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Patent 2626051 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2626051
(54) English Title: CLOSURE DEVICE FOR A DRINK OR LIQUID CONTAINER
(54) French Title: DISPOSITIF DE FERMETURE POUR CONTENEUR DE BOISSON OU AUTRE LIQUIDE
Status: Dead
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 47/06 (2006.01)
  • B65D 51/22 (2006.01)
(72) Inventors :
  • SON, PAUL (Belgium)
(73) Owners :
  • SON, PAUL (Belgium)
(71) Applicants :
  • SON, PAUL (Belgium)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2006-10-20
(87) Open to Public Inspection: 2007-04-26
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/BE2006/000118
(87) International Publication Number: WO2007/045054
(85) National Entry: 2008-04-15

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
2005/0517 Belgium 2005-10-21

Abstracts

English Abstract

The invention relates to a device (10) comprising a pouring tube (17) which can raised once a sealing cap (13) has been opened and which can then be lowered along with the cap in order to seal the container such as to preserve the remainder of the drink for later consumption. According to the invention, a locking device (18, 19), which breaks when the cap is first opened, informs the buyer or consumer that the container is intact or, on the contrary, that it has been opened. The security closure device always maintains the pouring tube in a food-grade hygienic condition and the contents of the container free of any impurities or external contamination. The inventive thin device is fixed simply to the top of any standard container and, in particular, to any carton made from cardboard or a similar material.


French Abstract




Un dispositif (10) muni d'un tube verseur (17) qui peut être relevé après
ouverture d'un opercule d'obturation (13) et qui peut ensuite être rabattu
ainsi que l'opercule afin de refermer hermétiquement un conteneur de manière à
conserver une partie restante de la boisson pour une consommation ultérieure.
Un dispositif de verrouillage (18, 19) qui se brise lorsque l'opercule est
ouvert pour la première fois renseigne l'acheteur ou le consommateur que le
conteneur est intact ou au contraire qu'il a déjà été ouvert. Ce dispositif de
fermeture de sécurité maintient toujours le tube verseur dans un état
d'hygiène de qualité alimentaire et le contenu du conteneur exempt de toute
souillure ou contamination extérieure. Ce dispositif de fermeture de sécurité,
de faible épaisseur, se fixe simplement sur le dessus de tout conteneur
courant et, notamment, sur toute boîte en carton ou matière analogue.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.



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Revendications

1. Dispositif de fermeture pour conteneur de boisson ou autre liquide,
comprenant
une base (11) présentant une cavité (20) dont le fond est percé d'une
ouverture
(21) , un opercule d'obturation (13) attaché à la base par un élément
charnière de
manière à pouvoir pivoter entre une position abaissée sur le dessus de la base

et une position relevée vers l'extérieur de la base, et un tube verseur
relativement rigide (17) ayant une extrémité libre et une extrémité attachée à
la
base par un élément charnière de manière à pouvoir pivoter entre une position
abaissée et une position relevée vers le dessus de la base (11), la partie du
pourtour du tube verseur (17), qui n'est pas attachée à la base (11), étant
reliée à
une partie du périmètre de ladite ouverture (21) par une membrane d'étanchéité

souple (22), caractérisé en ce que la face supérieure de la base (11) présente
un
rebord saillant (12) le long du pourtour de la cavité (20), et la face
intérieure de
l'opercule (13) présente un rebord (15) saillant le long de son pourtour qui
n'est
pas attaché à la base de manière à envelopper au moins une partie du rebord
saillant (12) de la base (11) lorsque l'opercule se trouve en position
abaissée par-
dessus le tube verseur (17) en position abaissée, ledit rebord (15) étant
relié à la
base (11) par un élément de sécurité (18) solidaire de la base, ledit élément
de
verrouillage se brisant lorsque l'extrémité libre de l'opercule (13) se trouve

soulevée pour ouvrir l'opercule.

2. Dispositif suivant la revendication 1, caractérisé en ce que l'élément de
sécurité
(18) fait saillie extérieurement au rebord saillant (12) de la base (11) de
manière
que son extrémité se trouve accrochée dans un orifice (19) formé dans le
rebord
(15) de l'opercule (13).

3. Dispositif suivant l'une quelconque des revendications précédentes,
caractérisé
en ce que l'extrémité inférieure du tube verseur (17) présente une extension
(24)
qui se loge dans un évidement (26) ménagé dans la base (11) lorsque le tube
verseur est en position abaissée, l'extrémité de ladite extension (24) portant
une
pointe (25), ladite extension (24) venant s'étendre en dessous de la face
inférieure de la base (11) lorsque le tube verseur (17) est amené dans sa
position
relevée.



9

4. Dispositif suivant l'une quelconque des revendications précédentes,
caractérisé
en ce qu'il est moulé d'une pièce.

5. Dispositif suivant l'une quelconque des revendications précédentes,
caractérisé
en ce que la base plane (11) est formée pour présenter au moins un trou
d'aération à l'intérieur de la cavité (20), ledit trou d'aération étant obturé
lorsque
l'opercule ou le tube verseur se trouve en position abaissée.

6. Conteneur de boisson muni d'un dispositif de fermeture suivant l'une
quelconque
des revendications précédentes.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.



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Dispositif de fermeture pour conteneur de boisson ou autre liquide

La présente invention est relative aux conteneurs de boisson ou autre liquide
et elle
concerne en particulier un dispositif de fermeture pour de tels conteneurs,
par exemple
des boîtes en carton ou matière analogue.

La surface extérieure des conteneurs de boisson est habituellement contaminée
par
des souillures et des pollutions de toutes sortes résultant de l'entreposage
et des
manipulations diverses pendant le conditionnement, le transport et le stockage
des
conteneurs.

Dans les réseaux de distribution, par exemple, les conteneurs de boisson sont
manipulés à maintes reprises par des personnes différentes et dans les
réfrigérateurs
des grandes surfaces, les conteneurs se trouvent manipulés par un grand nombre
de clients, notamment pour en apprécier l'état de fraîcheur. En outre, les
conteneurs sont souvent posés à même le sol et se trouvent ainsi à portée
d'animaux ou peuvent venir en contact avec des produits chimiques, des
détritus, des
graisses, des huiles, etc. Tout cela fait que les conteneurs de boisson sont
généralement d'une hygiène douteuse.

D'autre part, dans le cas d'un conteneur de boisson ou autre liquide réalisé
sous la
forme d'une boîte, il arrive souvent que, lorsque la boîte a été ouverte et
est inclinée
par le consommateur pour en verser le contenu dans un verre ou un autre
récipient, du
liquide coule sur la boîte et se répande autour du récipient.

Afin de protéger le contenu d'un conteneur des souillures et contaminations
lorsqu'il
est consommé ou versé dans un récipient, il a déjà été proposé de munir le
conteneur
de produit alimentaire d'un tube verseur ou d'un tube servant de goulot
pouvant
pivoter entre une position abaissée dans laquelle son conduit n'est pas en
communication avec l'intérieur du conteneur et une position relevée dans
laquelle
son condùit se trouve en communication avec l'intérieur du conteneur. La
publication
WO 03/051733 A décrit un couvercle comportant un tube relativement rigide
pivotant
qui, lorsqu'il est rabattu, se trouve protégé sous un opercule d'obturation et
qui permet
de refermer hermétiquement le conteneur sur lequel il est fixé après qu'il a
été ouvert,


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et permet ainsi, lorsque le conteneur n'a pas été vidé en une fois, de
conserver la
partie restante du produit alimentaire dans les meilleures conditions
d'hygiène en vue
d'une consommation ultérieure

La préserite invention a pour objet un dispositif de fermeture pour conteneur
réalisé
sous le forme d'une boîte en carton ou matière analogue, qui permet de
refermer
hermétiquement le conteneur après qu'il a été ouvert et qui garantit au
consommateur
non seulement que le contenu du conteneur est d'une parfaite qualité
alimentaire mais
en outre que le conteneur et son contenu sont absolument intacts, c'est-à-dire
que le
conteneur n'a pas encore été ouvert.

Le dispositif de fermeture suivant l'invention est défini dans les
revendications. Ce
dispositif est plat, il peut être fixé simplement sur le dessus d'une face du
conteneur et
n'a qu'une faible épaisseur sur le dessus du conteneur. Il assure également un
écoulement facile de la boisson ou liquide, permettant ainsi de vider
complètement le
conteneur et cela sans bavure ni éclaboussures sur le dispositif de fermeture
ou autour
du récipient dans lequel le produit est versé. Le dispositif suivant
l'invention peut être
fabriqué d'une pièce et de manière simple en production industrielle et il
peut être fixé
sur n'impdrte quel conteneur ou boîte courante et ordinaire.
Le dispositif de fermeture suivant l'invention permet de réaliser des
conteneurs de
produit alimentaire qui peuvent être facilement vidés en une ou plusieurs fois
et
conservent toujours le produit dans des conditions d'hygiène de qualité
alimentaire.

Les caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront plus clairement
à la
lecture de la description qui suit, faite avec référence aux dessins annexés.

La figure 1 est une vue en perspective d'un exemple de réalisation du
dispositif
de fermeture de conteneur suivant l'invention, avec opercule d'obturation
fermé;
La figure 2 montre le couvercle de la figure 1 avec l'opercule d'obturation en
position relevée;
La figure 3 montre le dispositif de la figure 2 avec le bec verseur en
position
relevée;
La figure 4 montre une vue en élévation, à échelle agrandie, du dispositif de
sécurité lorsque l'opercule n'est pas complètement fermé ;


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La figure 5 montre une vue en élévation, à échelle agrandie, du dispositif de
sécurité lorsque l'opercule est fermé ;
La figure 6 est une vue en coupe partielle suivant la ligne 6-6 de la figure
5;
La figure 7 représente une vue en coupe d'un premier mode de réalisation du
dispositif de fermeture suivant l'invention fixé sur un conteneur, avec
opercule ouvert et
tube verseur en position abaissée ;
La figure 8 représente le dispositif montré à la figure 7 avec tube verseur en
position relevée ;
La figure 9 représente une vue en coupe d'un autre mode de réalisation du
dispositif de fermeture suivant l'invention avec opercule ouvert et tube
verseur en
position abaissée ;
La figure 10 représente le dispositif montré à la figure 9 avec tube verseur
en
position re._avée.

Dans les dessins, les mêmes signes de référence désignent des éléments
identiques
ou équivalents.

Les figures 1 à 3 représentent un exemple de dispositif de fermeture de
conteneur
conforme à l'invention. Le dispositif de fermeture 10 comprend une base 11
ayant
une face inférieure généralement plane destinée à être fixée sur la face
supérieure
d'un conteneur. La face supérieure de la base 11 présente un rebord saillant
12 le long
du pourtour d'une cavité 20 dont la section transversale a une forme générale
oblongue. Un opercule d'obturation 13 est attaché à un côté du rebord 12 par
un
élément charnière 14 de manière à pouvoir pivoter entre une position abaissée
sur le
rebord 12 en obturant ainsi la cavité 20 (Fig. 1) et une position relevée
(Fig. 2).
L'opercule 13 présente sur sa face intérieure un rebord périphérique 15 qui
enveloppe
le rebord , 2 sur trois de ses côtés lorsque l'opercule se trouve en position
abaissée.
Lorsqu'il est en position relevée, l'opercule 13 dégage un tube verseur 17
logé dans la
cavité 20 et qui est attaché au rebord 12 par un élément charnière 16 de
manière à
pouvoir pivoter entre une position abaissée et une position relevée dans
laquelle il
s'étend vers l'extérieur de la base 11 (Fig. 3). Le tube verseur est de
préférence
constitué d'un tube relativement rigide ayant par exemple une face plane et
ayant une
section suffisante pour assurer un bon écoulement de liquide et une vidange
parfaite
du conteneur sur lequel est fixé le dispositif de fermeture suivant
l'invention.


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L'opercule d'obturation est verrouillé dans sa position abaissée par un
dispositif de
verrouillage destiné à garantir à l'acheteur ou au consommateur que le
dispositif de
fermeture n'a pas été ouvert et que le contenu du conteneur sur lequel il est
fixé est
intact ou, au contraire, indiquer que le dispositif de fermeture a déjà été
ouvert. Ce
dispositif de verrouillage est constitué d'un élément, solidaire de
l'opercule, qui coopère
avec un é!ément solidaire de la base de manière à se trouver dans un premier
état
assurant lé verrouillage et dans un deuxième état indiquant que l'opercule a
déjà été
ouvert. Dans l'exemple de réalisation illustré sur les dessins, le dispositif
de
verrouillage comprend un élément de sécurité 18 faisant saillie sur la face
supérieure
de la base 11 à l'extérieur du rebord périphérique 12 et dont l'extrémité se
trouve
accrochée dans un orifice 19 formé dans le rebord 15 de l'opercule 13 et dans
lequel
vient se loger l'extrémité de l'élément 18 lorsque l'opercule se trouve mis la
première
fois en position abaissée. Le dispositif de verrouillage est représenté à plus
grande
échelle aux figures 4 à 6.
Sur la figure 4 on voit l'élément de sécurité 18 en forme de pointeau formé
sur la face
supérieure de la base 11 et l'orifice 19 dans le rebord 15 de l'opercule 13
avant le
verrouillage. Les figures 5 et 6 représentent le dispositif de verrouillage
lorsque l'opercule 13 est verrouillé. L'extrémité du pointeau 18 en forme de
flèche harponne alors le rebord de l'orifice 19 et ne peut ainsi en ressortir,
ce
qui verrouille l'opercule 13 sur le dispositif de fermeture. Lorsque
l'opercule est
ouvert pour la première fois, le pied aminci du pointeau 18 se brise et
l'opercule 13
peut alors pivoter et être relevé. De cette manière, le consommateur voit
immédiatement si l'opercule a déjà été ouvert ou non. Lorsque l'extrémité du
pointeau de sécurité 18 est libre dans l'orifice 19, c'est que l'opercule a
déjà été ouvert.
Par contre, lorsque le pointeau de sécurité est intact et retient l'opercule,
le
consommateur est certain que le dispositif de fermeture n'a pas été ouvert. Il
est bien
entendu que l'élément saillant pourrait aussi bien être solidaire de
l'opercule et
accrocher un rebord d'un orifice prévu dans la base. Plusieurs dispositifs de
sécurité
peuvent être prévus sur le pourtour de l'opercule. Le relèvement de l'opercule
13 est
facilité par une concavité appropriée 12a formée en un ou plusieurs endroits
dans le
rebord 12.

Le dispositif de fermeture suivant l'invention est destiné à être fixé sur la
face
supérieure d'un conteneur, par exemple une boîte en carton ou une matière
analogue,


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contenant une boisson ou un autre liquide alimentaire, la face inférieure
plane de la
base 11 se fixant sur une face du conteneur par soudage, par exemple. Lorsque
l'opercule d'obturation 13 est déverrouillé et ouvert, le consommateur relève
le tube
verseur 17 dont le conduit intérieur est ainsi mis en communication directe
avec
5 l'intérieur de la boîte à travers un passage libre formé comme décrit ci-
après à l'aide
des figures 7 et 8 qui représentent des vues en coupe du dispositif de
fermeture 10 fixé
sur le dessus d'une boîte 30 présentant un orifice 31. La fixation se fait de
manière que
le conduit intérieur du tube verseur 17, en position relevée, soit en
communication
directe avec l'orifice 31 de la boîte par un passage libre. La figure 7
représente le
dispositif de fermeture 10 avec opercule ouvert et tube verseur en position
abaissée ;
la figure 8 représente le dispositif de fermeture 10 avec l'opercule ouvert et
le tube
verseur en position relevée.

Une extrémité du tube verseur 17 est attachée sur une certaine longueur de son
pourtour au rebord 12 de la base 11 par un élément charnière 16 permettant de
faire pivoter le tube 17 entre sa position abaissée et une position relevée
dans
laquelle il s'étend vers l'extérieur de la cavité. Dans le mode d'exécution
représenté
à titre d'exemple sur les dessins, l'élément charnière 16 est situé à
l'extrémité de la
cavité 20, qui est opposée à celle où est situé l'élément charnière 14 par
lequel
l'opercule 13 est attaché à la base. Une membrane d'étanchéité souple 22 relie
la
partie du pourtour du tube verseur 17, qui n'est pas attachée au rebord 12 de
la cavité,
à une partie du pourtour d'une ouverture 21 formée dans le fond de la cavité
20 de la
base 11.

Lorsque le tube verseur 17 se trouve en position abaissée, son extrémité
inférieure
vient se placer contre la paroi de la cavité 20 et la membrane 22 empêche la
communication entre le conduit intérieur du tube verseur 17 et l'ouverture 21,
et donc
toute communication entre le conduit intérieur du tube 17 et l'intérieur de la
boite
.de sorte que le liquide contenu dans la boîte ne peut entrer dans le tube
verseur.
Aucune éclaboussure ni aucun débordement de liquide ne peut dès lors se
produire
lorsque le tube verseur est ensuite amené dans sa position relevée. Lorsque le
tube
17 se trouve en position relevée, la membrane souple 22 dégage l'ouverture 21
dans
la base 11 et délimite de manière étanche, à l'intérieur de la cavité 20, un
passage
vers l'ouverture 21 qui met en communication le conduit intérieur du tube
verseur 17
avec l'intérieur de la boîte 30. Lorsque le consommateur incline la boîte pour
en


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verser le contenu dans un récipient, aucun débordement de liquide ne se
produit sur le
dessus de dispositif de fermeture. De plus, la section du passage libre en
forme
d'entonnoir facilite l'écoulement du liquide et la vidange complète de la
boîte.

Lorsque le consommateur ne vide pas en une fois la boîte munie du dispositif
de
fermeture suivant l'invention, il lui est possible de ramener le tube verseur
17 dans
sa position abaissée et de rabattre ensuite l'opercule. La boîte est alors de
nouveau fermée hermétiquement, ce qui évite le risque de voir des insectes,
des mégots de cigarette, des particules de poussière ou d'autres déchets
quelconques s'introduire dans la boîte. Le tube verseur, qui peut également
servir de goulot permettant au consommateur de boire à même la boîte, ainsi
que le
contenu de la boîte restent dès lors à l'abri de toute contamination
extérieure.
Etant donné qu'il reste protégé sous l'opercule 13 jusqu'à l'ouverture
sécurisée
de celui-ci, le tube verseur 17 du dispositif de fermeture suivant l'invention
est
toujours d'une hygiène de qualité alimentaire et évite tout risque de
contamination
pour le contenu de la boîte et pour le consommateur. De plus, étant en matière
synthétique, l'opercule ne coupe pas et ne griffe pas les doigts du
consommateur.

Un élément d'arrêt 23 peut avantageusement être prévu à l'extrémité libre du
tube
verseur 17 afin de venir reposer sur une butée formée dans la base 11 lorsque
le tube
verseur 17 est amené en position abaissée.

Les figures 9 et 10 illustrent une variante de mode de réalisation du
dispositif de
fermeture suivant l'invention. Le dispositif de fermeture 10 est fixé sur le
dessus
d'une boîte 30 présentant un orifice 31 obturé provisoirement par une membrane
d'obturation 32. Le dispositif de fermeture 10 avec verrouillage initial ne
diffère de celui
qui est décrit plus haut en référence aux figures 1 à 8 que par l'exécution de
l'extrémité
inférieure du tube verseur 17.
Dans ce mode de réalisation, le tube verseur 17 présente à son extrémité
inférieure,
sur la partie de son pourtour opposée à celle qui est attachée au rebord 12 de
la base,
une extension 24 qui, lorsque le tube verseur est en position abaissée, se
loge dans un
évidement 26 formé dans la base sur le côté du passage 21. L'évidement 26 dans
la
base vient se placer au-dessus de l'orifice 31 de la boîte, obturé par la
membrane
d'obturation 32. L'extrémité libre de l'extension 24 du tube verseur 17 a la
forme d'une


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pointe qui présente avantageusement un élément 25 formant couteau. Dans la
position
abaissée 'du tube verseur, la pointe du couteau 25 n'est pas en contact avec
la
membrane d'obturation 32: ceci évite une déchirure accidentelle de la membrane
32
lors des manipulations du conteneur.
Lorsque le tube verseur 17 est amené dans sa position relevée (figure 10), le
couteau
25 que présente l'extrémité de l'extension 24 du tube verseur 17 vient en
contact avec
et appuie sur la membrane d'obturation 32 pendant le pivotement du tube
verseur 17 et
déchire cette membrane. L'orifice 31 de la boîte 30 est ainsi dégagé et met le
conduit
intérieur du tube verseur 17 en communication directe avec l'intérieur du
conteneur 30.
L'étanchéité du passage dégagé est assuré par la membrane d'étanchéité souple
22
comme il a été décrit plus haut. Lorsque le consommateur incline la boîte pour
en
verser le contenu dans un récipient, aucun débordement de liquide ne se
produit sur le
dessus de dispositif de fermeture. De plus, la section du passage libre en
forme
d'entonnoir facilite l'écoulement du liquide et la vidange complète de la
boîte. Le
dispositif ae fermeture peut être refermé pour conserver, de manière
hermétique, le
restant du contenu de la boîte si celle-ci n'a pas été complètement vidée.

Le dispositif de fermeture suivant l'invention peut être réalisé avec une
faible
épaisseur et est facile à fabriquer par moulage d'une pièce. Les éléments
charnières sont, par exemple, constitués d'un élastomère formé solidairement
avec la
base. Le dispositif peut se fixer sur un conteneur ou boîte de type courant
par simple
collage ou par soudage sur le dessus du conteneur, par exemple sur des boîtes
en
carton ou matière similaire, notamment sur des boîtes ou emballages connus
sous le
nom de Tetra Pak..

Il est entendu que les modes de réalisation représentés sur les dessins et
décrits dans ce qui précède ne sont que des exemples d'exécution conformes à
l'invention et que celle-ci n'est nullement limitée à ces exemples de
réalisation.
Par exernNle, le dispositif de fermeture suivant l'invention peut être doté
d'un ou
plusieurs trous d'aération prévus pour se trouver dégagés lorsque l'opercule
ou le tube
verseur est amené en position relevée de manière à mettre le liquide contenu
dans le
conteneur à la pression atmosphérique et faciliter ainsi la vidange du
conteneur.


Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(86) PCT Filing Date 2006-10-20
(87) PCT Publication Date 2007-04-26
(85) National Entry 2008-04-15
Dead Application 2012-10-22

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2011-10-20 FAILURE TO REQUEST EXAMINATION
2011-10-20 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $400.00 2008-04-15
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2008-10-20 $100.00 2008-04-15
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2009-10-20 $100.00 2009-10-19
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2010-10-20 $100.00 2010-10-20
Owners on Record

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2008-04-15 2 89
Claims 2008-04-15 2 69
Drawings 2008-04-15 5 123
Description 2008-04-15 7 400
Representative Drawing 2008-08-22 1 13
Cover Page 2008-08-25 1 48
PCT 2008-04-15 2 101
Assignment 2008-04-15 5 172