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Patent 2514736 Summary

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Claims and Abstract availability

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  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2514736
(54) English Title: PROCEDE DE FABRICATION D'UNE BANDE D'ACIER DUAL-PHASE A STRUCTURE FERRITO-MARTENSITIQUE, LAMINEE A FROID ET BANDE OBTENUE
(54) French Title: METHOD OF PRODUCING A COLD-ROLLED BAND OF DUAL-PHASE STEEL WITH A FERRITIC/MARTENSITIC STRUCTURE AND BAND THUS OBTAINED
Status: Term Expired - Post Grant Beyond Limit
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • C21D 8/02 (2006.01)
  • C21D 1/18 (2006.01)
(72) Inventors :
  • MOULIN, ANTOINE (France)
(73) Owners :
  • USINOR
(71) Applicants :
  • USINOR (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2012-12-04
(86) PCT Filing Date: 2004-01-30
(87) Open to Public Inspection: 2004-09-16
Examination requested: 2007-12-07
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2004/000209
(87) International Publication Number: FR2004000209
(85) National Entry: 2005-07-28

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
03/01358 (France) 2003-02-05

Abstracts

English Abstract

The invention relates to a method of producing a cold-rolled band of dual-phase steel with a ferritic/martensitic structure. The inventive method consists in hot rolling a slab having a chemical composition which comprises, by weight, 0.01 % </= C </= 0.1 %, 0.05 % </= Mn </= 1 %, 0.01 % </= Cr </= 1 %, 0.01 % </= Si </= 0.5 %, 0.001 % </= P </= 0.2 %, 0.01 % </= Al </= 0.1 %, N </= 0.01 %, the remainder being iron and impurities resulting from the preparation thereof. The method also comprises the following subsequent steps consisting in: hot winding the band obtained at a temperature of between 550 and 850 DEG C; cold rolling the band with a reduction ratio of between 60 and 90 %; annealing the band continuously in the intercritical region; cooling said band to ambient temperature, in one or more steps, the rate of cooling between 600 DEG C and ambient temperature being between 100 DEG C/s and 1500 DEG C/s; and, optionally, tempering same at a temperature of less than 300 DEG C. The aforementioned annealing and cooling operations are performed such that the end band comprises between 1 and 15 % martensite. The invention also relates to the steel band thus formed.


French Abstract


L'invention concerne un procédé de fabrication d'une bande d'acier dualphase à
structure ferrito-martensitique,
laminée à froid dans lequel on lamine à chaud une brame dont la composition
chimique comprend, en poids 0,010% .ltoreq. C .ltoreq. 0,100%
0,050% .ltoreq. Mn .ltoreq. 1,0% 0,010% .ltoreq. Cr .ltoreq. 1,0% 0,010%
.ltoreq. Si .ltoreq. 0,50% 0,001% .ltoreq. P .ltoreq. 0,20% 0,010% .ltoreq. AI
.ltoreq. 0,10% N .ltoreq. 0,010% le reste
étant du fer et des impuretés résultant de l'élaboration, ledit procédé
comprenant ensuite les étapes consistant à - bobiner la bande à
chaud obtenue à une température comprise entre 550 et 850°C, puis - à
laminer à froid la bande avec un taux de réduction compris
entre 60 et 90%, puis - à recuire la bande de façon continue dans le domaine
intercritique, et - à la refroidir jusqu'à la température
ambiante, en une ou plusieurs étapes, la vitesse de refroidissement entre
600°C et la température ambiante étant comprise entre
100°C/s et 1500°C/s, - et éventuellement à lui faire subir un
revenu à une température inférieure à 300°C, les opérations de recuit
et
de refroidissement étant menées de telle sorte que la bande comprenne
finalement de 1 à 15% de martensite, et la bande d'acier ainsi
formée.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


11
REVENDICATIONS :
1. Procédé de fabrication d'une bande d'acier dual-phase à structure
ferrito-martensitique, laminée à froid présentant une résistance à la traction
Rm
supérieure à 600 MPa, caractérisé en ce qu'on lamine à chaud une brame dont
la composition chimique comprend, en poids
0,20% <= C <= 0,060%
0,300% <= Mn <= 0,500%
0,010% <= Cr <= 1,0%
0,010% <= Si <= 0,50%
0,010% <= P <= 0,100%
0,010% <= Al <= 0,10%
N <= 0,010%
le reste étant du fer et des impuretés résultant de l'élaboration, ledit
procédé
comprenant ensuite les étapes consistant à
- bobiner la bande à chaud obtenue à une température comprise entre
550 et 850°C, puis
- à laminer à froid la bande avec un taux de réduction compris entre 60 et
90%, puis
- à recuire la bande de façon continue dans le domaine intercritique, et
- à la refroidir jusqu'à la température ambiante, en une ou plusieurs
étapes, la vitesse de refroidissement entre 600°C et la température
ambiante
étant comprise entre 100°C/s et 1500°C/s,
- et éventuellement à lui faire subir un revenu à une température
inférieure à 300°C, les opérations de recuit et de refroidissement
étant menées
de telle sorbe que la bande comprenne finalement de 1 à 15% de martensite, et
la bande d'acier dual-phase à structure ferrito-martensitique fabriqué selon
le
procédé présente une résistance à la traction Rm supérieure à 600 MPa, et un
coefficient d'anisotropie moyen r supérieur à 1.1.

12
2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'on lamine la
bande à chaud à une température supérieure à 850°C.
3. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en
ce que l'on bobine la bande à chaud à une température comprise entre 550 et
750°C.
4. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en
ce que l'on lamine à froid la bande avec un taux de réduction compris entre 70
et
80%.
5. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en
ce que le recuit continu de la bande laminée à froid comprend une phase de
montée en température, puis une phase de maintien à une température
prédéterminée.
6. Procédé selon la revendication 5, caractérisé en ce que la température de
maintien est comprise entre Ac1 et 900°C.
7. Procédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que la température de
maintien est comprise entre 750 et 850°C.
8. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en
ce que le refroidissement jusqu'à la température ambiante comprend un premier
refroidissement lent entre la température de maintien et 500°C, au
cours duquel
la vitesse de refroidissement est inférieure à 50°C/s, puis un second
refroidissement à une vitesse plus élevée et comprise entre 100°C/s et
1500°C/s, jusqu'à la température ambiante.
9. Procédé selon la revendication 8, caractérisé en ce que le second
refroidissement est réalisé par trempe à l'eau.
10. Procédé selon l'une ou l'autre des revendications 1 ou 2, caractérisé en
ce que le refroidissement est effectuée en une seule opération, à une vitesse
de
refroidissement comprise entre 100°C/s et 1500°C/s.
11. Procédé selon la revendication 10, caractérisé en ce que le
refroidissement est réalisé par trempe à l'eau.

13
12. Bande d'acier dual-phase à structure ferrito-martensitique, laminée à
froid, dont la composition chimique comprend, en poids :
0,020% <= C <= 0,060%
0,300% <= Mn <= 0,500%
0,010% <= Cr <= 1,0%
0,010% <= Si <= 0,50%
0,010% <= P <= 0,100%
0,010% <= AI <= 0,10%
N <= 0,010%
le reste étant du fer et des impuretés résultant de l'élaboration, la bande
comportant entre 1 % et 15% de martensite, et la bande d'acier dual-phase à
structure ferrito-martensitique présente une résistance à la traction Rm
supérieure à 600 MPa, et un coefficient d'anisotropie moyen r supérieur à 1.1.
13. Bande d'acier selon la revendication 12, caractérisée en ce qu'elle
présente un coefficient d'anisotropie moyen r supérieur à 1,1.
14. Bande d'acier selon la revendication 13, caractérisée en ce qu'elle
présente un coefficient d'anisotropie moyen r supérieur à 1,3.
15. Bande d'acier selon l'une quelconque des revendications 12 à 14,
caractérisée en ce qu'elle comporte entre 1 % et 10% de martensite.
16. Bande d'acier selon la revendication 15, caractérisée en ce qu'elle
comporte entre 5% et 8% de martensite.
17. Utilisation d'une bande d'acier selon l'une quelconque des revendications
12 à 16, pour la fabrication de pièces pour automobile par emboutissage
profond.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02514736 2005-07-28
WO 2004/079022 PCT/FR2004/000209
hr~cé~é de fa~rioati~n ~9'~ane ~an~e d'acier dual-~ha~~ à sfrc~ctu~-e
~~~~i~~-~r~~~n~ifi:ia~u~, I~mi~è~ ~ ~~-~i~ ~r~ ~an~l~ ~~~~n~ae
s
La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une bande
d'acier dual-phase à structure ferrito-martensitique, laminée à froid, et la
bande pouvant ëtre obtenue par ce procédé, qui est plus particulièrement
destinée à la fabrication de pièces pour automobile par emboutissage
lo profond.
Les aciers à très haute résistance ont été développés ces dernières
années, notamment afin de répondre aux besoins spécifiques de l'industrie
automobile, qui sont en particulier la réduction du poids et donc de
l'épaisseur
des pièces, et l'ari~élioration de la sécurité qui passe par l'augmentation de
la
is résistance à la fatigue et de la tenue aux chocs des pièces. Ces
améliorations
ne doivent en outre pas détériorer l'aptitude à la mise en forme des tôles
utilises pour la fabrication des pièces.
Ainsi, on a développé des aciers dits dual-phase, dont la structure est
ferrito-martensitique et qui permettent d'atteindre des résistances à la
traction
2o Rm de plus de 400 MPa, mais qui ne présentent pas de bonnes
caractéristiques d'emboutissabilité, car leur coefficient d'anisotropie r
moyen
est proche de 1. Par ailleurs, leur aptitude à la galvanisation est mauvaise,
car ils contiennent de fortes quantités de silicium ou d'autres éléments
néfastes au bon mouillage de la surface de la bande par le zinc en fusion.
2s Par ailleurs, on connaît des aciers dont la structure est monophasée et
qui présentent un coefficient moyen d'anisotropie r élevé, mais ont des
caractéristiques mécaniques moyennes, avec une résistance à la traction Rm
ne dépassant pas 400 MPa.
~n citera à titre d'exemple les aciers à bas interstitiels, ou les aciers
calmés à l'aluminium et re-phosphorés. Les tentatives d'amplifier les
mécanismes de durcissement classiques pour ces types d'acier ne permettent

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WO 2004/079022 PCT/FR2004/000209
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pas d'améliorer sensiblement leurs caractéristiques mécaniques. En outre, cet
acier doit être apte à la galvanisation.
Le but de la présente invention est de remédier aux inconvénients des
aciers de l'arfi antérieur en proposant une bande d'acier apte à
l'emboutissage
s profond, et présentant à la fois d'excellentes caractérisüques mécaniques et
d'excellentes caractéristiques d'anisotropie.
A cet effet, l'invention a pour premier objet un procédé de fabrication
d'une bande d'acier dual-phase à structure ferrito-mariensitique, laminée à
froid caractérisé en ce qu'on lamine à chaud une brame dont la composition
lo chimique comprend, en poids
0,010% < C < 0,100%
0,050% < Mn < 1,0%
0,010% < Cr < 1,0%
0,010% < Si < 0,50%
ls 0,001 % < P < 0,20%
0,010% < AI < 0,10%
N < 0,010%
le reste étant du fer et des impuretés résultant de l'élaboration,
ledit procédé comprenant ensuite les étapes consistant à
20 - bobiner la bande â chaud obtenue à une température comprise entre
550 et 850°C, puis
- à laminer à froid la bande avec un taux de réduction compris entre GO
et 90%, puis
- à recuire la bande de façon continue dans le domaine intercritique, et
2s - à la refroidir jusqu'à la température ambiante, en une ou plusieurs
étapes, la vitesse de refroidissement entre 600°C et la température
ambiante étant comprise entre 100°C/s et 1500°C/s,
- et éventuellement à lui faire subir un revenu à une température
inférieure à 300°C,
30 les opérations de recuit et de refroidissement étant menées de telle sorte
que la bande comprenne finalement de 1 à 15% de martensite.

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Dans un mode de réalisation préféré, la composition chimique
comprend en outre, en poids
0,020/~ < C < 0,060%
0,300/~ < fin < 0,500/~
s 0,~~ 0% ~ Cr e ~ ,~~
0,~~ ~/~ < SI < 0,5~/~
0,00% < P < 0,00%
e C C e
lo le reste tant du fer et des s rsultant de l'laboration.
impuret
Le procédé selon l'invention peut également comprendre les
caractéristiques suivantes, seules ou en combinaison
- on lamine la bande à chaud à une température supérieure à 850°C,
ls - on bobine la bande à chaud à une température comprise entre 550 et
750°C,
- on lamine à froid la bande avec un taux de réduction compris entre 70
et 80%,
- le recuit continu de la bande laminée à froid comprend une phase de
2o montée en température, puis une phase de maintien à une
température prédéterminée,
- la température de maintien est comprise entre Ac1 et 900°C,
- la température de maintien est comprise entre 750 et 850°C,
- le refroidissement jusqu'à la température ambiante comprend un
2s premier refroidissement lent entre la température de maintien et
600°G,
au cours duquel la vitesse de refroidissement est inférieure à 50°C/s,
puis un second refroidissement à une vitesse plus élevée et comprise
entre 100°C/s et ~ 500°C/s, jusqu'à la température ambiante.

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L'invention a également pour deuxième objet une bande d'acier dual-
phase à structure ferrito-martensitique, laminèe à froid, dont la composition
chimique comprend, en poids
0,010/~ < C < 0,100%
s 0,050% < Mn ~ 1,0%
, ~ < Cr < 1,0~
0,01~% < Si ~ 0,5~~
r ~~ ~ ~ e ~~
0,010/~ < AI < 0,10/~
io N < 0,010/~
le reste tant du fer et des impurets
rsultant de l'laboration, la
bande
comportant en outre entre 1 %
et 15% de martensite.
Dans un mode de ralisation prfr,
la composition de la bande est
la
suivante
1s 0,020% < C < 0,060%
0,300% < Mn < 0,500%
0,010% < Cr < 1,0%
0,010% < Si < 0,50%
0,010% < P < 0,100%
20 0,010% < AI < 0,10%
N < 0,010%
le reste étant du fer et des impuretés résultant de l'élaboration.
La bande selon l'invention peut également comprendre les
caractéristiques suivantes, seules ou en combinaison
2s - elle présente une résistance à la traction Rm supérieure à 450 MPa,
- elle présente une résistance à la traction Rm supérieure à 500 MPa,
- elle présente une résistance à la fraction Rm supérieure à 600 MPa,
- elle présente un coefficient d'anisotropie moyen r supérieur à 1,1,
- elle présente un coefficient d'anisotropie moyen r supérieur à 1,3,
30 - elle comporte en outre entre 1 °/~ et 10°/~ de martensite,
- elle comporte en outre entre 5% et 8% de martensite.

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' s
Enfin, l'invention a pour troisième objet l'utilisation d'une bande d'acier
selon l'invention, pour la fabrication de pièces pour automobile par
emboutissage profond.
Le procédé selon l'invention consiste à laminer à chaud une brame de
s composition spécifique, puis à bobiner la bande à chaud obtenue à une
température comprise entre 550 efi 350°C.
Ce bobinage à température élevée est en effet favorable au
développement de ce que l'on appelle une texture, c'est à dire une structure
anisotrope. Un tel bobinage permet en effet de faire coalescer la
précipitation
lo de cémentite Fe3C, et de réduire la quantité de carbone remise en solution
lors du recuit, nocive au développement de la texture de recrisfiallisation.
Le procédé consiste ensuite à laminer à froid la bande avec un taux de
réduction compris entre 60 et 90%, puis à la recuire la bande de façon
continue dans le domaine intercritique.
is Le recuit intercritique permet de re-dissoudre la majorité des phases
carburées formées lors du bobinage après la recristallisation. Le fait que
l'austénitisation et la dissolution des phases carburées intervienne après la
recristallisation permet de conserver le carbone piégé lors de la
recristallisation et de le libérer une fois que la texture de la ferrite
recristallisée
2o est développée. La texture ne sera donc pas affectée par le carbone en ,
solution solide, comme dans le cas d'un bobinage à basse température, mais
uniquement altérée par le caractère isotrope de la martensite formée.
Le procédé consiste ensuite à refroidir la bande jusqu'à la température
ambiante, en une ou plusieurs étapes, la vitesse de refroidissement entre
2s 600°C et la tempérafiure ambiante étant comprise entre
100°C/s et 1500°C/s,
et éventuellement à lui faire subir un revenu à une température inférieure à
300°C.
Cette phase de refroidissement rapide permet de former de la
marlensite dans la structure de l'acier, ce qiai permet d'obtenir de très
bonnes
3o caractéristiques mécaniques. Cependant, on veille à ne pas former trop de

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martensite, car celle-ci est isotrope et réduit donc le coefficient moyen
d'anisotropie r.
La trempe a l'eau permet de former des proporüons importantes de
phases carburées par rapport à l'analyse considérée. ~n peut réduire la
s fraction de phase martensitique formëe en abaissant la température de
maintien vers des valeurs plus basses dans le domaine intercritique, ou bien
encore en pratiquant un refroidissement lent avant trempe.
~n peut également réduire la différence de dureté entre la matrice
ferritique et la phase martensitique, en refroidissant plus lentement la bande
lo ou en pratiquant un court revenu, de l'ordre d'une minute, de la phase
martensitique formée aprës trempe à l'eau.
II est à noter que ce revenu n'est en aucun cas un traitement de
survieillissement comme on en trouve dans l'art antérieur. En effet, ces
traitements de survieillissement (ou overaging en anglais), qui sont
ls généralement effectués entre 300 et 500°C, ont notamment pour effet
de
supprimer la martensite qui est un élément essentiel de la présente invention.
Le revenu éventuellement pratiqué selon l'invention, consiste à précipiter une
partie du carbone en solution solide piégé dans la martensite, sans diminuer
la proportion de cette martensite. La température maximale de ce revenu est
zo de 300°C, de préférence de 250°C, et de façon plus
particuliërement
préférée, de 200°C.
La composition selon l'invention comprend du carbone à une teneur
comprise entre 0,010% et 0,100%. Cet élément est essentiel à l'obtention de
bonnes caractéristiques mécaniques, mais ne doit pas être présent en trop
2s grande quantité, car il génërerait la formation d'une trop grande
proportion de
phase martensitique.
Elle comprend également du manganëse à une teneur comprise entre
0,050°/~ et 1,0°/~. Le manganëse améliore la limite d'élasticité
de l'acier tout en
réduisant fortement sa ductilité, ce pour quoi on limite sa teneur.
3o La composition comprend également du chrome à une teneur comprise
entre 0,010% et 1,0% qui aide à la formation recherchée de martensite.

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La composition comprend également du silicium à une teneur comprise
entre 0,010% et 0,50%. II améliore fortement la limite d'élasticité de l'acier
tout en réduisant faiblement sa ductilité et en détériorant sa revétabilité.
La composition comprend également du phosphore à une teneur
s comprise entre 0,001 °/~ et 0,X0°/~, qui durcit la
microstructure sans affecter sa
texte re.
La composition comprend également de l'aluminium à une teneur
comprise entre 0,010°/~ et 0,10°/~ qui évite le vieillissement
en piégeant
l'azote.
lo
Exemples
A titre d'exemple non limitatif, et afin de mieux illustrer l'invention, deux
nuances d'acier ont été élaborées. Leur composition, en millièmes de
ls pourcent est donnée dans le tableau suivant
C Mn Cr Si P AI N
A 60 600 70 70 20 56 5
B 43 373 76 13 22 56 5,7
Le reste des compositions est constitué de fer et d'impuretés inévitables
2o résultant de l'élaboration.
Abréviations employées
Re : limite d'élasticité en MPa
Rm : résistance à la traction en MPa
2s r : coefficient d'anisotropie
P : palier
%m : proportion de martensite

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Après élaboration, les deux nuances ont été austénitisée à 1250°C
pendant une heure, afin d'obtenir une mise en s~lutic~n des nitror~~
d'aluminium. Les brames ont ensuite été laminées à chaud de telle sorte que
s la température de fin de laminage soit supérieure à 900°C, la valeur
de AR3
étant de 870°C environ pour les deux nuances.
Les bandes laminées à chaud ont ensuite été refroidies par trempe à
l'eau, à une vitesse de refroidissement de l'ordre de 25°C/s, jusqu'à
atteindre
la température de bobinage. La nuance A a été bobinée à 720°C, tandis
lo qu'un échantillon de la nuance ~ a été bobiné à 550°C et l'autre à
720°C.
Les différents échantillons ont ensuite été laminés à froid jusqu'à
atteindre un taux de réduction de 75%, puis ont été soumis à un traitement de
recuit à une température de maintien de 750°C pour certains
échantillons, et
de 800°C pour d'autres. Le refroidissement jusqu'à la température
ambiante
is est alors effectué à une vitesse de l'ordre de 25°C/s, par trempe à
l'eau.
~n mesure ensuite les caractérisfiiques mécaniques et d'anisotropie
des aciers obtenus.
2o Les résultats sont rassemblés dans le tableau suivant

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NuanceTbob TmaintienDirectionRe Rm P r r moyen% m
(~) (fVIPa)(fVIPa)(%)
T 420 711 ,
800 L 405 713 0 1,11 098 14
4~5 425 720 0 0,85
720
T 443 713 0 1,26
750 L 438 717 0 1,13 1 ~ 12
02
45 451 736 0 0,84
T 432 656 0 1,46
800 L 430 697 0 1,60 1,27 8
45 436 668 0 1,01
720
T 454 662 0 2,04
750 L 457 690 0 1,41 1,37 7
B
45 461 677 0 1,01
T 455 677 0 1,47
800 L 446 667 0 1,44 1,21 6
45 472 687 0 0,97
550
T 475 680 0,3 1,46
750 L 463 668 0,4 1,25 1,09 5
45 482 697 0,3 0,83
L'anisotropie globale d'un acier est déterminée par le coefficient
d'anisotropie normale r moyen
rT+rL+2(r45°))
r -
4
où rT désigne la valeur de r mesurée dans la direction transversale au sens
de laminage de la bande,

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' 10
rL désigne la valeur de r mesurée dans la direction longitudinale au sens de
laminage de la bande,
r45° désigne la valeur de r mesurée à 45° par rapport au sens de
laminage de
la bande.
s Pour une température de bobinage de 720°C, on a représenté en
figure 1, la relation existant entre le coefficient r moyen et le tain de
martensite formé %m pour les nuances A et ~. ~n constate que plus le taux
de markensite augmente, plus l'acier est isotrope.
Par ailleurs, on constate que plus le taux de mariensite est important,
lo plus les caractéristiques mécaniques sont élevées.
A titre d'illustration, on a fait figurer en figure 2 la microstructure
obtenue avec la nuance A, bobinée à 720°C, puis recuit à 750°C
pour obtenir
finalement 12% de martensite. ~n y distingue bien la ferrite et la martensite
forme.

Representative Drawing

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Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Inactive: Expired (new Act pat) 2024-01-30
Common Representative Appointed 2019-10-30
Common Representative Appointed 2019-10-30
Grant by Issuance 2012-12-04
Inactive: Cover page published 2012-12-03
Inactive: Final fee received 2012-09-12
Pre-grant 2012-09-12
Notice of Allowance is Issued 2012-07-30
Letter Sent 2012-07-30
4 2012-07-30
Notice of Allowance is Issued 2012-07-30
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2012-07-26
Amendment Received - Voluntary Amendment 2012-05-04
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2011-11-10
Amendment Received - Voluntary Amendment 2011-09-07
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2011-03-07
Amendment Received - Voluntary Amendment 2011-01-28
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2010-08-02
Amendment Received - Voluntary Amendment 2010-05-27
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2009-12-02
Amendment Received - Voluntary Amendment 2008-04-04
Letter Sent 2008-02-22
Request for Examination Received 2007-12-07
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2007-12-07
All Requirements for Examination Determined Compliant 2007-12-07
Inactive: IPRP received 2007-03-28
Letter Sent 2006-01-17
Inactive: Single transfer 2005-12-12
Inactive: Cover page published 2005-10-25
Inactive: Courtesy letter - Evidence 2005-10-25
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2005-10-20
Application Received - PCT 2005-09-20
National Entry Requirements Determined Compliant 2005-07-28
Application Published (Open to Public Inspection) 2004-09-16

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 2012-01-05

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
USINOR
Past Owners on Record
ANTOINE MOULIN
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 2005-07-27 10 422
Drawings 2005-07-27 1 71
Claims 2005-07-27 4 154
Cover Page 2005-10-24 1 42
Abstract 2005-07-27 1 90
Claims 2010-05-26 4 122
Claims 2011-01-27 3 108
Claims 2011-09-06 3 99
Claims 2012-05-03 3 106
Cover Page 2012-11-05 1 43
Notice of National Entry 2005-10-19 1 192
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2006-01-16 1 104
Acknowledgement of Request for Examination 2008-02-21 1 177
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2012-07-29 1 162
PCT 2005-07-27 5 182
Correspondence 2005-10-19 1 32
PCT 2007-03-27 5 224
Correspondence 2012-09-11 2 74