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Patent 2456691 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2456691
(54) English Title: ZIPPER FOR AUTOMOBILE SEAT AND SEAT EQUIPPED WITH SAID ZIPPER
(54) French Title: GLISSIERE POUR SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE ET SIEGE MUNI D'UNE TELLE GLISSIERE
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B60N 2/07 (2006.01)
  • B60N 2/08 (2006.01)
(72) Inventors :
  • ROHEE, RENE (France)
(73) Owners :
  • FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE (France)
(71) Applicants :
  • FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE (France)
(74) Agent: FETHERSTONHAUGH & CO.
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2007-09-18
(22) Filed Date: 2004-02-11
(41) Open to Public Inspection: 2004-08-13
Examination requested: 2004-02-11
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
FR 03/01731 France 2003-02-13

Abstracts

English Abstract

Slider for an automobile seat, including a male profile (6) and a female profile (7). A space (20) extends longitudinally between the male profile (6) and the female profile (7). The section of this space (20) varies in the longitudinal direction of the slider (5). A seat equipped with such a slider.


French Abstract

Glissière pour siège de véhicule automobile, comportant un profilé mâle (6) et un profilé femelle (7). Un espace (20) s'étend longitudinalement entre ces profilés mâle (6) et femelle (7). La section de cet espace (20) varie dans la direction longitudinale de la glissière (5). Siège muni d'une telle glissière (5).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.




15


REVENDICATIONS


1. Glissière pour siège de véhicule automobile, comportant
un profilé mâle et un profilé femelle s'étendant, entre
une extrémité arrière et une extrémité avant, dans une
direction longitudinale (X) et coulissant l'un par
rapport à l'autre dans la direction longitudinale,
selon une trajectoire rectiligne dans un plan de
coulissement, le profilé mâle et le profilé femelle
ayant chacun une forme générale en U, ce U étant formé
de (i) deux ailes verticales et (ii) un fond reliant
les deux ailes verticales, les profilés mâle et femelle
définissant ainsi un espace intérieur s'étendant
longitudinalement entre les ailes du profilé mâle et
les deux fonds, où la section de l'espace intérieur,
perpendiculairement à la direction longitudinale (X),
est variable le long de la direction longitudinale (X).

2. Glissière selon la revendication 1, dans laquelle l'un
des profilés mâle et femelle est adapté pour être fixé
à un siège de véhicule et le fond de ce profilé
s'écarte du plan de coulissement (P) pour augmenter la
section de l'espace intérieur en direction de
l'extrémité avant.




16

3.Glissière selon la revendication 2, dans laquelle le

fond du profilé adapté pour être fixé à un siège de
véhicule s'écarte progressivement du plan de
coulissement (P), à partir d'une zone centrale située
sensiblement à mi-distance entre les extrémités avant
et arrière, en direction de l'extrémité avant, afin
d'augmenter la section de l'espace intérieur en
direction de l'extrémité avant.


4. Glissière selon la revendication 3, dans laquelle une
plaque d'ancrage destinée à la fixation d'un siège de
véhicule sur le profilé adapté pour être fixé à un
siège de véhicule s'étend sensiblement à partir du fond
de ce profilé, en éloignement du plan de coulissement,
cette plaque d'ancrage comportant une zone contrainte
au formage située sensiblement au niveau de la zone
centrale.


5. Glissière selon la revendication 2, dans laquelle le
fond du profilé adapté pour être fixé à un siège de
véhicule s'écarte du plan de coulissement (P) pour
augmenter la section de l'espace intérieur en direction
des extrémités avant et arrière, tandis que la section
de l'espace intérieur est minimale au niveau d'une zone
centrale située sensiblement à mi-distance entre les




17


extrémités avant et arrière.


6. Glissière selon la revendication 1, dans laquelle l'un
des profilés mâle et femelle est adapté pour être fixé
à un siège de véhicule et le fond de ce profilé
s'écarte, dans une zone centrale située sensiblement à
mi-distance entre les extrémités avant et arrière, du
plan de coulissement (P) pour augmenter la section de
l'espace intérieur dans cette zone centrale, le fond du
profilé mâle étant plus proche du plan de coulissement
(P) vers les extrémités avant et arrière.


7. Glissière selon l'une quelconque des revendications 1 à
6, dans laquelle l'un des profilés mâle et femelle est
adapté pour être fixé à un plancher de véhicule et le
fond de ce profilé s'écarte du plan de coulissement (P)
pour augmenter la section de l'espace intérieur en
direction d'au moins l'une des extrémités avant et
arrière.


8. Glissière selon l'une quelconque des revendications 1 à
6, dans laquelle l'un des profilés mâle et femelle est
adapté pour être fixé à un plancher de véhicule et le
fond de ce profilé s'écarte du plan de coulissement (P)
pour augmenter la section de l'espace intérieur dans


18
une zone centrale située sensiblement à mi-distance
entre les extrémités avant et arrière.

9. Glissière selon l'une des revendications 2 à 8, dans
laquelle le profilé mâle est adapté pour être fixé au
siège et le profilé femelle est adapté pour être fixé
au plancher d'un véhicule.

10. Siège de véhicule automobile sur lequel une glissière
selon l'une quelconque des revendications 1 à 9 est
fixée par le profilé mâle ou le profilé femelle.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.



CA 02456691 2004-02-11

1
Glissière pour siège de véhicule automobile et siège muni
d'une telle glissière

La présente invention est relative aux glissières
pour siège de véhicule automobile et aux sièges munis de
telles glissières.

Plus particulièrement, l'invention concerne une
glissière pour siège de véhicule automobile, comportant un
profilé mâle et un profilé femelle s'étendant, entre une

extrémité arrière et une extrémité avant, dans une direction
longitudinale et coulissant l'un par rapport à l'autre dans
la direction longitudinale, selon une trajectoire rectiligne
dans un plan de coulissement, le profilé mâle et le profilé
femelle ayant chacun une forme générale en U, ce U étant
formé de :

- deux ailes verticales et

- un fond reliant les deux ailes verticales, les
profilés mâle et femelle définissant ainsi un espace
intérieur s'étendant longitudinalement entre les ailes du
profilé mâle et les deux fonds.

Le document FR-A-2 767 096 décrit un exemple d'une
telle glissière dans laquelle chaque aile du profilé mâle
est insérée, au niveau d'une aile du profilé femelle, entre
deux chemins de billes définissant un chemin de

coulissement. Les glissières décrites dans ce document


CA 02456691 2004-02-11

2
comportent en outre un palonnier en forme de U. Chaque
branche de ce U pénétrant dans l'espace intérieur dans
lequel elle coopère avec un mécanisme de verrouillage du
coulissement des glissières l'une par rapport à l'autre.

Pour déverrouiller ou verrouiller le coulissement des
glissières l'une par rapport à l'autre, un utilisateur
sollicite le palonnier respectivement vers le haut ou vers
le bas, au niveau de la partie formant le fond du U.

On comprend que dans ce type de glissière, qui donne
par ailleurs entière satisfaction, l'espace intérieur doit
être suffisant pour permettre, pour chaque branche du
palonnier, le débattement, dans un plan vertical, nécessaire
au verrouillage/déverrouillage des glissières.

Dans d'autres cas, l'espace intérieur doit être
suffisant pour y loger des têtes de vis et/ou des écrous.
Cependant, le développement d'un espace intérieur

plus important peut, dans certains cas, se faire au
détriment de la rigidité des profilés, dans une direction
horizontale perpendiculaire à la direction longitudinale des
glissières.

La présente invention a notamment pour but de
fournir des glissières ayant, un espace intérieur plus
important, par exemple pour l'implantation d'accessoires
(tels qu'un palonnier) sur la glissière, tout en conservant

une rigidité suffisante, en particulier perpendiculairement


CA 02456691 2006-05-30
3

à la direction longitudinale des glissières, dans un plan
parallèle au plan de coulissement.

L'invention vise donc une glissière pour siège de
véhicule automobile, comportant un profilé mâle et un
profilé femelle s'étendant, entre une extrémité arrière

et une extrémité avant, dans une direction longitudinale
(X) et coulissant l'un par rapport à l'autre dans la
direction longitudinale, selon une trajectoire rectiligne
dans un plan de coulissement, le profilé mâle et le

profilé femelle ayant chacun une forme générale en U, ce
U étant formé de (i) deux ailes verticales et (ii) un
fond reliant les deux ailes verticales, les profilés mâle
et femelle définissant ainsi un espace intérieur
s'étendant longitudinalement entre les ailes du profilé

mâle et les deux fonds, où la section de l'espace
intérieur, perpendiculairement à la direction
longitudinale (X), est variable le long de la direction
longitudinale (X).

Il est possible d'augmenter au moins localement
l'espace intérieur, ce qui se traduit par une section
transversale plus importante, tout en conservant par
ailleurs des fonds de profilés mâle et femelle
respectivement suffisamment proches des chemins de
coulissement pour avoir la rigidité souhaitée

perpendiculairement à la direction longitudinale des
glissières, dans un plan parallèle au plan de
coulissement.


CA 02456691 2006-05-30
3a

Dans des modes de réalisation préférés de
l'invention, on peut éventuellement avoir recours en
outre à l'une et/ou à l'autre des dispositions suivantes

- l'un des profilés mâle et femelle est adapté
pour être fixé à un siège de véhicule et le fond de ce
profilé s'écarte du plan de coulissement pour augmenter
la section de l'espace intérieur en direction de
l'extrémité avant ;

- le fond du profilé adapté pour être fixé à un
siège de véhicule s'écarte progressivement du plan de
coulissement, à partir d'une zone centrale située


CA 02456691 2004-02-11

4
sensiblement à mi-distance entre les extrémités avant et
arrière, en direction de l'extrémité avant, afin d'augmenter
la section de l'espace intérieur en direction de l'extrémité
avant ;

- une plaque d'ancrage destinée à la fixation d'un
siège de véhicule sur le profilé adapté pour être fixé à un
siège de véhicule s'étend sensiblement à partir du fond de
ce profilé, en éloignement du plan de coulissement, cette
plaque d'ancrage comportant une zone contrainte au formage
située sensiblement au niveau de la zone centrale ;

- le fond du profilé adapté pour être fixé à un
siège de véhicule s'écarte du plan de coulissement pour
augmenter la section de l'espace intérieur en direction des
extrémités avant et arrière, tandis que la section de

l'espace intérieur est minimale au niveau d'une zone
centrale située sensiblement à mi-distance entre les
extrémités avant et arrière ;

- l'un des profilés mâle et femelle est adapté pour
être fixé à un siège de véhicule et le fond de ce profilé
s'écarte, dans une zone centrale située sensiblement à mi-

distance entre les extrémités avant et arrière, du plan de
coulissement pour augmenter la section de l'espace intérieur
dans cette zone centrale, le fond du profilé mâle étant plus
proche du plan de coulissement vers les extrémités avant et
arrière ;


CA 02456691 2004-02-11

l'un des profilés mâle et femelle est adapté pour
être fixé à un plancher de véhicule et le fond de ce profilé
s'écarte du plan de coulissement pour augmenter la section
de l'espace intérieur en direction d'au moins l'une des
5 extrémités avant et arrière ;

- l'un des profilés mâle et femelle est adapté pour
être fixé à un plancher de véhicule et le fond de ce profilé
s'écarte du plan de coulissement pour augmenter la section
de l'espace intérieur dans une zone centrale située

sensiblement à mi-distance entre les extrémités avant et
arrière ; et

- le profilé mâle est adapté pour être fixé au siège
et le profilé femelle est adapté pour être fixé au plancher
d'un véhicule.

Selon un autre aspect, l'invention concerne un siège
de véhicule automobile sur lequel une glissière telle que
mentionnée ci-dessus est fixée par le profilé mâle ou le
profilé femelle.

D'autres aspects, buts et avantages de l'invention
apparaîtront à la lecture de la description de plusieurs de
ses modes de réalisation.

L'invention sera également mieux comprise à l'aide
des dessins, sur lesquels :

- la figure 1 représente schématiquement vu de côté
un exemple de mode de réalisation de siège conforme à la


CA 02456691 2004-02-11

6
présente invention ;

- la figure 2 représente schématiquement en
perspective un exemple d'une paire de glissières pour
équiper un siège tel que celui représenté sur la figure 1;

- la figure 3 représente schématiquement en coupe,
une glissière telle que celles représentée sur la figure 2;
- la figure 4 représente schématiquement, par une
vue en élévation latérale, la glissière de la figure 3;

- la figure 5 représente schématiquement selon une
vue analogue à celle de la figure 3, un autre mode de
réalisation d'une glissière conforme à la présente
invention ;

- la figure 6 représente schématiquement, par une
vue en élévation latérale, la glissière de la figure 5;

- la figure -7 représente schématiquement selon une
vue analogue à celle des figures 3 et 5, un autre mode de
réalisation d'une glissière conforme à la présente
invention ;

- la figure 8 représente schématiquement, par une
vue en élévation latérale, la glissière de la figure 7;

- la figure 9 représente schématiquement selon une
vue analogue à celle des figures 3, 5 et 7, un autre mode de
réalisation d'une glissière conforme à la présente
invention ;

- la figure 10 représente schématiquement, par une


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7
vue en élévation latérale, la glissière de la figure 9

- la figure ll représente schématiquement selon une
vue analogue à celle des figures 3, 5, 7 et 9, un autre mode
de réalisation d'une glissière conforme à la présente
invention ;

- la figure 12 représente schématiquement, par une
vue en élévation latérale, la glissière de la figure 11 ;

- la figure 13 représente schématiquement, selon une
vue analogue à celle des figures 3, 5, 7, 9 et 11, un autre
mode de réalisation d'une glissière conforme à la présente
invention ; et

- la figure 14 représente schématiquement, par une
vue en élévation latérale, la glissière de la figure 13.

Sur les différentes figures, les mêmes références
désignent des éléments identiques ou similaires.

Un premier mode de réalisation du siège 1 selon
l'invention est illustré par la figure 1.

Selon ce mode de réalisation le siège 1 est par
exemple un siège avant de véhicule automobile. Celui-ci
comporte un dossier 2 et une assise 3. L'assise 3 est montée

coulissante sur un plancher 4, par l'intermédiaire d'une
paire de glissières 5.

Chaque glissière 5 comporte un profilé mâle 6 et un
profilé femelle 7.

Comme représenté sur la figure 2, les profilés mâle


CA 02456691 2004-02-11

8
6 et femelle 7 s'étendent, dans une direction longitudinale
X, entre une extrémité arrière 8 et une extrémité avant 9.
Les profilés mâle 6 et femelle 7 coulissent l'un par rapport
à l'autre dans la direction longitudinale X. Le verrouillage

et le déverrouillage du coulissement des profilés mâle 6 et
femelle 7, l'un par rapport à l'autre dans la direction
longitudinale X, sont commandés par un palonnier 21.

Selon le mode de réalisation ici décrit, le profilé
mâle 6 est adapté pour être fixé à l'assise 3 et le profilé
femelle 7 est adapté pour être fixé au plancher 4.

Le profilé mâle 6 et le profilé femelle 7 ont une
forme générale en U.

Comme représenté sur la figure 3, le profilé mâle 6
comporte deux ailes 10, 11 latérales verticales et un fond
12 et le profilé femelle 7 comporte deux ailes 13, 14
latérales et un fond 15.

Chaque aile 10, 11 du profilé mâle coulisse entre
deux rangées de billes 16, 17 elles-mêmes logées dans une
aile 13 ou 14 du profilé femelle 7. Ce type d'arrangement

est bien connu de l'Homme du Métier et est décrit par
exemple dans le document FR-A-2 767 096.

On définit un chemin de coulissement C comme un
segment de droite s'étendant dans la direction longitudinale
X, sensiblement entre deux rangées de billes 16, 17. On

définit un plan de coulissement P comme passant par les deux


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9
chemins de coulissement C, c'est à dire entre les deux
rangées de billes 16, 17 du côté des ailes 10, 13, d'une
part, et du côté des ailes 11, 14 d'autre part.

Les ailes 10, 11 du profilé mâle 6 sont constituées
par des replis d'un bord longitudinal de deux tôles, réunies
(par exemple par sertissage) dans un plan perpendiculaire au
plan de coulissement P, pour former une plaque d'ancrage 18
adaptée pour être fixée à l'assise 3. L'une de ces tôles
présente une zone repliée dans un plan sensiblement

parallèle au plan de coulissement P ; cette zone formant le
fond 12. Chacune des deux ailes 10, 11 du profilé mâle 6 est
adaptée pour être maintenue, le long d'un chemin de
coulissement C dans un déplacement guidé par une aile 13, 14
correspondante du profilé femelle 7.

Les ailes 13, 14 du profilé femelle 7 sont
constituées par des replis des deux bords longitudinaux
d'une tôle unique, le fond 15 correspondant à une zone qui
s'étend sensiblement parallèlement au plan' de coulissement
P, entre ces replis.

Les replis interpénétrés des ailes 10, 13, d'une
part et 11, 14 d'autre part, forment des parois écartées
l'une de l'autre, dans le plan de coulissement P, d'une
distance constante dans une première direction y
perpendiculaire à la direction longitudinale X. Le fond 12

du profilé mâle 6 est espacé du fond 15 du profilé femelle 7


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dans une deuxième direction Z perpendiculaire à la direction
longitudinale X. Les parois formées des replis interpénétrés
des ailes 10, 11, 13 et 14 définissent avec les fonds 12, 15
un espace intérieur 20.

5 Comme représenté sur la figure 4, le fond 12 du
profilé mâle 6 s'écarte, du plan de coulissement P, avec une
pente constante de l'extrémité arrière 8 à l'extrémité avant
9. Le fond 15 du profilé femelle 7 reste parallèle au plan
de coulissement P. La section de l'espace intérieur 20,

10 perpendiculairement à la direction longitudinale X, augmente
donc en direction de l'extrémité avant 9, grâce à un
accroissement de sa hauteur par exemple d'environ 5mm, dans
la deuxième direction Z (voir sur la figure 3 la différence
de hauteur entre les traits pointillés représentant le fond

12 vers l'extrémité arrière 8 et en traits pleins
représentant le fond 12 vers l'extrémité avant 9). Ceci
permet d'avoir un débattement suffisant pour actionner le
palonnier 21 (voir figure 2). Néanmoins, vers l'extrémité
arrière 8, le fond 12 du profilé mâle se trouve proche du

plan de coulissement P de manière à garantir une bonne
résistance de la glissière 5, notamment en cas de chocs
latéraux, c'est-à-dire dans la première direction Y.

Selon un deuxième mode de réalisation, illustré par
les figures 5 et 6, la glissière 5 diffère de celle décrite
ci-dessus, essentiellement par le fait que la pente du fond


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11
12 du profilé mâle 6, par rapport au plan de coulissement P,
n'est pas constante entre les extrémités arrière 8 et avant
9. Les fonds 12, 15 respectifs des profilés mâle 6 et
femelle 7 restent sensiblement parallèles entre l'extrémité

arrière 8 et la mi-longueur du profilé mâle 6, puis le fond
du profilé mâle monte en direction de l'extrémité avant 9
(voir la figure 5 sur laquelle est représenté, en traits
pointillés, le fond 12 sur la moitié située vers l'extrémité
arrière 8 et en traits pleins, le fond 12 vers l'extrémité

avant 9). Le palonnier 21 étant articulé au voisinage des
extrémités des branches du U, autour d'un axe parallèle à la
deuxième direction Y et situé sensiblement au milieu du
profilé mâle 6, un espace de débattement est suffisant sur
la moitié du profilé mâle 6 située du côté de l'extrémité

avant 9. Mais une rigidité maximale est conservée sur la
moitié du profilé mâle 6 située du côté de l'extrémité
arrière S. En outre, au niveau de la zone centrale,
correspondant au changement de pente du fond 12 du profilé
mâle, on obtient sur la plaque d'ancrage 18, une zone de

contraintes 22 au formage, qui joue un rôle raidisseur (voir
figure 6).

Selon un troisième mode de réalisation, illustré par
les figures 7 et 8, la glissière 5 diffère de celles
décrites ci-dessus, essentiellement par le fait que le fond

12 du profilé mâle 6 est plus proche du plan de coulissement


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12
P au niveau des extrémités arrière 8 et avant 9, tandis que
ce fond 12 s'écarte du plan de coulissement P dans une zone
centrale située sensiblement à mi-distance entre les
extrémités avant 9 et arrière 8. La section de l'espace

intérieur 20 augmente donc dans cette zone centrale (sur la
figure 7 est représenté, en traits pleins, le fond 12 au
niveau des extrémités arrière 8 et avant 9, et en traits
pointillés, le fond 12 à proximité de la zone centrale).
Cette conformation permet d'obtenir un renforcement, du type

arc-boutement, du profilé mâle 6 aux efforts de traction
s'exerçant dans la deuxième direction Z, au niveau des
points d'ancrage 23 de l'assise 3 sur la plaque de fixation
18. En outre, on obtient dans la zone centrale de la plaque
d'ancrage 18, une zone de contrainte 22 au formage, qui joue
un rôle raidisseur (voir figure 8).

Selon un quatrième mode de réalisation, illustré par
les figures 9 et 10, la glissière 5 diffère de celle décrite
précédemment, essentiellement par le fait que le fond 12 du
profilé mâle 6 est plus éloigné du plan de coulissement P au

niveau des extrémités arrière 8 et avant 9, tandis que ce
fond 12 se rapproche du plan de coulissement P dans une zone
centrale située sensiblement à mi-distance entre les
extrémités avant 9 et arrière 8. La section de l'espace
intérieur 20 décroît donc dans cette zone centrale (sur la

figure 9 est représenté, en traits pleins, le fond 12 au


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13
niveau des extrémités arrière 8 et avant 9, et en traits
pointillés, le fond 12 à proximité de la zone centrale).
Cette conformation, symétrique de celle du mode de
réalisation précédent permet d'obtenir dans la zone centrale

de la plaque d'ancrage 18, une zone de contrainte 22 au
formage, qui joue un rôle raidisseur (voir figure 10).

Selon un cinquième mode de réalisation, illustré par
les figures 11 et 12, la glissière 5 diffère de celles
décrites ci-dessus, essentiellement par le fait que le

profilé mâle 6 ne comporte pas de plaque d'ancrage 18. Il
est conformé dans une seule tôle, comme décrit dans le
document FR-A-2767096. Selon ce mode de réalisation, on
utilise une palette (non représentée) par exemple pour la
fixation d'accessoires tels qu'un palonnier sur le profilé

mâle 6. Le fond 12 suit une pente telle que celle décrite en
relation avec le deuxième mode de réalisation. Bien entendu,
la caractéristique essentielle de ce mode de réalisation
peut être transposée à tous les autres modes de réalisation
de l'invention décrits dans le présent document.

Selon un sixième mode de réalisation, illustré par
les figures 11 et 12, la glissière 5 diffère de celles
décrites ci-dessus, essentiellement par le fait que c'est le
fond 15 du profilé femelle 7 qui s'écarte, du plan de
coulissement P, avec une pente constante de l'extrémité

arrière 8 à l'extrémité avant 9, tandis que le fond 12 du


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14
profilé mâle 6 reste parallèle au plan de coulissement P.
Les variations de la section de l'espace intérieur

20 permettent notamment de résoudre des problèmes
d'encombrement sans augmentation (ou sans augmentation
notable) du poids des glissières 5. En effet, dans la

plupart des cas, on a des développés de profilés mâle 6 et
femelle 7 sensiblement identiques à ceux des glissières de
l'art antérieur. En outre, notamment lorsque l'espace
intérieur 20 doit recevoir à la fois une branche d'un

palonnier et une vis de fixation, on pourra supprimer le
pontet avant généralement utilisé pour éviter l'interaction
du palonnier avec les vis de fixation au plancher lors du
coulissement des profilés l'un par rapport à l'autre. Ceci
permet de fiabiliser la structure du palonnier.

L'invention peut bien entendu être mise en ceuvre
quelle que soit la position des rangées de billes 16, 17, et
des chemins de coulissement C. Bien entendu aussi, les rôles
des profilés mâle 6 et femelle 7, par rapport à la fixation
à l'assise et au plancher, peuvent être intervertis.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2007-09-18
(22) Filed 2004-02-11
Examination Requested 2004-02-11
(41) Open to Public Inspection 2004-08-13
(45) Issued 2007-09-18
Deemed Expired 2014-02-11

Abandonment History

There is no abandonment history.

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Request for Examination $800.00 2004-02-11
Registration of a document - section 124 $100.00 2004-02-11
Application Fee $400.00 2004-02-11
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2006-02-13 $100.00 2006-01-24
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2007-02-12 $100.00 2007-01-24
Final Fee $300.00 2007-07-10
Maintenance Fee - Patent - New Act 4 2008-02-11 $100.00 2008-01-25
Maintenance Fee - Patent - New Act 5 2009-02-11 $200.00 2009-01-23
Maintenance Fee - Patent - New Act 6 2010-02-11 $200.00 2010-01-25
Maintenance Fee - Patent - New Act 7 2011-02-11 $200.00 2011-01-25
Maintenance Fee - Patent - New Act 8 2012-02-13 $200.00 2012-01-25
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE
Past Owners on Record
ROHEE, RENE
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2004-02-11 1 12
Description 2004-02-11 14 485
Claims 2004-02-11 4 110
Drawings 2004-02-11 3 64
Representative Drawing 2004-05-06 1 13
Cover Page 2004-07-20 1 36
Claims 2006-05-30 4 99
Description 2006-05-30 15 497
Abstract 2006-05-30 1 9
Cover Page 2007-08-28 1 37
Assignment 2004-02-11 5 166
Prosecution-Amendment 2005-12-30 1 33
Prosecution-Amendment 2006-05-30 10 248
Correspondence 2007-07-10 1 26