Language selection

Search

Patent 2478563 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2478563
(54) English Title: METHOD, DEVICE AND INSTALLATION FOR DEHUMIDIFYING A STRUCTURE SUCH AS A WALL
(54) French Title: PROCEDE, DISPOSITIF ET INSTALLATION POUR DESHUMIDIFIER UN OUVRAGE TEL QU'UN MUR
Status: Dead
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E04B 1/70 (2006.01)
(72) Inventors :
  • GASTALDI, ANDRE (France)
  • GASTALDI, THOMAS (France)
(73) Owners :
  • GASTALDI, ANDRE (France)
  • GASTALDI, THOMAS (France)
(71) Applicants :
  • GASTALDI, ANDRE (France)
  • GASTALDI, THOMAS (France)
(74) Agent: FETHERSTONHAUGH & CO.
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2003-03-19
(87) Open to Public Inspection: 2003-09-25
Examination requested: 2008-03-12
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2003/000882
(87) International Publication Number: WO2003/078749
(85) National Entry: 2004-08-31

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
02/03392 France 2002-03-19

Abstracts

English Abstract

The device comprises a tube (1) with perforations (2), arranged in a blind hole (4) cut in a wall and supporting an inner concentric tube (7) with a solid wall. The space (9) between the two tubes is used to blow a current of air through, restricted at the inlet (11), undergoing a reduction in loading within the circuit, thus generating a depression which pumps humidity from the wall (5) and expels the same through the centre (10) of the tube (7). The above may be adapted to any thickness of wall by the provision of extensions (12).


French Abstract




Le dispositif comprend un tube (1) ajouré (2) disposé dans un trou borgne (4)
percé dans un mur (5) supportant à l'intérieur un tube (7) à paroi étanche,
concentrique. L'espace (9) entre les deux tubes est utilisé pour faire 10
circuler par aspiration une veine d'air, freinée à l'entrée (11), subissant
des pertes de charge dans ce circuit, provoquant ainsi une dépression qui
pompe l'humidité du mur (5) et la rejette par le centre (10) du tube (7).
Equipé de rallonges (12) il s'adapte à toute les 15 épaisseurs de murs.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.



9

Revendications

1. Procédé pour évacuer l'humidité d'un ouvrage (5) tel
qu'un mur, dans lequel on ventile un trou (4) formé dans
l'ouvrage, caractérisé en ce qu'on fait régner une dépression
d'air dans le trou (4).

2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce
qu'on établit ladite dépression au moyen d'une aspiration qui
sert en même temps à établir un courant d'air pour ladite
ventilation dans le trou (4).

3. Procédé selon la revendication 2, caractérisé en ce
qu'on met le trou en communication avec l'extérieur du trou à
travers un passage d'entrée (11, 111) rétréci pour l'air.

4. Procédé selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en
ce qu'on place un filtre (2, 102) entre la paroi du trou (4) et
une source (26, 23) de ladite aspiration.

5. Dispositif pour la mise en oeuvre d'un procédé selon
l'une des revendications 1 à 4, comprenant des moyens de
montage (1) dans un trou (4) formé dans l'ouvrage (5) à
traiter, et caractérisé en ce qu'il comprend en outre
- un tube d'aspiration (7, 107) ayant au moins un
orifice d'aspiration situé en service à l'intérieur du trou
(4) ;
- une sourcé d'aspiration (23, 26) reliée au volume
intérieur (10) du tube d'aspiration ;
- des moyens (1, 101) pour maintenir le tube (7) dans le
trou (5) avec entre le pourtour du tube (7) et la paroi (104)
du trou (4) , un espace (9, 109) qui :
a) communique avec l'extérieur du trou (4) par un
passage d'entrée rétréci (11, 111) ;
b) est en relation d'échange d'humidité avec la
paroi (104) du trou (4)
c) communique avec l'orifice d'aspiration du tube
(7, 107).

6. Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en
ce que les moyens de montage comprennent un tube extérieur (1,
101) qui se fixe dans l'orifice du trou (4) et qui supporte le



10

tube d'aspiration (7, 107) tout en ménageant un passage d'air
(9) entre les deux tubes.

7. Dispositif selon la revendication 5 ou 6, caractérisé
par un moyen de filtration (2, 102) interposé entre la paroi
(104) du trou (4) et l'orifice d'aspiration du tube
d'aspiration (7, 107).

8. Dispositif selon la revendication 7, caractérisé en
ce que le moyen de filtration (102) est placé à l'orifice
d'aspiration du tube d'aspiration (107).

9. Dispositif selon l'une des revendications 5 à 8,
caractérisé en ce que l'espace de pompage d'eau (109) est en
communication directe avec la paroi (104) du trou (4), laquelle
délimite à nu ledit espace (109) sur une part importante de son
étendue.

10. Dispositif selon la revendication 6, caractérisé en
ce que le tube extérieur (1) est prolongé par une crépine de
filtration interposée entre la paroi du trou (4) et l'orifice
d'aspiration du tube d'aspiration (7).

11. Dispositif selon l'une des revendications 5 à 10,
caractérisé en ce que le tube d'aspiration (7, 107) forme à
l'extérieur de l'ouvrage une saillie en forme de chapeau de
champignon (19) dont le bord retourné vers l'ouvrage forme avec
ce dernier ledit passage d'entrée rétréci (11, 111).

12. Dispositif selon l'une des revendications 5 à 11,
caractérisé en ce qu'il comprend un détecteur d'humidité (131)
et des moyens (132) pour commander le fonctionnement et l'arrêt
de la source d'aspiration (26) en fonction du degré d'humidité
mesuré.

13. Dispositif selon l'une des revendications 5 à 12,
caractérisé en ce que la source d'aspiration est un raccord
d'aspiration (23) partant du tube (7, 107) en aval d'au moins
un orifice d'aspiration.

14. Dispositif selon l'une des revendications 5 à 12,
caractérisé en ce que la source d'aspiration est une turbine
motorisée (26) montée dans le tube (7, 107) en aval d'au moins
un orifice d'aspiration.




11

15. Dispositif selon la revendication 14, caractérisé en
ce que la turbine (26) est alimentée à partir d'un photo-
générateur intégré (27).


Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.




CA 02478563 2004-08-31
WO 03/078749 PCT/FR03/00882
1
« Procédé, dispositif et installation pour déshumidifier un
ouvrage tel qu'un mur. »
Description
La présente invention concerne un procédë pour évacuer
l'humidité d'un ouvrage tel qu'un mur.
La présente invention concerne également un dispositif
pour la mise en ouvre du procédé.
La présente invention concerne également une
installation comprenant plusieurs tels dispositifs.
Dans l'état actuel de la technique, les dispositifs
appelés « assécheurs de murs » utilisent la ventilation
naturelle dans des tubes ajourés ou poreux insérés dans les
murs dans diverses positions et munis de cloisonnements pour
canaliser cette ventilation. La ventilation existe en théorie
mais avec une efficacïté limitée et aléatoire.
Le but de la présente invention est de remédier à cet
inconvénient et en particulier d'améliorer fortement l'effet
d'assèchement obtenu dans le mur ou autre ouvrage.
L'idée qui est à la base de l'invention est d'utiliser
une force motrice pour aspirer l'humidité du mur par effet de
pompage.
Plus particulièrement, suivant un premier aspect de
l'invention, le procédé pour évacuer l'humidité d'un ouvrage
tel qu'un mur, dans lequel on ventile un trou formé dans
l'ouvrage, est caractérisé en ce qu'on fait régner une
dépression d'air dans le trou.
Par cette dépression, l'humidité est aspirée vers le
trou, et vient successivement se présenter à la surface du trou
où elle se transforme en vapeur d'eau évacuée par la
ventilation.
De préférence, on établit ladite dépression au moyen
d'une aspiration qui sert en même temps à établir un courant
d'air pour ladite ventilation dans le trou.
Ainsi, on combine l'effet d'aspiration, qui accélère la
propagation de l'eau vers la surface du trou, avec un
renforcement significatif de la ventilation, laquelle accélère



CA 02478563 2004-08-31
WO 03/078749 PCT/FR03/00882
2
l'évaporation de l'humidité qui se présente à la surface du
trou.
De préférence, on met le trou en communication avec
l'extérieur du trou à travers un passage d'entrée rétréci pour
l'air. Ce passage rétréci constitue, dans le trajet de l'air,
une perte de charge en aval de laquelle ladite dépression
s'établit sous l'effet de ladite aspiration.
I1 est préféré selon l'invention de placer un filtre
entre la paroi du trou et une source de ladite aspiration.
Ce filtre a pour fonction d'empêcher que l'air aspiré
entraîne vers la source des fragments provenant de l'ouvrage et
qui peuvent être dangereux pour la source d'aspiration.
Suivant un second aspect de l'invention, le dispositif
pour la mise en aeuvre du procédé suivant le premier aspect,
comprenant des moyens de montage dans un trou formé dans
l'ouvrage à traiter, est caractérisé en ce qu'il comprend en
outre .
- un tube d'aspiration ayant au moins un orifice
d'aspiration situé en service à l'intérieur du trou ;
- une source d'aspiration reliée au volume intérieur du
tube ;
- des moyens pour maintenir le tube dans le trou avec
entre le pourtour du tube et la paroi du trou, un espace qui .
a) communique avec l'extérieur du trou par un
passage d'entrée rétréci ;.
b) est en relation d'échange d'humidité avec la
paroi du trou ;
c) communique avec l'orifice d'aspiration du tube.
Dans un premier mode de réalisation de l'invention, le
dispositif comprend un corps creux ajouré qui a la forme d'une
crépine de pompe. Ce corps creux, de préférence en forme de
tube ajouré, se monte dans un trou borgne pratiqué dans le mur
à traiter et y est fixé par scellement ou par tout autre moyen.
Ce tube ajouré comporte à son extrémité tournée vers
l'intérieur du trou, un bouchon pour éviter d'aspirer
directement sans filtration à travers la crépine. La longueur
du tube ajouré peut être adaptée à l'épaisseur du mur au moyen



CA 02478563 2004-08-31
WO 03/078749 PCT/FR03/00882
3
d'une ou plusieurs rallonges tubulaires prolongeant le tube
ajouré vers l'intérieur du mur à traiter. Dans ce cas, le
bouchon ferme l'extrémité libre de la dernière rallonge.
Le tube ajouré supporte à son intérieur par une ou
plusieurs nervures, un tube d'aspiration coaxial, de plus petit
diamètre, de façon à ménager un passage pour une veine d'air
entre le tube d'aspiration et le tube ajouré extérieur. Le tube
d'aspiration fait saillie à l'extêrieur du trou et au-delà du
tube extérieur, et présente dans cette zone une partie en forme
de chapeau de champignon retournée vers le mur à traiter, pour
définir avec le mur un passage rétréci pour autoriser l'entrée
de la veine d'air tout en freinant et canalisant celle-ci. A
son autre extrémité, tournée vers l'intérieur du trou borgne,
le tube d'aspiration s'arrête à quelques millimètres en-deçà du
bouchon de la crépine, pour laisser à la veine d'air arrivant
par l'intervalle entre les deux tubes la possibilité de
contourner le bord du tube d'aspiration pour revenïr vers
l'extérieur du trou à travers l'espace intérieur du tube
d'aspiration.
Le tube d'aspiration est relié à une source d'aspiration
qui peut être un raccord destiné à communiquer avec un
aspirateur extérieur, ou être un dispositif d'aspiration
intégré, tel qu'une petite turbine motorisée. Selon sa
conception, le moteur peut être alimenté par un photo-
générateur local, une pile, une batterie, un moyen hydraulique,
pneumatique, ou autre. L'aspiration régnant dans le tube
d'aspiration crée, par la perte de charge accentuée par le
freinage de l'air à l'entrée, une dêpression entre les deux
tubes concentriques, ce qui provoque un pompage efficace et
rapide de l'humidité du mur à travers les ajours ou la porosité
de la crépine.
Dans un autre mode de réalisation, la paroi du trou
pratiqué dans l'ouvrage à traiter est à nu et délimite
directement l'espace dé pompage d'eau. Dans ce cas, la fonction
de filtration, si elle est nécessaire, est assurée par un
filtre que l'air doit traverser pour pénétrer à l'intérieur du
tube d'aspiration.



CA 02478563 2004-08-31
WO 03/078749 PCT/FR03/00882
4
Dans l'une ou l'autre version, on peut avantageusement
prévoir, par exemple à l'intérieur du tube d'aspiration, un
détecteur d'humïdité et des moyens pour commander le
fonctionnement et l'arrét de la source d'aspiration en fonction
d'un degré d'humidité mesuré. Typiquement, lorsque le degré
d'humidité mesuré tombe en-dessous d'un seuil bas, la source
d'aspiration est mise à l'arrêt. Lorsque le degré d'humidité
dépasse un seuil haut, la source d'aspiration est mise en
fonctionnement.
Suivant un troisième aspect de l'invention, il est
proposê une installation comprenant plusieurs dispositifs selon
le deuxième aspect, dans lesquels la source d'aspiration est
constituée par des raccords d'aspiration reliés à une centrale
d'aspiration commune.
D'autres particularités et avantages de l'invention
ressortiront encore de la description ci-après, relative à des
exemples non limitatifs.
Aux dessins annexés .
- la figure 1 représente, en coupe, un premier mode de
réalïsation du dispositif selon l'invention, avec source
d'aspiration intégrée ;
- la figure 2 représente la crépine du dispositif de la
figure 1, réalisée par injection d'un thermoplastique ;
- la figure 3 est une vue de gauche de la crépine de la
figure 2;
la figure 4 est une vue partielle en coupe qui
illustre un exemple pour la fixation de la crépine sur un mur ;
- la figure 5 est une vue analogue à la figure 1 mais
représentant un deuxième mode de réalisation du dispositif, qui
est équipé d'un photogénérateur ;
- la figure 6 est une vue analogue à la figure 1, maïs
représentant un troisième mode de réalisation du dispositif,
conçu pour être installé en réseau ;
- la figure 7 représente schématiquement l'installation
en réseau selon l'invention ;
- la figure 8 est une vue en élévation d'un quatrième
mode de réalisation du dispositif selon l'invention ; et



CA 02478563 2004-08-31
WO 03/078749 PCT/FR03/00882
- la figure 9 est une vue en coupe axiale du quatrième
mode de réalisation.
Comme le montre la figure 1, on a pratiqué un trou
borgne 4 dans le mur 5 ou autre ouvrage à traiter, et plus
5 particulièrement à déshumidifier ou à sécher. On a placé dans
le trou borgne 4 un dispositif comprenant un tube extérieur 1
qui est emboîté dans l'orifice du trou borgne. Le tube
extérieur 1 présente un rebord 13 dirigé radialement vers
l'extérieur, qui est placé en appui contre la surface
extérieure de l'ouvrage autour de l'orifice du trou borgne. Le
rebord 13 forme bride de fixation du tube 1 et plus
généralement du dispositif, par deux trous 14 (Fig.3), destinés
à recevoir des vis de fixation 16 (Fig. 4) coopérant avec des
chevilles expansives 15 insérées dans des perçages formés dans
le mur.
A l'opposé du rebord 13 (Fig.l), le tube se prolonge par
une crépine tubulaire présentant des ajours 2 et fermée par un
bouchon 3 à l'extrémité opposée au rebord 13, donc tournée vers
l'intérieur du trou 4. Dans l'exemple représenté, la crépine
est formée par une partie proximale qui est d'un seul tenant
avec le tube 1, et par une rallonge tubulaire 12 interposée
entre la partie proximale et le bouohon 3 pour adapter la
longueur du dispositif à la profondeur du trou 4, elle-même
choisie en fonction de l'épaisseur du mur 5 ou autre masse
d'ouvrage à traiter.
Le dispositif comprend encore un tube d'aspiration 7 qui
est placé coaxialement à l'intérieur du tube 1, de la crépine
qui le prolonge, et de la rallonge 12. Le tube 7 est lui-même
composé d'un tube principal prolongê vers l'intérieur du trou
borgne 4 par une rallonge dont la longueur axiale est égale à
celle de la rallonge 12 de la crépine.
Le diamètre extérieur du tube d'aspiration 7 est
inférieur au diamètre intérieur du tube extérieur 1 et de la
crépine . Pour la fixation du tube d' aspiration 7 dans le tube
1, ce dernier comporte quatre rainures intérieures axiales 18
dans lesquelles viennent s'encastrer des nervures axiales



CA 02478563 2004-08-31
WO 03/078749 PCT/FR03/00882
6
extérieures 6 du tube d'aspiration 7 avec solidarisation par
collage, encliquetage ou tout autre moyen.
Le tube d' aspiration 7 fait à l' extérieur du mur 5 une
saillie en forme de chapeau de champignon 19 dont le bord
retourné vers le mur définit avec celui-ci un passage rétréci
11 pour permettre à de l'air provenant de l'extérieur, d'entrer
dans le canal annulaire 9 formé entre les deux tubes 1, 7.
A son extrémité tournée vers le fond du trou borgne 4,
le tube d' aspiration 7 s' arrête à une distance 8 du bouchon 3
sensiblement égale à celle à peu près constante le long de
l'axe, ménagée entre l'intérieur de la crépine et l'extérieur
du tube d'aspiration 7.
Une turbine motorisée 26 est fixée à l'intérïeur 10 du
tube d'aspiration 7 au moyen d'une ou plusieurs nervures 20. La
turbine 26 est montée de façon à aspirer de l'air en provenance
de l'intérieur du trou borgne 4 et à refouler cet air à
l'extérieur à travers un orifice aménagé au centre de la
saillïe en forme de champignon 19.
Ainsi, lorsque le dispositif est monté dans le trou
borgne 4 et que la turbine motorisée est en fonctionnement, de
l'air est aspiré à travers le passage rétréci 11, circule vers
le fond de la cavité 4 entre les deux tubes 1, 7, contourne
l'extrémité distale du tube d'aspiration 7 ou respectivement de
la dernière rallonge qui le prolonge, puis se dirige vers
l'extérieur du trou 4 à travers le tube d'aspiration 7.
L'écoulement d'air freiné par le passage rétréci 11 et les
pertes de charge dans le passage 9 entre les deux tubes est en
dépression dans ledit passage 9. Cette dépression pompe
l'humidité du mur 5 à travers les ajours 2 de la crépine et de
ses éventuelles rallonges 12. Cette humidité s'évapore dans
l'écoulement d'air ou bien y forme un brouillard et elle est
ainsi évacuée à travers l'orifice extérieur du tube
d'aspiration 7 avec le refoulement de la turbine motorisée 26.
La crépine sert de filtre permettant à l'humidité de
suinter de la paroi du trou borgne 4 tout en empêchant que
l'écoulement d'air entraîne vers la turbine motorisée 26, des
fragments de mur d'une taille plus grande que les ajours 2.



CA 02478563 2004-08-31
WO 03/078749 PCT/FR03/00882
7
Dans l'exemple de réalisation de la figure 5, un
photogénérateur 27 alimente un ensemble régulateur de batterie
28. Le régulateur autorise ensuite la rotation de l'hélice 29
entraînée par le moteur électrique 30 de la turbine motorisée,
jusqu'au cycle de charge suivant.
Dans un autre exemple de réalisatïon, représenté à la
figure 6, le disposïtif est simplifié pour être utilisé en
réseau. A cet effet, la turbine d'aspiration 26 des exemples
précédents est supprimée et une paroi 22 obture l'extrémité
proximale du tube d'aspiration. La source d'aspiration est
constituée par un raccord 23 du commerce vissé dans le tube
d'aspiration perpendiculairement à son axe et sur lequel se
monte une tuyauterie 25 de raccordement avec une centrale
d'aspiration. La tuyauterie 25 est de préférence dissimulée
dans un sillon du mur, lequel sillon 125 peut ensuite être
rebouché avec un ciment approprié.
La figure 7 représente une installation selon
l'inventïon, comprenant plusieurs disposïtifs selon la figure
6, dont les tuyauteries 25 sont raccordées à une centrale
commune 24. L'installation peut être équipée d'un capteur
d'humidité pouvant être raccordé à un système domotique qui
gère l'état hygrométrique du mur.
Le rejet de l'air humide étant canalisé, il peut être
envisagé d'utiliser le dispositif â l'intérieur du bâtiment
pour assécher des pièces humides ou des caves à vins par
exemple. L'aspiration de l'air ambiant provoque une ventilation
qui accélère la réhabilitation du local.
L'exemple des figures 8 et 9 ne sera décrit que pour ses
différences par rapport â celui de la figure 1. Le tube
extérieur 101 n'est plus qu'un tube court pour le montage du
dispositif par emboîtement de ce tube 101 dans l'orifice du
trou borgne 4. La paroi 104 du trou 4 est à nu pour délimiter
du coté radialement extérieur l'espace ou canal 109 dans lequel
l'air circule avant de pénétrer dans le tube d'aspiration 107.
La crépine 102 terminée par son bouchon 103 constitue
désormais la rêgion discale du tube d'aspiration 107, en amont
de la turbine motorisée 26. Dans l'exemple représenté, la



CA 02478563 2004-08-31
WO 03/078749 PCT/FR03/00882
8
crépine est réalisée sous la forme de fentes axiales ménagées
dans le tube 107 et dont la largeur définit la taille maximale
des particules autorisées à atteindre la turbine motorisée 26.
Les particularités qui viennent d'être décrites pour ce
mode de réalisation ont l'avantage de simplifier et rendre plus
économique la fabrication du dispositif, et en même temps
d'améliorer d'une part l'application de la dépression à la
paroi 104 du trou borgne 4, et d'autre part de rendre la veine
d' air plus efficace pour entraîner l' eau qui suinte à travers
la paroi 104.
Suivant un autre perfectionnement de ce mode de
réalisation, il y a dans le tube d'aspiration 107 en amont de
la turbine motorisée 26, une plaquette de circuit imprimé 130
qui porte un capteur d'humidité 131 et un moyen de mise en
marche et d'arrêt 132 de la turbine motorisée 26. Des moyens de
commande également portés par la plaquette 130 sont sensibles à
l'hygrométrie de l'air pénétrant à travers la crépine 102 dans
le tube d'aspiratïon 107 pour commander la mise en
fonctionnement de la turbine motorisée 26 lorsque
l'hygrométrie, telle que mesurée par la capteur 131, dépasse un
seuil haut, et l'arrêt de la turbine motorisée lorsque
l'hygrométrie devient inférieure à un seuil bas. La plaquette
130 est alimentée par des fils 133 raccordés à une source
extérieure non représentée.
Suivant une troisième modification représentée aux
figures 8 et 9, le passage d'entrée 11 n'est plus constitué par
une fente continue mais par des créneaux formés dans le bord
retourné du champignon 19 qui est par ailleurs en contact avec
la surface du mur 5 autour de l'orifice du trou borgne 4.
Bien entendu, l'invention n'est pas limitée aux exemples
décrits et représentés.
En particulier, chacune des trois modifications décrites
à propos des figures 8 et 9 est applicable indépendamment des
deux autres à chacun des modes de réalisation décrits
précédemment.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Administrative Status , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(86) PCT Filing Date 2003-03-19
(87) PCT Publication Date 2003-09-25
(85) National Entry 2004-08-31
Examination Requested 2008-03-12
Dead Application 2010-03-19

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2009-03-19 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $400.00 2004-08-31
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2005-03-21 $100.00 2004-08-31
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2006-03-20 $100.00 2006-03-13
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2007-03-19 $100.00 2007-03-12
Request for Examination $800.00 2008-03-12
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2008-03-19 $200.00 2008-03-19
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
GASTALDI, ANDRE
GASTALDI, THOMAS
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Drawings 2004-08-31 6 163
Abstract 2004-08-31 2 80
Claims 2004-08-31 3 95
Description 2004-08-31 8 406
Representative Drawing 2004-08-31 1 27
Cover Page 2004-12-06 1 44
PCT 2004-08-31 3 86
Assignment 2004-08-31 3 118
Fees 2006-03-13 1 34
Fees 2007-03-12 1 35
Prosecution-Amendment 2008-03-12 1 56
Fees 2008-03-19 1 34