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Patent 2484552 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2484552
(54) English Title: DEVICE FOR DISPENSING SEVERAL FLUIDS COMPRISING AT LEAST TWO FLEXIBLE BAGS AND TWO PUMPS
(54) French Title: DISPOSITIF DE DISTRIBUTION DE PLUSIEURS FLUIDES COMPORTANT AU MOINS DEUX POCHES SOUPLES ET DEUX POMPES
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B05C 17/01 (2006.01)
  • B05B 11/00 (2006.01)
(72) Inventors :
  • ARGHYRIS, LAURENT (France)
  • PUVILAND, PATRICE (France)
  • TABERLET, JEAN-PHILIPPE (France)
(73) Owners :
  • LABLABO (France)
(71) Applicants :
  • LABLABO (France)
(74) Agent: ROBIC
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2011-11-29
(86) PCT Filing Date: 2003-06-17
(87) Open to Public Inspection: 2003-12-24
Examination requested: 2008-05-15
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2003/001830
(87) International Publication Number: WO2003/106044
(85) National Entry: 2004-11-01

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
02/07487 France 2002-06-18

Abstracts

English Abstract

The invention concerns a device for packaging and dispensing several fluid products. The inventive device for packaging and dispensing fluid products is characterized in that it comprises at least two sealed flexible bags (3a, 3b) arranged in a single rigid container (1), associated with at least one pump (5a, 5b), the rigid container consisting of an open cylinder and the bags are provided each with a pump (5a, 5b) and a push button (6a, 6b), and are mounted opposite on each of the two opposite openings of the cylinder. The invention is applicable to appliances containing fluids to be dispensed independently of one another.


French Abstract




L'invention concerne un dispositif de conditionnement et de distribution de
plusieurs produits fluides. Le dispositif de conditionnement et de
distribution de produits fluides suivant la présente invention est du type
comportant au moins deux poches souples étanches (3a, 3b) placées dans un même
récipient rigide unique (1), associées à au moins une pompe (5a, 5b), le
récipient rigide est constitué par un cylindre ouvert et les poches sont
munies chacune d'une pompe (5a, 5b) et d'un poussoir (6a, 6b), et sont montées
en opposition sur chacune des deux ouvertures opposées du cylindre.
Application aux appareils contenant des fluides devant être distribués
indépendamment l'un de l'autre.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.





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REVENDICATIONS


1. Dispositif de conditionnement et de distribution de produits fluides du
type
comportant au moins deux poches souples étanches placées dans un même
récipient rigide unique, associées à au moins deux pompes, caractérisé en ce
que le
récipient rigide est constitué par un cylindre ouvert et les poches sont
munies
chacune d'une pompe et d'un poussoir, et sont montées en opposition sur chaque

ouverture du cylindre.


2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les poches sont
fixées par leur col sur les ouvertures du récipient rigide.


3. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en
ce
qu'une des poches est fixée sur chacune des deux ouvertures opposées du
récipient
rigide cylindrique.


4. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en
ce
qu'il comporte au moins deux poches formées dans des matières différentes
adaptées au produit contenu dans chaque poche.


5. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en
ce
les poches sont formées par injection-soufflage ou extrusion-soufflage d'une
matière
choisie parmi un polyéthylène, un polypropylène, un polyamide, un copolymère
d'éthylène et d'alcool vinylique (EVOH), un polyéthylène basse densité.


6. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en
ce
les poches sont fabriquées par soudage d'un film plastique ou métallique, ou
d'un
complexe multicouche métal/plastique sur un support formant le col de la
poche.


7. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 3 à 6, caractérisé en
ce
que les poches sont fixées au récipient par l'intermédiaire d'une bague.




12


8. Dispositif selon la revendication 7, caractérisé en ce que la bague est
incorporée au col de la poche.


9. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 7 et 8, caractérisé en
ce
qu'il comporte un circuit d'air constitué par un passage aménagé dans le bord
de la
bague de fixation de chacune des pompes, communiquant avec l'espace entre les
pompes et le poussoir.


10. Dispositif selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'il comprend des
moyens d'obturation fermant le circuit tant que les pompes ne sont pas
actionnées.

11. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le cylindre
formant le
récipient rigide est monobloc.


12. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le cylindre est

constitué de deux éléments assemblés bout à bout.


13. Dispositif selon la revendication 12, caractérisé en ce que les deux
éléments
sont assemblés par leur base, par collage, encliquetage, vissage, ou soudage.


14. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 13, caractérisé
en ce
qu'il comprend deux poches de volumes différents.


15. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 14, caractérisé
en ce
que la chambre de dosage de chaque pompe est proportionnelle au volume de la
poche correspondante.


16. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 15, caractérisé
en ce
que les poches, et le récipient rigide qui les contient, ont une forme
cylindrique sur
base polygonale, elliptique ou circulaire.


Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.



CA 02484552 2004-11-01
WO 03/106044 PCT/FR03/01830
1
DISPOSITIF DE DISTRIBUTION DE PLUSIEURS FLUIDES COMPORTANT AU

MOINS DEUX POCHES SOUPLES ET DEUX POMPES.

La présente invention concerne un nouveau dispositif de
conditionnement et de distribution de produits fluides, et
plus particulièrement un dispositif de conditionnement et de
distribution de produits fluides, liquides ou pâteux, du type
comportant au moins deux poches souples placées dans un même
récipient rigide, et associées à au moins deux pompes, assu-
rant, dans de bonnes conditions d'efficacité, le stockage
séparé d'au moins deux produits fluides à l'abri de l'air et
leur distribution, séparément.
Dans la technique de la distribution de produits fluides,
on connaît des distributeurs à plusieurs compartiments qui
permettent de conserver plusieurs produits séparément, pour
éviter par exemple qu'ils ne réagissent entre eux, afin de ne
les mélanger qu'au moment de leur utilisation. Ainsi, la
demande WO 99.64319 décrit un dispositif simple adapté à la
distribution simultanée de deux fluides au moyen d'une double
pompe, plus particulièrement destiné à des pâtes ou gels
dentifrices. Ce dispositif comprend une partie haute montée
télescopiquement sur une partie basse, constituant une pompe à
deux pistons se déplaçant parallèlement dans deux cylindres
solidaires de la partie basse. Chaque pression sur la partie
haute formant poussoir provoque l'expulsion de quantités
variables de produits. Un tel dispositif ne peut donc pas
convenir lorsqu'il est nécessaire de distribuer des quantités
prédéterminées et constantes de produits.
On connaît aussi des dispositifs permettant la distribu-
tion séparée de deux ou plusieurs produits fluides, selon le
choix de l'utilisateur. Par exemple, la demande de brevet
français 01.16246 au nom de la demanderesse décrit un disposi-
tif du type flacon-poche comportant deux poches placées en
parallèle dans un même flacon, associées à deux pompes
d'extraction et un ou deux poussoirs pour actionner les


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pompes. Lorsque le dispositif ne comporte qu'un seul poussoir,
celui-ci agit simultanément sur les deux pompes et les
produits sortant de chacune des deux poches sont alors mélan-
gés au niveau de la tête de distribution. Dans une variante,
ce dispositif comporte deux poussoirs indépendants agissant
chacun sur une pompe, de telle sorte que l'utilisateur peut
choisir de n'actionner qu'un seul des deux poussoirs pour
distribuer le fluide de son choix. Toutefois, les deux pous-
soirs étant placés l'un à côté de l'autre, l'utilisateur peut
les confondre et actionner par erreur l'un au lieu de l'autre,
ou entraîner malencontreusement le déplacement du deuxième
poussoir en actionnant le premier si son doigt n'est pas
convenablement placé sur celui-ci.
Or il est souvent souhaitable de pouvoir proposer à
l'utilisateur un dispositif contenant au moins deux produits
conditionnés séparément et pouvant être distribués indépendam-
ment l'un de l'autre avec un minimum de risque de confusion.
La demanderesse a constaté que cet objectif pouvait être
atteint en associant de manière appropriée certaines pompes
d'extraction de produits fluides associées à des poches et à
un récipient rigide, du type flacon-poche.
Les dispositifs de conditionnement et de distribution de
fluide de ce type sont bien connus. Ils comportent générale-
ment un récipient à coque rigide dans lequel est placée une
poche souple qui se rétracte au fur et à mesure que le produit
en est extrait. L'expulsion du produit hors de la poche peut
être obtenue au moyen d'une pompe sans reprise d'air, ou
"airless", ou sous la pression d'un gaz propulseur agissant
sur la paroi de la poche, dans le flacon. Dans le cas de
l'expulsion du produit hors de la poche au moyen d'une pompe
sans reprise d'air, un évent est prévu, généralement dans le
fond ou dans le col du flacon, pour permettre à l'air exté-
rieur de pénétrer dans l'espace situé entre le flacon et la
poche à chaque actionnement de la pompe et permettre ainsi à
la poche de se rétracter en maintenant une pression suffisante


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sur ses parois. Un exemple de réalisation suivant cette tech-
nique est décrit dans le brevet FR 2.723.356 relatif à un
dispositif comportant une poche en matière plastique souple,
telle que polyéthylène ou polypropylène, dans un récipient
rigide dont le col comporte une entrée d'air.
La présente invention a précisément pour objet un dispo-
sitif de conditionnement et de distribution de produits
fluides, liquides ou pâteux, du type comportant au moins deux
poches souples étanches placées dans un même récipient rigide
unique, associées à .au moins deux pompes, assurant une distri-
bution efficace de l'un et l'autre des deux produits, séparé-
ment.
L'invention a aussi pour objet un dispositif de condi-
tionnement et de distribution de plusieurs produits fluides
contenus chacun dans une poche séparée, offrant une très bonne
facilité de remplissage des poches sans qu'il soit nécessaire
de recourir à un outillage complexe ou spécialement adapté.
L'invention a encore pour objet un dispositif de condi-
tionnement et de distribution de plusieurs produits fluides,
du type comportant au moins deux poches souples étanches
placées dans un même récipient rigide unique, assurant un
parfait conditionnement du produit au moyen d'une excellente
étanchéité des poches et des pompes.
L'invention a enfin pour objet un dispositif du type
indiqué ci-dessus, qui peut être fabriqué dans de bonnes
conditions de rentabilité.
Le dispositif de conditionnement et de distribution de
produits fluides suivant la présente invention est du type
comportant au moins deux poches souples étanches placées dans
un même récipient rigide unique, associées à au moins deux pompes, et il se
distingue en ce que le récipient rigide est constitué par un cylindre ouvert
et
les poches sont munies chacune d'une pompe et d'un poussoir, et sont
montées en opposition sur chaque ouverture du cylindre.


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Suivant une forme avantageuse de réalisation, les poches
sont fixées par leur col sur les ouvertures du récipient
rigide, chaque poche est fixée sur chacune des deux ouvertures
opposées du récipient rigide cylindrique et, de préférence,
les poches sont fixées au récipient par l'intermédiaire d'une
bague. Il peut être avantageux de prévoir que la bague est
incorporée au col de la poche.
Suivant une forme de réalisation de l'invention, le
cylindre formant le récipient rigide est monobloc, et une
1o poche est fixée à chacune de ses ouvertures.
Suivant une autre forme de réalisation, le cylindre est
constitué de deux éléments cylindriques assemblés bout à bout.
Comme indiqué ci-dessus, le cylindre ouvert constituant
le récipient rigide peut être réalisé en une seule partie, ou
en deux parties, par exemple en deux cylindres assemblés par
leur base, par collage, encliquetage, vissage, soudage ou tout
autre moyen de fixation approprié. Le cylindre constituant le
récipient rigide peut avoir une section quelconque, par
exemple circulaire ou polygonale.
L'un des avantages de la présente invention est que les
poches peuvent avoir une forme quelconque, adaptée à celle du
récipient rigide. De manière avantageuse, les poches, et le
récipient rigide qui les contient, ont une forme cylindrique
sur base polygonale, elliptique ou circulaire. Une telle forme
cylindrique peut être aisément réalisée, comme indiqué ci-des-
sous, par soufflage ou injection-soufflage de la poche, et par
cette technique la forme de la poche peut être adaptée à celle
du récipient rigide, ce qui a pour conséquence que les pertes
de volume sont réduites au minimum.
Les pompes utilisées dans l'invention sont des pompes
sans reprise d'air, de type "airless", telles que couramment
utilisées dans la technique. Ces pompes sont généralement
réalisées en matière plastique telle que polyéthylène ou poly-
propylène.


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WO 03/106044 PCT/FR03/01830
Les pompes sont de préférence à double clapet, ce qui
leur confère une bonne étanchéité et un fonctionnement satis-
faisant quelle que soit la position du récipient rigide.
Ainsi, la pompe comporte généralement un premier clapet à
5 l'entrée de la chambre de dosage, et un deuxième clapet à la
sortie, par exemple à l'entrée du conduit d'évacuation.
Comme indiqué ci-dessus, chaque poche est de préférence
fixée au récipient par l'intermédiaire d'une bague, à laquelle
elle est fixée de manière conventionnelle, par exemple par
emboîtement, par collage ou par soudage. Suivant une forme de
réalisation, la bague et la poche peuvent être faites en une
seule pièce.
Les matières plastiques utilisées pour la fabrication des
poches peuvent être choisies par exemple parmi un polyéthy-
lène, un polypropylène, un polyamide, un copolymère d'éthylène
et d'alcool vinylique (EVOH), un polyéthylène basse densité,
etc. Il peut s'agir de matières monocouches ou de complexes
multicouches incluant une couche métallique, par exemple une
couche d'aluminium formant barrière renforçant l'étanchéité,
combinée à une ou plusieurs couches de matière plastique. La
fabrication de la poche à partir de ces matières peut être
effectuée par des techniques telles que l'injection soufflage
ou l'extrusion soufflage d'une paraison dans un moule adapté.
On peut également fabriquer la poche par soudage d'un film
plastique ou métallique, ou d'un complexe multicouche métal /
plastique sur un support formant le col de la poche.
Suivant une variante avantageuse de réalisation de
l'invention, chacune des poches est réalisée en une matière
adaptée au produit qu'elle contient, et le dispositif peut
donc comporter au moins deux poches formées dans des matières
différentes. A titre d'exemple, la première poche peut être
réalisée en polyéthylène basse densité et contenir une crème
peu sensible aux effets du milieu extérieur, tandis que la
deuxième poche contient un produit plus fragile et peut être
réalisée en un polyamide procurant une meilleure protection


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contre les effets de l'oxygène et contre la perte par évapo-
ration de la vapeur d'eau.
La matière utilisée pour la bague peut être une matière
plastique de même nature que celle utilisée pour la poche,
traitée de manière à lui conférer une rigidité suffisante, par
exemple en utilisant une plus grande épaisseur de matière. On
peut ainsi utiliser des bagues en polyéthylène ou en polypro-
pylène, la bague et les poches pouvant être fabriquées en une
seule pièce, par injection soufflage ou toute autre technique
appropriée. Le récipient rigide peut être fabriqué en matière
plastique ou en tout matériau rigide approprié. On peut par
exemple fabriquer des récipients rigides en polypropylène, en
téréphtalate de polyéthylène (PET), en acrylonitrile butadiène
styrène (ABS), en verre ou en métal tel que l'aluminium ou un
alliage d'aluminium.
Suivant la présente invention, on peut associer deux
poches identiques, ou des poches de volumes différents, la
chambre de dosage de chaque pompe étant alors de préférence
adaptée au volume de la poche correspondante. Par exemple, la
chambre de dosage de chaque pompe peut être proportionnelle au
volume de la poche correspondante. Ceci est particulièrement
avantageux dans le cas de la distribution de produits fluides
complémentaires qui doivent être utilisés en quantités déter-
minées. Ainsi, un dispositif à récipient rigide et deux poches
souples, chacune communiquant avec une pompe, suivant l'inven-
tion peut être adapté au rapport de mélange des deux produits
contenus dans les poches, et si ce rapport doit être par
exemple de 2/1, on peut prévoir que le volume de la deuxième
poche est égal à la moitié de celui de la première, et de même
pour le volume de la chambre de dosage de la deuxième pompe
par rapport à la première.
De plus, les poches étant placées jointives par leur fond
dans le même récipient rigide, le volume de ce dernier est
utilisé intégralement, sans volume mort, même si les poches
ont des volumes différents.


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Comme pour tous les dispositifs du type flacon-poche, une
arrivée d'air extérieur est prévue sous forme d'un évent ou
d'un circuit d'aspiration d'air pour que les poches puissent
se rétracter à l'intérieur du récipient rigide.
Suivant une forme simple de réalisation, l'évent est
prévu dans la paroi du récipient rigide, et il peut être muni
d'un clapet et/ou d'un filtre. Un ou plusieurs évents peuvent
être prévus.
Suivant une forme préférentielle de réalisation, le
circuit d'air est constitué par un passage aménagé dans le
bord de la bague de fixation de chacune des pompes, communi-
quant avec l'espace entre les pompes et le poussoir.
Le circuit d'air, permettant à l'air extérieur de péné-
trer dans le volume situé entre la paroi du récipient rigide
et les poches, est de préférence conçu de manière à rester
fermé tant que le fluide est conservé dans chaque poche et à
ne s'ouvrir qu'à chaque actionnement des pompes de manière à
ne laisser entrer qu'un volume d'air équivalent au volume de
fluide expulsé de chaque poche. En fin d'actionnement des
pompes, le circuit d'air se trouve automatiquement fermé, ce
qui assure une préservation optimale des produits contenus
dans les poches en limitant l'évaporation à travers la paroi
des poches. Il comprend donc des moyens d'obturation fermant
le circuit tant que les pompes ne sont pas actionnées. Par
exemple, le circuit d'air peut comporter des moyens d'obtura-
tion constitués par des clapets, qui restent fermés tant que
la pompe n'est pas actionnée.
Le dispositif à deux poches suivant la présente invention
présente l'avantage de pouvoir être facilement rempli sans
3o qu'il soit nécessaire de disposer d'un outillage complexe. Il
est possible de remplir simultanément les deux poches, de met-
tre en place les pompes sur chaque poche, puis de placer
chacune des poches pleines sur le récipient rigide, ou inver-
sement de fixer les deux poches sur le récipient rigide, de
préférence au moyen de bagues, de remplir la première poche et


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de fixer la pompe correspondante, puis de remplir la deuxième
poche et fixer la deuxième pompe après avoir retourné le
dispositif. Conformément à la présente invention, le remplis-
sage peut s'effectuer avec un outillage standard, par simple
gravité, ce qui assure une très bonne régularité de remplis-
sage.
Diverses mentions et dessins peuvent être apposés sur la
poche ou sur le récipient rigide, par exemple par impression
ou sérigraphie, suivant l'utilisation envisagée.
Lors de son utilisation et de l'extraction des produits
qui y sont contenus, chaque poche se rétracte régulièrement en
limitant les risques de fissuration ou de déchirure.
Le taux de restitution du produit, c'est-à-dire le
rapport entre le volume de produit introduit dans la poche
lors du remplissage et le volume extrait au cours de l'utili-
sation, est excellent, et peut être supérieur à 90
Le dispositif conforme à la présente invention est parti-
culièrement utile dans les domaines d'application où deux
produits doivent être utilisés indépendamment, par exemple en
alternance, comme celui des compositions cosmétiques ou derma-
tologiques, telles que crèmes et gels, où il peut être utile
d'utiliser, un premier produit à une période déterminée et un
deuxième produit à une autre période, par exemple une crème de
jour et une crème de nuit. Dans un tel exemple d'utilisation,
il est tout particulièrement intéressant de pouvoir différen-
cier clairement le conditionnement en utilisant des couleurs
différenciées, non seulement pour les poussoirs, mais aussi
pour les parties du récipient rigide correspondant à chaque
volume de poche. Il est également possible de réaliser une
partie du récipient rigide en matière opaque et l'autre en
matière translucide ou transparente, notamment lorsque le
récipient est constitué par l'assemblage de deux cylindres par
leurs bases.
Plusieurs exemples non limitatifs de réalisation de
poches et de flacons adaptés, formant des dispositif de condi-


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tionnement et de distribution de deux fluides, conformément à
la présente invention, sont décrits plus en détail ci-après,
en référence aux dessins annexés, qui représentent :
Figure 1 : une vue schématique en coupe d'un ensemble
comprenant deux poches, leur pompe et leur poussoir respec-
tifs, maintenues par une bague, et montées en opposition sur
un même récipient rigide.
Figure 2 : une vue en coupe d'une variante du dispositif
de la Figure 1, comportant des poches de volumes différents
1o dans un récipient rigide constitué par deux cylindres ouverts
assemblés par leur base.
Le dispositif du type flacon-poche représenté sur la
Figure 1 comprend un récipient rigide (1) de forme cylindrique
dont les deux extrémités sont masquées par deux capots (2a,
2b). Le récipient rigide (1) et les capots (2a, 2b) sont
réalisés en polypropylène. Deux poches souples (3a, 3b) en
polypropylène fabriquées par injection-soufflage sont insérées
dans le récipient (1) auquel elles sont fixées par l'inter-
médiaire des bagues (4a, 4b).
Les bagues sont solidarisées avec la paroi du récipient
(1) par une technique connue, par exemple par emboîtement
grâce à une nervure sur la périphérie de chaque bague, coopé-
rant avec une rainure formée dans la paroi interne du réci-
pient. Les poches sont assemblées aux bagues par emboîtement
de leur col dans le trou central de la bague, de manière
connue.
Une pompe (5a, 5b) du type sans reprise d'air, est mise
en place sur le col de chaque poche, par emboîtement suivant
une technique classique. Chacune de ces pompes peut être
actionnée par un poussoir (6a, 6b), une buse de sortie (7a,
7b) étant prévue pour l'expulsion du produit à chaque action-
nement des pompes lorsque les capots (2a, 2b) ont été enlevés
par l'utilisateur.
Un circuit d'entrée d'air (8a, 8b) est prévu sur le bord
de chaque bague (4a, 4b) pour que de l'air puisse pénétrer


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dans le volume entre les poches et la paroi interne du
récipient rigide (1) à chaque actionnement de l'un ou l'autre
des poussoirs.
Pour utiliser le dispositif, l'utilisateur enlève l'un ou
5 l'autre des deux capots (2a, 2b) et presse le poussoir corres-
pondant pour obtenir le produit de son choix sortant de l'une
ou l'autre des deux poches (3a) ou (3b).
Comme le montre la Figure 2, le récipient (1) peut être
formé de deux cylindres (la, lb) de même diamètre. Le cylindre
10 (la) contient la poche (9a) de plus petit volume que la poche
(9b) contenue dans le cylindre (lb).
Les deux cylindres (la, lb) sont assemblés par leur base,
par emboîtement, grâce à des rainures (10, 11) à la base du
cylindre (la) et du cylindre (lb) respectivement, coopérant
avec une nervure annulaire (12) prévue sur le chant du disque
de renforcement (13) placé entre les poches. Le disque (13)
facilite le maintien en place de l'ensemble.
De préférence, chacun des deux cylindres (la) et (lb) est
d'une couleur différente afin d'identifier clairement les deux
produits contenus dans les poches.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2011-11-29
(86) PCT Filing Date 2003-06-17
(87) PCT Publication Date 2003-12-24
(85) National Entry 2004-11-01
Examination Requested 2008-05-15
(45) Issued 2011-11-29
Deemed Expired 2021-06-17

Abandonment History

There is no abandonment history.

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Registration of a document - section 124 $100.00 2004-11-01
Application Fee $400.00 2004-11-01
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2005-06-17 $100.00 2005-05-10
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2006-06-19 $100.00 2006-05-23
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2007-06-18 $100.00 2007-05-28
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2008-06-17 $200.00 2008-04-17
Request for Examination $800.00 2008-05-15
Maintenance Fee - Application - New Act 6 2009-06-17 $200.00 2009-05-27
Maintenance Fee - Application - New Act 7 2010-06-17 $200.00 2010-06-10
Maintenance Fee - Application - New Act 8 2011-06-17 $200.00 2011-05-25
Final Fee $300.00 2011-09-19
Maintenance Fee - Patent - New Act 9 2012-06-18 $200.00 2012-05-31
Maintenance Fee - Patent - New Act 10 2013-06-17 $250.00 2013-06-03
Maintenance Fee - Patent - New Act 11 2014-06-17 $250.00 2014-06-06
Maintenance Fee - Patent - New Act 12 2015-06-17 $250.00 2015-06-08
Maintenance Fee - Patent - New Act 13 2016-06-17 $250.00 2016-06-09
Maintenance Fee - Patent - New Act 14 2017-06-19 $250.00 2017-06-06
Maintenance Fee - Patent - New Act 15 2018-06-18 $450.00 2018-06-04
Maintenance Fee - Patent - New Act 16 2019-06-17 $450.00 2019-06-03
Maintenance Fee - Patent - New Act 17 2020-06-17 $450.00 2020-06-08
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
LABLABO
Past Owners on Record
ARGHYRIS, LAURENT
PUVILAND, PATRICE
TABERLET, JEAN-PHILIPPE
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Documents

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2004-11-01 2 79
Claims 2004-11-01 2 88
Drawings 2004-11-01 2 43
Description 2004-11-01 10 518
Representative Drawing 2004-11-01 1 15
Cover Page 2005-01-13 1 43
Description 2011-02-17 10 521
Claims 2011-02-17 2 75
Representative Drawing 2011-10-24 1 13
Cover Page 2011-10-24 2 49
Fees 2006-05-23 1 39
PCT 2004-11-01 3 100
Assignment 2004-11-01 7 190
Fees 2005-05-10 1 29
Correspondence 2011-04-27 1 91
Prosecution-Amendment 2011-02-17 7 241
Fees 2007-05-28 1 51
Prosecution-Amendment 2008-05-15 1 43
Fees 2008-04-17 1 48
Correspondence 2010-08-10 1 47
Prosecution-Amendment 2010-10-05 2 57
Correspondence 2011-09-19 2 60