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Patent 2506489 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2506489
(54) English Title: ADJUSTABLE HEAD FOR HOLDING AND GUIDING A RETRACTABLE SCREEN ON A DOOR FRAME, WINDOW FRAME OR GLAZED DOOR FRAME
(54) French Title: TETE AJUSTABLE POUR FIXER ET GUIDER UN ECRAN RETRACTABLE A MEME UN CADRE DE PORTE, DE FENETRE OU DE PORTE FENETRE
Status: Dead
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E06B 1/14 (2006.01)
  • E06B 1/12 (2006.01)
  • E06B 9/52 (2006.01)
(72) Inventors :
  • TETU, MARC (Canada)
  • TETU, DENIS (Canada)
(73) Owners :
  • LES PRODUITS VERRIERS NOVATECH INC. (Canada)
(71) Applicants :
  • LES PRODUITS VERRIERS NOVATECH INC. (Canada)
(74) Agent: ROBIC
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 2005-05-05
(41) Open to Public Inspection: 2006-11-05
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data: None

Abstracts

French Abstract





Une tête ajustable pour fixer et guider un écran ou une moustiquaire
rétractable à même le cadre d'une porte, d'une fenêtre ou d'une porte
fenêtre Cette tête ajustable comprend un rail semi-tubulaire. Elle
comprend aussi deux glissières montées en vis-à-vis sur les surfaces
intérieures du rail, ces glissières étant façonnées pour recevoir et guider
l'écran rétractable le long du rail. La tête ajustable comprend enfin une
plaque de maintien montée sur le rail pour la fixer au cadre à l'aide de
clous ou de vis. Cette plaque de maintien qui s'étend sur toute la
longueur du rail, est pourvue d'au moins une ligne de découpe s'étendant
parallèlement au rail pour pouvoir réduire facilement la hauteur de ce rail
par pliage et/ou découpage et ainsi permettre de positionner 1a tête
ajustable à même le cadre en fonction des dimensions respectives du
cadre et de l'écran rétractable.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.





8


REVENDICATIONS


1. Tête ajustable pour fixer et guider un écran rétractable à même un
cadre de porte, de fenêtre ou de porte fenêtre, ladite tête comprenant :

- un rail semi-tubulaire comprenant une crête arrondie et deux
côtés latéraux opposés pourvu chacun d'une surface intérieure
et d'une surface extérieure;
- deux glissières montées en vis-à-vis sur les surfaces
intérieures du rail, lesdites glissières s'étendant sur toute la
longueur du rail et étant façonnées pour recevoir et guider
l'écran rétractable le long dudit rail; et
- une plaque de maintien montée sur le rail pour fixer à l'aide de
moyens d'attache ladite tête ajustable à même le cadre, ladite
plaque de maintien s'étendant sur toute la longueur du rail et
étant positionnée de façon à s'étendre dans un même plan que
l'un des côtés latéraux du rail;
caractérisée en ce que la plaque de maintien est pourvue d'au moins une
ligne de découpe s'étendant parallèlement au rail pour pouvoir facilement
réduire la hauteur de ladite plaque par pliage et/ou découpage et ainsi
permettre de positionner la tête ajustable à même le cadre en fonction des
dimensions respectives dudit cadre et de l'écran rétractable.
2. Tête ajustable selon la revendication 1, caractérisée en ce que la
plaque de maintien possède plusieurs lignes de découpe disposées en
parallèle par rapport au rail.
3. Tête ajustable selon la revendication 2, caractérisée en ce que chaque
ligne de découpe est constituée d'au moins une rainure formée dans la
plaque de maintien.



9

4. ~Tête ajustable selon la revendication 3, caractérisée en ce que chaque
ligne de découpe est constituée d'une seule rainure disposée d'un seul et
même côté de la plaque de maintien.

5. ~Tête ajustable selon la revendication 3, caractérisée en ce que chaque
ligne de découpe est constituée de deux rainures disposées en vis-à-vis sur
des côtés opposés de la plaque de maintien.

6. ~Tête ajustable selon l'une quelconque des revendications 1 à 5,
caractérisée en ce que la plaque de maintien a une épaisseur choisie pour
permettre de la plier manuellement le long de la ligne de découpe choisie à
l'aide d'une pince ou de la découper manuellement le long de la même ligne
à l'aide d'une lame, un couteau, une paire de ciseaux ou une scie.

7. ~Tête ajustable selon l'une quelconque des revendications 1 à 6,
caractérisée en ce que chacune des glissières est façonnée pour former une
cavité en forme de T.

8. ~Tête ajustable selon l'une quelconque des revendications 1 à 7,
caractérisée en ce que le rail semi-tubulaire, les deux glissières et la
plaque
de maintien sont faits d'une seule pièce.

9. Tête ajustable selon la revendication 8, caractérisée en ce que la pièce
est
faite en aluminium extrudé.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02506489 2005-05-05
1
T~TE AJUSTABLE POUR FIXER ET GUIDER UN ÉCRAN
RÉTRACTABLE Ä M~ME UN CADRE DE PORTE, DE FEN~TRE
OU DE PORTE FEN~TRE
s DOMAINE DE L'INVENTION
La présente invention a pour objet une tête ajustable qui sert à maintenir et
à
guider un écran ou une moustiquaire rétractable à même le cadre d'une
porte, d'une fenêtre ou d'une porte fenêtre.
1o
DESCRIPTION DE L'ART ANTÉRIEUR
II est connu dans le domaine auquel appartient l'invention, d'installer un
15 écran rétractable, la plupart du temps une moustiquaire rétractable, au
sein
du cadre d'une porte, d'une fenêtre ou d'une porte-fenêtre. A titre d'exemple
non limitatif d'untel type d'écran rétractable installé sur un cadre de porte
ou
fenêtre, on peut se référer au brevet des États-Unis no US-6,591,890 délivré
le 15 juillet 2003, ou au brevet Européen no EP-1,158,135-B1 délivré le 8
2 o décembre 2004.
Le problème qui existe toutefois lors de l'installation d'une moustiquaire
rétractable réside dans la contrainte sur la hauteur de la moustiquaire vis-à-
2 s vis du cadre où elle doit être installée. Aucun produit standard,
actuellement
sur le marché, ne peut s'ajuster s'il y a une différence entre la hauteur d'un
cadre non standard et celle de la moustiquaire. Cela oblige le fabricant de
moustiquaires de livrer un produit préalablement ajusté en usine aux
dimensions spécifiques du cadre de porte d'un seul et unique client.

CA 02506489 2005-05-05
2
RÉSUMÉ DE L'INVENTION
s La présente invention a pour objet une tête ajustable qui vient régler le
problème ci-dessus évoqué que l'on rencontre quand on cherche à installer
dans le cadre d'une porte, d'une fenêtre ou d'une porte fenêtre, une
moustiquaire rétractable.
1o Plus précisément, l'invention a pour objet une tête que l'installateur peut
ajuster manuellement grâce à de simples outils comme des pinces, un
couteau ou une paire de ciseaux, ceci facilitant beaucoup l'installation d'un
écran ou une moustiquaire rétractable dont la dimension en hauteur au sortir
de l'usine de fabrication est standard et non tributaire de la hauteur de la
15 porte ou de la fenêtre où sera installée l'écran rétractable.
Comme il est de pratique habituelle, la tête ajustable, selon l'invention qui
sert à fixer et guider un écran rétractable à même un cadre de porte, de
fenêtre ou de porte fenêtre, comprend
20 - un rail semi-tubulaire comprenant une crête arrondie et deux
côtés latéraux opposés pourvu chacun d'une surface intérieure
et d'une surface extérieure;
- deux glissières montées en vis-à-vis sur les surfaces
intérieures du rail, lesdites glissières s'étendant sur toute la
2s longueur du rail et étant façonnées pour recevoir et guider
l'écran rétractable le long dudit rail; et
- une plaque de maintien montée sur le rail pour fixer à l'aide de
moyens d'attache ladite tête ajustable à même le cadre, cette
plaque de maintien s'étendant sur toute la longueur du rail et
3 o étant positionnée de façon à s'étendre dans un même plan que
l'un des côtés latéraux du rail.

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3
La tête ajustable selon l'invention est caractérisée en ce que la plaque de
maintien est pourvue d'au moins une ligne de découpe s'étendant
parallèlement au rail pour pouvoir facilement réduire la hauteur de la plaque
par pliage et/ou découpage et ainsi permettre de positionner la tête ajustable
à même le cadre en fonction des dimensions respectives dudit cadre et de
l'écran rétractable.
Selon un mode de réalisation préférentiel de l'invention, la plaque de
maintien possède plusieurs lignes de découpe disposées en parallèle par
1 o rapport au rail, ce qui offre plusieurs possibilités d'ajustement en
hauteur.
A la connaissance du Demandeur, il n'existe aucune tête ajustable
actuellement disponible permettant l'installation d'une moustiquaire
rétractable ayant une hauteur standard dans le cadre d'une porte, d'une
fenêtre ou d'une porte fenêtre dont la hauteur est différente du standard.
L'invention et ses divers avantages sortiront mieux de la description non
limitative qui va suivre d'un mode de réalisation préférentiel, faite en se
référant aux dessins annexés.
BR~VE DESCRIPTION DES DESSINS
La Figure 1 est une vue en perspective d'une porte fenêtre comportant un
cadre, une tête ajustable et une moustiquaire rétractable;
La Figure 2 est une vue en coupe verticale de la tête ajustable utilisée dans
la porte fenêtre illustrée sur la Figure 1;
La Figure 3 est une vue en perspective de cette même tête' ;
La Figure 4a représente une vue en coupe verticale selon la ligne IV-IV de la
Figure 1 contenant les parties supérieure et inférieure du cadre de porte, le

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4
guide rigide de la moustiquaire rétractable, le rail de soutient inférieur et
fa
tête ajustable dont la plaque de maintien de n'a pas été découpée; et
La Figure 4b est identique à la Figure 4a si ce n'est que la plaque de
maintien de la tête ajustable a été réduite par découpage le long d'une de
ses lignes de découpe.
DESCRIPTION D'UN MODE DE RÉALISATION PRÉFÉRENTIEL DE
L'INVENTION
Tel qu'il est illustré sur les Figures 1, 4a et 4b, la tëte ajustable (1)
selon le
mode de réalisation préférentiel de l'invention illustré dans les dessins
annexés est destinée à être utilisée dans l'installation d'une moustiquaire
rétractable (3) intégrée au cadre (5) d'une porte fenêtre (7).
Comme il est de pratique habituelle, la tête ajustable (1) a pour but de
maintenir et guider la partie supérieure de la moustiquaire rétractable (3)
comprenant entre autres choses un support rigide vertical (2) et une mèche
(4). Compte tenu du fait que le type de système de moustiquaire rétractable
2 o que l'on peut utiliser est déjà bien connu en soi, il ne sera pas décrit
ci-après.
En effet, tel que précédemment mentionné, l'invention réside essentiellement
dans la tête ajustable (1) permettant d'installer la moustiquaire rétractable
(3)
sur le cadre (5) de la porte fenêtre (7). La partie inférieure du support
rigide
(2) de la moustiquaire ainsi que la mèche (4) reposent et glissent sur un rail
(6) fixé sur la partie inférieure du cadre.
Tel qu'il est mieux illustré sur les Figures 2 et 3, la tête ajustable (1 )
est
pourvue d'un rail semi-tubulaire (9), de deux glissières montées en vis-à-vis
3 0 (11 ) et d'une plaque de maintien (13). Le rail semi-tubulaire (9)
comporte une
crête arrondie (15) ainsi que deux côtés latéraux opposés et plans (17 et 19)
pouvant accueillir les deux glissières (11 ) montées en vis-à-vis sur chacune

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S
des surfaces intérieures du rail. Comme on peut le constater sur les Figures
2 et 4, les glissières (11 ) sont façonnées en forme de T afin de pouvoir
insérer et maintenir des brosses linéaires de maintien (21 ). Ces brosses sont
l'un des moyens couramment utilisés pour à la fois maintenir et guider le
s support rigide (2) au centre du rail (9) comme il est illustré sur les
Figures 4a
et 4b, mais aussi à maintenir sous tension la mèche (4). Ceci est rendu
possible par le fait que, lors du déplacement du support vertical rigide (2),
les
poils des brosses (21 ) vont pénétrer les mailles de la mèche (4) et ainsi
guider et maintenir la mèche sous tension.
io
La plaque de maintien (13) est montée sur le rail de façon à fixer celui-ci au
cadre (5) de la porte fenêtre (7). Tel qu'il est illustré sur les Figures 2 et
3, le
plan de la plaque de maintien et le plan d'une des faces du rail (17) ne font
qu'un. Cela permet à la tête ajustable (1) d'épouser parfaitement le cadre (5)
1s de la porte-fenétre (7) et de fixer la tête ajustable sur le cadre (5) à
l'aide de
clous ou de vis, tel qu'il est illustré sur les Figures 4a et 4b.
Selon l'invention, la plaque de maintien contient au moins une et
préférablement plusieurs lignes de découpe (18). La ou ces lignes de
2 o découpe peuvent être constituées de rainures, d'entailles plus ou moins
profondes ou d'une succession de petits trous, et cela dans le but de
fragiliser la plaque le long de la ligne de découpe sans toutefois qu'elle ne
perde sa rigidité. La plaque de maintien peut avoir une seule ligne de
découpe ou tel que déjà mentionné, plusieurs lignes de découpe disposées
2 s d'un coté seulement, de l'autre coté, ou en vis-à-vis des deux cotés à la
fois
de la plaque, tel qu'il est illustré sur la Figure 2 afin de faciliter le
pliage et le
découpage de la plaque du coté adéquatement choisi par l'installateur.
La plaque de maintien (13) doit bien sûr avoir une épaisseur suffisamment
3 o fine pour permettre à l'installateur
- de plier manuellement la plaque de maintien (13) au niveau des
rainures (18); ou

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6
- de découper celle-ci au niveau des mêmes rainures (18) à
l'aide d'une lame, d'un couteau, d'une paire de ciseaux ou
d'une scie, afin de réduire la hauteur de la plaque de maintien
(13) et ainsi pouvoir facilement ajuster la tête ajustable au sein
s du cadre (5) de la porte-fenêtre (7) si ce cadre est plus petit
comme c'est le cas sur la Figure 4b; et
- de percer à l'aide de vis ou de clous la plaque de maintien (13)
afin de fixer celle-ci au cadre (5).
1 o Selon un mode de réalisation tout particulièrement préféré de l'invention,
la
hauteur globale de la tête ajustable (1 ), soit la plaque de maintien (13) et
le
rail semi-tubulaire (9), est d'environ 3". La plaque de maintien (13) contient
sur chacune de ses faces seize rainures (18) espacées l'une de l'autre de
1/8". L'épaisseur de la plaque de maintien (13) au niveau des rainures est de
15 0,026".
Les différents éléments qui composent la tête ajustable, soit le rail semi-
tubulaire (9), les deux glissières (11) et la plaque de maintien (13), peuvent
être soudés, collés, vissés les uns les autres. La plaque ajustable (1) est
2 o toutefois de préférence faite en une seule et unique pièce. Cette pièce
peut
être constituée d'aluminium extrudé ou d'un autre matériel utilisable selon
les
besoins. L'aluminium confère à la tête ajustable (1) une souplesse qui
permet de plier facilement et manuellement la plaque de maintien (13) au
niveau et le long de la rainure (18) choisie, ou de découper facilement celle-
25 ci avec une lame quelconque. L'aluminium confère de plus une grande
robustesse à l'ensemble de la tête ajustable (1 ).
Au vu de ce qui précède, on comprendra que la tête ajustable (1 ) selon
l'invention est unique en son genre et offre une très grande polyvalence,
3 o quelle que soit les dimensions respectives de la moustiquaire rétractable
(3)
et de la porte ou de la fenêtre (7).

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7
II va de soi que diverses modifications pourraient être apportées aux modes
de réalisation préférentiels qui viennent être décrits, sans nécessairement
sortir du cadre de l'invention.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(22) Filed 2005-05-05
(41) Open to Public Inspection 2006-11-05
Dead Application 2010-05-05

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2009-05-05 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE

Payment History

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Registration of a document - section 124 $100.00 2005-05-05
Application Fee $400.00 2005-05-05
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2007-05-07 $100.00 2007-03-29
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2008-05-05 $100.00 2008-04-08
Owners on Record

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Current Owners on Record
LES PRODUITS VERRIERS NOVATECH INC.
Past Owners on Record
TETU, DENIS
TETU, MARC
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2005-05-05 1 24
Description 2005-05-05 7 269
Claims 2005-05-05 2 72
Drawings 2005-05-05 4 138
Representative Drawing 2006-10-16 1 9
Cover Page 2006-10-20 1 43
Assignment 2005-05-05 6 229
Fees 2007-03-29 1 49
Fees 2008-04-08 1 48