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Patent 2441552 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2441552
(54) English Title: METHOD FOR PACKAGING SECURE DOCUMENTS
(54) French Title: PROCEDE D'EMBALLAGE DE DOCUMENTS SECURISES
Status: Dead
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 85/62 (2006.01)
(72) Inventors :
  • SPINOY, FRANCIS (Belgium)
(73) Owners :
  • SPIRAL SPRL (Belgium)
(71) Applicants :
  • SPIRAL SPRL (Belgium)
(74) Agent: BORDEN LADNER GERVAIS LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2002-03-22
(87) Open to Public Inspection: 2002-10-31
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/BE2002/000042
(87) International Publication Number: WO2002/085752
(85) National Entry: 2003-09-22

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
2001/0191 Belgium 2001-03-22
2002/0184 Belgium 2002-03-13

Abstracts

English Abstract

The invention concerns secure documents and adapted packages. The documents are stacked with at least one front or rear side comprising a customized zone. The edges or rear folds of the documents comprise a variable mark depending on the position of the document in the stack, the assembly of marks producing a natural image so that any missing document or any sequence not in conformity can easily be spotted visually. The stacks are placed in sleeve-shaped packages comprising on one side a window in conformity with said customized zone of a first document and on an adjacent side a window for visually examining said image. For each sleeve the marked edge of the documents and the customized zone of the first and last document remains visible.


French Abstract




L'invention concerne des documents sécurisés et des emballages adaptés. Les
documents sont empilés avec au moins une face avant ou arrière comportant une
zone personnalisée (5). Les tranches ou plis arrières des documents comportent
un marquage variable dépendant de la position du document dans la pile,
l'ensemble des marquages produisant une image (13) de nature telle que tout
document manquant ou toute séquence non conforme est facilement repérable de
façon visuelle. Les piles sont placées dans des emballages sous forme de
fourreau (1) comportant sur une face une fenêtre en concordance avec ladite
zone personnalisée d'un premier document et sur une face adjacente une fenêtre
permettant d'inspecter et sur une face adjacente une fenêtre permettant
d'inspecter visuellement l'image susmentionnée. Pour chaque fourreau la
tranche marquée des documents et la zone personnalisée du premier et du
dernier document restent visibles.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.




-24-


Revendications


1. Procédé de marquage, d'assemblage et d'emballage de
documents sécurisés dans lequel
- les documents sont empilés avec au moins une face avant
ou arrière comportant une zone personnalisée
- les tranches ou plis arrières des documents comportent un
marquage variable dépendant de la position du document dans
la pile, l'ensemble des marquages produisant une image de
nature telle que tout document manquant ou toute séquence
non conforme est facilement repérable de façon visuelle,
lesdites piles étant placées dans des emballages comportant
sur une face une fenêtre en concordance avec ladite zone
personnalisée d'un premier document et sur une face
adjacente une fenêtre permettant d'inspecter visuellement
l'image susmentionnée.

2. Procédé selon la revendication 1 dans lequel l'emballage
est un fourreau.

3. Procédé selon la revendication 1 ou 2 dans lequel les
documents sont préassemblés en paquets identiques dans des
fourreaux, pour chaque fourreau la tranche marquée des
documents et ladite zone personnalisée du premier et
dernier document restant visibles.

4. Procédé selon n'importe laquelle des revendications
précédentes dans lequel le marquage consiste en une barre
verticale.

5. Procédé selon n'importe laquelle des revendications
précédentes dans lequel l'image comprend une ligne oblique
en escalier, une ligne en zig-zag, un mot, une ou un
ensemble de lettres, un logo ou un dessin quelconque.



-25-
6. Procédé selon n'importe laquelle des revendications
précédentes dans lequel les documents sont des billets de
tombola, des cartes de rechargement pour téléphonie mobile,
des tickets de parking, des cartes d'accès à des évènements
sportifs ou artistiques, des cartes de fidélité ou des
documents confidentiels à circulation limitée.

7. Procédé selon n'importe laquelle des revendications
précédentes dans lequel l'emballage comporte également une
fenêtre rendant visible une des zones personnalisées d'un
dernier document d'une série.

8. Procédé selon n'importe laquelle des revendications
précédentes dans lequel l'emballage comporte également une
zone personnalisée située sur la face arrière du document.

9. Procédé selon n'importe laquelle des revendications
précédentes dans lequel les fourreaux sont empilés.

10. Procédé selon la revendication précédente dans lequel
les emballages sont des fourreaux qui sont eux-mêmes
emballés, sous la forme d'une pile ou sous la forme d'au
moins deux piles de fourreaux adjacentes par emballage
secondaire, soit par exemple par boîte.

11. Procédé selon la revendication précédente dans lequel
l'emballage secondaire présente deux fenêtres,
laissant visibles la zone personnalisée du premier et du
dernier document.

12. Procédé selon la revendication précédente dans lequel
les fenêtres sont deux fenêtres adjacentes, par exemple
d'une boîte.


-26-

13. Procédé selon n'importe laquelle des revendications
précédentes dans lequel chaque document présente deux zones
personnalisées, de part et d'autre de ladite zone de
marquage sur la tranche.

14. Procédé selon n'importe laquelle des revendications
précédentes dans lequel il y a plusieurs versions des
documents se présentant sous la forme de séquences
répétitives.

15. Procédé selon la revendication précédente dans lequel
ces versions sont distinguées par une couleur.

16. Procédé selon n'importe laquelle des deux
revendications précédentes dans lequel des séquences
répétitives sont assemblées distinctement dans lesdits
emballages sous forme de fourreaux.

17. Procédé selon n'importe laquelle des revendications
précédentes dans lequel les zones personnalisées utilisent
un système de codage alphanumérique ou alphabétique, par
exemple à 25 lettres, la lettre I pouvant être étant
absente.

18. Procédé selon n'importe laquelle des revendications
précédentes dans lequel les emballages sont des boîtes à
couvercle.

19. Procédé selon n'importe laquelle des revendications
précédentes dans lequel ledit marquage est imprimé
simultanément à l'impression de la zone personnalisée.

20. Boîte comprenant des documents assemblés selon le


-27-
procédé des revendications 1 à 12.
21. Emballage produit par un des procédés des
revendications précédentes.
22. Emballage selon la revendication précédentes avec
documents dont chaque document se présente sous la forme
d'un livret dont une partie seulement comprend un élément à
sécuriser, le reste pouvant servir de support d'information
ou de support d'objets plats compatibles, tels des cartes,
disques CD etc.
23. Emballage ou documents selon n'importe laquelle des
revendications précédentes dans lequel chaque document se
présente sous la forme d'un livret et l'emballage d'une
multiplicité de livrets se présente sous la forme d'une
couverture dont les côtés à ouvrir sont scellés par un
moyen quelconque tel une ligne de collage, bande de
collage, une couture, des rivets, oeillets ou agrafes ou un
système de pinçage.
24. Emballage selon n'importe laquelle des revendications
précédentes dans lequel l'emballage est un fourreau et
chaque fourreau s'ouvre en déchirant une languette
permettant d'accéder auxdits documents.
25. Emballage selon la revendication précédente dans lequel
chaque document n'est séparable du fourreau
qu'en le déchirant le long d'une ligne de faiblesse, par
exemple perforée, opposée au dos présentant le marquage
variable dépendant de sa place dans la pile.
26. Emballage selon la revendication précédente dans lequel
l'intérieur de chaque document n'est accessible qu'en


-28-


déchirant une languette formée par une deuxième ligne de
faiblesse essentiellement parallèle à la première.
27. Emballage selon la revendication précédente dans lequel
la deuxième ligne de faiblesse par exemple perforée est
parallèle et moins faible que la première ligne de
faiblesse.
28. Documents emballés dans des couvertures-fourreaux selon
n!importe laquelle des revendications précédentes.
29. Documents emballés dans des boîtes selon n'importe
laquelle des revendications précédentes dans lesquelles il
est prévu au moins une fenêtre pour lire la zone
personnalisée du premier et du dernier document.
30. Documents emballés dans des boîtes selon la
revendication précédente dans lesquelles la zone
personnalisée du premier et du dernier document de la boîte
comprend un marquage supplémentaire respectivement de début
et de fin de boîte, par exemple respectivement sous la
forme d'un triangle vide ou plein.
31. Documents emballés en rangées dans des boîtes selon la
revendication précédente dans lesquels la zone
personnalisée de début et de fin de chaque rangée comprend
un marquage supplémentaire, par exemple sous la forme d'une
barre personnalisée supplémentaire positionnée à l'opposé
de la barre de contrôle.
32. Documents emballés selon la revendication précédente
caractérisée en ce que la tranche marquée de chaque
document est également visible.




-29-


33. Documents emballés dans des boîtes empilées sur une
palette selon n'importe laquelle des revendications
précédentes.

34. Documents emballés dans des boîtes empilées sur une
palette selon n'importe laquelle des revendications
précédentes, les boîtes comportant au moins une fenêtre
permettant de lire la zone personnalisée du premier
documents et la zone personnalisées du dernier documents,
lesdites boîtes étant empilées de façon à permettre la
lecture desdites zones.

35. Documents selon la revendication précédente pour
lesquels seules la première et la dernière boîte présentent
leurs fenêtres vers l'extérieur de la palette.

36. Objet mince, de préférence de forme rectangulaire,
présentant une zone personnalisée sur une face et un
signe graphique sur au moins une tranche, la zone
personnalisée comprenant un code de comptage et le signe
graphique étant variable de telle sorte qu'une pluralité de
signes graphiques des objets empilés selon une séquence
déterminée forme une image dont l'intégrité est facilement
contrôlable de façon visuelle.

37. Objet selon la revendication précédente dans lequel la
deuxième face comprend également une zone
personnalisée, identique ou non.

38. Objet selon la revendication précédente dans lequel
l'orientation de la zone personnalisée d'une face est
inversée par rapport à celle de l'autre face.

39. Objet selon la revendication précédente dans lequel





-30-

l'image comprend au moins une droite en escalier oblique
par rapport à la tranche.

40. Objet selon les revendication 35 à 38 dans lequel le
code de comptage est numérique, alphanumérique et/ou est un
code à barres.

41. Objet selon les revendications 35 à 39 consistant en
une carte, un document ou un livret.

42. Objet selon la revendication précédente dans lequel les
feuilles du livret sont destinées à s'ouvrir du côté opposé
à ladite tranche, les feuilles étant par exemple
solidarisée de ce côté par un moyen de fixation tel une
ligne de collage, une couture, un agrafage ou un rivetage.

43. Emballage incorporant une séquence d'objets selon
n'importe laquelle des revendications 35 à 41 caractérisé
en ce qu'il entoure au moins partiellement lesdits objets
en laissant visible une zone personnalisée du premier et du
dernier objet et au moins une partie de la tranche de
chaque objet.


Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.



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WO 02/085752 PCT/BE02/00042
-1-
PROCEDE D'EMBALLAGE DE DOCUMENTS SECURISES
La présente invention concerne un système de marquage
variable et d'emballage, permettant de vérifier facilement
et automatiquement la séquence, la concordance et la
quantité de documents à valeur et/ou de sécurité ou autres,
assemblés en quantités régulières et répétitives.
La présente inventïon concerne ainsi aussi un procédé de
présentation et d'emballage de documents sécurisés
permettant de vérifier facilement l'intégrité d'une
livraison, la séquence d'assemblage, et lors de la vente
pièce à pièce, la situation du stock au fur et à mesure de
l'écoulement de la marchandise. Ce procédé incorpore donc
un procédé de marquage, d'assemblage et d'emballage de
documents sécurisés
Etat de la technique pertinent et son appréciation
Certains documents à valeur et/ou de sécurité, tels que par'.,
exemple des billets de tombola ou des cartes de
rechargement pour téléphonie mobile, sont assemblés après
production et façonnage en paquets réguliers (de cinq,
dix, ou de cent unités par exemple...), généralement dans
le but de les stocker en vérifiant constamment ce stock au
fur et mesure de son écoulement et de les distribuer
ensuite à des revendeurs puis aux utilisateurs finaux.
A titre d'exemple certaines cartes de rechargement de


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téléphonie mobile, sont vendues par paquets de 5 ou 10
unités aux commerçants qui en assurent la distribution et
la vente à l'unité aux utilisateurs finaux. Le commerçant
reçoit généralement ces cartes conditionnées en paquets de
ou 10 unités sous film transparent du type "flow-pack",
5
chaque carte sous flow-pack individuel étant détachable
suivant une ligne pointillée. Quoique chaque carte puisse
avoir une valeur importante (plusieurs dizaines d'euros),
la vérification du respect de la séquence d'emballage, de
la concordance et de la quantité est généralement faite
manuellement ou au moyen d'enveloppes' ou banderolage
comportant des indications quant au contenu, ce qui laisse
la porte ouverte à des erreurs et à des fraudes.
La présente invention a pour but de permettre un contrôle
aisé de la production et de la distribution, associé à un
emballage pratique. Le contrôle peut être soit
visuel et donc ne doit pas faire appel nécessairement appel
à un appareillage, soit réalisé au moyen de codes à barres
séquentiels permettant la lecture et la vérification au
moyen d'un appareillage approprié (scanner p.e.).
L'invention concerne ainsi un système permettant de
vérifier la séquence, la concordance et la quantité de
documents assemblés, dans lequel la vérification de la
séquence, de la concordance et de la quantité est réalisée
de manière facile et exempte d'erreurs par un opérateur
humain, ou automatiquement par une machine adaptée.
Résumé de l'invention
L'invention propose un procédé de marquage, d'assemblage et


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d'emballage de documents sécurisés dans lequel
- les documents sont empilés avec au moins une face avant
comportant une zone personnalisée, c'est à dire propre à
chaque document
- les tranches ou plis arrières des documents comportent un
marquage variable dépendant de la position du document dans
la pile ou dans une sous-séquence de la pile, l'ensemble
des marquages produisant une image de nature telle que tout
document manquant ou toute séquence non conforme est
facilement, de préférence visuellement, répérable, lesdites
piles étant placées dans des emballages comportant sur une
face une fenêtre en concordance avec ladite zone
personnalisée d'un premier document et sur une face
20
30
adjacente une fenêtre permettant d'inspecter, de préférence
visuellement, ladite image.
La zone personnalisée comprend par exemple un numéro propre
au document, permettant le comptage de ceux-ci une fois
assemblés. La pile est composée d'un certain nombre de
séquences répétitives de documents, dont les marquages sur
la tranche produisent une image ou une série d'images, par
exemple une ligne en zig-zag ou une ligne oblique en
escalier. Une séquence peut par exemple comporter de 5 à 20
documents.
L'invention concerne aussi les documents et les emballages
adaptés au procédé susmentionné.
D'autres caractéristiques de l'invention sont décrites dans
les revendications dépendantes fournies en annexe.
Selon un aspect de l'invention, l'emballage obtenu peut
être lui-même emballé tout en conservant la visibilité d'au
moins une zone personnalisée d'un premier document et d'un


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dernier document d'une série ainsi emballée. Ladite
visibilité est obtenue par exemple par un deuxième
systême de fenêtrage adéquat des boîtes d'emballage.
On notera que le système de fenêtrage permet d'éviter des
étiquettages successifs qui sont une source d'erreur. Dans
sa forme la plus simple ce système permet de répérer chaque
produit emballé après l'opération d'emballage.
De même, lors d'une étape ultérieure, les différentes
boîtes peuvent être empilées sur une palette de telle
sorte que la première fenêtre de la première boîte et la
dernière fenêtre de la dernière boîte soient visibles. Les
zones personnalisées correspondant au premier document et
au dernier document de la palette peuvent ainsi être
scannées. Un comptage et une identification automatique
sont ainsi réalisés. On notera que le scannage peut être
couplé à une opération d'impression d'étiquettes 'in situ',
l'étiquette étant alors de dimension adaptée à une palette.
25
La personnalisation peut être réalisée au moyen d'une
imprimante du type laser, jet d'encre, magnétographique ou
autre, reliée à un contrôleur informatique approprié,
piloté par un algorithme, une base de données ou un
logiciel adapté.
La zone personnalisée peut ainsi comporter .
- aux fins de vérification automatique (par une machine
équipée d'un scanner à lecture automatique) ou
semi-automatique (par un scanner de codes à barres
piloté par un être humain) . un code à barres numérique ou
alphanumérique séquentiel et incrémenté.
Le code à barres numérique peut par exemple être du type 2
à 5 entrelacés. Le code à barre alphanumérique peut par


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exemple être du type code 39 ou code 128.
et/ou
- aux fins de vérification visuelle (par un être humain) .
un codage séquentiel numérique ou alphanumérique, qui
correspond exactement au codage du code à barres lorsque
celui-ci est intégré. Les derniers chiffres et/ou lettres
du code peuvent avantageusement être mis en évidence ou
agrandis pour faciliter le contrôle de la séquence.
A titre d'exemple . 1234567890 s'écrira 1234567890
(numérique) ou 1234567890 A (alphanumérique)
La face arrière du dernier document d'un paquet peut
comporter une zone personnalisée similaire ou identique,
également imprimée au moyen d'un système d'encrage
variable.
Le code variable est incrémenté d'une progression
correspondant au nombre d'unités contenues dans le paquet.
Ainsi, dans l'exemple de réalisation susmentionné, si un
paquet (séquence) contient 10 unités, le code passera à
1234567899 pour la dernière unité (le dernier chiffre du
code passant de 0 dans la premiêre unité du paquet à 9 dans
la derniêre unité du paquet, on en déduit que le paquet
contient les numéros se terminant par 0, ensuite 1, ensuite
2, ensuite 3, ensuite 4, ensuite 5, ensuite 6, ensuite 7,
ensuite 8 et enfin 9, soit en tout 10 unités).
Pour faciliter le contrôle de la séquence, il s'écrira
1234567899 (numérique) ou 1234567899 A (alphanumérique)
En alphanumérique, la lettre (A dans l'exemple) est la même
dans toutes les unités du paquet, et s'incrémente (devient
B) dans toutes les unités du paquet suivant,
ce qui permet une vérification visuelle très facile de la


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séquence (un paquet doit commencer par une lettre sur la
face avant, et se terminer par la même lettre sur la face
arrière) .
Le système décrit ci-dessus permet de vérifier le respect
de la séquence et la concordance des documents. Il ne
permet pas de vérifier la quantité réelle physiquement
contenue dans le paquet. Cette vérification est réalisée
par un second systême décrit au point suivant.
Il est à remarquer qu'il est intéressant de maintenir les
codes avant et arrière dans le même sens de lecture, de
manière à permettre une détection dans le même sens de
lecture, lorsque l'on retourne le paquet aux fins de
vérification visuelle.
La tranche arrière ou le pli arrière de chaque document
comporte de préférence une barre verticale, imprimée par un
système d'impression variable.
On parle de tranche arrière, dans le cas de documents d'un
seul tenant (une carte format carte de crédit par exemple),
dont l'épaisseur est suffisante pour supporter le marquage.
Dans ce cas, l'impression variable est effectivement
réalisée directement sur la tranche.
On parle de pli arrière, dans le cas de documents pliés (un
dépliant à deux ou plusieurs volets, un pli scellé à deux
ou plusieurs volets, un cahier plié en plieuse
ou sur rotative). Dans ce cas, l'impression variable peut
être réalisée soit à plat (avant le pliage), soit
directement sur le pli, si celui-ci est suffisamment épais.


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Dans le cadre du présent exposé on considèrera les
expressions tranche, pli ou dos comme étant équivalentes.
Selon un mode de réalisation, l'impression variable
consiste en:
- une barre verticale dont la longueur propre est fixe,
mais dont la position est variable 1e long de la hauteur
totale disponible sur la tranche ou le pli.
- cette hauteur totale disponible étant fonction de la
nature de l'emballage enveloppant le paquet.
S'il s'agit d'un emballage transparent (film ou boîte
transparente par exemple), cette hauteur peut être égale à
toute la hauteur du document. Autrement cette hauteur
disponible est déterminée par la hauteur de la découpe de
l'emballage au niveau de la tranche ou du pli.
Selon un mode de réalisation, s'il s'agit d'un emballage
sous forme de couverture enveloppante ou d'une boîte opaque
(en papier carton, plastique ou toute autre matière), une
seule découpe sera en effet prévue dans ladite couverture
ou boîte formant ainsi une fenêtre dégageant une partie de
la tranche, du dos ou du pli, et débordant sur les côtés
afin de permettre la lisibilité des zones personnalisées
déjà discutées. Alternativement, cette fenêtre pourra être
réalisée en utilisant la tranche supérieure, avant ou
inférieure de l'assemblage, et en découpant la couverture
de façon correspondante.
Toujours selon un autre mode de réalisation, la fenêtre
pourra être scindée en deux ou trois fenêtres (avant,
tranche, arrière) plus petites, qui présenteront les mêmes
fonctionnalités et avantages qu'une fenêtre unique
découvrant lesdites deux ou trois faces.


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Selon encore une autre variante, l'emballage sous forme de
couverture enveloppante pourra être réalisé en matériau
transparent, colorié ou imprimé de manière à le rendre
opaque, sauf aux endroits prévus pour le contrôle (et qui
correspondront donc de facto aux fenêtres décrites plus
haut ) .
La longueur de chaque barre verticale sera calculée en
tenant compte de la quantité de documents à assembler pour
une séquence donnée, et des tolérances propres aux systèmes
d'impression fixe, personnalisation variable et façonnage
(pliage et découpe) .
La longueur de chaque barre sera ensuite calculée de
maniêre à ce que chaque barre puisse être imprimée en
décalage vers le bas (ou vers le haut) par rapport à la
précédente, et à ce que l'ensemble des barres constitue une
barrière opaque de largeur suffisante, aux rayons
détecteurs assurant le contrôle.
La longueur de chaque barre sera également calculée de
maniêre à ce que tout exemplaire manquant dans le paquet,
se traduise par un jour détectable sur la tranche de
l'emballage.
Il en découle que si un exemplaire manque dans la séquence
en concordance d'un paquet donné, ce manquement sera
immédiatement visible, soit .
- par l'oeil d'un contrôleur humain.
- par un oeil électronique reconnaissant .
- une modification de réflectivité, sur base de la
différence de réflexion existant entre le support
(exemple:


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du papier blanc) et la barre (exemple . imprimée en
variable en noir),
- ou un hiatus dans une continuité, sur base de la
détection de cet hiatus, lorsque les variables sont
imprimées au moyen d'encres spéciales reconnues par un
dispositif approprié (UV, magnétique ou autre).
Le même système permet également de détecter facilement le
manquement de plusieurs exemplaires, des inversions de
séquence, des doublons ou toute anomalie.
Selon une variante, la longueur des barres varie, et le
nombre de barres est multiplié (l'ensemble des dos d'une
séquence présente deux lignes continues en escalier ou
davantage). Cette variante permet d'agrandir le jour en cas
de document manquant, donc d'améliorer la visïbilité de la
détection.
On notera que, si l'épaisseur de la tranche le permet
facilement, les barres peuvent être obliques, et non
verticales. La ligne résultante pour les documents emballés
sera continue et non plus en escalier.
Il est bien évident que l'impression variable est appliquée
avant assemblage des unïtés constitutives d'un paquet.
En effet, 1!impression variable sous forme de barre oblique
ou en escalier dans le dos du paquet pourrait assurément
aussi être appliquée sur le paquet déjà assemblé. Elle
serait à ce moment garante du fait que le dit paquet n'a
pas été morcelé ni modifié, mais en aucun cas ne
présenterait de garantie quand aux éléments constitutifs
eux-mêmes, au moment de l'impression des documents, ce qui
est le cas avec le système de l'invention décrit ci-dessus.


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En complément des barres de contrôle de la tranche, du dos
ou du pli, on pourra ajouter d'autres éléments
personnalisés indicatifs concernant la sécurité, le
comptage ou l'identification. Il peut s'agir d'un triangle
évidé symbolisant un début de boîte, un triangle plein
symbolisant une fin de boîte, un trait supplémentaire
indiquant une fin de rangée dans une boîte.
En variant l'aspect des barres de la tranche de
l'emballage, on peut reconstituer des dessins, des textes,
qui ajouteront aux fonctions précédemment décrites
l'intérêt non négligeable que l'élément de sécurité sera
doublé d'un élément de communication publicitaire ou autre.
Pour ce faire, il suffit que ledit élément texte ou
graphique, soit étudié de façon à ce qu'il ne comporte que
des éléments formant des éléments graphiques continus
prévisibles, par exemple des éléments obliques, de façon à
ce que tout manquement, déplacement, excédent de document,
se remarque immédiatement par une modification anormale
dudit texte ou graphique.
Ce texte ou graphique pourrait également être imprimé au
verso du couvercle de la boîte, ce qui permettrait à la
personne (quelle qu'elle soit) qui ouvre la boîte, de voir
immédiatement si la représentation de sécurité sur
l'ensemble des tranches de chaque fourreau est conforme au
modèle imprimé sur la boîte.
L'un des principaux avantages du système selon l'invention
est que le produit de base constitue en lui-même
l'identification aux autres niveaux d'emballages .


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- premier regroupement des produits ( documents unitaires)
en fourreaux ou autres, le premier produit et le dernier
produit contenus étant visibles par les côtés de la
fenêtre, l'intégralité du regroupement étant visible par la
tranche supérieure ou latérale de la fenêtre.
- deuxième regroupement en boîtes carton spéciales munies
de fenêtres, où le produit lui-même continue toujours à
donner les mêmes éléments d'identification et de sécurité.
-,troisième regroupement possible en palettes, p.e sous
film plastique, la première et la dernière boîte étant
visibles, c'est à dire la zone personnalisëe du premier et
du dernier document l'étant aussi.
Ceci supprime totalement la nécessité de réaliser des
étiquettes spécïales, qui sont bien entendu une source
d'erreur puisque.."la carte n'est jamais le terrain".
Enfin on notera que l'invention est particulièrement bien
adaptée à l'impression automatique des documents sécurisés.
Les dessins et légendes présentés en annexe permettent de
mieux comprendre l'invention en illustrant des modes de
réalisation particuliers. Ces exemples peuvent s'appliquer
à des petits livrets incorporant des cartes de rechargement
pour téléphones mobiles (en particulier GSM).
La fig. 1 illustre un emballage de et avec 10 documents
sécurisés selon l'invention, sous la forme d'un fourreau.
La fig. 2 illustre une variante pouvant s'ouvrir de deux
côtés.
La fig. 3 illustre une autre variante de fourreau à 20
documents.


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La fig. 4 illustre un fourreau ouvert avec un document
détaché.
La fig. 5 illustre un fourreau avec un document détaché et
ouvert
La fig. 6 illustre un fourreau avec un exemplaire manquant
et cet exemplaire manquant
Les figs. 7a illustre et 7b illustrent un fourreau isolé
avec respectivement deux sens d'ouverture et un sens
d'ouverture.
Les figs. 8a à 8f illustrent différents aspect du marquage
des dos des documents assemblés dans des fourreaux.
La fig. 9 illustre plus en détail un exemple de
numérotation séquentielle de sécurité.
Les figs. 10 et 11 illustrent deux variantes de fourreaux
selon l'invention.
La fig. 12 illustre une séquence de 4 documents à plat
selon l'invention.
La fig. 13 illustre une séquence de 2 fourreaux avec dix
documents, selon la fig. 2, représentés à plat.
La fig. 14 illustre vu en perspective une boîte ouverte ou
à couvercle transparent
Les fig. 15 à 17 illustrent vu du dessus trois variantes de
marquages
La fig. 18 illustre un emballage de fourreaux sous la forme
de deux rangées.
La fig. 19 illustre une palette de caisses de fourreaux
avec documents selon l'invention.
Les figs. 20a et 20b illustrent un document selon
l'invention comportant deux unités â sécuriser avec pour la
fig. 20a une des deux zones personnalisées visibles.
Les figs. 21 à 28 illustrent différentes autres
applications de documents selon l'invention.


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La fig. 1 représente, en perspective de l'avant et de
l'arrière, un emballage de documents sécurisés selon
l'invention. L'emballage se présente sous la forme d'une
couverture-fourreau 1 avec une découpe 2 au niveau de la
tranche 3, découpe s'avancant partiellement vers la face
avant 4 et la face arrière 4' pour découvrir outre la
tranche, une zone personnalisée 5 d'un premier document 8
et une zone personnalisée 5' d'un dernier document 8'. Le
fourreau est scellé par des rivets en 6 pour former un bord
7 solidarisé à l'ensemble des documents. On distingue la
languette 9 qui peut être tirée pour ouvrir le fourreau 1.
On remarquera également la présence d'un triangle vide 20
indiquant le début d'une séquence de couvertures-fourreaux.
La tranche montre une ligne oblique 13 formée de barre
verticales disposées en escalier.
La fig. 2 illustre de la même manière un document sïmilaire
avec cependant une bandelette d'ouverture 9' sur l'autre
face aussi. Le document peut présenter ainsi deux faces
imprimées en tête bêche, pouvant par exemple servir à deux
versions linguistiques.
La fig. 3 illustre un fourreau comprenant 20 documents et
il y a deux lignes obliques 13' en V. Chaque document peut
être double, la zone personnalisée de la face avant et de
la face arrière n'étant alors pas identique car identifiant
deux sous-documents successifs.
La fig. 4 illustre un fourreau ouvert destiné à comprendre
10 documents 8 qui y restent solidarisés du côté opposé à
la tranche marquée (bord 7) le long d'une première ligne de
faiblesse perforée 10. Un document a été détaché mais le
contenu intérieur reste cependant scellé le long d'une
second ligne de faiblesse perforée 11, de préférence plus


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solide que la première. Cette dernière caractéristique
s'applique en général à presque tous les fourreaux selon
l'invention.
La fig. 5 illustre l'ouverture complète d'un document
retiré du fourreau. On distingue un document 8 qui a été
ouvert par déchirure au niveau de la ligne de faiblesse 11
laissant une languette de scellage 12. On distingue aussi
la languette 9 d'ouverture du fourreau, totalement
détachée.
La fig. 6 illustre en perspective un fourreau scellé 1
comprenant de manière anormale, 9 documents 8, le document
manquant 8' étant présenté juxtaposé. Une interruption en C
est visible sur la partie de tranche visible par la fenêtre
du fourreau.
Les figs. 7a et 7b représentent deux exemples d'ébauche à
plat d'un fourreau vide selon l'invention. On distingue la
tranche 3, la fenêtre centrale 16 débordant sur les deux
faces 4, 4', une languette d'ouverture 9 d'un côté ou de
chaque côté, et les points d'agrafage 6 ou de rivetage ou
oeilletage 6'. La version (7a) avec deux languettes permet
l'ouverture d'un côté ou de l'autre, donnant accès à une
des deux versions du document, orientées en tête-bêche (par
exemple deux langues pour un pays bilingue).
Les fig. 8a et 8b montrent un agrandissement des tranches
vùes horizontalement dans lequel on distingue mieux
l'interruption de la ligne 13 en escalier. On distingue
ainsi les tranches d'un jeu de dix documents empilés
présentant des traits noirs verticaux à hauteur
uniformément variable selon sa place dans la


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séquence et formant ainsi bandes obliques en escalier. La
bande A est ininterrompue. Le set est complet. En B
l'exemplaire 6 manque, ce manquement est parfaitement
visible sous forme d'une interruption dans la bande noire
hachurée.
La fig. 8c montrent deux fourreaux selon l'invention avec
documents sécurisés vus par la tranche arrière, l'un
montrant un symbole de début de boîte (triangle évidé) et
10 l'autre de fin de boîte (triangle plein).
La fig. 8d illustre la possïbilité d'ajouter un segment de
droite opposé au segment terminal d'un escalier d'intégrité
standard. Si par suite d'une erreur de mise en fourreau on
constitue un fourreau où il manque un document, suivi d'un
fourreau comportant un document excédentaire (ou
l'inverse), cette erreur devient instantanément visible. La
première paire de fourreau est normale et la deuxième paire
constitue un fourreau de 9 suivi d'un fourreau de 11
documents.
En se référant à la fig. 8e, on comprendra que l'on peut
imprimer les escaliers montants dans une couleur ( non
illustrée) et les escaliers descendants dans une autre
couleur ce qui permet également une identification d'erreur
qui s'ajoute à l'identification décrite aux figs. 8a,8b et
8d.
La fig. 8f montre qu'on peut prévoir également des symboles
de fin de rangée par exemple 3 segments de lignes
discontinues afin de garantir des rangées égales dans un
emballage secondaire telle une boîte.


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La fig. 9 montre en coupe un exemeple de numérotation
séquentielle de sécurité. A chaque lettre correspond un
fourreau de 10 documents dans l'exemple, numéroté de 0 à
9. Le contrôle visuel est facile et instantané. La fin du
code (la lettre et le chiffre ) peut être personnalisé en
gras et dans un corps plus grand, ce qui facilite
l'interprétation visuelle immédiate.
Les figs. 10 et 11 illustrent des variantes de fourreaux et
documents sécurisés selon l'invention. Les fenêtres des
zones personnalisées sont indépendantes des fenêtres de
marquage.
La fig. 12 illustre 4 documents à plat consécutifs (0A à
3A) obtenus lors du procédé d'impression du marquage et des
zones personnalisées.
La fig. 13 illustre une séquence de 2 fourreaux de 10
documents sécurisés ouvrables de deux côtés, représentés en
fausse perspective à plat (documents OA à 9B).
La fig. 14 représente schématiquement une boîte en carton
avec une double rangée de fourreaux contenant chacun 10
documents vus par la tranche, dans une boîte standard de
500 documents avec son système de codage variable en MM ou
WW dans le dos, soit 2 x 25 fourreaux de 10 documents. Le
couvercle est enlevé ou transparent. La boîte comporte
deux fenêtres 141 et 142 découpées rendant visible la zone
personnalisée du premier (0A) et du dernier document (9Z).
On note un triangle vide indiquant le début de boîte et un
triangle plein indiquant une fin de boîte aussi bien sur la
zone personnalisée du document que sur la tranche du
fourreau le comprenant.


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La configuration de cette boîte, couplée aux
caractéristiques propres au document et emballage de
l'invention, apporte une série d'avantages.
On notera la possibilité d'identification et vérification
instantanée du contenu par le haut. En ouvrant la boîte, on
contrôle d'un seul coup d'oeil le contenu.
Alternativement, le couvercle de la boîte peut être
transparent (par exemple constitué d'un couvercle dur
transparent, ou partiellement transparent, ou encore
comportant des découpes en repérage avec les zones de
contrôle, ou encore enveloppé sous film plastique
transparent).
Les marquages variables imprimés sur la tranche de chaque
document sont directement visibles et contrôlables,
permettant de vérifier d'un seul coup d'oeil l'intégrité du
contenu. L'image est en WWW mais peut être aussi
différente, par exemple en ////.
La première rangée (de gauche) est insérée en ordre
séquentiel de l'avant vers l'arrière. Le premier numéro de
contrôle du premier document du premier fourreau contenu
dans la boîte, est de ce fait visible au travers de la
fenêtre de gauche découpée dans la boîte.
La seconde rangée (de droite) est insérée en ordre
séquentiel inverse (elle est tournée à 180° par rapport à
la première). Le dernier document du dernier fourreau
contenu dans la boîte, est de ce fait visible au travers de
la fenêtre de droite découpée dans la boîte.
De ce fait, toutes les informations contenues dans la zone
de contrôle du premier et dernier document de la boîte,


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sont directement visibles, ce qui rend le produit
auto-identifiant sans qu'il soit nécessaire de mettre sur
la boîte une étiquette d'identification reprenant les mêmes
informations, ce qui est plus compliqué et constitue une
source d'erreurs.
Ces informations peuvent par exemple être les suivantes .
- Un numéro individuel de production incrémenté sous forme
de chiffres
- Un numéro individuel de production incrémenté sous forme
de code à barres. Ce dernier est particulièrement
intéressant, car il permet de vérifier le contenu de la
boîte en faisant seulement deux scannages au travers des
fenêtres. Ceci est particulièrement adapté au contrôle de
documents de sécurité à valeur faciale importante (par
exemple des documents de rechargement de téléphonie
mobile), qu'il est par exemple souhaitable de n'activer
informatiquement qu'au dernier moment de manière à éviter
toute fraude ou détournement.
- Un numéro de boîte incrémenté, sous forme de chiffres,
lettres ou de code à barres
- Un numéro de palette incrémenté, sous forme de chiffres,
lettres ou de code à barres.
- Un code de début et de fin de boîte (ici triangle évidé,
triangle plein)
La disposition en deux rangées côte à côte (telle celle
décrite plus haut) est intéressante, car elle permet de
vérifier les codes au travers de deux fenêtres découpées
sur une seule face, ce qui limite les manipulations. On
comprendra que d'autres variantes tout aussi intéressantes
sont possibles .
- disposition en quatre, six, huit... rangées côte à côte
- disposition en deux, quatre, six, huit rangées l'une
au-dessus de l'autre


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- une combinaison de rangées deux par deux côte à côte et
en hauteur, avec la première fenêtre dans un coin et la
dernière fenêtre dans le coin opposé en diagonale.
La boîte peut évidemment ne comporter qu'une seule rangée,
avec une fenêtre découpée à l'avant et une fenêtre découpée
à l'arrière.
Les figs. 15 à 17 illustrent des séries de fourreaux
emballés selon l'invention avec un exemple de système de
numérotation alphanumérique.
Selon la fig. 15, une boîte comporte deux rangées de
fourreaux dont la seconde est retournée de façon à ce que
les deux fenêtres de contrôle se trouvent sur la face avant
de la boîte, ce qui facilite la vérification.
Selon la fig. 16, la boîte comporte également deux rangées,
mais la seconde n'est pas retournée à 180° par rapport à la
première. De ce fait, la première fenêtre est à l'avant de
la boîte, la seconde fenêtre à l'arrière de la boîte.
La fig. 17 illustre le système de la fig. 16 dans lequel on
a ajouté des marquages supplémentaires comme discuté aux
figs. 8d et 8f.
La fig. 18 représente une boîte emballée sous film de 500
mini-documents associée à une opération de scannage.. Le
procédé de boîtage est ici particulier, car ces
mini-documents sécurisés sont emballés par 250 dans
des gouttières. Deux gouttières sont accolées l'une à
l'autre et emballées sous film pour constituer un
emballage de 500 exemplaires. Le système de contrôle est
dans ce cas particulièrement efficace, car le filmage étant


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transparent, permet d'observer non seulement la face avant
(montrant le premier triangle évidé de la série) qui est
donc directement scannable, et le système de contrôle en
double V (V~T) à la partie supérieure, dans lequel le
triangle évidé signale la tête de tirage, le triangle
plein, la fin du tirage, et les deux codes à barres à
l'extrémité de chaque emballage la fin d'une unité de 500
exemplaires.
La fig. 19 illustre la possibilité de scanner directement
le contenu d'une palette comportant des boîtes avec les
fourreaux et documents selon l'invention. Seule la
première et la dernière boîte présentent une zone
personnalisée visible (les autres sont retournées vers
l'intérieur). En scannant la première et la dernière zones,
l'opérateur peut activer les cartes, les rentrer dans un
stock etc..
Les fïgs. 20a et 20b montrent la construction particulière
de deux documents intégrant deux codes de rechargement sur
des éléments séparables le long d'une ligne de faiblesse,
ce qui peut présenter un avantage économique, notamment au
niveau de la production. I1 s'agit donc d'un document
double (à deux unités d'élément sécurisés). Le marquage 200
sur les deux moitiés de tranche varie , et la zone
personnalisée sur une face 205 est incrémentée d'une unité
par rapport à la zone personnalisée (205' non illustré) de
l'autre face. La fig. 20a montre un document plié vers
l'extérieur et la fig. 20b montre un document plié vers
l'intérieur.


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La fig. 21 constitue un document selon l'invention sans
numéro de chargement pour téléphone mobile mais permettant
d'héberger de façon sécurisée un produit plat 210 telle une
carte en plastique dur genre carte de parking, d'évènement,
de banque, de club, de sécurité etc..
La fig. 22 illustre un document similaire avec une
particularité qui est une fenêtre 220 permettant de scanner
les deux codes à barres 221, 222 qui ne sont pas mis en
concordance dans une même base de données au départ. Le
document est imprimé en série avec un code à barres de
contrôle consécutif, le client offrant les cartes fournit
une autre série quelconque. Lors du rivetage ou de
l'oeilletage, le passage dans un tunnel de scannage permet
de lire les deux codes à barres, les mettre en concordance
et les mémoriser dans une base de données. Ceci permet par
la suite un contrôle très précis de la logistïque et de la
distribution et peut augmenter la sécurité. La base du
système est la fenêtre, permettant de lire le code à barres
de la carte, alors que la carte elle-même est contenue dans
la pochette.
La fig. 23 constitue un document selon l'invention
incorporant un numéro de rechargement 230 et un mini-CD
231.
La fig. 24 illustre, fermé et ouvert, un document sécurisé
selon l'invention contenant un CD dont la couleur est
visible par une fenêtre 240 découpée dans la pochette. La
languette protégeant le numéro de rechargement est ouverte,
et celui-ci a été gratté. On notera les perforations 241
et 242 en haut et en bas du document . en les détachant
l'utilisateur peut ouvrir le dépliant, ce qui lui


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permettrait d'accéder à l'équivalent d'une enveloppe fermé.
Cet intérieur peut également être rempli de texte
promotionnel ou d'information.
Les figs. 25 à 27 illustrent la possibilité de placer des
coupons promotionnels ou collecteurs de données à
l'intérieur d'un document sécurisé
selon l'invention.
On remarquera de manière générale que le systëme selon
l'invention présente un marquage de sécurité personnalisé
individuellement. Chaque marquage (p. e. trait) individuel
est différent de celui qui précède et de celui qui suit.
L'impression de la zone personnalisée est avantageusement
simultanée à l'impression de la zone ou élément de sécurïté
(p.e. numéro de rechargement) qui est lui-même une
personnalisation du document. Cette impression intervient
avantageusement après l'impression commune à tous les
exemplaires, qui est elle, physiquement de nature
différente et qui est identique pour tous les exemplaires
d'une série. Les variations répétitives par 2, 3 , 4 ou 5
etc.. permises par le système d'impression, sont totalement
déconnectées du système de personnalisation individualisé
de sécurité et de contrôle.
Lorsqu'il est constitué d'une seule bande de papier, le
document peut être personnalisé en concordance en tout
point de sa surface sans risque d'erreur. Cette
caractéristique permet d'apposer toutes les variables
requises sur la couverture simultanément à l'impression de
sécurité (p. e? numéro de rechargement).
Le design du document peut prévoir une codification


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variable symétrique au niveau du dos plié extérieur.
La personnalisation de la couverture peut comporter
- la valeur faciale d'une carte sécurisée (en clair) qui y
a été introduite
- le numéro séquentiel de production de l'imprimeur (en
clair)
- le numéro séquentiel de production de l'éditeur (en
clair) qui sert également de contrôle pour l'emballage
-le numéro séquentiel de production sous forme de code à
barre lisible par une machine adaptée.
La codification variable des couvertures peut être apposée
recto-verso de manière à
- assurer la symétrie de deux langues utilisées
- permettre une lsibilité sur les deux couvertures de la
numérotation séquentïelle de production (indispensable pour
identification et sécurité de l'emballage)
- la largeur de personnalisation est ajustable à la
demande, notamment pour répondre aux impératifs graphiques.
- la codification variable des couvertures est protégée par
l'application d'un vernis UV ( aui peut être intégré en
ligne au système
de production).
30

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
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(85) National Entry 2003-09-22
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Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2003-09-22 2 89
Claims 2003-09-22 7 267
Drawings 2003-09-22 16 610
Description 2003-09-22 23 963
Representative Drawing 2003-09-22 1 13
Cover Page 2003-11-27 1 49
PCT 2003-09-22 4 139
Assignment 2003-09-22 3 111
Correspondence 2003-11-25 1 30
Prosecution-Amendment 2004-09-10 2 64