Language selection

Search

Patent 2547070 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2547070
(54) English Title: OVERMOULD WITH ANTI-INTRUSION RIBS
(54) French Title: SURMOULE A NERVURES ANTI-INTRUSION
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B29C 39/10 (2006.01)
(72) Inventors :
  • BILLARANT, FABRICE (France)
(73) Owners :
  • APLIX (France)
(71) Applicants :
  • APLIX (France)
(74) Agent: ROBIC
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2013-03-19
(22) Filed Date: 2006-05-15
(41) Open to Public Inspection: 2006-11-27
Examination requested: 2011-02-18
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
05 05372 France 2005-05-27

Abstracts

English Abstract

A mould, including a base with a central part, with a first face from which hooks forming the male part of a self-hooking system are mounted; two parts forming lateral strips on either side of the central part; and magnetic means capable of working in conjunction with a magnet to attract the mould, is characterised by the fact that the strips each contain at least two ribs, or preferable three or four ribs, which protrude from the strips on the same side of the base as the hooks.


French Abstract

Surmoulé, comportant une base ayant une partie centrale, d'une première face de laquelle sont issus des crochets formant partie mâle d'un auto agrippant ; deux parties formant lisières, latéralement de part et d'autre de la partie centrale ; et des moyens magnétiques pouvant coopérer avec un aimant pour attirer le surmoulé, est caractérisé en ce que les lisières comportent chacune au moins deux nervures, de préférence au moins trois ou quatre nervures, qui font saillie des lisières du même côté de la base que les crochets.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.





8

REVENDICATIONS


1. Surmoulé, comportant une base (2) ayant une partie centrale, d'une première

face de laquelle sont issus des crochets (3) formant partie mâle d'un auto
agrippant;
deux parties (16, 17) formant lisières, latéralement de part et d'autre de la
partie
centrale; et des moyens (5) magnétiques pouvant coopérer avec un aimant pour
attirer le surmoulé, est caractérisé en ce que les lisières comportent chacune
au
moins deux nervures (40, 41, 42) qui font saillie des lisières du même côté de
la
base que les crochets, les nervures étant continues de sorte que de la mousse
ne
peut passer à travers les nervures dans la direction perpendiculairement à
celles-ci
le long de la région de la partie centrale où se trouvent les crochets.


2. Surmoulé suivant la revendication 1, caractérisé en ce que les nervures
(40,
41, 42) ont une forme, en section transversale, en pointe.


3. Surmoulé suivant la revendication 2, caractérisé en ce que ladite forme, en

section transversale, est de forme triangulaire.


4. Surmoulé suivant l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en
ce que les nervures ont une forme crochue, en ayant une partie de pointe
inclinée
par rapport au corps de la nervure.


5. Surmoulé suivant la revendication 4, caractérisé en ce que la pointe
inclinée
est dirigée dans la direction s'éloignant de la région de crochets.


6. Surmoulé suivant l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en
ce que les nervures ont une extension en hauteur, perpendiculairement à la
base,
inférieure à celle des crochets.


7. Surmoulé suivant la revendication 6, caractérisé en ce que ladite extension

en hauteur est inférieure d'un facteur d'au moins deux à celle des crochets.



9


8. Surmoulé suivant la revendication 7, caractérisé en ce que l'extension en
hauteur est inférieure d'un facteur d'au moins cinq à celle des crochets.


9. Surmoulé suivant l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en
ce que la base est de forme sensiblement plane.


10. Surmoulé suivant l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en

ce que les lisières s'étendent latéralement du côté des nervures qui est
éloigné des
crochets sur une distance qui est supérieure à la distance entre les crochets
et les
nervures.


11. Surmoulé suivant l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en

ce qu'il est prévu au moins trois nervures.


12. Assemblage comportant un moule du fond duquel font saillie au moins une
paroi, délimitant intérieurement une cavité fermée de tous les côtés à
l'exception du
dessus qui est ouvert, l'ouverture de la cavité étant délimitée par les bords
supérieurs des parois, et d'autre part d'un surmoulé suivant l'une quelconque
des
revendications 1 à 11 dont les lisières reposent au moins en partie sur les
bords
supérieurs des parois par l'intermédiaire des nervures.


13. Assemblage suivant la revendication 12, caractérisé en ce que ladite au
moins une paroi est verticale.


14. Assemblage suivant la revendication 12 ou 13, caractérisé en ce que, les
lisières font saillie latéralement au-delà des parois du côté extérieur à la
cavité.


15. Objet moulé, en une mousse, auquel est fixé un surmoulé suivant l'une
quelconque des revendications 1 à 11.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.



CA 02547070 2006-05-15
Surmoulé à nervures anti-intrusion

La présente invention se rapporte à un surmoulé, destiné à être
fixé à un objet coulé en une mousse dans un moule, ce surmoulé comportant
une base ayant une partie centrale, d'une première face de laquelle sont issus
des crochets formant partie mâle d'un auto agrippant, et deux parties formant
lisières de part et d'autre de la partie centrale, ainsi que des moyens
magnétiques pouvant coopérer avec un aimant disposé au fond d'une cavité
délimitée par une ou des parois au fond du moule. L'aimant attire le surmoulé,
to posé préalablement sur les bords supérieurs des parois de la cavité avec
les
crochets à l'intérieur de celle-ci, et plaque ses lisières contre les bords
supérieurs des parois, pour ainsi assurer une étanchéité de la cavité, dans
lesquelles se trouvent les crochets, de sorte que de la mousse peut être
versée dans le moule sans que celle-ci ne s'infiltre dans la cavité et ne
vienne
polluer les crochets en venant à leur contact pour leur faire perdre leur
caractère accrochant vis-à-vis de boucles d'une fermeture auto-agrippante.
Une fois la mousse durcie, elle forme un objet moulé auquel est fixé le
surmoulé, celui-ci ayant des crochets qui n'ont pas pris dans la mousse grâce
à la protection conférée par la cavité et ces crochets peuvent ensuite
coopérer
avec des boucles pour, par exemple, fixer un tissu à l'objet moulé en mousse,
par exemple un coussin de siège automobile.
On connaît déjà de l'art antérieur des surmoulés de ce genre.
Ces surmoulés de l'art antérieur présentent comme inconvénient, notamment,
que leur étanchéité vis-à-vis de la mousse que l'on coule dans le moule, au
niveau de l'interface entre les lisières et les bords supérieurs des parois
délimitant la cavité de protection des crochets, n'est pas bonne. Il est
nécessaire d'utiliser des aimants à forte aimantation, qui sont coûteux. En
outre, lorsque l'on fait en sorte que les lisières, lorsqu'elles sont posées
sur
les cavités des moules, fassent saillie au-delà des parois pour être en
suspend au-delà des parois dans le moule même qui va servir à former l'objet
moulé final en vue de bien ancrer le surmoulé dans l'objet moulé, notamment
par au moins deux faces de contact, la mousse que l'on a coulée a ensuite
tendance à exercer, lorsqu'elle prend en masse, une force vers le haut sur ses
parties en suspend des lisières, qui tend à décoller légèrement le surmoulé
des bords supérieurs des parois et à diminuer encore plus l'étanchéité au


CA 02547070 2012-10-01
2

niveau de l'interface entre ces lisières et le bord supérieur des parois
verticales.
La présente invention vise à surmonter les inconvénients
mentionnés ci-dessus des surmoulés de l'art antérieur en proposant un
surmoulé qui, lorsqu'il est posé par une partie au moins de ses lisières sur
le
bord supérieur des parois de délimitation d'une cavité de protection des
crochets vis-à-vis de la coulée de mousse, présente une meilleure étanchéité
vis-à-vis de l'infiltration de mousse au niveau de l'interface lisières-bords
supérieurs, et ce pour une force d'aimantation égale, ou bien une étanchéité
équivalente à ceux de l'art antérieur pour une aimantation moindre. En outre,
il
est également possible suivant l'invention d'obtenir un objet moulé auquel le
surmoulé est bien fixé, notamment par contact avec au moins une partie de
ses deux faces supérieure et inférieure, sans pour autant avoir à prévoir une
aimantation plus importante de l'aimant.

La présente invention vise un surmoulé, comportant une base (2)
ayant une partie centrale, d'une première face de laquelle sont issus des
crochets
(3) formant partie mâle d'un auto agrippant; deux parties (16, 17) formant
lisières,
latéralement de part et d'autre de la partie centrale; et des moyens (5)
magnétiques
pouvant coopérer avec un aimant pour attirer le surmoulé, est caractérisé en
ce que
les lisières comportent chacune au moins deux nervures 40, 41, 42)
( qui font saillie
des lisières du même côté de la base que les crochets, les nervures étant
continues
de sorte que de la mousse ne peut passer à travers les nervures dans la
direction
perpendiculairement à celles-ci le long de la région de la partie centrale où
se
trouvent les crochets.

Lorsque le surmoulé est posé sur les bords supérieurs des
parois de délimitation d'une cavité de protection des crochets au fond du
moule destiné à former l'objet moulé auquel on veut que soit fixé le surmoulé,
il est formé avec ces nervures des chambres de décompression délimitées


CA 02547070 2012-10-01
3

par les lisières, les nervures et les bords supérieurs des parois de
délimitation
de la cavité. Ces chambres de décompression permettent d'augmenter
l'étanchéité de l'interface lisières-bords supérieurs, et ce à force
d'aimantation
égale. En effet, d'une part, par un effet de pointe, la force d'aimantation,
au
lieu d'être répartie en surface, est maintenant répartie par points ou lignes
(le
long des sommets des nervures), ces points ou lignes ayant ainsi une plus
grande force de placage qu'une pression en surface pour une aimantation
égale. D'autre part, lorsque la mousse est coulée, il y a dans les chambres de
décompression des poches d'air à faible pression. Lorsque l'une des nervures
perd le contact sous l'effet de la pression de la mousse et que celle-ci
pénètre
dans une première de ces chambres, la plus extérieure par rapport aux
crochets, il se produit une sorte de décompression ou détente de la mousse,
qui alors se fige, ce qui tend à en stopper la progression vers la chambre
suivante.
Suivant un mode de réalisation préféré, les nervures ont une
forme, en section transversale, en pointe, notamment de forme triangulaire.
Suivant un mode de réalisation préféré, les nervures ont une
extension en hauteur (perpendiculairement à la base) inférieure à celle des
crochets, et en particulier inférieure d'un facteur d'au moins deux, plus
préférentiellement d'au moins cinq.

Suivant un mode de réalisation préféré de l'invention, la base est de
forme sensiblement plane.
Suivant un mode de réalisation préféré de l'invention, la région
de crochets a une largeur (dans la direction allant d'une extrémité de lisière
à
l'extrémité de l'autre lisière) inférieure à 10 mm, de préférence comprise
entre
3et1Ornm.


CA 02547070 2012-10-01
3a

Suivant un autre mode de réalisation préféré de l'invention, les
nervures ont une forme crochue, en ayant une partie de pointe incliné par
rapport au corps de la nervure, la pointe inclinée étant de préférence dirigée
dans la direction s'éloignant de la région de crochets.
Suivant un autre mode de réalisation préféré de l'invention, les
crochets sont réalisés sous la forme de rangées longitudinales, le nombre de
rangées étant de préférence inférieur ou égal à trois, avec des crochets en
forme de sapins et les rangées étant sensiblement parallèles aux nervures.
Suivant un mode de réalisation particulièrement préféré de
l'invention, la base est en polyamide (nylon), notamment de type 6 à 12, de
préférence 12, ou en polyamide 6-6 (nylon 6-6).
Suivant un mode de réalisation préféré de l'invention, les lisières
ont une largeur inférieure à 15 mm, notamment comprise entre 5 et 12 mm.
La présente invention se rapporte également à un assemblage
comportant un moule du fond duquel font saillie une ou des parois, de
préférence sensiblement verticales, délimitant intérieurement une cavité
fermée de tous les côtés à l'exception du dessus qui est ouvert, l'ouverture
de
la cavité étant délimitée par les bords supérieurs des parois, et d'autre part
d'un surmoulé suivant l'invention dont les lisières reposent au moins en
partie
sur les bords supérieurs des parois par l'intermédiaire des nervures.
Suivant un mode de réalisation préféré de l'invention, les lisières
font saillie latéralement au-delà des parois du côté extérieur à la cavité.
Suivant l'invention, on peut maintenant faire en sorte que le
surmoulé soit en contact avec la mousse de l'objet moulé par au moins une


CA 02547070 2006-05-15
4

partie de ses faces supérieure et inférieure, sans avoir à prévoir une
aimantation plus importante pour aller à l'encontre de la remontée du
surmoulé sous l'effet de l'action de la mousse coulée dans le fond qui en
devenant pâteuse remonte.
Enfin, la présente invention se rapporte également à un objet
moulé, en une mousse, auquel est fixé un surmoulé suivant l'invention.
Aux figures, données uniquement à titre d'exemple, on décrit un
mode de réalisation de l'invention.
La Figure 1 est une vue en coupe transversale perpendiculaire
io d'un surmoulé suivant l'invention,
la Figure 2 est une vue en coupe transversale du surmoulé
suivant l'invention posé sur une cavité formée au fond d'un moule,
la Figure 3 est une vue en coupe transversale du même
surmoulé suivant l'invention qu'aux Figures 1 ou 2, posé sur une autre cavité
formée au fond d'un moule,
la Figure 4 est une vue d'ensemble d'un objet moulé obtenu
après solidification de la mousse à partir de l'assemblage décrit à la Figure
2,
la Figure 5 est une vue d'ensemble d'un objet moulé obtenu
après solidification de la mousse obtenue à partir de l'assemblage de la
Figure 3, et
la Figure 6 représente le surmoulé de la Figure 1 vu de dessous.
A la Figure 1, le surmoulé est constitué d'une base 2
sensiblement plane. Des crochets 3 sont issus d'une face (dite face
inférieure)
4 de la base, en étant disposés suivant une bande 15 à crochets. Deux
régions 16 et 17 formant lisières s'étendent latéralement de part et d'autre
de
la bande 15. Une résine 5, en un matériau pouvant être attiré par un aimant,
notamment métallique ferromagnétique, est disposée, sous la forme d'une
nervure, en étant fixée notamment par collage ou simple solidification de la
3o résine, sur la face 6 supérieure de la base. Les crochets sont disposés
suivant
des rangées, trois rangées étant représentées à la Figure 1. En général, la
base a une longueur (dans le sens perpendiculaire au dessin) bien plus
grande que sa largeur. De même, les rangées des crochets sont disposées en
une bande qui est plus longue que large. La bande 15 de crochets ne s'étend
toutefois pas de part en part longitudinalement de la base. En effet, il est


CA 02547070 2006-05-15

prévu deux régions 7, 8 aux extrémités finales longitudinales de la bande à
crochets sans crochets. Ces deux régions 7, 8 permettent de poser la base
avec les crochets vers le bas sur une cavité 9 au fond du moule, au niveau
des extrémités longitudinales de la base 2. La largeur de la bande à crochets
5 est comprise entre 3 et 10 mm. La largeur de chaque lisière 16 et 17 est,
par
exemple, comprise entre 2 et 30 mm, de préférence entre 7 et 15 mm. Des
nervures 40, 41, 42 longitudinales et parallèles entre elles (c'est-à-dire
s'étendant le long de la perpendiculaire à la Figure 1) font saillie
respectivement des lisières 16 et 17 du même côté de la base 2 que les
io crochets. Entre ces trois nervures 40, 41, 42, il est formé deux sillons
50, 51.
Les nervures ont une hauteur calculée perpendiculairement aux lisières 16 ou
17 comprises entre 0,2 mm et 4 mm. En particulier, ces nervures ont une
hauteur inférieure à celle des crochets, notamment inférieure à la moitié de
celle des crochets, plus préférablement inférieure au quart de celle des
crochets. Les nervures 40, 41, 42 ont une forme en section transversale
triangulaire, la pointe tournée vers le bas. Les lisières s'étendent
latéralement
du côté des nervures qui est éloigné des crochets sur une distance qui est
comprise entre l mm et 15mm. En particulier, cette distance peut être
supérieure à la distance entre les crochets et les nervures.
A la Figure 2, il est représenté une première manière de
disposer le surmoulé sur une cavité au fond d'un moule. Une cavité est
formée au fond d'un moule en étant délimitée par des parois 10 et 11
verticales ayant des surfaces supérieures 70, 71 sur lesquelles reposent au
moins en partie les lisières 16 et 17 du surmoulé de la Figure 1, par
l'intermédiaire de leurs nervures 40, 41, 42, notamment par un contact en
ligne correspondant aux arêtes des sommets ou pointes des triangles. Dans
le cas de l'assemblage représenté à cette Figure 2, les lisières ne font pas
saillie au-delà des parois verticales du côté extérieur à la cavité 9. Un
aimant
est disposé au fond de la cavité 9. Cet aimant 30 exerce une force
d'attraction
sur la résine métallique 5, de manière à attirer le surmoulé et à ainsi
appliquer
de manière étanche les lisières 16 et 17 sur les surfaces supérieures des
parois 10 et 11 verticales. Les nervures 40, 41, 42 forment alors, avec ces
surfaces supérieures, des chambres 50, 51 de décompression. Lorsque la
mousse est versée dans le moule qui contient en son fond la cavité 9, il y a
une forte pression dans le moule. Dans le même temps, il y a de l'air dans les


CA 02547070 2006-05-15
6

chambres de décompression 50 et 51, c'est-à-dire une dépression qui a
tendance à augmenter l'étanchéité de l'interface entre les lisières 16, 17 et
leurs rebords respectifs des parois verticales 10 et 11. En outre, la force
d'application est augmentée par un effet de pointe. En effet, la force
d'attraction de la résine par l'aimant, qui se traduit par une force
d'application
des lisières 16 et 17 sur les bords supérieurs des parois 10 et 11 verticales,
se traduit par une force de placage plus grande concentrée sur les pointes, et
ce pour une force d'attraction constante.
A la Figure 4, il est représenté le fait de disposer le surmoulé de
io la Figure 1 sur une cavité en ayant les lisières qui font saillie du côté
extérieur
des parois verticales. Le fait de disposer au départ les lisières en saillie
au-
delà des parois permet d'obtenir une meilleure liaison de l'objet moulé au
surmoulé car la mousse est en contact avec le surmoulé par au moins une
partie de ses deux faces supérieure et inférieure dans l'objet moulé final.
Suivant l'un des avantages de l'invention on peut faire dépasser les lisières
des parois verticales sans avoir à augmenter pour autant la force
d'aimantation par rapport à l'art antérieur. En effet, dans un tel cas, la
mousse
qui a été coulée et qui se trouve au fond du moule s'expanse lorsqu'elle
commence à prendre en masse, à partir du bas du moule et a tendance à
venir soulever les lisières par le bas, et à s'infiltrer dans la cavité et à
polluer
les crochets. Dans l'art antérieur, par conséquent, il n'était prévu que des
dispositions comme suivant la Figure 2. Grâce aux nervures, pour une même
aimantation, on a un meilleur placage des lisières sur les bords supérieurs,
et
malgré la remontée de la mousse et la force associée appliquée vers le haut
aux lisières, le surmoulé conserve une bonne étanchéité à l'interface bords
supérieurs-lisières. Simultanément, on a un meilleur "ancrage" du surmoulé
dans la mousse. On peut voir, aux Figures 4 et 5, respectivement les objets
moulés comportant un surmoulé qui leur est fixé obtenus suivant un
assemblage, respectivement, de la Figure 2 et de la Figure 3. En effet, par
cette saillie, on s'assure que le surmoulé est maintenant en contact avec la
mousse par au moins une partie de ses deux faces supérieure et inférieure.
Comme matériau pour la base, outre le polyamide 6, 11 ou 12
ou le polyamide 6-6, on peut également utiliser du polyéthylène, du
polypropylène ou toute autre matière thermoplastique ou thermodurcissable,
notamment le polyester.


CA 02547070 2006-05-15
7

La mousse que l'on coule est un matériau compatible avec celui
du surmoulé, c'est-à-dire qu'il s'y fixe bien lorsqu'il se solidifie en
contact avec
le surmoulé. On peut, en particulier, choisir une mousse polyuréthane ou
polyéther. D'autres matériaux sont évidemment possibles également.
Les nervures sont séparées les une des autres par une section
plane de la lisière, cette section plane s'étendant d'une nervure à la nervure
suivante d'une distance qui peut être comprise entre 0,3mm et 2mm.

Les nervures 40, 41, 42 s'étendent de manière sensiblement
io continue sur sensiblement toute la longueur (dimension dans la direction
perpendiculaire au plan des figures 1, 4 ou 5 ou dans la direction verticale à
la
figure 2), de préférence le long de la région de la partie centrale où se
trouvent les crochets, plus préférablement d'un bord 60 à l'autre 61 du
surmoulé. La continuité des nervures est telle que de la mousse ne peut pas
passer à travers ces nervures, dans la direction à la figure 6 allant de la
gauche vers la droite ou inversement, c'est à dire perpendiculairement aux
nervures.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Administrative Status , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2013-03-19
(22) Filed 2006-05-15
(41) Open to Public Inspection 2006-11-27
Examination Requested 2011-02-18
(45) Issued 2013-03-19
Deemed Expired 2017-05-15

Abandonment History

There is no abandonment history.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $400.00 2006-05-15
Registration of a document - section 124 $100.00 2006-07-24
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2008-05-15 $100.00 2008-04-22
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2009-05-15 $100.00 2009-04-23
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2010-05-17 $100.00 2010-04-27
Request for Examination $800.00 2011-02-18
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2011-05-16 $200.00 2011-04-15
Maintenance Fee - Application - New Act 6 2012-05-15 $200.00 2012-04-20
Final Fee $300.00 2012-12-28
Maintenance Fee - Patent - New Act 7 2013-05-15 $200.00 2013-04-17
Maintenance Fee - Patent - New Act 8 2014-05-15 $200.00 2014-04-14
Maintenance Fee - Patent - New Act 9 2015-05-15 $200.00 2015-04-17
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
APLIX
Past Owners on Record
BILLARANT, FABRICE
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2006-05-15 1 13
Description 2006-05-15 7 342
Claims 2006-05-15 2 63
Drawings 2006-05-15 3 59
Representative Drawing 2006-11-01 1 8
Cover Page 2006-11-15 1 33
Claims 2012-10-01 2 74
Description 2012-10-01 8 382
Representative Drawing 2013-02-19 1 7
Cover Page 2013-02-19 1 33
Correspondence 2006-06-16 1 29
Assignment 2006-05-15 3 82
Assignment 2006-07-24 2 62
Correspondence 2010-08-10 1 46
Correspondence 2011-01-18 1 25
Prosecution-Amendment 2011-02-18 2 62
Correspondence 2011-03-03 1 81
Fees 2011-04-15 1 57
Fees 2014-04-14 1 39
Prosecution-Amendment 2012-06-26 2 69
Prosecution-Amendment 2012-10-01 8 318
Correspondence 2012-12-28 2 65
Fees 2013-04-17 1 42
Fees 2015-04-17 1 39