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Sommaire du brevet 2557907 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2557907
(54) Titre français: MULTIPURPOSE SOLE FOR ICE SKATES FOR SKATING AND HOCKEY
(54) Titre anglais: SEMELLE POLYVALENTE DE PATIN A GLACE ET DE HOCKEY
Statut: Accordé et délivré
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


La chaussure d'un patin a une base déterminée par le fabricant. Or pour un
patineur perfectionniste qui désire une semelle polyvalente, la solution que
nous avançons
est l'utilisation d'une sous-semelle particulièrement rigide au talon, non-
déformable,
capable d'aller avec des supports installés sous cette sous-semelle.
Usages auxquels cette semelle est destinée: A l'emplacement du talon, on a
effectivement la possibilité d'interchanger des supports installés sous cette
sous-semelle et
de jouer avec le patinage.


Abrégé anglais

The sole of a skate has a base determined by the manufacturer. For a perfectionist skater who wants a multipurpose sole, however, the solution we are proposing is the use of a sub-sole, specifically with a rigid non-deformable heel, capable of being inserted under supports under this sub-sole. Uses for which this sub-sole is designed: at the heel location, there is the possibility of interchanging the supports under this sub-sole and to play with the skating.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Revendications
Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un droit exclusif de
propriété ou de
privilège est revendiqué, sont définies comme suit.
1. Un instrument d'utilisation par le pied dans un patin à glace comportant
une sous-
semelle et des supports, la sous-semelle étant rigide et d'une longueur des
3/5 de la
longueur de la longueur d'une semelle du patin et dont la partie arrière au
niveau des
talons est supportée par les supports rigides additionnels afin d'ajuster la
hauteur de la
surface de support du talon.
2. Une instrument tel que défini dans la revendication 1 qui comporte une
sous-
semelle rigide sur toute sa longueur et dont la partie arrière est plus rigide
ainsi que des
supports additionnables.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02557907 2016-08-22
Description.
Domaine technique. Cette invention dont le titre est: Semelle polyvalente de
patin à
glace et de hockey , se rapporte plus au patin à glace et à l'étude de son
transfert
d'énergie du pied au patin qu'à l'étude des semelles originales et leur
fonction.
Technique antérieure. Ce qui se rapproche le plus de l'invention, ce sont des
patins à roues
alignées dont la bottine est supportée par des supports genre caoutchoutés de
la grosseur
d'un dix sous et répartis sous la semelle de la bottine. Ceux-ci auraient un
rôle
d'absorption des chocs et feraient le lien entre le patin et la bottine.
Aussi la semelle de la bottine avec ses supports auraient un rôle de transfert
du poids et
des autres forces mises en jeu au patin en soi, avec une fonction d'absorption
des chocs.
Néanmoins ce transfert resterait passif car c'est seulement le pied qui
induirait des
mouvements au patin. Ainsi la bottine, sa semelle et son support
n'influenceraient pas sur
la manière de patiner. La bottine et sa semelle n'induiraient aucun mouvement
particulier
au patin. Ainsi la bottine et sa semelle ne transféreraient pas ici d'une
manière qui lui est
propre le poids du corps et les autres forces mises en jeu.
Ce qui existe et se rapproche le plus de cette invention pour le patin à
glace, c'est un patin
à roues alignées de hockey avec une base en aluminium interchangeable avec une
base en
aluminium de patin à glace de hockey. La base en aluminium est vissée sur la
bottine et les
vis pourraient alors avoir à la limite un rôle de support et pourraient en
quelque sorte
influencer sur la transmission des vibrations.
En ce qui concerne l'insertion d'une semelle rigide ou d'une sous-semelle
rigide dans un
patin à roues alignées capable de s'appuyer sur un support qui est autre
qu'une autre
semelle, nous ne en connaissons pas. Peut-être que ces semelles à insérer
seraient trop
épaisses ou trop rigides ou trop pesantes. Il y a le fait aussi que plus la
semelle est dur,
plus qu'elle devient inconfortable ( transmission directe des vibrations du
support au talon
du patineur).
Aussi, en ce qui concerne l'insertion d'une semelle rigide ou d'une sous-
semelle rigide
dans une bottine de patin à glace ou de hockey, capable de s'appuyer sur des
vrais
supports ou plusieurs supports à la fois, nous en connaissons aucun précédent
et, encore
moins pour une semelle polyvalente.
En ce qui concerne les semelles que l'on insère dans une bottine en général.
Parfois il y en
a qui ont une autre semelle de maintien en dessous et très souvent, ces
semelles de
maintien sont d'une longueur des 3/5 de la longueur totale de la semelle à
partir de
l'arrière du talon (dégagement des orteils); et il arrive aussi qu'elles ont
une courbe
convexe en dessus, puisque souvent la base de ces bottines est souvent
convexe. Il semble
que ce type de semelles doubles est souvent retrouvé que ce soit dans les
bottines de
ski, les chaussures de marche, les patins à roues alignées. Souvent également
il est possible
d'échanger ces semelles entre elles d'un type de bottine à un autre type
bottine. Ces

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semelles de maintien servent de maintien ou de renfort pour la semelle du
dessus et aident
parfois à l'absorption et au bon contact avec le pied.
Outre ces caractéristiques, il y a une particularité qu'elles ont en commun,
c'est qu'elles ne
sont pas faites pour être supportées par des supports en dessous, des vrais
supports.
Aussi particulièrement pour un patin à roues alignées de hockey, elles ne sont
pas faites
pour faire parti d'un ensemble qui est comme un système ou un mécanisme
d'autorégulation du patin qui s'active par une forme qui est semblable à une
semelle.
En réalité ce sont de vraies semelles qui ont une fonction de semelles. Ce ne
sont pas des
semelles polyvalentes avec des supports interchangeables.
En effet, ces semelles de patins à roues alignées de hockey, n'ont pas une
action qui leur
est propre soit indépendante de l'action qui vient du dessus et de la semelle
du dessus, ni
indépendante de la base de la bottine, ni indépendante de l'action du pied.
Ainsi, dans le
patin à roues alignées de hockey, ces semelles originales ou comme, ne
transfèrent pas le
poids du patineur ni les autres forces en jeu d'une manière qui leur est
propre. Aussi ces
semelles et les autres en général ne peuvent pas ici être considérées comme
celle de
l'invention.
Aussi, en ce qui concerne les patins à roulettes et les patins à roues
alignées, il n'y a pas de
semelles polyvalentes dans le but d'être utilisées avec des supports comme
dans cette
invention. A moins que, pour des fins personnelles lorsque la demande a été
rendue
publique, il y a des gens qui ont lu et fabriqué pour eux-mêmes ces semelles
polyvalentes
de patin à glace et de hockey et qu'ils les ont ensuite utilisées ou
transférées dans leurs
patins à roues alignées ou leurs patins à roulettes.
Quant aux patins à glace standard, et aux patins de hockey standard, ils
s'apparentent
beaucoup à ceux de l'invention. Néanmoins dans les patins standards, avec
l'ajout de
semelles originales ou non, ou avec la superposition de semelles standards ou
avec
l'échange de semelles standards, il est impossible de changer de manières de
patiner. Avec
un patin à glace standard ou un patin de hockey standard et leurs semelles
standards, on
est limité qu'aux techniques de patinage standards.
Résumé de l'invention. D'une paire de patin avec ses semelles originales à une
modification de la manière de patiner.
On a d'une part l'invention d'un instrument dans un patin, qui aide à modifier
la manière
de patiner, soit cette semelle polyvalente, qui est d'une utilisation avec des
supports, et qui
dépend de la sorte des supports utilisés. Accompagnée des supports, cette
semelle
polyvalente acquiert toute sa versatilité.
D'autre part, en tant qu'élément de l'ensemble cette semelle polyvalente de
patin à glace
et de hockey avec sa rigidité nécessaire innove avec une partie arrière à
rigidité minimum,
cette semelle polyvalente étant capable d'aller avec des supports choisis. On
a ainsi une

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semelle polyvalente de patin à glace et de hockey qui est capable d'aller avec
des supports
choisis.
Plus profondément, cette invention joue un rôle dans le transfert d'énergie,
du pied jusqu'à
finalement la base du patin: Et concrètement la rigidité nécessaire de sa
semelle caractérise
cette invention dans le but de l'interchangeabilité des supports installés
sous cette sous-
semelle vis-à-vis l'emplacement du talon. Cette sous-semelle, dans son système
et dans
son rôle dans le transfert d'énergie, transfert concrètement le poids du corps
et les autres
forces en jeu d'une manière qui lui est propre.
Relativement aux dessins qui illustrent la réalisation. La figure numéro 1
représente une
vue en plan de la partie supérieure de ladite réalisation, pied droit. La
figure numéro 2
montre une vue d'élévation de cette réalisation, pied droit sans la
représentation des
supports en dessous.
Description détaillée. Bien qu'avec une paire de patin, avec ses semelles
originales ou
d'autres semelles un patineur perfectionniste peut désirer des changements
dans
l'inclinaison de sa base, cette semelle polyvalente-ci propose la variabilité
de la hauteur par
le patinage, celle-ci s'appuyant dans une fin concrète sur les dits supports.
En effet dans
une dépendance de la sorte des supports, cette semelle polyvalente propose une
modulation de l'énergie par le patinage, la nouveauté étant le rôle de cette
semelle
polyvalente dans la modulation et la distribution de l'énergie.
Pour modifier la manière de patiner, l'idée créatrice proposée est l'ajout
d'une sous-
semelle polyvalente légèrement concave dans son profil arrière dans une
bottine de patin à
glace ou de hockey, celle-ci étant capable d'aller avec des supports. Les
supports à choisir
sont en plusieurs morceaux et peuvent être utilisés dans une grande variété de
matériaux.
Cette sous-semelle numéro 1 a la particularité de comporter une partie arrière
à rigidité
minimum en dessous du talon. Une idée nouvelle à cause de ses deux aspects à
la fois
présents: une partie arrière 1 à rigidité minimum et une partie arrière 1 qui
est faite de
manière à être non-déformable. En outre, cette sous-semelle numéro 1 a une
fonction
technique immédiate et exclusive qui est de transférer, d'une manière qui lui
est propre, le
poids du corps, et les autres forces, résultantes ou mises en jeu au patin.
Cette sous-semelle polyvalente numéro 1 modifie la manière de patiner selon
les supports
utilisés ou, plus précisément, la sorte des supports utilisés. Nous obtenons
ainsi comme
son titre l'indique une semelle polyvalente de patin à glace et de hockey.
Dans une vue d'ensemble, la pièce est une sous-semelle numéro 1 d'une longueur
des 3/5
de la longueur de la semelle originale, qui est rigide sur toute sa longueur,
mais qui est
beaucoup plus rigide dans sa partie arrière 1, une partie arrière qui comporte
une partie
arrière à rigidité minimum en dessous du talon dans une dépendance des
supports utilisés.
Une nouveauté d'une part, à cause d'une partie arrière 1 à rigidité minimum
c'est-à-dire
qu'elle est une semelle par définition et qu'elle est capable d'aller avec des
supports, et

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d'autre part, d'une partie arrière 1 qui est faite de manière à être non-
déformable c'est-à-
dire qu'elle est capable d'aller avec des supports et qu'elle modifie la
manière de patiner.
Dans des proportions ( longueur et largeur) qui sont inspirées de celles du
pied, l'avant 2
de cette sous-semelle est plus large que sa partie arrière 1. En fait, cette
semelle
polyvalente numéro 1 consiste en une tôle de calibre 22 dont l'arrière 1 est
renforcée avec
2 épaisseurs de tôle additionnelles.
Ainsi dans une vue d'ensemble on a quatre nouveautés: Premièrement, la
polyvalence de
la semelle polyvalente de patin à glace et de hockey pour modifier la manière
de patiner ou
des modifications dans la manière de patiner.
Deuxièmement, la nouveauté est le rôle de cette invention dans la modulation
et la
distribution de l'énergie, cette invention modifiant ainsi la manière de
patiner. Et on peut
dire par définition que l'on change le mode de patinage. Un patineur
perfectionniste peut
désirer des changements dans l'inclinaison de sa base, peut désirer d'essayer
d'améliorer
ses performances, sa technique du patinage ou le confort, mais ce que propose
cette
invention proprement dit c'est de modifier la manière de patiner ou comme dit
avant, le
mode de patinage.
Troisièmement, cette sous-semelle avec sa rigidité nécessaire innove pour la
réalisation de
modifications. Que ce soit pour sa rigidité minimum pour le pied ou sa
rigidité non-
déformable face aux supports choisis, sa rigidité nécessaire permettent
l'ajout des
supports.
Quatrièmement, il y a l'interchangeabilité des supports et la dépendance
obligatoire de
cette invention à la sorte de supports choisis selon les formes, les
dimensions, les
morceaux utilisés, les matériaux et l'installation. On a ainsi une semelle
polyvalente pour la
réalisation de modifications dépendamment de son rôle en quelque sorte dans la
modulation et dans la distribution de l'énergie, et ce, dans le transfert
d'énergie du pied au
patin proprement dit.
En ce qui concerne l'avant 2 de cette sous-semelle polyvalente. Il s'appuie
directement sur
la base de la bottine du patin avec le centre 3 ces parties ayant une forme
semblable à
celle de la base du patin. Et il y a un transfert du poids et des... au patin.
Aussi le
fonctionnement de cette partie avant 2 et centrale 3 se fait selon la
structure ou
agencement a) soit: Le pied et la semelle, originale ou non l'avant 2 et
le centre 3
de cet instrument numéro 1 le patin ou la base . La transmission du poids
du corps
au patin et la transmission des forces se faisant à tour de rôle, l'avant avec
l'arrière ou en
même temps.
En ce qui concerne l'arrière 1 de cette sous-semelle polyvalente. Lors de son
usage,
l'arrière de cette sous-semelle est avec l'ajout, des supports vis-à-vis
l'emplacement du
talon sous cette dite sous-semelle numéro 1. L'arrière 1 est de forme
légèrement concave.
Et il y a aussi un transfert du poids et des... au patin. Le fonctionnement de
cette partie
arrière 1 se fait selon la structure ou agencement b) soit: Le pied et la
semelle, originale

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ou non l'arrière 1 de cet instrument numéro 1 des supports sous
l'arrière 1 de
cet instrument numéro 1 le patin ou la base . La transmission du poids du
corps, et
des autres forces résultantes ou mises en jeu au patin se faisant à tour de
rôle ou non,
l'arrière avec l'avant ou en même temps par un transfert de force indirect à
la base du
patin, en se servant ici d'un intermédiaire dit supports.
La présente structure obligatoire b) modifie la manière de patiner. Aussi
cette structure b)
place cette semelle polyvalente ou sous-semelle polyvalente numéro 1 de patin
à glace et
de hockey dans une dépendance complète des supports selon la structure
particulière
suivante: l'arrière 1 de cet instrument numéro 1 des supports .
L'arrière 1 de cet
instrument numéro 1 s'appuyant sur les dit supports.
Suite à l'agencement b), la manière d'utiliser cette idée créatrice. Par le
patinage: ce n'est
que par des ajustements ou des essais répétitifs que le patineur ou le
fabricant tire parti au
maximum de l'interchangeabilité des supports. Aussi, il faut donc absolument
que cette
sous-semelle numéro 1 et légèrement concave dans son profil arrière soit
accompagnée
des supports, car ce n'est que par ces supports que cette semelle polyvalente
numéro 1,
dite sous-semelle, permet l'expérimentation sur la variabilité de la hauteur
et la multiplicité
des matériaux.
Le fonctionnement de l'invention dans son ensemble. Le transfert du poids, et
des autres
forces mises en jeu se fait à tour de rôle ou non, soit par un transfert de
force immédiat ou
direct à la base du patin, soit par un transfert de force indirect à la base
du patin en se
servant ici d'un intermédiaire dit supports, soit aussi, à la fois, par un
transfert direct et
indirect à la base du patin. Aussi les appuis se font selon les structures ou
agencements
suivants à tour de rôle ou non: a) Le pied et la semelle originale ou non --
l'avant 2 et
le centre 3 de cet instrument le patin ou la base ( direct ); b) Le
pied et la
semelle, originale ou non l'arrière 1 de cet instrument numéro 1 des
supports
sous l'arrière 1 de cet instrument le patin ou la base ( indirect ). Les
transferts
étant modulés par cette semelle ou sous semelle polyvalente numéro 1, d'une
manière qui
lui est propre.
L'usage auquel cette semelle polyvalente de patin à glace et de hockey numéro
1 est
destinée: On a la possibilité d'interchanger des supports installés sous cette
sous-semelle
polyvalente numéro 1. Et la manière d'utiliser cette idée créative: par le
patinage, ce n'est
que par des ajustements ou des essais répétitifs que le patineur ou le
fabricant tire parti au
maximum de l'interchangeabilité des supports.
Tout compte fait, il y a cette invention dite semelle polyvalente de patin à
glace et de
hockey laquelle est dans une dépendance de la sorte des supports, et qui est
considérée
comme une pièce numéro 1: cette pièce numéro 1 étant caractérisée par le fait
premièrement d'être une semelle à rigidité minimum dite sous-semelle; mais
également
comme se rapportant à l'instrument ( dans le système), c'est-à-dire d'une
utilisation
obligatoire avec des supports pour modifier la manière de patiner. Si cet
instrument a un
rôle dans le transfert d'énergie, du pied jusqu'à finalement la base du patin,
le rôle de cette

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pièce numéro 1 est, dans sa fonction technique, de transférer, d'une manière
qui lui est
propre avec l'aide des supports, l'énergie. Brièvement, cette pièce numéro 1
est dite
semelle polyvalente de patin à glace et de hockey et consiste en ce qu'elle
est une semelle
par définition et qu'en plus elle est capable d'aller sur des supports soit
avec une partie
arrière à rigidité minimum, et deuxièmement qu'elle est capable d'aller sur
des supports et
faire le transfert d'énergie soit avec une partie arrière non-déformable par
les supports, et
plus succinctement encore en une tôle d'acier de calibre 22...; sa fonction
étant de faire ce
transfert d'une manière qui lui est propre.
Deuxièmement, il y a cette invention dite semelle polyvalente de patin à glace
et de hockey
qui est considérée comme un instrument polyvalent par le pied qui modifie la
manière de
patiner, mais qui est aussi, dans une dépendance complète des supports
utilisés. Capable
d'aller avec des supports, l'agencement de cet instrument numéro 1 dans le
système est:
L'arrière 1 de cet instrument numéro 1 des supports . L'arrière 1 de cet
instrument s'appuyant sur les dit supports. Aussi cet instrument dit semelle
polyvalente de
patin à glace et de hockey est un instrument qui a une partie arrière 1 qui
s'appuie sur les
dit supports choisis: les supports à choisir pouvant avoir une multitude de
formes ou
dimensions et être en plusieurs morceaux ou être utilisé(s) dans une grande
variété de
matériaux.
Son fonctionnement et les problèmes techniques.
Il y a le patinage et le choix des supports: Il y a aussi que ce n'est que par
le patinage, des
ajustements et des essais répétitifs que l'on parvient à tirer parti au
maximum de
l'interchangeabilité des supports.
Il y a sa rigidité: Il y a aussi le transfert du poids et des autres forces
mises enjeu, qui lui
sont propre.
Il y a la dépendance aux supports et sa rigidité à l'arrière: Il y a aussi sa
rigidité minimum
et le fait d'être non-déformable à l'arrière.
Il y a les épaisseurs additionnelles: Avec les sortes de supports à choisir.
Il y a enfin la manière de patiner: Selon l'usage désiré.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Requête visant le maintien en état reçue 2023-08-10
Requête visant le maintien en état reçue 2022-08-06
Requête visant le maintien en état reçue 2021-07-29
Requête visant le maintien en état reçue 2020-08-07
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Requête visant le maintien en état reçue 2019-07-02
Requête visant le maintien en état reçue 2018-08-08
Accordé par délivrance 2017-10-31
Inactive : Page couverture publiée 2017-10-30
Un avis d'acceptation est envoyé 2017-09-20
Inactive : Q2 réussi 2017-09-15
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2017-09-15
Lettre envoyée 2017-09-06
Inactive : Taxe finale reçue 2017-06-28
Préoctroi 2017-06-28
Retirer de l'acceptation 2017-06-28
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2017-06-28
Requête en rétablissement reçue 2017-06-28
Requête visant le maintien en état reçue 2017-06-28
Réputée abandonnée - les conditions pour l'octroi - jugée non conforme 2017-05-23
Un avis d'acceptation est envoyé 2016-11-22
Lettre envoyée 2016-11-22
Un avis d'acceptation est envoyé 2016-11-22
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2016-11-17
Inactive : Q2 réussi 2016-11-17
Requête visant le maintien en état reçue 2016-08-22
Modification reçue - modification volontaire 2016-08-22
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2016-02-24
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2016-02-23
Modification reçue - modification volontaire 2015-09-24
Requête visant le maintien en état reçue 2015-08-20
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2015-03-27
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2015-03-27
Modification reçue - modification volontaire 2014-08-22
Requête visant le maintien en état reçue 2014-08-22
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2014-03-03
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2014-02-28
Modification reçue - modification volontaire 2013-12-03
Requête visant le maintien en état reçue 2013-08-22
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2013-06-05
Lettre envoyée 2011-08-29
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2011-08-19
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2011-08-19
Requête d'examen reçue 2011-08-19
Demande publiée (accessible au public) 2008-02-29
Inactive : Page couverture publiée 2008-02-28
Inactive : CIB attribuée 2006-10-25
Inactive : CIB en 1re position 2006-10-25
Inactive : CIB attribuée 2006-10-25
Inactive : CIB attribuée 2006-10-25
Inactive : Lettre officielle 2006-10-03
Demande reçue - nationale ordinaire 2006-09-27
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2006-09-27
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2006-08-29

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2017-06-28
2017-05-23

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2017-06-28

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 2006-08-29
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2008-08-29 2008-08-20
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 2009-08-31 2009-08-21
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 2010-08-30 2010-08-19
TM (demande, 5e anniv.) - petite 05 2011-08-29 2011-08-19
Requête d'examen - petite 2011-08-19
TM (demande, 6e anniv.) - petite 06 2012-08-29 2012-08-13
TM (demande, 7e anniv.) - petite 07 2013-08-29 2013-08-22
TM (demande, 8e anniv.) - petite 08 2014-08-29 2014-08-22
TM (demande, 9e anniv.) - petite 09 2015-08-31 2015-08-20
TM (demande, 10e anniv.) - petite 10 2016-08-29 2016-08-22
Taxe finale - petite 2017-06-28
TM (demande, 11e anniv.) - petite 11 2017-08-29 2017-06-28
Rétablissement 2017-06-28
TM (brevet, 12e anniv.) - petite 2018-08-29 2018-08-08
TM (brevet, 13e anniv.) - petite 2019-08-29 2019-07-02
TM (brevet, 14e anniv.) - petite 2020-08-31 2020-08-07
TM (brevet, 15e anniv.) - petite 2021-08-30 2021-07-29
TM (brevet, 16e anniv.) - petite 2022-08-29 2022-08-06
TM (brevet, 17e anniv.) - petite 2023-08-29 2023-08-10
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SERGE ST-ONGE
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
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Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2017-09-28 1 2
Description 2006-08-28 3 156
Revendications 2006-08-28 2 112
Abrégé 2006-08-28 1 30
Dessins 2006-08-28 1 14
Dessin représentatif 2006-11-29 1 3
Description 2013-12-02 6 340
Revendications 2013-12-02 1 23
Dessins 2013-12-02 1 6
Description 2014-08-21 6 374
Abrégé 2014-08-21 1 20
Revendications 2014-08-21 1 27
Dessins 2014-08-21 1 6
Description 2015-09-23 6 424
Abrégé 2015-09-23 1 13
Revendications 2015-09-23 1 32
Description 2016-08-21 6 409
Revendications 2016-08-21 1 18
Certificat de dépôt (français) 2006-09-26 1 159
Avis de rappel: Taxes de maintien 2008-06-01 1 122
Avis de rappel: Taxes de maintien 2009-05-31 1 119
Avis de rappel: Taxes de maintien 2010-05-31 1 132
Rappel - requête d'examen 2011-05-01 1 119
Avis de rappel: Taxes de maintien 2011-05-30 1 123
Accusé de réception de la requête d'examen 2011-08-28 1 177
Avis de rappel: Taxes de maintien 2012-05-29 1 119
Avis de rappel: Taxes de maintien 2013-05-29 1 129
Avis de rappel: Taxes de maintien 2014-06-01 1 119
Avis de rappel: Taxes de maintien 2015-05-31 1 120
Avis de rappel: Taxes de maintien 2016-05-30 1 120
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2016-11-21 1 162
Avis de rappel: Taxes de maintien 2017-05-29 1 121
Courtoisie - Lettre d'abandon (AA) 2017-07-03 1 163
Avis de retablissement 2017-09-05 1 170
Avis de rappel: Taxes de maintien 2018-05-29 1 119
Avis de rappel: Taxes de maintien 2019-05-29 1 120
Paiement de taxe périodique 2023-08-09 1 52
Paiement de taxe périodique 2018-08-07 1 125
Correspondance 2006-09-26 1 13
Taxes 2009-08-20 3 167
Taxes 2008-08-19 3 273
Taxes 2010-08-18 3 280
Taxes 2011-08-18 1 76
Taxes 2012-08-12 3 686
Taxes 2013-08-21 1 108
Taxes 2014-08-21 2 65
Taxes 2015-08-26 1 159
Modification / réponse à un rapport 2015-09-23 18 1 049
Demande de l'examinateur 2016-02-23 3 242
Modification / réponse à un rapport 2016-08-21 12 721
Taxes 2016-08-21 1 24
Taxe finale 2017-06-27 1 79
Paiement de taxe périodique 2017-06-27 1 69
Rétablissement 2017-06-27 1 61
Paiement de taxe périodique 2019-07-01 1 46
Paiement de taxe périodique 2020-08-06 1 49
Paiement de taxe périodique 2021-07-28 2 158
Paiement de taxe périodique 2022-08-05 1 48