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Patent 2557907 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2557907
(54) English Title: SEMELLE POLYVALENTE DE PATIN A GLACE ET DE HOCKEY
(54) French Title: MULTIPURPOSE SOLE FOR ICE SKATES FOR SKATING AND HOCKEY
Status: Granted and Issued
Bibliographic Data
Abstracts

English Abstract

The sole of a skate has a base determined by the manufacturer. For a perfectionist skater who wants a multipurpose sole, however, the solution we are proposing is the use of a sub-sole, specifically with a rigid non-deformable heel, capable of being inserted under supports under this sub-sole. Uses for which this sub-sole is designed: at the heel location, there is the possibility of interchanging the supports under this sub-sole and to play with the skating.


French Abstract


La chaussure d'un patin a une base déterminée par le fabricant. Or pour un
patineur perfectionniste qui désire une semelle polyvalente, la solution que
nous avançons
est l'utilisation d'une sous-semelle particulièrement rigide au talon, non-
déformable,
capable d'aller avec des supports installés sous cette sous-semelle.
Usages auxquels cette semelle est destinée: A l'emplacement du talon, on a
effectivement la possibilité d'interchanger des supports installés sous cette
sous-semelle et
de jouer avec le patinage.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


Revendications
Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un droit exclusif de
propriété ou de
privilège est revendiqué, sont définies comme suit.
1. Un instrument d'utilisation par le pied dans un patin à glace comportant
une sous-
semelle et des supports, la sous-semelle étant rigide et d'une longueur des
3/5 de la
longueur de la longueur d'une semelle du patin et dont la partie arrière au
niveau des
talons est supportée par les supports rigides additionnels afin d'ajuster la
hauteur de la
surface de support du talon.
2. Une instrument tel que défini dans la revendication 1 qui comporte une
sous-
semelle rigide sur toute sa longueur et dont la partie arrière est plus rigide
ainsi que des
supports additionnables.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02557907 2016-08-22
Description.
Domaine technique. Cette invention dont le titre est: Semelle polyvalente de
patin à
glace et de hockey , se rapporte plus au patin à glace et à l'étude de son
transfert
d'énergie du pied au patin qu'à l'étude des semelles originales et leur
fonction.
Technique antérieure. Ce qui se rapproche le plus de l'invention, ce sont des
patins à roues
alignées dont la bottine est supportée par des supports genre caoutchoutés de
la grosseur
d'un dix sous et répartis sous la semelle de la bottine. Ceux-ci auraient un
rôle
d'absorption des chocs et feraient le lien entre le patin et la bottine.
Aussi la semelle de la bottine avec ses supports auraient un rôle de transfert
du poids et
des autres forces mises en jeu au patin en soi, avec une fonction d'absorption
des chocs.
Néanmoins ce transfert resterait passif car c'est seulement le pied qui
induirait des
mouvements au patin. Ainsi la bottine, sa semelle et son support
n'influenceraient pas sur
la manière de patiner. La bottine et sa semelle n'induiraient aucun mouvement
particulier
au patin. Ainsi la bottine et sa semelle ne transféreraient pas ici d'une
manière qui lui est
propre le poids du corps et les autres forces mises en jeu.
Ce qui existe et se rapproche le plus de cette invention pour le patin à
glace, c'est un patin
à roues alignées de hockey avec une base en aluminium interchangeable avec une
base en
aluminium de patin à glace de hockey. La base en aluminium est vissée sur la
bottine et les
vis pourraient alors avoir à la limite un rôle de support et pourraient en
quelque sorte
influencer sur la transmission des vibrations.
En ce qui concerne l'insertion d'une semelle rigide ou d'une sous-semelle
rigide dans un
patin à roues alignées capable de s'appuyer sur un support qui est autre
qu'une autre
semelle, nous ne en connaissons pas. Peut-être que ces semelles à insérer
seraient trop
épaisses ou trop rigides ou trop pesantes. Il y a le fait aussi que plus la
semelle est dur,
plus qu'elle devient inconfortable ( transmission directe des vibrations du
support au talon
du patineur).
Aussi, en ce qui concerne l'insertion d'une semelle rigide ou d'une sous-
semelle rigide
dans une bottine de patin à glace ou de hockey, capable de s'appuyer sur des
vrais
supports ou plusieurs supports à la fois, nous en connaissons aucun précédent
et, encore
moins pour une semelle polyvalente.
En ce qui concerne les semelles que l'on insère dans une bottine en général.
Parfois il y en
a qui ont une autre semelle de maintien en dessous et très souvent, ces
semelles de
maintien sont d'une longueur des 3/5 de la longueur totale de la semelle à
partir de
l'arrière du talon (dégagement des orteils); et il arrive aussi qu'elles ont
une courbe
convexe en dessus, puisque souvent la base de ces bottines est souvent
convexe. Il semble
que ce type de semelles doubles est souvent retrouvé que ce soit dans les
bottines de
ski, les chaussures de marche, les patins à roues alignées. Souvent également
il est possible
d'échanger ces semelles entre elles d'un type de bottine à un autre type
bottine. Ces

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semelles de maintien servent de maintien ou de renfort pour la semelle du
dessus et aident
parfois à l'absorption et au bon contact avec le pied.
Outre ces caractéristiques, il y a une particularité qu'elles ont en commun,
c'est qu'elles ne
sont pas faites pour être supportées par des supports en dessous, des vrais
supports.
Aussi particulièrement pour un patin à roues alignées de hockey, elles ne sont
pas faites
pour faire parti d'un ensemble qui est comme un système ou un mécanisme
d'autorégulation du patin qui s'active par une forme qui est semblable à une
semelle.
En réalité ce sont de vraies semelles qui ont une fonction de semelles. Ce ne
sont pas des
semelles polyvalentes avec des supports interchangeables.
En effet, ces semelles de patins à roues alignées de hockey, n'ont pas une
action qui leur
est propre soit indépendante de l'action qui vient du dessus et de la semelle
du dessus, ni
indépendante de la base de la bottine, ni indépendante de l'action du pied.
Ainsi, dans le
patin à roues alignées de hockey, ces semelles originales ou comme, ne
transfèrent pas le
poids du patineur ni les autres forces en jeu d'une manière qui leur est
propre. Aussi ces
semelles et les autres en général ne peuvent pas ici être considérées comme
celle de
l'invention.
Aussi, en ce qui concerne les patins à roulettes et les patins à roues
alignées, il n'y a pas de
semelles polyvalentes dans le but d'être utilisées avec des supports comme
dans cette
invention. A moins que, pour des fins personnelles lorsque la demande a été
rendue
publique, il y a des gens qui ont lu et fabriqué pour eux-mêmes ces semelles
polyvalentes
de patin à glace et de hockey et qu'ils les ont ensuite utilisées ou
transférées dans leurs
patins à roues alignées ou leurs patins à roulettes.
Quant aux patins à glace standard, et aux patins de hockey standard, ils
s'apparentent
beaucoup à ceux de l'invention. Néanmoins dans les patins standards, avec
l'ajout de
semelles originales ou non, ou avec la superposition de semelles standards ou
avec
l'échange de semelles standards, il est impossible de changer de manières de
patiner. Avec
un patin à glace standard ou un patin de hockey standard et leurs semelles
standards, on
est limité qu'aux techniques de patinage standards.
Résumé de l'invention. D'une paire de patin avec ses semelles originales à une
modification de la manière de patiner.
On a d'une part l'invention d'un instrument dans un patin, qui aide à modifier
la manière
de patiner, soit cette semelle polyvalente, qui est d'une utilisation avec des
supports, et qui
dépend de la sorte des supports utilisés. Accompagnée des supports, cette
semelle
polyvalente acquiert toute sa versatilité.
D'autre part, en tant qu'élément de l'ensemble cette semelle polyvalente de
patin à glace
et de hockey avec sa rigidité nécessaire innove avec une partie arrière à
rigidité minimum,
cette semelle polyvalente étant capable d'aller avec des supports choisis. On
a ainsi une

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semelle polyvalente de patin à glace et de hockey qui est capable d'aller avec
des supports
choisis.
Plus profondément, cette invention joue un rôle dans le transfert d'énergie,
du pied jusqu'à
finalement la base du patin: Et concrètement la rigidité nécessaire de sa
semelle caractérise
cette invention dans le but de l'interchangeabilité des supports installés
sous cette sous-
semelle vis-à-vis l'emplacement du talon. Cette sous-semelle, dans son système
et dans
son rôle dans le transfert d'énergie, transfert concrètement le poids du corps
et les autres
forces en jeu d'une manière qui lui est propre.
Relativement aux dessins qui illustrent la réalisation. La figure numéro 1
représente une
vue en plan de la partie supérieure de ladite réalisation, pied droit. La
figure numéro 2
montre une vue d'élévation de cette réalisation, pied droit sans la
représentation des
supports en dessous.
Description détaillée. Bien qu'avec une paire de patin, avec ses semelles
originales ou
d'autres semelles un patineur perfectionniste peut désirer des changements
dans
l'inclinaison de sa base, cette semelle polyvalente-ci propose la variabilité
de la hauteur par
le patinage, celle-ci s'appuyant dans une fin concrète sur les dits supports.
En effet dans
une dépendance de la sorte des supports, cette semelle polyvalente propose une
modulation de l'énergie par le patinage, la nouveauté étant le rôle de cette
semelle
polyvalente dans la modulation et la distribution de l'énergie.
Pour modifier la manière de patiner, l'idée créatrice proposée est l'ajout
d'une sous-
semelle polyvalente légèrement concave dans son profil arrière dans une
bottine de patin à
glace ou de hockey, celle-ci étant capable d'aller avec des supports. Les
supports à choisir
sont en plusieurs morceaux et peuvent être utilisés dans une grande variété de
matériaux.
Cette sous-semelle numéro 1 a la particularité de comporter une partie arrière
à rigidité
minimum en dessous du talon. Une idée nouvelle à cause de ses deux aspects à
la fois
présents: une partie arrière 1 à rigidité minimum et une partie arrière 1 qui
est faite de
manière à être non-déformable. En outre, cette sous-semelle numéro 1 a une
fonction
technique immédiate et exclusive qui est de transférer, d'une manière qui lui
est propre, le
poids du corps, et les autres forces, résultantes ou mises en jeu au patin.
Cette sous-semelle polyvalente numéro 1 modifie la manière de patiner selon
les supports
utilisés ou, plus précisément, la sorte des supports utilisés. Nous obtenons
ainsi comme
son titre l'indique une semelle polyvalente de patin à glace et de hockey.
Dans une vue d'ensemble, la pièce est une sous-semelle numéro 1 d'une longueur
des 3/5
de la longueur de la semelle originale, qui est rigide sur toute sa longueur,
mais qui est
beaucoup plus rigide dans sa partie arrière 1, une partie arrière qui comporte
une partie
arrière à rigidité minimum en dessous du talon dans une dépendance des
supports utilisés.
Une nouveauté d'une part, à cause d'une partie arrière 1 à rigidité minimum
c'est-à-dire
qu'elle est une semelle par définition et qu'elle est capable d'aller avec des
supports, et

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d'autre part, d'une partie arrière 1 qui est faite de manière à être non-
déformable c'est-à-
dire qu'elle est capable d'aller avec des supports et qu'elle modifie la
manière de patiner.
Dans des proportions ( longueur et largeur) qui sont inspirées de celles du
pied, l'avant 2
de cette sous-semelle est plus large que sa partie arrière 1. En fait, cette
semelle
polyvalente numéro 1 consiste en une tôle de calibre 22 dont l'arrière 1 est
renforcée avec
2 épaisseurs de tôle additionnelles.
Ainsi dans une vue d'ensemble on a quatre nouveautés: Premièrement, la
polyvalence de
la semelle polyvalente de patin à glace et de hockey pour modifier la manière
de patiner ou
des modifications dans la manière de patiner.
Deuxièmement, la nouveauté est le rôle de cette invention dans la modulation
et la
distribution de l'énergie, cette invention modifiant ainsi la manière de
patiner. Et on peut
dire par définition que l'on change le mode de patinage. Un patineur
perfectionniste peut
désirer des changements dans l'inclinaison de sa base, peut désirer d'essayer
d'améliorer
ses performances, sa technique du patinage ou le confort, mais ce que propose
cette
invention proprement dit c'est de modifier la manière de patiner ou comme dit
avant, le
mode de patinage.
Troisièmement, cette sous-semelle avec sa rigidité nécessaire innove pour la
réalisation de
modifications. Que ce soit pour sa rigidité minimum pour le pied ou sa
rigidité non-
déformable face aux supports choisis, sa rigidité nécessaire permettent
l'ajout des
supports.
Quatrièmement, il y a l'interchangeabilité des supports et la dépendance
obligatoire de
cette invention à la sorte de supports choisis selon les formes, les
dimensions, les
morceaux utilisés, les matériaux et l'installation. On a ainsi une semelle
polyvalente pour la
réalisation de modifications dépendamment de son rôle en quelque sorte dans la
modulation et dans la distribution de l'énergie, et ce, dans le transfert
d'énergie du pied au
patin proprement dit.
En ce qui concerne l'avant 2 de cette sous-semelle polyvalente. Il s'appuie
directement sur
la base de la bottine du patin avec le centre 3 ces parties ayant une forme
semblable à
celle de la base du patin. Et il y a un transfert du poids et des... au patin.
Aussi le
fonctionnement de cette partie avant 2 et centrale 3 se fait selon la
structure ou
agencement a) soit: Le pied et la semelle, originale ou non l'avant 2 et
le centre 3
de cet instrument numéro 1 le patin ou la base . La transmission du poids
du corps
au patin et la transmission des forces se faisant à tour de rôle, l'avant avec
l'arrière ou en
même temps.
En ce qui concerne l'arrière 1 de cette sous-semelle polyvalente. Lors de son
usage,
l'arrière de cette sous-semelle est avec l'ajout, des supports vis-à-vis
l'emplacement du
talon sous cette dite sous-semelle numéro 1. L'arrière 1 est de forme
légèrement concave.
Et il y a aussi un transfert du poids et des... au patin. Le fonctionnement de
cette partie
arrière 1 se fait selon la structure ou agencement b) soit: Le pied et la
semelle, originale

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ou non l'arrière 1 de cet instrument numéro 1 des supports sous
l'arrière 1 de
cet instrument numéro 1 le patin ou la base . La transmission du poids du
corps, et
des autres forces résultantes ou mises en jeu au patin se faisant à tour de
rôle ou non,
l'arrière avec l'avant ou en même temps par un transfert de force indirect à
la base du
patin, en se servant ici d'un intermédiaire dit supports.
La présente structure obligatoire b) modifie la manière de patiner. Aussi
cette structure b)
place cette semelle polyvalente ou sous-semelle polyvalente numéro 1 de patin
à glace et
de hockey dans une dépendance complète des supports selon la structure
particulière
suivante: l'arrière 1 de cet instrument numéro 1 des supports .
L'arrière 1 de cet
instrument numéro 1 s'appuyant sur les dit supports.
Suite à l'agencement b), la manière d'utiliser cette idée créatrice. Par le
patinage: ce n'est
que par des ajustements ou des essais répétitifs que le patineur ou le
fabricant tire parti au
maximum de l'interchangeabilité des supports. Aussi, il faut donc absolument
que cette
sous-semelle numéro 1 et légèrement concave dans son profil arrière soit
accompagnée
des supports, car ce n'est que par ces supports que cette semelle polyvalente
numéro 1,
dite sous-semelle, permet l'expérimentation sur la variabilité de la hauteur
et la multiplicité
des matériaux.
Le fonctionnement de l'invention dans son ensemble. Le transfert du poids, et
des autres
forces mises en jeu se fait à tour de rôle ou non, soit par un transfert de
force immédiat ou
direct à la base du patin, soit par un transfert de force indirect à la base
du patin en se
servant ici d'un intermédiaire dit supports, soit aussi, à la fois, par un
transfert direct et
indirect à la base du patin. Aussi les appuis se font selon les structures ou
agencements
suivants à tour de rôle ou non: a) Le pied et la semelle originale ou non --
l'avant 2 et
le centre 3 de cet instrument le patin ou la base ( direct ); b) Le
pied et la
semelle, originale ou non l'arrière 1 de cet instrument numéro 1 des
supports
sous l'arrière 1 de cet instrument le patin ou la base ( indirect ). Les
transferts
étant modulés par cette semelle ou sous semelle polyvalente numéro 1, d'une
manière qui
lui est propre.
L'usage auquel cette semelle polyvalente de patin à glace et de hockey numéro
1 est
destinée: On a la possibilité d'interchanger des supports installés sous cette
sous-semelle
polyvalente numéro 1. Et la manière d'utiliser cette idée créative: par le
patinage, ce n'est
que par des ajustements ou des essais répétitifs que le patineur ou le
fabricant tire parti au
maximum de l'interchangeabilité des supports.
Tout compte fait, il y a cette invention dite semelle polyvalente de patin à
glace et de
hockey laquelle est dans une dépendance de la sorte des supports, et qui est
considérée
comme une pièce numéro 1: cette pièce numéro 1 étant caractérisée par le fait
premièrement d'être une semelle à rigidité minimum dite sous-semelle; mais
également
comme se rapportant à l'instrument ( dans le système), c'est-à-dire d'une
utilisation
obligatoire avec des supports pour modifier la manière de patiner. Si cet
instrument a un
rôle dans le transfert d'énergie, du pied jusqu'à finalement la base du patin,
le rôle de cette

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pièce numéro 1 est, dans sa fonction technique, de transférer, d'une manière
qui lui est
propre avec l'aide des supports, l'énergie. Brièvement, cette pièce numéro 1
est dite
semelle polyvalente de patin à glace et de hockey et consiste en ce qu'elle
est une semelle
par définition et qu'en plus elle est capable d'aller sur des supports soit
avec une partie
arrière à rigidité minimum, et deuxièmement qu'elle est capable d'aller sur
des supports et
faire le transfert d'énergie soit avec une partie arrière non-déformable par
les supports, et
plus succinctement encore en une tôle d'acier de calibre 22...; sa fonction
étant de faire ce
transfert d'une manière qui lui est propre.
Deuxièmement, il y a cette invention dite semelle polyvalente de patin à glace
et de hockey
qui est considérée comme un instrument polyvalent par le pied qui modifie la
manière de
patiner, mais qui est aussi, dans une dépendance complète des supports
utilisés. Capable
d'aller avec des supports, l'agencement de cet instrument numéro 1 dans le
système est:
L'arrière 1 de cet instrument numéro 1 des supports . L'arrière 1 de cet
instrument s'appuyant sur les dit supports. Aussi cet instrument dit semelle
polyvalente de
patin à glace et de hockey est un instrument qui a une partie arrière 1 qui
s'appuie sur les
dit supports choisis: les supports à choisir pouvant avoir une multitude de
formes ou
dimensions et être en plusieurs morceaux ou être utilisé(s) dans une grande
variété de
matériaux.
Son fonctionnement et les problèmes techniques.
Il y a le patinage et le choix des supports: Il y a aussi que ce n'est que par
le patinage, des
ajustements et des essais répétitifs que l'on parvient à tirer parti au
maximum de
l'interchangeabilité des supports.
Il y a sa rigidité: Il y a aussi le transfert du poids et des autres forces
mises enjeu, qui lui
sont propre.
Il y a la dépendance aux supports et sa rigidité à l'arrière: Il y a aussi sa
rigidité minimum
et le fait d'être non-déformable à l'arrière.
Il y a les épaisseurs additionnelles: Avec les sortes de supports à choisir.
Il y a enfin la manière de patiner: Selon l'usage désiré.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

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For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Maintenance Request Received 2023-08-10
Maintenance Request Received 2022-08-06
Maintenance Request Received 2021-07-29
Maintenance Request Received 2020-08-07
Common Representative Appointed 2019-10-30
Common Representative Appointed 2019-10-30
Maintenance Request Received 2019-07-02
Maintenance Request Received 2018-08-08
Grant by Issuance 2017-10-31
Inactive: Cover page published 2017-10-30
Notice of Allowance is Issued 2017-09-20
Inactive: Q2 passed 2017-09-15
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2017-09-15
Letter Sent 2017-09-06
Inactive: Final fee received 2017-06-28
Pre-grant 2017-06-28
Withdraw from Allowance 2017-06-28
Reinstatement Requirements Deemed Compliant for All Abandonment Reasons 2017-06-28
Reinstatement Request Received 2017-06-28
Maintenance Request Received 2017-06-28
Deemed Abandoned - Conditions for Grant Determined Not Compliant 2017-05-23
Notice of Allowance is Issued 2016-11-22
Letter Sent 2016-11-22
Notice of Allowance is Issued 2016-11-22
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2016-11-17
Inactive: Q2 passed 2016-11-17
Maintenance Request Received 2016-08-22
Amendment Received - Voluntary Amendment 2016-08-22
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2016-02-24
Inactive: Report - No QC 2016-02-23
Amendment Received - Voluntary Amendment 2015-09-24
Maintenance Request Received 2015-08-20
Inactive: Report - No QC 2015-03-27
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2015-03-27
Amendment Received - Voluntary Amendment 2014-08-22
Maintenance Request Received 2014-08-22
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2014-03-03
Inactive: Report - No QC 2014-02-28
Amendment Received - Voluntary Amendment 2013-12-03
Maintenance Request Received 2013-08-22
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2013-06-05
Letter Sent 2011-08-29
All Requirements for Examination Determined Compliant 2011-08-19
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2011-08-19
Request for Examination Received 2011-08-19
Application Published (Open to Public Inspection) 2008-02-29
Inactive: Cover page published 2008-02-28
Inactive: IPC assigned 2006-10-25
Inactive: First IPC assigned 2006-10-25
Inactive: IPC assigned 2006-10-25
Inactive: IPC assigned 2006-10-25
Inactive: Office letter 2006-10-03
Application Received - Regular National 2006-09-27
Inactive: Filing certificate - No RFE (French) 2006-09-27
Small Entity Declaration Determined Compliant 2006-08-29

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2017-06-28
2017-05-23

Maintenance Fee

The last payment was received on 2017-06-28

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Application fee - small 2006-08-29
MF (application, 2nd anniv.) - small 02 2008-08-29 2008-08-20
MF (application, 3rd anniv.) - small 03 2009-08-31 2009-08-21
MF (application, 4th anniv.) - small 04 2010-08-30 2010-08-19
MF (application, 5th anniv.) - small 05 2011-08-29 2011-08-19
Request for examination - small 2011-08-19
MF (application, 6th anniv.) - small 06 2012-08-29 2012-08-13
MF (application, 7th anniv.) - small 07 2013-08-29 2013-08-22
MF (application, 8th anniv.) - small 08 2014-08-29 2014-08-22
MF (application, 9th anniv.) - small 09 2015-08-31 2015-08-20
MF (application, 10th anniv.) - small 10 2016-08-29 2016-08-22
Final fee - small 2017-06-28
MF (application, 11th anniv.) - small 11 2017-08-29 2017-06-28
Reinstatement 2017-06-28
MF (patent, 12th anniv.) - small 2018-08-29 2018-08-08
MF (patent, 13th anniv.) - small 2019-08-29 2019-07-02
MF (patent, 14th anniv.) - small 2020-08-31 2020-08-07
MF (patent, 15th anniv.) - small 2021-08-30 2021-07-29
MF (patent, 16th anniv.) - small 2022-08-29 2022-08-06
MF (patent, 17th anniv.) - small 2023-08-29 2023-08-10
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
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Past Owners on Record
None
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative drawing 2017-09-28 1 2
Description 2006-08-28 3 156
Claims 2006-08-28 2 112
Abstract 2006-08-28 1 30
Drawings 2006-08-28 1 14
Representative drawing 2006-11-29 1 3
Description 2013-12-02 6 340
Claims 2013-12-02 1 23
Drawings 2013-12-02 1 6
Description 2014-08-21 6 374
Abstract 2014-08-21 1 20
Claims 2014-08-21 1 27
Drawings 2014-08-21 1 6
Description 2015-09-23 6 424
Abstract 2015-09-23 1 13
Claims 2015-09-23 1 32
Description 2016-08-21 6 409
Claims 2016-08-21 1 18
Filing Certificate (French) 2006-09-26 1 159
Notice: Maintenance Fee Reminder 2008-06-01 1 122
Notice: Maintenance Fee Reminder 2009-05-31 1 119
Notice: Maintenance Fee Reminder 2010-05-31 1 132
Reminder - Request for Examination 2011-05-01 1 119
Notice: Maintenance Fee Reminder 2011-05-30 1 123
Acknowledgement of Request for Examination 2011-08-28 1 177
Notice: Maintenance Fee Reminder 2012-05-29 1 119
Notice: Maintenance Fee Reminder 2013-05-29 1 129
Notice: Maintenance Fee Reminder 2014-06-01 1 119
Notice: Maintenance Fee Reminder 2015-05-31 1 120
Notice: Maintenance Fee Reminder 2016-05-30 1 120
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2016-11-21 1 162
Notice: Maintenance Fee Reminder 2017-05-29 1 121
Courtesy - Abandonment Letter (NOA) 2017-07-03 1 163
Notice of Reinstatement 2017-09-05 1 170
Notice: Maintenance Fee Reminder 2018-05-29 1 119
Notice: Maintenance Fee Reminder 2019-05-29 1 120
Maintenance fee payment 2023-08-09 1 52
Maintenance fee payment 2018-08-07 1 125
Correspondence 2006-09-26 1 13
Fees 2009-08-20 3 167
Fees 2008-08-19 3 273
Fees 2010-08-18 3 280
Fees 2011-08-18 1 76
Fees 2012-08-12 3 686
Fees 2013-08-21 1 108
Fees 2014-08-21 2 65
Fees 2015-08-26 1 159
Amendment / response to report 2015-09-23 18 1,049
Examiner Requisition 2016-02-23 3 242
Amendment / response to report 2016-08-21 12 721
Fees 2016-08-21 1 24
Final fee 2017-06-27 1 79
Maintenance fee payment 2017-06-27 1 69
Reinstatement 2017-06-27 1 61
Maintenance fee payment 2019-07-01 1 46
Maintenance fee payment 2020-08-06 1 49
Maintenance fee payment 2021-07-28 2 158
Maintenance fee payment 2022-08-05 1 48