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Patent 2527610 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2527610
(54) English Title: DEVICE FOR REMOVABLY LOCKING A LID OR COVER ON A FRAME
(54) French Title: DISPOSITIF PERMETTANT DE VERROUILLER AMOVIBLEMENT UN TAMPON OU UN COUVERCLE SUR UN CADRE
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E02D 29/14 (2006.01)
(72) Inventors :
  • TIEVANT, PHILIPPE (France)
  • DUTILLEUL, PHILIPPE (France)
(73) Owners :
  • NORINCO (France)
(71) Applicants :
  • NORINCO (France)
(74) Agent: OSLER, HOSKIN & HARCOURT LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2010-08-10
(22) Filed Date: 2005-11-18
(41) Open to Public Inspection: 2006-05-30
Examination requested: 2006-07-18
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
04 12 686 France 2004-11-30

Abstracts

English Abstract

This invention concerns a device permitting a plug or a cover to lock in a detachable manner onto a frame. In accordance with the invention, the metal washer (9), interposed between the screw head (4) and the mounting surface (7) formed at the bottom of the housing (5) of the cover (2), includes two radial wings diametrically opposite (9a) working together with internal parts (13) of the housing (5) butting and preventing a rotation of the washer (9) during tightening of the fastening screw (3). The invention has applications for public roadways.


French Abstract

La présente invention concerne un dispositif permettant de verrouiller amoviblement un tampon ou un couvercle sur un cadre. Selon l'invention, la rondelle métallique (9), interposée entre la tête de vis (4) et la face d'appui (7) formée au fond du logement (5) du couvercle (2), comprend deux ailettes radiales diamétralement opposées (9a) coopérant avec des parties internes (13) du logement (5) formant butées et empêchant une rotation de la rondelle (9) lors du serrage de la vis de fixation (3). L'invention trouve application dans le domaine de la voirie.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.



7

REVENDICATIONS

1. Dispositif permettant de verrouiller
amoviblement un tampon ou un couvercle (2) sur un
cadre (1), notamment d'un regard de chaussée, comprenant
au moins une vis de fixation (3) traversant un perçage
(11) du tampon (2) et ayant sa partie filetée (10a)
ancrée au cadre (1) et sa tête (4) noyée dans un logement
(5) débouchant du tampon (2) en étant en appui sur une
face plane (7) au fond du logement (5) de manière à
bloquer le tampon (2) sur le cadre (1) par serrage de la
vis (3), une rondelle d'étanchéité (8) et une rondelle
métallique (9) étant successivement interposées entre la
face plane (7) et la tête de vis (4), caractérisé en ce
que la rondelle métallique (9) est pourvue d'au moins un
moyen (9a) coopérant avec des parties internes (13) du
logement (5) formant butées pour empêcher une rotation de
la rondelle métallique (9) lors du serrage de la vis de
fixation (3).

2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé
en ce que le moyen anti-rotation de la rondelle (9)
comprend une ailette radiale (9a).

3. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé
en ce que la rondelle métallique (9) comprend deux
ailettes radiales (9a) diamétralement opposées.

4. Dispositif selon l'une des revendications
précédentes, caractérisé en ce que l'extrémité filetée
(10a) de la vis de fixation (3) traverse un perçage (14)
d'une paroi interne (15) du cadre (1) et est vissée dans
un écrou (17) emprisonné dans un logement (16) du cadre
(1) délimité en partie supérieure par la paroi (15) de
manière que l'écrou (17) soit bloqué en appui sous cette
paroi après serrage de la vis de fixation (3).

5. Dispositif selon l'une des revendications
précédentes, caractérisé en ce que les parties internes
formant butées de chaque ailette (9a) de la rondelle


8

métallique (9) sont constituées par deux faces internes
du logement (5) de forme conjuguée à l'ailette.
6. Dispositif selon l'une des revendications
précédentes, caractérisé en ce que le tampon (2) est fixé
dans une feuillure d'assise périphérique (12) du cadre
(1) en étant en appui de contact métal sur métal sans
pratiquement aucun jeu avec les parois (12a, 12b) de la
feuillure du cadre (1) par usinage des faces de contact
des parois du cadre et du tampon.
7. Dispositif selon l'une des revendications
précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend quatre vis
de fixation (3) verrouillant respectivement quatre coins
du tampon (2) au cadre (1).
8. Dispositif selon l'une des revendications
précédentes, caractérisé en ce que la cadre (1) et le
tampon (2) sont fixés l'un à l'autre par les vis de
fixation (3) avant scellage du cadre (1), par du béton,
dans une feuillure bordant une ouverture à obturer du
sol.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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1
La présente invention concerne un dispositif
permettant de verrouiller amoviblement un tampon ou un
couvercle sur un cadre.
On connaît un tel dispositif comprenant des vis de
fixation traversant des perçages correspondants du tampon
et ayant leurs parties d'extrémités filetées ancrées dans
des trous taraudés du cadre. Chaque vis de fixation a sa
tête noyée dans un logement débouchant du tampon en étant
en appui sur une face plane au fond de ce logement, de
manière à bloquer le tampon sur le cadre par serrage des
vis. Une rondelle d'étanchéité en matériau élastomère,
tel que caoutchouc, et une rondelle métallique sont
successivement interposées entre la face plane de fond du
logement et la tête de vis.
Cependant, ce dispositif de verrouillage connu
souffre des inconvénients suivants.
Tout d'abord, pendant le serrage de chaque vis de
fixation du tampon au cadre, la rondelle mëtallique a
tendance à être entraînée en rotation par contact avec la
tête de vis à cause du couple de serrage exercé sur cette
dernière, provoquant un écrouissage de la rondelle
d'étanchéité en matériau élastomère. En outre,
l'utilisation de trous taraudés du cadre pour la fixation
des vis de fixation est onéreuse puisqu'il faut tarauder
ces trous dans le cadre et, à la longue, les taraudages
peuvent être abîmés lors des opérations répétées de
déverrouillage du tampon du cadre et de verrouillage de
ce tampon au cadre, ce qui pose des problèmes de
maintenance allant dans le sens d'augmentation des coûts
d'un tel dispositif.
La présente invention a pour but d'éliminer les
inconvénients ci-dessus en proposant un dispositif
permettant de verrouiller amoviblement un tampon ou un
couvercle sur un cadre, comprenant au moins une vis de
fixation traversant un perçage du tampon et ayant sa
partie filetée ancrée au cadre et sa tête noyée dans un
logement débouchant du tampon en étant en appui sur une

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face plane au fond du logement de manière à bloquer le
tampon sur le cadre par serrage de la vis, une rondelle
d'étanchéité et une rondelle métallique étant
successivement interposées entre la face plane et la tête
de vis, et qui est caractérisé en ce que la rondelle
métallique est pourvue d'au moins un moyen coopérant avec
des parties internes du logement permettant d'empêcher
une rotation de la rondelle métallique lors du serrage de
la vis de fixation.
Le moyen anti-rotation de la rondelle mêtallique
comprend une ailette radiale.
De préférence, la rondelle métallique comprend deux
ailettes radiales diamétralement opposées.
L'extrémité filetée de la vis de fixation traverse
un perçage d'une paroi interne du cadre et est vissée
dans un écrou emprisonnë dans un logement du cadre et
délimité en partie supérieure par la paroi interne du
cadre de manière que l'écrou soit bloqué en appui sous
cette paroi après serrage de la vis de fixation.
Avantageusement, les parties internes formant
butées de chaque ailette de la rondelle métallique sont
constituées par des faces internes du logement de forme
conjuguée à l'ailette.
Le tampon est fixé dans une feuillure d'assise
périphérique du cadre en étant en appui de contact métal
sur mêtal sans pratiquement aucun j eu avec les parois de
la feuillure du cadre par usinage des faces de contact
des parois du cadre et du tampon.
Le dispositif comprend quatre vis de fixation
verrouillant respectivement quatre coins du tampon au
cadre.
Avantageusement, le cadre et le tampon sont fixés
l'un à l'autre par les vis de fixation avant scellage du
cadre, par du béton, dans une feuillure bordant une
ouverture à obturer du sol.
L'invention sera mieux comprise, et d'autres buts,
caractéristiques, détails et avantages de celle-ci

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3
apparaîtront plus clairement dans la description
explicative qui va suivre faite en référence aux dessins
schématiques annexés donnés uniquement à titre d'exemple
illustrant un mode de réalisation de l'invention et dans
lesquels .
- la figure 1 est une vue de dessus d'un tampon ou
couvercle verrouillé à un cadre de support ;
- la figure 2 est une vue en coupe suivant la
ligne II-II de la figure 1 et représentant le dispositif
de l'invention assurant le verrouillage du tampon au
cadre ;
- la figure 3 est une vue suivant la flèche III de
la figure 2 sans le tampon ;
- la figure 4 est une vue en coupe suivant la
ligne IV-IV de la figure 1 ; et
- la figure 5 est une vue de dessus suivant la
flèche V de la figure 1.
En se reportant aux figures, la référence 1 désigne
un cadre de forme générale rectangulaire pouvant être
noyé dans la chaussée pour affleurer avec elle et sur
lequel est monté un tampon ou couvercle 2. De manière non
limitative, le cadre 1 et le couvercle 2 peuvent faire
partie d'un regard de chaussée. En outre, le cadre 1 peut
avoir une forme circulaire, au lieu d'être rectangulaire.
Le couvercle 2 est amoviblement fixé au cadre 1 par
des vis de fixation 3 par exemple au nombre de quatre en
étant situées respectivement aux quatre coins du
couvercle 2.
Chaque vis de fixation 3 a sa tête 4 noyée dans un
logement 5 débouchant à la face plane extérieure 6a de la
paroi supérieure 6 du couvercle 2 qui, de préférence, est
en affleurement avec le cadre en position verrouillée du
couvercle 2 au cadre 1.
En position de verrouillage du couvercle 2 au
cadre 1, chaque tête de vis 4 est en appui sur une face
plane 7 du fond du logement 5 du couvercle 2 par
l'intermédiaire d'une rondelle d'étanchéité en matériau

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4
élastomère 8, tel que du caoutchouc, en appui sur la face
plane 7 et d'une rondelle métallique 9 située entre la
rondelle 8 et la tête de vis 4.
La tige 10 de chaque vis de fixation 3 traverse un
perçage 11 du couvercle 2 et s'étendant
perpendiculairement à la paroi supérieure 6 du
couvercle 2. La partie d'extrémité filetée 10a de la
tige 10 de chaque vis de fixation 3 est ancrée au cadre 1
de manière à permettre à chaque vis 3 d' être serrée pour
bloquer le couvercle 2 au cadre 1. Comme cela ressort
mieux de la figure 2, le couvercle 2 est fixé dans une
feuillure d'assise périphérique 12 du cadre 1 en étant en
appui, métal sur métal sans pratiquement aucun jeu avec
les faces internes 12a1, 12b1 des parois 12a, 12b de la
feuillure 12 par usinage des faces de contact. Plus
précisément, la figure 2 montre que la paroi latérale 12a
de la feuillure 12 du cadre 1 est inclinée vers
l'extérieur par rapport à la verticale si l'on considère
le cadre 1 noyé dans la chaussée tandis que sa paroi
interne 12b est horizontale de manière à recevoir
respectivement la face externe inclinée 6b1 de la paroi
latérale 6b du couvercle 2 et la face en bout 6b2 de la
paroi 6b du couvercle 2 en position verrouillée du
couvercle 2 au cadre 1, les faces obliques 12a1, 6b1 et
horizontales 12b1 et 6b2 du cadre 1 et du couvercle 2
étant usinées afin que le contact métal sur métal entre
elles soit obtenu avec une tolérance extrêmement faible,
par exemple d'environ 0,2 mm.
Selon l'invention, la rondelle métallique 9
comprend deux ailettes radiales diamétralement
opposées 9a pouvant coopérer avec des parties internes
formant butées du logement 5 pour empêcher une rotation
de la rondelle métallique 9 lors du serrage de la vis de
fixation 3.
Selon un mode de réalisation, les parties internes
formant butées de chaque ailette 9a de la rondelle
métallique 9 sont constituées par au moins des faces

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internes parallèles 13 du logement 5, situées de chaque
côté de l' ailette 9a à proximité de cette dernière et de
préférence, le logement 5 présente en section
transversale une forme conjuguée à celle de la rondelle 9
5 pourvue de ses deux ailettes 9a.
En variante, l'ami-rotation de la rondelle
métallique 9 peut être assurée par une seule ailette 9a
s'étendant radialement à l'axe longitudinal de la tige de
vis 10 traversant cette rondelle et coopérant avec deux
faces internes opposées 13 du logement 5.
La tige 10 de chaque vis de fixation 3 traverse un
perçage 14 d'une paroi interne 15 du cadre 1 s'étendant
horizontalement. Le perçage 14 est disposé coaxialement
au perçage 11 du couvercle 2 lorsque ce dernier est
verrouillé au cadre 1. La paroi interne 15 du cadre 1 a
une longueur déterminée en direction parallèle à la paroi
latérale 12a du cadre 1 et constitue un prolongement de
la paroi périphérique horizontale 12b et sur lesquelles
est en appui le couvercle 2.
La partie d'extrémité filetée 10a de chaque vis de
fixation 3 débouche dans une cavité ou logement 16 défini
sous la paroi interne 15 et est vissée dans un écrou 17
emprisonné dans le logement 16. En position serrée de la
vis 3, l'écrou 17 est en appui sous la paroi 15. Les
dimensions du logement 16 défini dans le cadre 1 sont
telles que l'écrou 17 est emprisonné à faible jeu dans ce
logement de manière à permettre l'introduction en aveugle
dans cet écrou de la partie d'extrémité filetée 10a de la
vis de fixation 3 . Le logement 16 débouche à l' intérieur
du cadre 1 par une fenêtre rectangulaire 18 réalisée à
travers la paroi frontale 19 du cadre 1 délimitant le
logement 16, de manière à permettre, avant montage,
l'introduction de l'écrou 17 dans le logement 16.
Lors du serrage de chaque vis de fixation 3, la
rondelle métallique 9, par ses ailettes venant en appui
sur les faces correspondantes 13 du logement 5, est
bloquée en rotation, empêchant par conséquent

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6
l'écrouissage de la rondelle d'étanchéité 8. En outre, le
blocage de chaque vis de fixation 3 par ledit écrou 17
emprisonné dans la chambre 16 réduit les coûts de
fabrication par rapport à la réalisation d'un trou
taraudé du cadre 1 et si le taraudage de l'écrou 17
devait s'abîmer au cours d'opérations répétées de
démontage du couvercle 2 du cadre 1 et de montage du
couvercle 2 au cadre 1, il suffira alors de changer tout
simplement l'écrou 17 par un autre.
l0 Avant de sceller, par du béton, le cadre dans une
feuillure bordant une ouverture à obturer du sol par le
couvercle 2, ce dernier est fixé par les vis de fixation
3 au cadre 1, ce qui permet d'assurer un parallélisme
parfait entre faces en contact métal sur métal du cadre 1
et du couvercle 2 et simplifie la pose de cet ensemble
dans la chaussée. Des capuchons en matière plastique, non
représentés, peuvent être introduits respectivement au
moins dans les logements débouchants 5 pour les boucher
et assurer une étanchéité aux impuretés de ces derniers.
Pour assurer un maintien efficace de chaque capuchon dans
le logement correspondant, chaque tête de vis 4 peut
comporter des méplats 4a s'introduisant dans une partie
conjuguée du capuchon.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2010-08-10
(22) Filed 2005-11-18
(41) Open to Public Inspection 2006-05-30
Examination Requested 2006-07-18
(45) Issued 2010-08-10
Deemed Expired 2014-11-18

Abandonment History

There is no abandonment history.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $400.00 2005-11-18
Registration of a document - section 124 $100.00 2006-02-21
Request for Examination $800.00 2006-07-18
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2007-11-19 $100.00 2007-11-16
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2008-11-18 $100.00 2008-11-13
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2009-11-18 $100.00 2009-11-12
Final Fee $300.00 2010-05-27
Maintenance Fee - Patent - New Act 5 2010-11-18 $200.00 2010-11-16
Maintenance Fee - Patent - New Act 6 2011-11-18 $200.00 2011-11-15
Maintenance Fee - Patent - New Act 7 2012-11-19 $200.00 2012-11-12
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
NORINCO
Past Owners on Record
DUTILLEUL, PHILIPPE
TIEVANT, PHILIPPE
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative Drawing 2010-07-20 1 23
Cover Page 2010-07-20 2 53
Abstract 2005-11-18 1 18
Description 2005-11-18 6 267
Claims 2005-11-18 2 67
Drawings 2005-11-18 4 109
Representative Drawing 2006-05-03 1 20
Cover Page 2006-05-24 1 48
Claims 2009-07-13 2 79
Fees 2008-11-13 1 45
Correspondence 2006-01-10 1 31
Assignment 2005-11-18 2 96
Assignment 2006-02-21 2 74
Prosecution-Amendment 2006-07-18 1 40
Fees 2007-11-16 1 49
Prosecution-Amendment 2009-02-17 2 62
Prosecution-Amendment 2009-07-13 4 145
Fees 2009-11-12 1 53
Correspondence 2010-05-27 1 50
Fees 2010-11-16 1 51
Fees 2011-11-15 1 50