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Patent 2423693 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2423693
(54) English Title: MECHANISM FOR MANOEUVRING A DOOR
(54) French Title: MECANISME DE MANOEUVRE DE PORTE
Status: Dead
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E05B 65/10 (2006.01)
  • E05B 15/10 (2006.01)
  • E05B 17/20 (2006.01)
  • E05B 63/12 (2006.01)
  • E05C 3/24 (2006.01)
(72) Inventors :
  • FONTENEAU, BERTRAND (France)
  • ACHERON, THIERRY (France)
  • BAILLIA-PREL, QUENTIN (France)
  • BERGER, PASCAL (France)
  • BERNARD, THIERRY (France)
  • BIJON, JEAN-PAUL (France)
  • COLTEL, GILLES (France)
  • LECOINTE, XAVIER (France)
  • SALLET, ERIC (France)
(73) Owners :
  • JPM SAS (France)
(71) Applicants :
  • JPM SAS (France)
(74) Agent: ROBIC
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2001-09-20
(87) Open to Public Inspection: 2002-03-28
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2001/002927
(87) International Publication Number: WO2002/025041
(85) National Entry: 2003-03-19

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
00/12033 France 2000-09-21

Abstracts

English Abstract

The invention concerns a mechanism for manoeuvring a door more particularly designed to be associated with a bar for avoiding panic. Said mechanism comprises a pivoting bolt (26) provided with a slot wherewith it can co-operate with a lock-bolt keeper, a pivoting cam (35) for preventing the bolt from rotating towards a so-called loose escaping position and a member actuating (45) the cam to release the bolt.


French Abstract




Mécanisme de manoeuvre de porte plus particulièrement destiné à être associé à
une barre anti-panique. Ce mécanisme comporte un pêne pivotant (26) muni d'une
fente avec laquelle il peut coopérer avec une gâche, une came pivotante (35)
pour empêcher la rotation du pêne vers une position dite d'échappement et un
organe d'actionnement (45) de la came pour provoquer la libération du pêne.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.





10

REVENDICATIONS

1- Mécanisme de manoeuvre de porte, notamment du type anti-panique,
caractérisé en ce qu'il comporte, installés sur un support destiné à être fixé
à un
battant de porte:
- un pêne pivotant (26) muni d'une fente apte à recevoir une gâche
extérieure audit support,
- une came pivotante (35) munie d'une butée coopérant avec un bec
profilé dudit pêne pour empêcher la rotation de celui-ci dans un sens qui
permettrait audit pêne d'atteindre une position d'échappement où la séparation
entre ledit pêne et ladite gâche peut se produire,
- un organe d'actionnement (45) de ladite came, coopérant avec un bras
de celle-ci pour provoquer l'effacement de ladite butée, propre à libérer
ledit
pêne pivotant pour permettre à ce dernier d'atteindre ladite position
d'échappement.

2- Mécanisme selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite butée
(36) a la forme d'un rouleau.

3- Mécanisme selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit organe
d'actionnement est monté pivotant et comporte une portion d'extrémité arrondie
(50) coopérant avec ledit bras.

4- Mécanisme selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que ledit
rouleau est monté entre deux éléments semblables (46) de ladite came et en ce
que ces deux éléments sont montés parallèlement l'un à l'autre sur un
tourillon
commun (42) et espacés de la longueur dudit rouleau.

5- Mécanisme selon l'ensemble des revendications 3 et 4, caractérisé en
ce que ledit organe d'actionnement comporte deux portions d'extrémité (50)
semblables, parallèles, espacées de la même distance que celle qui sépare
lesdits éléments semblables (46) et coopérant respectivement avec eux.

6- Mécanisme selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en
ce qu'il comporte des moyens d'actionnement (55) de ladite came liés à un
cylindre à clé et/ou un fouillot (60), coopérant avec ladite came pour libérer
ledit
pêne et lui permettre d'atteindre ladite position d'échappement.




11

7- Mécanisme selon la revendication 6, caractérisé en ce que lesdits
moyens d'actionnement comportent un taquet (58) coopérant avec ladite came
et solidaire d'une plaquette mobile (59), ladite plaquette étant susceptible
d'être
amenée en position de couplage mécanique avec ledit cylindre à clé et/ou ledit
fouillot.

8- Mécanisme selon la revendication 7, caractérisé en ce que ladite
plaquette est déplacée par un embrayeur (68) commandant son couplage avec
un tel fouillot, ledit embrayeur étant déplacé par un cylindre à clé.

9- Mécanisme selon l'une des revendications 7 ou 8, caractérisé en ce
que ladite plaquette est montée mobile le long de figes de guidage (62) et
sollicitée élastiquement vers une position où elle coopère avec ledit cylindre
à
clé et/ou ledit fouillot.

10- Mécanisme selon la revendication 9, caractérisé en ce que ledit
embrayeur (68) est une pièce plate montée coulissante sous ladite plaquette et
comportant un bossage (70) à bords inclinés, susceptible, lorsqu'il est en
contact
avec ladite plaquette, de la maintenir dans une position où elle se trouve
dégagée dudit fouillot.

11- Mécanisme selon l'une des revendications précédentes, caractérisé
en ce que l'un des bords de ladite fente ménagée dans ledit pêne fait partie
d'une partie affaiblie (76) de celui-ci, susceptible de se plier sous l'effet
d'un
effort extérieur jusqu'à une position où l'effort développé entre la gâche et
le
pêne est sensiblement dirigé dans la direction de l'axe de rotation de ce
dernier.

12- Mécanisme selon l'une des revendications précédentes, caractérisé
en ce que, pour coopérer avec une gâche (13) montée sur un second battant de
porte, il comporte en outre un déclencheur (75) pivotant par rapport audit
support
et coopérant avec ladite came pour actionner cette dernière dans un sens
tendant à libérer ledit pêne et en ce que ledit déclencheur comporte un bord
de
came (76), jouxtant latéralement la fente dudit pêne et conform pour coopérer
avec ladite gâche de sorte que, à l'ouverture dudit second battant, ladite
gâche
actionne en se dégageant ledit déclencheur qui déplace à son tour ladite came
pour libérer ledit pêne.





12

13- Mécanisme selon la revendication 12, caractérisé en ce que ledit
déclencheur (75) est une pièce plate montée en rotation sur le même tourillon
que ledit pêne pivotant.

14- Mécanisme selon la revendication 12 ou 13, caractérisé en ce que
ledit bord de came (76) comporte une portion d'extrémité en forme de rampe,
située au voisinage de l'ouverture de ladite fente.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.



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WO 02/25041 PCT/FRO1/02927
1
"Mécanisme de manoeuvre de porte"
L'invention se rapporte à un mécanisme de manoeuvre de porte, plus
particulièrement adapté à s'intégrer à un dispositif d'ouverture d'urgence
d'une
porte d'issue de secours doté d'une barre de poussée dite "anti-panique".
Une porte d'issue de secours équipée d'une barre de poussée anti-
panique doit avant tout s'ouvrir facilement lorsque la barre est actionnée,
méme
si une poussée importante (jusqu'à 100 kg selon les normes) exercée sur la
porte elle-même, a tendance à s'opposer à un bon fonctionnement du
mécanisme.
En effet, dans un système classique, une poussée sur la porte (cas de
personnes prises de panique) a tendance à s'opposer à la rétraction normale du
péne. II en résulte que la porte est plus difficile à ouvrir car la manoeuvre
de la
barre anti-panique nécessite un effort plus important.
De plus, les systèmes classiques sont connus pour être faciles à forcer de
l'extérieur. Pour palier cet inconvénient, certains équipements sont complétés
par des verrous, en violation des dispositions légales puisqu'une issue de
secours ne doit jamais être verrouillée de l'intérieur.
L'un des buts de l'invention est de proposer un mécanisme de manoeuvre
de porte, notamment du type anti-panique, commandé par une barre de poussée
et dans lequel l'effort à développer pour manceuvrer le pêne à l'ouverture,
est
peu sensible à la force qui peut s'exercer sur le battant de la porte elle-
même.
A cet effet, l'invention concerne un mécanisme de manoeuvre de porte,
notamment du type anti-panique, caractérisé en ce qu'il comporte, installés
sur
un support destiné à être fixé à un battant de porte
- un pêne pivotant muni d'une fente apte à recevoir une gâche extérieure
audit support,
- une came pivotante munie d'une butée coopérant avec un bec profilé
dudit pêne pour empécher la rotation de celui-ci dans un sens qui permettrait
audit pêne d'atteindre une position d'échappement où la séparation entre ledit
péne et ladite gâche peut se produire,


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- un organe d'actionnement de ladite came, coopérant avec celle-ci pour
provoquer l'effacement de ladite butée, propre à libérer ledit pêne pivotant
pour
permettre à ce dernier d'atteindre ladite position d'échappement.
Un autre but de l'invention est de proposer un mécanisme à sëcurité
renforcée pour la protection des biens, c'est-à-dire offrant une bonne
résistance
à une tentative d'effraction, de l'extérieur.
A cet effet, l'invention concerne aussi un mécanisme selon la définition qui
précède, caractérisé en ce que l'un des bords de ladite fente ménagée dans
ledit
pêne fait partie d'une partie affaiblie de celui-ci, susceptible de se plier
sous
l'effet d'un effort extérieur jusqu'à une position où l'effort développé entre
la
gâche et le pêne est sensiblement dirigé dans la direction de l'axe de
rotation de
ce dernier.
Par conséquent, si la porte est forcée de l'extérieur, le pêne pivotant se
déforme, ce qui modifie la direction de l'effort développé entre la gâche et
le
pêne de sorte que le couple créé sur ce dernier s'annule. A partir de ce
moment,
le pêne n'est plus le point névralgique du mécanisme.
Un autre but de l'invention est de compléter un tel dispositif pour que l'on
puisse ouvrir la porte de l'extérieur.
A cet effet, le mécanisme de l'invention est caractérisé en ce qu'il
comporte des moyens d'actionnement de ladite came liés à un cylindre à clé
et/ou un fouillot, coopérant avec ladite came pour libérer ledit pêne et lui
permettre d'atteindre ladite position d'échappement.
Plus précisément, les moyens d'actionnement comportent un taquet
coopérant avec ladite came et solidaire d'une plaquette mobile, ladite
plaquette
mobile étant susceptible d'êtré amenée en position de couplage mécanique avec
ledit cylindre à clé et/ou ledit fouillot. Par exemple, la plaquette est
déplacée par
un embrayeur commandant son couplage avec un tel fouillot, ledit embrayeur
étant déplacé par un cylindre à clé.
L'invention sera mieux comprise et d'autres avantages de celle-ci
apparaitront mieux à la lumière de la description qui va suivre, donnée
uniquement à titre d'exemple et faite en référence aux dessins annexés dans
lesquels


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- la figure 1 est une vue générale en coupe du mécanisme selon la ligne
I-I de la figure 2, le mécanisme étant représenté en position de fermeture de
la
porte ;
- la figure 2 est une vue partielle en perspective du méme mécanisme,
dans la même position ;
- la figure 3 est une vue partielle en coupe du même mécanisme au début
d'une phase d'ouverture de la porte par actionnement de la barre anti-panique
;
- la figure 4 est une vue partielle en coupe du méme mécanisme pendant
l'ouverture de la porte par actionnement de la barre anti-panique ;
- la figure 5 est une partielle en coupe du mécanisme au début d'une
phase d'ouverture de la porte, par actionnement du fouillot ;
- la figure 6 est une partielle en coupe du mécanisme pendant l'ouverture
de la porte par actionnement du fouillot ; et
- la figure 7 est une vue en perspective d'une variante conçue pour
équiper une porte à double battant.
En se reportant plus particulièrement aux figures 1 à 5, on a représenté
un mécanisme de manoeuvre 11 destiné à être monté en applique sur une porte
12 équipée d'une barre anti-panique (non représentée). Ce mécanisme coopère
avec une gâche fixe, fixée à l'huisserie. Cette gâche 13 est représentée en
trait
fantôme sur la figure 1. Elle comporte deux bras parallèles entre lesquels
s'étend
une entretoise cylindrique 14. La méme gâche est également représentée en
perspective, en trait fantôme, sur la figure 7.
Un support 16 destiné à être fixé au battant de porte au niveau de la barre
anti-panique, porte les différents éléments constitutifs du mécanisme. Ce
support
comporte une embase 18 fixée sur le battant et deux flasques 19 parallèles
entre
eux, s'étendant perpendiculairement à l'embase et rattachés à celle-ci.
L'embase
18 est une plaque métallique ayant globalement la forme d'un T. Les différents
axes d'articulation des pièces qui seront décrites plus loin sont matérialisés
par
des tourillons s'étendant entre ces deux flasques. Ces derniers sont en fait
les
deux parties parallèles d'une pièce de tôle à profil en U et fixée à l'embase.
Sur les figures 2 à 6, les flasques qui portent les tourillons ne sont pas
représentés pour ne pas masquer les éléments essentiels du mécanisme. Ces
flasques sont représentés en trait fantôme sur la figure 7.


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L'une des extrémités de la barre anti-panique est articulée à une extrémité
21 d'un levier 22 lui-même monté pivotant sur l'embase 18. Un ressort 24 est
installé sur l'embase pour solliciter ce levier en rotation suivant le sens de
la
flèche F1 de la figure 1. Le levier est découpé dans un profilé en U.
Le support 16 porte un pêne pivotant 26 adapté à recevoir la gâche,
solidaire de l'huisserie, plus particulièrement l'entretoise cylindrique 14 de
celle-
ci. Pour ce faire, le péne est muni d'une fente 27 dans laquelle ladite
entretoise
est susceptible de s'engager lorsque la porte est fermée. Ledit pêne pivotant
est
monté tournant autour d'un tourillon 29 s'étendant entre les deux flasques
1~9. Un
ressort 30 enroulé autour de ce tourillon, comporte deux bras constitués par
des
prolongements rectilignes des spires. L'un des bras est recourbé et engagé
dans
une rainure 32 du péne tandis que l'autre prend appui contre un axe 34 formant
butée, installé entre les deux flasques 19. Ce ressort 30 sollicite le péne
pivotant
en rotation suivant le sens de la flèche F2 de la figure 1.
Une came pivotante 35 est munie d'une butée 36 ayant ici la forme d'un
rouleau, coopérant avec un bec profilé 38 du péne 26. Lorsque la butée et le
bec
profilé sont en contact, comme illustré à la figure 1, ladite came pivotante
empêche la rotation du pêne dans un sens qui permettrait à celui-ci
d'atteindre
une position d'échappement (représentée à la figure 4) où la séparation entre
ledit pêne et la gâche peut se produire. La came 35 comporte deux éléments
semblables 46 montés parallèlement l'un à l'autre sur un tourillon 42 commun
et
espacés de la longueur du rouleau. Le tourillon 42 est monté entre les deux
flasques 19 du support.
D'autre part, un organe d'actionnement 4.5 de la came coopérant avec un
bras 46 de celle-ci, permet de provoquer l'effacement de la butée, c'est-à-
dire
son pivotement dans le sens de la flèche F3, propre à libérer le pêne
pivotant,
pour permettre à ce dernier d'atteindre ladite position d'échappement.
Dans l'exemple, le bras 46 est double puisque la came comporte deux
éléments semblables parallèles. L'organe d'actionnement de , la came est
également double puisqu'il est découpé dans un profilé en U. L'organe
d'actionnement 45 est monté pivotant autour d'un tourillon 48 s'étendant entre
les deux flasques 19. Cet organe d'actionnement comporte au moins une portion
d'extrémité 50 arrondie coopérant avec la came 35, plus précisément le bras
46.


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L'organe d'actionnement 45 comporte deux portions d'extrémité 50,
arrondies, semblables, parallèles, espacées de la même distance que celle qui
sépare lesdits éléments semblables 46 de la came et coopérant respectivement
avec eux.
5 Les portions d'extrémité 50 sont découpées dans les deux parties
parallèles du profilé. Les champs découpés de ces deux parties coopèrent
respectivement avec les champs des deux éléments semblables 46 de la came.
On remarque que l'organe d'actionnement 45 se prolonge en direction du levier
22, de sorte que sa course interfère avec celle dudit levier.
Plus précisément, lorsque te levier 22 est actionné sous l'effet d'une
poussée s'exerçant sur la barre, il entraîne l'organe d'actionnement en
rotation
autour du tourillon, suivant le sens de la flèche F4 de la figure 1.
De plus, le mécanisme comporte des moyens d'actionnement de la came
55 liés à un cylindre à clé et/ou un fouillot, coopérant avec ladite came 35
pour
libérer le pêne et lui permettre d'atteindre la position d'échappement. Le
cylindre
à olé et/ou le fouillot est accessible de l'extérieur de la porte. Les moyens
d'actionnement comportent au moins un taquet 58 coopérant avec la came et
solidaire d'une plaquette mobile 59. Cette plaquette est susceptible d'être
amenée en position de couplage mécanique avec le cylindre à clé et/ou le
fouillot.
Dans l'exemple, la plaquette porte deux taquets 58 parallèles,
respectivement, en appui avec les champs des deux éléments semblables 46 de
la came 35.
Plus précisément, dans l'exemple décrit, la plaquette 59 est mobile
perpendiculairement à l'embase pour pouvoir être amenée en position de
couplage mëcanique avec un fouillot 60 et le déplacement de la plaquette est
commandé par un cylindre à clé non visible sur les dessins.
Typiquement, il s'agit d'un cylindre dit "européen", classique, porté par le
support. Ce cylindre est logé dans un réceptacle 61 du support, visible sur la
figure 7. La plaquette 59 est montée mobile le long de deux tiges de guidage
62
et sollicitée élastiquement par deux ressorts 63 vers une position (figure 5)

elle coopère avec le fouillot 60.


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Plus précisément, la plaquette 59 comporte deux trous oblongs 64 par
lesquels elle est montée coulissante le long des tiges de guidage 62 et
chacune
de ces tiges, fixée à l'embase, se termine par un épaulement formant butée,
chaque ressort étant monté entre un tel épaulement et la plaquette 59 elle
s mëme.
Par ailleurs, le fouillot 60, monté en rotation sur l'embase, comporte une
surface intérieure circulaire découpée pour définir un méplat 65. Une
extrémité
de la plaquette est susceptible de s'engager dans la partie creusée du
fouillot et
par conséquent d'être déplacée par le champ du méplat 65, lorsque le fouillot
est
manoeuvré de l'extérieur. II est à noter que l'axe 34, qui sert de butée au
ressort
30 est également en contact avec la face intérieure du fouillot et maintient
celui-
ci en position sur l'embase. La présence de ce tourillon empêche donc un
enfoncement du fouillot qui pourrait se traduire par son accouplement avec la
plaquette, méme lorsque celle-ci est dans la position illustrée sur la figure
1.
Lorsque la plaquette est déplacée vers la gauche en considérant la figure 6,
sous l'action du fouillot, les taquets 58 font pivoter la came 35, ce qui
provoque
la séparation entre le pêne pivotant 26 et la butée 36 en forme de rouleau et
par
voie de conséquence, le pivotement du péne vers ladite position d'échappement.
Le déplacement de la plaquette 59, dans un sens perpendiculaire à
l'embase 18, permettant son accouplement ou son désaccouplement au fouillot,
est commandé par un embrayeur 68 qui est commandé par le cylindre à clé
précité. Cet embrayeur est ici constitué par une pièce plate, globalement
perpendiculaire à la plaquette 59 (figure 2). Cet embrayeur est intercalé
entre la
plaquette 59 et l'embase 18. La pièce plate qui le constitue comporte
néanmoins
un bossage 70 à bords inclinés, susceptible, lorsqu'il est en contact avec la
plaquette (figure 2) de la maintenir dans une position où elle se trouve
dégagée
dudit fouillot, comme cela est visible sur la figure 1. L'embrayeur est fixé à
une
languette 72 couplée au paneton du cylindre par un agencement classique à
gorge.
Par conséquent, la position de l'embrayeur 68 peut être modifiée par
l'actionnement du cylindre. Dans la position représentée sur les figures 1 et
2,
l'embrayeur maintient la plaquette à distance du fouillot et celui-ci tourne à
vide.
En revanche, lorsque l'actionnement du cylindre provoque le déplacement de


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l'embrayeur, celui-ci coulisse dans son propre plan, de sorte que le bossage
70
s'écarte de la plaquette. Dans ce cas, la plaquette 59 est repoussée dans la
direction du fouillot par les ressorts 63 (figure 5), établissant le couplage
entre le
fouillot et les taquets 58. A partir de ce moment, l'actionnement du fouillot
provoque le déplacement de la plaquette, donc des taquets et entraîne le
pïvotement de la came dans le sens de la flèche F3.
D'autre part, il est à noter que l'un des bords de la fente 27 ménagée dans
le péne fait partie d'une partie affaiblie 76 de celui-ci, obtenue par
découpage,
susceptible de se plier sous l'effet d'un effort extérieur jusqu'à une
position où
l'effort développé entre la gâche et le pêne se trouve sensiblement dirigé
dans la
direction de l'axe de rotation de ce dernier, constitué par l'axe du tourillon
29. Ce
pliage de la partie affaiblie du pêne rend la porte plus difficile à forcer,
dans la
mesure où, après cette déformation du péne, les efforts engendrés sur celui-ci
n'engendrent plus aucun couple sur ledit péne. La partie 76, une fois pliée
est
représentée en trait interrompu sur la figure 1.
La figure 7 illustre une variante plus particulièrement adaptée pour une
installation du mécanisme 11 sur l'un des battants d'une porte à double
battant.
Dans ce cas, le montage est le suivant. Le battant, qui porte le mécanisme 11,
est équipé d'une barre de poussée anti-panique et ledit mécanisme installé
sensiblement à mi-hauteur, coopère avec une gâche fixe 13 montée sur le
second battant.
Par ailleurs, ce second battant est également équipé d'une barre anti-
panique qui actionne des loquets de fermeture haut et bas, permettant
d'immobiliser le second battant dans l'huisserie. A l'ouverture de la porte,
plusieurs cas sont possibles.
Si le battant qui porte le mécanisme est le seul à être ouvert, le
comportement dudit mécanisme est semblable à celui qui a été décrit en
référence aux figures 1 à 6.
Si, en revanche, c'est le second battant qui est ouvert, alors les
mécanismes de fermeture haut et bas sont libérés et par conséquent le pêne
pivotant du mécanisme 11 monté sur le premier battant doit être aussi libéré
de
façon à prendre la position qui est illustrée sur la figure 6. Si la barre de
poussée
du premier battant n'est pas actionnée, le pêne pivotant doit néanmoins
pouvoir


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prendre cette position à la fois pour ne pas entraver l'ouverture du second
battant et aussi pour permettre ultérieurement la fermeture des deux battants.
Dans ce cas, pour coopérer avec la gâche 13 montée sur le second
battant de porte, ledit mécanisme comporte un déclencheur 75 pivotant par
rapport audit support et coopérant avec la came 35 pour actionner cette
dernière
dans un sens tendant à libérer le pêne (flèche F3). Ce déclencheur comporte un
bord de came 76 jouxtant latéralement la fente 27 du pêne et conformé pour
coopérer avec la gâche de sorte que, à l'ouverture dudit second battant, la
gâche
actionne en se dégageant ledit déclencheur, lequel déplace à son tour la came
35 pour libérer le pêne pivotant 26.
Comme cela est visible sur la figure 7, ce déclencheur 75 est une simple
pièce plate montée en rotation sur le même tourillon 29 que le pêne pivotant.
Le
bord de came 76 défini ci-dessus comporte une portion d'extrémité en forme de
rampe située au voisinage de l'ouverture de la fente 27 du pêne pivotant, sur
l'un
des côtés de celui-ci.
Le fonctionnement du dispositif qui vient d'être décrit découle avec
évidence de la description qui précède.
Dans le cas d'un actionnement normal à partir de la barre anti-panique
associée au mécanisme des figures 1 à 6, il est clair que, lorsque ladite
barre est
poussée, le levier 22 se trouve actionné et provoque le pivotement de l'organe
d'actionnement 45 dans le sens de la fléche F4, ce qui entraine le basculement
de la came 35 dans le sens de la flèche F3 et par conséquent, la séparation
entre le bec profilë 38 du péne pivotant et la butée 36. Cette situation
instable
est illustrée à la figure 3 et le pêne pivotant bascule aussitôt dans la
position
illustrée à la figure 4, sous l'action du ressort 30.
A partir de ce moment, le pêne pivotant se trouve dans ladite position
d'échappement et la poussée, qui s'exerce sur la porte, provoque le dégagement
de l'entretoise 14 de la gâche, ce qui provoque l'ouverture de la porte. II
est clair
que, méme si une poussée importante est exercée sur la porte elle-même, cette
poussée n'a que peu d'effet sur le déplacement du pêne. L'effort à développer
pour ouvrir la porte est donc peu sensible à la poussée qui s'exerce sur celle-
ci.
Par ailleurs, si une personne autorisée possède une clé du cylindre qui
actionne l'embrayeur 68, il est possible de déplacer celui-ci de façon que la


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plaquette portant les taquets 58 vienne au contact du fouillot 60. C'est la
situation illustrée à la figure 5. A partir de ce moment, la manoeuvre du
fouillot
(figure 6) provoque le déplacement des taquets et par conséquent le
basculement de la came 35. De ce fait, le pêne pivotant peut atteindre ladite
position d'échappement et la porte peut être ouverte de l'extérieur sans
qu'une
action ait été exercée sur la barre anti-panique.
Enfin, dans le cas d'une porte à double battant, si le second battant qui
porte la gâche 13 est ouvert en premier, l'entrebâillement de ce second
battant
met l'entretoise en contact avec le déclencheur 75 agencé sur le côté du pëne
pivotant et ce déclencheur agit directement sur le rouleau constituant la
butée 36
de la came 35. Cette dernière bascule dans le sens de la figure 3 et libère le
pêne pivotant, ce qui lui permet d'atteindre la position illustrée à la figure
6. Par
conséquent, le pêne pivotant ne s'oppose plus à l'ouverture du second battant
et, subséquemment, à l'ouverture du premier. Au moment de la fermeture de la
porte qui suit une évacuation en urgence, le second battant est d'abord remis
en
place et verrouillé par ses loquets haut et bas et le pêne pivotant du
mécanisme
11 monté sur le premier battant se trouve dans la bonne position pour
permettre
la fermeture du premier battant, le pêne pivotant reprenant la position
illustrée
sur la figure 1 lorsque l'entretoise cylindrique 14 de la gâche s'engage à
nouveau
dans la fente 27.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(86) PCT Filing Date 2001-09-20
(87) PCT Publication Date 2002-03-28
(85) National Entry 2003-03-19
Dead Application 2007-09-20

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2006-09-20 FAILURE TO REQUEST EXAMINATION
2007-09-20 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $300.00 2003-03-19
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2003-09-22 $100.00 2003-03-19
Registration of a document - section 124 $100.00 2003-08-15
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2004-09-20 $100.00 2004-08-30
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2005-09-20 $100.00 2005-08-15
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2006-09-20 $200.00 2006-07-20
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
JPM SAS
Past Owners on Record
ACHERON, THIERRY
BAILLIA-PREL, QUENTIN
BERGER, PASCAL
BERNARD, THIERRY
BIJON, JEAN-PAUL
COLTEL, GILLES
FONTENEAU, BERTRAND
LECOINTE, XAVIER
SALLET, ERIC
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2003-03-19 2 81
Claims 2003-03-19 3 116
Drawings 2003-03-19 4 181
Description 2003-03-19 9 493
Representative Drawing 2003-03-19 1 25
Cover Page 2003-06-10 1 49
PCT 2003-03-19 5 161
Assignment 2003-03-19 6 171
Assignment 2003-08-15 4 194
Correspondence 2003-06-03 1 27
PCT 2003-03-20 2 77
PCT 2003-03-19 1 83
Fees 2004-08-30 1 28
Fees 2005-08-15 1 28
Fees 2006-07-20 1 35