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Patent 2569753 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2569753
(54) English Title: SECURITY AND/OR VALUABLE DOCUMENT
(54) French Title: DOCUMENT DE SECURITE ET/OU DE VALEUR
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • D21H 21/44 (2006.01)
  • B42D 15/00 (2006.01)
(72) Inventors :
  • MALLOL, STEPHANE (France)
  • THIERRY, IVAN (France)
(73) Owners :
  • ARJOWIGGINS SECURITY (France)
(71) Applicants :
  • ARJOWIGGINS SECURITY (France)
(74) Agent: ROBIC
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2013-12-24
(86) PCT Filing Date: 2005-06-06
(87) Open to Public Inspection: 2005-12-29
Examination requested: 2010-05-05
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2005/050420
(87) International Publication Number: WO2005/124022
(85) National Entry: 2006-12-07

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
0451137 France 2004-06-08

Abstracts

English Abstract

The invention relates to a security and/or valuable document comprising: at least one information vector, and; at least one strip masking element having at least one semi-reflective region at least partially covering the information vector, said masking element having a width less than that of the document.


French Abstract




La présente invention concerne un document de sécurité et/ou de valeur
comportant : au moins un vecteur d'information ; au moins un élément de
masquage en bande ayant au moins une région semi-réfléchissante recouvrant au
moins partiellement le vecteur d'information, l'élément de masquage ayant une
largeur inférieure à celle du document.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


15
REVENDICATIONS
1. Document de sécurité et/ou de valeur (1; 45) comportant:
- au moins un vecteur d'information (8; 20),
- au moins un élément de masquage en bande (3; 3'; 40; 46) ayant au
moins une région semi-réfléchissante (7; 9; 28; 41; 42; 46) recouvrant au
moins
partiellement le vecteur d'information (8; 20), l'élément de masquage ayant
une
largeur inférieure à celle du document,
caractérisé par le fait que l'élément de masquage (3) est semi-réfléchissant
sur une
portion seulement de sa surface.
2. Document selon la revendication 1, caractérisé par le fait que
l'élément de masquage (3) comporte au moins une région opaque (22) à la
lumière, entourant une fenêtre semi-réfléchissante (21).
3. Document selon l'une quelconque des revendications 1 et 2,
caractérisé par le fait que l'élément de masquage comporte un revêtement semi-
réfléchissant (7; 9; 28).
4. Document selon la revendication 3, caractérisé par le fait que le
revêtement semi-réfléchissant comporte un métal.
5. Document selon la revendication 4, caractérisé par le fait que le
revêtement semi-réfléchissant comporte des points ou trames.
6. Document selon la revendication 4, caractérisé par le fait que le
revêtement semi-réfléchissant comporte des points ou trames démétallisés.

16
7. Document selon la revendication 4, caractérisé par le fait que le
revêtement semi-réfléchissant comporte une couche de métal d'épaisseur
suffisamment faible pour permettre la transmission de la lumière à travers
cette
couche de métal.
8. Document selon la revendication 7, caractérisé par le fait que la
couche de métal présente une épaisseur comprise entre 50 nm et 150 nm.
9. Document selon l'une quelconque des revendications 3 à 8,
caractérisé par le fait que le revêtement semi-réfléchissant comporte des
pigments
iridescents.
10. Document selon l'une quelconque des revendications 3 à 9,
caractérisé par le fait que le revêtement semi-réfléchissant comporte des
points ou
trames métallisés ou démétallisés réalisés sur le vecteur d'information (8).
11. Document selon l'une quelconque des revendications 3 à 10,
caractérisé par le fait que l'élément de masquage comporte un support (6; 10;
25)
sur lequel est déposé le revêtement semi-réfléchissant (7; 9; 28).
12. Document selon la revendication 11, caractérisé par le fait que le
vecteur d'information (8) est porté par le support (6; 10).
13. Document selon l'une des revendications 11 et 12, caractérisé par le
fait que le support est transparent.
14. Document selon l'une quelconque des revendications 11 à 13,
caractérisé par le fait qu'il comporte deux supports (6; 10) entre lesquels
est
disposé le vecteur d'information (8).


17

15. Document selon l'une quelconque des revendications 11 à 14,
caractérisé par le fait que le support est au moins partiellement noyé dans
une
couche du document.
16. Document selon l'une quelconque des revendications 11 à 14,
caractérisé par le fait que le support vient à affleurement d'une face du
document.
17. Document selon l'une quelconque des revendications 1 à 10,
caractérisé par le fait qu'il comporte une structure multicouche (30)
transférée à la
surface du document, la structure multicouche comportant un revêtement semi-
réfléchissant et le vecteur d'information.
18. Document selon la revendication 17, caractérisé par le fait que la
structure multicouche comporte une couche de vernis (27).
19. Document selon l'une quelconque des revendications 1 et 2,
caractérisé par le fait que l'élément de masquage comporte un film semi-
réfléchissant (41; 42; 46), le vecteur d'information étant porté par le film
semi-
réfléchissant ou réalisé sur le document.
20. Document selon la revendication 19, caractérisé par le fait que le
film semi-réfléchissant est un film iridescent.
21. Document selon l'une quelconque des revendications 1 à 20,
caractérisé par le fait que le vecteur d'information comporte une impression
d'une
encre, l'impression étant une impression négative ou positive.


18

22. Document selon l'une quelconque des revendications 1 à 21,
caractérisé par le fait que le vecteur d'information est coloré.
23. Document selon l'une quelconque des revendications 1 à 22,
caractérisé par le fait que le vecteur d'information porte au moins l'un des
motifs
suivants: un mot (20), un dessin, un symbole.
24. Document selon l'une quelconque des revendications 1 à 23,
caractérisé par le fait que le vecteur d'information porte une pluralité de
motifs
identiques, espacés de manière régulière ou aléatoire.
25. Document selon la revendication 24, caractérisé par le fait que
l'élément de masquage comporte une pluralité de fenêtres semi-réfléchissantes
et
par le fait que les fenêtres et les motifs coïncident de manière régulière.
26. Document selon la revendication 24, caractérisé par le fait que
l'élément de masquage comporte une pluralité de fenêtres semi-réfléchissantes
et
par le fait que les fenêtres et les motifs coïncident de manière irrégulière.
27. Document selon l'une quelconque des revendications 1 à 26,
caractérisé par le fait que le document comporte en outre au moins l'un des
éléments suivants:
- une puce électronique,
- un élément holographique et/ou diffractif,
- un filigrane,
- un revêtement magnétique ou cristallin,
- des cristaux liquides,
- une impression d'un vernis,
- un biomarqueur,

19
- une encre ou une substance luminescente et/ou fluorescente, et
- un pigment thermochromique et/ou piézochromique.
28. Document selon l'une quelconque des revendications 1 à 27,
caractérisé par le fait que l'élément de masquage présente une épaisseur
comprise entre 6 et 60 µm.
29. Document selon l'une quelconque des revendications 1 à 28,
caractérisé par le fait que l'élément de masquage présente une largeur
supérieure
à 0,7 mm.
30. Document selon l'une quelconque des revendications 1 à 29,
caractérisé par le fait que l'élément de masquage présente une largeur non
constante.
31. Document selon l'une quelconque des revendications 1 à 30,
comportant au moins une couche fibreuse (2).
32. Document selon l'une quelconque des revendications 1 à 31,
caractérisé par le fait que l'élément de masquage s'étend d'un premier bord du

document à un deuxième bord, opposé au premier.
33. Document selon l'une quelconque des revendications 1 à 32,
caractérisé par le fait qu'il est dépourvu de motif apte à définir avec le
vecteur
d'information masqué par l'élément de masquage un motif composé, lorsque le
document est observé en lumière transmise.
34. Document selon l'une quelconque des revendications 1 à 33,
constituant l'un des éléments suivants: un billet de banque, un papier de
sécurité,



20
un coupon, un document de valeur, une étiquette de protection de marque ou de
produit, une étiquette de traçabilité.
35. Document de sécurité et/ou de valeur selon l'une quelconque des
revendications 1 à 34 comportant:
- au moins un vecteur d'information portant une information complète,
- au moins un élément de masquage (52) ayant au moins une région
semi-réfléchissante recouvrant entièrement le vecteur d'information.
36. Document selon la revendication 35, caractérisé par le fait que
l'élément de masquage (52) s'étend sur une portion seulement d'une face du
document.
37. Structure en bande (3; 3'; 40) destinée à être incorporée dans ou
transférée au moins partiellement sur un document ayant une largeur supérieure
à
celle de la structure, cette dernière étant caractérisée par le fait qu'elle
comporte:
- au moins un vecteur d'information (8),
- au moins un élément de masquage (7; 9; 28; 41; 42) ayant au moins
une région semi-réfléchissante recouvrant au moins partiellement le vecteur
d'information,
caractérisée par le fait que l'élément de masquage (3) est semi-réfléchissant
sur
une portion seulement de sa surface.
38. Structure selon la revendication 37, caractérisée par le fait que
l'élément de masquage comporte un revêtement semi-réfléchissant.
39. Structure selon la revendication 38, caractérisée par le fait que
l'élément de masquage comporte un support (6; 10) portant le revêtement semi-
réfléchissant.




21

40. Structure selon la revendication 39, caractérisée par le fait que le
revêtement semi-réfléchissant et le vecteur d'information restent solidaires
du
support (6; 10) une fois que l'élément de masquage est incorporé dans le
document.
41. Structure selon la revendication 39, caractérisée par le fait que le
support (25) est agencé pour être séparé du revêtement semi-réfléchissant (28)

après application de la structure sur un document.
42. Structure selon la revendication 41, caractérisée par le fait qu'elle
comporte entre le support et le revêtement semi-réfléchissant au moins une
couche de libération (26).
43. Structure selon la revendication 42, caractérisée par le fait qu'elle
comporte une couche de vernis (27) entre la couche de libération (26) et le
revêtement semi-réfléchissant (28).
44. Structure selon la revendication 37, caractérisée par le fait que
l'élément de masquage comporte un film semi-réfléchissant (41; 42).
45. Structure selon la revendication 44, caractérisée par le fait que le
vecteur d'information est réalisé sur le film semi-réfléchissant.
46. Structure destinée à être transférée partiellement sur un document
de sécurité et/ou de valeur, la structure comportant:
- au moins un support,



22
- au moins un revêtement semi-réfléchissant porté par le support,
lequel est agencé pour être séparé du revêtement semi-réfléchissant après
application de la structure sur le document.
47. Structure selon la revendication 46, caractérisée par le fait que la
structure porte un ou plusieurs vecteurs d'information.
48. Procédé de fabrication d'un document de sécurité et/ou de valeur,
comportant les étapes suivantes:
- fournir une structure selon l'une quelconque des revendications 37 à
47,
- incorporer ou transférer au moins partiellement la structure dans ou
sur le document.
49. Procédé selon la revendication 48, le document comportant une
couche fibreuse (2), le procédé comportant les étapes suivantes:
- former la couche fibreuse par dépôt de fibres sur une surface
immergée dans une dispersion de matière fibreuse,
- amener la structure au contact de la couche fibreuse en formation.
50. Procédé de fabrication d'un document de sécurité et/ou de valeur,
comportant les étapes suivantes:
- fournir une structure selon l'une quelconque des revendications 41 à
45,
- transférer le vecteur d'information et le revêtement semi-réfléchissant
sur la surface du document,
- après transfert, séparer le support du vecteur d'information et du
revêtement semi-réfléchissant.


23

51. Procédé de fabrication d'un document de sécurité et/ou de valeur
selon l'une quelconque des revendications 1 à 36, comportant les étapes
suivantes:
- réaliser sur le document un vecteur d'information, puis
- transférer sur le document un élément de masquage en bande ayant
une largeur inférieure à celle du document de manière à recouvrir au moins
partiellement le vecteur d'information.
52. Procédé de fabrication d'un document de sécurité et/ou de valeur,
comportant les étapes suivantes:
- fournir une structure selon l'une des revendications 46 et 47,
- transférer le revêtement semi-réfléchissant sur une face du
document.
53. Structure en bande destinée à être transférée partiellement sur un
document, la structure étant caractérisée par le fait qu'elle comporte:
- au moins un vecteur d'information (8),
- au moins un élément de masquage ayant au moins une région semi-
réfléchissante recouvrant au moins partiellement le vecteur d'information,
l'élément
de masquage comportant un support (6; 10) portant le revêtement semi-
réfléchissant, le support (25) étant agencé pour être séparé du revêtement
semi-
réfléchissant après application de la structure sur un document.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02569753 2012-04-05
1
Document de sécurité et/ou de valeur
La présente invention a notamment pour objet un document de sécurité et/ou de
valeur.
On connaît par le brevet européen EP 536 855 un fil de sécurité réalisé en
matière plastique translucide et portant des inscriptions obtenues par dépôt
métallique. Ce
fil de sécurité est destiné à être complètement noyé dans une couche de
papier. Les
inscriptions ne sont alors pas détectables en lumière réfléchie mais
uniquement en lumière
transmise. Néanmoins, lorsque l'épaisseur de papier entre le fil de sécurité
et la face
extérieure de la couche de papier est trop faible, les inscriptions peuvent
apparaître en
lumière réfléchie. De plus, les inscriptions étant réalisées par
métallisation, le choix des
formes et des couleurs est relativement limité.
On connaît encore par le brevet US 6 089 614 un papier avec sur une face un
motif imprimé recouvert par un patch iridescent. Ce dernier est collé sur le
document et
permet de rendre le motif indétectable en lumière réfléchie. En lumière
transmise, le patch
laisse apparaître le motif, lequel forme avec un autre motif sur une face
opposée du
document un motif composé.
La présente invention vise notamment à faciliter la fabrication de documents
de
sécurité et/ou de valeur tout en offrant un choix plus large de types de
motifs.
L'invention a ainsi pour objet, dans un mode de réalisation, un
document de sécurité et/ou de valeur comportant:
- au moins un vecteur d'information,
- au moins un élément de masquage en bande ayant au moins une
région semi-réfléchissante recouvrant au moins partiellement le vecteur
d'information, l'élément de masquage ayant une largeur inférieure à celle du
document,
caractérisé par le fait que l'élément de masquage est semi-réfléchissant sur
une
portion seulement de sa surface.

CA 02569753 2012-04-05
2
On désigne par région semi-réfléchissante une région qui rend indétectable

en lumière réfléchie le vecteur d'information qui est disposé dessous, tout en
étant
suffisamment transparente pour rendre le vecteur d'information visible en
lumière
transmise.
Grâce à l'invention, l'élément de masquage en bande peut être incorporé ou
transféré relativement facilement sur le document.
L'élément de masquage permet de protéger des informations contre la
reproduction, notamment par photocopie, ce qui améliore la protection du
document contre
la falsification.
L'invention fournit ainsi une sécurité de second niveau, détectable seulement
en lumière transmise, en plus de sécurités de premier niveau visibles en
lumière réfléchie
telles qu'un élément holographique par exemple.
De plus, le vecteur d'information peut présenter des formes et/ou des couleurs
diverses.
Le vecteur d'information peut notamment être réalisé sans métallisation ou
démétallisation.
Dans un exemple de mise en oeuvre de l'invention, l'élément de
masquage comporte au moins une région opaque à la lumière, entourant une
fenêtre semi-réfléchissante. En variante, l'élément de masquage est semi-
réfléchissant sur toute sa surface.
Dans un exemple de mise en oeuvre de l'invention, l'élément de masquage
comporte un revêtement semi-réfléchissant, ce revêtement semi-réfléchissant
pouvant
comporter notamment un ou plusieurs métaux. Ce revêtement semi-réfléchissant
peut
comporter des points ou trames d'un métal ou des points ou trames
démétallisés. En
variante encore, le revêtement semi-réfléchissant comporte une couche de métal

d'épaisseur suffisamment faible pour permettre la transmission de la lumière à
travers cette
couche de métal, laquelle couche de métal peut présenter une épaisseur
comprise environ
entre 50 nm et 150 nm, notamment voisine de 100 mn.

CA 02569753 2012-04-05
2a
Le revêtement semi-réfléchisant peut comporter des pigments iridescents,
choisis notamment parmi : des extraits de nacres, des sels de plomb et des
micas.
Le revêtement semi-réfléchissant peut éventuellement être composite, et
comporter plusieurs matériaux, notamment métaux.
Dans un exemple de mise en uvre de l'invention, le revêtement semi-
réfléchissant comporte des points ou trames métallisés ou démétallisés
réalisés sur le
vecteur d'information.
L'élément de masquage peut comporter un support sur lequel est déposé le
revêtement semi-réfléchissant, le vecteur d'information étant notamment porté
par ce
support.
,/

CA 02569753 2006-12-07
WO 2005/124022 PCT/FR2005/050420
3
Ce support peut être flexible et/ou transparent, étant par exemple réalisé en
matière plastique, notamment en polyester.
Le document peut comporter deux supports entre lesquels est disposé le
vecteur d'information.
Dans un exemple de mise en oeuvre de l'invention, l'un seulement des supports
porte un revêtement semi-réfléchissant. En variante, les deux supports portent
chacun un
revêtement semi-réfléchissant.
Le revêtement semi-réfléchissant peut être disposé entre le support et le
vecteur
d'information ou, en variante, être disposé sur une face du support opposée au
côté du
vecteur d'information.
Le support peut être au moins partiellement, notamment entièrement, noyé
dans une couche du document. En variante, le support vient à affleurement
d'une face du
document.
Dans un exemple de mise en oeuvre de l'invention, le document comporte une
structure multicouche transférée à la surface du document, la structure
multicouche
comportant un revêtement semi-réfléchissant et le vecteur d'information. La
structure
multicouche peut comporter une couche de vernis.
Dans un autre exemple de mise en oeuvre de l'invention, l'élément de
masquage comporte un film semi-réfléchissant, par exemple un film iridescent.
Le vecteur
d'information peut être porté par le film semi-réfléchissant ou, en variante,
être réalisé sur
le document.
Dans un exemple de mise en oeuvre de l'invention, le vecteur d'information
comporte une impression d'une encre, l'impression pouvant être une impression
négative
ou positive.
Le vecteur d'information peut être coloré ou, en variante, être en noir et
blanc.
Le vecteur d'information peut porter au moins l'un des motifs suivants : un
mot, un dessin, un symbole.
Dans un exemple de mise en oeuvre de l'invention, le vecteur d'information
porte une pluralité de motifs identiques, espacés de manière régulière ou
aléatoire.
L'élément de masquage peut comporter une pluralité de fenêtres semi-
réfléchissantes, les fenêtres et les motifs pouvant coïncider de manière
régulière, c'est-à-
dire que les fenêtres laissent apparaître les mêmes portions de motifs.

CA 02569753 2006-12-07
WO 2005/124022 PCT/FR2005/050420
4
En variante, les fenêtres et les motifs coïncident de manière irrégulière,
c'est-à-
dire laissant apparaître des portions différentes des motifs.
Dans un exemple de mise en oeuvre de l'invention, le document, notamment
l'élément de masquage ou le vecteur d'information, comportent en outre au
moins l'un des
éléments suivants :
- une puce électronique,
- un élément holographique et/ou diffractif,
- un filigrane,
- un revêtement magnétique ou cristallin,
- des cristaux liquides,
- une impression d'un vernis,
- des biomarqueurs,
- une encre ou une substance luminescente et/ou fluorescente,
- des pigments thermochromiques et/ou piézochromiques.
L'élément de masquage peut présenter une épaisseur comprise entre 6 et 60 lun
par exemple.
L'élément de masquage peut présenter une largeur par exemple supérieure à
0,7 mm, et de préférence inférieure à 60 mm, mieux entre 1 mm et
mm.
20 L'élément de masquage peut présenter une largeur non constante et
avoir par
exemple au moins un bord longitudinal non entièrement rectiligne.
Le document peut comporter au moins une couche fibreuse ou, en variante, une
couche en matière plastique.
L'élément de masquage peut s'étendre d'un premier bord du document à un
25 deuxième bord, opposé au premier.
Dans un exemple de mise en oeuvre de l'invention, le document est dépourvu
de motifs aptes à définir avec le vecteur d'information masqué par l'élément
de masquage
un motif composé, lorsque le document est observé en lumière transmise.
Le document peut constituer l'un des éléments suivants : un billet de banque,
un papier de sécurité, un coupon, un document de valeur, une étiquette de
protection de
marque ou de produit, une étiquette de traçabilité.

CA 02569753 2012-04-05
L'invention a pour objet dans un autre mode de réalisation une structure
en bande destinée à être incorporée dans ou transférée au moins partiellement
sur
un document ayant une largeur supérieure à celle de la structure, cette
dernière
étant caractérisée par le fait qu'elle comporte:
- au moins un vecteur d'information,
- au moins un élément de masquage ayant au moins une région semi-
réfléchissante recouvrant au moins partiellement le vecteur d'information,
caractérisée par le fait que l'élément de masquage est semi-réfléchissant sur
une
portion seulement de sa surface.
1 0 Dans un exemple de mise en oeuvre de l'invention, le revêtement
semi-
réfléchissant et le vecteur d'information restent solidaires du support une
fois que
l'élément de masquage est incorporé dans l'article.
En variante, le support est agencé pour être séparé du revêtement semi-
réfléchissant après transfert de la structure sur un document.
La structure peut comporter entre le support et le revêtement semi-
réfléchissant
au moins une couche de libération. La structure peut en outre comporter une
couche de
vernis notamment entre la couche de libération et le revêtement semi-
réfléchissant.
Dans un autre exemple de mise en oeuvre de l'invention, l'élément de
masquage comporte un film semi-réfléchissant et le vecteur d'information peut
être réalisé
20 sur ce film semi-réfléchissant.
L'invention a pour objet dans un autre mode de réalisation une structure
destinée à être transférée partiellement sur un document de sécurité et/ou de
valeur, la structure comportant:
- au moins un support,
- au moins un revêtement semi-réfléchissant porté par le support,
lequel est agencé pour être séparé du revêtement semi-réfléchissant après
application de la structure sur le document.

CA 02569753 2012-04-05
6
Le procédé peut comporter l'étape suivante, le document ayant une couche
fibreuse :
- former la couche fibreuse par dépôt de fibres sur une surface
immergée dans
une dispersion de matière fibreuse,
- amener la structure en bande au contact de la couche fibreuse
en formation.
Dans un autre mode de réalisation, l'invention présente un procédé de
fabrication d'un document de sécurité et/ou de valeur, comportant les étapes
suivantes:
- fournir une structure telle que précitée,
1 0 - transférer le vecteur d'information et le revêtement semi-
réfléchissant sur h
surface du document,
- après transfert, séparer le support du vecteur d'information
et du revêtemen
semi-réfléchissant.
Dans un autre mode de réalisation, l'invention présente un procédé de
fabrication d'un document de sécurité et/ou de valeur, comportant les étapes
suivantes:
- réaliser sur le document un vecteur d'information, puis
- transférer sur le document un élément de masquage en bande
ayant une
largeur inférieure à celle du document de manière à recouvrir au moins
partiellement le
vecteur d'information.
Dans un autre mode de réalisation, l'invention présente un document de
sécurité et/ou de valeur comportant:
- au moins un vecteur d'information portant une information
complète,
- au moins un élément de masquage ayant au moins une région semi-
réfléchissante recouvrant entièrement le vecteur d'information.
On entend par information complète une information qui peut être révélée
de manière complète et indépendante d'autres vecteurs d'information,
contrairement par
exemple à des images partielles réalisées sur des faces opposées d'un document
et qui
forment une image composée en lumière transmise.

CA 02569753 2012-04-05
6a
Dans un exemple de mise en oeuvre de l'invention, l'élément de masquage
s'étend sur une portion seulement d'une face du document et peut se présenter
sous la
forme d'un patch par exemple.
L'élément de masquage peut notamment n'être en contact avec aucun bord du
document.
L'invention a encore pour objet, selon un autre de ses aspects, une structure,
notamment en bande, destinée à être transférée partiellement sur un document
de sécurité
et/ou de valeur, la structure comportant :
- au moins un support,
- au moins un revêtement semi-réfléchissant porté par le support, lequel est
agencé pour être séparé du revêtement semi-réfléchissant après application de
la structure
sur le document.
_______________________________________________________________________ ,,

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WO 2005/124022 PCT/FR2005/050420
7
De préférence, la partie de la structure destinée à être transférée sur le
document
ne s'étend pas sur une face complète du support.
Dans un exemple de mise en oeuvre de l'invention, le support présente une
forme en bande et porte une pluralité de régions semi-réfléchissantes espacées
suivant
l'axe longitudinal du support, chaque région semi-réfléchissante se présentant
par exemple
sous la forme d'un patch.
La structure précitée peut porter un ou plusieurs vecteurs d'informations,
réalisés notamment sur le revêtement semi-réfléchissant.
En variante, la structure est dépourvue de vecteur d'information.
L'invention a encore pour objet, selon un autre de ses aspects, un procédé de
fabrication d'un document de sécurité et/ou de valeur, comportant les étapes
suivantes :
- fournir une structure telle que précitée,
- transférer le revêtement semi-réfléchissant sur une surface du
document.
Le transfert du revêtement semi-réfléchissant peut être réalisé par exemple en
appliquant de manière localisée pression et/ou chaleur sur la structure.
L'invention a encore pour objet, selon un autre de ses aspects, un document de

sécurité et/ou de valeur comportant :
- au moins un vecteur d'information reproduisant une pluralité de motifs
identiques espacés entre eux suivant une direction longitudinale,
- au moins un élément de masquage ayant au moins une région semi-
réfléchissante recouvrant au moins partiellement le vecteur d'information.
L'invention a encore pour objet, selon un autre de ses aspects, une structure
en
bande destinée à être transférée partiellement sur un document, comportant :
- au moins un vecteur d'information,
- au moins un élément de masquage ayant au moins une région semi-
réfléchissante recouvrant au moins partiellement le vecteur d'information,
l'élément de
masquage comportant un support portant le revêtement semi-réfléchissant, le
support étant
agencé pour être séparé du revêtement semi-réfléchissant après application de
la structure
sur un document.
L'invention pourra être mieux comprise à la lecture de la description
détaillée
qui va suivre, d'exemples de mise en oeuvre non limitatifs de celle-ci, et à
l'examen du
dessin annexé, sur lequel :

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8
- la figure 1 représente, schématiquement et partiellement, un
exemple de
document conforme à l'invention,
- la figure 2 est une vue schématique et partielle, en coupe
transversale,
d'une structure en bande conforme à un exemple de mise en oeuvre de
l'invention destinée
à être incorporée dans le document de la figure 1,
- la figure 3 représente, schématiquement et partiellement, en
coupe
transversale, une structure en bande selon un autre exemple de mise en oeuvre
de
l'invention,
- la figure 4 illustre schématiquement une étape du procédé de
fabrication
du document de la figure 1 selon un exemple de mise en oeuvre de l'invention,
- les figures 5 à 7 représentent, schématiquement et
partiellement, en coupe
transversale, des documents respectivement conformes à trois exemples de mise
en oeuvre
de l'invention,
- les figures 8 à 12 représentent, schématiquement et
partiellement,
différents exemples de mise en oeuvre de l'élément de masquage,
- la figure 13 représente, schématiquement et partiellement,
en coupe
transversale, une structure en bande conforme à un autre exemple de mise en
oeuvre de
l'invention,
- la figure 14 représente, schématiquement et partiellement,
en coupe
transversale, un document comprenant la structure en bande de la figure 13,
- la figure 15 illustre schématiquement une étape du procédé
de fabrication
du document de la figure 14 conformément à un exemple de mise en oeuvre de
l'invention,
- la figure 16 représente, schématiquement et partiellement,
en coupe
transversale, une structure en bande conforme à un autre exemple de mise en
oeuvre de
l'invention,
- la figure 17 représente, schématiquement et partiellement,
en coupe
transversale, un document conforme à un autre exemple de mise en oeuvre de
l'invention,
- la figure 18 représente, schématiquement et partiellement,
un document
selon un autre exemple de mise en oeuvre de l'invention, et
- la figure 19 représente, schématiquement et partiellement, une structure
destinée à être transférée partiellement sur le document de la figure 18.

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Sur le dessin, dans un souci de clarté, les proportions relatives des
différents
éléments représentés n'ont pas toujours été respectées, les vues étant
schématiques.
On a représenté sur la figure 1 un document 1 conforme à l'invention,
constituant par exemple un billet de banque. Ce document 1 comporte une ou
plusieurs
couches fibreuses 2 dans laquelle ou entre lesquelles est incorporée une
structure de
sécurité en bande 3 conforme à l'invention. Le document 1 peut, en variante,
comporter
une ou plusieurs couches de matière plastique.
Dans l'exemple considéré, la structure 3 est complètement noyée dans une
couche fibreuse 2, comme on peut le voir sur la figure 5.
En variante, comme illustré sur la figure 6, la structure 3 vient à
affleurement
d'une face 4 du document 1.
En variante encore, comme illustré sur la figure 7, la structure 3 est noyée
partiellement dans la couche fibreuse 2, de manière à présenter
alternativement des
portions noyées et découvertes. A cet effet, la couche fibreuse 2 peut
comporter des
renfoncements 19 laissant des portions de la structure 3 découvertes. La
couche fibreuse 2
peut comporter, le cas échéant, des bossages 14, représentés en pointillés sur
la figure 7,
situés entre les renfoncements 19.
La structure de sécurité 3 constitue un fil présentant une largeur inférieure
à
celle du document 1. La structure 3 présente par exemple une largeur comprise
entre
0,7 mm et 60 mm.
Comme illustré sur la figure 2, la structure 3 peut comporter de sa face
supérieure à sa face inférieure :
- un premier support 6, par exemple en polyester,
- un premier revêtement semi-réfléchissant 7,
- un vecteur d'information 8,
- un deuxième revêtement semi-réfléchissant 9,
- un deuxième support 10, par exemple en polyester.
Les revêtements semi-réfléchissants 7 et 9 peuvent être réalisés de
différentes
façons, étant de préférence obtenus par métallisation, soit par dépôt
chimique, soit par
dépôt sous vide d'un métal. Ce dernier peut être l'aluminium, le cobalt ou le
nickel, par
exemple.

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Le dépôt du métal peut être effectué par points à l'aide d'un masque
directement sur le support 6 ou 10, la densité des points ou trames étant
choisie de manière
à rendre le support correspondant semi-réfléchissant.
Le revêtement semi-réfléchissant 7 ou 9 peut en variante être obtenu en
5 démétallisant partiellement le support 6 ou 10 préalablement métallisé
selon des points ou
trames ayant une densité convenable. La démétallisation peut s'effectuer par
exemple par
attaque chimique ou par nettoyage de particules métalliques non adhérentes.
En variante encore, le revêtement 7 ou 9 peut être obtenu en déposant sur le
support 6 ou 10 une couche de métal ayant une épaisseur suffisamment faible
pour
10 permettre la transmission de lumière à travers cette couche de métal.
Cette dernière
présente par exemple une épaisseur voisine de 100 nm.
Dans une variante illustrée à la figure 3, le dépôt métallisé ou démétallisé 9

s'effectue directement sur le vecteur d'information 8.
Dans l'exemple considéré, l'autre revêtement semi-réfléchissant 7 est déposé,
non pas entre le support 6 et le vecteur d'information 8, mais sur une face du
support 6
opposée au côté du vecteur d'information 8, ce revêtement semi-réfléchissant 7
constituant
alors une couche extérieure de la structure.
L'un des revêtements semi-réfléchissants peut être une couche intérieure et
l'autre une couche extérieure de la structure.
Dans un autre exemple de mise en oeuvre de l'invention, le revêtement semi-
réfléchissant 7 ou 9 comporte des pigments iridescents, choisis notamment
parmi : les
extraits de nacre, les sels de plomb et les micas.
La structure 3 peut être intégrée au document 1 par exemple lors de la
fabrication de celui-ci.
On a représenté partiellement et schématiquement sur la figure 4 une machine
papetière à forme ronde.
Cette machine comporte une cuve 15 contenant une suspension 16 de fibres,
par exemple des fibres de cellulose et/ou des linters de coton et/ou des
fibres synthétiques
et/ou artificielles, dans laquelle est partiellement immergé un cylindre de
toile rotatif 17
défmissant une surface 18 au contact de laquelle se forme en continu la couche
fibreuse 2.
On peut incorporer à la couche fibreuse 2, lors de sa formation, la structure
3.

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Lorsque la couche fibreuse 2 comporte des bossages 14 comme décrit ci-
dessus, le cylindre 17 comporte des reliefs 13, représentés en pointillés sur
la figure 4, ces
reliefs 13 étant constitués par exemple par des bossages sur le cylindre 17 ou
par un ou
plusieurs masques.
Dans l'exemple considéré, le vecteur d'information 8 comporte une impression
d'une encre.
Cette impression peut être une impression positive ou négative.
Lorsque l'impression est positive, le motif reproduit par le vecteur
d'information 8 peut être coloré.
Lorsque l'impression est négative, le vecteur d'information 8 peut comporter
un fond coloré.
En variante, le vecteur d'information 8 peut être en noir et blanc.
Dans l'exemple des figures 8 à 12, le vecteur d'information 8 reproduit des
motifs 20 constitués par un texte.
Le motif 20 pourrait encore être un dessin ou un symbole, par exemple.
Le vecteur d'information 8 reproduit, dans l'exemple considéré, des motifs 20
identiques régulièrement espacés le long de l'élément de sécurité 3.
En variante, l'espacement peut être aléatoire.
La structure 3 peut comporter au moins une région opaque 22 entourant des
fenêtres 21 dans lesquelles s'étend le revêtement semi-réfléchissant 7 ou 9,
comme illustré
sur les figures 8,9, 11 et 12.
La région opaque 22 peut être constituée par une couche opaque non
représentée, par exemple d'une encre noire, déposée entre le support 6, 10 et
le revêtement
semi-réfléchisant 7, 9, par exemple.
Ces fenêtres 21 qui peuvent être espacées de manière régulière ou aléatoire
sont situées au droit des motifs 20, de sorte qu'en plaçant le document 1
entre une source
lumineuse et l'observateur, ce dernier peut apercevoir les motifs 20 dans les
fenêtres 21,
comme illustré sur les figures 9, 11 et 12.
Dans l'exemple illustré à la figure 9, les fenêtres et les motifs coïncident
de
manière régulière, c'est-à-dire que les fenêtres laissent apparaître les mêmes
portions de
motifs.

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En variante, dans l'exemple de la figure 12, les fenêtres et les motifs
coïncident
de manière irrégulière, c'est-à-dire laissant apparaître des portions
différentes des motifs.
En lumière réfléchie, c'est-à-dire lorsque la source lumineuse et
l'observateur
sont situés du même côté du document 1, les motifs 20 sont indétectables,
comme illustré
sur la figure 8.
En variante, le revêtement semi-réfléchissant 7 ou 9 rend le support
correspondant 6 ou 10 semi-réfléchissant sur toute sa surface. Ainsi, comme
illustré sur la
figure 10, en lumière transmise, l'élément de sécurité 3 est dépourvu de zones
opaques.
L'élément de sécurité 3 peut présenter une largeur constante et comporter des
bords longitudinaux 23 rectilignes et sensiblement parallèles, comme illustré
sur les figures
8 à 10 et 12. En variante, comme illustré sur la figure 11, l'élément de
sécurité peut
présenter une largeur variable, avec par exemple des bords 23 non complètement

rectilignes définissant des portions 3a plus larges alternées avec des
portions 3b moins
larges.
Dans l'exemple considéré, l'élément de sécurité comporte des fenêtres 21
situées dans les portions 3a plus larges.
On a représenté sur la figure 13 une structure en bande 3', conforme à un
autre
exemple de mise en oeuvre de l'invention.
Cette structure 3', encore appelé foil , comporte :
- un support 25, par exemple en polyester,
- une couche de libération 26, par exemple en cire,
- une couche de vernis 27 contenant une résine et éventuellement un
colorant,
- un revêtement semi-réfléchissant 28 analogue au revêtement 7 ou 9
précédemment décrit,
- un vecteur d'information 29 analogue à celui 20 précédemment
décrit.
La couche de vernis 27, le revêtement semi-réfléchissant 28 et le vecteur
d'information 29 forment un ensemble 30 à transférer par exemple sur une
couche fibreuse
2, comme illustré sur la figure 14.
L'ensemble 30 peut notamment être transféré à chaud, comme illustré sur la
figure 15. La couche 2 et la structure 3' sont alors entraînées en déplacement
dans le même
sens au moyen d'une machine comportant des premier 35 et deuxième 36 cylindres

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rotatifs. Après ce passage, le support 25 et la couche de libération 26 sont
séparés de
l'ensemble 30, qui reste solidaire de la couche 2.
Dans un autre exemple de mise en oeuvre de l'invention illustré en référence à

la figure 16, la structure de sécurité 40 à incorporer dans un document
comporte deux films
semi-réfléchissants 41 et 42, par exemple deux films iridescents, entre
lesquels est disposé
le vecteur d'information 8.
Celui-ci peut être obtenu par exemple par impression d'une encre sur l'un des
films 41 et 42.
En variante encore, comme illustré sur la figure 17, le document 45 comporte
préalablement un vecteur d'information 8 réalisé par exemple par impression
d'une encre
sur le document 45.
Ensuite, le vecteur d'information 8 est recouvert par un élément de masquage
46, par exemple un film semi-réfléchissant ou un support avec un revêtement
semi-
réfléchissant, déposé sur le document 45.
On a représenté sur la figure 18 un document de sécurité et/ou de valeur 50
conforme à un autre exemple de mise en oeuvre de l'invention.
Le document 50, par exemple un billet de banque, comporte sur une face un
vecteur d'information 51 recouvert entièrement par un élément de masquage 52,
constitué
par un revêtement semi-réfléchissant.
Dans l'exemple considéré, le vecteur d'information 51 porte une information
complète, c'est-à-dire une information qui peut être révélée de manière
complète
indépendamment d'autres vecteurs d'information. L'information peut être par
exemple un
texte.
L'élément de masquage 52 couvre seulement une surface relativement faible
du document 50 et forme un patch.
L'information portée par le vecteur 51 se situe sur une face seulement du
document 50.
Le document 50 est réalisé de la manière suivante.
Tout d'abord, on réalise une structure 54 comportant un support 55, par
exemple en polyester, portant une pluralité d'éléments 52 d'un revêtement semi-

réfléchissant.

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Les éléments 52 à transférer ne s'étendent pas sur toute la surface du support

55, comme on peut le voir sur la figure 19.
Chaque élément 52 porte un vecteur d'information 51, réalisé par exemple par
impression en négatif.
La structure 54 est transférée partiellement sur le document 50, par exemple
par application localisée de pression et/ou de chaleur, de sorte que l'élément
semi-
réfléchissant 52 se dépose sur le document 50 avec le vecteur d'information
51.
Bien entendu, l'invention n'est pas limitée aux exemples de mise en oeuvre qui

viennent d'être décrits.
L'élément de sécurité peut notamment comporter l'un des éléments suivants,
porté par exemple par un support sur lequel est réalisé le revêtement semi-
réfléchissant :
- une puce électronique,
- un élément holographique et/ou diffractif,
- un filigrane,
- un revêtement magnétique ou cristallin,
- des cristaux liquides,
- une impression d'un vernis,
- des biomarqueurs,
- une encre ou une substance luminescente et/ou fluorescente,
- des pigments thermochromiques et/ou piézochromiques.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Title Date
Forecasted Issue Date 2013-12-24
(86) PCT Filing Date 2005-06-06
(87) PCT Publication Date 2005-12-29
(85) National Entry 2006-12-07
Examination Requested 2010-05-05
(45) Issued 2013-12-24
Deemed Expired 2015-06-08

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Maintenance Fee - Application - New Act 3 2008-06-06 $100.00 2008-06-04
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2009-06-08 $100.00 2009-05-12
Request for Examination $800.00 2010-05-05
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2010-06-07 $200.00 2010-05-27
Maintenance Fee - Application - New Act 6 2011-06-06 $200.00 2011-05-25
Maintenance Fee - Application - New Act 7 2012-06-06 $200.00 2012-05-23
Maintenance Fee - Application - New Act 8 2013-06-06 $200.00 2013-05-27
Final Fee $300.00 2013-10-07
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THIERRY, IVAN
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Drawings 2006-12-07 3 78
Claims 2006-12-07 7 296
Abstract 2006-12-07 1 62
Description 2006-12-07 14 638
Representative Drawing 2007-02-16 1 5
Cover Page 2007-02-19 1 31
Description 2012-04-05 16 647
Claims 2012-04-05 9 277
Cover Page 2013-11-21 1 31
Assignment 2006-12-07 5 135
Correspondence 2007-02-14 1 31
Assignment 2007-03-20 2 79
Fees 2007-06-06 1 47
Fees 2008-06-04 1 46
Fees 2009-05-12 1 57
Prosecution-Amendment 2010-05-05 2 61
Correspondence 2010-08-10 1 46
Prosecution-Amendment 2011-10-12 2 82
Prosecution-Amendment 2012-04-05 18 570
Prosecution-Amendment 2012-08-08 2 54
Prosecution-Amendment 2013-02-05 5 126
Correspondence 2013-10-07 2 65