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Patent 2524284 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2524284
(54) English Title: DISTRIBUTOR FOR A LIQUID OR GEL PRODUCT
(54) French Title: DISTRIBUTEUR DE PRODUIT LIQUIDE OU EN GEL
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B05B 11/02 (2006.01)
  • B05B 11/00 (2006.01)
(72) Inventors :
  • BOUGAMONT, JEAN-LOUIS (France)
  • DUMONT, PIERRE (France)
  • OCTAU, JEAN-LUC (France)
(73) Owners :
  • ALBEA LE TREPORT (France)
(71) Applicants :
  • REXAM DISPENSING SYSTEMS (France)
(74) Agent: SMART & BIGGAR LP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2012-01-10
(86) PCT Filing Date: 2004-05-07
(87) Open to Public Inspection: 2004-11-25
Examination requested: 2009-04-17
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/EP2004/004878
(87) International Publication Number: WO2004/101168
(85) National Entry: 2005-10-31

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
03 05883 France 2003-05-16

Abstracts

English Abstract

The invention relates to a distributor for a liquid product, in particular, a miniature spray, comprising a reduced number of parts. The distributor comprises a reservoir (13) and a manual action pump (15), provided with a hollow push-button (21), arranged such as to slide in a sealed manner with relation to the exterior of a tubular neck (26) of the pump body, defining a dosing chamber (27), extending at least partly into the interior of the push-button.


French Abstract




~ Distributeur de produit liquide notamment pulvérisateur miniature comportant
un nombre réduit de composants. Le distributeur comprend un réservoir (13) et
une pompe à actionnement manuel (15) munie d~un bouton-poussoir (21) creux et
monté coulissant de façon étanche à l~extérieur d~un col tubulaire (26) du
corps de pompe pour délimiter une chambre de dosage (27) s'étendant au moins
en partie à l~intérieur du bouton-poussoir.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.





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REVENDICATIONS


1. Distributeur de produit liquide comprenant un réservoir et une pompe à
actionnement manuel comportant un corps de pompe monté de façon étanche dans
une
embouchure dudit réservoir et un bouton-poussoir monté dans le prolongement
dudit corps
de pompe et mobile suivant une direction axiale de celui-ci, ledit bouton-
poussoir étant
creux et étant monté coulissant de façon étanche à l'extérieur d'un col
tubulaire dudit corps
de pompe pour délimiter une chambre de dosage s'étendant au moins en partie à
l'intérieur
dudit bouton-poussoir et des moyens de butée étant agencés entre la paroi
extérieure dudit
corps de pompe et l'intérieur dudit bouton-poussoir pour définir, sous la
sollicitation de
moyens élastiques, une position dite relâchée, prédéterminée, du bouton-
poussoir par
rapport au corps de pompe; ledit bouton-poussoir comportant deux éléments
emboîtés
axialement l'un dans l'autre et les moyens de butée comprenant des segments
articulés à
l'extrémité d'une jupe de l'élément intérieur du bouton-poussoir et un
épaulement ou saillie
annulaire défini sur la paroi externe dudit corps de pompe, lesdits segments
étant rabattus
radialement vers l'intérieur lors de l'emboitement des deux éléments du bouton-
poussoir,
pour constituer une butée globalement annulaire apte à coopérer avec ledit
épaulement ou
saillie annulaire.


2. Distributeur selon la revendication 1, selon lequel chaque segment est
relié à
ladite jupe de l'élément intérieur par une portion amincie, venue de moulage,
formant
charnière.


3. Distributeur selon la revendication 2, selon lequel chaque segment a une
section
radiale de forme triangulaire.


4. Distributeur selon la revendication 3, selon lequel lesdits segments sont
adjacents circonférentiellement et forment une couronne discontinue à
l'extrémité de ladite
jupe.


5. Distributeur selon la revendication 4, selon lequel, à l'état non
contraint, lesdits
segments s'étendent radialement vers l'extérieur de la surface extérieure de
ladite jupe en
étant séparés par des échancrures, selon une configuration démoulable
axialement.





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6. Distributeur selon l'une des revendications 1 à 5, selon lequel l'élément
extérieur
dudit bouton-poussoir comporte une nervure périphérique interne faisant
saillie au voisinage
d'une extrémité ouverte de celui-ci et assurant le verrouillage de l'élément
intérieur emboîté
dans l'élément extérieur après le rabattement desdits segments.


7. Distributeur selon l'une des revendications 1 à 6, selon lequel ledit
élément
intérieur comporte un conduit de sortie axial et en ce que des canaux
d'évacuation sont
ménagés entre les deux éléments et au travers de l'élément extérieur.


8. Distributeur selon la revendication 7, comprenant un pointeau guidé en
translation axiale dans ledit corps de pompe et s'étendant dans l'espace
délimité entre le
corps de pompe et le bouton-poussoir, ledit pointeau coopérant avec l'orifice
interne dudit
conduit de sortie pour définir un clapet d'évacuation et lesdits moyens
élastiques sollicitant
ledit pointeau et ledit bouton poussoir en éloignement du corps de pompe,
axialement.


9. Distributeur selon la revendication 8, selon lequel ledit pointeau s'étend
au-delà
dudit col tubulaire du corps de pompe, ledit pointeau comportant au moins un
canal
longitudinal latéral coopérant avec l'extrémité dudit col tubulaire pour
définir un clapet
d'admission, la chambre de dosage précitée étant délimitée entre la paroi
interne dudit
élément interne du bouton-poussoir, la paroi dudit pointeau et l'extrémité de
ladite portion
tubulaire ouverte.


10. Distributeur selon l'une des revendications 8 et 9, selon lequel ledit
corps de
pompe comporte un conduit de guidage dans lequel coulisse ledit pointeau, le
conduit de
guidage étant muni d'un épaulement de fond, ledit pointeau comportant un
épaulement et
les moyens élastiques précités étant constitués par un ressort monté avec pré-
compression
entre ces deux épaulements.


11. Distributeur de produit liquide comprenant un réservoir et une pompe à
actionnement manuel comportant un corps de pompe monté de façon étanche dans
une
embouchure dudit réservoir et un bouton-poussoir monté dans le prolongement
dudit corps
de pompe et mobile suivant une direction axiale de celui-ci, ledit bouton-
poussoir étant
creux et étant monté coulissant de façon étanche à l'extérieur d'un col
tubulaire dudit corps
de pompe pour délimiter une chambre de dosage s'étendant au moins en partie à
l'intérieur




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dudit bouton-poussoir et des moyens de butée étant agencés entre la paroi
extérieure dudit
corps de pompe et l'intérieur dudit bouton-poussoir pour définir, sous la
sollicitation de
moyens élastiques, une position dite relâchée, prédéterminée, du bouton-
poussoir par
rapport au corps de pompe, ledit bouton poussoir comportant deux éléments, un
élément
intérieur et un élément extérieur, emboîtés axialement l'un dans l'autre,
ledit élément
intérieur comportant un conduit de sortie axial et des canaux d'évacuation
étant ménagés
entre les deux éléments et au travers dudit élément extérieur, le distributeur
comprenant un
pointeau guidé en translation axiale dans ledit corps de pompe et s'étendant
dans l'espace
délimité entre le corps de pompe et le bouton poussoir, ledit pointeau
coopérant avec
l'orifice interne dudit conduit de sortie pour définir un clapet d'évacuation
et lesdits moyens
élastiques sollicitant ledit pointeau et ledit bouton poussoir en éloignement
du corps de
pompe, axialement.


12. Distributeur selon la revendication 11, selon lequel ledit pointeau
s'étend au-
delà dudit col tubulaire du corps de pompe, ledit pointeau comportant au moins
un canal
longitudinal latéral coopérant avec l'extrémité dudit col tubulaire pour
définir un clapet
d'admission, la chambre de dosage précitée étant délimitée entre la paroi
interne dudit
élément interne du bouton-poussoir, la paroi dudit pointeau et l'extrémité de
ladite portion
tubulaire ouverte.


13. Distributeur selon la revendication 11, selon lequel ledit corps de pompe
comporte un conduit de guidage dans lequel coulisse ledit pointeau, le conduit
de guidage
étant muni d'un épaulement de fond, ledit pointeau comportant un épaulement et
les
moyens élastiques précités étant constitués par un ressort monté avec pré-
compression
entre ces deux épaulements.


Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.



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WO 2004/101168 PCT/EP2004/004878
1

Distributeur de produit liquide ou en gel

L'invention se rapporte à un distributeur de produit liquide ou
en gel mais concerne tout particulièrement un pulvérisateur et notamment
un pulvérisateur miniature conçu pour contenir' une faible dose d'un.
produit de luxe, tel que par exemple un parfum. De tels. pulvérisateurs
sont principalement destinés à être. distribués gratuitement pour faire
connaître et apprécier un produit nouveau, par exemple dans le cadre
d'une campagne de promotion.
Dans le domaine des pulvérisateurs miniatures destinés à être
offerts aux consommateurs, on cherche à abaisser les coûts de fabrication
du dispositif en simplifiant sa structure, en réduisant le nombre de
composants et en faisant en sorte que ceux-ci soient plus faciles à
fabriquer et à assembler. Un distributeur de produit, de ce genre,
comporté classiquement un réservoir et 'une pompe à actionnement.
manuel montée à force, comme un bouchon, dans une embouchure du,
réservoir. La pompe comporte un corps de 'pompe formant le bouchon
.dans ' lequel est monté un pointeau ou piston faisant partie d'un clapet
d'échappement. Le corps de pompe est surmonté par yin bouton-poussoir
monté mobile dans le prolongement de celui-ci. L'invention concerne un
nouvel agencement d'un tel distributeur, optimisé pour abaisser les coûts
de fabrication. ' '
Plus particulièrement, l'invention concerne un distributeur'

produit liquide comprenant un réservoir et une pompe à actionnement
manuel comportant un corps de pompe monté de façon étanche dans une
embouchure dudit réservoir et un bouton-poussoir monté dans' le
prolongement dudit corps de pompe et mobile suivant une direction axiale
de celui-ci, caractérisé en ce que ledit bouton-poussoir est creux et monté.
.coulissant de façon étanche à l'extérieur d'un col tubulaire dudit corps de
pompe pour délimiter une chambre de dosage s'étendant au moins en
partie 'à l'intérieur dudit bouton-poussoir et en ce que des moyens dé
'butée sont agencés entre la 'paroi extérieure dudit corps-de pompe et
l'intérieur dudit bouton-poussoir pour définir, sous la sollicitation de
moyens élastiques, une position dite relâchée, prédéterminée, du bouton-
poussoir par rapport au corps de pompe.
Selon un 'mode 'de réalisation préféré, ledit bouton-poussoir
comporte 'deux éléments emboîtés axialement l'un dans l'autre ' et les
moyens de butée comprennent des segments articulés à l'extrémité d'une
FEUILLE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)


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jupe de l'élément intérieur du bouton-poussoir et un épaulement ou saillie
annulaire défini sur la paroi externe dudit corps de pompe, lesdits
segments étant rabattus radialement vers l'intérieur lors de l'emboîtement
des deux éléments du bouton-poussoir, pour constituer une butée
globalement annulaire apte à coopérer avec ledit épaulement ou saillie
annulaire.
Tous les éléments à l'exception d'un ressort peuvent être
réalisés en matière plastique moulée. En particulier, en ce qui concerne
l'élément intérieur du bouton-poussoir, chaque segment est
avantageusement relié à la jupe dudit élément intérieur par une portion
amincie, une sorte de voile venu de moulage, formant charnière. A l'état
non contraint, les segments s'étendent radialement vers l'extérieur de la
surface extérieure de la jupe dudit élément intérieur en étant séparés par
des échancrures. Cette configuration est démoulable axialement
puisqu'elle ne comporte pas de contre-dépouille intérieure. En outre,
l'élément intérieur du bouton-poussoir peut facilement être engagé autour
de la surface extérieure du corps de pompe le long de laquelle il est
destiné à coulisser au-delà de l'épaulement ou saillie annulaire mentionné
ci-dessus et la mise en place de l'élément extérieur du bouton-poussoir
vient rabattre l'ensemble des segments le long de la paroi extérieure du
corps de pompe et verrouiller en position l'ensemble des composants de la
pompe. Chaque segment a, par exemple, une section radiale de forme
triangulaire et, une fois rabattus, les segments sont adjacents
circonférentiellement et forment une couronne discontinue à l'extrémité de
la jupe de l'élément intérieur du bouton-poussoir. L'emboîtement à'force
des deux éléments du bouton-poussoir est stabilisé par une nervure
périphérique interne portée par l'élément extérieur. Cette nervure fait
saillie au voisinage de l'extrémité ouverte de l'élément extérieur et assure
le verrouillage de l'élément intérieur emboîté dans l'élément extérieur
après le rabattement desdits segments. L'élément intérieur comporte un
conduit de sortie axial et des canaux d'évacuation sont ménagés entre les
deux éléments et au travers de l'élément extérieur. Ces canaux peuvent
être matérialisés par des empreintes pratiquées sur une portée conique de
l'élément intérieur. Dans le cas d'un pulvérisateur, lesdits canaux peuvent
être conformés de façon à définir une chambre de tourbillonnement
permettant la pulvérisation. Par ailleurs, un pointeau guidé en translation


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axiale dans le corps de pompe coopère avec l'orifice interne dudit conduit de
sortie pour définir un clapet d'évacuation. Des moyens élastiques constitués
par
un ressort sollicitent le pointeau et le bouton-poussoir en éloignement du
corps
de pompe, axialement, de sorte que lorsque le bouton-poussoir n'est pas
actionné, il se trouve sous la sollicitation de ce ressort dans une position
dite
relâchée, où ladite butée globalement annulaire du bouton-poussoir se trouve
en contact avec ledit épaulement ou saillie annulaire défini sur la paroi
externe
du corps de pompe.
Le pointeau s'étend au-delà du col tubulaire, ouvert, du corps de
pompe, lequel est engagé dans le bouton-poussoir. Il comporte au moins un
canal longitudinal latéral coopérant avec l'extrémité de ladite portion
tubulaire
ouverte du corps de pompe pour définir un clapet d'admission.
La chambre de dosage précitée est ainsi délimitée entre la paroi
interne de l'élément interne du bouton-poussoir, la paroi dudit pointeau et
l'extrémité dudit col tubulaire. Le clapet d'admission se ferme lorsqu'on
commence à appuyer sur ledit bouton-poussoir ce qui isole la chambre de
dosage dudit réservoir.
Selon un autre aspect, l'invention vise un distributeur de produit
liquide comprenant un réservoir et une pompe à actionnement manuel
comportant un corps de pompe monté de façon étanche dans une embouchure
dudit réservoir et un bouton-poussoir monté dans le prolongement dudit corps
de pompe et mobile suivant une direction axiale de celui-ci, ledit bouton-
poussoir étant creux et étant monté coulissant de façon étanche à l'extérieur
d'un col tubulaire dudit corps de pompe pour délimiter une chambre de dosage
s'étendant au moins en partie à l'intérieur dudit bouton-poussoir et des
moyens
de butée étant agencés entre la paroi extérieure dudit corps de pompe et
l'intérieur dudit bouton-poussoir pour définir, sous la sollicitation de
moyens
élastiques , une position dite relâchée, prédéterminée, du bouton-poussoir par
rapport au corps de pompe, ledit bouton poussoir comportant deux éléments,
un élément intérieur et un élément extérieur, qui rentrent axialement l'un
dans
l'autre, ledit élément intérieur comportant un conduit de sortie axial et des
canaux d'évacuation sont ménagés entre les deux éléments et au travers dudit


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élément extérieur, le distributeur comprenant un pointeau guidé en translation
axiale dans ledit corps de pompe et s'étendant dans l'espace délimité entre le
corps de pompe et le bouton poussoir, ledit pointeau coopérant avec l'orifice
interne dudit conduit de sortie pour définir un clapet d'évacuation et lesdits
moyens élastiques sollicitant ledit pointeau et ledit bouton poussoir en
éloignement du corps de pompe, axialement.
L'invention sera mieux comprise et d'autres avantages de celle-ci
apparaîtront plus clairement à la lumière de la description qui va suivre d'un
distributeur formant pulvérisateur, conformation de principe, donnée
uniquement à titre d'exemple et faite en référence aux dessins annexés dans
lesquels :
- la figure 1 est une vue en coupe longitudinale éclatée des différents
éléments de la pompe ;
- la figure 2 est une coupe longitudinale du distributeur, le bouton-
poussoir étant en position dite relâchée ;
- la figure 3 est une vue analogue à la figure 2 au début d'une phase
de pulvérisation ;
- la figure 4 est une vue analogue à la figure 2 pendant la
pulvérisation;
- la figure 5 est une vue analogue à la figure 2 à la fin de la
pulvérisation ; et
- la figure 6 est une vue analogue à la figure 2 montrant le retour du
bouton-poussoir vers sa position dite relâchée.


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En considérant plus particulièrement les figures 1 et 2, on a
représenté un distributeur de produit liquide 11 formant ici pulvérisateur
et comprenant principalement un réservoir 13 et une pompe 15. La pompe
est du type à actionnement manuel et comporte un corps de pompe 17
monté de façon étanche dans une embouchure 19 dudit réservoir et un
bouton-poussoir 21 monté dans le prolongement du corps de pompe et
mobile suivant une direction axiale de celui-ci. Le bouton-poussoir 21 est
creux et comporte deux éléments 23, 25 emboîtés axialement l'un dans
l'autre. Il est monté coulissant de façon étanche à l'extérieur d'un col
tubulaire 26, ouvert, du corps de pompe et dans le prolongement de
l'ouverture de celui-ci, ce qui délimite une chambre de dosage 27
s'étendant au moins en partie à l'intérieur du bouton-poussoir 21 et plus
particulièrement à l'intérieur de l'élément intérieur 23 de celui-ci. Le bord
de l'ouverture 30 de ladite portion tubulaire ouverte est conformé avec
une lèvre périphérique 31 qui assure l'étanchéité entre le corps de pompe
et le bouton-poussoir. La pompe comporte en outre un pointeau 35 guidé
en translation axiale dans le corps de pompe et s'étendant en partie dans
l'espace délimité entre le corps de pompe et le bouton-poussoir. L'élément
intérieur 23 comporte un conduit de sortie 37 axial et l'extrémité du
pointeau coopère avec l'orifice interne de ce conduit de sortie pour définir
un clapet d'évacuation 39. Des moyens élastiques, constitués ici par un
ressort hélicoïdal 41 monté dans le corps de pompe, sollicitent le pointeau
35 et le bouton-poussoir 21 (par l'intermédiaire dudit clapet d'évacuation
fermé) en éloignement du corps de pompe, axialement. Le pointeau 35.
s'étend au-delà du col tubulaire 26 du corps de pompe, lequel est aussi
engagé dans le bouton-poussoir. Il comporte au moins un canal
longitudinal latéral 45 coopérant avec l'extrémité dudit col tubulaire pour
définir un clapet d'admission 47. Ce clapet d'admission est ouvert lorsque
le distributeur n'est pas actionné ; il se ferme dès que l'on commence à
appuyer sur le bouton-poussoir, ce qui isole la chambre de dosage. Cette
dernière est ainsi délimitée entre la paroi interne de l'élément interne 23
du bouton-poussoir, la paroi du pointeau 35 et l'extrémité dudit col
tubulaire 26 du corps de pompe.
Des canaux d'évacuation sont ménagés entre les deux éléments
du bouton-poussoir et au travers de l'élément extérieur. Plus
particulièrement, ces canaux d'évacuations sont constitués par des


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nervures 49 (ou des rainures) pratiquées à l'extrémité de l'élément
intérieur 35, communiquaht avec ledit conduit de sortie axial 37, et par
une empreinte 51 pratiquée sur la surface tronconique intérieure de
l'élément extérieur. L'empreinte forme avec la paroi externe de l'élément
5 intérieur une chambre de tourbillonnement. Un conduit de pulvérisation 53
s'étend au travers de l'élément extérieur entre la chambre de
tourbillonnement et une creusure latérale 54 pratiquée à la surface
externe de l'élément extérieur.
Selon une caractéristique remarquable de l'invention, des
moyens de butée 57 sont agencés entre la paroi extérieure du corps de
pompe 17 et l'intérieur dudit bouton-poussoir 21 pour définir, sous la
sollicitation des moyens élastiques constituée par le ressort 41, une
position dite relâchée (voir figure 2), prédéterminée, du bouton-poussoir
par rapport au corps de pompe. Ces moyens de butée 57 comprennent
des segments 60 articulés à l'extrémité d'une jupe 61 de l'élément
intérieur 23 du bouton-poussoir. Sur la figure 1, on a représenté la forme
de cet élément intérieur et plus particulièrement la position des segments
60 lorsque ledit élément intérieur est à l'état non contraint. De plus, la
paroi externe du corps de pompe (et plus particulièrement le col tubulaire
26 de celui-ci) est munie d'un épaulement 65 annulaire (ou une simple
nervure annulaire). Comme il apparaît sur la figure 1, l'élément intérieur
23 du bouton-poussoir, à l'état non contraint, peut facilement être engagé
sur le col tubulaire 26 du corps de pompe après mise en place du pointeau
35 et en comprimant le ressort 41 jusqu'à ce que les segments se situent
entre l'épaulement 65 et la collerette 68 de la partie formant le bouchon
69 dudit corps de pompe. Dans cette position, les segments 60 sont
rabattus radialement vers l'intérieur par l'emboîtement de l'élément
extérieur 25 du bouton-poussoir sur l'élément intérieur 23. Ainsi,
l'ensemble des segments 60 constitue une butée globalement annulaire
apte à coopérer avec ledit épaulement 65 pour définir la position dite
"relâchée" du bouton-poussoir par rapport au corps de pompe, sous la
sollicitation du ressort 41. L'élément extérieur comporte une nervure
périphérique interne 71 faisant saillie au voisinage de son extrémité
ouverte et assurant le verrouillage de l'élément intérieur emboîté dans
l'élément extérieur après rabattement desdits segments. C'est la situation
illustrée sur la figure 2. On comprend que le montage de l'élément


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extérieur 25 du bouton-poussoir achève et stabilise l'assemblage de tous
les éléments de la pompe. Il est clair par ailleurs que tous les éléments
peuvent être assemblés les uns par rapport aux autres, sans indexage. A
l'exception du ressort, tous les éléments peuvent être réalisés en matière
plastique moulée. En particulier, la forme de l'élément intérieur 23 du
bouton-poussoir à l'état non contraint, c'est-à-dire avec les segments
s'étendant radialement vers l'extérieur de la surface extérieure de la jupe
en étant séparés par des échancrures, constitue une pièce facile à
démouler axialement puisqu'elle ne comporte aucune contre-dépouille
intérieure, (voir figure 1).
Chaque segment 60 est relié à ladite jupe de l'élément intérieur
par une portion amincie 73, venue de moulage, formant charnière.
Chaque segment 60 a une section radiale de forme triangulaire et, lorsque
tous les segments ont été rabattus radialement vers l'intérieur, ils sont
adjacents circonférentiellement et forment une couronne discontinue à
l'extrémité de ladite jupe 61, propre à coopérer avec l'épaulement 65
défini sur le corps de pompe.
L'extrémité du pointeau 35 et le fond de la cavité de l'élément
intérieur 23 du bouton-poussoir ont des formes complémentaires de façon
que le pointeau soit correctement guidé en appui contre l'orifice du
conduit de sortie 37. Le corps de pompe comporte un conduit de guidage
74 communiquant avec un tube d'aspiration 75 et le pointeau 35 comporte
une portion sensiblement cylindrique coulissant dans ce conduit de
guidage lequel est muni d'un épaulement de fond 77. Le pointeau 35
comporte également un épaulement 78 et le ressort est monté avec pré-
compression initiale entre ces deux épaulements. L'extrémité du col
tubulaire 26 du corps de pompe comporte une gorge annulaire rendant
plus souple la lèvre périphérique 31 en contact étanche avec la paroi
interne, cylindrique, de l'élément intérieur du bouton-poussoir, le ou les
canaux longitudinaux 45 communiquent avec la chambre de dosage par
leurs extrémités, lorsque le bouton-poussoir est dans la position dite
relâchée.
La partie du corps de pompe formant le bouchon 69 est
engagée à force dans l'embouchure 19 du réservoir. Cette embouchure
est surmontée d'une virole amincie dans laquelle s'engage la jupe


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extérieure, cylindrique, du bouton-poussoir. La présence d'un évent n'est
pas nécessaire si le réservoir n'est que partiellement rempli.
Le fonctionnement découle avec évidence de la description qui
précède. Sur la figure 2, on voit que la chambre de dosage 27 est à son
volume maximum et que la communication entre cette chambre de
dosage et le. réservoir n'est pas interrompue puisque les extrémités des
canaux longitudinaux latéraux établissent la communication entre le
réservoir 13 et ladite chambre de dosage. En revanche, dès que l'on
commence à appuyer sur le bouton-poussoir (figure 3) cette
communication est interrompue puisque le pointeau 35, encore en' contact
.avec le bouton-poussoir commence à s'enfoncer dans le conduit de
guidage 74 en fermant ledit clapet d'admission. A partir de ce moment, le
liquide emprisonné dans la chambre de dosage 27 est mis sous pression.
Ceci se traduit par une séparation entre le pointeau 35 et la surface
interne de l'élément intérieur 23 du bouton-poussoir et par conséquent
par une ouverture du clapet d'évacuation 39 et une réduction de volume
de la chambre de dosage qui se traduit par l'expulsion et la pulvérisation
du liquide. C'est la situation illustrée sur la figure 4. Lorsque le bouton-
poussoir est complètement enfoncé, la chambre de dosage est réduite à
un volume pratiquement nul et le pointeau 35 retrouve le contact avec la
surface interne de l'élément intérieur 23 du bouton-poussoir. C'est ce qui
est illustré à la figure 5. Le relâchement du bouton-poussoir entraîne la
remontée de l'ensemble du pointeau et du bouton-poussoir sous l'action
du ressort 41 et la création d'un vide dans la chambre de dosage, laquelle
augmente progressivement de volume, ce qui provoque l'aspiration d'une
nouvelle dose de liquide, lorsque le clapet d'admission s'ouvre à nouveau.
C'est ce qui est illustré à la figure 6. En fin de course, on revient à la
situation illustrée sur la figure 2.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2012-01-10
(86) PCT Filing Date 2004-05-07
(87) PCT Publication Date 2004-11-25
(85) National Entry 2005-10-31
Examination Requested 2009-04-17
(45) Issued 2012-01-10
Deemed Expired 2022-05-09

Abandonment History

There is no abandonment history.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $400.00 2005-10-31
Registration of a document - section 124 $100.00 2005-12-29
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2006-05-08 $100.00 2006-04-20
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2007-05-07 $100.00 2007-04-20
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2008-05-07 $100.00 2008-05-02
Request for Examination $800.00 2009-04-17
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2009-05-07 $200.00 2009-04-28
Maintenance Fee - Application - New Act 6 2010-05-07 $200.00 2010-04-23
Maintenance Fee - Application - New Act 7 2011-05-09 $200.00 2011-04-26
Final Fee $300.00 2011-10-28
Maintenance Fee - Patent - New Act 8 2012-05-07 $200.00 2012-04-27
Maintenance Fee - Patent - New Act 9 2013-05-07 $200.00 2013-04-29
Registration of a document - section 124 $100.00 2014-01-27
Maintenance Fee - Patent - New Act 10 2014-05-07 $250.00 2014-04-25
Maintenance Fee - Patent - New Act 11 2015-05-07 $250.00 2015-04-27
Maintenance Fee - Patent - New Act 12 2016-05-09 $450.00 2017-05-01
Maintenance Fee - Patent - New Act 13 2017-05-08 $250.00 2017-05-01
Maintenance Fee - Patent - New Act 14 2018-05-07 $250.00 2018-04-30
Maintenance Fee - Patent - New Act 15 2019-05-07 $450.00 2019-05-03
Maintenance Fee - Patent - New Act 16 2020-05-07 $450.00 2020-05-01
Maintenance Fee - Patent - New Act 17 2021-05-07 $459.00 2021-04-30
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
ALBEA LE TREPORT
Past Owners on Record
BOUGAMONT, JEAN-LOUIS
DUMONT, PIERRE
OCTAU, JEAN-LUC
REXAM DISPENSING SYSTEMS
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2005-10-31 2 76
Claims 2005-10-31 2 108
Drawings 2005-10-31 3 157
Representative Drawing 2005-10-31 1 20
Description 2005-10-31 7 403
Cover Page 2006-03-15 1 37
Description 2011-06-09 8 439
Claims 2011-06-09 3 141
Cover Page 2011-12-08 1 37
Representative Drawing 2011-12-20 1 9
Assignment 2005-10-31 4 100
PCT 2005-10-31 10 354
Correspondence 2006-01-05 1 30
Assignment 2005-12-29 3 101
Prosecution-Amendment 2009-04-17 1 41
Prosecution-Amendment 2010-12-15 2 82
Prosecution-Amendment 2011-06-09 20 843
Correspondence 2011-10-28 2 71
Assignment 2014-01-27 4 176