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Patent 2437211 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2437211
(54) English Title: RIGID ABOVE-GROUND POOL
(54) French Title: PISCINE HORS-SOL A STRUCTURE RIGIDE
Status: Dead
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E04H 4/04 (2006.01)
  • E04H 4/00 (2006.01)
(72) Inventors :
  • MARBACH, GERARD (France)
  • BONNIN, ERIC (France)
(73) Owners :
  • ZODIAC EUROPEAN POOLS (France)
(71) Applicants :
  • MARBACH, GERARD (France)
  • BONNIN, ERIC (France)
(74) Agent: GOUDREAU GAGE DUBUC
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 2003-08-14
(41) Open to Public Inspection: 2004-02-21
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
FR0210447 France 2002-08-21

Abstracts

French Abstract




L'invention concerne une piscine à structure rigide,
comprenant une paroi périmétrique rigide (1) en matériau
imputrescible supportée par des poteaux (2) et une poche
souple étanche disposée dans l'espace défini par la paroi
rigide et fixée au bord supérieur de celle-ci, dans
laquelle, sur toute leur hauteur, les poteaux (2)
comprennent une portion intérieure (17) en matériau
imputrescible à laquelle est solidarisée la paroi rigide
(1) et une portion saillante extérieurement (8) munie d'au
moins deux gorges (9) de part et d'autres et des panneaux
d'habillage (10) ayant au moins extérieurement au moins
l'apparence du bois sont glissés dans les gorges (9) en
vis-à-vis de deux poteaux (2) consécutifs, les portions
saillantes extérieurement (8) des poteaux étant
dimensionnées et les gorges (2) étant positionnées de
manière telle qu'il subsiste un intervalle (11) entre les
panneaux d'habillage (10) et la paroi rigide (1).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.




16

REVENDICATIONS

1. Piscine hors-sol à structure rigide, comprenant
une paroi périmétrique rigide (1) en matériau
imputrescible supportée par des poteaux (2) et une poche
souple étanche disposée dans l'espace défini par la paroi
rigide en matériau imputrescible et fixée au bord
supérieur de celle-ci;
caractérisée en ce que
- sur toute leur hauteur, les poteaux (2)
comprennent une portion intérieure (17) en matériau
imputrescible à laquelle est solidarisée la susdite paroi
rigide (1) et une portion saillante extérieurement (8)
munie d'au moins deux gorges (9) de part et d'autre, et
-~des panneaux d'habillage (10) ayant au moins
extérieurement au moins l'apparence du bois sont glissés
dans les gorges (9) en vis-à-vis de deux poteaux (2)
consécutifs ;
- les portions saillantes extérieurement (8) des
poteaux étant dimensionnées et les gorges (2) étant
positionnées de manière telle qu'il subsiste un intervalle
(11) entre les panneaux d'habillage (10) et la paroi
rigide (1).

2. Piscine hors-sol selon la revendication 1,
caractérisée en ce qu'elle possède une forme générale



17

polygonale et en ce que la paroi rigide (1) est formée de
panneaux rigides (3) en matériau imputrescible fixés
respectivement sur les portions (17) respectives en
matériau imputrescible de poteaux (2) successifs.

3. Piscine hors-sol selon la revendication 2,
caractérisée en ce que les panneaux rigides (3) en
matériau imputrescible comportent des bords latéraux (5)
rabattus vers l'extérieur et en ce que chaque panneau
rigide (3) est engagé entre les portions intérieures (17)
respectives de deux poteaux consécutifs (2) avec les bords
rabattus (5) appliqués contre les poteaux respectifs et
vissés sur ceux-ci, la face du panneau rigide tournée vers
l'intérieur de la piscine affleurant les faces respectives
des poteaux tournées vers l'intérieur.

4. Piscine hors-sol selon l'une quelconque des
revendications 1 à 3, caractérisée en ce que les panneaux
d'habillage (10) sont en matériau composite bois/polymère
ayant au moins extérieurement l'apparence du bois.

5. Piscine hors-sol selon l'une quelconque des
revendications 1 à 3, caractérisée en ce que les panneaux
d'habillage (10) sont en bois.

6. Piscine hors-sol selon la revendication 5,
caractérisée en ce que chaque panneau d'habillage en bois
(10) est constitué par l'empilement sur chant de plusieurs
planches en bois (12).



18

7. Piscine hors-sol selon l'une quelconque des
revendications 1 à 6, caractérisée en ce que la portion
saillante extérieurement (8) des poteaux est en bois.

8. Piscine hors-sol selon 1'une quelconque des
revendications 1 à 6, caractérisée en ce que la portion
saillante extérieurement (8) des poteaux est un profilé en
matériau composite bois/polymère.

9. Piscine hors-sol selon l'une quelconque des
revendications 1 à 8, caractérisée en ce que la paroi
rigide périmétrique (1) et les portions intérieures (17)
des poteaux (2) en matériaux imputrescibles sont
métalliques.

10. Piscine hors-sol selon l'une quelconque des
revendications 1 à 9, caractérisée en ce que les bords
supérieurs (7, 14) respectifs de la paroi rigide (1) et
des panneaux d'habillage (10) sont situés essentiellement
à la même hauteur et en ce qu'une margelle (15) est fixée
sur le bord supérieur des panneaux d'habillage de manière
telle qu'elle chevauche lesdits bords de la paroi
métallique rigide et des panneaux d'habillage et
l'intervalle les séparant.

11. Piscine hors-sol selon l'une quelconque des
revendications 1 à 10, cette piscine étant semi-enterrée,
caractérisée en ce que les panneaux d'habillage (10) ne
sont disposés que dans la partie hors-sol de la piscine.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02437211 2003-08-14
l~TSC:~.~~' ~-IORu-s~L A S°~fRÜi:'f~3,E RIG~'DE
La présente invention concerne de~~ perfection-
nements apportés aux piscines hors-sol â structure rigide,
comprenant une paroi périmétrique rigide en matériau
imputrescible supportée par des ~>oteaux et une poche
souple étanche disposée dans l' espace défini par la paroi
rigide et fixée au bord supérieur de celle-ci.
Les piscines de ce type, destinées au grand
public, sont en général installée; dans un jardin au
milieu d'une pelouse. Toutefois leur aspect extérieur ne
présente pas une esthétique très agréable, quels que
soient les modes de construction et les matériaux utilisés
(métal et/ou matière plastique}.
I1 existe donc, de la part des utilisateurs, une
demande pour une meilleure finition extérieure de ces
piscines, notamment pour qu'elles s'intëgrent mieux dans
l'environnement du jardin dans lequel elles sont montées.
Une finition extérieure en bois répandrait â cette
aspiration.
C° est ainsi qu° ont été proposées sur 7_e marché des
piscines constituées intégralement en bois, avec une paroi.
formée de lames de bois verticales (douves) juxtaposées
selon un contour sensiblement cire~ulaire (au ovale et
maintenues par des cerclages métalliques extérieurs, selon

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2
une technique dërivée de celle de la fabrication des
tonneaux.
Ce type de piscine présente les inconvénients
inhérents à leur structure . montage assez complexe,.
impossibilité de réaliser des pisc.~.nes ayant des formes
autres que circulaires ou ovales, quasi im~rosssbïlité de
réaliser des piscines de grandes dimensions, quasi
obligation de maintenir la piscine en eau pour éviter les
jeux des lames de bois. En outre, l'installation de ces
piscines nécessite une préparation trés minutieuse du
terrain.
Un autre type connu de piscine comprend une
structure rigide constituée en bois, notamment sous forme
de planches ou rondins assemblés à extrémités croisées,
tandis que l'étanchéité est obtenue par mise en ouvre
d' une poche souple (liner) intérieure corr;me dans une
piscine traditicnnelle . voir notamment les documents
EP A-0 i56 650 ~ FR-A-2 785 003 ; FR-A-2 745 600 et FR-A-
2 376 2î6.
L'inconvénient de ce type de piscine réside dans
le fait que le montage de la structure en bois n' est pas
aisé et nécessite habileté et matériels appropriés, et
n'est pas à la portée d'un bricoleur moyeri. En outre,
l'humiditê apparaissant sous la poche souple mouille le

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3
bois et celui-ci peut être endommagë rapidement , il en
résulte la nécessité d°~an entretien attentif et régulier.
En définitive, les piscines à structure en bois
mentionnées ci-dessus ne répondent pas aux exigences de la
majorité des utilisateurs du fait de leur matiëre
putrescible et de leur sensibilité à l'eau (humidité,
condensation et contact au sol), et de ce fait elles n'ont
pas connu une diffusion importante.
L°invention a donc pour but de proposer une
structure perfectionnée de piscine hors-sol à structure
rigide qui réponde mieux aux aspirations des utilisateurs.
A cette fin, une piscine hors-sol à structure
rigide telle que mentionnée au préambule se c:aractërise en
ce que
Z5 - sur toute leur hauteur, les poteaux comprennent
une portïon intërieure en matériau imputrescible à
laquelle est solidarisée la susdite paroi rigide et une
portion saillante extérieurement munie d'au moins deux
gorges de part et d'autre, et
- des panneaux d°habillage ayant au moins
extérieurement au moins l'apparence du bois sont glissës
dans les gorges en vis-à-vis de deux poteaux consécutifs ;
- les portior~s saillantes extérieurement des
poteaux étant dimensionnées et les gorges étant

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~i
positionnées de manière telle qu'il subsiste un intervalle
entre les panneaux d'habillage et la. paroi rigide.
Dans un mode de réalisation préféré, la piscine
possède une forme générale polygonale et la paroi rigide
est formée de panneaux rigides en matëriau imputrescible
fixés respectivement sur les portions intérieures
respectives de poteaux successifs. Dans un exemple de
réalisation intéressant, les panneaux rigides comportent
des bords latéraux rabattus vers ~_°extérieur et chaque
1C panneau rigide est engagé entre les portions intérieures
respectives de deux poteaux. consécutifs avec les bords
rabattus appliqués contre lesdites portions intérieures
des poteaux respectifs et vissés sur celles-ci, la face du
panneau rigide tournée vers l'intérieur de la piscine
affleurant les faces respectives des poteaux tournes vers
l'intérieur.
Dans un exemple pratique de réalisation, les
panneaux d'habillage sont en matériau composite
bois/polymère ayant au moins extérieurement l'apparence du
bois. Le type de matériau envisagé est intéressant en
raison de sa facilité d°usinage et sa bonne tenue en
présence d'humidité et d'eau.
Mais bien entendu, il est possible de prévoir que
les panneaux d'habillage soient en bois. Dans ce cas, on
peut faire en sorte que chaque panneau d'habillage en bois

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soit constitué par l'empilement sur chant de plusieurs
planches en bois.
La portion saillante extérieurement des poteaux
peut être en bois, les poteaux ayant alors une structure
5 mixte avec la portion saillante en bois rapportée sur la
portion du poteau - supportant la paroi rigide - qui est
elle-méme en matériau imputrescible.
il est bien sur envisageable également que la
portion saïllante extérieurement des poteaux soit un
profilé en matériau composite bois/polymère.
En pratique, la paroi rigide et. la portion
intérieure des poteaux qui sont en matériaux
imputrescibles sont constituées en matière plastique ou,
de préférence, sont métalliques (métal non oxydable tel
qu'acier inoxydable ou acier galvanisé, alumi.nium).
Avantageusement également, les bords supérieurs
respectifs de la paroi rigide qui supportent le profilé
d'accrochage de la poche souple (liner) et des panneaux
d' habill age en bois sont situés essentiellem~snt ~a la même
hauteur et une margelle est fixée sur le bord supérieur
des panneaux d'habillage en bois de manière telle qu'elle
chevauche lesdits bords de la paroi rigide et des panneaux
d'habillage et l'intervalle les séparant.
Aïnsi, grâce aux dispositions de l'invention, la
structure en bois ou ayant l'apparence du bois n'est qu'un

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6
simple habillage qui double la paroi rigide traditionnelle
de la piscine. De la sorte on conserve la structure rigide
traditionnelle dont les qualités (solidité, étanchéité)
sont largemer_t connues et éprouvées, tandis que
l'habillage en bois, qui n'a pas â présenter de qualités
fonctionnelles spécifiques, peut être installé
relativement rapidement et facilement sans outillage
spécifique.
De ce fait, le terrain sur lequel 1a piscine est
destinée à reposer peut être préparé (nivellement,
horizontalité) de manière simple, dans les mêmes
conditions que pour une piscine hox-s-sol rigide
traditionnelle, sans obligation de faire appel à un
spécialiste.
La configuration relative de la paroi rigide et
des panneaux d'habillage en bois, avec le maintien entre
eux d'un intervalle suffisant (en pratique de l'ordre de 2
à 3 cm par exemple) méme si la paroi de la piscine est
légèrement déformée sous la poussée de l'eau, assure une
ventilation de la surface du bois et évite que l'humidité,
pouvant éventuellement apparaître au dos de la paroi
rigide, humidifie les panneaux d'habillage.
Au surplus, du fait de la conceptiorL méme de la
structure proposée conformément à l'invent.ion, on peut
envisager que l'habillage en bois ou ayant l'aspect du

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7
bois puisse être rapporté, sans difficultés majeures,
autour d'une pïscine hors-sol préexistante déjà installée.
Enfin, les dispositions conformes à l'invention
laissent une trés grande souplesse de conception et/ou
d'implantation de la piscine. Notamment ces dispositions
peuvent être retenues dans le cas d=une piscine hors-sol
semi-enterrée . dans ce cas, la paroi rigide s'étend sur
toute la hauteur de la piscine, y compris dans la partie
inférieure de celle-ci qui est enterre, et les panneaux
d'habillage ne sont disposés que dans la partie hors-sol
de la piscine qui' seule, est visible.
L'invention sera mieux comprise à la lecture de la
description détaïllée qui suit, de certains modes de
réalisation donnés â titre d'exemples nullement
limitatifs. Dans cette description, on se réfère aux
dessins annexés sur lesquels .
- la figure 1 est une vue partielle en perspective
et avec arrachement, à'~an mode de réalisation préféré
d'une piscine hors-sol agencée conformément à l'invention,
- la figure 2 est une vue schématique partielle de
dessus d°un autre agencement de piscine hors-sol conforme
à l'invention ; et
- la figure 3 est une vue schématique éclatée, en
coupe transversale, d'un exemple de réalisation d'un
poteau conformément à l'invention.

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On se reporte tout d'abord à la figure 1 sur
laquelle, seuls les éléments de la piscine hors-sol qui
sont nécessaires à la compréhension de l'invention sont
représentés.
A la figure 1, une piscine hors-sol â structure
rigide comprend une paroi périmétrique rigide 1 supportée
par des poteaux 2 et une poche souple étanche - ou liner
(non montrée) disposée dans l'espace défini. par la paroi
rigide 1 et fixée au bord supérieur de celle-ci, de toute
maniêre connue de l'homme du métier.
Les dispositions de l'invention trouvent une
application tout particulièrement avantageusement dans le
cas d'une piscine hors-sol de forme générale polygonale,
par exemple hexagonale ou octogonale, ou de forme allongée
polygonale ("ovale" polygonal), dans laquelle les poteaux
2 sont situés aux angles du contour polygonal et la paroi
rigide 1 est formée de panneaux rigides ~ en matériau
imputrescible - matière plastique ou de préférence métal
non oxydable teï qu'acier inoxydable, acier galvanisé,
aluminium -, avec armature 4 de mani.ére qu' i:Ls présentent
une résistance suffisante à la poussée de l'eau.
Chaque panneau 3 peut comporter au moins des bords
latéraux 5 qui sont rabattus vers l'arrière. Chaque
panneau 3 est alors engagé entre deux poteaux 2

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9
consécutifs avec ses bords latéraux 5 en appui contre les
poteaux 2 respectifs et vissés 6 sur ceux-ci.
De préférence, le bord supérieur 7 des panneaux
rigides 3 est également rabattu vers l'arriÉre pour
renforcer le panneau, d'une part, et servir d'appui comme
cela sera indiqué plus loin, d'autre part.
Dans la configuratian proposée, la face de chaque
panneau rigide 3 tournée vers l'intérieur de la piscine
affleure sensiblement la face des poteaux 2 adjacents
tournée vers la piscine,, de sorte que l'ensemble définit
une surface, polygonale certes, mais sensiblement continue
d°appui pour la poche souple.
Pour ce qui est plus spécifiquement des poteaux 2,
on prévoit, pour éviter leur endommagement par l'humidité
25 sur leur face contre laquelle vient en appui la poche
souple, de les constituer en deux parties . une partie 17
située vers l'intérieur est en un matériau imputrescible
(matiére plastique ou de préfêrence métal tel qu'acier
inoxydable ou acier galvanisé, ou aluminium) et une partïe
située vers l'extérieur est formée par une portion
saillante extérieurement 8 qui, elle seule, est constituée
en un matériau ayant l'apparence du bois au moins
extérieurement, c'est-à-dire constituée soit en bois, soit
en un matériau dont au moins la partie visible présente
1°apparence du bois.

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La portion 8 saillante extc'=_'rieurement de chaque
poteau 2 s' étend sur toute la haute~,.ar et e;~t munie d' au
moins deux gorges 9 de part et d' autre qui s' étendent sur
toute la hauteur du poteau.
5 Des panneaux d'habillage 10 en un matériau ayant
au moins l'apparence du bois au moins extérieurement sont
glissés dans les gorges 9 erg vis-à-vis appartenant à deux
poteaux 2 consécutifs.
Les portions saillantes extérieurement 8 des
10 poteaux 2 sont dimensionnées et les gorges 9 sont sïtuées
de manière telle que ies panneaux d'habillage 10 soient
séparés des panneaux rigides 3 par un inter°valle 21. La
présence de cet intervalle 11 empêcvhe l'hum.idité pouvant
apparaître à l'arrière des panneaux rigides 3 de toucher
25 les panneaux d'habillage 10 et de mouiller le matériau
ayant au moins l'apparence du bois et permet également une
ventilation de la surface des panneaux d'habillage propre
à sa bonne conservation.
Dans un mode de réalisation qui c:onfére à la
piscine un aspect ~sthétique extérieur intëressant, chaque
panneau d'habillage 10 est constitué par un empilement sur
chant de plusieurs planches ou madriers 1.~, dont les
extrémités peuvent être taillées en. tenons 13 propres à
être engagés dans les gorges 9 formant rainures. Dans ce

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11
cas, les planches ou madriers 12 sont de préférence en
bois.
Les bords supërieurs 7 des panneaux rigides 3 et
14 des panneaux d' habillage 10 sont situés sensiblement à
la même hauteur, de sorte qu' il est passïble de fixer une
margelle 15 relativement large chevauchant lesdits bords
et l'intervalle 11 précitë. Comme illustré à la figure l,
la margelle 15 peut déborder sensiblement vers l'intérieur
et/ou vers l'extérieur ; dans ce dernier cas, on peut
prévoir d'améliorer son ap?ui en mettant en place, â
intervalles, des coins 1& en corbeau fixés sur des
panneaux d'habillage.
Un habillage réalisé intégralement en bois
(planches ou madriers 1~, portie>n extérieure 8 des
poteaux) peut s'avérer relativement onéreux . coût du
traitement du bois contre 1°humidit=é, coût de 1°usinage
des pièces, entretien lourd.
Dans ces conditions, il peut s'avërer souhaitable
de rechercher url habillage d'un type nëcessitant un
entretien relativement plus rêduit qwe celui nécessité par
un habillage en bois. Pour ce faire, on peut constituer
les divers éléments composants en un matériau ayant, au
moins extérieurement, l'apparence du bois ; en
particulier, on peut avoïr recours â des matériaux
composites bois (poudre de bois) /po7_~rmère (connus dans le

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12
commerce sous la désignation de ~1PC - ~~lood Pol~Ymer
Compound-). Ces matériaux composites offrent les avantages
d'être peu sensibles à l'humiditê et de pouvoir être
moulés ou extrudés . la fabrication ces éléments
composants peut alors être simplifiée, ô~ans usinage
coûteux.
Ainsi, les panneaux dahabil:l.age 10 peuvent être
extrudés ou moulés à la demande en fonction de la forme de
la pïscine, soit sous forme de panneaux intégraux qui
peuvent présenter une face unie ou :k~ien une fane imitant
un empilement de planches superposées de chant, soit sous
forme de lattes ou planches empilées de la même maniëre
qu'exposé plus haut en regard de 7_a figures 1 pour les
panneaux en bois.
Pour ce qui concerne les poteaux 2, on peut, comme
illustré à la figure 3, les constitvuer par assemblage de
deux profilés .
- un profilé métallique 20 const ~ tuardt la portion
intérïeure 17 mentionnée plus haut et pouvanv: avoir toute
conformation sou:naitée ~ par exemple ce profilé peut être
formé par pliage d ° une tGle poux- obter~ir une forme
générale approximativement en U ; les deux ailes 21 de ce
profilé sont évasées en V l'une par rapport à l'autre,
sous un angle fonction de la forme géométrique de la
piscine, pour la fixation des deux panneaux rigides 1~,

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i~
puis se terminent par deux parties terminales sensiblement
parallêles pour la fixation de la portion extérieure 8 du
poteau
- un profilé 22, co:~~stituant la su~~dite portion
extêrieure 8, réalisé en un matériau composite
bois/polymère précité ayant 1°apparence du. bois ; ce
profilé 22, fixable par vissage au profité métallique 20,
comporte les deux gorges 9 dont question plus haut.
On soulignera que le matériau composite
bois/polymère plus spécifiquement envisagé ci-dessus en
tant que matériau ayant l'apparence du bois n'a â jouer
qu'un simple rôle d'habillage durable et esthétique,
tandis que la fonction de rétention de l'eau, nécessitant,
elle, une résistance mécanique importante, esi~ entièrement
assurée par la paroi rigide, notamment métallique, et la
portion intérieure, notamment métallique, des poteaux.
On notera également que, bien que le but essentiel
de l'invention soit de proposer des moyens propres â
constituer des pisciraes hors-sol ayant extérieurement
2~ lPaspect d'une piscine en bois, il demeure possible, si
1°utilisateur le souhaite, de décorer la face externe par
tout moyen (peinture, feuilles adhésives, tissu enduit,
contreplaqué type marine, ...) en particulier dans le cas où.
l'habillage est formé de panneaux intégraux en matière
composite bois/polymère.

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14
L'absence de tout rôle fonctionnel joué par
1°habillage et la corastitution de~~ poteaux. 2 en deux
parties conduisent â envisager la possibilité d°appliquer
les dispositions de l'invention à des piscines
préexistantes, déjà installées, et à l'origine non
spécifiquement prévues pour recevoir un habi7_lage en bois
ou ayant l~apparence du bois. Dans ce oa~~, il pourra
s'agir notamment de piscines hors-scl à paroi rigide de
conception courante ayant une forme curviligne - ronde ou
ovale.
De telles piscines ont leur paroi périmétrique
rigide en général formée d'Lin feuillard de tôle (ondulée
en gênéral) 19 dëroulë selon le contour souhaité et
solidarisé à des poteaux. Comme illustré â la figure 2' la
mise en place des panneaux d'habillage 10 nêcessite
d'adjoindre aux poteaux 17 d'origine (métalliques ou en
matiêre plastique) des partie s addit.ionnelle~~ formant les
susdites portions saillantes extérieurement f3, fixées par
tous moyens appropriés (boulonnage, étriers, ...) .
Dans ce cas, 1 ° intervalle 11 défini entre la tôle
19 et chaque panneau d'habillage 10 présente une largeur
variable comme visible à la figure 2.
On comprendra également que les dispositions de
1°invention s'appliquent aussi bien aux piscines
intégralement hors-sol comme illustré à la figure 1 qu'à

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w5
des piscines partiellement enterrées. Dans ce dernier cas,
on ne prévoit bien entendu un habillage que dans la partie
hors-sol de la piscines

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(22) Filed 2003-08-14
(41) Open to Public Inspection 2004-02-21
Dead Application 2009-08-14

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2008-08-14 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE
2008-08-14 FAILURE TO REQUEST EXAMINATION

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Registration of a document - section 124 $100.00 2003-09-24
Registration of a document - section 124 $100.00 2004-08-20
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2005-08-15 $100.00 2005-06-22
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2006-08-14 $100.00 2006-07-24
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2007-08-14 $100.00 2007-06-21
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Current Owners on Record
ZODIAC EUROPEAN POOLS
Past Owners on Record
BONNIN, ERIC
MARBACH, GERARD
SEVYLOR INTERNATIONAL
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2003-08-14 1 35
Description 2003-08-14 15 633
Claims 2003-08-14 3 127
Drawings 2003-08-14 3 169
Representative Drawing 2003-10-09 1 58
Cover Page 2004-01-27 1 91
Assignment 2003-08-14 3 132
Assignment 2003-09-24 3 82
Correspondence 2003-09-24 1 35
Assignment 2003-08-14 4 167
Correspondence 2003-11-27 1 11
Assignment 2004-08-20 4 277
Fees 2005-06-22 1 34
Fees 2006-07-24 1 43
Fees 2007-06-21 1 44