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Patent 2672947 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2672947
(54) English Title: ANCRE DE MANUTENTION D'ELEMENTS DE CONSTRUCTION NOTAMMENT DE PANNEAU EN BETON
(54) French Title: ANCHOR FOR HANDLING BUILDING ELEMENTS, IN PARTICULAR A CONCRETE PANEL
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
Abstracts

English Abstract

The invention relates to a handling anchor, in particular for lifting, raising, turning over, transporting and laying building elements such as precast blocks or panels essentially made of concrete and to be connected to a building element (6), of the type including a connecting head (3) for connecting the building element to a handling machine and a body portion including active parts that, when the anchor (1) is connected to the construction element, ensure the adhesion thereof to the material of the building element. The anchor is characterised in that the portion defining the anchor body includes at least one land (2) including at least one face (14, 15, 16). The invention can be used for handling concrete panels.


French Abstract

L'invention concerne une ancre de manutention, notamment de levage, de relevage, de retournement, de transport et de pose d'éléments de constructions tels que des blocs ou panneaux préfabriqués, notamment en béton, destinés à être solidarisés d'un élément de construction (6) et du type comprenant une tête d'accrochage (3) de l'élément de construction à un engin de manutention et une partie de corps comportant des portions actives qui, lorsque l'ancre (1) est solidarisée de l'élément de construction, assurent l'adhérence de celle-ci au matériau de l'élément de construction. L'ancre est caractérisée en ce que la partie formant le corps de l'ancre comporte au moins un méplat (2) pourvu d'au moins une facette (14, 15, 16) . L'invention est utilisable pour le manutentionnement de panneaux en béton.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


13
REVENDICATIONS
1. Ancre de manutention comprenant :
un premier élément s'étendant sensiblement dans une
première direction,
le premier élément comprenant :
une tête pour accrocher l'ancre à un engin de
manutention, et
une partie de corps solidaire et s'étendant à partir de
la tête dans la première direction, la partie de corps
comportant des portions actives qui, lorsque l'ancre
est solidarisée d'un élément de construction, assurent
l'adhérence de l'ancre à l'élément de construction,
dans laquelle la partie de corps comporte :
au moins un pli transversal,
une première facette active généralement plane
positionnée au-delà du pli et à distance de la tête
dans la première direction, et
une deuxième facette active généralement plane
positionnée au-delà de la première facette active
généralement plane dans la première direction, de
sorte que :
la première facette active généralement plane est
positionnée entre la tête et la deuxième facette
active généralement plane, et
les première et deuxième facettes actives
généralement planes définissent une succession de
facettes s'étendant à partir de la tête dans la
première direction en zigzag ; et
un second élément comportant :
une tête pour accrocher l'ancre à l'engin de manutention,
et
une partie de corps pliée en sens inverse par rapport à
la partie de corps du premier élément, dans laquelle :
les têtes des premier et second éléments sont en contact
entre elles, et

14
les parties de corps des premier et second éléments sont en
contact entre elles au niveau des plis respectifs.
2. Ancre de manutention selon la revendication 1, dans
laquelle les première et deuxième facettes actives sont
obliques par rapport à la tête de l'ancre et sont
inclinées, par rapport à la tête de l'ancre, selon des
angles dans la plage de 10° à 85°.
3. Ancre de manutention selon la revendication 1, dans
laquelle :
la tête du premier élément comporte une patte découpée dans
et faisant saillie de la tête du premier élément, et
la tête du second élément comporte une ouverture recevant
la patte, mettant ainsi en prise les têtes des premier et
second éléments.
4. Ancre de manutention comprenant :
un premier élément comportant :
une tête généralement plane pour accrocher l'ancre à un
engin de manutention, la tête comportant une patte
découpée dans et faisant saillie de la tête, et
une partie de corps solidaire et s'étendant à partir de
la tête, la partie de corps comportant :
des premier, deuxième et troisième plis transversaux
par rapport à la tête,
le premier pli séparant la tête du corps, et
les première, deuxième et troisième facettes actives
s'étendant, respectivement, à partir des premier,
deuxième et troisième plis, les première, deuxième et
troisième facettes actives, lorsque l'ancre est
solidaire d'un élément de construction, fournissant
l'adhérence de l'ancre à l'élément de construction ; et
un second élément comportant :
une tête généralement plane pour accrocher l'ancre à
l'engin de manutention, et

15
une partie de corps solidaire et s'étendant à partir de
la tête, la partie de corps comportant :
des premier, deuxième, troisième plis transversaux par
rapport à la tête,
le premier pli séparant la tête du corps, et
des première, deuxième et troisième facettes actives
s'étendant, respectivement, à partir des premier,
deuxième et troisième plis, les première, deuxième et
troisième facettes actives, lorsque l'ancre est
solidarisée de l'élément de construction, fournissant
l'adhérence de l'ancre à l'élément de construction,
dans laquelle :
les parties de corps des premier et second éléments sont
pliées, au niveau des premier, deuxième et troisième plis,
inversement les uns par rapport aux autres,
les têtes généralement planes des premier et second
éléments sont en contact entre elles au niveau des surfaces
planes respectives, et
les corps des premier et second éléments sont en contact
entre eux au niveau des premiers plis et au niveau des
troisièmes plis.
5. Ancre de manutention selon la revendication 4, dans
laquelle les première, deuxième et troisième facettes
actives sont obliques par rapport aux têtes des premier et
second éléments de l'ancre et sont inclinées, par rapport
aux têtes des premier et second éléments de l'ancre, selon
des angles dans une plage de 10° à 85°.
6. Ancre de manutention selon la revendication 4, dans
laquelle la tête du second élément comprend une ouverture
recevant la patte, mettant ainsi en prise les têtes des
premier et second éléments.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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1
Ancre de manutention d'éléments de construction
notamment de panneau en béton .
L'invention concerne une ancre de manutention, notamment
de levage, de relevage, de retournement, de transport et
de pose d'éléments de construction tels que des blocs et
panneaux préfabriqués, notamment en béton, destinée à
être solidarisés de l'élément de construction et du type
comprenant une tête d'accrochage de l'élément de
construction à un engin de manutention et une partie de
corps comportant des portions actives qui, lorsque
l'ancre est solidarisée de l'élément de construction,
assure l'adhérence de celle-ci au matériau de l'élément
de construction.
Les ancres de ce type, qui sont connues, présentent
l'inconvénient d'être réalisées selon des procédés
relativement coûteux et donc inappropriés pour permettre
une adaptation de la forme de l'ancre aux
caractéristiques des éléments préfabriqués à
manutentionner.
L'invention a pour but de pallier cet inconvénient.
Pour atteindre ce but, l'ancre selon l'invention est
caractérisée en ce que sa partie formant le corps de
l'ancre comporte au moins un méplat pourvu d'au moins
deux facettes.
Selon une caractéristique de l'invention, l'ancre est
caractérisée en ce qu'un méplat précité comporte une
pluralité de facettes qui se suivent en formant une suite
en zig-zag.
Selon une autre caractéristique de l'invention, l'ancre
ést caractérisée en ce que l'ancre comporte deux méplats
assemblés l'un à l'autre.

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2
Selon encore une autre caractéristique de l'invention,
l'ancre est caractérisée en ce que l'ancre comporte une
tête d'accrochage à un engin de manutention, qui
constitue une pièce séparée sur laquelle sont montés les
deux méplats.
Selon encore une autre caractéristique de l'invention,
l'ancre est caractérisée en ce que les méplats présentent
des formes identiques ou différentes.
Selon encore une autre caractéristique de l'invention,
l'ancre est caractérisée en ce que l'organe formant la
tête est de forme différente adaptée aux moyens de
préhension de l'ancre.
Selon encore une autre caractéristique de l'invention,
l'ancre est caractérisée en ce qu'il comporte des ailes
latérales dont l'une fait saillie de chaque méplat.
Selon encore une autre caractéristique de l'invention,
l'ancre est caractérisée en ce que les ailes font partie
d'une pièce séparée rapportée sur l'ancre à méplats
assemblés.
Selon encore une autre caractéristique de l'invention,
l'ancre est caractérisée en ce que la pièce séparée
présente une partie centrale d'une section transversale
en forme d'une rainure avantageusement en U adaptée ou
circulaire pour être engagée sur les méplats assemblés.
Selon encore une autre caractéristique de l'invention,
l'ancre est caractérisée en ce que le méplat précité est
découpé axialement à partir de sa tête pour former deux
bandes en forme d'une suite de facettes en zig-zag, les
facettes correspondantes des deux suites étant inclinées
dans des directions opposées.

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Selon encore une autre caractéristique de l'invention,
l'ancre est caractérisée en ce que les facettes ont un
angle d'inclinaison par rapport à la direction
longitudinale de l'ancre d'un angle de 10 à 85 .
Selon encore une autre caractéristique de l'invention,
l'ancre est caractérisée en ce que les ailes font partie
d'une pièce séparée, qui est pourvue d'une partie de pied
et rapportée sur une pièce formant tête.
Selon encore une autre caractéristique de l'invention,
l'ancre est caractérisée en ce que la pièce séparée
comporte une partie centrale ayant une section
transversale en forme d'une rainure U d'engagement sur la
partie de tête, avantageusement en forme d'un U
circulaire.
Selon encore une autre caractéristique de l'invention,
l'ancre est caractérisée en ce que la partie centrale,
les ailes et le pied sont obtenus par pliage d'un élément
de flan d'origine.
L'invention sera mieux comprise et d'autres buts, détails
et avantages de celle-ci apparaîtront plus clairement
dans la description explicative qui va suivre faite en
référence aux dessins schématiques annexés donnés
uniquement à titre d'exemple illustrant plusieurs modes
de réalisation de l'invention et dans lesquels
- la figure 1 est une vue en perspective d'un premier
mode de réalisation de l'ancre selon l'invention, formée
par un méplat unique ;
- la figure 2 est une vue en perspective d'un deuxième
mode de réalisation d'une ancre formée d'un méplat
unique ;

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- les figures 3A et 3B sont des vues en perspective, à
l'état éclaté et à l'état assemblé d'un autre mode de
réalisation d'une ancre selon l'invention, le corps étant
formé par deux méplats ;
- la figure 4 est une vue en perspective d'un autre mode
de réalisation d'une ancre à deux méplats selon
l'invention ;
- la figure 5 est une vue en perspective d'une ancre
selon l'invention, réalisée selon le principe de la
figure 4 mais comportant ia.ne tête différente ;
- les figures 6A et 6B sont des vues en perspective d'un
autre mode de réalisation d'une ancre à deux méplats,
respectivement à l'état éclaté et à l'état assemblé ;
- la figure 6C est une vue en perspective d'une autre
version de réalisation de la tête d'une ancre selon les
figures 6A et 6B ;
- les figures 7A, 7B sont des vues en perspective d'une
autre version du mode de réalisation selon les figures
6A, 6B
- les figures 8A, 8B et 8c sont des vues en perspective
d'une version de réalisation d'une ancre selon les
figures 6A, 6B, 6C et
- les figures 9A, 9B et 9C sont des vues en perspective
d'une version de réalisation d'une ancre selon les
figures 8A, 8B.
Les dispositifs d'ancre selon l'invention ont été conçus
pour permettre la manutention, notamment le levage, le
relevage, le retournement, le transport et la pose,

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d'éléments de construction tels que des blocs ou panneaux
préfabriqués en béton.
La figure 1 montre un premier mode de réalisation d'une
5 ancre selon l'invention désignée de façon générale par la
référence 1. L'ancre selon la figure 1 présente la forme
d'un méplat 1 réalisé à partir d'une bande rigide en
métal et comportant une partie de tête 3, une partie 4
formant le corps de l'ancre et une partie 5 formant le
pied. L'ancre 1 est destinée à être noyée dans le
matériau, en général du béton, de l'élément de
construction 6 à manutentionner, à l'exception de la tête
3 qui reste à l'extérieur du matériau de l'élément de
construction et est adapté pour être accrochê à un engin
de manutention. Dans le cas de la figure 1, la tête
comporte un trou 7 permettant à l'ancre d'être saisie par
un crochet de l'engin de manutention. Le pied est en
forme de queue d'aronde. A cette fin, l'extrémité
ïnférieure du méplat 1 est fendue dans sa direction
axiale pour former deux parties de pied 9, de largeur
avantageusement égale dont l'une est pliée autour d'une
ligne de pliage 10 pour être écartée de l'autre. La
partie 4 formant le corps du méplat 1 est pliée autour de
trois lignes de pliage qui s'étendent perpendiculairement
à l'axe longitudinal du méplat. Ces lignes notées 12 sont
décalées les unes des autres dans la direction axiale du
méplat et assurent ainsi la formation de trois facettes
14, 15, 16 inclinées qui se suivent dans l'axe de l'ancre
formée par le méplat, chaque facette formant un angle
prédéterminé compris entre 10 et 85 par rapport à la
direction longitudinale de l'ancre.
Les facettes 14, 15, 16 combinées à la surface développée
du méplat permettent de solliciter le béton à la fois à
l'adhérence et au cisaillement au droit des ancrages
générés par les facettes. Il est à noter que la tête
plate comprend des décrochements dans sa face frontale
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qui sont réalisés également sur les autres têtes de ce
type sans être cependant représentés. On constate que
l'élément de, construction selon la figure 1 est un
panneau en béton qui pourrait être de faible épaisseur et
que le méplat est disposé dans le panneau de façon que sa
largeur est dans le sens de l'épaisseur du panneau. Ceci
exclue tout risque d'une déformation de l'ancre dans le
sens de sa largeur.
La figure 2 illustre un autre mode de réalisation d'une
ancre formée à partir d'un seul méplat métallique. La
particularité de ce mode de réalisation réside dans le
fait que ce méplat est coupé le long de la ligne
longitudinale médiane, à partir de l'extrémité de pied
jusqu'à la partie de tête 3. On obtient deux éléments de
méplat en forme de bandes 18, 19 de largeur égale, qui
sont pliées plusieurs fois, dans l'exemple représenté six
fois, autour des lignes de pliage respectivement 20 et
21, qui s'étendent perpendiculairement à l'axe
longitudinal de l'ancre et sont espacées les unes des
autres dans cette direction longitudinale. Les pliages
des deux éléments méplat 18, 19 sont faits dans des sens
opposés d'un angle a de 10 à 85 de façon à ce que chaque
élément présente cinq facettes successives formant une
bande en zig-zag. Les facettes de la bande 18 sont toutes
désignées par la référence 22 et celles de la bande 19
par la même référence 23.
On comprend aisément que, grâce à la multitude de
facettes, l'ancre selon la figure 1 et plus encore
l'ancre selon la figure 2 sont particulièrement adaptées
à des efforts de traction progressifs.
Les figures 3A et 3B montrent un mode de réalisation
d'une ancre selon l'invention obtenue par assemblage de
deux méplats 24, 25, identiques mais de configurations
inversées. Chaque méplat présente trois facettes

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successives en zig-zag, à partir de la partie de tête 3,
conformément au mode de réalisation selon les figures 1
et 2. L'un des deux méplats, dans l'exemple représenté le
méplat 25, comporte juste au-dessus de la ligne de pliage
supérieure 26 un ergot d'assemblage 27 découpé dans la
bande et replié hors du plan de celui-ci, qui, lors de
l'assemblage des deux méplats s'engage dans un évidement
approprié 28 pratiqué dans le méplat 24, comme on le voit
sur la figure 3A.
A l'état assemblé, les parties de tête 3 des deux méplats
sont ainsi plaquées l'une contre l'autre de façon que la
tête de l'ancre à l'état assemblé présente une double
épaisseur. Les deux moitiés d'ancre, chacune formée par
l'un des méplats 24, 25 sont encore en contact au niveau
de leur ligne de pliage inférieure 29. Bien entendu, tout
autre mode d'assemblage des deux méplats 24, 25, par
exemple par soudure par point ou par collage peut être
envisagé.
L'ancre à deux méplats selon les figures 3A, 3B est
particulièrement appropriée pour des efforts de traction
axiale.
La figure 4 illustre un autre mode de réalisation d'une
ancre obtenue à partir de deux méplats différents notés
30, 31 montés sur un élément de tête séparé 33. Dans
l'exemple représenté les deux méplats 30, 31 sont
toujours du type à facettes, mais de configurations
différentes. Bien entendu les deux méplats pourraient
aussi être de configurations seulement inversées.
Dans l'exemple représenté, le méplat 30 comporte de haut
en bas une partie supérieure 33, parallèle à l'axe de
l'ancre, une partie inclinée 34, une partie 35 parallèle
à la partie 33 et une partie de pied en queue d'aronde
36. Le méplat 31 comporte une partie de tête 37 suivie de

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trois parties 38, 39, 40 qui forment un ensemble en zig-
zag à trois facettes.
L'élément de tête séparé 32 est en forme d'une plaque
dont la partie supérieure comporte un trou 41
d'accrochage à un engin de manutention et une partie de
base 42 qui comporte à chaque côté latéral un ergot
vertical 43 destiné à passer, lors de montage des deux
méplats 30, 31 sur la tête 32, à travers des découpes 44
de forme complémentaire, pratiquées dans la partie
inclinée respective 33, 37 des deux méplats. Chaque ergot
43 est découpé dans la pièce plate 32 qui forme la tête.
Les ergots s'étendent dans l'axe de l'ancre et le fond de
la découpe verticale intérieure s'étend jusqu'à une
profondeur adaptée à l'inclinaison de la face 33 ou 37 du
méplat de façon à ce que l'appui du méplat soit optimal.
Cette structure d'une ancre réalisable par montage de
deux méplats à facettes identiques ou pas sur une piéce
séparée, qui constitue alors la tête de l'ancre dont la
forme peut être choisie en fonction du moyen de
préhension de' l'ancre, permet d'obtenir une structure
d'ancre parfaitement adaptable à des conditions de son
utilisation. La figure 5 confirme ce constat puisqu'il
présente une ancre dont la tête, au lieu de présenter le
trou de passage d'un crochet, comme sur la figure 4, est
du type sphérique notée 45. L'ancre a deux méplats selon
les figures 4 et 5 est particulièrement adaptée pour des
efforts de traction axiale, de relevage et de
retournement.
Les figures 6A à 6C illustrent un autre mode de
réalisation d'une ancre à deux méplats et à tête séparée.
Spécifiquement par rapport aux figures 4 et 5, chacun des
deux méplats 46, 47, de configurations inversées comprend
un corps d'ancre dont la partie supérieure 48 est
rectiligne et dont la partie inférieure comporte deux

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facettes 49 inclinées de façon à former un V et une
partie de pied de scellement 50 s'écartant obliquement
vers l'extérieur, à partir du plan médian longitudinal de
l'ancre.
La particularité de la structure d'ancre selon les
figures 6A, 6B réside dans le fait que la partie
rectiligne supérieure 48 comporte des ailes latérales
delta 51, c'est-à-dire ayant la forme générale d'un
triangle et s'étendant perpendiculairement au plan de la
partie de méplat 48, vers l'extérieur. Ces ailes 51
peuvent être obtenues par pliage d'une partie de forme
appropriée du méplat autour d'une ligne formant alors un
bord latéral longitudinal de la partie de corps
rectiligne 48. Dans l'exemple représenté, les ailes 51
présentent les formes d'un triangle dont l'angle libre
pourrait être de 90 . De façon générale, la forme du
triangle sera choisie de façon que l'angle ~p
d'inclinaison du bord supérieur du triangle soit
relativement important pour assurer une largeur
importante dans la partie supérieure du méplat.
Près de son extrémité supérieure, chaque méplat d'ancre
46, 47 comporte dans sa partie supérieure rectiligne 48
un perçage par exemple de forme rectangulaire 52 de
montage du méplat sur un organe de tête séparée 54 qui
comprend, près de sa base sur deux faces latérales
appropriées opposées un ergot 55 de forme
parallélépipédique et complémentaire à la forme du
perçage 52. Comme on le voit sur la figure 6B,
l'assemblage de la tête 54 et des deux méplats 46, 47 se
fait par engagement des méplats, grâce à leurs perçages
52, sur les ergots en saillie 55 de la tête.
La figure 6C a pour but de montrer l'adaptabilité de
l'ancre à différentes applications. Il suffit à cette fin
de choisir une tête 54 de forme appropriée. Sur la figure

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6C, la tête est de type sphérique réalisé en une pièce,
par exemple par forgeage. Mais la partie de préhension de
forme cylindrique pourrait aussi être ajoutée à une
partie de base par vissage ou toute autre manière
5 appropriée.
La structure d'ancre représentée sur les figures 6A à 6C,
grâce à ses ailes 51 est particulièrement bien adaptée à
des efforts de relevage de panneaux de béton, notamment
10 de faible épaisseur.
Les figures 7A et 7B montrent qu'une structure du type
selon les figures 6A, 6B peut aussi être obtenue à partir
de deux méplats de forme identique. L'assemblage de ces
deux méplats aboutit à une structure dans laquelle les
ailes sont disposées aux côtés latéraux opposés de
l'ancre. Dans la figure 7, l'ancre ne comporte pas
d'organe de tête séparé. La tête est du type de l'ancre
selon la figure 2. Ceci illustre encore une fois les
différentes possibilités que procure l'invention pour
réaliser des structures d'ancre de formes différentes,
parfaitement adaptables à des applications différentes,
le cas échéant spécifiques.
Les figures 8A et 8B illustrent une autre possibilité de
réaliser l'ancre à aile delta, telle que représentée sur
les figures 6A et 6B. Dans ce cas, les ailes delta 51
sont formées par ajout à des méplats 56, 57 prêsentant
sensiblement la forme des méplats 46, 47 sans ailes 51 de
la figure 6A, d'une pièce obtenue par pliage d'une pièce
en tôle 58. Cette pièce comporte une partie centrale 60
en forme d'un U dont la largeur est légèrement supérieure
à la largeur des deux méplats à l'état assemblé et la
hauteur est complémentaire à la largeur des méplats, et
des ailes 61 en forme delta obtenues par pliage des bords
libres des branches du U, d'un angle de 900. Pour l'ajout
de cette piëce à l'ensemble assemblé des méplats, ceux-ci
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et la pièce 62 formant la tête comportent, dans l'exemple
représenté, des ergots 63 en saillie qui s'engagent dans
des perçages appropriés 64 de forme complémentaire
pratiqués dans la base de la partie centrale en U. Bien
entendu, la pièce à ailes pourrait aussi être réalisée de
tout autre manière appropriée.
Les figures 9A à 9C illustrent une ancre qui présente la
structure de l'ancre selon les figures 8A à 8C, mais est
obtenue seulement à partir de deux pièces, à savoir une
pièce 65 qui comporte une partie centrale en forme d'un U
66, similaire à la partie 60 de la figure 8C, des ailes
latérales 67 similaires aux ailes 61 et deux languettes
68 qui constituent un pied en queue d'aronde. Il est à
noter que la pièce 65 est obtenue avantageusément par
découpe et pliage d'un flan d'origine. L'ancre comporte
encore une pièce de tête 70 de forme plate, pourvue d'un
trou de préhension 71 et comportant sur sa face de
tranche avant 72 et en retrait d'une distance
correspondant à l'épaisseur de la pièce centrale 66, deux
ergots d'assemblage 73 destinés à être reçus dans des
trous de forme complémentaire 75 dans la base de
l'élément central 66 de la pièce 65. Comme il ressort des
figures, l'ancre est obtenue par insertion de la tête 70
dans la partie centrale 66, les largeurs des deux pièces
étant complémentaires. Bien entendu, les sections
transversales des parties centrales 60 et 66 pourraient
être différentes et par exemple circulaires.
Bien entendu ces possibilités de structure d'ancre ne
sont pas limitées aux différents modes de réalisation
représentés aux figures qui n'ont été données qu'à titre
d'exemple. En effet, grâce à sa conception modulaire
pouvant utiliser plusieurs méplats de formes identiques
ou différentes que l'on monte, le cas échéant, sur un
organe de tête de forme appropriée, l'invention assure
une parfaite adaptabilité aux conditions de manutention
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de l'élément de construction, notamment lorsqu'il s'agit
de panneaux de béton d'une faible épaisseur. Etant donné
que l'ancre selon l'invention est réalisable à partir de
méplats et de têtes de forme simple, le prix de revient
de l'ancre est faible bien que les performances de
l'ancre soient excellentes. Il est à noter que la
déformation des méplats pourrait être faite de toute
manière appropriée, par exemple aussi par emboutissage.
Comme il ressort de la description qui vient d'être faite
et des figures, l'ancre selon l'invention présente des
avantages majeurs par rapport aux ancres de l'état de la
technique. A ce propos il est essentiel que l'ancre est
formée par un ou deux méplats de formes identiques ou
différentes dont la section, la longueur, la largeur et
la hauteur sont modulables suivant les caractéristiques
géométriques techniques des panneaux. Les méplats de
forme monobloc, jumelés ou juxtaposés comprennent une ou
plusieurs facettes obtenues par pliage d'un angle de 10 à
85 . Ces méplats à facettes seuls ou jumelés augmentent
simultanément la surface d'adhérence, sollicitent le
béton à la compression par des faces interne et externe
des facettes et au cisaillement au droit des ancrages.
L'ancre crée une masse comprimée à l'intérieur des
facettes dans le cas de méplats jumelés. L'ancre peut
r
fonctionner en levage, relevage, retournement et en
traction oblique sans adjonction notamment de fers de
renfort. La tête de l'ancre peut être du type sphérique,
plate, à douille filetée et être connectée à un anneau de
levage. La tête de l'ancre pourrait servir à positionner
l'ancre avant le coulage du béton.
RECTIFIED SHEET (RULE 91) ISA/EP

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2021-08-31
Inactive: COVID 19 Update DDT19/20 Reinstatement Period End Date 2021-03-13
Letter Sent 2020-12-22
Letter Sent 2020-08-31
Inactive: COVID 19 - Deadline extended 2020-08-19
Inactive: COVID 19 - Deadline extended 2020-08-06
Inactive: COVID 19 - Deadline extended 2020-07-16
Inactive: COVID 19 - Deadline extended 2020-07-02
Inactive: COVID 19 - Deadline extended 2020-06-10
Letter Sent 2019-12-23
Common Representative Appointed 2019-10-30
Common Representative Appointed 2019-10-30
Maintenance Request Received 2015-02-05
Inactive: Late MF processed 2015-02-05
Letter Sent 2014-12-22
Grant by Issuance 2014-09-30
Inactive: Cover page published 2014-09-29
Pre-grant 2014-07-18
Inactive: Final fee received 2014-07-18
Notice of Allowance is Issued 2014-02-17
Notice of Allowance is Issued 2014-02-17
4 2014-02-17
Letter Sent 2014-02-17
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2014-02-11
Inactive: Q2 passed 2014-02-11
Maintenance Request Received 2013-12-23
Amendment Received - Voluntary Amendment 2013-10-31
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2013-05-09
Maintenance Request Received 2012-12-19
Small Entity Declaration Request Received 2011-12-22
Letter Sent 2011-10-25
Request for Examination Received 2011-10-04
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2011-10-04
All Requirements for Examination Determined Compliant 2011-10-04
Small Entity Declaration Request Received 2010-12-22
Small Entity Declaration Request Received 2009-12-16
Small Entity Declaration Determined Compliant 2009-12-16
Inactive: Cover page published 2009-09-28
Inactive: Inventor deleted 2009-09-14
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2009-09-14
Inactive: First IPC assigned 2009-08-14
Application Received - PCT 2009-08-13
National Entry Requirements Determined Compliant 2009-06-17
Small Entity Declaration Determined Compliant 2009-06-17
Application Published (Open to Public Inspection) 2008-07-03

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 2013-12-23

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Basic national fee - small 2009-06-17
MF (application, 2nd anniv.) - small 02 2008-12-22 2009-06-17
MF (application, 3rd anniv.) - small 03 2009-12-22 2009-12-16
MF (application, 4th anniv.) - small 04 2010-12-22 2010-12-22
Request for examination - small 2011-10-04
MF (application, 5th anniv.) - small 05 2011-12-22 2011-12-22
MF (application, 6th anniv.) - small 06 2012-12-24 2012-12-19
MF (application, 7th anniv.) - small 07 2013-12-23 2013-12-23
Final fee - small 2014-07-18
MF (patent, 8th anniv.) - small 2014-12-22 2015-02-05
Reversal of deemed expiry 2014-12-22 2015-02-05
MF (patent, 9th anniv.) - small 2015-12-22 2015-12-15
MF (patent, 10th anniv.) - small 2016-12-22 2016-12-09
MF (patent, 11th anniv.) - small 2017-12-22 2017-12-22
MF (patent, 12th anniv.) - small 2018-12-24 2018-12-14
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
MARCEL ARTEON
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Claims 2013-10-30 3 114
Description 2009-06-16 12 597
Representative drawing 2009-06-16 1 8
Drawings 2009-06-16 6 117
Claims 2009-06-16 3 96
Abstract 2009-06-16 1 73
Cover Page 2009-09-27 2 45
Representative drawing 2014-09-02 1 8
Cover Page 2014-09-02 2 44
Notice of National Entry 2009-09-13 1 193
Reminder - Request for Examination 2011-08-22 1 122
Acknowledgement of Request for Examination 2011-10-24 1 176
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2014-02-16 1 162
Maintenance Fee Notice 2015-02-01 1 170
Late Payment Acknowledgement 2015-02-22 1 164
Commissioner's Notice - Maintenance Fee for a Patent Not Paid 2020-02-02 1 541
Courtesy - Patent Term Deemed Expired 2020-09-20 1 551
Commissioner's Notice - Maintenance Fee for a Patent Not Paid 2021-02-08 1 545
PCT 2009-06-16 3 95
Correspondence 2009-12-15 1 57
Fees 2009-12-15 1 56
Fees 2010-12-21 1 52
Correspondence 2010-12-21 1 51
Fees 2011-12-21 1 54
Correspondence 2011-12-21 1 53
Fees 2012-12-18 1 55
Fees 2013-12-22 1 45
Correspondence 2014-07-17 1 44
Fees 2015-02-04 1 48