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Sommaire du brevet 2514736 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2514736
(54) Titre français: METHOD OF PRODUCING A COLD-ROLLED BAND OF DUAL-PHASE STEEL WITH A FERRITIC/MARTENSITIC STRUCTURE AND BAND THUS OBTAINED
(54) Titre anglais: PROCEDE DE FABRICATION D'UNE BANDE D'ACIER DUAL-PHASE A STRUCTURE FERRITO-MARTENSITIQUE, LAMINEE A FROID ET BANDE OBTENUE
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • C21D 8/02 (2006.01)
  • C21D 1/18 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • MOULIN, ANTOINE (France)
(73) Titulaires :
  • USINOR
(71) Demandeurs :
  • USINOR (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2012-12-04
(86) Date de dépôt PCT: 2004-01-30
(87) Mise à la disponibilité du public: 2004-09-16
Requête d'examen: 2007-12-07
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2004/000209
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2004000209
(85) Entrée nationale: 2005-07-28

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
03/01358 (France) 2003-02-05

Abrégés

Abrégé français


L'invention concerne un procédé de fabrication d'une bande d'acier dualphase à
structure ferrito-martensitique,
laminée à froid dans lequel on lamine à chaud une brame dont la composition
chimique comprend, en poids 0,010% .ltoreq. C .ltoreq. 0,100%
0,050% .ltoreq. Mn .ltoreq. 1,0% 0,010% .ltoreq. Cr .ltoreq. 1,0% 0,010%
.ltoreq. Si .ltoreq. 0,50% 0,001% .ltoreq. P .ltoreq. 0,20% 0,010% .ltoreq. AI
.ltoreq. 0,10% N .ltoreq. 0,010% le reste
étant du fer et des impuretés résultant de l'élaboration, ledit procédé
comprenant ensuite les étapes consistant à - bobiner la bande à
chaud obtenue à une température comprise entre 550 et 850°C, puis - à
laminer à froid la bande avec un taux de réduction compris
entre 60 et 90%, puis - à recuire la bande de façon continue dans le domaine
intercritique, et - à la refroidir jusqu'à la température
ambiante, en une ou plusieurs étapes, la vitesse de refroidissement entre
600°C et la température ambiante étant comprise entre
100°C/s et 1500°C/s, - et éventuellement à lui faire subir un
revenu à une température inférieure à 300°C, les opérations de recuit
et
de refroidissement étant menées de telle sorte que la bande comprenne
finalement de 1 à 15% de martensite, et la bande d'acier ainsi
formée.


Abrégé anglais

The invention relates to a method of producing a cold-rolled band of dual-phase steel with a ferritic/martensitic structure. The inventive method consists in hot rolling a slab having a chemical composition which comprises, by weight, 0.01 % </= C </= 0.1 %, 0.05 % </= Mn </= 1 %, 0.01 % </= Cr </= 1 %, 0.01 % </= Si </= 0.5 %, 0.001 % </= P </= 0.2 %, 0.01 % </= Al </= 0.1 %, N </= 0.01 %, the remainder being iron and impurities resulting from the preparation thereof. The method also comprises the following subsequent steps consisting in: hot winding the band obtained at a temperature of between 550 and 850 DEG C; cold rolling the band with a reduction ratio of between 60 and 90 %; annealing the band continuously in the intercritical region; cooling said band to ambient temperature, in one or more steps, the rate of cooling between 600 DEG C and ambient temperature being between 100 DEG C/s and 1500 DEG C/s; and, optionally, tempering same at a temperature of less than 300 DEG C. The aforementioned annealing and cooling operations are performed such that the end band comprises between 1 and 15 % martensite. The invention also relates to the steel band thus formed.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


11
REVENDICATIONS :
1. Procédé de fabrication d'une bande d'acier dual-phase à structure
ferrito-martensitique, laminée à froid présentant une résistance à la traction
Rm
supérieure à 600 MPa, caractérisé en ce qu'on lamine à chaud une brame dont
la composition chimique comprend, en poids
0,20% <= C <= 0,060%
0,300% <= Mn <= 0,500%
0,010% <= Cr <= 1,0%
0,010% <= Si <= 0,50%
0,010% <= P <= 0,100%
0,010% <= Al <= 0,10%
N <= 0,010%
le reste étant du fer et des impuretés résultant de l'élaboration, ledit
procédé
comprenant ensuite les étapes consistant à
- bobiner la bande à chaud obtenue à une température comprise entre
550 et 850°C, puis
- à laminer à froid la bande avec un taux de réduction compris entre 60 et
90%, puis
- à recuire la bande de façon continue dans le domaine intercritique, et
- à la refroidir jusqu'à la température ambiante, en une ou plusieurs
étapes, la vitesse de refroidissement entre 600°C et la température
ambiante
étant comprise entre 100°C/s et 1500°C/s,
- et éventuellement à lui faire subir un revenu à une température
inférieure à 300°C, les opérations de recuit et de refroidissement
étant menées
de telle sorbe que la bande comprenne finalement de 1 à 15% de martensite, et
la bande d'acier dual-phase à structure ferrito-martensitique fabriqué selon
le
procédé présente une résistance à la traction Rm supérieure à 600 MPa, et un
coefficient d'anisotropie moyen r supérieur à 1.1.

12
2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'on lamine la
bande à chaud à une température supérieure à 850°C.
3. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en
ce que l'on bobine la bande à chaud à une température comprise entre 550 et
750°C.
4. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en
ce que l'on lamine à froid la bande avec un taux de réduction compris entre 70
et
80%.
5. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en
ce que le recuit continu de la bande laminée à froid comprend une phase de
montée en température, puis une phase de maintien à une température
prédéterminée.
6. Procédé selon la revendication 5, caractérisé en ce que la température de
maintien est comprise entre Ac1 et 900°C.
7. Procédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que la température de
maintien est comprise entre 750 et 850°C.
8. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en
ce que le refroidissement jusqu'à la température ambiante comprend un premier
refroidissement lent entre la température de maintien et 500°C, au
cours duquel
la vitesse de refroidissement est inférieure à 50°C/s, puis un second
refroidissement à une vitesse plus élevée et comprise entre 100°C/s et
1500°C/s, jusqu'à la température ambiante.
9. Procédé selon la revendication 8, caractérisé en ce que le second
refroidissement est réalisé par trempe à l'eau.
10. Procédé selon l'une ou l'autre des revendications 1 ou 2, caractérisé en
ce que le refroidissement est effectuée en une seule opération, à une vitesse
de
refroidissement comprise entre 100°C/s et 1500°C/s.
11. Procédé selon la revendication 10, caractérisé en ce que le
refroidissement est réalisé par trempe à l'eau.

13
12. Bande d'acier dual-phase à structure ferrito-martensitique, laminée à
froid, dont la composition chimique comprend, en poids :
0,020% <= C <= 0,060%
0,300% <= Mn <= 0,500%
0,010% <= Cr <= 1,0%
0,010% <= Si <= 0,50%
0,010% <= P <= 0,100%
0,010% <= AI <= 0,10%
N <= 0,010%
le reste étant du fer et des impuretés résultant de l'élaboration, la bande
comportant entre 1 % et 15% de martensite, et la bande d'acier dual-phase à
structure ferrito-martensitique présente une résistance à la traction Rm
supérieure à 600 MPa, et un coefficient d'anisotropie moyen r supérieur à 1.1.
13. Bande d'acier selon la revendication 12, caractérisée en ce qu'elle
présente un coefficient d'anisotropie moyen r supérieur à 1,1.
14. Bande d'acier selon la revendication 13, caractérisée en ce qu'elle
présente un coefficient d'anisotropie moyen r supérieur à 1,3.
15. Bande d'acier selon l'une quelconque des revendications 12 à 14,
caractérisée en ce qu'elle comporte entre 1 % et 10% de martensite.
16. Bande d'acier selon la revendication 15, caractérisée en ce qu'elle
comporte entre 5% et 8% de martensite.
17. Utilisation d'une bande d'acier selon l'une quelconque des revendications
12 à 16, pour la fabrication de pièces pour automobile par emboutissage
profond.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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WO 2004/079022 PCT/FR2004/000209
hr~cé~é de fa~rioati~n ~9'~ane ~an~e d'acier dual-~ha~~ à sfrc~ctu~-e
~~~~i~~-~r~~~n~ifi:ia~u~, I~mi~è~ ~ ~~-~i~ ~r~ ~an~l~ ~~~~n~ae
s
La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une bande
d'acier dual-phase à structure ferrito-martensitique, laminée à froid, et la
bande pouvant ëtre obtenue par ce procédé, qui est plus particulièrement
destinée à la fabrication de pièces pour automobile par emboutissage
lo profond.
Les aciers à très haute résistance ont été développés ces dernières
années, notamment afin de répondre aux besoins spécifiques de l'industrie
automobile, qui sont en particulier la réduction du poids et donc de
l'épaisseur
des pièces, et l'ari~élioration de la sécurité qui passe par l'augmentation de
la
is résistance à la fatigue et de la tenue aux chocs des pièces. Ces
améliorations
ne doivent en outre pas détériorer l'aptitude à la mise en forme des tôles
utilises pour la fabrication des pièces.
Ainsi, on a développé des aciers dits dual-phase, dont la structure est
ferrito-martensitique et qui permettent d'atteindre des résistances à la
traction
2o Rm de plus de 400 MPa, mais qui ne présentent pas de bonnes
caractéristiques d'emboutissabilité, car leur coefficient d'anisotropie r
moyen
est proche de 1. Par ailleurs, leur aptitude à la galvanisation est mauvaise,
car ils contiennent de fortes quantités de silicium ou d'autres éléments
néfastes au bon mouillage de la surface de la bande par le zinc en fusion.
2s Par ailleurs, on connaît des aciers dont la structure est monophasée et
qui présentent un coefficient moyen d'anisotropie r élevé, mais ont des
caractéristiques mécaniques moyennes, avec une résistance à la traction Rm
ne dépassant pas 400 MPa.
~n citera à titre d'exemple les aciers à bas interstitiels, ou les aciers
calmés à l'aluminium et re-phosphorés. Les tentatives d'amplifier les
mécanismes de durcissement classiques pour ces types d'acier ne permettent

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WO 2004/079022 PCT/FR2004/000209
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pas d'améliorer sensiblement leurs caractéristiques mécaniques. En outre, cet
acier doit être apte à la galvanisation.
Le but de la présente invention est de remédier aux inconvénients des
aciers de l'arfi antérieur en proposant une bande d'acier apte à
l'emboutissage
s profond, et présentant à la fois d'excellentes caractérisüques mécaniques et
d'excellentes caractéristiques d'anisotropie.
A cet effet, l'invention a pour premier objet un procédé de fabrication
d'une bande d'acier dual-phase à structure ferrito-mariensitique, laminée à
froid caractérisé en ce qu'on lamine à chaud une brame dont la composition
lo chimique comprend, en poids
0,010% < C < 0,100%
0,050% < Mn < 1,0%
0,010% < Cr < 1,0%
0,010% < Si < 0,50%
ls 0,001 % < P < 0,20%
0,010% < AI < 0,10%
N < 0,010%
le reste étant du fer et des impuretés résultant de l'élaboration,
ledit procédé comprenant ensuite les étapes consistant à
20 - bobiner la bande â chaud obtenue à une température comprise entre
550 et 850°C, puis
- à laminer à froid la bande avec un taux de réduction compris entre GO
et 90%, puis
- à recuire la bande de façon continue dans le domaine intercritique, et
2s - à la refroidir jusqu'à la température ambiante, en une ou plusieurs
étapes, la vitesse de refroidissement entre 600°C et la température
ambiante étant comprise entre 100°C/s et 1500°C/s,
- et éventuellement à lui faire subir un revenu à une température
inférieure à 300°C,
30 les opérations de recuit et de refroidissement étant menées de telle sorte
que la bande comprenne finalement de 1 à 15% de martensite.

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Dans un mode de réalisation préféré, la composition chimique
comprend en outre, en poids
0,020/~ < C < 0,060%
0,300/~ < fin < 0,500/~
s 0,~~ 0% ~ Cr e ~ ,~~
0,~~ ~/~ < SI < 0,5~/~
0,00% < P < 0,00%
e C C e
lo le reste tant du fer et des s rsultant de l'laboration.
impuret
Le procédé selon l'invention peut également comprendre les
caractéristiques suivantes, seules ou en combinaison
- on lamine la bande à chaud à une température supérieure à 850°C,
ls - on bobine la bande à chaud à une température comprise entre 550 et
750°C,
- on lamine à froid la bande avec un taux de réduction compris entre 70
et 80%,
- le recuit continu de la bande laminée à froid comprend une phase de
2o montée en température, puis une phase de maintien à une
température prédéterminée,
- la température de maintien est comprise entre Ac1 et 900°C,
- la température de maintien est comprise entre 750 et 850°C,
- le refroidissement jusqu'à la température ambiante comprend un
2s premier refroidissement lent entre la température de maintien et
600°G,
au cours duquel la vitesse de refroidissement est inférieure à 50°C/s,
puis un second refroidissement à une vitesse plus élevée et comprise
entre 100°C/s et ~ 500°C/s, jusqu'à la température ambiante.

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L'invention a également pour deuxième objet une bande d'acier dual-
phase à structure ferrito-martensitique, laminèe à froid, dont la composition
chimique comprend, en poids
0,010/~ < C < 0,100%
s 0,050% < Mn ~ 1,0%
, ~ < Cr < 1,0~
0,01~% < Si ~ 0,5~~
r ~~ ~ ~ e ~~
0,010/~ < AI < 0,10/~
io N < 0,010/~
le reste tant du fer et des impurets
rsultant de l'laboration, la
bande
comportant en outre entre 1 %
et 15% de martensite.
Dans un mode de ralisation prfr,
la composition de la bande est
la
suivante
1s 0,020% < C < 0,060%
0,300% < Mn < 0,500%
0,010% < Cr < 1,0%
0,010% < Si < 0,50%
0,010% < P < 0,100%
20 0,010% < AI < 0,10%
N < 0,010%
le reste étant du fer et des impuretés résultant de l'élaboration.
La bande selon l'invention peut également comprendre les
caractéristiques suivantes, seules ou en combinaison
2s - elle présente une résistance à la traction Rm supérieure à 450 MPa,
- elle présente une résistance à la traction Rm supérieure à 500 MPa,
- elle présente une résistance à la fraction Rm supérieure à 600 MPa,
- elle présente un coefficient d'anisotropie moyen r supérieur à 1,1,
- elle présente un coefficient d'anisotropie moyen r supérieur à 1,3,
30 - elle comporte en outre entre 1 °/~ et 10°/~ de martensite,
- elle comporte en outre entre 5% et 8% de martensite.

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Enfin, l'invention a pour troisième objet l'utilisation d'une bande d'acier
selon l'invention, pour la fabrication de pièces pour automobile par
emboutissage profond.
Le procédé selon l'invention consiste à laminer à chaud une brame de
s composition spécifique, puis à bobiner la bande à chaud obtenue à une
température comprise entre 550 efi 350°C.
Ce bobinage à température élevée est en effet favorable au
développement de ce que l'on appelle une texture, c'est à dire une structure
anisotrope. Un tel bobinage permet en effet de faire coalescer la
précipitation
lo de cémentite Fe3C, et de réduire la quantité de carbone remise en solution
lors du recuit, nocive au développement de la texture de recrisfiallisation.
Le procédé consiste ensuite à laminer à froid la bande avec un taux de
réduction compris entre 60 et 90%, puis à la recuire la bande de façon
continue dans le domaine intercritique.
is Le recuit intercritique permet de re-dissoudre la majorité des phases
carburées formées lors du bobinage après la recristallisation. Le fait que
l'austénitisation et la dissolution des phases carburées intervienne après la
recristallisation permet de conserver le carbone piégé lors de la
recristallisation et de le libérer une fois que la texture de la ferrite
recristallisée
2o est développée. La texture ne sera donc pas affectée par le carbone en ,
solution solide, comme dans le cas d'un bobinage à basse température, mais
uniquement altérée par le caractère isotrope de la martensite formée.
Le procédé consiste ensuite à refroidir la bande jusqu'à la température
ambiante, en une ou plusieurs étapes, la vitesse de refroidissement entre
2s 600°C et la tempérafiure ambiante étant comprise entre
100°C/s et 1500°C/s,
et éventuellement à lui faire subir un revenu à une température inférieure à
300°C.
Cette phase de refroidissement rapide permet de former de la
marlensite dans la structure de l'acier, ce qiai permet d'obtenir de très
bonnes
3o caractéristiques mécaniques. Cependant, on veille à ne pas former trop de

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martensite, car celle-ci est isotrope et réduit donc le coefficient moyen
d'anisotropie r.
La trempe a l'eau permet de former des proporüons importantes de
phases carburées par rapport à l'analyse considérée. ~n peut réduire la
s fraction de phase martensitique formëe en abaissant la température de
maintien vers des valeurs plus basses dans le domaine intercritique, ou bien
encore en pratiquant un refroidissement lent avant trempe.
~n peut également réduire la différence de dureté entre la matrice
ferritique et la phase martensitique, en refroidissant plus lentement la bande
lo ou en pratiquant un court revenu, de l'ordre d'une minute, de la phase
martensitique formée aprës trempe à l'eau.
II est à noter que ce revenu n'est en aucun cas un traitement de
survieillissement comme on en trouve dans l'art antérieur. En effet, ces
traitements de survieillissement (ou overaging en anglais), qui sont
ls généralement effectués entre 300 et 500°C, ont notamment pour effet
de
supprimer la martensite qui est un élément essentiel de la présente invention.
Le revenu éventuellement pratiqué selon l'invention, consiste à précipiter une
partie du carbone en solution solide piégé dans la martensite, sans diminuer
la proportion de cette martensite. La température maximale de ce revenu est
zo de 300°C, de préférence de 250°C, et de façon plus
particuliërement
préférée, de 200°C.
La composition selon l'invention comprend du carbone à une teneur
comprise entre 0,010% et 0,100%. Cet élément est essentiel à l'obtention de
bonnes caractéristiques mécaniques, mais ne doit pas être présent en trop
2s grande quantité, car il génërerait la formation d'une trop grande
proportion de
phase martensitique.
Elle comprend également du manganëse à une teneur comprise entre
0,050°/~ et 1,0°/~. Le manganëse améliore la limite d'élasticité
de l'acier tout en
réduisant fortement sa ductilité, ce pour quoi on limite sa teneur.
3o La composition comprend également du chrome à une teneur comprise
entre 0,010% et 1,0% qui aide à la formation recherchée de martensite.

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La composition comprend également du silicium à une teneur comprise
entre 0,010% et 0,50%. II améliore fortement la limite d'élasticité de l'acier
tout en réduisant faiblement sa ductilité et en détériorant sa revétabilité.
La composition comprend également du phosphore à une teneur
s comprise entre 0,001 °/~ et 0,X0°/~, qui durcit la
microstructure sans affecter sa
texte re.
La composition comprend également de l'aluminium à une teneur
comprise entre 0,010°/~ et 0,10°/~ qui évite le vieillissement
en piégeant
l'azote.
lo
Exemples
A titre d'exemple non limitatif, et afin de mieux illustrer l'invention, deux
nuances d'acier ont été élaborées. Leur composition, en millièmes de
ls pourcent est donnée dans le tableau suivant
C Mn Cr Si P AI N
A 60 600 70 70 20 56 5
B 43 373 76 13 22 56 5,7
Le reste des compositions est constitué de fer et d'impuretés inévitables
2o résultant de l'élaboration.
Abréviations employées
Re : limite d'élasticité en MPa
Rm : résistance à la traction en MPa
2s r : coefficient d'anisotropie
P : palier
%m : proportion de martensite

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Après élaboration, les deux nuances ont été austénitisée à 1250°C
pendant une heure, afin d'obtenir une mise en s~lutic~n des nitror~~
d'aluminium. Les brames ont ensuite été laminées à chaud de telle sorte que
s la température de fin de laminage soit supérieure à 900°C, la valeur
de AR3
étant de 870°C environ pour les deux nuances.
Les bandes laminées à chaud ont ensuite été refroidies par trempe à
l'eau, à une vitesse de refroidissement de l'ordre de 25°C/s, jusqu'à
atteindre
la température de bobinage. La nuance A a été bobinée à 720°C, tandis
lo qu'un échantillon de la nuance ~ a été bobiné à 550°C et l'autre à
720°C.
Les différents échantillons ont ensuite été laminés à froid jusqu'à
atteindre un taux de réduction de 75%, puis ont été soumis à un traitement de
recuit à une température de maintien de 750°C pour certains
échantillons, et
de 800°C pour d'autres. Le refroidissement jusqu'à la température
ambiante
is est alors effectué à une vitesse de l'ordre de 25°C/s, par trempe à
l'eau.
~n mesure ensuite les caractérisfiiques mécaniques et d'anisotropie
des aciers obtenus.
2o Les résultats sont rassemblés dans le tableau suivant

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NuanceTbob TmaintienDirectionRe Rm P r r moyen% m
(~) (fVIPa)(fVIPa)(%)
T 420 711 ,
800 L 405 713 0 1,11 098 14
4~5 425 720 0 0,85
720
T 443 713 0 1,26
750 L 438 717 0 1,13 1 ~ 12
02
45 451 736 0 0,84
T 432 656 0 1,46
800 L 430 697 0 1,60 1,27 8
45 436 668 0 1,01
720
T 454 662 0 2,04
750 L 457 690 0 1,41 1,37 7
B
45 461 677 0 1,01
T 455 677 0 1,47
800 L 446 667 0 1,44 1,21 6
45 472 687 0 0,97
550
T 475 680 0,3 1,46
750 L 463 668 0,4 1,25 1,09 5
45 482 697 0,3 0,83
L'anisotropie globale d'un acier est déterminée par le coefficient
d'anisotropie normale r moyen
rT+rL+2(r45°))
r -
4
où rT désigne la valeur de r mesurée dans la direction transversale au sens
de laminage de la bande,

CA 02514736 2005-07-28
WO 2004/079022 PCT/FR2004/000209
' 10
rL désigne la valeur de r mesurée dans la direction longitudinale au sens de
laminage de la bande,
r45° désigne la valeur de r mesurée à 45° par rapport au sens de
laminage de
la bande.
s Pour une température de bobinage de 720°C, on a représenté en
figure 1, la relation existant entre le coefficient r moyen et le tain de
martensite formé %m pour les nuances A et ~. ~n constate que plus le taux
de markensite augmente, plus l'acier est isotrope.
Par ailleurs, on constate que plus le taux de mariensite est important,
lo plus les caractéristiques mécaniques sont élevées.
A titre d'illustration, on a fait figurer en figure 2 la microstructure
obtenue avec la nuance A, bobinée à 720°C, puis recuit à 750°C
pour obtenir
finalement 12% de martensite. ~n y distingue bien la ferrite et la martensite
forme.

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2514736 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) 2024-01-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Accordé par délivrance 2012-12-04
Inactive : Page couverture publiée 2012-12-03
Inactive : Taxe finale reçue 2012-09-12
Préoctroi 2012-09-12
Un avis d'acceptation est envoyé 2012-07-30
Lettre envoyée 2012-07-30
month 2012-07-30
Un avis d'acceptation est envoyé 2012-07-30
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2012-07-26
Modification reçue - modification volontaire 2012-05-04
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2011-11-10
Modification reçue - modification volontaire 2011-09-07
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2011-03-07
Modification reçue - modification volontaire 2011-01-28
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2010-08-02
Modification reçue - modification volontaire 2010-05-27
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2009-12-02
Modification reçue - modification volontaire 2008-04-04
Lettre envoyée 2008-02-22
Requête d'examen reçue 2007-12-07
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2007-12-07
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2007-12-07
Inactive : IPRP reçu 2007-03-28
Lettre envoyée 2006-01-17
Inactive : Transfert individuel 2005-12-12
Inactive : Page couverture publiée 2005-10-25
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2005-10-25
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2005-10-20
Demande reçue - PCT 2005-09-20
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2005-07-28
Demande publiée (accessible au public) 2004-09-16

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2012-01-05

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
USINOR
Titulaires antérieures au dossier
ANTOINE MOULIN
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2005-07-27 10 422
Dessins 2005-07-27 1 71
Revendications 2005-07-27 4 154
Page couverture 2005-10-24 1 42
Abrégé 2005-07-27 1 90
Revendications 2010-05-26 4 122
Revendications 2011-01-27 3 108
Revendications 2011-09-06 3 99
Revendications 2012-05-03 3 106
Page couverture 2012-11-05 1 43
Avis d'entree dans la phase nationale 2005-10-19 1 192
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2006-01-16 1 104
Accusé de réception de la requête d'examen 2008-02-21 1 177
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2012-07-29 1 162
PCT 2005-07-27 5 182
Correspondance 2005-10-19 1 32
PCT 2007-03-27 5 224
Correspondance 2012-09-11 2 74