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Patent 2553689 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2553689
(54) English Title: TOOTHBRUSH
(54) French Title: BROSSE A DENTS
Status: Granted
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A46B 9/04 (2006.01)
(72) Inventors :
  • LASSALLE, THOMAS (France)
(73) Owners :
  • LASSALLE, THOMAS (Canada)
(71) Applicants :
  • LASSALLE, THOMAS (Canada)
(74) Agent: PRAXIS
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2011-11-01
(86) PCT Filing Date: 2005-03-02
(87) Open to Public Inspection: 2005-09-22
Examination requested: 2010-02-26
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2005/000490
(87) International Publication Number: WO2005/087044
(85) National Entry: 2006-07-18

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
0402106 France 2004-03-02

Abstracts

English Abstract

A toothbrush (1) including a handle (15) and a brushing head (2) with two brushing compartments (3, 4). The upper brushing compartment (3) is engageable by the teeth of the upper jaw and the lower brushing compartment (4) is simultaneously engageable by the teeth of the lower jaw. The handle of the invention can be pivotably mounted (16, 18) on an outer wall (17) of the brushing head.


French Abstract




L'invention a pour objet une brosse à dents (1) comprenant un manche (15) et
une tête de brossage (2). La tête de brossage selon l'invention comporte deux
compartiments de brossage (3, 4). Un compartiment supérieur de brossage (3)
est apte à recevoir des dents d'une mâchoire supérieure. Un compartiment
inférieur de brossage (4) est apte à recevoir simultanément des dents d'une
mâchoire inférieure. Le manche selon l'invention peut être monté pivotant (16,
18) sur une paroi externe (17) de la tête de brossage.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.





8

REVENDICATIONS


Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un droit exclusif de
propriété
ou de privilège est revendiqué, sont définies comme il suit :


1. Une brosse à dents comprenant :

- une tête de brossage, comprenant un compartiment supérieur adapté à
recevoir les dents situées sur une mâchoire supérieure, et un
compartiment inférieure adapté à recevoir simultanément les dents
situées sur une mâchoire inférieure, les compartiments supérieur et
inférieur étant définis par des parois externes et étant séparées l'une de
l'autre par une base s'étendant entre les parois de façon intermédiaire
entre leurs extrémités supérieure et inférieure, les parois et la base sont
chacune munie d'éléments souples de brossage s'étendant vers
l'intérieur des compartiments respectifs; et

- un manche monté par pivotement sur une des parois de la tête de
brossage et à l'extérieur de façon intermédiaire entre les extrémités
supérieure et inférieure de la paroi, et s'éloignant de la tête de brossage;
dans laquelle le manche est déplaçable par pivotement dans un plan
parallèle à la base.

2. Une brosse à dents telle que définie à la revendication 1, dans laquelle
le compartiment supérieur et le compartiment inférieur sont solidaires l'un de

l'autre.

3. Une brosse à dents telle que définie à la revendication 1, dans laquelle
la tête de brossage a une forme générale en H, avec le compartiment supérieur



9

de brossage formant une partie supérieure de la forme en H et le compartiment
inférieur de brossage formant une partie inférieure de la forme en H.


4. Une brosse à dents telle que définie à la revendication 1, dans laquelle
les compartiments supérieur et inférieur ont chacun une forme générale en V.


5. Une brosse à dents telle que définie à la revendication 1, dans laquelle
la tête de brossage est incurvée.


6. Une brosse à dents telle que définie à la revendication 1, dans laquelle
la tête de brossage est amovible.


7. Une brosse à dents telle que définie à la revendication 1, dans laquelle
ladite une des parois de la tête de brossage est munie d'au moins un moyen de
fixation apte à retenir de façon détachable le manche dans au moins une
position stable le long de ladite paroi.


8. Une brosse à dents telle que définie à la revendication 1, dans laquelle
ladite une des parois de la tête de brossage est munie d'au moins deux moyens
de fixation apte à retenir de façon détachable le manche dans l'une ou l'autre

de deux positions stables et opposées.


9. Une brosse à dents telle que définie à la revendication 1, dans laquelle
la brosse à dents est électrique.





10. Une brosse à dents telle que définie à la revendication 1, dans laquelle
le manche est monté sur un pivot sur une face externe de ladite une des parois

de la tête de brossage, la face externe ayant un logement apte à recevoir le
pivot.


11. Une brosse à dents telle que définie à la revendication 1,

- dans laquelle le manche est monté par pivotement sur ladite une des
parois de la tête de brossage à une première extrémité du manche, la
première extrémité du manche étant par rotation à un pivot situé sur une
face externe de ladite paroi, le manche étant pivotable entre i) une
première position stable dans laquelle, pendant l'utilisation, une partie
du manche recouvre une première extrémité de la face externe de ladite
paroi de la tête de brossage, et ii) une deuxième position stable opposée
à la première position stable et dans laquelle, pendant l'utilisation, une
partie du manche recouvre une deuxième extrémité de la face externe
de ladite paroi de la tête de brossage et

- dans laquelle le manche s'étend dans un plan substantiellement
parallèle à ladite paroi lorsque dans l'une ou l'autre des première et
deuxième positions stables.


12. Une brosse à dents telle que définie à la revendication 11, dans laquelle
le pivot est situé substantiellement au centre de la face externe de ladite
paroi
de la tête de brossage.


13. Une brosse à dents telle que définie à la revendication 11, comprenant
en plus :

- un premier moyen de fixation situé sur la face externe de ladite paroi à
la première extrémité de ladite paroi, et configuré pour fixer de façon
amovible le manche dans la première position stable; et




11


- un deuxième moyen de fixation situé sur la face externe de ladite paroi à
la deuxième extrémité de ladite paroi, et configuré pour fixer de façon
amovible le manche dans la deuxième position stable.


14. Une brosse à dents telle que définie à la revendication 11, dans laquelle
la tête de brossage a une forme générale en H, avec le compartiment supérieur
de brossage formant une partie supérieure de la forme en H et le compartiment
inférieur de brossage formant une partie inférieure de la forme en H.


15. Une brosse à dents telle que définie à la revendication 1, dans laquelle :

- le compartiment supérieur est délimité par une face supérieure de la
base située entre une face interne de chacune desdites parois,

- le compartiment inférieur est délimité par une face inférieure de la base
située entre la face interne de chacune desdites parois, et

- le manche est monté par pivotement entre i) une première position sur
une face externe de ladite une des parois, et ii) une deuxième position
opposée sur la face externe, de façon à ce que le manche balance entre
les première et deuxième positions stables opposées.



16. Une brosse à dents telle que définie à la revendication 15, comprenant
en plus :

- un premier moyen de fixation situé sur la face externe de ladite paroi
pour fixer de façon amovible et stable le manche dans la première
position; et,

- un deuxième moyen de fixation situé sur la face externe de ladite paroi
pour fixer de façon amovible le manche dans la deuxième position
stable.






12


17. Une brosse à dents telle que définie à la revendication 15, dans
laquelle :

- ladite une des parois de la tête de brossage est munie d'un moyen de
fixation pour fixer de façon amovible le manche dans un plan parallèle à
la base; et,

- le manche fixé par le moyen de fixation s'étend dans une position
coplanaire à la face externe.


18. Une brosse à dents telle que définie à la revendication 15, dans laquelle
le manche est déplaçable par pivotement dans un plan substantiellement
perpendiculaire à un plan de la face externe.


19. Une brosse à dents telle que définie à la revendication 1, dans laquelle
la base et les parois sont respectivement plane.


20. Une brosse à dents telle que définie à la revendication 19, dans laquelle
le manche est déplaçable par pivotement dans un plan substantiellement
perpendiculaire à un plan de ladite face externe.


Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.




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WO 2005/087044 PCT/FR2005/000490
Brosse à dents.
d'invention a pour objet une brosse à dents. Plus précisément
l'invention a pour objet une brosse à dents dont une tête de brossage permet
de brosser simultanément des dents situées sur une mâchoire infiérieure d'un
utilisateur et des dents situées sur une mâchoire supérieure dudit
utilisateur.
L'invention a également pour objet un manche particulier monté pivotant sur
ia tête de brossage.
1Q Un but de ('invention est d'optimiser un temps nécessaire à un
utilisateur pour un brossage des dents. Un autre but de l'invention est
d'optimiser une qualité du brossage des dents.
On connaït dans l'état de la technique une brosse à dents munie d'un
manche et d'une tête de brossage simple. Par tête de brossage, on entend
une partie d'extrémité agencée à une extrémité libre du manche de la brosse
à dents, et qui comporte des éléments souples de brossage, tels que des
poils. La tête de brossage est simple dans la mesure où elle permet de ne
brosser à la fois que des dents d'une mëme mâchoire, supérieure ou
inférieure. Par exemple, la tête de brossage simple comporte une base dont
une face supérieure comporte une pluralité d'éléments souples de brossage
s'étendant radialement sur ladite base. Une telle brosse à dents oblige un
utilisateur à procéder à un brossage long et laborieux. En effet, la tête de
brossage ne permet de brosser qu'une face des dents à la fois. Ainsi,
l'utilisateur doit procéder par étapes pour nettoyer les fiaces intérieures,
extérieures et palanes des dents, et cela pour chacune des mâchoires. Ainsi,
pour chaque mâchoire, inférieure et supërieure, il est nécessaire de procéder
à trois mouvements de va et vient différents pour garantir un brossage
çorrect des dents sur leurs trois faces.
On connaît ëgalement dans l'ëtat de la technique, une tête de
brossage simpte permettant de brosser simultanément les trois fiaces des
dents d'une mâchoire. Une telle tête de brossage est munie d'un
compartiment cie brossage dans lequel l'utilisateur peut insérer des dents de
la mâchoire supérieure ou infiérieure. Une face intérieure des parois formant
le compartiment de brossage est munie d'éléments souples de brossage.
Ainsi, les dents sont entourées sur leurs trois faces d'élëments souples de



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brossage. Cependant, avec une telle brosse à dents, il est encore nécessaire
de procéder en plusieurs étapes, c'est à dire au brossage des dents de la
mâchoire supérieure puis de la mâchoire inférieure, ou inversement.
Par ailleurs, dans tous les cas, il est souvent nécessaire de retirer la
brosse à dents de l'intérieur de la cavité buccale au cours du brossage. Par
exemple, pour déplacer la brosse à dents depuis une parie gauche de la
cavité buccale jusqu'à une partie droite, on ressor au moins partiellement la
brosse à dents de l'intérieur de la cavité buccale. Bien souvent, lorsqu'on
retire la brosse à dents de la cavité buccale, une mousse provenant d'une
pâte dentifrice à l'aide de laquelle les dents sont brossées peut s'écouler
hors de ladite cavité buccale. Un tel écoulement peut engendrer des taches.
Par ailleurs, les dents brossées par la suite subissent une qualité de
brossage moindre, puisque la quantité de pâte dentifrice servant au brossage
est plus faible.
Dans l'invention on cherche à résoudre les problèmes énoncés ci-
dessus en proposant une tête de brossage apte à brosser simultanément
des dents situées sur une mâchoire inférieure et des dents situées sur une
mâchoire supérieure d'un utilisateur. Pour cela, la tëte de brossage de
l'invention est munie de deux compartiments de brossage fixés à un manche
de la brosse à dents de l'invention. Chaque compartiment est apte à recevoir
des dents situées respectivement sur une mâchoire supérieure et une
mâchoire inférieure de l'utilisateur. Les compartiments sont munis, sur leurs
faces internes, c'est à dire dirigées vers les dents, d'éléments souples de
brossage. Les dents logées dans les compartiments sont brossées sur leurs
trais faces, à savoir face interne, face externe et face plane, en même temps.
Les deux compartiments sont par exemple solidaires l'un de l'autre à L'endroit
d'une base, de manière à ce qu'une ouverure de chacun des compartiments
soit dirigée respectivement vers le haut et vers le bas. Ainsi, l'utilisateur
peut
brosser en même temps des dents situées sur la mâchoire inférieure et des
dents situées en vis-à-vis sur ia mâchoire supérieure. Par ailleurs, dans un
exemple particulier de réalisation de l'invention, le manche peut être monté
pivotant sur une paroi externe de la tête de brossage. Lorsqu'un premier
côté, gauche ou droit, de la cavité buccale est brossé, il suffit à
l'utilisateur de
faire basculer par simple pivotement le manche depuis une première
position, gauche ou droite sur la tête de brossage, jusqu'à une deuxiéme



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position opposée sur ladite tête de brossage. II est alors possible pour
l'utilisateur de brosser des dents situées sur la partie opposée de la cavité
buccale, non encore brossées, et ce sans avoir eu besoin de faire sortir puis
recentrer la brosse à dents de la cavité buccale. L'utilisateur impose à la
brosse à dents de l'invention un mouvement serai-circulaire suivant une
courbure de sa dentition, de manière à faire passer ia brosse à dents d'un
côté de l'autre de la cavité buccale. Afin d'optimiser un contact entre les
éléments de brossage et les dents, on peut prévoir que la tête de brossage
est incurvée de manière à suivre la courbure de la dentition. Avec ta brosse à
dents de l'invention, il est donc possible de brosser en une seule fois toutes
les dents des mâchoires supérieure et infërieure de l'utilisateur.
L'invention a donc pour objet une brosse à dents carnprenant un
manche et une tête de brossage, caractérisée en ce que la tête de brossage
comporte deux comparkiments de brossage, un compartiment supérieur de
1 ~ brossage étant apte à recevoir des dents d'une mâchoire supérieure, et un
compartiment inférieur de brossage étant apte à recevoir simultanément des
dents d'une mâchoire inférieure.
Dans un exemple particulier de l'invention, le manche est monté
pivotant sur une paroi externe de la tëte de brossage.
La brosse à dents de l'invention peut également comporter tout ou
parties des caractéristiques suivantes
- le compartiment supérieur de brossage et le compartiment inférieur
de brossage sont solidaires l'un de l'autre ;
- ia tëte de brossage a une forme générale en H, le compartiment
supérieur de brossage formant une partie supérieure de la forme en H et le
compartiment inférieur de brossage formant une partie inférieure de la forme
enH;
- des parois internes des compartiments supérieur et inférieur de
brossage sont munies d'éléments souples de brossage s'étendant
radialement sur les parois internes ;
- (a tête de brossage est incurvée ;
- la tête de brossage est amovible ;
- la paroi externe de ia tête de brossage est munie d'au moins un
moyen de fixation du manche sur ladite paroi externe ;



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4
- la paroi externe de la tête de brossage est munie de deux moyens
de fixation aptes à maintenir le manche dans deux positions stables
opposées;
- la brosse à dents est électrique.
L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description qui suit
et à l'examen des fiigures qui l'accompagnent. Celles-ci sont présentées à
titre indicatif et nullement limitatifi de l'invention. Les figures
représentent :
Figure 1 : une vue de profil d'une brosse à dents selon un exemple
de réalisation de l'invention ;
- Figure 2 : une vue de haut d'une tête de brossage de l'invention ;
- Figure 3 : une coupe transversale d'une tête de brossage selon un
exemple de réalisatïon de l'invention ;
- Figure 4 : une coupe transversale d'une tête de brossage selon un
autre exemple de réalisation de l'invention.
Sur ia figure 1, on peut voir une vue d'un exemple de réalisation d'une
brosse à dents 1 de l'invention. Une tête de brossage 2 de la brosse à dents
1 est munie d'un premier compartiment 3, ou compartiment supérieur, et d'un
deuxième compartiment 4, ou compartiment inférieur. Le compartiment
supérieur 3 est apte à recevoir des dents situées sur une mâchoire .
supérieure d'un utilisateur. Le compartiment infërieur 4 est apte à recevoir
des dents situées sur une mâchoire inférieure de futüisateur et disposées en
vis à vis des dents logées dans le compartiment supérieur 3.
Sur la figure 3, on peut voir une coupe transversale de la tête de
brossage 2 selon un exemple de réalisation de l'invention. La fête de
brossage 2 a une forme générale en H. La tête de brossage 2 est munie
d'une base 5, formant une barre horizontale du H, dont une face supérieure 6
est munie d'éléments souples de brossage 7 s'étendant radialement sur
ladite face supérieure 6. De même, une face inférieure 8 de la base 5 est
munie d'éléments souples de brossage 7 s'étendant radialement sur ladite
face inférieure 8. La base 5 est munie de deux parois 9 et 10 s'étendant
radialement sur deux rebords 11 et 12 de la base 5 (figure 2) et fiormant deux
barres verticales du H. Les parois 9 et 10 sont parallèles entre elles. La
paroi
9 et la paroi 10 s'étendent en saillie vers le haut et vers le bas par rapport
à
la base 5. Ainsi, la base 5 et les parois 9 et 10 forment les compartiments
supérieur 3 et inférieur 4 de la tête de brossage 2. Les ëléments de brossage



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7 disposés sur les faces internes des parois 9 et 10 et de la base 5
permettent de brosser simultanément les trois faces des dents logées dans
les compartiments supérieur 3 et inférieur 4 de la tête de brossage 2,
pans un autre exemple de réalisation de l'invention, tel que représenté
à la figure 4, les compartiments supérieur 3 et inférieur 4 forment chacun un
V, respectivement à l'endroit et à l'envers. Les deux compartiments sont
reliés l'un à l'autre à l'endroït de leur base 5 commune. Une telle tête de
brossage 2 peut être parkiculièrement adaptée au brossage des dents d'un
jeune enfant. En effet, les jeunes enfants sont dépourvus de molaires qui ont
une section rectangulaire. Les dents des jeunes enfants, à savoir
principalement des canines et des incisives, ont une section triangulaire pour
laquelle la tête de brossage 2 telle que représentée à la figure 4 peut être
plus adapte.
Comme cela est représenté sur les figures 3 et 4, chaque paroi 9 et 10
est munie sur une face intérieure, respectivement 13 et 14, d'éléments
souples de brossage 7 s'étendant radialement sur ladite face intérieure 13 ou
14.
Dans l'invention, la brosse à dents 1 comporke égaiement un manche
15 de préhension et de manipulation. Le manche 15 est monté pivotant, au
moyen d'un pivot 16, sur une face externe 17 de l'une ou l'autre des parais 9
ou 10 de la tête de brossage 2 (figure 1). Par exemple, le pivot 16 est logé
dans un logement 18 ménagé sur la face externe 17 de la paroi 9 de la tête
de brossage 2, le logement 18 étant sensiblement centré sur la face externe
17 de la paroi 9. Ainsi, le manche 15 peut basculer entre deux positions
stables opposées, manche 15 à droite ou à gauche sur la figure 1, dans
lesquelles ledit manche s'étend dans un plan parallèle au plan de la paroi 9.
Afin de maintenir le manche 15 dans l'une ou l'autre de ces deux
positions stables opposées, on peut munir la face externe 17 de la paroi 9 de
moyens de fixation 19 du manche 15. Par exemple, les moyens de fixation
19 sont formés par un circlip permettant d'encliqueter une extrémité distale
20 du manche 15 sur la paroi 17. La face externe 17 est alors munie de deux
circlips situés à des bords opposés de ladite face externe, chaque circlip
permettant de maintenir dans l'une ou l'autre des positions stables le manche
15, selon des besoins de l'utilisateur.



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Dans un autre exemple de réalisation de l'invention (non représenté),
les moyens de fixations 19 sont par exemples formés par un évidemment et
deux protubérances. On peut ainsi réaliser un évidement cylindrique sur la
partie discale 20 du manche 15 et deux protubérances cylindriques,
s'étendant en saillie sur la face externe 17. Chaque protubérance est situëe
sur un bord opposé de la face externe 17, et est apte à être logée dans
l'évidement cylindrique ménagé sur la partie distale 20 du manche 15.
II est également possible de prévoir des moyens de fixation permettant
de maintenir le manche 15 dans un plan perpendiculaire au plan contenant la
tête de brossage 2. Une telle troisième position stable peut par exemple
permettre un rangement plus aisé de la brosse à dents 1 dans un verre. En
effet, la tête de brossage 2 ne risque par d'être en appui contre une paroi
interne du verre. De même, on peut prévoir de munir une extrémité proximale
21 du manche 15 d'un socle (non représenté). Le socle permet à l'utilisateur
de reposer la brosse à dents 1 sur une surface plane après usage. Lorsque
le manche 15 est maintenu dans sa troisième position stable, il ne risque pas
de basculer, du fait de la gravité, contrairement à ce qui pourrait se
produire
si le manche 15 était maintenu dans un plan paraliéle au plan contenant la
tête de brossage 2.
Le manche 15 peut également être monté fixe sur la tête de brossage
2. Dans ce cas, le manche 75 s'étend dans un plan parallèle au plan
çontenant la tête de brossage 2. L'utilisateur doit alors, pour brosser les
deux
côtés de sa cavité buccale, retirer les dents premièrement nettoyées des
compartiments 3 et 4, afin d'imposer un mouvement de bascule à la brosse à
dents 1, de manière à amener la tête de brossage 2 sur le côté opposé de la
cavité buccale et procéder au brossage des dents situées sur ce côté
opposé.
Dans exemple de réalisation particulier de l'invention, il est possible de
réaliser la tête de brossage 2 de manière à ce qu'elle soit amovible. C'est à
dire qu'il est possible de désolidariser la téta de brossage 2 du manche 15.
Par exemple, on retire simplement le pivot 16 de logement 18, afin de rendre
indépendant la tête de brossage 2 du manche 15. Une telle solution permet
de ne changer que la tête de brossage 2 lorsque par exemple les éléments
de brossages 7 sont abîmés et rendent inutilisable la téta de brossage 2. De



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même, une telle solution permet d'utiliser un même manche 15 pour
diffërentes têtes de brossages 2.
Dans un autre exemple de réalisation, il est possible de réaliser deux
compartiments inférieur 3 et supérieur 4 indépendants. Le manche 15 portant
la tête de brossage 2 est alors scindé en deux tiges à l'endroit de
l'extrémité
distale 20. Chaque tige est solidaire d'un campartiment 3 ou 4 de ia tëte de
brossage 2. Un écartement entre les deux tiges est calculé de manière à
permettre un brossage des dents sans que l'utilisateur ait à trop écarter les
mâchoires. II est également possible de rëaüser le manche 15 de manière à
ce que les tiges soient souples. Ainsi, l'écartement entre les deux tiges, et
donc entre les deux compartiments 3 et 4, peut varier. Un tel manche 15
permet de réaliser une brosse à dents 1 adaptée à toutes les dimensions de
cavités buccales.
Les têtes de brossage 2 peuvent par ailleurs variées selon les
dimensions de la cavité buccale des utilisateurs. En effet, ia cavité buccale
d'une personne adulte est plus grande que la cavité buccale d'un enfant,
notamment du fait du nombre de dents qui augmente. Aussi, la base 5 et les
parois 9 et 10 de la tête de brassage 2 d'une brosse à dents 1 pour un adulte
et pour un enfant peuvent ëtre de dimensions différentes, de manière à
s'adapter â l'utilisateur en question.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Administrative Status , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2011-11-01
(86) PCT Filing Date 2005-03-02
(87) PCT Publication Date 2005-09-22
(85) National Entry 2006-07-18
Examination Requested 2010-02-26
(45) Issued 2011-11-01

Abandonment History

There is no abandonment history.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $400.00 2006-07-18
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2007-03-02 $100.00 2006-07-18
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2008-03-03 $100.00 2008-02-22
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2009-03-02 $100.00 2009-01-15
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2010-03-02 $100.00 2010-02-05
Request for Examination $400.00 2010-02-26
Maintenance Fee - Application - New Act 6 2011-03-02 $100.00 2011-02-15
Final Fee $150.00 2011-08-22
Maintenance Fee - Patent - New Act 7 2012-03-02 $100.00 2012-02-28
Maintenance Fee - Patent - New Act 8 2013-03-04 $100.00 2013-02-25
Maintenance Fee - Patent - New Act 9 2014-03-03 $100.00 2014-02-27
Maintenance Fee - Patent - New Act 10 2015-03-02 $125.00 2015-02-27
Maintenance Fee - Patent - New Act 11 2016-03-02 $125.00 2016-02-29
Maintenance Fee - Patent - New Act 12 2017-03-02 $125.00 2017-02-23
Maintenance Fee - Patent - New Act 13 2018-03-02 $125.00 2018-03-01
Maintenance Fee - Patent - New Act 14 2019-03-04 $125.00 2019-02-28
Maintenance Fee - Patent - New Act 15 2020-03-02 $225.00 2020-02-26
Maintenance Fee - Patent - New Act 16 2021-03-02 $229.50 2021-02-25
Maintenance Fee - Patent - New Act 17 2022-03-02 $229.04 2022-02-16
Maintenance Fee - Patent - New Act 18 2023-03-02 $236.83 2023-02-17
Maintenance Fee - Patent - New Act 19 2024-03-04 $253.00 2024-02-20
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
LASSALLE, THOMAS
Past Owners on Record
None
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Claims 2006-07-18 1 60
Abstract 2006-07-18 2 68
Drawings 2006-07-18 1 14
Representative Drawing 2006-07-18 1 6
Description 2006-07-18 7 460
Maintenance Fee Payment 2020-02-26 1 33
Maintenance Fee Payment 2021-02-25 1 33
Maintenance Fee Payment 2022-02-16 1 33
Maintenance Fee Payment 2023-02-17 1 33
Cover Page 2006-09-20 1 34
Claims 2010-02-26 5 144
Representative Drawing 2011-09-28 1 7
Cover Page 2011-09-28 1 34
PCT 2006-07-18 4 167
Correspondence 2007-05-04 1 12
Correspondence 2007-05-04 1 15
Correspondence 2007-05-04 1 13
Correspondence 2009-09-16 1 17
Correspondence 2009-09-16 1 21
Assignment 2006-07-18 3 85
Correspondence 2006-11-10 1 36
Correspondence 2007-03-06 1 21
Correspondence 2007-03-19 2 48
Maintenance Fee Payment 2018-03-01 1 33
Fees 2008-02-22 1 40
Fees 2010-02-05 2 50
Correspondence 2010-02-26 7 204
Prosecution-Amendment 2010-02-26 7 204
Correspondence 2010-03-19 1 18
Correspondence 2010-03-22 1 17
Fees 2009-01-15 1 40
Correspondence 2009-07-28 2 49
Correspondence 2009-09-22 1 35
Correspondence 2009-10-27 1 17
Correspondence 2009-11-12 2 52
Correspondence 2009-12-01 1 16
Correspondence 2009-12-01 1 16
Correspondence 2011-08-22 1 25
Fees 2011-02-15 1 23
Maintenance Fee Payment 2019-02-28 1 33
Fees 2012-02-28 1 24
Fees 2013-02-25 1 24
Maintenance Fee Payment 2024-02-20 1 33
Fees 2014-02-27 1 24
Fees 2015-02-27 1 27
Maintenance Fee Payment 2016-02-29 1 25
Maintenance Fee Payment 2017-02-23 1 34