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Patent 2559592 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2559592
(54) English Title: ROLLER CURTAIN DEVICE
(54) French Title: DISPOSITIF A RIDEAU DEROULABLE
Status: Granted
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E04F 10/06 (2006.01)
(72) Inventors :
  • COENRAETS, BENOIT (Belgium)
(73) Owners :
  • DYNACO EUROPE (Belgium)
(71) Applicants :
  • DYNACO INTERNATIONAL S.A. (Belgium)
(74) Agent: SMART & BIGGAR LP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2013-08-06
(86) PCT Filing Date: 2005-03-03
(87) Open to Public Inspection: 2005-09-29
Examination requested: 2010-02-05
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/IB2005/050798
(87) International Publication Number: WO2005/090704
(85) National Entry: 2006-09-13

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
2004/0146 Belgium 2004-03-17

Abstracts

English Abstract

The invention relates to a curtain device mounted on a shaft (2) about which said curtain (1) can be wound to an open position and unwound into a closed position, a drive wheel (7) fixed coaxially to said shaft (2) and cooperating with said curtain (1) such as to displace the latter between said two positions. The device comprises an oblong flexible control body (11), cooperating with the drive wheel (7), said body (11) being embodied to permit the displacement of the curtain (1) between the open position and the closed position thereof, independently of the slack formed in the curtain (1) and to be able to be displaced along at least one of the lateral edges (4) of the curtain (1) and act upon the region (8) of the latter as opposed to that arranged on the shaft (2).


French Abstract




Dispositif à rideau monté sur un arbre (2) autour duquel ce rideau (1) peut
être enroulé vers une position d'ouverture et dont il peut se dérouler vers
une position de fermeture, une roue d'entraînement (7) étant fixée
coaxialement sur cet arbre (2) et coopérant avec le rideau (1) d'une manière
telle à pouvoir déplacer ce dernier entre ces deux positions. Ce dispositif
comprend un organe de commande oblong flexible (11) qui coopère avec la roue
d'entraînement (7), cet organe (11) étant agencé de manière à permettre, d'une
part, de déplacer le rideau (1) entre sa position d'ouverture et sa position
de fermeture 15 indépendamment du mou qui se serait formé dans le rideau (1)
et, d'autre part, à pouvoir se déplacer le long d'au moins un des bords
latéraux (4) du rideau (1) et agir sur la zone (8) de ce dernier opposé à
celui monté sur l'arbre (2).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.



17

REVENDICATIONS

1 . Dispositif à rideau monté sur un arbre autour duquel ce rideau peut
être enroulé vers
une position d'ouverture et dont il peut se dérouler vers une position de
fermeture, une roue
d'entraînement étant fixée coaxialement sur cet arbre et coopérant avec le
rideau d'une
manière telle à pouvoir déplacer ce dernier entre ces deux positions, le
dispositif comprenant
un organe de commande oblong flexible qui coopère avec la roue d'entraînement,
cet organe
étant monté librement par rapport au rideau de manière à permettre, d'une
part, de déplacer le
rideau entre sa position d'ouverture et sa position de fermeture
indépendamment du mou qui
se serait éventuellement formé dans le rideau et, d'autre part, à pouvoir se
déplacer le long
d'au moins un des bords latéraux du rideau et agir sur la zone de ce dernier
opposée à celle
montée sur l'arbre, dans lequel le diamètre primitif de la roue d'entraînement
est, d'une part,
inférieur au diamètre de la partie enroulée du rouleau dans sa position
d'ouverture et, d'autre
part, supérieur au diamètre de l'arbre précité ou de la partie enroulée du
rouleau dans sa
position de fermeture.
2. Un dispositif selon la revendication 1 , où le diamètre primitif de la
roue
d'entraînement est égal ou supérieur à la moitié de la somme du diamètre de la
partie enroulée
du rideau dans sa position d'ouverture et du diamètre de l'arbre ou de la
partie enroulée du
rideau dans sa position de fermeture.
3. Un dispositif selon la revendication 1 ou 2, où des moyens sont prévus
pour permettre
d'enrouler au maximum une spire de l'organe de commande autour de la roue
d'entraînement
parallèlement à un plan perpendiculaire à l'axe de l'arbre.
4. Un dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, où
l'organe de
commande est sensiblement incompressible dans le sens de sa longueur.
5. Un dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, où
l'organe de
commande est tel à pouvoir exercer une force de poussée sur le rideau pour
l'amener dans sa
position de fermeture.



18

6. Un dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, où
l'organe de
commande comprend un élément incompressible dans le sens de sa longueur.
7. Un dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, où la
roue
d'entraînement présente une succession de saillies ou creux coopérant avec
l'organe de
commande et s'étendant à une distance constante l'un par rapport à l'autre
suivant le pourtour
d'un cercle dont le centre se situe sur l'axe de la roue.
8. Un dispositif selon la revendication 7, où l'organe de commande comprend
un ruban
ou une chaîne sans fin.
9. Un dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, où des
moyens sont
prévus au rideau pour permettre d'éviter la formation de mou dans le rideau
lors de son
déroulement.
10. Un dispositif selon la revendication 9, où les moyens comprennent un
lestage au bord
du rideau opposé à celui monté sur l'arbre.
11. Un dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, où la
roue
d'entraînement est fixée coaxialement sur l'arbre d'une manière telle à
pouvoir se déplacer à
une même vitesse angulaire que l'arbre.
12. Un dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 11,
comprenant des
glissières dans lesquelles les bords latéraux du rideau et l'organe de
commande peuvent se
déplacer parallèlement l'un à l'autre.
13. Dispositif à rideau monté sur un arbre autour duquel le rideau peut
être enroulé vers
une position d'ouverture et dont il peut se dérouler vers une position de
fermeture, une roue
d'entraînement étant fixée coaxialement sur cet arbre et coopérant avec le
rideau d'une
manière telle à pouvoir déplacer le rideau entre ces deux positions, le
dispositif comprenant un
organe de commande oblong flexible qui coopère avec la roue d'entraînement,
cet organe
étant monté librement par rapport au rideau de manière à permettre, d'une
part, de déplacer le



19

rideau entre sa position d'ouverture et sa position de fermeture
indépendamment du mou qui
se serait éventuellement formé dans le rideau et, d'autre part, à pouvoir se
déplacer le long
d'au moins un des bords latéraux du rideau et agir sur la zone de ce dernier
opposée à celle
montée sur l'arbre, dans lequel la roue d'entraînement est telle que l'organe
de commande
peut être enroulé hélicoïdalement sur celle-ci autour de son axe de rotation.
14. Un dispositif selon la revendication 13, où la roue d'entraînement
présente une forme
tronconique qui est telle que, aussi bien lors du déroulement que lors de
l'enroulement de
l'organe de commande, la vitesse linéaire de la roue d'entraînement correspond
sensiblement
à celle du rideau se déplaçant entre sa position d'ouverture et sa position de
fermeture.
15. Un dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 12 ou 13 ou
14, où un
compensateur est monté sur l'arbre permettant d'adapter le déplacement
périphérique de la
partie enroulée du rideau au déplacement de déplacement de l'organe de
commande.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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WO 2005/090704
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1
DISPOSITIF A RIDEAU DÉROULABLE
L'invention est relative à un dispositif à rideau monté sur un arbre autour
duquel ce rideau peut être enroulé vers une position d'ouverture et dont il
peut se dérouler
vers une position de fermeture, une roue d'entraînement étant fixée
coaxialement sur cet
arbre, de préférence de part et d'autre du rideau, et coopérant avec ce
dernier d'une manière
telle à pouvoir le déplacer entre ces deux positions.
Les dispositifs connus de ce genre, notamment par les documents
US 5 655 591, US 5 392 836, US 5 353 859, US 4 690 194, DE 32 45 009,
WO 99/19590 A, GB 1 588 438 A, DE 198 20 933 A et EP 1 298 264 A, exigent que
le
rideau soit tendu durant tout le parcours entre sa position d'ouverture et sa
position de
fermeture. Ceci a comme conséquence que ces dispositifs sont d'une
construction très
complexe et très coûteuse par la présence de ressorts, poulies de renvoi,
démultiplicateurs
etc. qui nécessitent généralement un réglage très précis pour permettre un bon
fonctionnement et qui sont sujets a une forte usure et des réparations
fréquents, surtout en
cas d'accrochage du rideau.
Un des buts essentiels de la présente invention est de remédier à ces
inconvénients en présentant un dispositif d'une conception très simple et
efficace qui est
économiquement justifié et qui permet le développement de nombreuses variantes
pour
différentes applications. Ainsi, il est possible de concevoir des variantes
permettant
d'obtenir une fermeture étanche, par exemple, pour frigos, conteneurs, silos,
véhicules
utilitaires, tels que camions, bateaux, wagons, des variantes dans lesquelles
le rideau
s'étend horizontalement ou obliquement dans sa position de fermeture, etc.
A cet effet, le dispositif, suivant l'invention, comprend un organe de
commande oblong flexible dans le sens de sa longueur coopérant avec la roue
d'entraînement, cet organe étant agencé de manière à permettre, d'une part, de
déplacer le
rideau entre sa position d'ouverture et sa position de fermeture
indépendamment du mou
qui se serait formé dans le rideau et, d'autre part, de le déplacer le long
d'au moins un des
bords latéraux du rideau et agir sur la zone de ce dernier opposée à celle
dirigée du côté de
l'arbre précité également indépendamment d'un mou éventuel dans le rideau.

CA 02559592 2012-07-30
la
Selon un aspect, l'invention vise un dispositif à rideau monté sur un arbre
autour duquel ce
rideau peut être enroulé vers une position d'ouverture et dont il peut se
dérouler vers une
position de fermeture, une roue d'entraînement étant fixée coaxialement sur
cet arbre et
coopérant avec le rideau d'une manière telle à pouvoir déplacer ce dernier
entre ces deux
positions, le dispositif comprenant un organe de commande oblong flexible qui
coopère avec
la roue d'entraînement, cet organe étant monté librement par rapport au rideau
de manière à
permettre, d'une part, de déplacer le rideau entre sa position d'ouverture et
sa position de
fermeture indépendamment du mou qui se serait éventuellement formé dans le
rideau et,
d'autre part, à pouvoir se déplacer le long d'au moins un des bords latéraux
du rideau et agir
sur la zone de ce dernier opposée à celle montée sur l'arbre, dans lequel le
diamètre primitif
de la roue d'entraînement est, d'une part, inférieur au diamètre de la partie
enroulée du
rouleau dans sa position d'ouverture et, d'autre part, supérieur au diamètre
de l'arbre précité
ou de la partie enroulée du rouleau dans sa position de fermeture.
Selon un autre aspect, l'invention vise un dispositif à rideau monté sur un
arbre autour duquel
le rideau peut être enroulé vers une position d'ouverture et dont il peut se
dérouler vers une
position de fermeture, une roue d'entraînement étant fixée coaxialement sur
cet arbre et
coopérant avec le rideau d'une manière telle à pouvoir déplacer le rideau
entre ces deux
positions, le dispositif comprenant un organe de commande oblong flexible qui
coopère avec
la roue d'entraînement, cet organe étant monté librement par rapport au rideau
de manière à
permettre, d'une part, de déplacer le rideau entre sa position d'ouverture et
sa position de
fermeture indépendamment du mou qui se serait éventuellement formé dans le
rideau et,
d'autre part, à pouvoir se déplacer le long d'au moins un des bords latéraux
du rideau et agir
sur la zone de ce dernier opposée à celle montée sur l'arbre, dans lequel la
roue
d'entraînement est telle que l'organe de commande peut être enroulé
hélicoïdalement sur
celle-ci autour de son axe de rotation.

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L'organe de commande et son montage dans le dispositif suivant
l'invention sont donc tels à permettre la formation de mou dans le rideau lors
de son
déplacement, sans que ceci puisse gêner son fonctionnement.
Ceci n'est pas possible avec les dispositifs suivant l'état antérieur de la
technique dans lesquels, au contraire, tout est mis en uvre pour éviter du
mou. De cette
exigence découle justement la construction complexe de ces dispositifs connus.

Avantageusement, le diamètre primitif de la roue d'entraînement est,
d'une part, inférieur au diamètre de la partie enroulée du rideau dans sa
position
d'ouverture et, d'autre part, supérieur au diamètre de l'arbre précité ou de
la partie enroulée
du rideau dans sa position de fermeture.
Dans le cadre de la présente invention, il faut comprendre par
l'expression 'diamètre primitif', la distance parcourue par l'organe de
commande à partir
de la roue d'entraînement pendant un tour de cette dernière divisée par le
nombre n.
D'autres détails et particularités de l'invention ressortiront de la
description donnée, ci-après, à titre d'exemples non limitatifs, de quelques
formes de
réalisation particulières avec référence aux dessins annexés.
La figure 1 est une vue frontale schématique d'une première forme de
réalisation d'un dispositif à rideau suivant l'invention.
La figure 2 est une vue en perspective schématique d'une partie du
dispositif à rideau de cette première forme de réalisation lorsque le rideau
est dans la
position d'ouverture.
La figure 3 est une vue analogue à celle de la figure 2 lorsque le rideau se
déplace vers sa position de fermeture.
La figure 4 est une vue analogue de celle de la figure 3 lorsque le rideau
se déplace vers sa position de fermeture et lorsque le diamètre de la partie
enroulée du
rideau correspond sensiblement au diamètre primitif de la roue d'entraînement.
La figure 5 est une vue analogue à celle de la figure 4 lorsque le rideau
est dans sa position de fermeture.
La figure 6 est une section transversale suivant la ligne VI-VI de la figure
1 d'une glissière dans laquelle l'organe de commande et le bord latéral du
rideau sont
guidés.

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La figure 7 est une section transversale analogue à celle de la figure 6,
dans laquelle l'organe de commande a subit une torsion de 900 avant d'entrer
dans la
glissière.
La figure 8 est une vue latérale d'une deuxième forme de réalisation du
dispositif suivant l'invention dans la position d'ouverture.
La figure 9 est une vue latérale analogue à celle de la figure 8 lorsque le
rideau se déplace vers la position de fermeture.
La figure 10 est une vue latérale analogue à celle de la figure 8 lorsque le
rideau est dans la position de fermeture.
La figure 11 est, à plus grande échelle, une représentation en détail de
face de la partie inférieure du rideau à l'endroit d'un de ses bords latéraux
de cette
deuxième forme de réalisation.
La figure 12 est une section suivant la ligne XII-XII de la figure 11.
La figure 13 est une section suivant la ligne XIII-XIII de la figure 9.
La figure 14 est une vue en perspective schématique d'une partie d'un
dispositif à rideau suivant une troisième forme de réalisation de l'invention.
La figure 15 est une section d'une partie d'un dispositif suivant une
quatrième forme de réalisation de l'invention.
La figure 16 est une vue en perspective schématique d'une cinquième
forme de réalisation.
La figure 17 est une vue schématique de face d'une sixième forme de
réalisation.
La figure 18 est une vue schématique en perspective d'une septième
forme de réalisation avec le rideau dans une position intermédiaire.
La figure 19 est une coupe longitudinale schématique suivant la ligne
XIX-XIX de la figure 18.
La figure 20 est une vue analogue à celle de la figure 19 avec le rideau
dans la position de fermeture.
La figure 21 concerne une variante de la septième forme de réalisation et
est, à plus grande échelle, une coupe longitudinale d'une partie d'une
glissière dans
laquelle se déplace un organe de commande.
D'une façon générale, la présente invention est relative à un dispositif à
rideau enroulable coopérant avec des moyens d'entraînement permettant de
déplacer le

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rideau entre une position d'ouverture et une position de fermeture. Il est
important de
noter que le rideau est enroulable autour d'un arbre qui est commun avec celui
des moyens
d'entraînement. Le rideau est généralement destiné à la fermeture d'une baie
dans une
paroi ou toute autre ouverture, au recouvrement d'une piscine, d'un espace
telle qu'une
véranda, à former un écran, p.e. devant une fenêtre, etc. Cette énumération
n'est bien
entendue non limitative.
Par le mot "rideau", il y a lieu de comprendre, dans le cadre de la
présente invention, tout panneau ou surface plane d'une matière au moins
partiellement
souple, flexible, semi-rigide, ou avec un ou plusieurs raidisseurs, tel qu'une
bâche, une
bande en matière plastique, une toile ou tôle métallique, un treillis, etc.,
pouvant s'enrouler
autour d'un arbre.
Il y a, toutefois, lieu de noter qu'une préférence prononcée est donnée aux
rideaux souples formés, par exemple, par une bâche, de sorte que la
description donnée ci-
après sera limitée à un dispositif dans lequel le rideau est formé par une
bâche.
Une première forme de réalisation du dispositif à rideau est représentée
dans les figures 1 à 6. Ce dispositif comprend un rideau 1, s'enroulant et se
déroulant
verticalement, qui est fixé avec son bord supérieur à un arbre 2 prévu au-
dessus d'une baie
3 et s'étendant sur sensiblement toute la largeur de cette dernière. Le rideau
1 peut être
déplacé entre une position d'ouverture, comme représentée dans les figures 1
et 2, et une
position de fermeture, comme représentée dans la figure 5. Dans la position
d'ouverture,
le rideau 1 est presque entièrement enroulé autour l'arbre 2 et forme un
rouleau 15, tandis
que dans la position de fermeture, le rideau 1 est pratiquement complètement
déroulé de
cet arbre 2. Dans certains cas, le rideau 1 peut être entièrement enroulé
autour de l'arbre 2,
de manière à maintenir un maximum d'espace libre en dessous du rideau dans sa
position
d'ouverture.
Lors du déplacement du rideau 1 vers sa position d'ouverture ou de
fermeture, les bords latéraux 4 du rideau 1, qui présentent un bourrelet
saillant par rapport
au plan du rideau, sont guidés dans des glissières 5 montées de part et
d'autre de la baie 3
sur sensiblement toute la hauteur de cette dernière.
De chacun des côtés latéraux du rideau 1 est prévue une roue
d'entraînement 7, faisant partie des moyens d'entraînement précités, qui est
fixée
coaxialement sur ledit arbre 2, de sorte que cet arbre 2 et cette roue
d'entraînement 7 se
déplacent à la même vitesse angulaire. Chacune de ces roues d'entraînement 7
coopère

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avec un organe de commande 11 permettant de déplacer le rideau 1 vers sa
position de
fermeture et qui, suivant l'invention, est monté librement par rapport au
rideau 1,
notamment par rapport au bord libre 8 de ce dernier sur lequel il peut
effectuer une force
de poussée.
5 La
roue d'entraînement 7 est, en particulier, constituée d'une roue dentée,
tandis que l'organe de commande 11 est formé par une bande oblongue étroite et
flexible,
mais incompressible dans le sens de sa longueur, telle qu'une lanière. Cette
bande est
pourvue d'une succession d'évidements 10 qui sont situés à la même distance
constante
l'une par rapport à l'autre suivant sa direction longitudinale et qui
engrènent avec des dents
9 prévues sur les roues d'entraînement 7 à une distance constante l'une par
rapport à
l'autre suivant le pourtour d'un cercle dont le centre se situe sur l'axe 6
des roues
d'entraînement 7. Dans les figures 2 à 5, ces dents et évidements n'ont, pour
la clarté, pas
été représentés.
Le diamètre do des roues d'entraînement 7, en particulier le diamètre
primitif de ces roues, est inférieur au diamètre d1 du rouleau 15 lorsque le
rideau 1 est dans
sa position d'ouverture et supérieur au diamètre d2 de l'arbre 2 ou de la
partie encore
enroulée du rideau 1 dans la position de fermeture. En effet, le diamètre d2
est
normalement légèrement supérieur au diamètre de l'arbre 2 par le fait que,
dans la position
de fermeture, une petite partie du rideau 1 reste généralement enroulée sur
l'arbre 2.
Le diamètre do est, de préférence, égal ou supérieur à la moitié de la
somme des diamètres d1 et d2.
Dans la position d'ouverture, le rideau 1 est pratiquement entièrement
enroulé autour de l'arbre 2 et forme des spires successives 14, comme
représenté dans la
figure 2. Dans cette position, chacune des extrémités du bord inférieur 8 du
rideau 1,
opposé à celui monté sur l'arbre 2, est maintenue dans les glissières 5.
Les organes de commande 11, dont l'extrémité inférieure 16 est, dans la
position d'ouverture, maintenue dans la partie supérieure des glissières 5,
sont également
guidés dans les glissières respectives 5 lors de l'ouverture et la fermeture
du rideau 1,
comme ce sera décrit plus en détail en rapport avec la figure 6.
Dans la position d'ouverture du rideau 1, comme montré à la figure 2,
son bord inférieur 8 se trouve à une distance X en dessous de l'extrémité
libre 16 de
l'organe de commande correspondant 11. Cette distance permet une certaine
tolérance
dans la construction et le réglage du dispositif suivant l'invention. Il est
possible de

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calculer les dimensions de la roue d'entraînement et de l'organe de commande
en fonction
du déplacement du rideau d'une manière telle à réduire cette distance à zéro.
Lorsqu'on veut déplacer le rideau 1 vers sa position de fermeture à partir
de sa position d'ouverture, l'arbre 2 est entraîné par un moteur électrique
13. Le rouleau
15, formé par les spires 14 du rideau 1, et les roues d'entraînement 7, qui
sont fixées sur
l'arbre 2, sont, par conséquent, soumis au même mouvement de rotation. Le
rideau I, qui
est maintenu par ses bords latéraux 4 dans les glissières 5, est freiné et,
dans certains cas,
même bloqué dans son déplacement vers sa position de fermeture par suite du
frottement
qui existe nécessairement entre ces bords 4 et les glissières 5. De ceci
résulte que, lors de
du démarrage de la fermeture du rideau, les spires 14 du rouleau
s'agrandissent
graduellement et se détachent l'une de l'autre en formant du mou, comme
représenté
schématiquement dans la figure 3. En même temps, les organes de commande 11 se

déplacent dans les glissières 5.
Etant donné que, comme mentionné ci-dessus, le déplacement du rideau
1 est gêné par la présence dudit frottement entre les glissières 5 et les
bords latéraux 4 du
rideau 1, l'extrémité 16 des organes de commande 11 s'approche graduellement
du bord
inférieur 8 du rideau 1. Au moment où cette extrémité inférieure 16 est à la
hauteur du
bord inférieur 8 du rideau, cette extrémité 16 prend appui sur un ergot 17 qui
est prévu à ce
bord inférieur 8, comme représenté à la figure 3.
A partir de ce moment, les organes de commande 11, entraînés par les
roues d'entraînement 7, exercent une force de poussée sur le bord inférieur 8
du rideau 1,
de sorte que les bords latéraux 4 du rideau 1 se déplacent dans les glissières
5 suivant leur
direction longitudinale à la même vitesse que l'organe de commande 11.
Dès que le diamètre du rouleau 15, formé par la partie enroulée du rideau
1, est devenu inférieur au diamètre primitif do de la roue d'entraînement 7,
la vitesse de
déplacement des organes de commande 11 devient plus grande que la vitesse de
déplacement circonférentiel du rouleau 15. Ainsi, le mou formé disparaît au
fur et à
mesure que le rideau s'approche de sa position de fermeture, comme représenté
dans la
figure 5.
Au moment où le rideau 1 est dans sa position de fermeture, il est
pratiquement complètement déroulé de l'arbre 2. Toutefois, comme déjà
mentionné ci-
dessus, il est possible que la longueur du rideau 1 soit plus grande que la
hauteur de la baie
3 pour pouvoir compenser, par exemple, des tolérances de réglage qui
pourraient être

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présentes, de sorte que, dans ce cas, une petite partie du rideau pourrait
rester enroulée sur
l'arbre 2.
Lors de la réouverture du rideau, l'arbre 2 est actionné par le moteur
électrique 13 dans le sens opposé à celui pour la fermeture du rideau 1.
Ainsi, les spires 14
du rideau 1, qui sont éventuellement restées sur l'arbre 2, sont, dans un
premier temps,
tendues autour de ce dernier et ensuite le restant du rideau 1 est enroulé
normalement
autour de l'arbre 2.
Simultanément, les organes de commande 11, qui sont montés librement
par rapport au rideau 1, sont déplacés dans les glissières 5 par l'action des
roues
d'entraînement 7. Etant donné qu'au départ le diamètre primitif do de ces
roues
d'entraînement 7 est supérieur au diamètre de la partie enroulée du rideau 1,
l'extrémité
inférieure 16 de l'organe de commande 11 s'éloigne graduellement du bord
inférieur 8 du
rideau 1. Ensuite, lorsque le diamètre de la partie enroulée du rideau 1
devient supérieur
au diamètre primitif des roues d'entraînement 7 l'effet inverse se produit, et
le rideau 1
subit un déplacement à une vitesse supérieure par rapport à celle des organes
de commande
11.
Au moment où le rideau 1 est dans sa position d'ouverture, comme
représenté dans les figures 1 et 2, la distance entre l'extrémité inférieure
16 des organes de
commande 11 et le bord inférieur 8 du rideau 1 est de nouveau sensiblement
égale à la
distance X ou zéro.
La partie de l'organe de commande 11 qui, dans la position d'ouverture,
est située au-delà des roues d'entraînement 7 par rapport à son extrémité
inférieure 16 peut
être collectée dans une enceinte non représentée aux figures.
Une section des glissières 5 est montrée schématiquement dans la figure
6. Ces glissières 5 comprennent deux canaux parallèles 18 et 19 qui s'étendent
sur toute la
longueur celles-ci.
Dans un premier canal 18, qui présente une fente 20 dirigée vers la baie
3, est logé le bord latéral 4 du rideau 1. La partie de ce dernier adjacente à
ce bord latéral 4
s'étend à travers la fente 20. Ainsi, le rideau 1 peut être déplacé suivant la
direction
longitudinale des glissières pendant que chacun des bords latéraux 4 est guidé
dans ledit
premier canal 18.
Le deuxième canal 19 sert comme chemin de guidage de l'organe de
commande 11 le long du bord latéral 4 du rideau.

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Afin que l'extrémité inférieure 16 de cet organe de commande 11 puisse
s'appuyer sur l'ergot 17 du bord inférieur 8 du rideau 1, un passage 21 est
prévu entre
lesdits canaux 18 et 19 s'étendant sur sensiblement toute la longueur de ces
derniers pour
permettre à l'ergot 17 de pénétrer dans le deuxième canal 19 et de coopérer
ainsi avec
l'organe de commande 11.
Le fait que l'ergot 17 s'étend à travers ledit passage 21 jusque dans le
canal 19 a comme résultat qu'une partie de cet ergot est située en dessous de
l'extrémité
inférieure 16 de l'organe de commande 11.
Les dimensions dudit deuxième canal 19 correspondent sensiblement aux
dimensions de l'organe de commande 11, de sorte que ce dernier ne peut pas se
courber ou
plier dans ce canal 19. De cette façon, l'organe de commande 11, qui est
sensiblement
incompressible dans sa direction longitudinale peut exercer une force de
poussée sur
l'ergot 17 prévu au bord inférieur 8 du rideau 1 par l'intermédiaire de la
roue
d'entraînement 7 et entraîner ainsi le rideau 1 vers sa position de fermeture.
La partie des glissières 5 délimitant le canal 19 est, avantageusement,
prolongé jusqu'au delà du niveau de l'axe 6 de l'arbre 2, en regard de la roue

d'entraînement 7 de manière à pouvoir guider au maximum l'organe de commande
11. Ce
prolongement a été désigné par la référence 5' dans les figures.
L'organe de commande 11 est, par exemple, constitué d'une bande ou
lance en p-phenyleneterephtalamide, connu sous le nom commercial "Kevlar",
pourvu
d'un revêtement en tetrafluoroethylène, connu sous le nom commercial "Teflon",
avec une
épaisseur de 2 mm et une largeur de 20 mm. Cette bande présente une succession

d'évidements 10 qui coopèrent avec les dents 9 prévues sur la roue
d'entraînement 7,
comme déjà décrit ci-dessus.
Dans la forme de réalisation du dispositif, suivant l'invention,
représentée dans les figures 1 à 6, la bande, qui forme l'organe de commande
11, s'étend
dans les glissières 5 sensiblement dans le même plan que le rideau 1, comme il
résulte de la
figure 6. La largeur du passage 21 qui aboutit au canal 19, dans lequel est
logé l'organe de
commande 11 est inférieure à l'épaisseur de ce dernier, de sorte que cet
organe ne peut pas
pénétrer dans ce passage 21.
Etant donné que, dans la forme de réalisation suivant les figures I à 6,
l'organe de commande Il est formé d'une bande souple étroite et de section
transversale
rectangulaire, il est également possible de prévoir que le canal 19 de section
rectangulaire

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s'étend avec son grand côté dans une direction perpendiculaire par rapport au
plan du
rideau I. Dans un tel cas, l'organe de commande subit une torsion de 90 dans
l'espace
entre la roue d'entraînement 7 et la glissière 5. Ainsi, le passage 21
pourrait avoir une
largeur qui est plus grande que l'épaisseur de l'organe de commande 11, mais
qui est
inférieure à la largeur de ce dernier, comme montré dans la figure 7.
Dans les figures 8 à 13, une deuxième forme de réalisation du dispositif à
rideau, suivant l'invention, a été représentée qui se distingue
essentiellement par rapport à
la première forme de réalisation décrite ci-dessus par le fait que l'organe de
commande est
formée par une chaîne 11 s'engrenant avec une roue dentée traditionnelle 7 et
qu'un
lestage 22 est prévu au bord inférieur 8 du rideau 1 opposé au bord de ce
dernier qui est
fixé à l'arbre 2. La chaîne 11 est formée par une succession de maillots
articulés l'un à
l'autre autour d'axes parallèles, comme c'est par exemple le cas d'une chaîne
à vélo.
Le diamètre primitif do de la roue dentée est inférieur au diamètre dl du
rouleau 15, qui est formé lorsque le rideau 1 est dans sa position
d'ouverture, et supérieur
au diamètre d2 de la partie encore enroulée 15 du rideau 1 lorsque ce dernier
est dans la
position de fermeture.
Lors de la fermeture du rideau 1, par la rotation de l'arbre 2, à partir de la

position d'ouverture, comme représenté dans la figure 8, le rideau 1 se
déroule de cet arbre
2 sans que du mou soit formé par suite de l'action du poids du lestage 22.
La chaîne 11 se déplace également suite à l'action de la roue dentée 7
dans la glissière 5. La roue dentée 7 est fixée coaxialement sur l'arbre 2.
Cette chaîne 11,
qui n'est pas fermée sur elle-même, est débitée à partir d'un bac 25 qui est
installé en
dessous de l'arbre 2.
Comme mentionné ci-dessus, lorsque le rideau 1 se déplace vers sa
position de fermeture, il n'y a normalement pas de formation de mou autour de
l'arbre 2
suite à l'action de traction exercée par le lestage 22 sur le rideau 1.
Toutefois, lorsque sous l'action du vent, qui pourrait exercer une force de
poussée sur le plan du rideau 1 pendant la fermeture de ce dernier, les bords
latéraux 4 du
rideau 1 sont freinés dans les glissières 5, le déplacement du rideau 1
s'arrête ou est ralenti.
A ce moment, du mou se forme autour de l'arbre 2 et l'extrémité inférieure 16
de la chaîne
11, qui continue à se déplacer dans la glissière 5, s'approche du bord
inférieur 8 du rideau
1 et entraîne celui-ci. Ceci est bien entendu également le cas pour la
première forme de
réalisation décrite ci-dessus.

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Un détail de la chaîne 11 et de l'ergot 17 au bord inférieur 8 du rideau 1
est représenté dans la figure 11. Cet ergot 17 fait partie d'une pièce 26 en
forme de L dont
un bras constitue l'ergot 17 et s'étend parallèlement au bord inférieur 8 du
rideau 1 dans la
glissière correspondante 5, l'autre bras 27 s'étendant parallèlement au bord
latéral
5
correspondant 4 du rideau 1. La pièce 26 est, en particulier, constituée de
deux plaques
métalliques symétriques 28 et 29 qui sont fixées de part et d'autre du plan du
rideau 1, de
sorte que ce dernier est serré entre ces deux plaques 28 et 29.
La glissière 5 présente une section telle à guider la chaîne 11 suivant sa
direction longitudinale sans qu'elle ne puisse se dégager latéralement par
rapport à celle-ci.
10 Le
bord latéral 4 du rideau est maintenu dans la glissière 5 entre la baie 3 et
l'endroit où est
guidée la chaîne 11, exactement comme dans la première forme de réalisation.
Lorsqu'une force au-dessus d'une certaine valeur est exercée sur le
rideau 1 transversalement au plan de ce dernier, par exemple, par l'action
d'un véhicule qui
se heurte contre le rideau 1, les bords latéraux 4 de ce dernier se dégagent
des glissières 5.
A cet effet, il est prévu que les bords latéraux 4 du rideau 1 ou les
glissières 5 peuvent se
déformer élastiquement. Etant donné que la chaîne 11 n'est pas fixée au rideau
1, l'ergot
17 se dégage sans problème de la chaîne 11.
Dans la figure 14 est représentée une troisième forme de réalisation du
dispositif à rideau, suivant l'invention, qui se distingue essentiellement des
deux formes de
réalisation précédentes par le fait que l'organe de commande est formé par une
courroie 33
qui est fermée sur elle-même. Cette courroie 33 est guidée et entraînée par
les roues
d'entraînement 7 fixées sur l'arbre 2. Ces roues d'entraînement peuvent, dans
ce cas, être
formées par des poulies.
Dans la partie inférieure de la baie 3, cette courroie 33 coopère avec une
roulette 34, qui est de préférence montée d'une manière élastique, par exemple
au moyen
de ressorts hélicoïdaux 40, par rapport au sol afin de la maintenir
constamment dans un état
tendu.
Un élément de contact 35, formé, par exemple, par une saillie ou crochet,
est fixé sur la courroie 33 entre ce bord inférieur 8 et l'arbre 2.
Lors du déroulement du rideau 1 par la rotation de l'arbre 2, les spires
successives 14 du rouleau 15 s'agrandissent et forment du mou comme dans la
première
forme de réalisation. Simultanément, la courroie 33 est déplacée suite à
l'action de la roue
d'entraînement 7 et l'élément de contact 35 se rapproche du bord inférieur 8.
Lorsque

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l'élément de contact 35 touche l'ergot 17 du bord inférieur 8, il exerce une
force sur ce
bord inférieur 8 afin de déplacer le rideau 1 vers sa position de fermeture.
Au fur et à
mesure que cet élément de contact 35 se déplace, les spires du rideau 1 se
déroulent et le
mou diminue. En fait, cet élément de contact 35 rempli la même fonction que
l'extrémité
libre 16 de l'organe de commande de la première et de la deuxième forme de
réalisation.
Lors de l'ouverture du rideau à partir de sa position de fermeture, l'arbre
2 tourne dans le sens opposé à celui de la fermeture, de sorte que le rideau
est enroulé sans
mou sur l'arbre 2. Etant donné que le diamètre de la roue d'entraînement 7 est
à ce
moment supérieur au diamètre de la partie enroulée du rideau 1, l'élément de
contact 35
s'éloigne du bord inférieur 8 du rideau jusqu'à ce que ces diamètres sont
sensiblement
égaux. Pendant l'enroulement de la partie restante du rideau 1, son bord
inférieur 8
s'approche graduellement jusqu'à une petite distance de l'élément de contact
35, au
moment où le rideau se trouve dans la position d'ouverture.
La figure 15 concerne une quatrième forme de réalisation qui se
caractérise par rapport aux précédentes formes de réalisation par le fait que
le rideau 1 est
enroulé autour d'un tambour 36 qui est coaxial avec l'arbre 2 et qui est monté
librement
sur ce dernier. La face latérale de ce tambour 36, dirigée vers la roue
d'entraînement 7, est
pourvue d'une butée 37 qui coopère avec une butée 38 qui est présente sur le
côté de la
roue d'entraînement 7 en regard du tambour 36. Les deux butées 37 et 38 sont
montées à
la même distance de l'axe 6 de l'arbre 2.
Dans un premier temps, lors de la mise en rotation de l'arbre 2 et de la
roue d'entraînement 7 pour déplacer le rideau 1 vers sa position de fermeture,
les organes
de commande, non représentés à la figure 15, se déplacent vers le bord du
rideau 1 opposé
à celui monté sur le tambour 36 pendant que ce dernier reste sensiblement
immobile. Au
moment où ces organes agissent sur ce bord, le rideau 1 se déroule à la même
vitesse
linéaire que l'organe de commande. Ceci a comme conséquence que le tambour 36
tourne
à une vitesse angulaire inférieure à celle 'de la roue d'entraînement 7 étant
donné que le
diamètre de la partie enroulée du rideau est supérieur au diamètre de la roue
d'entraînement 7.
Dès que le diamètre de la partie enroulée du rideau 1 est devenu
sensiblement égal au diamètre de la roue d'entraînement 7, le tambour tourne à
la même
vitesse angulaire que la roue d'entraînement. Au fur et à mesure que le
diamètre de la
partie enroulée du rideau 1 diminue par rapport au diamètre de la roue
d'entraînement 7, la

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vitesse de rotation du tambour 36 augmente par rapport à celle de la roue
d'entraînement 7
jusqu'à la position de fermeture du rideau. Le dispositif peut être
dimensionné pour que la
butée 37 vienne en contact avec la butée 38 au moment où le rideau atteint sa
position de
fermeture. Il est, toutefois, possible de prévoir que même dans la position de
fermeture,
ces butées 37 et 38 ne se touchent pas.
Dans cette forme de réalisation les dimensions du dispositif sont choisies
d'une manière telle qu'aucun mou n'est formé dans le rideau 1 lors de la
fermeture de ce
dernier. Pendant cette fermeture, le tambour 36 tourne uniquement autour de
son axe 6 par
l'action de l'extrémité inférieure des organes de commande 11 sur les ergots
prévus à cet
Lors de l'ouverture du rideau 1 à partir de sa position de fermeture par la
rotation de l'arbre 2 dans le sens inversé par rapport à celui pendant la
fermeture, la butée
38 de la roue d'entraînement 7 s'appui contre la butée 37 du tambour 36, de
sorte que ce
Il est clair que lorsque la baie à fermer par le rideau est d'une très grande
Dans une forme de réalisation du dispositif à rideau où un compensateur
est prévu, il est également possible de fixer l'extrémité inférieure de
l'organe de
commande, ou l'élément de contact 35, à l'ergot 17 d'une manière amovible.
Ainsi, le

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heurte contre le rideau 1. Dans un tel cas, l'extrémité inférieure 16 de
l'organe de
commande, ou l'élément de contact 35, est séparé automatiquement de l'ergot
17.
De plus, l'extrémité libre 16 de la lance devant coopérer avec le rideau
est de préférence biseautée comme d'ailleurs l'ergot 17, de manière à
permettre de faciliter
le dégagement du bord latéral 5 du rideau 1 des glissières sous l'action d'un
obstacle,
comme indiqué ci-dessus.
Dans la deuxième forme de réalisation, on peut prévoir un embout
biseauté à l'extrémité libre de la chaîne 11, de la même manière que
l'extrémité de la
lance.
La figure 16 est relative à une cinquième forme de réalisation qui se
caractérise par rapport à la première forme de réalisation représentée
notamment dans la
figure 2, par le fait que l'extrémité de bande 11, qui forme l'organe de
commande, est fixée
par son extrémité opposée à celle devant agir sur le rideau 1 sur l'arbre 2 et
que cette bande
11 est enroulée ou déroulée entre les spires 14 du rouleau 15 du rideau I.
Ceci permet
d'éviter l'utilisation d'un bac, comme dans la deuxième forme de réalisation,
pour loger la
partie de l'organe de commande, formé par une lanière ou une lance, au delà de
la roue
d'entraînement.
Afin de pouvoir compenser la différence de diamètre entre la partie
enroulée du rideau 1 et de la roue d'entraînement 7, l'on prévoit que la bande
11 ait une
longueur suffisante pour permettre que la spire extérieure 12 de la partie
enroulée de cette
bande 11 forme une boucle de la même manière qu'un mou autour de l'arbre 2.
La figure 17 concerne une forme de réalisation qui se distingue des
formes de réalisation précédentes par le fait que l'organe de commande formée
par une
lanière incompressible 11, est enroulée d'une manière hélicoïdale sur une roue
d'entraînement tronconique 7 dentée ou non, dont la forme est telle à ce que,
aussi bien
lors du déroulement que lors de l'enroulement, la vitesse de déplacement
linéaire de la
lanière corresponde à celle du rideau 1 entre sa position d'ouverture et sa
position de
fermeture.
Lorsque cette roue 7 n'est pas dentée, on prévoit de préférence dans la
surface extérieure de celle-ci des rainures, non représentées, qui s'étendent
hélicoïdalement
autour de l'axe 6 et dans lesquelles se déplace l'organe de commande 11. Un
boîtier 47 est
prévu autours de la roue d'entraînement 7 qui présente dans sa partie
inférieure une fente
48 qui s'étend dans un plan passant par l'axe 6 de l'arbre 2 et parallèle à la
direction de

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déplacement du rideau 1 entre sa position d'ouverture et sa position de
fermeture à travers
de laquelle l'organe de commande 11 peut être enroulé sur ou se dérouler de la
roue
d'entraînement 7.
Dans d'autres cas, par exemple pour le recouvrement de piscine, de
vérandas, etc., si, au contraire, il y a lieu d'éviter que les bords latéraux
du rideau sortent
des glissières, celles-ci sont réalisées en une matière rigide ou sont rendues
rigides. Par
ailleurs, les ergots sont fixés au bord du rideau opposé à celui du côté de
l'arbre sur lequel
le rideau est monté et sont maintenus à coulissement dans les glissières. Ceci
n'est donc
possible que pour les formes de réalisation où l'organe de commande est
constamment en
contact avec l'ergot lors du déplacement du rideau.
Les figures 18 à 20 montrent une forme de réalisation dans laquelle le
rideau se déplace horizontalement entre une position d'ouverture et une
position de
fermeture. Le bord 8 du rideau 1 opposé à celui du côté de l'arbre 2 est formé
par une
barre rigide dont les extrémités forment les ergots qui s'engagent à
coulissement dans les
glissières 5, de sorte que les ergots ne peuvent pas se dégager de ces
dernières.
Pour permettre de tendre le rideau 1 dans sa position de fermeture, une
surépaisseur 41, de préférence rigide, s'étend sur toute la largeur de la face
extérieure du
rideau 1, parallèlement à l'axe de l'arbre 2 et prend appui dans la position
de fermeture du
rideau I contre une barre transversale rigide 42 s'étendant également
parallèlement à l'axe
de l'arbre 2. Cette barre 42 est montée sur les parties fixes du dispositif,
comme les
glissières 5.
Il faut donc que la distance parcourue par le rideau à partir de la barre 42
jusqu'à dans sa position de fermeture corresponde à la distance entre la
surépaisseur 41 et
le bord 8 du rideau 1. A cet égard, aussi bien la position de la barre 42 que
celle de la
surépaisseur 41 pourrait être réglable.
Ceci permet que du mou, qui serait éventuellement présent, reste dans la
partie du rideau I en amont de cette surépaisseur 41. Cette solution est
surtout importante
pour les dispositifs ne comprenant pas de glissières pour les bords latéraux
du rideau 1 ou
pour lesquels il n'est pas possible de prévoir un lestage au bord inférieur du
rideau opposé
à celui du côté de l'arbre 2. Ceci est par exemple le cas lorsque le rideau,
dont les bords
latéraux ne sont pas guidés, se déplace horizontalement, comme dans les
figures 18 à 20.
La figure 21 concerne une particularité pouvant être adaptée sur
pratiquement toutes les formes de réalisation décrites ci-dessus, mais qui est
surtout utile

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pour des rideaux relativement longs et/ou qui se déplacent avec un frottement
relativement
important dans des glissières. Ceci pourrait être le cas dans la forme de
réalisation montrée
aux figures 18 à 20.
Cette particularité consiste à prévoir dans les glissières 5, par exemple à
5
proximité de la roue d'entraînement, entre la position d'ouverture et de
fermeture du
rideau, une ouverture 43 dans laquelle l'organe de commande 11 peut pénétrer
lors de son
déplacement dans la glissière 5 au moment où une obstruction se produit dans
la glissière
en aval de cette ouverture 43 en considérant le sens de déplacement de
l'organe de
commande 11.
10 Dans
un tel cas, la partie 1 1 ' de l'organe de commande 11 traversant
cette ouverture 43 agit sur un détecteur 44 qui envoie alors un signal à un
poste de contrôle
non représenté. Ce poste de contrôle pourrait éventuellement mettre un
mécanisme en
action pour remédier au problème ainsi créé.
Dans les formes de réalisation précédentes, l'organe de commande et les
15 bords
latéraux du rideau se déplacent dans une même glissière. Il est, toutefois
possible de
prévoir une glissière, ou d'autres moyens séparés, pour guider l'organe de
commande qui
est entièrement indépendante des glissières pour les bords latéraux du rideau
et qui permet,
par exemple, de déplacer l'organe de commande sur un parcours rectiligne à
partir de la
roue d'entraînement ou vers cette dernière.
Dans les dispositifs à rideau, suivant l'invention, décrits ci-dessus, une
roue d'entraînement 7 qui est fixée sur l'arbre 2, est prévue de chaque côté
du rideau.
Ainsi, le mouvement des organes de commande correspondants est entièrement
synchronisé.
Le rideau 1 est, de préférence, constitué d'un matériau qui permet que les
spires successives du rideau enroulé glissent les unes par rapport aux autres,
de sorte que le
rideau est, par exemple, constitué d'un matériau lisse et continu, comme par
exemple une
bâche en une matière plastique, éventuellement polie.
Lorsque l'organe de commande est formé par une lance ou un lanière
incompressible qui n'est pas fermée sur elle-même, comme dans les formes de
réalisation
décrites ci-dessus, exceptée la troisième forme de réalisation, cet organe de
commande
n'agit que sur le rideau pour le déplacer vers sa position de fermeture,
l'ouverture étant
réalisée par la rotation de l'arbre 2 autour de son axe 6 dans le sens opposé
à celui lors de
la fermeture.

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Il est également à conseiller de choisir la longueur du rideau quelque peu
plus élevée que la hauteur de la baie, de sorte qu'également dans la position
de fermeture
un léger mou est présent autour de l'arbre 2. Ceci permet de compenser des
variations
dans les dimensions du dispositif et de la baie, ainsi que de tenir compte de
variations de
température qui pourraient avoir un effet sur la longueur du rideau.
Enfin, dans certains cas, l'ergot prévu au bord du rideau opposé à celui
du côté de l'arbre peut être escamotable, par exemple au moyen d'un levier,
pour permettre
une installation et un montage plus aisé du dispositif et aussi une
réintroduction plus facile
de cet ergot dans les glissières suite à un dégagement du rideau de ces
dernières, surtout
lorsque le bord du rideau opposé à celui du côté de l'arbre 2 présente une
barre rigide,
comme dans la septième forme de réalisation.
Quoique les dispositifs à rideau décrits ci-dessus soient pourvus de
glissières, il est clair que la présence de ces glissières n'est pas
essentielle pour l'invention.
Il est bien entendu que l'invention n'est pas limitée aux différentes formes
de réalisation décrites ci-dessus, mais que d'autres variantes encore peuvent
être envisagées
sans sortir du cadre de la présente invention.
Pour des dispositifs de dimensions réduites, le rideau et les roues
d'entraînement pourraient être actionnés manuellement, par exemple, au moyen
d'un levier
monté sur l'arbre d'enroulement du rideau.
Dans certains cas, si le rideau est réalisé en une matière suffisamment
lourde, le lestage peut être omis.
Dans la septième forme de réalisation, la barre rigide du bord 8 peut être
remplacée par deux plots à chacune des extrémités de ce bord qui s'engagent
dans les
glissières.
Par ailleurs, dans chacun des formes de réalisation décrites ci-dessus, des
moyens sont avantageusement prévus permettant d'enrouler au maximum une spire
de
l'organe de commande autour de la roue d'entraînement parallèlement à un plan
perpendiculaire à l'axe de l'arbre 2, de sorte que le diamètre primitif de la
roue
d'entraînement reste sensiblement constant. De cette façon, l'organe de
commande se
déplacera toujours à la même vitesse lors de la fermeture et l'ouverture du
rideau. Les
moyens précités sont ceux qui permettent d'éviter l'enroulement de l'organe de
commande
sur lui-même autour de la roue d'entraînement.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
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Maintenance Fee - Patent - New Act 16 2021-03-03 $459.00 2021-02-10
Maintenance Fee - Patent - New Act 17 2022-03-03 $458.08 2022-02-08
Maintenance Fee - Patent - New Act 18 2023-03-03 $473.65 2023-02-08
Maintenance Fee - Patent - New Act 19 2024-03-04 $624.00 2024-02-13
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
DYNACO EUROPE
Past Owners on Record
COENRAETS, BENOIT
DYNACO INTERNATIONAL S.A.
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2006-09-13 2 86
Claims 2006-09-13 3 101
Drawings 2006-09-13 7 135
Description 2006-09-13 16 830
Representative Drawing 2006-09-13 1 6
Cover Page 2006-11-14 1 39
Representative Drawing 2013-07-31 1 7
Cover Page 2013-07-31 2 44
Description 2012-07-30 17 892
Claims 2012-07-30 3 112
Assignment 2006-09-13 3 87
Correspondence 2006-11-08 1 31
Assignment 2006-11-02 2 66
Prosecution-Amendment 2010-02-05 1 48
Assignment 2011-09-22 7 250
Prosecution-Amendment 2012-01-30 2 80
Prosecution-Amendment 2012-07-30 8 264
Correspondence 2013-05-27 2 73