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Patent 2644396 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2644396
(54) English Title: TOILET WITH MAGNETIC ATTRACTION BETWEEN BEARING AND PIVOTION MAGNETIQUE
(54) French Title: TOILETTES A PALIER ET TOURILLON MUNIS DE MOYENS D'ATTRACTION MAGNETIQUE
Status: Dead
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A47K 13/26 (2006.01)
  • A47K 13/12 (2006.01)
(72) Inventors :
  • MAUDUIT, DANIEL (France)
(73) Owners :
  • MAUDUIT, DANIEL (France)
(71) Applicants :
  • MAUDUIT, DANIEL (France)
(74) Agent: GOUDREAU GAGE DUBUC
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2007-02-27
(87) Open to Public Inspection: 2007-09-07
Examination requested: 2012-02-16
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2007/000349
(87) International Publication Number: WO2007/099223
(85) National Entry: 2008-08-29

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
0601871 France 2006-03-02

Abstracts

English Abstract

The present invention relates to a toilet in which the bowl (1) has at least one bearing (4) with an open cross section, preferably a curved wall, particularly in the general shape of a C, against which is rotatably engaged at least one part forming a pivot (20) attached to a moving part such as a flap forming a lid, a seat or a urinal, characterized in that said pivot (20) and said bowl each comprise means of mutual magnetic attraction (6) so arranged that said moving part (2) can be moved between a lowered position resting on the bowl (1) or roughly parallel to the upper plane of the bowl, and a raised position, wherein said pivot (20) is engaged in said bearing (4), and this pivot (20) can be separated from said bearing (4) provided said moving part (2) is pulled strongly enough to overcome the force of magnetic attraction.


French Abstract

La présente invention se rapporte à des toilettes dont la cuvette (1) est pourvue d'au moins un palier (4) à section droite ouverte et, de préférence, à paroi courbe, en particulier en forme générale de <= C >=, contre lequel est engagée à rotation, au moins une pièce formant tourillon (20), solidaire d'un élément mobile tel qu'un abattant formant couvercle, une lunette ou un urinoir, caractérisées par le fait que ledit tourillon (20) et ladite cuvette comportent chacun des moyens d'attraction magnétique mutuels (6) agencés de telle sorte que ledit élément mobile (2) peut être déplacé entre une position basse en appui sur la cuvette (1) ou sensiblement parallèle au plan supérieur de la cuvette et une position relevée, alors que ledit tourillon (20) est engagé dans ledit palier (4), et que ce tourillon (20) peut être séparé dudit palier (4) dès lors qu'on soumet ledit élément mobile (2) à une traction suffisante pour vaincre la force d'attraction magnétique.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.



12
REVENDICATIONS

1. Toilettes dont la cuvette (1) est pourvue d'au moins un palier (4,
4') à section droite ouverte et, de préférence, à paroi courbe, en particulier
en forme
générale de C , contre lequel est engagée à rotation, au moins une pièce
formant
tourillon (20, 20'), solidaire d'un élément mobile tel qu'un abattant formant
couvercle (2'), une lunette (2) ou un urinoir, caractérisées par le fait que
ledit
tourillon (20, 20') et ladite cuvette comportent chacun des moyens
d'attraction
magnétique mutuels (5, 5', 5" ; 6) agencés de telle sorte que ledit élément
mobile (2,
2') peut être déplacé entre une position basse en appui sur la cuvette (1) ou
sensiblement parallèle au plan supérieur de la cuvette (1) et une position
relevée,
alors que ledit tourillon (20, 20') est engagé dans ledit palier (4, 4'), et
que ce
tourillon (20, 20') peut être séparé dudit palier (4, 4') dès lors qu'on
soumet ledit
élément mobile (2, 2') à une traction suffisante pour vaincre la force
d'attraction
magnétique.
2. Toilettes selon la revendication 1, caractérisées par le fait que
lesdits moyens d'attraction magnétique mutuels (5; 5, 5" ; 6) sont du type
aimant
permanent/aimant permanent ou aimant permanent/matériau ferromagnétique.
3. Toilettes selon la revendication 1 ou 2, caractérisées par le fait
que, lorsque l'élément mobile consiste en une lunette (2), celle-ci comporte
une
lèvre (21,22) apte à l'immobiliser latéralement par rapport à la cuvette (1),
lorsqu'elle est en appui sur celle-ci.
4. Toilettes selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisées par le
fait que ledit tourillon (20) comporte une cavité (201) dirigée
longitudinalement, à
section en arc de cercle, dans laquelle est placé un (5) desdits moyens
d'attraction
magnétique, le déplacement à rotation de ce tourillon (20) par rapport au
palier (4)
s'effectuant par déplacement relatif de ladite cavité relativement audit moyen
(5).
5. Toilettes selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisées par le
fait que lesdits moyens d'attraction magnétique (6) sont conformés de manière
à
freiner le mouvement de l'élément mobile (2, 2') lors de son passage de la
position
relevée à la position basse.
6. Toilettes selon la revendication 5, caractérisées par le fait que
ledit moyen (6) porté par ladite cuvette (1) a une forme en arc de cercle et
une
section droite non uniforme.



13

7. Toilettes selon la revendication 5, caractérisées par le fait que
ledit moyen (6) porté par ladite cuvette (1) a une forme en arc de cercle et
est séparé
dudit palier d'une distance non uniforme.
8. Toilettes selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisées par le
fait que les extrémités opposées dudit palier sont calées entre des joues
latérales
(10) et en ce que l'un desdits moyens d'attraction magnétique (6) est placé
dans ces
joues (10).
9. Toilettes selon l'une des revendications précédentes, caractérisées
par le fait qu'elles comportent deux paliers (4, 4') décalés l'un par rapport
à l'autre à
la fois en hauteur et longitudinalement, le palier (4) le plus bas coopérant
avec le
tourillon (20) d'une lunette (2), tandis que le palier le plus haut (4')
coopère avec le
tourillon d'un couvercle (2').
10. Toilettes selon l'une des revendications précédentes, caractérisées
par le fait que sont associés audit tourillon (2) des moyens (7) de
déclenchement de
chasse d'eau.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.



CA 02644396 2008-08-29
WO 2007/099223 PCT/FR2007/000349
La présente invention est relative à des toilettes.
Ces toilettes sont du genre dont la cuvette est pourvue d'au moins un
palier à section droite ouverte et, de préférence, à paroi courbe, en
particulier en
forme générale .de C , contre lequel est engagée à rotation, au moins une
piècé
formant tourillon, solidaire d'un élément mobile tel qu'un abattant formant
couvercle> une lunette ou un urinoir, ledit élément mobile pouvant être
déplacé entre
une position basse en appui sur la cuvette ou sensiblement parallèle au plan
supérieur de la cuvette et une position relevée.
On décrit dans le document WO-A-2005/055792 des toilettes de ce
genre.
A la figure 1 annexée est représentée une forme de réalisation
possible de ces toilettes.
La cuvette 1 des toilettes est ici surmontée, dans sa partie arrière,
d'un casier 3 équipé d'une porte frontale 30. La base de cette porte est
conformée en
languette 300 qui fait saillie vers l'avant.
Conformément à l'invention décrite, la cuvette 1 est pourvue d'un
palier 4, qui est prévu d'une seule pièce avec elle.
Ce palier reçoit, à rotation, le tourillon 20 d'un élément mobile 2 tel
qu'une lunette ou un abattant (couvercle). Ce palier est pourvu d'une aile
avant 40
qui court, transversalement, sur toute la largeur de la cuvette.
En raison de la présence de la languette 300 qui fait saillie, le
tourillon est retenu dans le palier. Il ne peut donc en être extrait que si la
porte 30
est ouverte, c'est à dire dès lors que la languette 300 "n'obture " plus le
palier 4.
Une telle structure donne entièrement satisfaction, en raison de sa
simplicité et de la facilité avec laquelle les différents éléments des
toilettes peuvent
être démontés en vue de leur nettoyage.
Ce genre de toilettes est particulièrement bien adapté dans un
environnement recevant du public, tel qu'un train, où, régulièrement, ce genre
d'équipement subit des dégradations, voire des vols.
Ici, en raison de la présence d'un casier muni d'une porte qui peut être
verrouillée, l'extraction et l'enlèvement de la lunette et du couvercle ne
peuvent être
effectué que si l'on possède la clé d'ouverture.


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La présente invention vise à proposer des toilettes de structure encore
plus simple, qui sont plus particulièrement adaptées à un usage domestique,
c'est à
dire un environnement dans lequel les risques de dégradation et/ou de vol sont
inexistants.
Ainsi, la présente invention est relative à des toilettes dont la cuvette
est pourvue d'au moins un palier à section droite ouverte et, de préférence à
paroi
courbe, en particulier en forme générale de C , contre lequel est engagée à
rotation, au moins une pièce formant tourillon, solidaire d'un élément mobile
tel
qu'un abattant formant couvercle, une lunette ou un urinoir, caractérisées par
le fait
que ledit tourillon et ladite cuvette comportent chacun des moyens
d'attraction
magnétique mutuels agencés de telle sorte que ledit élément mobile peut être
déplacé entre une position ba'sse en appui sur la cuvette ou sensiblement
parallèle au
plan supérieur de la cuvette et une position relevée, alors que ledit
tourillon est
engagé dans ledit palier, et que ce tourillon peut être séparé dudit palier
dès lors
qu'on soumet ledit élément mobile à une traction suffisante pour vaincre la
force
d'attraction magnétique.
Quand il est indiqué que la cuvette comporte des moyens d'attraction
magnétique, cela signifie que la cuvette proprement dite, aussi bien que tout
équipement qu'elle est susceptible de recevoir, peuvent être pourvus de tels
moyens.
Conformément à l'invention, la présence des moyens d'attraction
magnétique permettent aux lunette et abattant de garder leur fonction
initiale, tout
en facilitant grandement leur extraction.
De préférence, lesdits moyens d'attraction magnétique mutuels sont
du type aimant permanent/aimant permanent ou aimant permanent/matériau
ferromagnétique.
Ainsi, par exemple, un aimant ou une série d'aimants peut être
intégré à la cuvette, tandis que la lunette est intégralement réalisée en
matériau
ferro~magnétique, avec un revêtement plastifié qui en améliore le confort et
le
nettoyage.
Par ailleurs, selon d'autres caractéristiques avantageuses mais non
limitatives :
- lorsque l'élément mobile consiste en une lunette, celle-ci comporte
une lèvre apte à l'immobiliser latéralement par rapport à la cuvette,
lorsqu'elle est en
appui sur celle-ci ;


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- ledit tourillon comporte une cavité dirigée longitudinalement, à
section en arc de cercle, dans laquelle est placé un desdits moyens
d'attraction
magnétique, le déplacement à rotation de ce tourillon par rapport au palier
s'effectuant par déplacement relatif de ladite cavité relativement audit moyen
;
- lesdits moyens d'attraction magnétique sont conformés de manière à
freiner le mouvement de l'élément mobile lors de son passage de la position
relevée
à la position basse ;
- ledit moyen porté par ladite cuvette a une forme en arc de cercle et
une section droite non uniforme ; -
- ledit moyen porté par ladite cuvette a une forme en arc de cercle et
est séparé dudit palier d'une distance non uniforme ;
- les extrémités opposées dudit palier sont calées entre des joues
latérales et l'un desdits moyens d'attraction magnétique est placé dans ces
joues ;
- les toilettes comportent deux paliers décalés l'un par rapport à
l'autre à la fois en hauteur et longitudinalement, le palier le plus bas
coopérant avec
le tourillon d'une lunette, tandis que le palier le plus haut coopère avec le
tourillon
d'un abattant ;
- sont associés audit tourillon des moyens de déclenchement de
chasse d'eau.
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront à la
lecture de la description détaillée qui va suivre de certains modes de
réalisation.
Cette description, donnée à titre non limitatif, sera faite en référence aux
figures
annexées dans lesquels :
- la figure 2 est une vue partielle et simplifiée de toilettes selon
l'invention, dont la lunette est montrée ici en position basse ;
- la figure 3 est une vue analogue à la figure 2, la lunette étant
représentée en position relevée ;
- la f gure 4 est une vue en perspective de tourillons contigus,
solidaires respectivement d'une lunette et d'un abattant formant couvercle ;
- la figure 5 est une vue en perspective d'une forme particulière d'un
palier de cuvette ;
- la figure 6 est une vue analogue à la figure 2, montrant une autre
forme de réalisation des moyens d'attraction magnétique ;
- la figure 7 est une vue schématique et en perspective de toilettes
conformes à l'invention, le tourillon de l'abattant étant calé
longitudinalement par
des joues formant butée ;


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- la figure 8 est également une vue en perspective d'une forme
particulière de réalisation d'un palier et d'un tourillon associé ;
- la figure 9 est une vue éclatée de côté d'une pièce de couverture
portée par la cuvette de toilette et d'une pièce d'ancrage constituant la base
d'un
réservoir, cette figure étant destinée à montrer une autre implantation
possible des
moyens d'attraction magnétique ;
- la figure 10 est une vue en bout d'un tourillon associé à une lunette
ou à un, abattant, des aimants de tailles différentes y étant implantés;
. - la figure 11 est une vue de dessus, partielle, du tourillon de la figure
et d'une joue d'extrémité par rapport à laquelle le tourillon est amené à se
déplacer;
- la figure 12 ést une vue de face de ladite j oue ;
- les figures 13A et 13B sont des vues en coupe destinées à illustrer
deux positionnements possibles de la lunette par rapport à la cuvette des
toilettes ;
- la figure 14 est une vue en perspective d'une forme de réalisation
possible d'un couvercle de toilettes ;
- les figures 15 et 16 sont respectivement des vues de côté et de face
d'une cuvette de toilettes dont la forme est prévue pour faciliter le
soulèvement et
l'enlèvement du couvercle et de la lunette ;
- la figure 17 est un schéma simplifié montrant, de côté, la partie
supérieure de la cuvette destinée à recevoir les tourillons des lunette et
couvercle ;
- la figure 18 est une vue équivalente à la figure précédente, les
couvercle et lunette y étant partiellement représentés ;
- la figure 19 est une vue partielle, selon un plan de coupe vertical et
longitudinal, dudit couvercle ;
- la figure 20 est également une vue partielle en coupe, selon un plan
perp~ndiculaire au précédent passant.par le centre du tourillon ;
la figure 21 est une vue analogue à la figure 19, montrant la lunette ;
~ - la figure 22 est une vue en coupe transversale d'une extrémité d'un
tourillon ;
- la figure 23 est une vue en coupe, mais cette fois-ci longitudinale
de l'extrémité du tourillon de la figure précédente, et d'une pièce de
commande que
cette extrémité est destinée à recevoir ;
- la figure 24 est une vue partielle, de dessus, de deux tourillons
contigus équipés de moyens permettant de conserver leur alignement ;


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- les figures 25 et 26 sont des vues partielles, en coupe, de tourillons
pourvus de bouchons d'obturation ;
- la figure 27 est une vue schématique de toilettes dont le couvercle
peut être, au choix, déplacé par coulissement ou par rotation.
En se reportant à la figure 2, on a représenté partiellement la cuvette
1 de toilettes, dans sa partie recevant un tourillon 20 solidaire d'une
lunette 2.
Cette partie constitue un palier 4 dont la section droite est ouverte et
à paroi courbe. Plus précisément, ce palier comporte des surfaces 41 et 43
respectivement horizontale et verticale, reliées par une surface courbe
intermédiaire
42, dont le rayon de courbure est identique à celui du tourillon 20.
Ce palier court sur toute la largeur de la cuvette. Toutefois, dans une
forme de réalisation non représentée, ce palier peut être formé de tronçons
distincts
et alignés, séparés par des zones intermédiaires en creux, qui ne constituent
pas des
surfaces d'appui pour le tourillon.
Dans le matériau de la cuvette, affleurant au niveau de la surface
courbe 42, sensiblement dans sa région intermédiaire est prévu un moyen
d'attraction magnétique 6.
Il s'agit par exemple d'un aimant permanent constitué d'une barre
d'un seul tenant, qui est logée dans une rainure prévue à cet effet dans le
matériau
de la cuvette.
Le tourillon 20, dont l'axe de rotation est référencé 200, comporte
une cavité 201 dirigée longitudinalement, à section en arc de cercle, qui est
centrée
sur ledit axe 201.
Dans cette cavité est placé un autre moyen d'attraction magnétique 5,
qui a la forme d'une tige à section circulaire. Son diamètre est légèrement
inférieur,
au jeu près, à la largeur de la cavité 201. Cette tige est par exemple
constituée d'un
aim;ant permanent ou d'un matériau ferro-magnétique.
On comprend aisément que dès lors que le tourillon 20, avec sa tige
associée 5, est approchée suffisamment près du palier 4, la tige 5
s'immobilise face
à l'aimant 6, par phénomène d'attraction magnétique.
Cependant, la possibilité de déplacement à rotation du tourillon 20
par 'rapport au palier 4 est conservée, celle-ci s'effectuant par déplacement
de la
cavité 201 relativement à la tige 5.
Autrement exprimé, lors du mouvement de rotation du tourillon
autour de son propre axe, c'est la cavité 201 qui se déplace relativement à la
tige 5.


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On peut donc passer facilement de la position basse de la figure 2,
dans laquelle la lunette 2 est en appui sur la cuvette 1, à la position
relevée de la
figure 3, par un mouvement de rotation d'au moins 90 autour de l'axe du
tourillon,
comme le montre la flèche f.
Toutefois, dès lors que l'on soumet la lunette 2 à un mouvement de
traction (flèche g des figures 2 et 3) suffisant pour vaincre la force
d'attraction
magnétique entre l'aimant 6 et la tige 5, il est alors possible de la séparer
du palier.
On accède alors ainsi à celui-ci, par exemple en vue de son
nettoyage, ce dernier étant particulièrement aisé du fait de la présence d'une
surface
courbe, sans recoin.
Dans une forme de réalisation non représentée, l'aimant 6 n'est pas
directement visible à la surface du palier. Il peut être caché de la vue par
un
revêtement protecteur par exemple.
Dans encore une variante non représentée, l'aimant est intégré dans
un autre emplacement de la cuvette ou d'un de ses équipements, l'important
étant
que la force d'attraction magnétique soit suffisante vis à vis du moyen porté
par le
tourillon.
Ainsi que cela est visible sur ces deux figures, la lunette 2 est
pourvue d'une lèvre 21 qui a pour fonction d'assurer le calage latéral de
cette lunette
par rapport à la cuvette 1. Pour plus d'explications, on pourra se reporter
aux figures
13A et 13B dans lesquelles cette lèvre est référencée 22.
A la figure 4 est représentée une forme de réalisation dans laquelle la
lunette 2 est reliée à deux tourillons distincts 20, qui encadrent un
tourillon
analogue 20' solidaire d'un abattant formant couvercle 2.
Il s'agit ici de cylindres évidés, dans lesquels la cavité précitée 201
est délimitée par une paroi supplémentaire.
De préférence, une seule tige 5 est engagée dans la cavité de ces trois
tourillons alignés et contigus.
A la figure 5 est représentée une forme de réalisation du palier 4,
celui-ci étant délimité dans sa partie avant, c'est à dire en direction du bol
de la
cuvette 1, par deux ailes 40 qui lui conf'erent une section droite en forme de
"C".
Dans une autre forme de réalisation, ces deux ailes pourraient se
rejoindre pour constituer une protubérance unique et continue.
La présence de ces ailes permet, en quelque sorte de "caler", le (ou
les) tourillons, notamment en empêchant tout extraction non désirée de la
lunette ou
du couvercle.


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De plus, une telle structure, quand on a affaire à plusieurs tourillons
comme montrés à la figure 4, permet de les aligner parfaitement les uns par
rapport
aux autres.
A la figure 6, on a affaire à une structure similaire à celle présentée à
la figure 2.
Toutefois, ici, le tourillon 20 est dépourvu de cavité 201. Il y est
malgré tout intégré un moyen d'attraction magnétique constitué par exemple
d'un
aimant 5 en forme de tige à section carrée.
Dans la masse de la cuvette est prévue un autre moyen d'attraction
magnétique 6, par exemple également constitué d'un aimant.
Comme le montre la figure, cet aimant a une forme en arc de cercle
qui présente une courbure similaire à celle du palier 4.
Cependant, l'aimant est conformé de manière à freiner le mouvement
de la lunette 2 lors de son passage de la position relevée montrée sur cette
figure, à
la position basse dans laquelle elle est en appui contre la cuvette.
Ce "freinage" permet d'éviter tout passage brusque d'une position à
l'autre, qui habituellement résulte d'un faux mouvement et qui génère du
bruit.
Pour ce faire, la section de l'aimant diminue progressivement de son
extrémité supérieure 60 vers son extrémité inférieure 61, étant entendu que la
section au niveau de cette extrémité inférieure est à nouveau surdimensionnée.
Ainsi, en position relevée de la lunette, l'aimant 5 est disposé à
l'aplomb de l'extrémité 61.
Au fur et à mesure qu'on imprime à la lunette un mouvement de
descente vers le bas, l'aimant 5 se situe progressivement en regard d'une
région de
l'aimant dont la section augmente progressivement et, par là même, la force
d'attraction magnétique.
Il est donc nécessaire de. fournir un effort croissant pour abaisser la
lunette.
D'autres formes de réalisation permettant d'atteindre le même but
sont envisageables
Ainsi, dans une variante non représentée, on peut avoir à faire à un
aimant 6 en arc de cercle, de section constante, mais dont l'écartement par
rapport
au palier 20 varie. Là où l'écartement par rapport au palier est le plus
grand, la force
d'attraction magnétique est moindre.
Dans la forme de réalisation de la figure 7, le tourillon 20' du
couvercle 2' est "emprisonné" entre deux joues 10 qui font partie de la
cuvette. Cela


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empêche tout déplacement latéral du tourillon (c'est-à-dire selon l'axe
longitudinal)
par rapport à son palier associé.
En référence à la figure 8, on a à nouveau affaire à des moyens
empêchant tout déplacement latéral du tourillon 20' par rapport au palier 4.
Les moyens utilisés ici consistent d'une part en un ergot 44 qui fait
saillie de la surface, du palier et, d'autre part en une rainure
complémentaire 202'
fonnée dans le corps du tourillon 20'. On comprend que dès lors que l'ergot 44
est
engagé, dans la rainure 202', tout mouvement latéral relatif des deux pièces
est
impossible.
A la figure 9 est représentée une structure qui est par ailleurs décrite
dans la demande de brevet français n 06 00022 du 2 janvier 2006, au nom du
présent demandeur.
On a donc ici affaire à une pièce 7 qualifiée de "pièce de couverture",
qui est prévue pour venir se positionner sur un carter C masquant la cuvette
des
toilettes. Cette pièce présente un palier 70 pour la réception du tourillon
d'une
lunette et/ou d'un couvercle. A cette pièce est associé une "pièce d'ancrage"
7' qui
constitue ici la base d'un réservoir d'eau.
Les flèches A, B et C montrent des implantations possibles des
moyens d'attraction magnétiques 6, l'éloignement de ceux-ci par rapport au
tourillon
nécessitant que cette force d'attraction soit d'autant plus importante que cet
éloignement est grand.
Aux figures 10 et 11 est représenté le tourillon 20 d'une lunette 2
dans les extrémités duquel sont prévus trois aimants à contour circulaire 5,
5' et 5",
de diamètres différents.
Ce tourillon est destiné à être monté entre les joues 10 analogues à
celles de la figure 7.
Dans celles-ci est intégré un autre aimant 6. Dans ces coinditions, les
joues ne contribuent pas seulement à immobiliser latéralement le tourillon 20.
Elles
assurent également "l'aimantation" de ce tourillon par rapport aux joues.
Le fait d'avoir trois aimants de taille différente permet de remplir la
même fonction que celle qui a été décrite à la figure 6, en rapport à l'aimant
6.
Aux figures 13A et 13B sont représentées partiellement deux formes
de réalisation de la lunette 2 en appui sur le rebord supérieur de la cuvette
1. Afm de
caler latéralement cette lunette par rapport à la cuvette, elle est pourvue
d'une lèvre
22 qui se rattache à sa sous-face et qui est prévue pour venir se caler soit
contre le
rebord interne du bord de la cuvette (figure 13A), soit contre le rebord
externe


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(figure 13B). Ainsi, lorsqu'une personne est assise sur la lunette, tout
tentative de
mouvement latéral est empêchée par la présence de cette lèvre qui "cale" la
lunette
relativement à la cuvette. Elle peut être prévue continue ou discontinue.
A la figure 14 est représentée une variante d'un couvercle 2' dont le
tourillon est non pas constitué à la manière d'un cylindre, mais d'un demi
cylindre
20' coupé longitudinalement. Ce tourillon est par exemple réalisé en métal
ferromagnétique et est fixé au corps du couvercle 2.
Pour des raisons de protection, d'esthétique et de facilité de
nettoyage, l'ensemble peut être revêtu d'une "peau" plastifiée, non
représentée.
Au besoin, le tourillon peut être encadré par deux joues d'extrémité,
aptes à constituer des moyens de blocage du tourillon selon son axe
longitudinal,
relativement à la cuvette.
Aux figures 15 et 16 est représentée partiellement une cuvette 1 selon
l'invention dont le bol présente, au niveau de sa paroi avant et communiquant
avec
son rebord supérieur, une petite cavité 11. La taille de cette cavité est
suffisante
pour y introduire quelques doigts de la main et pouvoir saisir ainsi la partie
avant du
couvercle 2' afin de le séparer de la cuvette.
Aux figures 17 et 18 est représentée une forme de réalisation de la
cuvette dans laquelle sont présents deux paliers 4 et 4', qui sont décalés
l'un par
rapport à l'autre à la fois en hauteur et longitudinalement, le palier 4 le
plus bas
coopérant avec le tourillon d'une lunette 2, tandis que le palier 4' le plus
haut
coopère avec le tourillon d'un couvercle 2'.
Comme le montre la figure 17, à chaque palier est associé un moyen
d'attraction magnétique 6. Toutefois, dans une forme de réalisation non
représentée,
on pourrait avoir affaire à un moyen d'attraction unique, placé judicieusement
par
rapport aux deux paliers. Un emplacement particulièrement adapté est celui qui
est
repéré par la flèche D sur cette figure.
Aux figures 18 à 21 sont visibles les lunette 2 et couvercle 2' qui
coopèrent avec ces paliers.
Les tourillons 20 et 20' qui les équipent comportent chacun un
moyens d'attraction magnétique 5 et forme de demi cylindre.
Le couvercle comporte, au niveau de sa sous face, une collerette
périphérique 22' dirigée vers bas, qui est destinée à venir reposer et
s'appuyer sur la
lunette 2. Un tampon protecteur 23' est placé contre la collerette.


CA 02644396 2008-08-29
WO 2007/099223 PCT/FR2007/000349
Comme le montre la figure 21, la lunette est conformée de manière
analogue, la collerette qu'elle comporte s'appuyant sur le pourtour du bol de
la
cuvette.
Ainsi que cela est visible aux figures 18 et 19, le couvercle 2'
comporte une jupe périphérique 21' qui est dirigée vers le bas et qui est
suffisamment basse pour masquer la lunette 2 lorsque toutes les deux sont en
position basse (position de la figure 18).
Le tourillon 20 montré à la figure 22 est compartimenté. Il comporte
deux cavités en arc de cercle 201, qui délimitent par ailleurs une troisième
cavité
centrale et cylindrique 202. Dans l'une des cavités 201 est placé un moyen
d'attraction magnétique 5.
Les deux cavités 201 sont fermées et s'interrompent en retrait de
l'extrémité du tourillon, de sorte qu'on a affaire, longitudinalement, à un
changement de section.
Cette extrémité ouverte reçoit une pièce de commande 7 représentée
sur la partie droite de la figure 23.
Elle comporte une partie centrale cylindrique 71 qui est conformée
pour s'engager à coulissement dans la cavité centrale 202 du tourillon. Elle
ouverte
à une extrémité et fermée à l'autre
Ce cylindre central est entouré d'une jupe cylindrique 70 ouverte du
même côté que le cylindre central.
Dans cette jupe sont engagées, du fond vers l'ouverture, une pièce
d'attraction magnétique 74, une pièce amagnétique 73 et une autre pièce
d'attraction
magnétique 72.
La pièce 7 est par ailleurs pourvue d'un organe de man uvre 75.
Par coulissement, on engage la partie 71 dans la cavité centrale 202
du to;urillon 20. Ce faisant, le moyen 5 attire la pièce 72 par attraction
magnétique.
Ainsi, la pièce 7 est parfaitement positionnée par rapport au tourillon.
Ce faÉisant et en raison de la pièce 73, le moyen d'attraction magnétique 74
ne subit
pas l'influence des pièces 5 et 72.
En manoeuvrant l'organe de manceuvre 75, on peut faire subir à la
pièce une rotation partielle autour de l'axe 200 du tourillon, de manière à
amener la
pièce 74 dans une position angulaire particulière.
Cette position particulière permet par exemple de rendre opérationnel
un système de déclenchement de chasse d'eau, d'aspiration d'odeur, etc.


CA 02644396 2008-08-29
WO 2007/099223 PCT/FR2007/000349
11
La pièce 7 n'est pas forcément retenue dans le tourillon par un
système d'aimants. On peut par exemple utiliser des moyens de clipsage ou
autre.
Selon le même principe, la pièce 7 peut intégrer une radio, etc.
A la figure 24 sont représentés deux tourillons contigus 20 et 20'.
Afin de s'assurer de leur parfait alignement l'un par rapport à l'autre, le
tourillon 20
présente un ergot d'ancrage 203 prévu pour s'enfiler dans une lumière du
tourillon
20'.
A la figure 25, le tourillon 20 est constitué d'un cylindre creux. Ses
extrémité reçoivent .(une seule est visible sur la figure) un bouchon
d'obturation 8..
Son corps 80 présente des dimensions suffisantes pour être emmanché, au jeu
près,
dans le tourillon. Il y est intégré un moyen d'attraction magnétique 5.
A ce corps est rattaché un disque 81 qui constitue, en quelque sorte,
la tête du bouchon. Ce disque présente un diamètre supérieur au diamètre
extérieur
du tourillon 20.
Ainsi, lorsque le tourillon est positionné sur le palier correspondant,
c'est la périphérie du disque 81 qui prend appui sur le palier, tandis que le
tourillon
peut être déplacé en rotation relativement au bouchon.
On évite ainsi l'usure prématurée du tourillon.
Dans la variante de la figure 26, le bouchon 8 est constitué d'un
disque 82 prolongé par une collerette 83 qui vient s'appliquer contre la
surface
extérieure du tourillon 20. Ici, c'est la surface périphérique de la
collerette 83 qui
vient en contact avec le palier.
A la figure 27, la cuvette 1 est pourvue d'une lunette 2 et d'un
couvercle 2' à paliers décalés. Le couvercle est prévu creux et le tourillon
20' qui
l'équipe est monté à l'intérieur, de sorte qu'ils peuvent être déplacés
relativement
l'un à l'autre. De cette manière, le couvercle peut être relevé vers le haut
de manière
traditionnelle. Mais il peut aussi être déplacé horizontalement, par
coulissement,
pour autant que l'on dispose de suffisamment de place pour le loger.
Dans une variante non représentée, ce coulissement peut être réalisé
latéralement.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(86) PCT Filing Date 2007-02-27
(87) PCT Publication Date 2007-09-07
(85) National Entry 2008-08-29
Examination Requested 2012-02-16
Dead Application 2014-02-27

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2013-02-27 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $200.00 2008-08-29
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2009-02-27 $50.00 2009-02-26
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2010-03-01 $50.00 2010-02-10
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2011-02-28 $50.00 2011-01-18
Request for Examination $400.00 2012-02-16
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2012-02-27 $100.00 2012-02-16
Owners on Record

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2008-08-29 1 79
Claims 2008-08-29 2 85
Drawings 2008-08-29 5 101
Description 2008-08-29 11 613
Representative Drawing 2008-08-29 1 5
Cover Page 2009-01-13 2 48
PCT 2010-07-26 1 50
PCT 2008-08-29 4 170
Assignment 2008-08-29 6 190
Fees 2009-02-26 1 54
PCT 2010-07-15 1 55
Prosecution-Amendment 2012-02-16 1 33