
la constitution d'un prix d'article le plus gros possible, mais aussi le plus
compact
possible et le plus bas possible sur (étiquette. D'où cette superposition des
couronnes. D'où aussi, le placement des nervures extérieures 14 et intérieure
16 de
chaque couronne. En outre, les nervures étant sensiblement l'une en face de
(autre, elles forment un passage obligé pour chaque couronne. Ceci, à
l'exception
près du disque 6a.
Au travers des fenêtres 10, le défilement des chiffres imprimés sur la
périphérie des éléments d'affichage s'effectue encore par rotation. Cependant,
la
prise entre deux doigts des éléments d'affichage pour les faire tourner autour
de
leur axe comme dans une étiquette classique est remplacée par la pression et
le
frottement sur les éléments d'affichage comme pour la rotation de molettes.
Seules les ouvertures 18 ménagées dans la pièce support 4 au niveau des
nervures permettent (accès aux éléments d'affichage pris en sandwich entre la
pièce support 4 et la façade imprimée 7. S'agissant d'un accès sans préhension
possible, la seule façon de les faire tourner est donc de les manoeuvrer par
friction
pour leur conférer le mouvement voulu. Il est donc préférable de ménager ces


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ouvertures 18 au voisinage des nervures 14,16, afin que les efforts sur les
couronnes soient dirigés par les nervures et afin d'éviter ainsi la
déformation et le
coincement des couronnes. Il est à noter que cette solution, par le biais des
ouvertures 18, aiguille avantageusement l'utilisateur vers les zones de
manipulation de l'étiquette même lors d'une manoeuvre « en aveugle » durant
laquelle (utilisateur regarde la face avant 7, ce qui n'est pas le cas des
étiquettes
actuelles. En effet pour celles-ci, (utilisateur peut être contraint à
retourner
(étiquette pour trouver les bonnes zones de préhension.
Dans le deuxième mode préféré de réalisation illustré à la figure 5,
l'étiquette est adaptée à un double affichage, par exemple Francs et Euros.
Elle a
une forme rectangulaire. Les bords de la paroi arrière 4 ne jouent ici aucun
rôle
dans le guidage des éléments d'affichage sauf pour les deux couronnes les plus
à
gauche.
Les éléments d'affichage sont tous des couronnes 6g,6h. Ils sont groupés
en deux séries. Les centres géométriques des couronnes de chaque série sont
alignés horizontalement. Les deux lignes s'étendent l'une au dessus de
l'autre.
Chaque couronne 6g,6h chevauche partiellement d'autres couronnes de la même
série, ainsi que des couronnes de l'autre série. Chaque couronne est guidée
par
une paire de nervures 14,16 dont la plupart assurent simultanément le guidage
du
bord externe d'une couronne et le guidage du bord interne d'une autre couronne
de
la même série. Dans chaque série, les nervures sont interceptées par la droite
correspondant à la direction d'alignement des centres des couronnes.
Des ouvertures d'accès aux couronnes sont ici encore prévues dans la
paroi arrière 12, entre les nervures correspondantes 14,16. Les couronnes se
chevauchent si près les unes des autres que, dans chaque série, les couronnes
2, 3
et 4 en partant de la gauche recouvrent partiellement l' ouverture centrale 8
de la
couronne 1 la plus à gauche. Dans cette même ouverture s'étendent trois
nervures
16 guidant respectivement les couronnes 2, 3 et 4.
Pour le deuxième exemple de réalisation, la priorité a été donnée à la
constitution d'une étiquette à double affichage la plus compacte possible,
avec des


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prix d'article les plus gros et les plus compacts possible. Cet exemple
présente
l'avantage d'aligner pour chaque série les couronnes 6g,6h, les nervures
14,16, les
ouvertures 8 et les zones de manipulation 18 (non illustrées mais alignées
elles
aussi horizontalement dans chaque série), pour une facilité maximale
d'utilisation.
En outre, cet exemple présente (avantage de réduire au maximum la diversité
des
couronnes, d'où une simplification de la production et un gain par effet
d'échelle.
Ainsi, on voit que les couronnes 1 à 3 de la série supérieure et les couronnes
1 à 2
de la série inférieure sont toutes identiques entre elles. Il en est de même
pour les
couronnes supérieures 4,5 et les couronnes inférieures 3,4.
L'invention, qu'il s'agisse de simple ou même de double affichage,
permet de placer toutes les couronnes sur la pièce support et de les en
solidariser
en une seule opération, par soudure de la façade imprimée 7 sur la plaque
arrière 4
dans les exemples de réalisation représentés. Cette solution permet donc
d'envisager un montage automatisé ou semi-automatisé. Avec la pièce support en
matière plastique injectée, elle permet même d'envisager une réduction du coût
des étiquettes dans le cas de moyennes ou grandes séries, ou au moins un coût
sensiblement équivalent pour des étiquettes pourtant plus performantes.
Concernant les risques d'encrassement et donc d'hygiène, cette solution
apporte aussi un plus en isolant davantage les éléments d'affichage à l'égard
de l'environnement extérieur. A l'extrême, dans un exemple de réalisation
illustrée à la figure 10, les ouvertures 18 de la pièce support 4 pourraient
être
obturées par une ou plusieurs membranes souples. Celles-ci, par exemple
obtenues par bi-injection ou par simple recouvrement par un film,
garantiraient
ainsi l'étanchéité totale des étiquettes, sans modifier pour autant leur
utilisation
par frottement sur les couronnes, possible grâce à la souplesse et à la
déformation
des membranes. En variante, dans une forme de réalisation telle qu'illustrée
sur la
figure 10, on ne prévoit pas de membranes mais un dosseret rigide coulissant
30
reçu dans un logement arrière et guidé par des profils en queue d'arronde 32
de la
plaque support.


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Pour une étanchéité accrue, on pourra mettre en place un joint souple (par
bi-injection ou surmoulage) sur le périmètre du dosseret 30 ou de l'ouverture
qui
le reçoit.
L'invention propose donc une étiquette ayant un meilleur compromis
économique, esthétique et fonctionnel, qu'elle soit à simple ou à double
affichage.
Elle permet d'augmenter, le cas échéant, le chevauchement des éléments
d'affichage entre eux, permettant des étiquettes ainsi que des prix d'articles
plus
compacts; de réduire ou de supprimer (impact visuel du montage des éléments
d'affichage sur la façade imprimée 7, augmentant la qualité perçue et la
lisibilité
des étiquettes ; tout en conservant la facilité économique de la réalisation
de ces
étiquettes.
La solution de l'invention consiste à remplacer le guidage axial des
éléments d'affichage par un guidage décalé par rapport à l'axe, permettant
plus de
chevauchement des éléments entre eux. Pour cela au moins un des disques guidés
par un axe, rivet ou autre, est remplacé par une couronne circulaire 6b-6f, 6g-
6h
guidée par des nervures épousant sensiblement ses formes. Ces nervures sont
placées côté extérieur et/ou côté intérieur de chaque couronne circulaire, et
sont
ménagées sur une pièce support solidaire de la façade imprimée. Les nervures
extérieure et intérieure étant limitées à une partie de la circonférence et
sensiblement l'une en face de (autre, elles forment un passage obligé pour
chaque
couronne.
Les couronnes étant prises en sandwich de façon à être maintenues dans
leur logement, c'est-à-dire entre leurs nervures, contre la pièce support,
leur
rotation peut s'effectuer par frottement de la couronne au niveau de son
logement,
un peu comme sur une molette. Pour cela, la pièce support comporte les
ouvertures 18 à ce niveau.
Le montage peut s'effectuer en plaçant toutes les couronnes sur la pièce
support 4, dans leurs logements respectifs, et ensuite, en une seule
opération, de
les prendre en sandwich avec la façade avant 7 pour les maintenir entre leurs
nervures.


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Cette solution permet d'obtenir des étiquettes compactes, avec des prix
d'articles compacts, aussi bien pour des affichages simples que doubles, tout
en
conservant des coûts de fabrication faibles. En effet, pour ces nouvelles
étiquettes, l'ajout de la pièce support 4 peut être compensé par une réduction
du
5 coût du montage, celui-ci devenant simultané. En outre, concernant l'impact
visuel sur la façade imprimée 7, seule la fixation de la pièce support 4
pourrait
être visible, selon sa définition, la qualité perçue et la lisibilité de ces
nouvelles
étiquettes étant augmentées.
Cette solution permet aussi d'obtenir ces mêmes étiquettes en variante
10 hermétique, en obstruant les ouvertures 18 de la pièce support 4 par des
membranes souples ou par un dosseret comme décrit plus haut.
On a illustré aux figures 6 à 8 un troisième mode de réalisation de
l'invention. Les éléments d'affichage sont ici constitués par quatre couronnes
6i et
un disque 6j . Les quatre couronnes 6i serviraient à l'affichage du prix alors
que le
disque sert ici à afficher l'expression telle que « 100 g », le « kg », «
pièce »,
« litre », etc ...
Certaines nervures 14, au lieu d'être isolées comme dans les deux
premiers modes de réalisations, sont intégrés à l'épaisseur de la plaque. Le
guidage est donc réalisé au moyen du champ de l'épaisseur. Au montage, on met
en place sur la plaque support les quatre couronnes l'une après l'autre en
commençant par celle la plus droite sur la figure 7, puis on ajoute le disque.
On remarquera que pour les deux couronnes les plus à droite sur la figure
8, les nervures de guidage sont diamétralement opposées à l'ouverture 18.
Une ou plusieurs glissières 20 peuvent être ménagées sur la plaque
support 4 pour la réception de bandeaux amovibles 24 portant des inscriptions
et/ou des illustrations. Les glissières sont ici au nombre de deux et sont
prises en
sandwich entre la façade avant 7 et la plaque arrière du support 4. La partie
correspondante 22 de la façade avant sera alors transparente pour laisser voir
le
bandeau.


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On a illustré à la figure 9 la plaque support 4 d'une variante du mode de
réalisation de la figure 8. Dans cette variante, la plaque est réduite pour
l'essentiel
à l'encombrement nécessaire au logement des éléments 6i, 6j.
La façade est réduite de façon correspondante. On peut ainsi réaliser
l'étiquette « petit modèle », par comparaison avec le « grand modèle » de la
figure 8.
La plaque support pourra étre fixée à un pic, socle, etc, formant un
support de l'étiquette, soit directement, soit par l'intermédiaire du dosseret
30
dans la forme de réalisation de la figure 10.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2009-06-30
(86) PCT Filing Date 2001-07-25
(87) PCT Publication Date 2002-01-31
(85) National Entry 2003-01-24
Examination Requested 2003-12-04
(45) Issued 2009-06-30
Deemed Expired 2015-07-27

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2006-07-25 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE 2007-01-26

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $300.00 2003-01-24
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2003-07-25 $100.00 2003-01-24
Registration of a document - section 124 $100.00 2003-05-05
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2004-07-26 $100.00 2003-06-27
Request for Examination $400.00 2003-12-04
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2005-07-25 $100.00 2005-07-25
Reinstatement: Failure to Pay Application Maintenance Fees $200.00 2007-01-26
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2006-07-25 $200.00 2007-01-26
Maintenance Fee - Application - New Act 6 2007-07-25 $200.00 2007-07-23
Maintenance Fee - Application - New Act 7 2008-07-25 $200.00 2008-07-03
Final Fee $300.00 2009-04-08
Maintenance Fee - Patent - New Act 8 2009-07-27 $200.00 2009-07-20
Maintenance Fee - Patent - New Act 9 2010-07-26 $400.00 2010-08-05
Maintenance Fee - Patent - New Act 10 2011-07-25 $250.00 2011-07-11
Maintenance Fee - Patent - New Act 11 2012-07-25 $250.00 2012-07-25
Maintenance Fee - Patent - New Act 12 2013-07-25 $450.00 2013-08-01
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
DRIVER
Past Owners on Record
LACROIX, JEAN-PAUL
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Documents

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2003-01-24 2 73
Claims 2003-01-24 2 72
Drawings 2003-01-24 4 128
Description 2003-01-24 11 525
Representative Drawing 2003-04-08 1 17
Cover Page 2003-04-08 1 43
Claims 2008-04-28 2 54
Representative Drawing 2009-06-03 1 19
Cover Page 2009-06-03 1 45
PCT 2003-01-24 6 192
Assignment 2003-01-24 4 131
Correspondence 2003-03-13 1 27
Assignment 2003-05-05 3 77
Prosecution-Amendment 2003-12-04 1 36
Prosecution-Amendment 2004-01-07 1 35
Fees 2007-01-26 1 43
Prosecution-Amendment 2007-10-26 2 69
Prosecution-Amendment 2008-04-28 5 168
Correspondence 2009-04-08 2 68
Fees 2010-08-05 2 70
Fees 2012-07-25 1 37
Fees 2013-08-01 1 48