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Patent 2481798 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2481798
(54) English Title: SEALING DEVICE, RECEPTACLE FITTED WITH ONE SUCH DEVICE AND METHOD FOR THE PRODUCTION OF ONE SUCH DEVICE
(54) French Title: DISPOSITIF DE BOUCHAGE, RECIPIENT EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL DISPOSITIF
Status: Dead
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 51/14 (2006.01)
(72) Inventors :
  • ODET, PHILIPPE (France)
  • ANDERSSON, ALF PEDER HAKAN (Sweden)
  • ANTIER, GREGORY (France)
  • MOCK, ELMAR (Switzerland)
(73) Owners :
  • TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE S.A. (Switzerland)
(71) Applicants :
  • TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE S.A. (Switzerland)
(74) Agent: ROBIC
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2003-04-18
(87) Open to Public Inspection: 2003-10-30
Examination requested: 2008-04-10
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2003/001262
(87) International Publication Number: WO2003/089310
(85) National Entry: 2004-10-07

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
02/05015 France 2002-04-22

Abstracts

English Abstract

The sealing device consists of a stopper (121) which can close the neck (101) of a receptacle and an inner capsule (122) which can be glued to or sealed on the edge (113) of the neck. The sealing device also comprises: a sealing disk (121), making up the stopper or kinematically connected thereto, on which the inner capsule is fixed (122), protruding radially outside the neck (101), and a ring (124) provided with an inner thread (341) which is able to cooperate with the outer thread (111) of the neck (101), said ring (324) being fitted with at least one projection (344) which extends in the direction of said disk (121) and which can exert a pushing effort (F¿3?) on the disk (121) in the direction in which the disk is spaced (121) in relation to the neck (101) essentially according to an axial direction (X-X').


French Abstract




Dispositif de bouchage comprenant - un bouchon (125) apte à obturer le goulot
(101) d~un récipient, - un opercule (122) collable ou scellable sur le bord
(113) du goulot, - un disque d~étanchéité (121) sur lequel est fixé l~opercule
(122) et faisant saillie radialement à l~extérieur du goulot (101) et - une
bague (124) pourvue d~un filetage interne (341) apte à coopérer avec le
filetage externe (111) du goulot (101) cette bague (324) étant équipée d~au
moins une saillie (344) s~étendant en direction dudit disque par rapport audit
goulot(101), ladite bague (124) essentiellement selon une direction axiale (x-
x~).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.




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REVENDICATIONS

1. Dispositif de bouchage d'un récipient pourvu d'un
goulot fileté, ledit dispositif comprenant:
- un bouchon (125) apte à obturer ledit goulot
(101) ;
- un opercule (122) apte à être scellé ou collé
sur le bord dudit goulot ;
- un disque d'étanchéité (121) sur lequel est
fixé ledit opercule (122) et faisant saillie radialement
(D121/D115) à l'extérieur dudit goulot (101), et
- une bague pourvue d'un filetage interne (341)
apte à coopérer avec le filetage externe (111) dudit
goulot, ladite bague étant équipée d'au moins une saillie
(344, 344', 344'') s'étendant en direction dudit disque
(121) et apte à exercer sur ledit disque un effort de
poussée (F3), dans un sens d'écartement dudit disque par
rapport audit goulot
caractérisé en ce que ladite saillie (344, 344', 344'')
s'étend, à partir d'un bord (345) de ladite bague (124),
essentiellement selon une direction axiale (X-X').

2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en
ce que ledit bouchon est un capuchon (125) apte à coiffer
ledit goulot (101), ledit disque (121) étant disposé au
voisinage de la face interne (353) du fond (351) dudit
capuchon et maintenu en place par ladite bague (124), elle-
même solidaire en rotation d'une jupe annulaire (352) dudit
capuchon.

3. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en
ce que ladite bague (124) est pourvue, sur sa face radiale
externe (347), de reliefs (346) aptes â venir en prise avec
des reliefs (354) de forme correspondante ménagés sur la
face radiale interne (355) de ladite jupe (352).



12

4. Dispositif selon l'une des revendications
précédentes, caractérisé en ce que ladite saillie (344,
344', 344'') forme une rampe (344b) inclinée permettant une
application progressive dudit effort (F3), en fonction de la
rotation de ladite bague.

5. Récipient pour liquide, notamment bouteille (B) en
matière plastique, équipé d'un dispositif de bouchage (102)
selon l'une des revendications précédentes.

6. Procédé de fabrication d'un dispositif de bouchage
pour un récipient pourvu d'un goulot fileté, dans lequel on
met en oeuvre des étapes consistant à:
a) - fabriquer une bague (124) pourvue d'un
filetage interne (341) apte à coopérer avec le filetage
externe (111) dudit goulot (101);
b) - fabriquer un disque d'étanchéité (121)
caractérisé en ce qu'il comprend des étapes consistant à:
c) - munir ladite bague, sur sa surface radiale
externe (347) de reliefs (346);
d) - munir ladite bague d'au moins une saillie
(344, 344', 344'') s' étendant, à partir d'un bord (345) de
ladite bague, essentiellement selon une direction axiale
(X-X');
e) - fabriquer un capuchon (125) apte à coiffer
ledit goulot (101) et ladite bague (124) vissée sur ledit
goulot;
f) - munir ledit capuchon, sur sa surface radiale
interne (355), de reliefs (354);
g) - introduire ledit disque d'étanchéité (121)
dans ledit capuchon;
h) - introduire ladite bague (124) dans ledit
capuchon (125) en amenant en prise les reliefs (346, 354),
prévus respectivement sur la surface radiale externe (347)
de la bague et sur la surface radiale interne (355) du
capuchon, en dirigeant lesdites saillies (344, 344', 344'')



13

vers ledit disque et en bloquant ledit disque dans ledit
capuchon grâce à ladite bague.

7. Procédé selon la revendication 6, caractérisé en ce
que les étapes c) et d) sont réalisés en même temps que
l'étape a) qui est une étape de moulage de ladite bague
(24).

8. Procédé selon l'une des revendications 6 ou 7,
caractérisé en ce que l'étape f) est réalisée en même temps
que l'étape e) qui est une étape de moulage dudit capuchon
(125).

9. Procédé selon l'une des revendications 6 à 8,
caractérisé en ce que lors des étapes a) à f), la bague
(124), le capuchon (125), le disque (121) et la saillie
(344, 344', 344'') sont dimensionnés et positionnés de
telle sorte que ladite saillie est apte à séparer (F3) ledit
disque dudit goulot, lors du dévissage dudit dispositif
(102) par rapport audit goulot (101).

10. Procédé de bouchage d'un récipient au moyen d'un
dispositif fabriqué selon l'une des revendications 6 à 9,
caractérisé en ce qu'il comprend une étape de fixation
dudit disque (121) sur ledit goulot (101), après mise en
place dudit dispositif (102) sur ledit goulot, notamment
par thermo-scellage sur ledit goulot d'un opercule (122)
porté par ledit disque.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.




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1
DISPOSITIF DE~BOUCHAGE, RÉCIPIENT ÉQUIPE D'UN TEL
DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN TEL DISPOSITIF
L'invention a trait à un dispositif de bouchage et à
un récipient équipé d'un tel dispositif. L'inventïon a
également trait à un procédé de fabrication d'un tel
dispositif et à un procédé de bouchage d'un récipient à
l'aide d'un tel dispositif.
Dans le domaine du conditionnement de produits
alimentaires, il est connu d'équiper une bouteille en
matière plastique extrudée ou soufflée d'un opercule
pelable soudé par chauffage par induction sur le bord du
goulot de la bouteille. Un tel opercule doit être pelé
manuellement et jeté lors de la première utilisation du
contenu d'une telle bouteille. Cette opération de pelage
est relativement délicate et peut être imparfaitement
réalisée, notamment par un enfant ou une personne âgée dont
les doigts ont perdu de leur agilité. En outre, cette
opération impose à l'utilisateur de se rapprocher d'une
poubelle pour jeter l'opercule, sauf à laisser celui-ci
traîner sur une table.
I1 est connu de CH-A-556 274 d'équiper un bouchon
d'une nervure interne destinée à retenir en position un
disque pourvu d'une feuille d'aluminium. Pour installer le
disque dans le bouchon, il est nécessaire de le déformer
temporairement. Il en résulte qu'une déformation du disque
en sens opposé peut conduire à son extraction involontaire
du bouchon, en particulier lors de la première ouverture
d'une bouteille. En outre, lors de la mise en place du
disque dans le bouchon, il existe un risque d'endommagement
de son bord périphérique, ce qui affecte négativement
l'étanchéité obtenue. Ainsi, un tel dispositif ne peut pas
être considéré comme fiable.



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Il en va de même pour les dispositifs connus de US-A-
5,346,082, US-A-4,473,163 et US-A-5,984,124.
C'est à ces inconvénients qu'entend plus
particulièrement remédier l'invention en proposant un
nouveau dispositif de bouchage qui comprend un opercule
d'obturation soudé sur un goulot avant la première
utilisation d'un récipient, dans lequel il n'est pas
nécessaire de peler manuellement l'opercule pour avoir
accès au contenu du récipient et dont le fonctionnement est
fiable.
Dans cet esprit, l'invention concerne un
dispositif de bouchage d'un récipient pourvu d'un goulot
fileté, ce dispositif comprenant un bouchon apte à obturer
ce goulot, un opercule apte à être collé ou scellé sur le
bord de ce goulot, un disque d'étanchéité, sur lequel est
fixé l'opercule, ce disque faisant saillie radialement à
l'extérieur du goulot, et une bague pourvue d'un filetage
interne apte à coopérer avec le filetage externe du goulot,
cette bague étant équipée d'au moins une saillie qui
s'étend en direction du disque et qui est apte à exercer
sur le disque un effort de poussée, dans un sens
d'écartement du disque par rapport au goulot. Ce dispositif
est caractérisé en ce que la saillie précitée s'étend, à
partir d'un bord de la bague, essentiellement selon une
direction axiale.
Grâce à l'invention, une manipulation appropriée de la
bague permet d'exercer, grâce à la saillie, une poussée
localisée et suffisante pour éloigner le disque du goulot,
ce qui permet de désolidariser l'opercule, qui reste
solidaire du disque, par rapport au goulot. Ainsi, on peut
se dispenser de l'opération fastidieuse de pelage manuel de
l'opercule, telle que nécessaire dans l'état de la
technique. Si on le souhaite, la désolidarisation de
l'opercule par rapport au goulot peut être indiquée par un



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signal sonore, par exemple de type « clic ». L'orientation
particulière de la saillie selon une direction axiale lui
permet d'agir efficacement sur le disque.
L'invention concerne également un récipient, tel
qu'une bouteille en matière plastique, équipé d'un
dispositif de bouchage tel que précédemment décrit. Un tel
récipient est plus facile à manipuler que des matériels
connus, notamment lors de sa première utilisation.
L'invention concerne également un procédé de
fabrication d'un dispositif tel que précédemment décrit et,
plus spécifiquement, un procédé dans lequel on met en oeuvre
des étapes consïstant à .
a) - fabriquer une bague pourvue d'un filetage
interne apte à coopérer avec le filetage externe du
goulot ;
b) - fabriquer un disque d'étanchéité ;
caractérisé en ce qu'il comprend des étapes consistant à .
c) - munir la bague, sur sa surface radiale
externe, de reliefs ;
d) - munir la bague d'au moins une saillie
s'étendant, à partir d'un bord de cette bague,
essentiellement selon une direction axiale ;
e) - fabriquer un capuchon apte à coiffer le
goulot et la bague vissée sur ce goulot ;
f) - munir ce capuchon, sur sa surface radiale
interne, de reliefs ;
g) - introduire le disque d'étanchéité dans le
capuchon ;
h) - introduire la bague dans le capuchon en
amenant en prise les reliefs, prévus respectivement sur la
surface radiale externe de la bague et sur la surface
radiale interne du capuchon, en dirigeant les saillies vers
ledit disque et en bloquant ledit disque dans le capuchon
grâce à ladite bague.



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De façon avantageuse, les étape c) et d) sont
réalisées en même temps que l'étape a) qui est une étape de
moulage de la bague.
De même, l'étape f) est avantageusement réalisée en
même temps que l'étape e) qui est une étape de moulage du
capuchon.
Selon un aspect avantageux de l'invention, lors des
étapes a) à f), la bague, le capuchon, le disque et la
saillïe sont dimensionnés et positionnés, de telle sorte
que la saillie est apte à retirer le dïsque du goulot, lors
du dévissage du dispositif par rapport au goulot.
L'invention concerne enfin un procédé de bouchage d'un
récipient au moyen d'un dispositif fabriqué selon le
procédé mentionné ci-dessus, dans lequel on fixe le disque
sur le goulot, par exemple par thermo-scellage d'un
opercule porté par le disque, après mise en place du
dispositif sur le goulot.
L'invention sera mieux comprise et d'autres avantages
de celle-ci apparaitront plus clairement à la lumière de la
description qui va suivre, de deux modes de réalisation
d'un récipient et d'un dispositif de bouchage conformes à
l'invention, donnée uniquement à titre d'exemple et faite
en référence aux dessins annexés, dans lesquels .
- la figure 1 est une vue en perspective, avec
arrachement partiel, du goulot d'une bouteille équipée d'un
dispositif de bouchage conforme à l'invention ;
- la figure 2 est une vue en perspective éclatée
du dispositif de bouchage dé la figure 1 ;
- la figure 3 est une demi-coupe axiale de
principe du goulot d'une bouteille équipé du dispositif de
bouchage des figures 1 et 2 ;
- la figure 4 est une coupe axiale de principe
d'un dispositif de bouchage conforme à un second mode de



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__ " _ ~.
réalisation de l'invention monté sur le goulot d'une
bouteille et
- la figure 5 est une vue analogue à la figure 1
pour le dispositif de la figure 4, le goulot de la
5 bouteille étant également éclaté. On y a indiqué en IV-IV
le plan de coupe de la figure 4.
La bouteille B représentée aux figures 1 et 3 comprend
un goulot 101 pourvu d'un filet externe 111 et d'une partie
112 dont la surface externe 114 est destinée à recevoir en
appui un opercule 122 réalisé dans un complexe à base
d'aluminium et appartenant à un dispositif de bouchage 102.
Cet opercule est collé, sur sensiblement toute sa surface,
sur un disque 121 dont le bord périphérique 321 dépasse
radialement à l'extérieur de la surface radiale externe 115
du goulot 101, le diamètre D121 du disque 121 étant
supérieur au diamètre Dl~s de la surface 115.
Une bague 124 est prévue pour être vissée sur le
goulot 101 et est pourvue, à cet effet, d'un filet interne
341 apte à coopérer avec le filet 111. Cette bague est
équipée de trois saillies 344, 344' et 344 " qui
s'étendent, à partir de son bord 345 le plus proche du
disque 121, globalement selon des directions parallèles à
l'axe central X-X' du goulot 101. La saillie 344 est
définie par une surface 344a globalement parallèle à l'axe
X-X' et une surface inclinée 344b formant rampe, ainsi que
cela ressort des explications qui suivent. Les autres
saillies ont sensiblement la même forme. Les saillies sont
régulièrement réparties sur le bord 345.
Un capuchon 125 monobloc en matière plastique est
prévu pour être monté sur le goulot 101 en entourant la
bague 124. Le fond 351 de Ce capuchon est parallèle au
disque 121 et se prolonge par une jupe 352 qui entoure la
bague 124. En pratique, le disque 121 est disposé au
voisinage de la surface interne 353 du fond 351, deux



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nervures circulaires 351a et 351b permettant d'exercer sur
le disque 321 un effort localisê F2 de placage de l'opercule
122 contre le bord 113 du goulot 101.
Par ailleurs, la jupe 352 est pourvue d'une sérïe de
dents 354 ménagée sur sa surface radiale interne 355, ces
dents étant configurées et positionnées de telle sorte
qu'elles peuvent être en prise avec des dents 346 ménagées
sur la surface radiale externe 347 de la bague 124. Ainsi,
les éléments 124 et 125 sont solïdaires en rotation autour
de l'axe X-X'.
La jupe 125 est également pourvue d'un retour 356
prévu pour s'engager dans une gorge annulaire 348 ménagée
dans la surface 347, de telle sorte que les éléments 124 et
125 sont également solidaires en translation parallèlement
à l'axe X-X'.
Une bague d'inviolabilité est constituée par une
partie 349 de la bague 324 reliée à sa partie principale
par une zone sécable 349a, la partie 349 étant bloquée sur
le goulot 101 par une collerette circulaire 116.
L'opercule 122 est collé sur le bord 112 jusqu'à la
première utilisation de la bouteille B.
Lorsqu'un effort de dévissage est exercé sur le
capuchon 125, celui-ci entraîne la bague 124 du fait de la
coopération des dents 346 et 354. Ceci a pour effet de
déplacer les saillies 344, 344' et 344" en direction du
bord 321 du disque 121, puis d'exercer sur ce bord un
effort de poussée F3 suffisant pour séparer l'opercule 122
de la surface 114, puisque la liaison entre les éléments
121 et 122 est permanente. Le caractère incliné de la
surface 344b et des surfaces équivalentes confère à
l'effort F3 un caractère progressif en fonction de la
rotation de la bague 124.



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L'effort de poussée ou de décollement F3 est concentré
au voisinage du bord 321 du disque 121, ce qui améliore son
efficacité.
Le disque 121 conserve une confïguration plane, quelle
que soit la force de serrage de la bague 124 sur le goulot
101.
En particulier, le disque 121 équipé de l'opercule 122
peut être mis en place contre le fond 351 du capuchon 125
sans être déformé car il peut étre mis en place avant que
la bague 124 ne soit elle-même introduite dans le capuchon
125.
Lorsque le disque est soumïs à l'effort localisé F3
exercé par les saillies 344, 344' et 344 " , il est possible
qu'il fléchisse pendant une phase transitoire de
décollement de l'opercule 122 par rapport au goulot 101.
Pour ce faire, l'espace prévu pour la réception du bord 321
entre la bague 124 et le capuchon 125 doit être
suffisamment large et le fait de réaliser l'ensemble 124-
125 en deux pièces permet de ménager un tel espace sans
difficultés lors des opérations de moulage respectives de
ces pièces, ce qui ne serait pas nécessairement le cas si
un tel ensemble était moulé en une seule opération. En
outre, les pièces 124 et 125 peuvent réalisées dans des
couleurs différentes, ce qui permet à un utilisateur de
reconnaître immédiatement le type de dispositif de bouchage
qu'il a à manipuler.
Lorsqu'il convient de reboucher la bouteille B, il
suffit de revisser la bague 124, ce qui a pour effet de
plaquer le disque 121 contre la partie 112 du goulot 101
par une nouvelle transmission de l'effort FZ entre les
nervures 351a et 351b et le disque 121.
En d'autres termes, le dispositif 2 est aussi aisé à
utiliser qu'un bouchon classique dépourvu d'opercule, alors
qu'il assure une fermeture totalement étanche du récipient



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qu'il équipe tant qu'il n'a pas été au moins une fois
retiré de celui-cï.
La fabrication du dispositif de bouchage 102 a lieu en
moulant d'une part la bague 124 et d'autre part le capuchon
125 dans leurs configurations représentées à la figure 2.
Lors de ces opérations de moulage, on forme les saillies
344, 344' et 344 " et les dents 346 de la bague 124, de
même que les dents 354 du capuchon 125.
Par ailleurs, on fabrique, par moulage, le disque
d'étanchéité 121 et on colle l'opercule 122 sur ce disque.
On introduit alors le disque d'étanchéité dans le
capuchon de telle sorte que le disque 121 vient au
voisinage immédiat de la surface interne 353 du fond 351,
en appui sur les nervures 351a et 351b. On place le disque
dans une position telle que l'opercule 122 est situé sur la
face du disque 121 opposé au fond 351.
On met alors en place la bague 124 dans le capuchon
125 en amenant en prise les dents 346 et 354 et en
dirigeant les saillies 344, 344' et 344 " vers le disque,
ce qui induit un blocage du disque et de l'opercule entre
le fond 351 et les saillies 344, 344' et 344" .
On note que ce mode de fabrication du dispositif 102
n'induit pas de déformation du disque 121 pour sa mise en
place, à la différence des procédés de fabrication des
dispositifs connus, par exemple de CH-A-556 274.
Dans le second mode de réalisation de l'invention
représenté aux figures 5 et 6, les éléments analogues à
ceux du premier mode de réalisation portent des références
identiques.
La bouteille B de ce mode de réalisation comprend un
goulot 101 pourvu d'un filetage externe 111 sur lequel
vïent en prise une bague 124 pourvue d'un filetage 341.
Cette bague est pourvue de plusieurs saillies, dont
une seule est visible aux figures 4 et 5 avec la référence



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344 et qui s'étendent globalement à partir d'un bord 345 de
la bague 124 selon une direction parallèle à un axe central
X-X' du goulot, de la bague et d'un capuchon associé 125.
La bague 124 a une géométrie quelque peu différente de
celle du premier mode de réalïsation mais son
fonctionnement est analogue.
En partïculier, la bague est pourvue de dents 346
aptes à coopérer avec des dents internes 354 de la jupe 352
du capuchon 125, de façon à être entraînées en rotation
autour de l'axe X-X' par ce capuchon, ce qui induit un
déplacement de la bague 124 à l'opposé du fond de la
bouteille B, ceci ayant pour effet d'amener les saillies
344 et équivalentes en appui contre le bord périphérique
321 du disque 121 et de permettre sa désolidarisation par
rapport à une partie inclinée 112 du goulot 101.
Comme précédemment, le disque 121 peut être mis en
place contre le fond 351 du capuchon 125 avant que la bague
124 ne soit introduite dans ce capuchon.
La bague 124 est pourvue d'une collerette radiale
externe 348 adaptée pour être reçue dans un épaulement
interne 358 de la jupe 352, ce qui assure un positionnement
efficace de ces éléments 124 et 125 l'un par rapport à
l'autre. On remarque que, lorsque la bouteille B est
fermée, la saillie 344 est écartée du disque 121 d'une
distance d non nulle, ce qui évite que le bord 321 ne soit
déformé localement par les saillies 344 et équivalentes.
L'assemblage du dispositif 102 de ce mode de
réalisation est effectué avec un procédé analogue à celui
explicité en référence au premier mode de réalisation.
Quel que soit le mode de réalisation envisagé, le mode
de montage du disque 121 dans le capuchon 125 évite les
risques d'endommagement du disque, un tel endommagement
affectant négativement l'étanchéité du bouchage obtenu.



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Ceci est important dans la mesure où un bouchage asceptïque
est souvent recherché.
L'invention n'est pas limitée aux modes de réalisation
décrits qui peuvent être amendés. En particulier, les
5 caractéristiques techniques des deux modes de réalisation
représentés peuvent être combinées entre elles.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Administrative Status , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(86) PCT Filing Date 2003-04-18
(87) PCT Publication Date 2003-10-30
(85) National Entry 2004-10-07
Examination Requested 2008-04-10
Dead Application 2010-11-22

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2009-11-23 R30(2) - Failure to Respond
2010-04-19 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $400.00 2004-10-07
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2005-04-18 $100.00 2005-04-11
Registration of a document - section 124 $100.00 2005-04-13
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2006-04-18 $100.00 2006-04-03
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2007-04-18 $100.00 2007-04-03
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2008-04-18 $200.00 2008-04-03
Request for Examination $800.00 2008-04-10
Maintenance Fee - Application - New Act 6 2009-04-20 $200.00 2009-04-01
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE S.A.
Past Owners on Record
ANDERSSON, ALF PEDER HAKAN
ANTIER, GREGORY
MOCK, ELMAR
ODET, PHILIPPE
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2004-10-07 2 91
Claims 2004-10-07 3 120
Drawings 2004-10-07 3 89
Description 2004-10-07 10 440
Representative Drawing 2004-10-07 1 19
Cover Page 2005-01-10 1 45
PCT 2004-10-07 9 341
Assignment 2004-10-07 5 150
Correspondence 2005-01-06 1 32
Assignment 2005-04-13 2 81
Prosecution-Amendment 2008-04-10 1 45
Prosecution-Amendment 2009-05-22 2 41