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Patent 2576395 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2576395
(54) English Title: LAMPADAIRE D'ECLAIRAGE PUBLIC
(54) French Title: STREET LAMP
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E01F 09/615 (2016.01)
  • E04H 12/18 (2006.01)
  • F21V 21/116 (2006.01)
  • G09F 07/18 (2006.01)
(72) Inventors :
  • ADRIEN, YVES (France)
(73) Owners :
  • TECHNILUM
(71) Applicants :
  • TECHNILUM (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2012-10-23
(86) PCT Filing Date: 2005-08-08
(87) Open to Public Inspection: 2006-02-16
Examination requested: 2010-07-29
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/EP2005/053891
(87) International Publication Number: EP2005053891
(85) National Entry: 2007-02-08

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
04/51812 (France) 2004-08-09

Abstracts

English Abstract

The invention concerns a street lamp comprising a lamp post (1) and at least one accessory supporting member (10) supporting at least one accessory (20), said post (1) being cylindrical, at least one accessory supporting member (10) comprising manual adjusting means (30) for manually adjusting the position of at least one accessory supporting member (10) on said post (1), said adjusting means (30) enabling the height and/or position of said at least one accessory supporting member (10) to be adjusted on the azimuth or elevation axis relative to said post (1).


French Abstract


Lampadaire d'éclairage public comportant un mât de lampadaire (1) et au moins
un organe de support d'accessoires (10) supportant au moins un accessoire
(20), ledit mât (1) étant cylindrique, au moins un organe de support
d'accessoires (10) comportant des moyens de réglage manuels (30) permettant de
régler manuellement la position dudit au moins un organe de support
d'accessoires (10) sur ledit mât (1), lesdits moyens de réglage (30)
permettant de régler la hauteur et/ou la position, en site et/ou en azimut,
dudit au moins un organe de support d'accessoires (10) par rapport audit mât
(1).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


-5-
Revendications
1.- Lampadaire d'éclairage public comportant un mât de
lampadaire et au moins un organe de support d'accessoires supportant au
moins un accessoire, caractérisé en ce que ledit mât est cylindrique, au
moins un organe de support d'accessoires comportant des moyens de
réglage manuels permettant de régler manuellement la position dudit au
moins un organe de support d'accessoires sur ledit mât, lesdits moyens de
réglage permettant de régler la hauteur et la position, en site et en azimut,
dudit au moins un organe de support d'accessoires par rapport audit mât,
lesdits moyens de réglage comportant un taquet presseur actionné par un
levier déplaçable manuellement entre une position de verrouillage et une
position de réglage.
2.- Lampadaire selon la revendication 1, dans lequel ledit
levier est pivotable entre ladite position de verrouillage, fixant la position
de l'organe de support associé sur ledit mât et ladite position de réglage,
permettant un déplacement dudit organe de support sur ledit mât.
3.- Lampadaire selon la revendication 2, dans lequel ledit
levier est associé à des moyens de pression radiale coopérant avec ledit
mât, lesdits moyens de pression étant serrés fixement sur ledit mât
lorsque le levier est en position de verrouillage.
4.- Lampadaire selon la revendication 3, dans lequel lesdits
moyens de pression radiale comportent un manchon cylindrique disposé
autour dudit mât.
5.- Lampadaire selon la revendication 1, dans lequel le taquet
presseur, lorsque le levier est en position de verrouillage, comprime le mât
contre un manchon cylindrique externe disposé autour dudit mât.

-6-
6.- Lampadaire selon la revendication 1 ou 5, dans lequel ledit
taquet presseur agit en excentrique pour réaliser le serrage des moyens
de réglage lorsque le levier est déplacé en position de verrouillage.
7.- Lampadaire selon l'une quelconque des revendications 1 à 6,
dans lequel ledit au moins un accessoire est un élément d'éclairage.
8.- Lampadaire selon l'une quelconque des revendications 1 à 7,
dans lequel ledit au moins un accessoire est un élément de signalisation.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02576395 2007-02-08
WO 2006/015974 PCT/EP2005/053891
1
Lampadaire d'éclairage public
La présente invention concerne un ensemble de mobilier urbain, tel qu'un
lampadaire d'éclairage public.
Dans le domaine du mobilier urbain, et en particulier dans le domaine de
l'éclairage public, la demande est de plus en plus importante concernant un
mobilier urbain d'éclairage modulable suivant les milieux et les évènement
qu'ils
sont susceptible de couvrir. De même, sur une même voie, les lampadaires
d'éclairage public sont souvent identiques pour une question d'homothétie et
ce
même si cette voie s'élargit de temps en temps ou nécessite un éclairage plus
précis dans certaine zone. Ici aussi, des ensembles modulables permettant
notamment de régler la position du luminaire, est souhaitable.
La présente invention a donc pour but de fournir un ensemble de mobilier
urbain qui soit modulable, et en particulier réglable en hauteur et/ou en
inclinaison.
La présente invention a également pour but de fournir un tel ensemble de
mobilier urbain qui soit simple et peu coûteux à fabriquer et à assembler, qui
soit
simple à manipuler manuellement et qui présente une fiabilité des matériaux et
de la technique d'assemblage optimale.
La présente invention a donc pour objet un lampadaire d'éclairage public
tel que défini par la revendication 1.
Des caractéristiques avantageuses sont décrites dans les revendications
dépendantes.
D'autres caractéristiques et avantages de la présente invention
apparaîtront plus clairement au cours de la description détaillée suivante
d'un
mode de réalisation avantageux de celle-ci faite en référence aux dessins
joints
donnés à titre d'exemples non limitatifs, et sur lesquels :
- la figure 1 est une vue schématique en perspective d'un mât de
lampadaire selon un mode de réalisation avantageux de la
présente invention ; et
- la figure 2 est une vue schématique en perspective des moyens de
réglage selon un mode de réalisation avantageux de la présente

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WO 2006/015974 PCT/EP2005/053891
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invention, trois positions desdits moyens de réglage étant
simultanément représentées sur cette figure.
La figure 1 montre un mât de lampadaire auquel la présente invention
peut s'appliquer. Ce mât de lampadaire 1 est cylindrique et support plusieurs
organe de support d'accessoires 10 comportant chacun un ou plusieurs
accessoire(s) 20, qui en l'occurrence sont des éléments d'éclairage.
Selon l'invention, l'ensemble comporte des moyens de réglage manue130
qui permettent de régler manuellement et de manière simple la position et/ou
l'inclinaison de chaque organe de support d'accessoires 10 par rapport audit
mât
ou poteau 1, en particulier en site et/ou en azimut.
La figure 2 représente de manière plus détaillée ces moyens de réglage.
Avantageusement, on prévoit un levier 31 monté pivotant entre une position de
verrouillage et une position de réglage. La figure 2 représente
schématiquement
trois positions du levier, à savoir la position de verrouillage, dans laquelle
le
levier est complètement plaqué contre le mât 1, une position intermédiaire et
la
position de réglage dans laquelle le levier est pivoté en éloignement du mât
1.
Avantageusement, le levier 31 pivote autour d'un axe qui est excentré par
rapport au mât 1, c'est-à-dire qui n'est pas radial par rapport audit mât
cylindrique 1. Des moyens de pression radiale 32, 33 coopèrent
avantageusement avec le mât 1. Ces moyens de pression peuvent comprendre un
manchon cylindrique 33 disposé autour du mât 1, le déplacement du levier 31
vers sa position de verrouillage provoquant un serrage dudit manchon 33 autour
du mât 1.
Avantageusement, ledit levier coopère avec des moyens du type taquet
presseur 32. Lorsque le levier est abaissé en position de verrouillage, un
effort de
compression est exercé par le taquet presseur 32 pour comprimer le mât 1
contre
un manchon externe 33 solidaire de l'organe de support d'accessoires 10. Une
longueur appropriée du levier 31 permet de manipuler manuellement de manière
très aisée cet ensemble, tout en garantissant une fixation sure et fiable en
position
de verrouillage. Cette facilité de manipulation est particulièrement mise en
valeur lorsque le taquet presseur agit en excentrique. Avantageusement, la

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WO 2006/015974 PCT/EP2005/053891
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présente invention permet de régler non seulement la hauteur de l'organe de
support d'accessoires par rapport au mât 1, mais également son inclinaison.
La présente invention fournit donc un système de fixation d'accessoire, tel
qu'un luminaire, qui permet de régler facilement la hauteur et l'angle
d'exposition dudit accessoire par rapport à un mât cylindrique. L'invention
permet notamment de supporter plusieurs types d'éclairage (direct ou
indirect),
offre la possibilité de régler manuellement ces éléments d'éclairage par
rapport
au mât, permet également de régler l'angle des bras ou organe de support 10
desdits luminaires et permet d'intégrer plusieurs supports sur un seul mât. La
présente invention permet également d'utiliser des mâts cylindriques en
aluminium particulièrement résistant, l'organe de support d'accessoires 10
ainsi
que le manchon 33 assurant la fixation par serrage pouvant également être
réalisé en ce matériau. L'utilisation d'aluminium, notamment sous forme
d'alliage, est un gage absolu de résistance et garantit une qualité optimum en
évitant également les soudures pouvant présenter des points de faiblesse ou
pouvant être inesthétique.
Bien entendu, dans le cas d'un mât de lampadaire, les éléments
d'éclairage 20 sont généralement reliés avec l'intérieur du mât 1 par des
câbles, et
un système de poulie peut être prévu à l'intérieur dudit mât pour assurer un
suivi
ainsi qu'une protection du câble d'alimentation de l'élément d'éclairage
indépendamment de la hauteur choisie pour l'organe de support d'accessoires
10.
Bien que la présente invention ait été représentée en référence à un mode
de réalisation particulier de celle-ci, il est en entendu qu'elle ne se limite
pas à ce
mode de réalisation représenté sur les figures, mais qu'elle est au contraire
applicable à d'autres variantes envisageables pour l'homme du métier. Ainsi,
les
accessoires pourraient être des éléments de signalisation. D'autres variantes
sont
également envisageables. La forme externe du mât 1 peut également être
différente et comporter notamment des rainures ou profil décoratif, à
condition
qu'une forme globalement cylindrique soit maintenue. Par exemple, un profil
pouvant s'inscrire dans un cylindre fictif est envisageable. De même, la forme

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WO 2006/015974 PCT/EP2005/053891
4
spécifique du levier pourrait être différente. D'autres modifications sont
également envisageables sans sortir du cadre de la présente invention tel que
défini par les revendications annexées.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2022-03-01
Letter Sent 2021-08-09
Letter Sent 2021-03-01
Letter Sent 2020-08-31
Inactive: COVID 19 - Deadline extended 2020-08-19
Inactive: COVID 19 - Deadline extended 2020-08-06
Common Representative Appointed 2019-10-30
Common Representative Appointed 2019-10-30
Inactive: IPC deactivated 2019-01-19
Inactive: First IPC assigned 2018-04-11
Inactive: IPC assigned 2018-04-11
Inactive: IPC assigned 2018-04-11
Inactive: IPC expired 2016-01-01
Grant by Issuance 2012-10-23
Inactive: Cover page published 2012-10-22
Pre-grant 2012-08-07
Inactive: Final fee received 2012-08-07
Notice of Allowance is Issued 2012-05-09
Notice of Allowance is Issued 2012-05-09
Letter Sent 2012-05-09
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2012-04-30
Amendment Received - Voluntary Amendment 2012-04-04
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2011-10-18
Letter Sent 2010-08-10
Request for Examination Received 2010-07-29
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2010-07-29
All Requirements for Examination Determined Compliant 2010-07-29
Amendment Received - Voluntary Amendment 2010-07-29
Letter Sent 2008-03-20
Inactive: IPRP received 2008-02-19
Inactive: Correspondence - Transfer 2008-01-08
Inactive: Cover page published 2007-04-24
Inactive: Courtesy letter - Evidence 2007-04-17
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2007-04-10
Application Received - PCT 2007-03-01
National Entry Requirements Determined Compliant 2007-02-08
Application Published (Open to Public Inspection) 2006-02-16

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 2012-07-06

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Owners on Record

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Current Owners on Record
TECHNILUM
Past Owners on Record
YVES ADRIEN
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Documents

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 2007-02-07 4 163
Representative drawing 2007-02-07 1 7
Claims 2007-02-07 2 61
Abstract 2007-02-07 2 72
Drawings 2007-02-07 2 24
Claims 2012-04-03 2 53
Representative drawing 2012-10-01 1 4
Notice of National Entry 2007-04-09 1 192
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2008-03-19 1 105
Reminder - Request for Examination 2010-04-11 1 121
Acknowledgement of Request for Examination 2010-08-09 1 178
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2012-05-08 1 163
Commissioner's Notice - Maintenance Fee for a Patent Not Paid 2020-10-18 1 548
Courtesy - Patent Term Deemed Expired 2021-03-28 1 540
Commissioner's Notice - Maintenance Fee for a Patent Not Paid 2021-09-19 1 554
PCT 2007-02-07 4 120
Correspondence 2007-04-09 1 30
PCT 2007-02-08 5 146
Correspondence 2012-08-06 2 70