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Patent 2468396 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2468396
(54) English Title: LIQUID DISPENSING TAP
(54) French Title: ROBINET DE DISTRIBUTION DE LIQUIDES
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B67D 3/04 (2006.01)
(72) Inventors :
  • ROSER, PHILIPPE (France)
(73) Owners :
  • FLEXTAINER S.A. (France)
(71) Applicants :
  • FLEXTAINER S.A. (France)
(74) Agent: GOWLING WLG (CANADA) LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2011-11-01
(86) PCT Filing Date: 2002-11-25
(87) Open to Public Inspection: 2003-06-05
Examination requested: 2006-10-31
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2002/004037
(87) International Publication Number: WO2003/045833
(85) National Entry: 2004-05-26

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
01/15274 France 2001-11-26

Abstracts

English Abstract

The invention concerns a liquid dispensing tap, essentially consisting of a body (1) for being mounted in the bung of a container and for dispensing liquid, a valve or a membrane (2) for sealing an orifice (3) dispensing the liquid, provided with a control member (4) and made in a single-piece with said control member (4) and with means (6) for sealed pressing of said valve (2) or membrane sealing the liquid dispensing orifice (3) on its seat, said valve being housed in the part of the body (1) opposite to the part designed to be mounted in the bung, and means for actuating said control member (4). Said tap is characterized in that the means (6) for sealed pressing of the valve (2) or membrane sealing the liquid dispensing orifice (3) on its seat consists of an elastically deformable element forming a spring and linked to the valve or membrane (2) sealing the liquid dispensing orifice (3) and to the control member (4) via a common guide element (7) and to a fixing flange (8) co-operating with pins (9) fixing and centering the body (1). The invention is more particularly applicable in the manufacture of taps for dispensing liquids contained in small rigid, semirigid or flexible containers, in particular food liquids.


French Abstract




La présente invention concerne un robinet de distribution de liquides,
essentiellement constitué par un corps (1) de montage dans la bonde d'un
récipient et de distribution du liquide, par un clapet ou une membrane (2)
d'obturation étanche d'un orifice (3) de distribution du liquide, muni d'un
organe de commande (4) et réalisé sous forme d'un élément monobloc avec ledit
organe de commande (4) et avec un moyen (6) d'application étanche dudit clapet
(2) ou membrane d'obturation étanche de l'orifice (3) de distribution du
liquide sur son siège, cedit clapet étant logé dans la partie du corps (1)
opposée à celle de montage dans la bonde, et par un moyen (5) d'actionnement
dudit organe de commande (4). Robinet caractérisé en ce que le moyen (6)
d'application étanche du clapet (2) ou membrane d'obturation étanche de
l'orifice (3) de distribution du liquide sur son siège est constitué par un
élément élastiquement déformable formant ressort et relié, d'une part, au
clapet ou membrane (2) d'obturation étanche de l'orifice (3) de distribution
du liquide et à l'organe de commande (4) par l'intermédiaire d'un élément de
guidage commun (7) et, d'autre part, à une bride de fixation (8) coopérant
avec des plots de fixation et de centrage (9) du corps (1). L'invention est
plus particulièrement applicable dans le domaine de la fabrication de robinets
de distribution de liquides contenus dans des petits récipients rigides, semi-
rigides ou souples, en particulier de liquides alimentaires.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.




-6-



REVENDICATIONS


1. Robinet de distribution de liquides comprenant un corps de
montage dans la bonde d'un récipient et de distribution du liquide, un clapet
ou une membrane d'obturation étanche d'un orifice de distribution du liquide,
muni d'un organe de commande et réalisé sous forme d'un élément monobloc
avec ledit organe de commande et avec un moyen d'application étanche dudit
clapet ou membrane d'obturation étanche de l'orifice de distribution du
liquide
sur son siège, cedit clapet étant logé dans la partie du corps opposée à celle

de montage dans la bonde, et un moyen d'actionnement dudit organe de
commande, le moyen d'application étanche du clapet ou membrane
d'obturation étanche de l'orifice de distribution du liquide sur son siège
étant
constitué par un élément élastiquement déformable formant ressort et relié a
clapet ou membrane d'obturation étanche de l'orifice de distribution du
liquide
et à l'organe de commande, caractérisé en ce que la liaison entre ledit
élément élastiquement déformable et lesdits clapet et organe de commande
est réalisée par l'intermédiaire d'un élément de guidage commun, et en ce
que ledit élément élastiquement déformable est aussi relié à une bride de
fixation coopérant avec des plots de fixation et de centrage du corps,
caractérisé en ce que l'élément de guidage commun est constitué sous forme
d'un coulisseau et coopère avec deux rails de guidage intégrés dans le corps
du robinet qui est sous forme d'un élément monobloc, à l'extrémité opposée à
celle de montage dudit corps dans la bonde.

2. Robinet de distribution de liquides comprenant un corps de
montage dans la bonde d'un récipient et de distribution du liquide, un clapet
ou une membrane d'obturation étanche d'un orifice de distribution du liquide,
muni d'un organe de commande et réalisé sous forme d'un élément
monobloc avec ledit organe de commande et avec un moyen d'application
étanche dudit clapet ou membrane d'obturation étanche de l'orifice de
distribution du liquide sur son siège, cedit clapet étant logé dans la partie
du
corps opposée à celle de montage dans la bonde, et un moyen
d'actionnement dudit organe de commande, le moyen d'application étanche



-7-

du clapet ou membrane d'obturation étanche de l'orifice de distribution du
liquide sur son siège étant constitué par un élément élastiquement
déformable formant ressort et relié a clapet ou membrane d'obturation
étanche de l'orifice de distribution du liquide et à l'organe de commande,
caractérisé en ce que la liaison entre ledit élément élastiquement déformable
et lesdits clapet et organe de commande est réalisée par l'intermédiaire d'un
élément de guidage commun, et en ce que ledit élément élastiquement
déformable est aussi relié à une bride de fixation coopérant avec des plots
de fixation et de centrage du corps, caractérisé en ce que le moyen
d'actionnement de l'organe de commande est constitué par un bouton
poussoir sous forme d'une membrane élastiquement déformable prévue sur
le corps du robinet et relié à celui-ci de manière étanche.


3. Robinet de distribution de liquides comprenant un corps de
montage dans la bonde d'un récipient et de distribution du liquide, un clapet
ou une membrane d'obturation étanche d'un orifice de distribution du liquide,
muni d'un organe de commande et réalisé sous forme d'un élément
monobloc avec ledit organe de commande et avec un moyen d'application
étanche dudit clapet ou membrane d'obturation étanche de l'orifice de
distribution du liquide sur son siège, cedit clapet étant logé dans la partie
du
corps opposée à celle de montage dans la bonde, et un moyen
d'actionnement dudit organe de commande, le moyen d'application étanche
du clapet ou membrane d'obturation étanche de l'orifice de distribution du
liquide sur son siège étant constitué par un élément élastiquement
déformable formant ressort et relié a clapet ou membrane d'obturation
étanche de l'orifice de distribution du liquide et à l'organe de commande,
caractérisé en ce que la liaison entre ledit élément élastiquement déformable
et lesdits clapet et organe de commande est réalisée par l'intermédiaire d'un
élément de guidage commun, et en ce que ledit élément élastiquement
déformable est aussi relié à une bride de fixation coopérant avec des plots
de fixation et de centrage du corps, caractérisé en ce que l'élément
élastiquement déformable formant ressort et constituant le moyen
d'application étanche du clapet ou membrane d'obturation étanche de




-8-


l'orifice de distribution du liquide sur son siège est constitué sous forme
d'une paire de lames élastique reliées chacune par une extrémité à l'élément
de guidage commun du côté opposé à la partie de liaison entre l'organe de
commande et le clapet ou membrane, et à l'autre extrémité à la bride de
fixation coopérant avec les plots de fixation et de centrage du corps,
lesdites
lames élastiques formant une boucle entre leurs deux extrémités.


4. Robinet de distribution de liquides comprenant un corps de
montage dans la bonde d'un récipient et de distribution du liquide, un clapet
ou une membrane d'obturation étanche d'un orifice de distribution du liquide,
muni d'un organe de commande et réalisé sous forme d'un élément monobloc
avec ledit organe de commande et avec un moyen d'application étanche dudit
clapet ou membrane d'obturation étanche de l'orifice de distribution du
liquide
sur son siège, cedit clapet étant logé dans la partie du corps opposée à celle

de montage dans la bonde, et un moyen d'actionnement dudit organe de
commande, le moyen d'application étanche du clapet ou membrane
d'obturation étanche de l'orifice de distribution du liquide sur son siège
étant
constitué par un élément élastiquement déformable formant ressort et relié a
clapet ou membrane d'obturation étanche de l'orifice de distribution du
liquide
et à l'organe de commande, caractérisé en ce que la liaison entre ledit
élément élastiquement déformable et lesdits clapet et organe de commande
est réalisée par l'intermédiaire d'un élément de guidage commun, et en ce
que ledit élément élastiquement déformable est aussi relié à une bride de
fixation coopérant avec des plots de fixation et de centrage du corps,
caractérisé en ce que la bride de fixation, reliée à l'élément élastiquement
déformable formant ressort et constituant le moyen d'application étanche du
clapet ou membrane d'obturation étanche de l'orifice de distribution du
liquide
sur son siège, est pourvue de perçages de forme correspondante à celle des
plots de fixation et de centrage et est solidarisée avec ces derniers par
rivetage ou par soudage postérieur au montage.


Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.




CA 02468396 2004-05-26
WO 03/045833 PCT/FR02/04037
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Robinet de distribution de liquides
La présente invention concerne le domaine de la fabrication de
robinets de distribution de liquides contenus dans des petits récipients
rigides, semi-rigides ou souples, en particulier de liquides alimentaires, et
a
pour objet un tel robinet.
Actuellement, la distribution de boissons alimentaires,
notamment de vins de table, de jus de fruits ou de lait stërilisé ultra-haute
température à partir de petits récipients rigides, semi-rigides ou souples,
tels
que des outres en matière synthétique, s'effectue généralement au moyen de
robinets fixés sur la bonde de vidange de ces rëcipients.
A cet effet, on connaît des robinets constitués par un corps de
montage dans la bonde d'un récipient et par un piston de libération du
liquide chargé par un ressort et guidé dans le corps, le piston agissant sur
une membrane d'étanchéité élastique solidaire du corps. Le corps de
montage dans la bonde est pourvu d'un emmanchement de fixation
coopérant par encliquetage avec la bonde.
De tels robinets permettent une distribution correcte du liquide
et sont parfaitement adaptés, soit à une opération d'embouteillage, soit à une
succession de soutirages, que ces derniers soient effectués dans un
environnement stérile, tel qu'une chambre stérile sur remplisseuse aseptique,
ou non, par exemple pour le remplissage de verres ou de petits récipients,
c'est-à-dire pour un usage privé ou en restauration pour de petits débits
d'une seule boisson ou d'un seul cru.
On connaît également des robinets de distribution de liquides,
en particulier de liquides alimentaires aseptiques ou non, à fermeture
automatique, qui sont constitués par un corps de montage dans la bonde
d'un récipient et par un piston de libëration du liquide agissant sur une
membrane d'étanchéité élastique solidaire du corps, ces robinets étant
pourvus d'un moyen de maintien en position d'ouverture du piston.
Il existe encore d'autres robinets de type à boisseau, dans
lesquels le passage du liquide est réalisé par mise en concordance
d'ouvertures de passage au moyen d'un levier ou d'une poignée de
manoeuvre.



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WO 03/045833 PCT/FR02/04037
_2-
Tous ces robinets connus permettent de remplir correctement
leur fonction essentielle de fermeture étanche d'un récipient avec possibilité
de soutirage du liquide contenu.
Cependant, ces robinets connus présentent l'inconvénient d'être
de constitution relativement complexe, nécessitant la mise en oeuvre de
plusieurs pièces, de sorte que leur coût en matière, ainsi qu'en frais de
montage sont relativement élevés. En outre, factionnement du piston ou de
la membrané de fermeture de l'orifice de distribution est toujours effectuée
au moyen de pièces intermédiaire de transmission et de transformation du
mouvement.
Ainsi, on connaît également, par US-A-4 693 400, un robinet de
distribution de liquides constitué par un corps de montage dans la bonde
d'un récipient et de distribution du liquide, par un clapet d'obturation
étanche d'un orifice de distribution du liquide, muni d'un organe de
commande et réalisé sous forme d'un élément monobloc avec ledit organe
de commande et avec un moyen d'application étanche dudit clapet
d'obturation étanche de l'orifice de distribution du liquide sur son siège,
cedit clapet étant logé dans la partie du corps opposée à celle de montage
dans la bonde, et par un moyen d'actionnement dudit organe de commande.
De même, US-A-6 045 119 et US-A-5 553 745 décrivent aussi
des robinets en plusieurs pièces.
La présente invention a pour but de pallier les inconvénients
des robinets de distribution connus et de proposer un tel robinet présentant
une constitution plus simple et de fabrication moins coûteuse.
Conformément à l'invention, le robinet de distribution de
liquides, qui est essentiellement constitué par un corps de montage dans la
bonde d'un récipient et de distribution du liquide, par un clapet ou une
membrane d'obturation étanche d'un orifice de distribution du liquide, muni
d'un organe de commande et réalisé sous forme d'un élément monobloc
avec ledit organe de commande et avec un moyen d'application étanche
dudit clapet ou membrane d'obturation étanche de l'orifice de distribution du
liquide sur son siège, cedit clapet ou membrane étant logé dans la partie du
corps opposée à celle de montage dans la bonde, et par un moyen
d'actionnement dudit organe de commande, est caractérisé en ce que le
moyen d'application étanche du clapet ou membrane d'obturation étanche de
l'orifice de distribution du liquide sur son siège est constitué par un
élément
ëlastiquement déformable formant ressort et relié, d'une part, au clapet ou



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WO 03/045833 PCT/FR02/04037
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membrane d'obturation étanche de l'orifice de distribution du liquide et à
l'organe de commande par l'intermédiaire d'un élément de guidage commun
et, d'autre part, à une bride de fixation coopérant avec des plots de fixation
et de centrage du corps.
L'invention sera mieux comprise, grâce à la description ci-
après, qui se rapporte à un mode de réalisation préféré, donné à titre
d'exemple non limitatif, et expliqué avec référence aux dessins
schématiques annexés, dans lesquels
la figure 1 est une vue en élévation latérale et en coupe du
robinet conforme à l'invention, en position fermée ;
la figure 2 est une vue analogue à celle de la figure 1,
représentant le robinet en position ouverte de service ;
la figure 3 est une vue en coupe suivant A-A de la figure 2, du
corps de robinet seul ;
la figure 4 est une vue en coupe suivant B-B de la figure 1, et
la figure 5 est une vue en perspective de l'élément monobloc.
Les figures 1 à 4 des dessins annexés représentent un robinet de
distribution de liquides, qui est essentiellement constitué par un corps 1 de
montage dans la bonde d'un récipient (non représenté) et de distribution du
liquide, par un clapet ou une membrane 2 d'obturation étanche d'un orifice 3
de distribution du liquide, muni d'un organe de commande 4 et réalisé sous
forme d'un élément monobloc avec ledit organe de commande 4 et avec un
moyen 6 d'application étanche dudit clapet 2 ou membrane d'obturation
étanche de l'orifice 3 de distribution du liquide sur son siège, cedit clapet
ou
membrane 2 étant logé dans la partie du corps 1 opposée à celle de montage
dans la bonde, et par un moyen 5 d'actionnement dudit organe de
commande 4:
Conformément à l'invention et comme le montrent plus
particulièrement, à titre d'exemple, les figures 1 et 2 des dessins annexés,
le
moyen 6 d'application étanche du clapet 2 ou membrane d'obturation
étanche de l'orifice 3 de distribution du liquide sur son siège est constitué
par un élément élastiquement déformable formant ressort et relié, d'une part,
au clapet ou membrane 2 d'obturation étanche de (orifice 3 de distribution
du liquide et à (organe de commande 4 par l'intermédiaire d'un élément de
guidage commun 7 et, d'autre part, à une bride de fixation 8 coopérant avec
des plots de fixation et de centrage 9 du corps 1 (figure 4).



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L'élément de guidage commun 7 est constitué sous forme d'un
coulisseau et coopère avec deux rails de guidage 10 intégrës dans le corps 1
du robinet, qui est avantageusement sous forme d'un élëment monobloc, à
fextrémitë opposée à celle de montage dudit corps dans la bonde (figures 1,
2 et 4).
Le moyen 5 d'actionnement de l'organe de commande 4 est
constitué, comme le montrent les figures 1, 2 et 4 des dessins annexés, par
un bouton poussoir sous forme d'une membrane élastiquement déformable
prévue sur le corps 1 du robinet et relié à celui-ci de manière étanche.
L'élément élastiquement déformable 6 formant ressort et
constituant le moyen 6 d'application étanche du clapet 2 ou membrane
d'obturation étanche de (orifice 3 de distribution du liquide sur son siège
est
avantageusement constitué sous forme d'une paire de lames élastique reliées
chacune par une extrémité à l'élément de guidage commun 7 du côté opposé
à la partie de liaison entre l'organe de commande 4 et le clapet ou membrane
2 (figures 1, 2 et 5), et à l'autre extrémité à la bride de fixation 8
coopérant
avec les plots de fixation et de centrage 9 du corps 1 (figure 4), lesdites
lames élastiques formant une boucle entre leurs deux extrémités. Un tel
mode de réalisation du moyen 6 permet, du simple fait de la construction
sous forme de lames en boucle, de charger les éléments déplaçables, formés
par l'organe de commande 4 et le clapet ou membrane 2, sous une tension
prédéterminée en direction de la fermeture de l'orifice 3 par le clapet ou
membrane.
La bride de fixation 8, reliée à l'élément élastiquement
déformable 6 formant ressort et constituant le moyen 6 d'application étanche
du clapet 2 ou membrane d'obturation étanche de l'orifice 3 de distribution
du liquide sur son siège, est pourvue de perçages 9' de forme
correspondante à celle des plots de fixation et de centrage 9 et est
solidarisée avec ces derniers par rivetage ou par soudage postérieur au
montage (figures 4 et 5).
Le fonctionnement du robinet conforme à l'invention ressort de
manière parfaitement claire de la représentation selon les figures 1, 2, 4 et
5.
En partant d'un robinet selon la figure 1, ce robinet étant monté
dans une bonde d'un récipient, un appui sur le bouton poussoir formant le
moyen 5 d'actionnement de (organe de commande 4 aura pour effet de
déplacer ce dernier ensemble avec le clapet ou membrane 2 contre l'action
de l'élément élastiquement déformable 6, par l'intermédiaire du coulisseau



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formant (élément de guidage commun 7. Un tel déplacement est effectué
avec guidage par coopération de l'élément de guidage commun 7 avec les
rails de guidage 10 intégrés dans le corps 1 (figures l, 2 et 4).
Dans la position représentée à la figure 2 des dessins annexés,
l'orifice 3 de distribution du liquide est libéré par soulèvement du clapet ou
membrane 2 de son siège et le liquide contenu à l'intérieur du récipient
auquel est raccordé le robinet peut s'écouler à travers ledit orifice 3 de
distribution du liquide et peut ainsi être transvasé dans un récipient de
consommation ou dans un récipient intermédiaire avant consommation. Un
relâchement de la pression sur le bouton poussoir 5 a pour effet immédiat
un retour en position de l'organe de commande 4 et du clapet ou membrane
2, sous l'action de l'élément 6, et donc une fermeture de (orifice 3.
Du fait de la prévision des moyens de guidage formés par les
rails 10 et par le coulisseau formant l'élément de guidage commun 7,
l'ensemble des éléments mobiles du robinet sont parfaitement maintenus
lors de leur déplacement.
Grâce à l'invention, il est possible de réaliser un robinet de
distribution de liquides contenus dans des petits récipients rigides, semi-
rigides ou souples, en particulier de liquides alimentaires, permettant un
fonctionnement très fiable et de manaeuvre aisée. En outre, ce robinet est de
construction simple et nécessite peu de pièces à assembler, de sorte que son
coût de production est relativement faible. Enfin, du fait de la simplicité de
sa conception, ce robinet peut être réalisé sous une forme compacte.
Bien entendu, l'invention n'est pas limitée au mode de
réalisation décrit et représenté aux dessins annexés. Des modifications
restent possibles, notamment du point de vue de la constitution des divers
éléments ou par substitution d'équivalents techniques, sans sortir pour autant
du domaine de protection de l'invention.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2011-11-01
(86) PCT Filing Date 2002-11-25
(87) PCT Publication Date 2003-06-05
(85) National Entry 2004-05-26
Examination Requested 2006-10-31
(45) Issued 2011-11-01
Deemed Expired 2014-11-25

Abandonment History

There is no abandonment history.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Registration of a document - section 124 $100.00 2004-05-26
Application Fee $400.00 2004-05-26
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2004-11-25 $100.00 2004-10-21
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2005-11-25 $100.00 2005-11-07
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2006-11-27 $100.00 2006-10-19
Request for Examination $800.00 2006-10-31
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2007-11-26 $200.00 2007-10-15
Maintenance Fee - Application - New Act 6 2008-11-25 $200.00 2008-10-09
Maintenance Fee - Application - New Act 7 2009-11-25 $200.00 2009-10-21
Maintenance Fee - Application - New Act 8 2010-11-25 $200.00 2010-10-14
Final Fee $300.00 2011-08-22
Maintenance Fee - Application - New Act 9 2011-11-25 $200.00 2011-10-18
Maintenance Fee - Patent - New Act 10 2012-11-26 $250.00 2012-11-06
Owners on Record

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Past Owners on Record
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Claims 2009-07-31 3 165
Abstract 2004-05-26 2 106
Claims 2004-05-26 2 86
Drawings 2004-05-26 2 94
Description 2004-05-26 5 311
Representative Drawing 2004-05-26 1 18
Cover Page 2004-08-02 1 60
Representative Drawing 2011-09-26 1 24
Cover Page 2011-09-26 1 63
Claims 2011-05-13 3 150
Assignment 2004-09-22 2 44
PCT 2004-05-26 9 354
Assignment 2004-05-26 3 90
Correspondence 2004-07-29 1 30
Fees 2004-10-21 1 30
Fees 2005-11-07 1 34
Prosecution-Amendment 2006-10-31 1 40
Prosecution-Amendment 2007-08-21 1 28
Prosecution-Amendment 2009-03-25 4 130
Prosecution-Amendment 2009-07-31 6 292
Correspondence 2011-08-22 2 48
Prosecution-Amendment 2011-01-31 2 49
Prosecution-Amendment 2011-05-13 5 193