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Patent 2609525 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2609525
(54) English Title: MOBILE PROTECTIVE HELMET WITH MOBILE VISOR
(54) French Title: CASQUE DE PROTECTION A VISIERE MOBILE
Status: Granted
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A42B 3/32 (2006.01)
  • A42B 3/22 (2006.01)
(72) Inventors :
  • MORIN, CLAUDE (France)
(73) Owners :
  • CBM DISTRIBUTION (France)
(71) Applicants :
  • CBM DISTRIBUTION (France)
(74) Agent: MARTINEAU IP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2014-10-14
(86) PCT Filing Date: 2006-05-26
(87) Open to Public Inspection: 2006-12-07
Examination requested: 2011-05-24
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/EP2006/062641
(87) International Publication Number: WO2006/128833
(85) National Entry: 2007-11-22

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
05/51488 France 2005-06-03

Abstracts

English Abstract

The invention concerns a protective helmet comprising a shell (1) whereon are rotatably mounted a visor (2) and a chin strap (3), the lower portion of the visor (2) being urged to rest on a zone (4) of the chin strap (3) when they are lowered and the chin strap (3) capable of being raised about the visor (2). The invention is characterized in that the helmet is such that it comprises additional means for moving the visor (2) configured to bring its lower edge closer to or move it away from the raising trajectory of the support zone (4) on the chin strap (3).


French Abstract

La présente invention concerne un casque de protection comportant une coque (1) sur laquelle sont montés en rotation un écran (2) et une mentonnière (3), la portion inférieure de l'écran (2) venant en appui sur une zone (4) de la mentonnière (3) lorsqu'ils sont abaissés et la mentonnière (3) étant relevable autour de l'écran (2). Selon l'invention, le casque est tel qu'il comporte des moyens de mobilité additionnelle de l'écran (2) configurés pour approcher ou éloigner son bord inférieur de la trajectoire de relevage de la zone d'appui (4) sur la mentonnière (3).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


REVENDICATIONS
1. Casque de protection comportant une coque (1) sur laquelle sont
montés en rotation un écran (2) et une mentonnière (3), la portion inférieure
de
l'écran (2) venant en appui sur une zone (4) de la mentonnière (3) lorsqu'il
sont
abaissés et la mentonnière (3) étant relevable autour de l'écran (2),
caractérisé
par le fait
qu'il comporte des moyens de mobilité additionnelle de l'écran (2)
configurés pour approcher ou éloigner son bord inférieur de la trajectoire de
relevage de la zone d'appui (4) sur la mentonnière (3).
2. Casque selon la revendication 1 dans lequel
les moyens de mobilité additionnelle sont des moyens d'inclinaison de
l'écran (2).
3. Casque selon la revendication 2 dans lequel
les moyens d'inclinaison comportent, au niveau de chaque flanc (6) de la
coque (1), une biellette (7) montée pivotante à l'une de ses extrémités sur
l'écran (2) et à l'autre extrémité sur un axe de rotation (5) de l'écran (2)
sur la
coque (1).
4. Casque selon la revendication 3
qui comporte, au niveau de chaque flanc (6), un support latéral (8)
solidaire de l'écran (2) et présentant un trou oblong (9) de guidage de l'axe
de
rotation (5).
5. Casque selon l'une quelconque des revendications 1 à 4
qui comporte des moyens d'asservissement de la mobilité additionnelle
de l'écran (2) avec le relèvement de la mentonnière (3).
6. Casque selon l'une quelconque des revendications 1 à 5
qui comporte des moyens d'asservissement de la rotation de l'écran (2)
relativement à la coque (1) avec le relèvement de la mentonnière (3).
7. Casque selon la revendication 4
qui comporte des moyens d'asservissement de la rotation et de
l'inclinaison de l'écran (2) avec le relèvement de la mentonnière (3), lesdits

moyens comportant :



- une came (10) montée en rotation sur la coque (1) et des
moyens d'entraînement configurés pour entraîner la came (10)
en rotation par la rotation de la mentonnière (3) durant une
première phase de son relèvement,
- au moins un doigt (11) solidaire de la came (10) et qui exerce
un appui sur une surface d'appui (22) de la biellette (7) de sorte
à entraîner la biellette (7) et l'écran (2) en rotation,
- une cavité (15) formée dans la came (10) et apte à s'appliquer
sur une butée haute (17) et une butée basse (18) encadrant le
trou oblong (9) de sorte à entraîner le support latéral (8) autour
de l'axe de rotation.
8. Casque selon la revendication 7
dans lequel les moyens d'entraînement comportent un organe
d'entraînement (13) solidaire de la came (10) et guidé dans un chemin de
déplacement (14) formé dans une pièce d'entraînement (19) solidaire de la
mentonnière (3), ledit chemin de déplacement (14) comportant une partie
sensiblement radiale (14a) au sein de laquelle l'organe d'entraînement (13)
est
entraîné en rotation et une partie sensiblement tangentielle (14b) au sein de
laquelle l'organe d'entraînement (13) n'est pas entraîné en rotation.
9. Casque selon la revendication 7 ou la revendication 8
dans lequel la came (10) comporte un doigt (12) apte à exercer un appui
sur une deuxième surface d'appui (23) de la biellette (7) de sorte à entraîner
la
biellette (7) et l'écran (2) en rotation dans un mouvement de relèvement
lorsque
la mentonnière (3) est mue en abaissement et que l'écran (2) est abaissé.
10. Casque selon l'une quelconque des revendications 6 à 9
dans lequel les moyens d'asservissement de la rotation de l'écran (2)
relativement à la coque (1) avec le relèvement de la mentonnière (3) sont
configurés pour engendrer une vitesse angulaire plus élevée pour l'écran (2)
que pour la mentonnière (3).
11. Casque selon l'une quelconque des revendications 1 à 10 dans
lequel l'écran (2) et la mentonnière (3) ont le même axe de rotation (5) par
rapport à la coque (1).

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.



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WO 2006/128833 PCT/EP2006/062641

Description
Casque de protection à visière mobile

[001] La présente invention concerne un casque de protection comportant, de
façon
générale, une coque sur laquelle sont montés en rotation un écran et une
mentonnière.
[002] Le casque selon l'invention est en particulier destiné aux motocyclistes
désireux de
disposer d'un casque du type intégral, c'est-à-dire permettant une protection
complète
de la tête du motocycliste, par la présence d'une partie de protection du
menton ci-
après dénommée mentonnière, tout en préservant une possibilité de modification
de la
configuration du casque par mobilité de la mentonnière et de la visière.
[003] On connaît du document EP-A-993 784 un casque de protection notamment
utilisable en motocyclisme comprenant un écran monté sur la coque du casque,
une
mentonnière attachée à la coque et apte à être relevée par dessus l'écran vers
l'arrière
de la coque par un mouvement de rotation. Suivant cette antériorité, la
mentonnière
possède un axe de rotation décalé vers le haut par rapport à l'axe de l'écran
pour un
relèvement de la mentonnière sans frottement sur l'écran. Suivant cette
disposition, il
convient que la visière s'appuie, par son extrémité inférieure, sur une zone
interne de la
mentonnière.
[004] Il existe un besoin de proposer un casque à mentonnière et à visière
mobiles par
relèvement permettant d'assurer un appui de l'écran sur la mentonnière
efficace,
notamment pour des questions d'étanchéité en position abaissée tout en
permettant un
relèvement aisé de la mentonnière au-dessus de l'écran.
[005] Un but de l'invention est de proposer une solution à ce problème.
[006] De cette façon, l'invention est à même de permettre une bonne
coopération de la
mentonnière et de la visière en position abaissées pour une étanchéité
parfaite. En
particulier, suivant un mode préféré de réalisation de l'invention, l'écran
peut coopérer
avec une portion externe de la mentonnière qui dispose d'un rebord en arrière
de la
visière permettant de la bloquer parfaitement et d'optimiser l'étanchéité.
[007] Suivant un mode préféré de réalisation de l'invention, l'écran est non
seulement
monté rotatif relativement à la coque mais présente aussi une mobilité
additionnelle en
inclinaison suivant un axe de rotation distinct de celui de sa rotation
relativement à la
coque pour pouvoir modifier son inclinaison de sorte à ce que l'écran
s'esquive de la
trajectoire de relèvement de la mentonnière.
[008] Suivant une autre possibilité avantageuse de l'invention, la mobilité de
l'écran est
asservie à celle de la mentonnière de sorte à ce que le relèvement de la
mentonnière
produise simultanément celui de l'écran. En outre, on peut configurer les
moyens
d'asservissement pour que le relèvement de l'écran soit plus rapide que celui
de la
mentonnière, ce qui permet dès une première phase de relèvement de la
mentonnière


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de libérer sa trajectoire de la présence de l'écran.
[009] On notera que, suivant l'invention, de nombreuses possibilités de
configuration de
casque sont possibles notamment dans la coopération de la mentonnière et de
l'écran.
[010] D'autres buts et avantages apparaîtront au cours de la description qui
suit d'un
mode préféré de réalisation de l'invention qui n'en n'est cependant pas
limitatif.
[011] La présente invention concerne un casque de protection comportant une
coque sur
laquelle sont montés en rotation un écran et une mentonnière, la portion
inférieure de
l'écran venant en appui sur une zone de la mentonnière lorsqu'ils sont
abaissés et la
mentonnière étant relevable autour de l'écran. Suivant l'invention, le casque
est tel
qu'il comporte des moyens de mobilité additionnelle de l'écran configurés pour
approcher ou éloigner son bord inférieur de la trajectoire de relevage de la
zone
d'appui sur la mentonnière.
[012] Selon l'invention, ce casque peut se présenter suivant les modes de
réalisation
préférés introduits ci-après :
[013] - les moyens de mobilité additionnelle sont des moyens d'inclinaison de
l'écran,
[014] - les moyens d'inclinaison comportent, au niveau de chaque flanc de la
coque, une
biellette montée pivotante à l'une de ses extrémités sur l'écran et à l'autre
extrémité sur
l'axe de rotation de l'écran sur la coque,
[015] - il comporte, au niveau de chaque flanc, un support latéral solidaire
de l'écran et
présentant un trou oblong de guidage de l'axe de rotation,
[016] - il comporte des moyens d'asservissement de la mobilité additionnelle
de l'écran
avec le relèvement de la mentonnière,
[017] - comporte des moyens d'asservissement de la rotation de l'écran
relativement à la
coque avec le relèvement de la mentonnière,
[018] - il comporte des moyens d'asservissement de la rotation et de
l'inclinaison de
l'écran avec le relèvement de la mentonnière, lesdits moyens comportant :
- une came montée en rotation sur la coque et des moyens d'entraînement
configurés pour entraîner la came en rotation par la rotation de la
mentonnière
durant une première phase de son relèvement,
- au moins un doigt solidaire de la came et qui exerce un appui sur une
surface
d'appui de la biellette de sorte à entraîner la biellette et l'écran en
rotation,
- une cavité formée dans la came et apte à s'appliquer sur une butée haute et
une butée basse encadrant le trou oblong de sorte à entraîner le support
latéral
autour de l'axe de rotation,
[019] - les moyens d'entraînement comportent un organe d'entraînement
solidaire de la
came et guidé dans un chemin de déplacement formé dans une pièce
d'entraînement
solidaire de la mentonnière, ledit chemin de déplacement comportant une partie
sen-
siblement radiale au sein de laquelle l'organe d'entraînement est entraîné en
rotation et


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une partie sensiblement tangentielle au sein de laquelle l'organe
d'entraînement n' est
pas entraîné en rotation,
[020] - la came comporte un doigt apte à exercer un appui sur une surface
d'appui de la
biellette de sorte à entraîner la biellette et l'écran en rotation dans un
mouvement de
relèvement lorsque la mentonnière est mue en abaissement et que l'écran est
abaissé,
[0211 - les moyens d' asservissement de la rotation de l'écran relativement à
la coque avec
le relèvement de la mentonnière sont configurés pour engendrer une vitesse
angulaire
plus élevée pour l'écran que pour la mentonnière.
[022] Les dessins ci-joints sont donnés à titre d'exemples et ne sont pas
limitatifs de
l'invention. Ils représentent seulement un mode de réalisation de l'invention
et
permettront de la comprendre aisément.
[023] La figure 1 montre une vue latérale d'un casque selon l'invention avec
la
mentonnière et l'écran abaissés en position active.
[024] La figure 2 montre une première phase de mouvement de l'écran et de la
mentonnière.
[025] La figure 3 montre une phase ultérieure avec une mobilité additionnelle
de l'écran.
[026] La figure 4 montre une position plus relevée de la mentonnière
relativement à la
coque.
[027] La figure 5 montre un rabaissement de l'écran lorsque la mentonnière est
escamotée.
[028] La figure 6 illustre le retour de la mentonnière par-dessus la coque et
la figure 7
montre une position de mentonnière parvenant jusqu'à sa position abaissée avec
une
mobilité de l'écran.
[029] Les figures 8 à 12 montrent successivement une vue de la biellette, de
l'écran, du
support latéral, de la came et de la mentonnière coopérant dans l'invention.
[030] En référence à la figure 1 et de façon connue en soi, l'invention se
présente sous la
forme d'un casque comportant une coque 1 de protection de la partie antérieure
de la
tête d'un motocycliste. Au niveau de chaque flanc 6 de la coque 1, des moyens
de
montage d'une mentonnière 3 et d'un écran 2 sont présents. Plus précisément,
la
mentonnière 3 et l'écran 2 sont articulés relativement à la coque 1 par l'
intermédiaire
d'un axe de rotation 5. Dans le cas illustré, il s'agit d'un axe de rotation
unique pour la
mentonnière et l'écran.
[031] En position abaissée, la portion inférieure de l'écran 2 est en appui
sur une zone 4
formée sensiblement sur la partie supérieure de la mentonnière 3. Plus
précisément,
dans le cas illustré et tel qu'apparaissant en figure 2 notamment, la zone
d'appui 4
comporte un rebord 21 devant lequel vient se positionner la portion inférieure
de l'écra
n 2. Dans ce cas de figure, l'étanchéité et la résistance mécanique de
l'ensemble sont
très importantes. En effet, la visière 2, dans sa portion inférieure, est
parfaitement


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maintenue par la mentonnière au niveau de la zone d'appui 4 comportant le
rebord 21.
[032] Pour permettre le relèvement de la mentonnière 3 sans frottement sur la
surface
extérieure de l'écran 2,1'écran 2 possède une mobilité additionnelle
permettant
d'approcher ou d'éloigner son bord inférieur de la trajectoire de relevage de
la zone
d'appui 4 de la mentonnière 3.
[033] Dans l'exemple représenté, la mobilité additionnelle est une inclinaison
de l'écran 2
produite suivant un axe de rotation distinct de l'axe 5.
[034] Ainsi, tel que représenté en figure 3, les moyens d'inclinaison
permettent une
rentrée du bord inférieur de l'écran avant que la mentonnière 3 ne soit amenée
à passer
au dessus de l'écran 2.
[035] On a représenté aux différentes figures un exemple de réalisation des
moyens
d'inclinaison. Dans ce cadre, au niveau de chaque flanc 6 de la coque 1, une
biellette 7
est montée pivotante à l'une de ses extrémités sur l'écran 2 et est montée à
rotation à
son autre extrémité sur l'axe de rotation 5. On comprend alors aisément qu'une
mobilité additionnelle en rotation est produite pour l'écran au moyen de cette
biellette
7.
[036] Ainsi, lors du mouvement de relèvement de l'écran 2, une rotation autour
de l'axe 5
est produite, comme présenté en figure 2, puis ou simultanément, une
inclinaison telle
que représentée en figure 3.
[037] Il est avantageux de limiter les possibilités de débattement angulaire
entre la
biellette 7 et l'écran 2 de sorte à limiter le mouvement.
[038] Toujours en référence aux figures, un support latéral 8 est présent au
niveau de
chaque flanc 6 et est formé de façon solidaire à l'écran 2 dont il peut être
le simple pro-
longement. Le support latéral présente un trou oblong 9 permettant le guidage
en son
sein de l'axe de rotation 5.
[039] La mobilité de l'écran 2 tant en rotation autour de l'axe 5 qu'en
inclinaison par
l' intermédiaire de la biellette 7 peut être produite par une action manuelle
de
l'utilisateur. Cependant, il est avantageux que le déplacement de l'écran soit
engendré
automatiquement lors du relèvement de la mentonnière 3.
[040] On décrit à cet effet ci-après des moyens d' asservissement du
déplacement de
l'écran 2 tant dans sa rotation relativement à la coque 1 que dans sa mobilité
addi-
tionnelle en inclinaison. Le cas représenté n' est pas limitatif et 1'
asservissement
pourrait par exemple ne concerner que la mobilité additionnelle ou la rotation
de
l'écran. Par ailleurs, les moyens d' asservissement ici proposés peuvent
convenir à
1' entraînement d'un écran 2 ne présentant pas de mobilité additionnelle.
[041] Les moyens d'asservissement ici illustrés présentent des moyens
solidaires de la
mentonnière 3 aptes à engendrer un effort d'entraînement de l'écran 2 par
l' intermédiaire d'une came 10.


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[042] La came 10 est positionnée entre l'écran 2 et la mentonnière 3 et est
masquée par le
flanc de la mentonnière 3. La came 10 est montée en rotation sur la coque 1
par un axe
16.
[043] Solidairement au flanc de la mentonnière 3, on forme une pièce
d'entraînement 19,
ici sensiblement circulaire même si cette forme n'est pas limitative, et
présentant un
chemin de déplacement 14 pour un organe d'entraînement 13 solidaire de la came
10.
[044] Cette pièce 19 peut être rapportée à la mentonnière 3 ou encore être
monobloc avec
celle-ci dont elle constitue alors une partie.
[045] Le chemin 14 présente une partie radiale 14a qui, lorsque l'organe
d'entraînement
13 est positionné dans cette partie, permet à la pièce 19 d'exercer un effort
d'entraînement sur la came 10. Le chemin 14 présente également une partie tan-
gentielle 14b dans laquelle, de par l'orientation tangentielle du chemin
relativement au
sens du mouvement de rotation de la pièce 19, aucun effort n'est transmis à
l'organe
d'entraînement 13.
[046] Ainsi, la came 10 est entraînée lors d'une première phase de relèvement
de la
mentonnière 3, lorsque l'organe d'entraînement 13 est présent dans la partie
radiale
14a du chemin de déplacement 14 de la pièce 19. Dans une phase ultérieure de
relèvement, après la poursuite de la rotation de la pièce 19,1' organe 13
parvient
jusqu'à la partie tangentielle 14b du chemin de déplacement 14 de la pièce 19,
ce qui
ne produit plus de rotation de la came 10.
[047] Une cavité 15 est ménagée dans la came 10 de sorte à former une paroi
d'application et de guidage pour des butées haute 17 et basse 18 réalisées en
relief aux
deux extrémités du trou oblong 9 du support latéral 8.
[048] La coopération des butées 17, 18 et de la cavité 15 assure l'évolution
de la position
du support latéral 8 par rapport à l'axe de rotation 5. En figure 1,1' axe de
rotation 5 se
situe au niveau de la butée haute 17, ce qui produit une position active dans
laquelle la
biellette 7 et le support latéral 8 ne sont pas inclinés relativement. En
figure 2,1' axe 5 a
évolué dans le trou oblong 9 et parvient, en figure 3, jusqu'à la butée basse
18. Dans
cette dernière situation, l'inclinaison de l'écran est maximale, ce que révèle
le décalage
angulaire de la biellette 7 par rapport au support latéral 8.
[049] Outre l'inclinaison ainsi produite pour l'écran 2, la came 10 permet le
relèvement
de l'écran 2 autour de la coque 1.
[050] A cet effet, la came 10 comporte un doigt 11 situé vers son bord
supérieur et apte à
exercer un effort sur une surface d'appui 22 en forme de crochet formée sur la
biellette
7 de sorte à ce que le doigt 11 pousse sur la surface 221orsque la came 10 est
activée
en rotation par un relèvement de la mentonnière 3. La figure 2 montre cette
phase de
poussée.
[051] Après le relèvement complet de l'écran 2, une butée non représentée est
avanta-


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geusement constituée pour limiter le relèvement.
[052] A titre avantageux, on configure les différents éléments cinématiques du
système ici
décrit pour provoquer un déplacement angulaire plus rapide de l'écran 2
relativement à
la mentonnière 3. Cela se produit, en particulier, par positionnement du point
de
contact doigt 11 / surface 22 à proximité de l'axe de rotation 5 de sorte à
générer un
déplacement angulaire important à partir d'un faible déplacement tangentiel
des
éléments d' entraînement.
[053] Le cas illustré correspond à ce mode de réalisation.
[054] Les figures 1 à 7 montrent des phases successives d'utilisation du caque
de
protection ici décrit.
[055] Ainsi, en figure 1, la mentonnière 3 et l'écran 2 sont en position
abaissée de
protection active.
[056] En figure 2,1'utilisateur a amorcé un relèvement de la mentonnière, ce
qui produit,
plus rapidement, un relèvement de l'écran 2.
[057] Au stade de la figure 3, après un relèvement de l'écran 2 suivant l'axe
5, ce dernier
subit une mobilité additionnelle permettant de faire rentrer son bord
inférieur re-
lativement à la trajectoire de relèvement de la zone d'appui 4 de la
mentonnière 3.
[058] La mentonnière 3 peut alors être librement relevée sans aucun frottement
sur l'écran
2.
[059] On peut par exemple parvenir jusqu'à la position illustrée en figure 4.
[060] On a représenté en figure 5 une possibilité selon laquelle l'utilisateur
utilise le
casque en position jet dans laquelle l'écran 2 est rabattu mais la
mentonnière 3
reste inactive.
[061] En figure 6,1'utilisateur a, suite à cette position, opéré un
rabaissement de la
mentonnière 3. Au retour de la mentonnière 3,1' organe d'entraînement 13
reprend la
portion tangentielle 14b du chemin 14 jusqu'au moment où il retrouve la partie
radiale
14a qui lui est sensiblement perpendiculaire. Cela provoque l'action inverse
de
basculement de la came 10 vers le bas de façon rapide.
[062] Pour permettre un retour de la mentonnière 3 en position abaissée alors
que l'écran
2 est déjà abaissé, un mécanisme permet le relevage préalable de l'écran, tel
que
montré en figure 6.
[063] Plus précisément, un doigt 12 est formé sur la came 10 pour coopérer
avec une
surface 23 formée à 1'arrière de la biellette 7 de sorte que le doigt 12
pousse la surface
231orsque la came 10 est actionnée en rotation par abaissement de la
mentonnière 3.
[064] En fin de rotation, le doigt 12 s'échappe de la surface 23 permettant
alors à l'écran
2 d'être rabaissé et appliqué sur la zone 4.
[065] On retrouve alors la position initiale présentée à la figure 1 et à la
figure 7.
[066] En position basse, la mentonnière 3 est maintenue en position par une
butée


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inférieure telle un ergot 24. Un système de verrouillage est avantageusement
prévu
pour fixer en position la mentonnière dans cette position.
[067] REFERENCES
1. Coque
2. Ecran
3. Mentonnière
4. Zone d'appui
5. Axe de rotation
6. Flanc de coque
7. Biellette
8. Support latéral
9. Trou oblong du support latéral
10. Came
11. Doigt
12. Doigt
13. Organe d'entraînement
14. Chemin de déplacement
[068] 14a. Partie radiale
[069] 14b. Partie tangentielle
[070] 15. Cavité
[071] 16. Axe de rotation de came
[072] 17. Butée haute
[073] 18. Butée basse
[074] 19. Pièce d'entraînement
[075] 21. Rebord
[076] 22. Surface d'appui de relevage
[077] 23. Surface d'appui d'abaissement
[078] 24. Ergot

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Administrative Status , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2014-10-14
(86) PCT Filing Date 2006-05-26
(87) PCT Publication Date 2006-12-07
(85) National Entry 2007-11-22
Examination Requested 2011-05-24
(45) Issued 2014-10-14

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

Last Payment of $473.65 was received on 2023-05-24


 Upcoming maintenance fee amounts

Description Date Amount
Next Payment if small entity fee 2024-05-27 $253.00
Next Payment if standard fee 2024-05-27 $624.00

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $400.00 2007-11-22
Registration of a document - section 124 $100.00 2008-04-03
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2008-05-26 $100.00 2008-05-01
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2009-05-26 $100.00 2009-05-21
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2010-05-26 $100.00 2010-04-29
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2011-05-26 $200.00 2011-05-06
Request for Examination $800.00 2011-05-24
Maintenance Fee - Application - New Act 6 2012-05-28 $200.00 2012-04-19
Maintenance Fee - Application - New Act 7 2013-05-27 $200.00 2013-04-18
Maintenance Fee - Application - New Act 8 2014-05-26 $200.00 2014-04-23
Final Fee $300.00 2014-07-31
Maintenance Fee - Patent - New Act 9 2015-05-26 $200.00 2015-04-23
Maintenance Fee - Patent - New Act 10 2016-05-26 $250.00 2016-04-28
Maintenance Fee - Patent - New Act 11 2017-05-26 $250.00 2017-04-13
Maintenance Fee - Patent - New Act 12 2018-05-28 $250.00 2018-04-26
Maintenance Fee - Patent - New Act 13 2019-05-27 $250.00 2019-04-11
Maintenance Fee - Patent - New Act 14 2020-08-31 $250.00 2020-11-17
Late Fee for failure to pay new-style Patent Maintenance Fee 2020-11-17 $150.00 2020-11-17
Maintenance Fee - Patent - New Act 15 2021-05-26 $459.00 2021-04-28
Maintenance Fee - Patent - New Act 16 2022-05-26 $458.08 2022-04-11
Maintenance Fee - Patent - New Act 17 2023-05-26 $473.65 2023-05-24
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
CBM DISTRIBUTION
Past Owners on Record
MORIN, CLAUDE
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Maintenance Fee Payment 2020-11-17 1 33
Maintenance Fee Payment 2023-05-24 1 33
Abstract 2007-11-22 2 79
Claims 2007-11-22 2 80
Drawings 2007-11-22 8 99
Description 2007-11-22 7 383
Representative Drawing 2007-11-22 1 12
Cover Page 2008-02-20 1 40
Claims 2013-07-10 2 82
Claims 2013-10-03 2 84
Representative Drawing 2014-09-16 1 11
Cover Page 2014-09-16 2 42
PCT 2007-11-22 2 72
Assignment 2007-11-22 3 107
Maintenance Fee Payment 2018-04-26 1 70
Correspondence 2008-02-13 1 26
Correspondence 2008-04-03 1 21
Assignment 2008-04-03 4 148
Correspondence 2008-06-11 1 18
Assignment 2008-07-03 1 27
Fees 2008-05-01 1 34
Correspondence 2009-03-05 1 14
Fees 2009-05-21 1 30
Fees 2010-04-29 1 32
Fees 2011-05-06 1 32
Prosecution-Amendment 2011-05-24 1 32
Prosecution-Amendment 2011-08-25 1 29
Fees 2012-04-19 1 30
Fees 2013-04-18 1 30
Correspondence 2014-07-31 1 33
Prosecution-Amendment 2013-01-25 3 88
Fees 2014-04-23 1 29
Prosecution-Amendment 2013-07-10 5 198
Prosecution-Amendment 2013-09-23 2 48
Prosecution-Amendment 2013-10-03 3 115
Fees 2015-04-23 1 51
Maintenance Fee Payment 2016-04-28 1 69
Maintenance Fee Payment 2017-04-13 1 67